Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 375/2017

Urteil vom 25. August 2017

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Wirthlin,
Gerichtsschreiber Grunder.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Bruno Kaufmann,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Freiburg, Route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Neuanmeldung; Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Freiburg vom
29. März 2017.

Sachverhalt:

A.
Mit Verfügung vom 16. Dezember 2004 lehnte die IV-Stelle des Kantons Freiburg den von A.________ (Jahrgang 1957) geltend gemachten Anspruch auf Invalidenrente ab.

Am 8. Februar 2006 meldete sich der Versicherte erneut zum Leistungsbezug an. Nach diversen medizinischen Abklärungen verneinte die IV-Stelle wiederum einen Anspruch auf Invalidenrente (Verfügung vom 17. Februar 2009). In Gutheissung der hiegegen eingereichten Beschwerde wies das Kantonsgericht Freiburg mit Entscheid vom 14. April 2011 die Sache zur weiteren Abklärung an die Verwaltung zurück. Am 20. August 2012 eröffnete sie dem Versicherten, sie ordne eine polydisziplinäre Begutachtung bei der ABI, Aerztliches Begutachtungsinstitut GmbH, Basel, an, woran sie auf Einwendungen des Versicherten hin mit Zwischenverfügung vom 5. Oktober 2012 festhielt. Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Kantonsgericht Freiburg ab (Entscheid vom 27. Juni 2013). Laut der auf allgemein-internistischen, psychiatrischen, orthopädischen, neurologischen, onkologischen und pneumologischen Untersuchungen beruhenden Expertise der ABI vom 5. Mai 2014 ergab die interdisziplinäre Konsensbesprechung, dass der Explorand im angestammten Beruf als Bauarbeiter sowie in vergleichbaren, körperlich schwer belastenden Tätigkeiten nicht mehr, hiegegen in weniger anstrengenden Beschäftigungen uneingeschränkt einsatz- und leistungsfähig sei; während des Zeitraumes von
September 2006 bis April 2007 sei er wegen des operativ entfernten Lungentumors und der danach durchgeführten Strahlentherapie vollständig arbeitsunfähig gewesen, wobei er ab Mai 2007 das Pensum in einer den somatischen Beeinträchtigungen angepassten Arbeitstätigkeit wieder sukzessive hätte steigern können. Nach durchgeführtem Vorbeischeidverfahren sprach die IV-Stelle dem Versicherten mit Verfügung vom 5. Februar 2015 ab 1. September 2006 bis 31. August 2007 eine auf diesen Zeitraum befristete ganze Invalidenrente zu.

B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Kantonsgericht Freiburg mit Entscheid vom 29. März 2017 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde führen und beantragen, unter Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei die Angelegenheit im Sinne der Erwägungen an das Kantonsgericht Freiburg zur Neubeurteilung zurückzuweisen.

Das Bundesgericht ordnet keinen Schriftenwechsel an.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

und 96

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht im Beschwerdeverfahren (Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236; 138 I 274 E. 1.6 S. 280).

2.

2.1. Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzt hat, indem es einen weiteren Rentenanspruch des Beschwerdeführers über den 31. August 2007 hinaus verneint hat.

2.2. Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen zur Revision der Invalidenrente zutreffend dargelegt (Art. 17 Abs. 1

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1	La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a	subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b	atteint 100 %.19
2	De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.

ATSG; BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 10 f. mit Hinweisen; zum massgeblichen Vergleichszeitpunkt: BGE 133 V 108 E. 5.4 S. 114 1 S. 4 ab Mitte). Zu wiederholen ist, dass Art. 17 Abs. 1

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1	La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a	subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b	atteint 100 %.19
2	De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.

ATSG auch im Rahmen der rückwirkenden Zusprechung einer befristeten und/oder abgestuften Rente gilt, also dort, wo rückwirkend aus einem einheitlichen Beschluss der IV-Stelle heraus gleichzeitig für verschiedene Zeitabschnitte Renten unterschiedlicher Höhe zuerkannt und allenfalls aufgehoben werden (MEYER/REICHMUTH, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Bundesgesetz über die Invalidenversicherung (IVG), Zürich/Basel/Genf 2014, S. 420, mit Hinweis auf BGE 131 V 162 und 125 V 413). In solchen Fällen ist der Sachverhalt zum Zeitpunkt des Beginns der Rente mit demjenigen anlässlich der Herauf- oder Herabsetzung bzw. der Aufhebung der Rente zu vergleichen (BGE 125 V 413 E. 2d S. 418).

3.

