C 380/00 Gi
III. Kammer
Bundesrichter Schön, Spira und Bundesrichterin Widmer;
Gerichtsschreiber Hochuli
Urteil vom 26. April 2001
in Sachen
G.________, 1957, Beschwerdeführer, vertreten durch die Beratungsstelle für Ausländer, Weinbergstrasse 147, Zürich,
gegen
Arbeitslosenkasse des Kantons Zürich, Rudolf Diesel-Strasse 28, Winterthur, Beschwerdegegnerin,
und
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur
A.- Die Arbeitslosenkasse des Kantons Zürich stellte den 1957 geborenen G.________ mit Verfügung vom 23. April 1999 wegen selbstverschuldeter Arbeitslosigkeit für die Dauer von 22 Tagen in der Anspruchsberechtigung ein.
B.- Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wies eine dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 12. Oktober 2000 ab.
C.- Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragt G.________ die Aufhebung der vorinstanzlich bestätigten Einstellungsverfügung.
Die Kasse schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während sich das Staatssekretariat für Wirtschaft nicht vernehmen lässt.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.- a) Die Vorinstanz hat die massgebenden Gesetzes- und Verordnungsbestimmungen über die Einstellung in der Anspruchsberechtigung wegen selbstverschuldete Arbeitslosigkeit zufolge Verletzung arbeitsvertraglicher Pflichten (Art. 30 Abs. 1 lit. a
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
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| 1 | Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
| a | est sans travail par sa propre faute; |
| b | a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance; |
| c | ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable; |
| d | n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but; |
| e | a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou |
| f | a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage; |
| g | a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration. |
| 2 | L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142 |
| 3 | La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144 |
| 3bis | Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145 |
| 4 | Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place. |
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 44 - (art. 30, al. 1, let. a, LACI)156 |
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| 1 | Est notamment réputé sans travail par sa propre faute l'assuré qui: |
| a | par son comportement, en particulier par la violation de ses obligations contractuelles de travail, a donné à son employeur un motif de résiliation du contrat de travail; |
| b | a résilié lui-même le contrat de travail, sans avoir été préalablement assuré d'obtenir un autre emploi, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| c | a résilié lui-même un contrat de travail vraisemblablement de longue durée et en a conclu un autre dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| d | a refusé un emploi convenable de durée indéterminée au profit d'un contrat de travail dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée. |
| 2 | ...157 |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
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| 1 | Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
| a | est sans travail par sa propre faute; |
| b | a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance; |
| c | ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable; |
| d | n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but; |
| e | a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou |
| f | a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage; |
| g | a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration. |
| 2 | L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142 |
| 3 | La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144 |
| 3bis | Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145 |
| 4 | Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place. |
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI) |
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| 1 | Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159 |
| a | la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute; |
| b | l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision. |
| 2 | Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours. |
| 3 | La suspension dure: |
| a | de 1 à 15 jours en cas de faute légère; |
| b | de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne; |
| c | de 31 à 60 jours en cas de faute grave. |
| 4 | Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré: |
| a | abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il |
| b | refuse un emploi réputé convenable. |
| 5 | Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation. |
b) Zu ergänzen ist, dass die Einstellung in der Anspruchsberechtigung wegen selbstverschuldeter Arbeitslosigkeit gemäss Art. 44 Abs. 1 lit. a
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 44 - (art. 30, al. 1, let. a, LACI)156 |
