Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_539/2010

Arrêt du 30 mai 2011
Cour de droit pénal

Composition
MM. les Juges Mathys, Président, Wiprächtiger et Denys.
Greffière: Mme Gehring.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Saskia Ditisheim, avocate,
recourant,

contre

1. Procureur général du canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,
2. Y.________, représenté par
Me Vincent Spira, avocat,
intimés.

Objet
Lésions corporelles simples de peu de gravité, violation du devoir d'assistance et d'éducation, droit d'être entendu, arbitraire,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale, du 17 mai 2010.

Faits:

A.
Par jugement du 13 octobre 2009, le Tribunal de police de la République et canton de Genève a condamné X.________ à une peine pécuniaire de cent cinquante jours-amende à trente francs le jour, avec sursis et délai d'épreuve pendant quatre ans, aux chefs de lésions corporelles simples de peu de gravité, violation du devoir d'assistance et d'éducation, ainsi qu'entrée et séjour illégaux en Suisse. Il lui a en particulier été reproché d'avoir giflé et frappé à réitérées reprises son beau-fils Y.________, né le *** 1996, à chaque fois que celui-ci ne mangeait pas assez vite. Aucune lésion n'avait été mise en évidence à l'exception d'un hématome rond, de couleur brune, de 2 cm de diamètre, sur la face externe de la cuisse gauche, douloureux à la palpation et décrit comme résiduel à un coup de pied que X.________ lui avait asséné durant les vacances d'été 2005.
Pour l'essentiel, les premiers juges ont tenu les mauvais traitements décrits par Y.________ pour avérés, se fondant principalement sur une expertise de crédibilité établie le 2 mai 2007 par la doctoresse A.________. Selon cette dernière, les dires de Y.________ étaient plutôt crédibles, malgré une affection psychopathologique - trouble des conduites de type mal socialisé - et l'éventualité de bénéfices secondaires tirés d'un faux témoignage. En effet, les troubles alimentaires dont l'enfant souffrait depuis son plus jeune âge avaient créé une situation de tensions susceptible de dégénérer en violence. En outre, les déclarations de l'enfant satisfaisaient à huit des critères SVA (Statement Validity Analysis). Enfin, ce dernier n'était pas revenu sur ses propos, quand bien même les bénéfices secondaires avaient été transitoires (accueil par son père) et qu'un risque de placement en foyer existait.

B.
La Chambre pénale de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté l'appel du condamné par arrêt du 17 mai 2010.

C.
X.________ interjette un recours en matière pénale contre le jugement cantonal dont il requiert l'annulation en concluant au renvoi de la cause à l'instance précédente.

Il n'a pas été ouvert d'échange d'écritures.
Considérant en droit:

1.
Le recourant invoque la violation de l'interdiction du déni de justice formel et du droit d'être entendu (art. 29 al. 1
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
1    Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
2    Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
3    Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.
et 2
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
1    Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
2    Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
3    Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.
Cst.).

1.1 D'une part, l'autorité cantonale aurait omis de se prononcer sur l'applicabilité au cas d'espèce de la méthode d'expertise de crédibilité fondée sur l'analyse du témoignage, alors qu'il aurait plaidé le grief à l'audience. Or, il ne ressort ni de l'arrêt attaqué, ni du dossier que le moyen aurait été dûment soulevé en procédure cantonale. Quoi qu'il en soit, le recourant n'invoque en réalité pas une violation de son droit d'être entendu mais se plaint de l'appréciation donnée à l'expertise. Cet aspect sera repris par après (consid. 2).

1.2 D'autre part, la cour cantonale n'aurait pas exposé les raisons pour lesquelles elle n'avait pas douté de la crédibilité des déclarations de Y.________ malgré les rétractations de ce dernier dans la procédure pénale P/5137/2009 engagée contre son père, prévenu d'avoir frappé son fils à coup de ceinture en mars 2009. Là non plus, le recourant ne soulève pas un grief caractéristique d'une violation de son droit d'être entendu, mais se plaint plutôt de l'appréciation des preuves. Quoi qu'il en soit, la cour cantonale n'a pas ignoré les rétractations de Y.________. Elle a au contraire expressément indiqué que celles-ci n'étaient pas suffisantes pour remettre en cause la crédibilité des révélations de l'enfant dès lors qu'aux dires de son curateur et d'une assistante sociale du Service de protection des mineurs (SPMi) - dont la crédibilité ne prêtait pas flanc à la critique - , Y.________ s'était rétracté à la demande de sa mère. Pour satisfaire à l'obligation de motiver sa décision, le juge n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut se limiter à l'examen des questions qui, sans arbitraire, apparaissent décisives pour l'issue du litige. Il suffit que
le justiciable puisse apprécier correctement la portée de la décision et l'attaquer à bon escient (cf. ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88; 130 II 530 consid. 4.3; 126 I 15 consid. 2a/aa et les arrêts cités), évaluations auxquelles le recourant ne prétend pas avoir été empêché de procéder. Son grief n'est pas fondé.

