6B_1008/2014 - 2015-03-25 - Infractions - Actes d'ordre sexuel avec des enfants, expertise de crédibilité, arbitraire

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

6B 1008/2014

Arrêt du 25 mars 2015

Cour de droit pénal

Composition
M. et Mmes les Juges fédéraux Denys, Président, et Jacquemoud-Rossari et Jametti.
Greffier : M. Vallat.

Participants à la procédure
X.________, représenté par
Me Laurent Kohli, avocat,
recourant,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
2. A.________,
intimés.

Objet
Actes d'ordre sexuel avec des enfants, expertise de crédibilité, arbitraire,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 14 août 2014.

Faits :

A.
Le 10 juin 2011, A.________ a déposé plainte en son propre nom et en celui de sa fille B.________, née le 29 décembre 2003. En bref, l'enfant s'était rendue régulièrement deux fois par semaine, à jours fixes, chez une maman de jour entre septembre 2010 et fin mai 2011 (ainsi qu'à diverses reprises, épisodiquement, depuis mars 2010). Elle avait fait savoir à sa mère qu'elle ne voulait plus y aller parce que X.________ (époux de la maman de jour), avait commis des attouchements sur elle. Entendu, X.________ a nié les faits. Les propos de l'enfant ont fait l'objet d'une expertise de crédibilité. Dans son rapport du 26 juin 2012, l'expert a conclu qu'il était difficile de se prononcer sur la crédibilité de l'enfant, qui lui semblait néanmoins plutôt crédible.
Par jugement du 26 mars 2014, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a libéré X.________ de l'accusation d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et donné acte de ses réserves civiles à A.________.

B.
Saisie d'un appel par cette dernière, par jugement du 14 août 2014, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois l'a admis et a réformé le jugement de première instance en ce sens qu'X.________ a été condamné, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, à 90 jours-amende à 10 fr. le jour, avec sursis pendant 2 ans. Acte a été donné à A.________ de ses réserves civiles. Ce jugement se prononce, en outre, sur le maintien au dossier de pièces à conviction ainsi que les frais et indemnités dus aux conseils des parties.

C.
X.________ forme un recours en matière pénale contre ce jugement sur appel. Il conclut, avec suite de frais et dépens, principalement à la réforme de la décision cantonale en ce sens que l'appel soit rejeté et le jugement de première instance confirmé, frais d'appel à la charge de A.________. A titre subsidiaire, il demande l'annulation du jugement sur appel et le renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision au sens des considérants. Il requiert, par ailleurs, le bénéfice de l'assistance judiciaire.

Considérant en droit :

1.
Le recourant conteste exclusivement les faits retenus par la cour cantonale. Il invoque l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) ainsi que la présomption d'innocence (art. 6 par. 2 CEDH; art. 32 al. 1 Cst.; art. 10 al. 3 CPP) en relation avec l'appréciation portée par la cour cantonale sur les conclusions de l'expertise de crédibilité.

1.1. Dans le recours en matière pénale, les constatations de fait de la décision entreprise lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), sous les réserves découlant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans la constatation des faits (sur la notion d'arbitraire : ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s. et 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). Ce grief se confond, par ailleurs, avec celui de violation de la présomption d'innocence en tant que ce dernier porte sur l'appréciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 ; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). La recevabilité de tels griefs, ainsi que de ceux déduits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanciées (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105), claires et précises, répondant aux exigences de motivation accrues déduites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).