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| 1 | Est notamment réputé sans travail par sa propre faute l'assuré qui: |
| a | par son comportement, en particulier par la violation de ses obligations contractuelles de travail, a donné à son employeur un motif de résiliation du contrat de travail; |
| b | a résilié lui-même le contrat de travail, sans avoir été préalablement assuré d'obtenir un autre emploi, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| c | a résilié lui-même un contrat de travail vraisemblablement de longue durée et en a conclu un autre dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| d | a refusé un emploi convenable de durée indéterminée au profit d'un contrat de travail dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée. |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 337 - 1 L'employeur et le travailleur peuvent résilier immédiatement le contrat en tout temps pour de justes motifs; la partie qui résilie immédiatement le contrat doit motiver sa décision par écrit si l'autre partie le demande.210 |
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| 1 | L'employeur et le travailleur peuvent résilier immédiatement le contrat en tout temps pour de justes motifs; la partie qui résilie immédiatement le contrat doit motiver sa décision par écrit si l'autre partie le demande.210 |
| 2 | Sont notamment considérées comme de justes motifs toutes les circonstances qui, selon les règles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donné le congé la continuation des rapports de travail. |
| 3 | Le juge apprécie librement s'il existe de justes motifs, mais en aucun cas il ne peut considérer comme tel le fait que le travailleur a été sans sa faute empêché de travailler. |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 346 - 1 Pendant le temps d'essai, le contrat d'apprentissage peut être résilié en tout temps moyennant un délai de congé de sept jours. |
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| 1 | Pendant le temps d'essai, le contrat d'apprentissage peut être résilié en tout temps moyennant un délai de congé de sept jours. |
| 2 | Le contrat d'apprentissage peut être résilié immédiatement pour de justes motifs au sens de l'art. 337, notamment: |
| a | si la personne responsable de la formation n'a pas les capacités professionnelles ou les qualités personnelles nécessaires pour former la personne en formation; |
| b | si la personne en formation n'a pas les aptitudes physiques ou intellectuelles indispensables à sa formation ou si sa santé ou sa moralité est compromise; la personne en formation et, le cas échéant, ses représentants légaux, doivent être entendus au préalable; |
| c | si la formation ne peut être achevée ou ne peut l'être que dans des conditions essentiellement différentes de celles qui avaient été prévues. |
Eine Einstellung in der Anspruchsberechtigung kann jedoch nur verfügt werden, wenn das der versicherten Person zur Last gelegte Verhalten klar feststeht. Bei Differenzen zwischen dem Arbeitgeber und dem Arbeitnehmer darf nicht ohne weiteres auf ein fehlerhaftes Verhalten des Arbeitnehmers geschlossen werden, wenn der Arbeitgeber nur unbestimmte Gründe geltend zu machen vermag, für welche er keine Beweise anführen kann (BGE 112 V 245 Erw. 1 mit Hinweisen; Gerhards, Kommentar zum Arbeitslosenversicherungsgesetz, N. 10 ff. zu Art. 30).
Art. 20 lit. b des Übereinkommens Nr. 168 der Internationalen Arbeitsorganisation (IAO) über Beschäftigungsförderung und den Schutz gegen Arbeitslosigkeit vom 21. Juni 1988 (SR 0.822. 726.8) setzt zudem voraus, dass die versicherte Person vorsätzlich zu ihrer Entlassung beigetragen hat (BGE 124 V 236 Erw. 3b, welche Rechtsprechung gemäss unveröffentlichtem Urteil M. vom 17. Oktober 2000, C 53/00, auch im Bereich von Art. 44 Abs. 1 lit. a
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 44 - (art. 30, al. 1, let. a, LACI)156 |
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| 1 | Est notamment réputé sans travail par sa propre faute l'assuré qui: |
| a | par son comportement, en particulier par la violation de ses obligations contractuelles de travail, a donné à son employeur un motif de résiliation du contrat de travail; |
| b | a résilié lui-même le contrat de travail, sans avoir été préalablement assuré d'obtenir un autre emploi, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| c | a résilié lui-même un contrat de travail vraisemblablement de longue durée et en a conclu un autre dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| d | a refusé un emploi convenable de durée indéterminée au profit d'un contrat de travail dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée. |
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c) Der Sozialversicherungsprozess ist vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht. Danach hat das Gericht von Amtes wegen für die richtige und vollständige Abklärung des rechtserheblichen Sachverhaltes zu sorgen. Dieser Grundsatz gilt indessen nicht uneingeschränkt; er findet sein Korrelat in den Mitwirkungspflichten der Parteien (BGE 125 V 195 Erw. 2, 122 V 158 Erw. 1a, je mit Hinweisen).