2.
2.1 Le recourant fait ensuite grief à la cour cantonale d'avoir procédé à une appréciation arbitraire des preuves en se fondant sur une expertise de crédibilité dépourvue de force probante, la méthodologie de l'analyse du témoignage appliquée in casu servant à évaluer la vraisemblance des déclarations d'enfants présumés victimes d'abus sexuels et non de violence physique.
2.2
2.2.1 La notion d'arbitraire a été rappelée dans divers arrêts récents, auxquels on peut se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arrêts cités).
2.2.2 A l'instar des autres moyens de preuve, le juge apprécie librement la force probante de l'expertise. Cette liberté trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire. Si le juge n'est en principe pas lié par les conclusions de l'expert, il ne peut s'en écarter, sous peine de violer l'art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden.
Cst., qu'en exposant les motifs déterminants et les circonstances bien établies qui lui commandent d'agir de la sorte. En se fondant sur une expertise non concluante, le juge pourrait violer l'art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden.
Cst. Tel serait le cas si des motifs suffisants ou de sérieux indices lui faisaient douter de l'exactitude d'une expertise (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 57 s.; 118 Ia 144 consid. 1c p. 146).
2.2.3 Le juge est fondé à recourir à l'expertise pour apprécier la capacité de témoigner ou la valeur des déclarations d'un témoin qui présente des particularités dans sa personne ou son développement. Pour examiner la validité d'un témoignage, la méthode dite de l'analyse du témoignage s'est imposée. Selon celle-ci, il est établi que les témoignages relatant des événements factuels réellement vécus sont qualitativement différents de déclarations qui ne sont pas fondées sur l'expérience vécue. Dans un premier temps, on examinera par conséquent si la personne interrogée, compte tenu des circonstances, de ses capacités intellectuelles et des motifs de dévoilement, était capable de faire une telle déposition même en l'absence d'un vécu réel. Cette procédure complexe est une sorte de mise à l'épreuve d'hypothèses dans le cadre de l'analyse de contenu (critères d'analyse appelés aussi axes d'orientation), de l'évaluation de la genèse de la déclaration et du comportement, complétée par l'analyse des caractéristiques du témoin, de son vécu, de son histoire personnelle notamment ainsi que de divers éléments extérieurs. Lors de l'expertise de la validité d'un témoignage, il faut toujours garder à l'esprit que la déclaration peut ne pas
être fondée sur la réalité. Lorsqu'on arrive à la conclusion que l'hypothèse - selon laquelle les allégations sont fausses (hypothèse nulle) - ne correspond pas aux faits constatés, on la rejette. On accepte alors l'autre alternative, soit l'hypothèse selon laquelle la déclaration est vraie. Dans ce contexte, on procédera aussi à l'analyse de l'origine et du développement du témoignage (genèse du témoignage). On distinguera strictement la crédibilité de la personne et la validité des déclarations proprement dites, qui constitue en soi l'objet de l'expertise psychologique du témoignage (ATF 129 I 49 consid. 5 p. 58; 128 I 81 consid. 2 p. 84 et les références citées).
2.2.4 Reposant ainsi sur la prémisse que les déclarations relatant des événements factuels réellement vécus sont qualitativement différentes de celles qui ne sont pas fondées sur une expérience vécue, l'analyse du témoignage consiste à analyser le contenu qualitatif de celui-là à l'aune des 19 critères d'analyse - axes d'orientation - suivants :

Caractéristiques générales: 1. Cohérence du récit; 2. Verbalisation spontanée;
3. Détails en quantité suffisante

Caractéristiques spécifiques de la déclaration: 4. Enchâssement contextuel; 5. Descriptions d'interactions; 6. Rappel de conversations; 7. Références à des complications inattendues

Particularités du contenu: 8. Détails insolites; 9. Détails périphériques; 10. Détails incompris rapportés de manière exacte; 11. Références à des incidents extérieurs; 12. Références à ses propres états psychologiques; 13. Attribution d'un état psychologique à l'auteur

Contenus relatifs aux motivations de la déclaration: 14. Corrections spontanées; 15. Aveu de trous de mémoire; 16. Doutes sur sa propre déclaration; 17. Désapprobation de sa propre participation; 18. Fait d'excuser l'auteur