1.2. Lorsque l'autorité cantonale se rallie au résultat d'une expertise, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire des preuves que si l'expert n'a pas répondu aux questions, si ses conclusions sont contradictoires ou si, de quelque autre manière, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même en l'absence de connaissances ad hoc, qu'il n'était tout simplement pas possible de les ignorer. Il ne lui appartient pas de vérifier que toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire. Sa tâche se limite à examiner si l'autorité cantonale pouvait, sans arbitraire, faire siennes les conclusions de l'expertise (ATF 128 I 81 consid. 2 in fine p. 86).
Pour examiner la validité d'un témoignage, la méthode dite de l'analyse du témoignage s'est imposée. Selon celle-ci, les témoignages relatant des événements factuels réellement vécus sont qualitativement différents de déclarations qui ne sont pas fondées sur l'expérience vécue. Dans un premier temps, on examinera par conséquent si la personne interrogée, compte tenu des circonstances, de ses capacités intellectuelles et des motifs du dévoilement, était capable de faire une telle déposition même en l'absence d'un vécu réel. Cette procédure complexe est une sorte de mise à l'épreuve d'hypothèses dans le cadre de l'analyse de contenu (critères d'analyse appelés aussi axes d'orientation), de l'évaluation de la genèse de la déclaration et du comportement, complétée par l'analyse des caractéristiques du témoin, de son vécu, de son histoire personnelle notamment ainsi que de divers éléments extérieurs. Lors de l'expertise de la validité d'un témoignage, il faut toujours garder à l'esprit que la déclaration peut ne pas être fondée sur la réalité. Lorsqu'on arrive à la conclusion que l'hypothèse (selon laquelle les allégations sont fausses) ne correspond pas aux faits constatés, on la rejette. On accepte alors l'autre membre de
l'alternative, soit l'hypothèse selon laquelle la déclaration est vraie. Dans ce contexte, on procédera aussi à l'analyse de l'origine et du développement du témoignage (genèse du témoignage). On distinguera strictement la crédibilité de la personne et la validité des déclarations proprement dites, qui constitue en soi l'objet de l'expertise psychologique du témoignage (ATF 129 I 49 consid. 5 p. 58; 128 I 81 consid. 2 p. 84 et les références citées; arrêt 6B 539/2010 du 30 mai 2011 consid. 2.2.3 publié in SJ 2012 I p. 293).

1.3. Le recourant ne remet pas en cause la méthode adoptée par l'expert (Statement Validity Analysis; v. sur cette méthode: arrêt 6B 539/2010 du 30 mai 2011 consid. 2.2.4 publié in SJ 2012 I 293). Il ne conteste pas, en particulier, qu'elle est analogue à celle préconisée par la jurisprudence précitée, inspirée de la littérature scientifique allemande (expertise, R. à Q. 1, p. 17). Il objecte, en revanche, que la cour cantonale, en appréciant le résultat de cette analyse, aurait méconnu ou mal interprété certains éléments de réponse fournis par l'expert, qui laisseraient subsister un doute quant à la crédibilité des déclarations de l'enfant.

1.3.1. En relation avec les circonstances du dévoilement, le recourant soutient que l'expert se fonderait sur une supposition (« On peut supposer qu'elle est poussée à en parler par la peur que les comportements allégués s'intensifient »). Il objecte aussi que pour écarter l'hypothèse que ce dévoilement aurait procédé de la volonté de l'enfant d'attirer l'attention, l'expert se baserait sur un élément qui ne serait pas démontré (« il semble que cette famille soit attentive aux besoins de ses enfants »). De même, en relation avec l'audition de l'enfant par la police, l'expert aurait répondu par une supposition « il est probable que cette peur, ainsi que la crainte de ne pas être crue, l'ait empêchée de répondre librement aux questions et donc eu une influence sur l'audition ». Ces éléments fonderaient un doute.

1.3.2. S'agissant des motivations de l'enfant lorsqu'elle évoque les abus, l'expert a indiqué « La première fois que B.________ en parle, c'est lorsqu'elle apprend qu'elle devra aller plus souvent chez la maman de jour et craindrait d'être exposée plus fréquemment à l'abuseur présumé. Dans l'hypothèse où les comportements allégués ont lieu, on peut donc supposer qu'elle est poussée à en parler par la peur qu'ils s'intensifient » (rapport d'expertise, ch. 4d, p. 8). La première phrase doit être rapprochée des déclarations faites par la mère de l'enfant lors du dépôt de plainte: « La dernière semaine du mois de mai 2011, nous étions en pleins préparatifs pour un déménagement dans le même village. J'ai alors dit à ma fille, B.________, qu'elle devrait aller tous les jours chez la maman de jour, afin que nous puissions mieux préparer les cartons. A ce moment-là, elle m'a avoué qu'elle ne voulait pas parce que le « papa de jour » lui faisait des choses bizarres. » L'analyse de l'expert ne se fonde donc pas sur une simple supposition, mais sur l'interprétation des déclarations de l'enfant au moment du dévoilement, telles que restituées par la mère de celle-ci.
Quant au contexte familial et plus précisément à l'attention portée par les parents à leurs enfants, l'expert précise: « il s'agit de parents attentifs à leurs deux filles et qui les écoutent: Ils font des activités en famille et la mère a renoncé à son travail pour s'occuper d'elles ». Ces éléments ressortent de l'anamnèse familiale (rapport d'expertise, ch. 3, p. 4 s.) ainsi que, s'agissant du père de l'enfant, des constatations opérées lors d'un entretien clinique du 12 avril 2012 (rapport d'expertise, p. 3 et 14). Même prudente dans sa formulation, l'appréciation de l'expert se fonde sur un constat objectif et non sur de simples supputations.
A propos de l'audition par la police, l'expert a constaté que, d'un point de vue émotionnel, l'enfant paraissait nerveuse, bougeait en permanence et jouait avec ses mains et sa robe (rapport d'expertise, p. 18). Entendue par l'expert, l'enfant a rapporté que, durant cette audition, elle avait eu très peur car elle craignait d'aller en prison et n'osait pas trop parler. Cette crainte était issue des émissions de télévision où elle avait observé que les gens qui se font interroger par la police finissent en prison. Elle avait très peur qu'on ne la croie pas et, par ailleurs, elle pensait que c'était le cas ajoutant (les larmes aux yeux) : « J'ai peur qu'on dise que je dis des mensonges, alors que c'est vrai. J'ai peur que s'il va en prison, j'ai peur qu'on dise c'est de ma faute. Je vais pas en parler. C'est ma faute ce qui s'est passé. J'aurais pas dû me coucher sur le canapé » (rapport d'expertise, p. 10). Indépendamment du fait que les sentiments ainsi exprimés par l'enfant (culpabilité; empathie pour l'agresseur; peur de passer pour une menteuse) constituent autant d'éléments plaidant en faveur de la crédibilité (rapport d'expertise, p. 15), on comprend qu'en jugeant « probable que cette peur, ainsi que la crainte de ne pas être
crue, l'ait empêchée de répondre librement aux questions et donc eu une influence sur l'audition », l'expert n'a pas opéré une simple supposition mais a estimé cette explication de l'enfant cohérente. Il a ainsi résolu la question des divergences existant entre les déclarations faites à la police, d'une part, et celles faites à la mère de l'enfant, puis à l'expert, d'autre part, quant au contenu des actes (participation de l'enfant niée en présence de la police et admise dans les déclarations faites à la mère puis à l'expert). Il a, par ailleurs, estimé que les divergences quant à la fréquence des actes (chaque fois qu'elle allait chez la maman de jour selon l'audition par la police; une seule fois selon les déclarations recueillies par l'expert) ne permettaient pas de trancher en faveur ou en défaveur de la crédibilité du récit. Ces deux éléments n'apparaissent donc pas en contradiction avec la conclusion principale de l'expertise. Comme on le verra, une fois admise la crédibilité du récit de l'enfant, la cour cantonale n'a pas, pour autant, méconnu ces divergences et en a tenu compte au stade de l'établissement des faits (v. infra consid. 1.6).
L'argumentation du recourant ne démontre dès lors pas que la cour cantonale aurait arbitrairement écarté tout doute sur la réalité des faits, au mépris de la présomption d'innocence.

1.3.3. Le recourant soutient ensuite que, compte tenu de l'incapacité de l'expert de quantifier le ratio de critères d'analyse de crédibilité réalisés en l'espèce, sa conclusion « mitigée » selon laquelle l'enfant serait « plutôt crédible » constituerait un sentiment subjectif non fondé sur des éléments scientifiques objectifs. Il subsisterait, partant, un doute sur la crédibilité et la condamnation reposerait sur une appréciation arbitraire. Inversement, l'expert admettant l'existence d'éléments d'analyse ne lui permettant pas de se positionner (soit susceptibles de parler tant en faveur qu'en défaveur de la crédibilité), la cour cantonale aurait apprécié arbitrairement les conclusions du spécialiste en jugeant qu'elles démontraient la réalité des attouchements.
Le recourant se méprend, tout d'abord, sur l'objet de l'expertise de crédibilité, qui ne vise pas à établir les faits mais à fournir à l'autorité de jugement un outil d'appréciation des déclarations de la victime (v.supra consid. 1.2). Ensuite, contrairement à ce qu'il paraît penser, la méthode d'analyse des déclarations n'est pas quantitative. Elle ne s'épuise pas dans l'établissement d'un score mathématique, mais consiste à tester le contenu qualitatif du discours à l'aune d'un certain nombre de critères, respectivement différents axes (v. sur cette méthode et les critères pertinents: arrêt 6B 539/2010 du 30 mai 2011 consid. 2.2.4 publié in SJ 2012 I 293). En l'espèce, l'expert a retenu les critères suivants, comme soutenant l'hypothèse de la crédibilité: la cohérence du récit, la verbalisation plus ou moins spontanée, l'enchâssement contextuel, la description d'interaction, un rappel de conversation, des détails périphériques et spécifiques, des références de l'enfant à ses propres états psychologiques, un aveu de trou de mémoire, la cohérence des éléments spécifiques avec le type d'agression, la désapprobation de l'enfant quant à sa propre participation, le sentiment de culpabilité, des interrogations sur l'état psychologique
de l'abuseur présumé, le sentiment de stigmatisation, les motivations de l'enfant lorsqu'elle évoque les abus (pas de besoin spécifique de nuire ou d'attirer l'attention sur elle) ainsi que l'ambivalence des sentiments envers l'abuseur présumé (expertise, p. 15). L'expert a ainsi tenu pour réalisés un nombre significatif de critères renforçant la crédibilité, tout en signalant que certaines caractéristiques pouvaient apparaître moins nettement (verbalisation plus ou moins spontanée) et que d'autres items ne lui permettaient pas de se positionner sur la crédibilité mais ne l'excluaient pas (rapport d'expertise, p. 16). Une telle discussion, fondée sur la réfutation d'hypothèses (v. supra consid. 1.2), est l'essence même de la méthode adoptée par l'expert et lui confère son caractère scientifique. On comprend ainsi qu'à l'issue de son étude, même si l'expert met en évidence la difficulté de sa tâche, il n'exprime pas un doute sur la crédibilité mais affirme, dans une perspective qualitative, que le résultat de ses investigations lui permet d'opiner en faveur de la crédibilité des déclarations de l'enfant plutôt que contre cette hypothèse. On ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir, sur cette base, arbitrairement jugé
l'enfant crédible dans sa relation des événements, et d'avoir établi les faits en se fondant sur ses déclarations.

1.4. Le recourant reproche aussi à la cour cantonale d'avoir écarté le témoignage d'autres enfants, sous prétexte que ceux-ci auraient été trop jeunes pour saisir la portée des actes reprochés au recourant, s'en souvenir ou les réaliser, parce qu'ils étaient captivés par la télévision. Il objecte qu'entendue par la police le 16 novembre 2011, C.________ (née le 20 février 2003), qui allait chez la même maman de jour, a indiqué n'avoir rien vu, par rapport à B.________ ou aux autres enfants, précisant qu'il n'y avait pas de contacts entre les enfants et le recourant, dont le comportement ne présentait rien de particulier. De même l'enfant D.________ (née le 19 novembre 2006) avait déclaré que rien ne s'était passé chez la maman de jour par rapport aux parties interdites et privées du corps. Les parents de l'enfant E.________ (5 ans) avaient, de leur côté, expliqué qu'il n'y avait pas eu le moindre soupçon de possibles attouchements sur leur enfant. Ce dernier, d'une très grande sensibilité, aurait été fortement perturbé par n'importe quel acte ou geste choquant mais n'avait pas fait état de quoi que ce soit qui eût pu le choquer ni n'avait manifesté de comportement anormal par le biais de dessins, de cauchemars, de paroles ou
d'attitudes. Les déclarations de ces enfants confirmaient, par ailleurs, le déroulement des périodes durant lesquelles les enfants étaient présents, excluant que le recourant se trouvât isolé avec un enfant, B.________ en particulier.
L'enfant D.________ n'a pas paru se souvenir de qui était B.________ (dossier cantonal, pièce 15/1, p. 7). C.________ a indiqué qu'après le repas, elle jouait sur l'ordinateur (p.-v. aud. du 16 novembre 2011, R. à Q. 7) et, contrairement aux explications de cette fillette, le recourant a admis avoir eu des contacts physiques avec les enfants (p.-v. aud. du 12 juin 2011, R. à Q. 7). Le seul fait que les trois enfants cités par le recourant n'ont rien remarqué ou ne se sont pas souvenus ne démontre pas qu'il était insoutenable de retenir à la charge du recourant des actes qualifiés par la cour cantonale de brefs, soit furtifs (jugement querellé, consid. 3.4 p. 15).

1.5. Le recourant reproche encore à la cour cantonale de n'avoir pas pris position sur le déroulement des auditions de la plaignante en première instance. Il souligne aussi le temps écoulé (quelque deux semaines) entre les faits et le moment où la plaignante en a parlé.
Autant qu'on le comprenne, le recourant vise, par la « plaignante » A.________. L'enfant n'a fait état des actes reprochés au recourant qu'au moment où sa mère lui a annoncé qu'elle devrait aller plus souvent chez la maman de jour. La mère de l'enfant a, tout d'abord, cherché à ouvrir le dialogue avec la maman de jour, puis avec la référente des mamans de jour, avant d'entrer en contact avec les autorités scolaires afin de savoir si, comme l'affirmait la maman de jour, l'enfant aurait pu être influencée dans ses révélations par un cours d'éducation sexuelle (expertise, p. 4). Cela étant précisé, le recourant ne démontre pas en quoi le temps écoulé entre les faits et la plainte pourrait être pertinent pour l'issue du litige. La même conclusion s'impose quant aux déclarations émises lors de deux audiences, dont le recourant (qui ne les cite pas) s'étonne « sans toutefois en tirer de conséquence ».

1.6. Pour le surplus, si la cour cantonale n'a pas éprouvé de doute sur la crédibilité des déclarations de l'enfant et a conclu de ses explications que le recourant avait commis les faits qui lui sont reprochés, elle n'a pas ignoré l'existence de divergences dans les discours successifs (v. supra consid. 1.3.1). Elle a jugé que les attouchements décrits étaient divers dans leur nature (caresses sur le sexe de l'enfant habillée, d'une part; le fait d'avoir pris la main de la victime pour la poser sur son sexe, d'autre part). Elle en a déduit que cette pluralité excluait un acte unique et conclu, au bénéfice du doute, que seuls deux actes pouvaient être retenus (jugement entrepris, consid. 3.4 in fine, p. 16). Ce raisonnement trouve appui dans l'expertise, qui explique la divergence quant au contenu des actes (v. supra consid. 1.3.1) mais laisse indécise la question de l'origine de la divergence relative à la fréquence, sans exclure une fausse déclaration destinée à combler des blancs (expertise, p. 12 s.). Il suffit de rappeler, dans ce contexte, que, dans le cadre du principe de libre appréciation des preuves, rien ne s'oppose à ne retenir qu'une partie des déclarations d'un témoin ( ATF 120 Ia 31 consid. 3, spéc. p. 39). Sous cet
angle non plus, la cour cantonale n'a pas méconnu la garantie de la présomption d'innocence.

2.
Le recourant succombe. Ses conclusions étaient dénuées de chances de succès. L'assistance judiciaire doit être refusée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte les frais judiciaires, qui seront fixés en tenant compte de sa situation financière (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
L'assistance judiciaire est refusée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 25 mars 2015

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

Le Greffier : Vallat

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
¹	Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
²	Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
³	Tout accusé a droit notamment à:
^a	être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
^b	disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
^c	se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
^d	interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
^e	se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
¹	Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
²	Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense.
³	Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 10 Présomption d'innocence et appréciation des preuves - 1 Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force.
¹	Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force.
²	Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure.
³	Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
¹	Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
²	Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
³	La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
⁴	Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
¹	Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
²	L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
³	Son montant est fixé en règle générale:
^a	entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
^b	entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
⁴	Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
^a	des prestations d'assurance sociale;
^b	des discriminations à raison du sexe;
^c	des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
^d	des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
⁵	Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.