Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 223/2020

Urteil vom 25. Mai 2020

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Parrino, Präsident,
Bundesrichter Stadelmann,
Bundesrichterin Glanzmann,
Gerichtsschreiberin Oswald.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Daniel Christe,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 14. Februar 2020 (IV.2018.00934).

Sachverhalt:

A.
Der 1969 geborene A.________ bezog rückwirkend ab Juni 2010 eine ganze Invalidenrente (Verfügung vom 11. Februar 2011). Dieser Anspruch wurde mit Mitteilung vom 9. Oktober 2012 bestätigt. Im Rahmen eines erneuten Revisionsverfahrens beauftragte die IV-Stelle des Kantons Zürich die BEGAZ GmbH Begutachtungszentrum Basel-Land (fortan: BEGAZ), Binningen, mit einer polydisziplinären Begutachtung in den Disziplinen Allgemeine Innere Medizin, Neurologie, Psychiatrie und Rheumatologie (Expertise vom 15. November 2014). Die Gutachter attestierten dem Versicherten in einer leichten, adaptierten Tätigkeit seit Oktober 2009 eine Arbeitsfähigkeit von 75 % (vollschichtig umsetzbar mit Leistungseinbusse von 25 %). Gegen die in Aussicht gestellte Wiedererwägung der Rentenzusprache erhob der Versicherte Einwand, woraufhin die Verwaltung bei der MEDAS Interlaken-Unterseen GmbH (fortan: MEDAS) eine erneute polydisziplinäre Begutachtung in den Fachbereichen Allgemeine Innere Medizin, Psychiatrie, Rheumatologie, Neuropsychologie und Neurologie einholte (Expertise vom 1. Februar 2018). Mit Verfügung vom 21. September 2018 zog die IV-Stelle ihre Rentenzusprache vom 11. Februar 2011 in Wiedererwägung. Sie bejahte einen Anspruch auf eine halbe
Invalidenrente ab Januar 2014 und verfügte die Aufhebung der bisherigen ganzen Rente auf Ende des auf die Zustellung folgenden Monats.

B.
Die hiergegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 14. Februar 2020 ab.

C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten. Er beantragt, es sei der vorinstanzliche Entscheid aufzuheben und festzustellen, dass er weiterhin Anspruch auf eine ganze Invalidenrente habe.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) und kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; zum Ganzen BGE 145 V 57 E. 4 S. 61 f.).

1.2. Bei den gerichtlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit handelt es sich um eine Tatfrage (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.). Ebenso stellen konkrete und antizipierte Beweiswürdigung Tatfragen dar (statt vieler: zur Publikation vorgesehenes Urteil 9C 669/2019 vom 7. April 2020 E. 2.2 mit Hinweis). Dagegen sind etwa die vollständige Feststellung rechtserheblicher Tatsachen sowie die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
und Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) Rechtsfragen (etwa: Urteil 8C 796/2019 vom 27. März 2020 E. 1.1 mit Hinweis), ebenso wie die Frage, ob ein Abzug vom Tabellenlohn zu gewähren ist (BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 72; vgl. auch Urteil 9C 663/2019 vom 3. März 2020 E. 6.2). Ermessensfrage und letztinstanzlich nur bei Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung korrigierbar ist die Höhe eines allfälligen Abzugs (zit. BGE 137 V 71, a.a.O.).

2.
Strittig und zu prüfen ist die Bemessung des Invaliditätsgrades. Nicht mehr bestritten werden das Vorliegen eines Wiedererwägungsgrundes gemäss Art. 53 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
ATSG sowie der Beweiswert der MEDAS-Expertise vom 1. Februar 2018.
Das kantonale Gericht hat die massgebenden Bestimmungen und Grundsätze insbesondere zum Begriff der Invalidität (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG i.V.m. Art. 7 f
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
. ATSG), zum Anspruch auf eine nach dem Invaliditätsgrad abgestufte Invalidenrente (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) sowie zur freien Beweiswürdigung durch Versicherungsträger und Sozialversicherungsgerichte (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
Das Sozialversicherungsgericht stellte fest, gemäss MEDAS-Gutachten bestehe in der bisherigen Tätigkeit als Gipser und Raumpfleger eine vollständige und anhaltende Arbeitsunfähigkeit seit einer Operation an der Halswirbelsäule im Juli 2009. Eine angepasste Tätigkeit (körperlich leicht bis knapp mittelschwer, den Rücken schonend, mit Möglichkeit zu Wechselpositionen) sei gemäss den Gutachtern im Umfang von insgesamt 50 % möglich, könne aber bei optimaler Arbeitsplatzgestaltung und Angewöhnungszeit von sechs bis zwölf Monaten auf 70 % gesteigert werden. Es erwog im Wesentlichen, die Ausführungen der Gutachter liessen keinen Zweifel daran offen, dass sie unter Berücksichtigung der erhobenen Inkonsistenzen und aggravatorischen Tendenzen von einer realisierbaren Arbeitsfähigkeit über 50 % ausgingen. Nachdem der Versicherte spätestens im März 2018 von der Beurteilung durch die Gutachter Kenntnis erlangt habe, sei auch der gutachterlich statuierten Übergangsfrist Genüge getan und habe die IV-Stelle ihrer Verfügung zu Recht eine Arbeitsfähigkeit von 70 % in angepasster Tätigkeit zugrunde gelegt. Die Werte für das Validen- bzw. Invalideneinkommen habe der Beschwerdeführer ausdrücklich anerkannt. Bei einem Valideneinkommen von Fr. 94'742.-
und einem Invalideneinkommen von Fr. 46'517.- (Lohn gemäss Tabellen der vom Bundesamt für Statistik periodisch herausgegebenen Lohnstrukturerhebung [LSE], 2014, Kompetenzniveau 1, Männer, 70 %) betrage der Invaliditätsgrad selbst dann maximal 56 %, wenn aufgrund der Teilzeittätigkeit ein Tabellenlohnabzug von 5 % gewährt werde, wozu indes mangels überproportionaler Lohneinbusse kein Anlass bestehe. Weitere Anhaltspunkte dafür, dass der Versicherte seine Restarbeitsfähigkeit auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nur unterdurchschnittlich verwerten könne, seien nicht ersichtlich.

4.

4.1. Der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz stelle die Möglichkeit der Steigerung seiner Arbeitstätigkeit auf 70 % in den nächsten sechs bis zwölf Monaten zu optimistisch dar. Sowohl im rheumatologischen Teilgutachten als auch im polydisziplinären Konsens werde diese Möglichkeit viel zurückhaltender formuliert, mit den Wendungen "könnte es sein" bzw. "möglich und denkbar". Es handle sich - entgegen der Vorinstanz - um eine bloss vage und prognostisch geäusserte Vermutung, die im Gutachten nicht beweisgenüglich hergeleitet werde; auch werde die Frage nicht beantwortet, wie bei einer 70%igen Tätigkeit dem erheblichen Erholungsbedarf Rechnung getragen werden sollte. Eine Arbeitsfähigkeit von 70 % sei nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit bewiesen. Mit ihrer Annahme sei das Sozialversicherungsgericht in Willkür verfallen und habe die Regeln der Würdigung medizinischer Gutachten durch den Rechtsanwender missachtet. Auszugehen sei vielmehr von einer - gleichmässig auf Vor- und Nachmittag verteilten - Arbeitsfähigkeit von 50 %.
Dem kann nicht gefolgt werden. Die Vorinstanz legte dar, die medizinischen Experten hätten die Arbeitsfähigkeit im Gutachtenszeitpunkt auf mindestens 50 % beziffert, wobei aus ihrem Gutachten offenkundig werde, dass sie unter Berücksichtigung der namhaft gemachten Inkonsistenzen und aggravatorischen Tendenzen von einer überwiegend wahrscheinlich höheren realisierbaren Arbeitsfähigkeit ausgegangen seien von ca. 70 % spätestens sechs bis zwölf Monate nach der Begutachtung (oben E. 3). Die vom Beschwerdeführer zitierten Formulierungen geben zu keiner anderen Betrachtungsweise Anlass. Inwiefern das kantonale Gericht das - unbestritten beweiskräftige (E. 2 hiervor) - Gutachten vom 1. Februar 2018 willkürlich oder in Verletzung der Beweisregeln gewürdigt haben sollte, ist nicht ersichtlich. Die vorinstanzliche Würdigung ist nicht zuletzt angesichts dessen vertretbar, dass die Gutachter in der Konsensbeurteilung eine 50%ige Arbeitstätigkeit mit morgens und nachmittags je zweieinhalb Stunden Arbeitstätigkeit für "möglich" erachteten, eine Steigerung auf 70 % innert sechs bis zwölf Monaten als "möglich und denkbar". Dabei verwendeten sie offensichtlich das Wort "möglich" im Sinne von zumutbar, nicht im Sinne einer bloss vagen Möglichkeit.
Aus dem Kontext des Gesamtgutachtens erhellt denn auch ohne Weiteres, dass die Unsicherheit der Gutachter nicht die grundsätzliche Zumutbarkeit einer Tätigkeit im Umfang von 70 % aus medizinischer Sicht betraf, sondern vielmehr die praktischen Erfolgsaussichten einer (Wieder) Eingliederung des Versicherten in den Arbeitsmarkt angesichts dessen besonders in der neuropsychologischen Testung deutlich zu Tage getretener Neigung zu Selbstlimitierung und eingeschränkter Anstrengungsbereitschaft. Dabei hielten die Experten fest, es seien die Eingliederungsprobleme bei angepasster Tätigkeit (vorstehend E. 3) nicht störungsbedingt.

4.2. Der Versicherte wirft dem Sozialversicherungsgericht weiter vor, den Sachverhalt unvollständig festgestellt zu haben indem es unerwähnt liess, dass die Arbeitstätigkeit aufgrund des Erholungsbedarfs auf Vor- und Nachmittag verteilt zu realisieren sei.
Das kantonale Gericht hat grundsätzlich die rechtserheblichen Tatsachen vollständig festzustellen, was durch das Bundesgericht als Rechtsfrage frei überprüfbar ist (oben E. 1.2). Es ist deshalb von Bedeutung, ob der Aufteilung der Arbeitszeit in concreto eine rechtliche Relevanz zukommt. Dies wäre vorstellbar, wenn auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt zum Vornherein keine passenden Stellen existierten oder der Arbeitnehmer aufgrund des offenbar notwendigen täglichen Unterbruchs der Arbeit durch eine längere Erholungspause eine unterdurchschnittliche Entlöhnung in Kauf nehmen müsste. Keines von beidem ist mit überwiegender Wahrscheinlichkeit ausgewiesen. Dass auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt keine leichten bis mittelschweren Hilfstätigkeiten mit geteilten Diensten oder verlängerter Mittagspause existieren würden, ist weder ersichtlich noch dargetan. Wie sodann in untenstehender Erwägung 4.3.3 aufzuzeigen sein wird, bestehen auch keine Anhaltspunkte dafür, dass eine solche Arbeitszeitgestaltung allgemein oder im konkreten Fall zu einer unterdurchschnittlichen Entlöhnung führen würde. Kommt der Unterbrechung der Arbeitszeit des Beschwerdeführers mithin in diesem Sinne keine entscheidwesentliche Bedeutung zu, hat das kantonale
Gericht kein Bundesrecht verletzt, indem es dazu keine Feststellungen getroffen hat.

4.3. Der Beschwerdeführer macht sodann geltend, im Rahmen des Einkommensvergleichs sei ein leidensbedingter Abzug von mindestens 5 % aufgrund der Arbeitsfähigkeit von nurmehr 50 % zu gewähren. Hinzu komme die Notwendigkeit der Verteilung der Arbeitszeit auf Vor- und Nachmittag, was sich ohne Weiteres negativ auf den Lohn auswirke. Auch die Abwesenheit vom Berufsleben während mehr als eines Jahrzehnts sei als lohnmindernder Faktor mitzuberücksichtigen, zumal er mittlerweile über 50 Jahre alt sei. Insgesamt sei ein leidensbedingter Abzug von mindestens 15 % gerechtfertigt. Damit betrage das Invalideneinkommen Fr. 28'242.-, was im Verhältnis zum Valideneinkommen von Fr. 94'742.- zu einem Invaliditätsgrad von gerundet 70 % führe.

4.3.1. Mit dem Abzug vom Tabellenlohn nach BGE 126 V 75 soll der Tatsache Rechnung getragen werden, dass persönliche und berufliche Merkmale, wie Art und Ausmass der Behinderung, Lebensalter, Dienstjahre, Nationalität oder Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad Auswirkungen auf die Lohnhöhe haben können und je nach Ausprägung die versicherte Person deswegen die verbliebene Arbeitsfähigkeit auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichen Erfolg verwerten kann (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301). Der Abzug soll aber nicht automatisch erfolgen. Er ist unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen und darf 25 % nicht übersteigen (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301; 134 V 322 E. 5.2 S. 327 f.; 126 V 75 E. 5b/bb-cc S. 80; zum Ganzen vgl. auch zit. Urteil 9C 663/2019 E. 4).

4.3.2. Ob ein Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen ist, wenn ein Versicherter seine Arbeitsfähigkeit nicht vollschichtig umsetzen kann, wobei das Vorliegen einer solchen Situation hier offen bleiben kann (vgl. dazu statt vieler Urteil 8C 203/2019 vom 18. Juli 2019 E. 5.3), muss stets mit Blick auf den konkreten Beschäftigungsgrad und die jeweils aktuellen Tabellenwerte ermittelt werden (Urteil 8C 610/2019 vom 20. November 2019 E. 4.2.2). In casu erwog das kantonale Gericht, es verdienten zwar statistisch Männer mit einem Beschäftigungsgrad von 50-74 % gut 4 % weniger als solche mit einem Beschäftigungsgrad von 90 % und mehr; dies stelle aber rechtsprechungsgemäss keine überproportionale Lohneinbusse dar. Dem ist beizupflichten (vgl. etwa zit. Urteil 8C 610/2019 E. 4.2.3; Urteil 8C 774/2019 vom 3. März 2020 E. 8.6), zumal der Versicherte die Feststellungen der Vorinstanz hinsichtlich der statistischen Grundlagen nicht als offensichtlich unrichtig rügt, sondern sich darauf beschränkt, seine nicht weiter begründete Forderung nach einem leidensbedingten Abzug von mindestens 5 % aufgrund des Teilpensums zu wiederholen.

4.3.3. Dass dem Versicherten aufgrund der Notwendigkeit, seine Arbeitstätigkeit auf Vor- und Nachmittag zu verteilen (bzw. jedenfalls durch eine längere Erholungspause zu unterbrechen), allenfalls nicht mehr sämtliche leichten bis mittelschweren Tätigkeiten im hier zugrunde gelegten Kompetenzniveau 1 (oben E. 3) offen stehen, lässt nicht ohne Weiteres den Schluss zu, es seien seine Anstellungschancen, verglichen mit einem gesunden Mitbewerber, nur bei Inkaufnahme einer Lohneinbusse intakt. Der massgebliche ausgeglichene Arbeitsmarkt bietet eine Vielzahl verschiedenartiger Stellen (vgl. statt vieler Urteil 9C 400/2019 vom 14. Oktober 2019 E. 4.1 und 5.3.1). Dass sich darunter keine Tätigkeiten befänden, in denen ein 70 %-Pensum mit täglicher Präsenz und jeweils einem längeren Unterbruch zur Erholung ohne zusätzliche Lohneinbusse möglich wäre, zeigt der Beschwerdeführer nicht auf.

4.3.4. Das Merkmal "Alter" kann einen Abzug vom Tabellenlohn rechtfertigen, was aber jeweils unter Berücksichtigung aller konkreten Umstände des Einzelfalls zu prüfen ist. Dies gilt insbesondere im Bereich der Hilfsarbeiten auf dem hypothetisch ausgeglichenen Arbeitsmarkt (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG), wo sich ein fortgeschrittenes Alter nicht zwingend lohnsenkend auswirken muss. Gerade Hilfsarbeiten werden auf dem massgebenden ausgeglichenen Stellenmarkt altersunabhängig nachgefragt (zur Publikation vorgesehenes Urteil 8C 378/2019 vom 18. Dezember 2019 E. 7.2.1). Dass der Versicherte solchen aufgrund seines Alters (Jahrgang 1969) nur noch mit unterdurchschnittlichem erwerblichen Erfolg nachgehen könnte, leuchtet angesichts der bis zum ordentlichen Pensionsalter von 65 verbleibenden Zeitspanne von - auch noch im Verfügungszeitpunkt (zur weiterhin offenen Frage nach dem für die Prüfung des Anspruchs auf einen Abzug vom Tabellenlohn infolge Alters massgeblichen Zeitpunkt vgl. zit. Urteil 8C 378/2019 E. 7.1) - immerhin über 15 Jahren nicht ein und begründet er auch nicht näher.

4.3.5. Schliesslich führt auch eine lange Abwesenheit vom Arbeitsmarkt jedenfalls dort rechtsprechungsgemäss nicht zu einem Abzug vom Tabellenlohn, wo - wie hier (oben E. 3) - als Invalidentätigkeiten Hilfstätigkeiten im untersten Kompetenzniveau in Frage kommen (vgl. etwa Urteile 8C 219/2019 vom 30. September 2019 E. 5.2 i.f.; 8C 59/2019 vom 17. Mai 2019 E. 5.5 i.f.).

4.3.6. Zusammenfassend hat das Sozialversicherungsgericht kein Bundesrecht verletzt, indem es vom - unbestritten gebliebenen - Tabellenlohn keinen zusätzlichen Abzug gewährt hat.

5.
Die Beschwerde ist nach dem Gesagten unbegründet.

6.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 25. Mai 2020
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Parrino

Die Gerichtsschreiberin: Oswald
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_223/2020
Date : 25 mai 2020
Publié : 12 juin 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
53 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-V-351 • 126-V-75 • 132-V-393 • 134-V-231 • 134-V-322 • 135-V-297 • 137-V-71 • 145-V-57
Weitere Urteile ab 2000
8C_203/2019 • 8C_219/2019 • 8C_378/2019 • 8C_59/2019 • 8C_610/2019 • 8C_774/2019 • 8C_796/2019 • 9C_223/2020 • 9C_400/2019 • 9C_663/2019 • 9C_669/2019
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
50 ans • accord de volontés • appréciation anticipée des preuves • autorité inférieure • avocat • calcul • comai • comparaison des revenus • connaissance • constatation des faits • d'office • dimensions de la construction • doute • durée et horaire de travail • décision • emploi • examen • examinateur • expert • expertise médicale • frais de la procédure • frais judiciaires • incapacité de travail • intéressé • jour • marché équilibré du travail • mois • médecine interne • neurologie • office ai • office fédéral de la statistique • office fédéral des assurances sociales • plâtrier • pouvoir d'appréciation • pré • présomption • psychiatrie • question • question de fait • recours en matière de droit public • rente d'invalidité • rente entière • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • régénération • répétition • salaire • statistique • tiré • travailleur • travaux accessoires • tribunal fédéral • valeur • violation du droit • état de fait • état de santé • étendue