Eléments spécifiques concernant le délit: 19. Caractéristiques spécifiques au délit.
L'analyse d'un témoignage selon ces critères permet de distinguer les déclarations fondées sur du vécu de celles issues de l'imagination. En effet, des allégations fantaisistes ne présentent en règle générale pas les treize premières qualités précitées, un témoin n'étant pas à même d'inventer un tel témoignage sans avoir proprement vécu les événements relatés. De même, un témoin évitera-t-il en principe de procéder à des déclarations correspondant aux caractéristiques décrites aux critères 14 à 18, afin de ne pas entamer sa crédibilité. Enfin, le dernier axe d'analyse présuppose qu'un témoin décrive, à son insu, des agissements qui, selon les connaissances criminologiques et victimologiques, sont couramment observés dans le cadre des faits relatés (cf. KÖHNKEN, Die Beurteilung der Glaubhaftigkeit von Kinderaussagen, in: L'enfant dans le procès pénal et le procès civil, Fondation pour la formation continue des juges suisses, Berne 2002, p. 15-20; voir également Claudio Mascotto, La vérité sort-elle de la bouche des enfants, in Plädoyer 4/2008 p. 56 ss; voir également NIEHAUS, Begutachtung der Glaubhaftigkeit von Kinderaussagen, FamPra 2010, p. 315 s.; cf. arrêt 6B_793/2010 du 14 avril 2011 consid. 1.3.1 et les références citées).
2.2.5 L'analyse du témoignage repose ainsi sur des critères généraux qui rendent la méthode applicable à tout type de témoignages aussi bien que de témoins, adultes ou enfants. Son application n'est donc pas - comme prétendu par le recourant - circonscrite aux seules allégations d'abus sexuels (cf. KÖHNKEN, op. cit., p. 20-22), mais elle s'étend également aux déclarations faisant état, notamment, de violences physiques commises sur des enfants. Cela étant, l'experte n'a par ailleurs fait mention d'aucun des motifs d'empêchement s'opposant à l'application de la méthode précitée dans certains cas, à savoir lorsqu'il n'existe pas de déclarations exploitables ou lorsque celles-ci sont trop rudimentaires pour permettre leur analyse (par exemple, parce qu'un enfant encore très jeune ou psychiquement handicapé n'a pas été à même de verbaliser les événements vécus), lorsque le témoignage a été contaminé par l'influence suggestive d'un tiers ou lorsque le témoin maîtrise la technique même de l'analyse (KÖHNKEN, op. cit., p. 22-23). En outre, il est constant que l'audition de Y.________ effectuée le 30 novembre 2005 par la police répond aux exigences légales en la matière, en tant qu'elle a été filmée et conduite par une inspectrice
spécialisée, accompagnée d'un psychologue (cf. art. 154 al. 4 let. d
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung
StPO Art. 154 Besondere Massnahmen zum Schutz von Kindern als Opfer - 1 Als Kind im Sinne dieses Artikels gilt das Opfer, das im Zeitpunkt der Einvernahme oder Gegenüberstellung weniger als 18 Jahre alt ist.
1    Als Kind im Sinne dieses Artikels gilt das Opfer, das im Zeitpunkt der Einvernahme oder Gegenüberstellung weniger als 18 Jahre alt ist.
2    Die erste Einvernahme des Kindes hat so rasch als möglich stattzufinden.
3    Die Behörde kann die Vertrauensperson vom Verfahren ausschliessen, wenn diese einen bestimmenden Einfluss auf das Kind ausüben könnte.
4    Ist erkennbar, dass die Einvernahme oder die Gegenüberstellung für das Kind zu einer schweren psychischen Belastung führen könnte, so gelten die folgenden Regeln:
a  Eine Gegenüberstellung mit der beschuldigten Person darf nur angeordnet werden, wenn das Kind die Gegenüberstellung ausdrücklich verlangt oder der Anspruch der beschuldigten Person auf rechtliches Gehör auf andere Weise nicht gewährleistet werden kann.
b  Das Kind darf während des ganzen Verfahrens in der Regel nicht mehr als zweimal einvernommen werden.
c  Eine zweite Einvernahme findet nur statt, wenn die Parteien bei der ersten Einvernahme ihre Rechte nicht ausüben konnten oder dies im Interesse der Ermittlungen oder des Kindes unumgänglich ist. Soweit möglich erfolgt die Befragung durch die gleiche Person, welche die erste Einvernahme durchgeführt hat.
d  Einvernahmen werden im Beisein einer Spezialistin oder eines Spezialisten von einer zu diesem Zweck ausgebildeten Ermittlungsbeamtin oder einem entsprechenden Ermittlungsbeamten durchgeführt. Findet keine Gegenüberstellung statt, so werden die Einvernahmen mit Bild und Ton aufgezeichnet.
e  Die Parteien üben ihre Rechte durch die befragende Person aus.
f  Die befragende Person und die Spezialistin oder der Spezialist halten ihre besonderen Beobachtungen in einem Bericht fest.