3.1. Das kantonale Gericht hat erkannt, dass zur Beurteilung des Streitgegenstands auf das in allen Teilen beweiskräftige polydisziplinäre Gutachten der ABI vom 5. Mai 2014 abzustellen sei. Zu den Einwänden des Versicherten hat es zunächst festgehalten, entgegen seiner Auffassung schliesse nach der Rechtsprechung der Umstand, dass sich ein medizinischer Experte schon einmal mit einer Person befasst habe, dessen Beizug als neuen Gutachter zu einem späteren Zeitpunkt selbst dann nicht aus, wenn er zu (für eine Partei) ungünstigen Schlussfolgerungen gelange (mit Hinweis auf BGE 132 V 93 E. 7.2.2 S. 110). Zudem seien bei der Begutachtung im Jahre 2014 (Expertise der ABI vom 5. Mai 2014) mit Ausnahme des Dr. med. B.________, FMH Psychiatrie und Psychotherapie, andere Sachverständige beteiligt gewesen als anlässlich derjenigen im Jahre 2004 (Gutachten der ABI vom 17. Mai 2004). Dass Dr. med. B.________ gestützt auf die im Wesentlichen gleich gebliebenen Diagnosen nunmehr keine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit im Umfang von 20 % mehr begründen könne, stelle nach dem Gesagten keinen Ausstandsgrund dar, worauf bereits im Gerichtsentscheid vom 27. Juni 2013 hingewiesen worden sei. Im Übrigen sei festzuhalten, dass die IV-Stelle bei der
Bestimmung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die psychischen Beeinträchtigungen weiterhin eine Leistungseinschränkung von 20 % angenommen habe, obwohl sich die orthopädischen und neurologischen Befunde nicht verändert hätten, sondern vielmehr von einer Schmerzausweitung bzw. von einem demonstrativen Schmerzverhalten auszugehen sei. Zutreffend sei zwar, dass der pneumologische Sachverständige der ABI angenommen habe, der Versicherte habe nie einen Nikotinabusus betrieben, indessen sei es hinsichtlich des im Jahre 2006 chirurgisch entfernten Lungentumors ausweislich der Akten zu keinem Rezidiv gekommen und die Prognose sei auch aus onkologischer Sicht weiterhin gut. Insgesamt sprächen alle von den Gutachtern der ABI festgestellten Befunde gegen einen objektivierbaren Gesundheitsschaden, weshalb sich die Durchführung eines strukturierten Beweisverfahrens nach den Standardindikatoren gemäss BGE 141 V 281 erübrige.

3.2. Der Beschwerdeführer bringt - wie schon im vorinstanzlichen Verfahren - vor, die Verwaltung könne nicht offen legen, ob sie das im Revisionsverfahren eingeholte polydisziplinäre medizinische Gutachten nach dem vorgeschriebenen Zufallsprinzip bei der ABI eingeholt habe, was das kantonale Gericht ausdrücklich als bedenklich erachtet habe. Die Vorinstanz hat hiezu erwogen, Rz. 2082.2 des Kreisschreibens über das Verfahren in der Invalidenversicherung des Bundesamtes für Sozialversicherungen (KSIV) schreibe den IV-Stellen erst seit August 2012 vor, das Ergebnis der Zufallsauswahl im IV-Dossier zu dokumentieren. Der Versicherte sei am 20. August 2012 darüber informiert worden, die Begutachtung werde bei der ABI durchgeführt. Die Losziehung habe aber einige Monate vorher stattgefunden, da die IV-Stelle das Dossier der ABI am 3. Mai 2012 zugestellt habe, womit die genannte Bestimmung gemäss KSIV auf den vorliegenden Fall nicht habe angewendet werden können. Dieser Argumentation kann gefolgt werden. Aber selbst wenn eine entsprechende Dokumentationspflicht unmittelbar aus dem bereits seit 1. März 2012 in Kraft stehenden Art. 72bis Abs. 2

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 72bis - 1 Les expertises comprenant trois ou plus de trois disciplines médicales doivent se dérouler auprès d'un centre d'expertises médicales lié à l'OFAS par une convention.
1	Les expertises comprenant trois ou plus de trois disciplines médicales doivent se dérouler auprès d'un centre d'expertises médicales lié à l'OFAS par une convention.
1bis	Les expertises impliquant deux disciplines médicales doivent être réalisées par un centre d'expertises médicales ou un binôme d'experts, liés dans les deux cas à l'OFAS par une convention.301
2	L'attribution du mandat d'expertise doit se faire de manière aléatoire302.

IVV abgeleitet würde, wonach die Vergabe der Aufträge polydisziplinärer medizinischer Gutachten
nach dem Zufallsprinzip zu erfolgen hat, erübrigten sich Weiterungen. Denn der Beschwerdeführer legt nicht dar, inwiefern ihm aus der möglicherweise fehlerhaften Erwägung der Vorinstanz ein rechtlicher Nachteil erwachsen sollte. Vielmehr ist davon auszugehen, dass er sich nur daran stösst, gutacherlich ein zweites Mal vom psychiatrischen Sachverständigen der ABI, Dr. med. B.________, untersucht und beurteilt worden zu sein. So macht er ohne Begründung geltend, ihm werde zur Überwindbarkeit der somatoformen Schmerzstörung - wie zu "alten Zeiten" - die "Beweislast seiner psychischen Störung" zugeteilt. Gerade damit hat sich das kantonale Gericht, wie in vorstehender Erwägung dargelegt, einlässlich auseinander gesetzt. Dem nicht zu beanstandenden vorinstanzlichen Entscheid ist zum Einen anzufügen, dass ausweislich der Akten kein Psychiater die vom Beschwerdeführer geltend gemachte Persönlichkeitsstörung diskutiert oder auch nur in Erwägung gezogen hätte. Zum anderen wird aus der Beschwerde nicht ersichtlich, inwieweit allein aus der Chronifizierung der anhaltenden somatoformen Schmerzstörung auf eine Arbeitsunfähigkeit geschlossen werden könnte, zumal dieser Diagnose der chronische Verlauf gerade inhärent ist.

4.
Die offensichtlich unbegründete Beschwerde ist mit summarischer Begründung und unter Verweis auf den angefochtenen Entscheid abzuweisen (Art. 109

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1	Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2	La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a	de rejeter un recours manifestement infondé;
b	d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3	L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.

Abs. lit. a in Verbindung mit Abs. 3 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Freiburg, Verwaltungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 25. August 2017

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Grunder