Der Untersuchungsgrundsatz wird ergänzt durch den Anspruch auf rechtliches Gehör. Auf ein Beweismittel darf im Verwaltungsverfahren bei der Entscheidung nicht abgestellt werden, ohne dem Betroffenen Gelegenheit zu geben, an der Beweisabnahme mitzuwirken oder wenigstens nachträglich zum Beweisergebnis Stellung zu nehmen. Soweit der Betroffene bei der Beweiserhebung (z.B. bei einer Einholung einer Auskunft) nicht dabei ist, muss für ihn überprüfbar sein, welche Fragen und Sachverhaltsdarstellungen der Auskunftsperson unterbreitet worden sind, was dann nicht zutrifft, wenn deren mündliche oder telefonische Auskunft lediglich in einer Aktennotiz festgehalten wird. Eine formlos eingeholte und in einer Aktennotiz festgehaltene mündliche bzw. telefonische Auskunft stellt deshalb nur insoweit ein zulässiges und taugliches Beweismittel dar, als damit blosse Nebenpunkte, namentlich Indizien und Hilfstatsachen, festgestellt werden. Sind aber Auskünfte zu wesentlichen Punkten des rechtserheblichen Sachverhaltes einzuholen, kommt grundsätzlich nur die Form einer schriftlichen Anfrage und Auskunft bzw. die mündliche Einvernahme unter Führung eines Protokolls in Betracht (BGE 117 V 284 Erw. 4c).
2.- Streitig und zu prüfen ist, ob Kasse und Vorinstanz den Beschwerdeführer zu Recht wegen selbstverschuldeter Arbeitslosigkeit für 22 Tage in der Anspruchsberechtigung eingestellt haben.
a) Die S.________ AG (nachfolgend: Arbeitgeberin) kündigte das fast fünfeinhalbjährige Arbeitsverhältnis mit dem Beschwerdeführer gemäss Schreiben vom 23. Dezember 1998 zunächst ohne Angabe von Gründen auf den 28. Februar 1999.
Mit Schreiben vom 11. Januar 1999 begründete die Arbeitgeberin die Kündigung mit verschiedenen Treuepflichtverletzungen des Beschwerdeführers (z.T. massive Beschimpfungen von Vorgesetzten). Mit eingeschriebener Express-Sendung vom 26. Januar 1999 erteilte sie ihm sinngemäss sogar ein Hausverbot.
Diese schwerwiegenden Vorwürfe der Arbeitgeberin gegenüber dem Versicherten sind aktenmässig einzig anhand der schriftlichen Kündigungsbegründung vom 11. Januar 1999 belegt.
Ob zuvor eine Ermahnung in Bezug auf die angeblich wiederholten Treuepflichtverletzungen erfolgt war, ist unbekannt.
Auf telefonische Anfrage hin erklärte Herr A.________, Chefbuchhalter bei der Arbeitgeberin, gegenüber der Kasse, seit gut einem Jahr sei der Beschwerdeführer immer aggressiver geworden. Er habe mit dem Messer herum gefuchtelt und die Vorgesetzten beschimpft. Direktor R.________ (von der Arbeitgeberin) sei während einer Gästeführung schwer angepöbelt worden. Der 25. Januar 1999 sei der letzte Arbeitstag des Beschwerdeführers gewesen. Als er am 26. Januar 1999 wieder am Arbeitsplatz erschienen sei, habe er polizeilich abgeführt werden müssen. Ebenfalls auf telefonische Anfrage hin liess sodann der Nachfolger von Herrn A.________, Herr L.________, gegenüber der Kasse verlauten, der eigentliche Kündigungsgrund sei dem Schreiben vom 11. Januar 1999 zu entnehmen. An der Arbeit des Versicherten sei nichts zu bemängeln gewesen.