5    Ist erkennbar, dass die Anwesenheit der beschuldigten Person bei der Einvernahme für das Kind trotz Schutzmassnahmen zu einer schweren psychischen Belastung führen könnte, so kann die beschuldigte Person von der Einvernahme ausgeschlossen werden, sofern ihr Anspruch auf rechtliches Gehör auf andere Weise gewährleistet werden kann.77
6    Der Ausschluss gilt nicht für die Verteidigung; es sind jedoch geeignete Schutzmassnahmen zu treffen, um eine schwere psychische Belastung des Kindes zu vermeiden.78
du code de procédure pénale suisse [CPP, RS 312.0], lequel remplace l'art. 43
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung
StPO Art. 154 Besondere Massnahmen zum Schutz von Kindern als Opfer - 1 Als Kind im Sinne dieses Artikels gilt das Opfer, das im Zeitpunkt der Einvernahme oder Gegenüberstellung weniger als 18 Jahre alt ist.
1    Als Kind im Sinne dieses Artikels gilt das Opfer, das im Zeitpunkt der Einvernahme oder Gegenüberstellung weniger als 18 Jahre alt ist.
2    Die erste Einvernahme des Kindes hat so rasch als möglich stattzufinden.
3    Die Behörde kann die Vertrauensperson vom Verfahren ausschliessen, wenn diese einen bestimmenden Einfluss auf das Kind ausüben könnte.
4    Ist erkennbar, dass die Einvernahme oder die Gegenüberstellung für das Kind zu einer schweren psychischen Belastung führen könnte, so gelten die folgenden Regeln:
a  Eine Gegenüberstellung mit der beschuldigten Person darf nur angeordnet werden, wenn das Kind die Gegenüberstellung ausdrücklich verlangt oder der Anspruch der beschuldigten Person auf rechtliches Gehör auf andere Weise nicht gewährleistet werden kann.
b  Das Kind darf während des ganzen Verfahrens in der Regel nicht mehr als zweimal einvernommen werden.
c  Eine zweite Einvernahme findet nur statt, wenn die Parteien bei der ersten Einvernahme ihre Rechte nicht ausüben konnten oder dies im Interesse der Ermittlungen oder des Kindes unumgänglich ist. Soweit möglich erfolgt die Befragung durch die gleiche Person, welche die erste Einvernahme durchgeführt hat.
d  Einvernahmen werden im Beisein einer Spezialistin oder eines Spezialisten von einer zu diesem Zweck ausgebildeten Ermittlungsbeamtin oder einem entsprechenden Ermittlungsbeamten durchgeführt. Findet keine Gegenüberstellung statt, so werden die Einvernahmen mit Bild und Ton aufgezeichnet.
e  Die Parteien üben ihre Rechte durch die befragende Person aus.
f  Die befragende Person und die Spezialistin oder der Spezialist halten ihre besonderen Beobachtungen in einem Bericht fest.
5    Ist erkennbar, dass die Anwesenheit der beschuldigten Person bei der Einvernahme für das Kind trotz Schutzmassnahmen zu einer schweren psychischen Belastung führen könnte, so kann die beschuldigte Person von der Einvernahme ausgeschlossen werden, sofern ihr Anspruch auf rechtliches Gehör auf andere Weise gewährleistet werden kann.77
6    Der Ausschluss gilt nicht für die Verteidigung; es sind jedoch geeignete Schutzmassnahmen zu treffen, um eine schwere psychische Belastung des Kindes zu vermeiden.78
LAVI en vigueur jusqu'au 31 décembre 2010). Partant, l'application de l'analyse du témoignage dans le cas d'espèce n'est pas critiquable.
2.2.6 Ce faisant, la doctoresse A.________ a identifié huit critères de validité des déclarations de Y.________ (cohérence du discours, verbalisation spontanée, expression de détails en quantité suffisante, enchâssement contextuel, description des interactions, rappel de conversation et référence à ses propres états psychologiques ainsi qu'à l'état psychologique de l'auteur). Elle a précisé que le langage de l'enfant était adéquat, de même que la gestuelle associée. Elle a ajouté que les troubles alimentaires dont Y.________ souffrait depuis son plus jeune âge avaient créé une situation de tensions favorisant le développement d'une certaine violence. L'enfant n'était pas revenu sur ses déclarations initiales, même si les bénéfices secondaires (aller vivre chez son père) avaient été transitoires et qu'il existait une menace de placement en foyer. Partant, ses déclarations se révélaient plutôt crédibles, nonobstant un trouble des conduites de type mal socialisé (F91.1) et d'éventuels bénéfices secondaires déduits de fausses allégations. Conformément aux constatations cantonales que le recourant ne conteste pas, l'expertise critiquée ne présente pas de contradictions, de constatations factuelles erronées, ni de lacunes (arrêt attaqué
consid. 2.2 p. 12). Partant, la force probante du rapport d'expertise de la doctoresse A.________ n'est pas critiquable (sur cette notion cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), de sorte que les juges cantonaux n'ont pas commis d'arbitraire en évaluant la crédibilité des déclarations de Y.________ à la lumière de celui-ci.

3.
Le recourant reproche également à la juridiction cantonale d'avoir tenu les déclarations de Y.________ pour crédibles au mépris de la présomption d'innocence.

3.1 L'appréciation des preuves ainsi critiquée en référence avec le principe in dubio pro reo n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (sur cette notion cf. consid. 2.2 supra).

3.2 Dans la mesure où l'intéressé se prévaut d'éléments susceptibles de discréditer le témoignage de Y.________ (chiffres 69 à 86 du recours), il ne démontre pas en quoi les juges cantonaux auraient procédé à une appréciation insoutenable des moyens de preuve, mais se borne à exposer sa propre conception du litige. De nature appellatoire, cette démarche est irrecevable (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).
3.3
3.3.1 Pour le reste, le recourant fait grief à l'autorité cantonale de n'avoir pas tenu compte de la diminution de crédibilité des déclarations de Y.________ qualifiées de "plutôt" crédibles par l'experte. L'enfant avait en outre indiqué avoir inventé les maltraitances alléguées, afin de vivre avec son père. De plus, ses révélations n'avaient pas été spontanées.
3.3.2 Les juges cantonaux ont retenu que les déclarations de Y.________ étaient plutôt crédibles, conformément au rapport d'expertise de la doctoresse A.________. Ils ont précisé que l'experte avait confirmé ses conclusions devant le Juge d'instruction et le Tribunal de police, nonobstant le fait que l'enfant pouvait espérer tirer un bénéfice secondaire de ses déclarations. Ils ont ajouté que si les explications de Y.________ avaient légèrement varié en cours de procédure, elles avaient néanmoins été constantes sur des points de faits essentiels, à savoir que le recourant l'avait frappé avec une cuillère lorsqu'il ne mangeait pas assez vite, l'avait immergé dans de l'eau chaude puis froide et lui avait asséné un coup de pied. Enfin, ils ont considéré que les rétractations de Y.________ lors du procès de son père étaient insuffisantes pour mettre en doute la crédibilité de ses allégations dans la présente procédure, celles-là étant survenues à la demande de la mère.
3.3.3 Cela étant, les juges cantonaux ont dûment retenu qu'aux dires de l'experte, les déclarations de Y.________ étaient plutôt crédibles. Ils ont également expliqué que les rétractations de l'enfant lors du procès de son père avaient été formulées sur injonction de la mère. Celles-ci n'ont donc pas été motivées par de prétendus bénéfices secondaires tirés de fausses allégations. De même, l'experte n'a pas confirmé ses conclusions par simple souci de cohérence avec son rapport initial, comme soutenu par le recourant, mais sur la base de considérations établies. Enfin, les révélations de Y.________ sont survenues après que son institutrice, préoccupée par l'état d'agitation qu'il présentait, lui a demandé de consulter l'infirmière scolaire. Il s'est alors plaint de devoir surveiller ses demi-frères et d'être grondé quand ils faisaient des bêtises, sa mère le tapant quand il les surveillait mal. Subitement, il s'est effondré en sanglots, expliquant que son beau-père le frappait quand il ne mangeait pas assez vite. Sur questions, il a précisé qu'il le tapait fort, à coups de pieds, de gifles et de cuillères en bois sur la tête. Deux semaines auparavant, il lui avait asséné un violent coup de pied dans la cuisse gauche dont il
souffrait et présentait encore l'hématome (arrêt attaqué p. 8 § 3). Si la consultation médicale a permis à Y.________ de se livrer, il n'apparaît aucunement pour autant que ses révélations auraient été influencées par un tiers, mais bien plutôt que mis en confiance par la bienveillance qui lui était témoignée, il n'a plus été en mesure de dissimuler plus longtemps des pressions familiales devenues intenables.

L'existence de ces conflits ainsi que des violences subies est confirmée par le docteur B.________ (pédiatre de Y.________ depuis le 2 novembre 2002) selon lequel la mère de Y.________ a pris rendez-vous à sa consultation pour le 7 novembre 2005 en évoquant des tensions ainsi que des échanges verbaux entre son fils et son mari. C.________ (pédiatre de Y.________ entre 1996 et 2001) a également mentionné qu'aux dires de la mère, Y.________ ne mangeait pas, était triste, vomissait et souffrait de diarrhées. D.________ (institutrice de Y.________ de 2002 à 2005) s'est remémorée la crainte que l'enfant avait exprimée en 2004 à l'idée que sa mère apprît qu'il s'était cassé une dent; en l'apercevant, il avait alors été pris de panique à tel point que le SPMi avait été contacté et que le père était venu chercher son fils. E.________ (institutrice de Y.________ de 2003 à 2005) a de son côté rapporté que l'enfant avait une fois manifesté sa crainte d'être frappé à la maison, sans préciser par qui. Elle a également décrit qu'à deux reprises, il était venu en classe le crâne complètement rasé après que l'institutrice s'était plainte de son comportement auprès de sa mère, puis de son beau-père.

Au regard de ce qui précède, c'est sans arbitraire que les autorités cantonales ont considéré que les déclarations de Y.________ étaient crédibles et tenu pour établis les mauvais traitements allégués par ce dernier (dans le même sens, voir arrêt 6B_793/2010 du 14 avril 2011 consid. 3.4).

4.
4.1 Enfin, le recourant invoque une violation de l'art. 219
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 219 - 1 Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
1    Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    Handelt der Täter fahrlässig, so ist die Strafe Geldstrafe.282
CP. Il reproche à la juridiction cantonale de lui imputer le trouble des conduites de type mal socialisé dont Y.________ souffre et conteste avoir mis ainsi en danger le développement psychique de ce dernier.

4.2 Sous le titre marginal "Violation du devoir d'assistance ou d'éducation", l'art. 219
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 219 - 1 Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
1    Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    Handelt der Täter fahrlässig, so ist die Strafe Geldstrafe.282
CP punit de l'emprisonnement celui qui aura violé son devoir d'assister ou d'élever une personne mineure dont il aura ainsi mis en danger le développement physique ou psychique, ou qui aura manqué à ce devoir (al. 1); si le délinquant a agi par négligence, la peine pourra être l'amende au lieu de l'emprisonnement (al. 2).

Pour que l'art. 219
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 219 - 1 Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
1    Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    Handelt der Täter fahrlässig, so ist die Strafe Geldstrafe.282
CP soit applicable, il faut que l'auteur ait violé son devoir d'assistance ou d'éducation ou qu'il ait manqué à ce devoir. Le comportement délictueux peut donc consister en une action (par exemple l'auteur maltraite le mineur) ou en une omission (par exemple l'auteur abandonne l'enfant, en négligeant de lui donner des soins ou en ne prenant pas, face à un danger, les mesures de sécurité qui s'imposent). Ces actes doivent mettre en danger le développement physique ou psychique du mineur. Définissant un délit de mise en danger concrète, l'art. 219
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 219 - 1 Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
1    Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    Handelt der Täter fahrlässig, so ist die Strafe Geldstrafe.282
CP n'exige pas une atteinte à l'intégrité corporelle ou psychique du mineur; une mise en danger suffit, celle-ci devant toutefois être concrète, c'est-à-dire qu'elle doit apparaître vraisemblable dans le cas concret (arrêt 6B_993/2008 du 20 mars 2009 consid. 2.1 avec les renvois; également arrêt 6B_252/2008 du 23 juin 2008 consid. 4.1).

En pratique, il sera souvent difficile de déterminer quand il y aura un risque pour le développement du mineur. Il sera en particulier difficile de distinguer les atteintes qui devront relever de l'art. 219
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 219 - 1 Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
1    Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    Handelt der Täter fahrlässig, so ist die Strafe Geldstrafe.282
CP des traumatismes qui font partie de la vie de tout enfant (TRECHSEL, Praxiskommentar, 2008, n. 4 ad art. 219
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 219 - 1 Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
1    Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    Handelt der Täter fahrlässig, so ist die Strafe Geldstrafe.282
CP; SCHUBARTH, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, Besonderer Teil, Delikte gegen die sexuelle Integrität und gegen die Familie, vol. 4, Berne 1997, n. 9 ad art. 219
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 219 - 1 Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
1    Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    Handelt der Täter fahrlässig, so ist die Strafe Geldstrafe.282
CP, p. 208). Vu l'imprécision de la disposition, la doctrine recommande de l'interpréter de manière restrictive et d'en limiter l'application aux cas manifestes (SCHUBARTH, op. cit., n. 10 ad art. 219
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 219 - 1 Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
1    Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    Handelt der Täter fahrlässig, so ist die Strafe Geldstrafe.282
CP, p. 208; ANDREAS ECKERT, Strafrecht II, Basler Kommentar, 2007, n. 10 ad art. 219
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 219 - 1 Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
1    Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    Handelt der Täter fahrlässig, so ist die Strafe Geldstrafe.282
CP). Il ne faut à cet égard pas oublier l'existence des art. 123 ch. 2 al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 123 - 1. Wer vorsätzlich einen Menschen in anderer Weise an Körper oder Gesundheit schädigt, wird, auf Antrag, mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
1    Wer vorsätzlich einen Menschen in anderer Weise an Körper oder Gesundheit schädigt, wird, auf Antrag, mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    Der Täter wird von Amtes wegen verfolgt,172
et 126 al. 2
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StGB Art. 126 - 1 Wer gegen jemanden Tätlichkeiten verübt, die keine Schädigung des Körpers oder der Gesundheit zur Folge haben, wird, auf Antrag, mit Busse bestraft.
1    Wer gegen jemanden Tätlichkeiten verübt, die keine Schädigung des Körpers oder der Gesundheit zur Folge haben, wird, auf Antrag, mit Busse bestraft.
2    Der Täter wird von Amtes wegen verfolgt, wenn er die Tat wiederholt begeht:
a  an einer Person, die unter seiner Obhut steht oder für die er zu sorgen hat, namentlich an einem Kind;
b  an seinem Ehegatten während der Ehe oder bis zu einem Jahr nach der Scheidung; oder
cbis  an seinem hetero- oder homosexuellen Lebenspartner, sofern sie auf unbestimmte Zeit einen gemeinsamen Haushalt führen und die Tat während dieser Zeit oder bis zu einem Jahr nach der Trennung begangen wurde.180
CP qui prévoient une protection particulière pour l'enfant sur lequel sont commises des lésions corporelles simples ou des voies de fait (JOSÉ HURTADO POZO, Droit pénal, Partie spéciale, 2009, n. 3515). De l'avis général de la doctrine, l'art. 219
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StGB Art. 219 - 1 Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
1    Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    Handelt der Täter fahrlässig, so ist die Strafe Geldstrafe.282
CP ne devra donc pas être retenu dans tous les cas d'atteinte à l'intégrité corporelle, à la liberté ou à l'intégrité sexuelle. Des
séquelles durables, d'ordre physique ou psychique, devront apparaître vraisemblables, de telle sorte que le développement du mineur sera mis en danger. Pour provoquer un tel résultat, il faudra normalement que l'auteur agisse de façon répétée ou viole durablement son devoir; une transgression du droit de punir de peu d'importance ne saurait déjà tomber sous le coup de l'art. 219
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 219 - 1 Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
1    Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    Handelt der Täter fahrlässig, so ist die Strafe Geldstrafe.282
CP (cf. STRATENWERTH, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil II, 6ème éd. Berne 2008, § 26, n. 44; ANDREAS ECKERT, op. cit., n. 9 ad art. 219
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StGB Art. 219 - 1 Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
1    Wer seine Fürsorge- oder Erziehungspflicht gegenüber einer minderjährigen Person verletzt oder vernachlässigt und sie dadurch in ihrer körperlichen oder seelischen Entwicklung gefährdet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    Handelt der Täter fahrlässig, so ist die Strafe Geldstrafe.282
CP; CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2010, n. 17 ad art. 219, p. 939).

4.3 De l'avis des juges cantonaux, le recourant détenait une position de garant en sa qualité de beau-père de Y.________ et du fait qu'il se trouvait régulièrement à la maison en présence de son beau-fils. En frappant ce dernier de manière régulière et en le soumettant à des traitements cruels, il avait mis en danger le développement psychique de l'enfant qui présentait un trouble des conduites de type mal socialisé, pouvait afficher une attitude violente et se montrer bagarreur. Partant, le recourant avait violé son devoir d'éducation.

4.4 Il est établi que Y.________ a présenté, dès sa naissance, un retard de croissance intra-utérin. Il s'est alimenté avec difficultés, a vomi depuis l'introduction des solides et a cassé sa courbe de croissance entre l'âge de deux et trois ans. Selon la doctoresse C.________, la mère supportait très mal le petit appétit de son fils, responsable, selon celle-ci, de ses nombreuses maladies. Plus elle percevait son enfant comme étant petit, chétif et malade, plus elle le forçait à manger, plus il ressentait la situation comme menaçante et plus il vomissait. En sus de l'important stress ainsi lié au trouble alimentaire, Y.________ a été confronté au divorce conflictuel de ses parents naturels et aux tensions qui ont perduré après celui-ci. Sa mère s'étant remariée, il a ensuite dû affronter l'arrivée de son beau-père, puis de ses trois demi-frères et soeurs. Il a alors dû gérer sa jalousie et sa déception. Il s'est senti d'autant plus petit et faible qu'au sein de cette famille recomposée, il vivait dans un climat angoissant de violences, de mensonges et de mépris des lois et des règles, au niveau personnel aussi bien que familial. Par mécanisme d'identification à l'agresseur ou par simple décharge, il est à son tour devenu violent,
développant un trouble des conduites de type mal socialisé.

Il apparaît ainsi que le trouble des conduites de type mal socialisé de Y.________ n'est pas imputable aux seuls agissements du recourant. Il n'en reste pas moins que le comportement de ce dernier est susceptible de réaliser l'infraction, étant rappelé que celle-ci n'exige pas une atteinte à l'intégrité corporelle ou psychique du mineur, la seule mise en danger concrète du développement physique ou psychique de celui-ci suffisant (cf. consid. 4.2 supra).

En l'occurrence, il est constant qu'au moment des faits, le recourant partageait le foyer de Y.________ depuis plusieurs années. Il n'ignorait pas que celui-ci souffrait depuis sa naissance de troubles alimentaires. C'est en connaissance de cause qu'en le poussant à manger plus vite, il l'a stressé à tel point que l'enfant régurgitait finalement ses repas à table avant de le corriger à coups de pieds, de cuillères en bois sur la tête ou de gifles. Il a ainsi exploité la maladie de Y.________ sur laquelle ce dernier n'avait aucune emprise, de sorte qu'il ne pouvait ni anticiper les vomissements, ni éviter les corrections. Il a de la sorte maintenu l'enfant dans un état de stress et de pressions psychologiques, qui ont mis en danger le développement de sa santé psychique. Ce faisant, il a violé son devoir d'éducation. Sur ce point également, l'arrêt attaqué n'est pas critiquable.

5.
En tant qu'il succombe, le recourant supporte les frais de justice (art. 66 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
1    Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
2    Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
3    Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
4    Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
5    Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 4000 francs, sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale.

Lausanne, le 30 mai 2011

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:

Mathys Gehring
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_539/2010
Date : 30. Mai 2011
Publié : 16. Juni 2011
Source : Bundesgericht
Statut : Unpubliziert
Domaine : Straftaten
Objet : Lésions corporelles simples de peu de gravité, violation du devoir d'assistance et d'éducation, droit d'être entendu, arbitraire


Répertoire des lois
CP: 123 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 123 - 1. Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    L'auteur est poursuivi d'office,
126 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 126 - 1 Quiconque se livre sur une personne à des voies de fait qui ne causent ni lésion corporelle ni atteinte à la santé est, sur plainte, puni d'une amende.
1    Quiconque se livre sur une personne à des voies de fait qui ne causent ni lésion corporelle ni atteinte à la santé est, sur plainte, puni d'une amende.
2    La poursuite a lieu d'office si l'auteur agit à réitérées reprises:
a  contre une personne, notamment un enfant, dont il a la garde ou sur laquelle il a le devoir de veiller;
b  contre son conjoint durant le mariage ou dans l'année qui suit le divorce;
cbis  contre son partenaire hétérosexuel ou homosexuel pour autant qu'ils fassent ménage commun pour une durée indéterminée et que les atteintes soient commises durant cette période ou dans l'année qui suit la séparation.
219
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 219 - 1 Quiconque viole son devoir d'assister ou d'élever une personne mineure dont il met ainsi en danger le développement physique ou psychique, ou qui manque à ce devoir, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque viole son devoir d'assister ou d'élever une personne mineure dont il met ainsi en danger le développement physique ou psychique, ou qui manque à ce devoir, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    L'auteur est puni d'une peine pécuniaire s'il agit par négligence.
CPP: 154
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 154 Mesures spéciales visant à protéger les enfants - 1 Au sens du présent article, on entend par enfant la victime qui est âgée de moins de 18 ans au moment de l'audition ou de la confrontation.
1    Au sens du présent article, on entend par enfant la victime qui est âgée de moins de 18 ans au moment de l'audition ou de la confrontation.
2    La première audition de l'enfant doit avoir lieu dès que possible.
3    L'autorité peut exclure la personne de confiance de la procédure lorsque cette personne pourrait influencer l'enfant de manière déterminante.
4    S'il est à prévoir que l'audition ou la confrontation pourrait entraîner une atteinte psychique grave de l'enfant, les règles suivantes s'appliquent:
a  une confrontation de l'enfant avec le prévenu est exclue sauf si l'enfant demande expressément la confrontation ou que le droit du prévenu d'être entendu ne peut être garanti autrement;
b  l'enfant ne doit en principe pas être soumis à plus de deux auditions sur l'ensemble de la procédure;
c  une seconde audition est organisée si, lors de la première, les parties n'ont pas pu exercer leurs droits, ou si cela est indispensable au bon déroulement de l'enquête ou à la sauvegarde de l'intérêt de l'enfant; dans la mesure du possible, elle est menée par la personne qui a procédé à la première audition;
d  l'audition est menée par un enquêteur formé à cet effet, en présence d'un spécialiste; si aucune confrontation n'est organisée, l'audition est enregistrée sur un support audiovisuel;
e  les parties exercent leurs droits par l'intermédiaire de la personne qui mène l'audition;
f  l'enquêteur et le spécialiste consignent leurs observations dans un rapport.
5    S'il est à prévoir que la présence du prévenu à l'audition pourrait entraîner une atteinte psychique grave de l'enfant malgré les mesures de protection mises en place, le prévenu peut être exclu de l'audition pour autant que son droit d'être entendu puisse être garanti d'une autre manière.81
6    Le défenseur n'est pas exclu mais des mesures de protection appropriées doivent être mises en place pour prévenir une atteinte psychique grave de l'enfant.82
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAVI: 43
LTF: 66
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Répertoire ATF
118-IA-144 • 125-V-351 • 126-I-15 • 128-I-81 • 129-I-49 • 130-II-530 • 133-III-393 • 134-I-140 • 134-I-83
Weitere Urteile ab 2000
6B_252/2008 • 6B_539/2010 • 6B_793/2010 • 6B_993/2008
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
viol • physique • manger • tribunal fédéral • droit d'être entendu • doute • devoir d'assistance • force probante • lésion corporelle simple • atteinte à l'intégrité • autorité cantonale • droit pénal • moyen de preuve • interdiction de l'arbitraire • appréciation des preuves • code de procédure pénale suisse • pression • naissance • tribunal de police • mauvais traitement
... Les montrer tous