Andere Hinweise auf den am 26. Januar 1999 angeblich erforderlichen Polizeieinsatz gegen den Beschwerdeführer (wie z.B. ein schriftlicher Polizeirapport) als die telefonische Auskunft von Herrn A.________ finden sich in den Akten nicht.
b) Unter Verweis auf frühere Arbeitszeugnisse, die ein einwandfreies Verhalten und eine gute Arbeitsleistung des Versicherten belegen, sowie auf das Zeugnis der Arbeitgeberin vom 25. Januar 1999 macht der Beschwerdeführer sinngemäss geltend, die Begründung der Kündigung sei tatsachenwidrig und vorgeschoben. Da er den unverantwortlichen Umgang des Leitungsteams mit Materialien und Mitarbeitern gegenüber dem Vorgesetzten ehrlich gerügt und offen kritisiert habe, sei er durch Intrigen und falsche Behauptungen auf die Strasse gestellt worden.
c) Die Vorinstanz stellte auf die Erklärung der Arbeitgeberin ab und wertete die Angaben des Beschwerdeführers zufolge von Widersprüchlichkeiten als wenig glaubhaft.
Wenn der Versicherte auf dem Formular zum Antrag auf Arbeitslosenentschädigung, das er offensichtlich nicht vollständig eigenhändig ausgefüllt, sondern am 27. Januar 1999 nur eigenhändig unterschrieben hatte, unter Ziffer 20 ("Grund der Kündigung") angab, den Grund "nicht genau" zu kennen, so stimmt diese Aussage zumindest insoweit mit seiner Argumentation überein, als er geltend macht, dass die ihm nachträglich schriftlich bekannt gegebenen Gründe für die Kündigung nur vorgeschoben seien.
d) Im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes oblag es zunächst der Kasse und - nach Anfechtung der Verwaltungsverfügung - sodann der Vorinstanz, im vorliegenden Falle namentlich abzuklären, welche Gründe zur Auflösung des Arbeitsverhältnisses mit dem Versicherten geführt hatten.
Diese Beweiserhebungen betrafen einen wesentlichen Punkt bei der Feststellung des wesentlichen Sachverhaltes, insbesondere hinsichtlich der Frage einer selbstverschuldeten Arbeitslosigkeit.
In Anbetracht der entscheidenden Bedeutung der abzuklärenden Punkte (wie: Anlass der angeblichen Beschimpfungen und deren Inhalt sowie Frage der vorgängigen Ermahnung bzw. Kündigungsandrohung im Falle fortgesetzter Beschimpfungen, usw.) kann in beweismässiger Hinsicht nicht auf die telefonischen Auskünfte von Arbeitgeberseite abgestellt werden (vgl. Erw. 1c hievor). Die Sachverhaltsdarstellung der Arbeitgeberin für sich allein genügt nicht, um eine eventualvorsätzliche Herbeiführung der Kündigung durch den Versicherten klar zu belegen. Der kantonale Richter ist in der Lage, mit geeigneten und angemessenen Instruktionsmassnahmen die erforderliche Präzisierung in der Sachverhaltsabklärung unter den vorliegenden Umständen selbständig zu ergänzen. Die Vorinstanz, an welche die Sache zu diesem Zweck zurückzuweisen ist, wird die Beweiserhebung in der gebotenen Form (Einholung einer schriftlichen Auskunft oder - nötigenfalls - Zeugenbefragung der namentlich bekannten Opfer der Beschimpfungen sowie der vom Beschwerdeführer genannten Personen) und unter entsprechender Mitwirkung des Versicherten vornehmen.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
I.Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne
gutgeheissen, dass der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts
des Kantons Zürich vom 12. Oktober 2000
aufgehoben wird und die Sache an die Vorinstanz zurückgewiesen
wird, damit sie, nach ergänzenden Abklärungen
im Sinne der Erwägungen, über die Beschwerde
neu entscheide.
II.Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, dem Amt für Wirtschaft und Arbeit, Arbeitslosenversicherung, Zürich,
und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 26. April 2001
Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer:
Der Gerichtsschreiber: