Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 772/2015 {T 0/2}

Urteil vom 25. Januar 2016

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichter Meyer, Parrino,
Gerichtsschreiberin Keel Baumann.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Ernst Reber,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Bern,
Scheibenstrasse 70, 3014 Bern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 10. September 2015.

Sachverhalt:

A.
Mit Verfügung vom 13. März 2014 lehnte die IV-Stelle des Kantons Bern den Anspruch auf eine Invalidenrente des A.________ (geb. 1958) gestützt auf eine Untersuchung vom 7. Oktober 2013 durch Dr. med. B.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie FMH, Regionaler Ärztlicher Dienst (RAD), mangels invalidisierender gesundheitlicher Beeinträchtigung (leichte depressive Episode) ab.

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern mit Entscheid vom 10. September 2015 ab.

C.
A.________ lässt hiegegen Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten einlegen und beantragen, der kantonale Gerichtsentscheid sei aufzuheben und die Sache zu weiteren medizinischen Abklärungen und neuer Entscheidung an die Vorinstanz, eventualiter an die Verwaltung zurückzuweisen.

Erwägungen:

1.

1.1. Der Beschwerde an das Bundesgericht liegt ein vom 24. Mai 2015 datiertes Gutachten bei, das Dr. med. C.________ dem Regionalgericht Bern-Mittelland im zivilrechtlichen Krankentaggeldprozess des Beschwerdeführers gegen die Versicherung F.________ AG erstattet hat und welches den Parteien mit prozessleitender Verfügung vom 29. Mai 2015 zugestellt worden ist. Auf Anfrage vom 7. September 2015 nahm Dr. med. C.________ mit Schreiben vom 28. September 2015 Stellung zur Arbeitsunfähigkeit, wovon Rechtsanwalt Reber Mitte Oktober 2015 Kenntnis erhielt (Übermittlungsformular des Regionalgerichts vom 13. Oktober 2015). Entgegen den diesbezüglichen Vorbringen in der Beschwerde (S. 8 Ziff. 16) handelt es sich hiebei um unter jedem Titel unzulässige Noven (Art. 99 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1	Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2	Toute conclusion nouvelle est irrecevable.

BGG), ist doch in keiner Weise ersichtlich, dass und inwiefern die Beibringung dieser Unterlagen erst durch den angefochtenen Entscheid verursacht worden wäre.

1.2. Nach ständiger Rechtsprechung beschränkt sich die Prüfung des Sozialversicherungsgerichts auf die Verhältnisse, wie sie sich bis zum Erlass der angefochtenen Verwaltungsverfügung (hier: am 13. März 2014) entwickelt haben (BGE 132 V 215 E. 3.1.1 S. 220; 130 V 138 E. 2.1 S. 140; 121 V 366). Die Vorbringen und Beweise bezüglich der seitherigen gesundheitlichen Entwicklung, insbesondere der Hinweis auf einen erneuten operativen Eingriff gemäss Berichten des Spitals G.________ vom 6. Mai und 5. Juni 2015 (Beschwerde S. 6 Ziff. 11), gehen folglich über das Prozessthema hinaus.

2.

2.1. Streitig und zu prüfen ist aufgrund der Beschwerdevorbringen (Art. 42 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

zweiter Satz BGG) einzig, ob das kantonale Gericht dadurch Bundesrecht verletzt hat (Art. 95 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG), dass es gestützt auf die vorhandenen medizinisch-psychiatrischen und weitere Beweise den Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 ff

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1	L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a	sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b	il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c	au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis	Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2	...206

. IVG) abschliessend beurteilt und - mangels psychisch bedingter Arbeitsunfähigkeit (Art. 6

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.

ATSG) - verworfen hat.

2.2. Die Beschwerde, soweit nicht im Rahmen von Art. 97 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

i.V.m. Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG unzulässige appellatorische Kritik, bringt an verschiedenen Stellen (S. 5 f. Ziff. 8-10, S. 7 Ziff. 13 und 14) wiederholend vor, Hausarzt (Dr. med. D.________, Innere Medizin FMH, Psychosomatische Medizin SAPPM) und behandelnder Psychiater (Dr. med. E.________, Facharzt Psychiatrie/Psychotherapie FMH) hätten eine Anpassungsstörung mit Depression und Angst sowie eine mittel- bis schwergradige depressive Episode diagnostiziert, wogegen RAD-Arzt Dr. med. B.________ nur eine leichte depressive Episode festgestellt habe, aufgrund welcher "Diskrepanz der Diagnosen" wiederholt Antrag auf eine externe Begutachtung gestellt worden sei. Eine solche habe die Vorinstanz zu Unrecht abgelehnt, da im Rahmen praxisgemäss verlangter strenger Beweiswürdigung (BGE 122 V 157) schon geringe Zweifel eine externe Expertise geböten, wie sie sich hier aus "drei ärztliche (n) Meinungen, mit zwei unterschiedlichen Diagnosen" ergäben.
Lege artis erstellte RAD-Untersuchungsberichte, die nach der Rechtsprechung einen mit Administrativexpertisen vergleichbaren Beweiswert haben (BGE 137 V 210 E. 1.2.1 S. 219; 135 V 254 E. 3.3.2 S. 257), können nicht stets dann in Frage gestellt werden, wenn die behandelnden Ärzte in der Folgenabschätzung zu abweichenden Ergebnissen gelangen. Weitere Beweise sind nur angezeigt, falls objektive Gesichtspunkte namhaft gemacht werden, die dem Amtsarzt entgangen sind (vgl. statt vieler Urteil 9C 495/2012 vom 4. Oktober 2012 E. 2.4 mit Hinweisen, auszugsweise publ. in: plädoyer 2012/6 S. 67). Solche sind, zumindest was die allein massgebliche Zeit bis zum Verfügungserlass am 13. März 2014 anbelangt (E. 1.2), in keiner Art und Weise ersichtlich und werden seitens des Beschwerdeführers auch nicht dargetan, zumal er selber einräumt, die ärztlichen Beurteilungen widersprächen sich "einzig bezüglich des Ausmasses der Depression", was eine typische der psychiatrischen Beurteilung inhärente Ermessensfrage ist (BGE 140 V 193 E. 3.1 in fine S. 195). Aus dem vom Beschwerdeführer angerufenen BGE 137 V 210 ergibt sich nichts anderes. Das von ihm ebenfalls angeführte Argument, für die psychische Erkrankung gebe es als äusseren auslösenden Grund eine
körperliche Erkrankung (Tumor im linken Harnleiter), verkennt einerseits die aktenmässig ausgewiesene Remission des Leidens bis zum Verfügungszeitpunkt, andererseits die episodische Natur solch depressiver Reaktionen, die therapierbar sind (statt vieler: BGE 140 V 193 E. 3.3 S. 197). Im Vordergrund stehen als Belastungsfaktoren Besorgnis und Ängstlichkeit vor möglichen Erkrankungen, geschäftliche Schwierigkeiten mit der eigenen Firma, eine massive Überschuldung und ein hängiges Gerichtsverfahren (mit der Versicherung F.________ AG), wie sie RAD-Arzt Dr. med. B.________ in seinem Untersuchungsbericht vom 14. Oktober 2013 beschrieb.

2.3. Schliesslich wendet sich die Beschwerde (S. 8 ff. Ziff. 15-18) gegen Beizug und Würdigung eines Teils der aus dem Krankentaggeld-Verfahren der Versicherung F.________ AG stammenden Observationsakten durch die Vorinstanzen. Die Art und Weise, wie der RAD bei der Untersuchung damit umgegangen sei, erwecke objektiv den Anschein der Befangenheit, was der Entscheid des Verwaltungsgerichts zu Unrecht unberücksichtigt lasse.
Auch dieser Einwand sticht nicht. Es entspricht vielmehr den von der Vorinstanz zutreffend dargelegten Grundsätzen der freien Beweiswürdigung nach Art. 61 lit. c

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a	elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b	l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c	le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d	le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e	si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f	le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis	pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g	le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h	les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i	les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.

ATSG, dass alle Beweismittel in die Prüfung einfliessen. Es ist daher kein Anstoss daran zu nehmen, dass die Vorinstanz für das Bundesgericht verbindlich festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG), dass der Beschwerdeführer in der Observationszeit vom 12. bis 14. Juni 2012 "jeweils mehr als zehn Stunden unterwegs" und "in der Lage" war, "geschäftliche Tätigkeiten auszuführen" (Aufenthalt in beiden Firmen in U.________ und V.________, Bankfilialen und Post). Solche Aktivitäten mögen, wie etwa Dr. med. C.________ in seinem Gerichtsgutachten vom 24. Mai 2015 meint, eine mittelschwere bis sogar schwere Depression psychiatrisch nicht ausschliessen; sie stehen jedoch dem konsistenten Beweis einer erheblichen Arbeitsunfähigkeit diametral entgegen, worauf es für die Belange der Invaliditätsbemessung einzig ankommt (BGE 141 V 281). Jedenfalls ist eine 20 % übersteigende Arbeitsunfähigkeit gemäss Einschätzung von RAD-Arzt Dr. med. B.________ weder bewiesen noch beweisbar, weshalb ein Rentenanspruch ohne weiteres entfällt (Art. 28 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1	L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a	sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b	il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c	au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis	Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2	...206

IVG; BGE 104 V 135).

3.
Die Beschwerde ist unbegründet. Als unterliegende Partei hat der Beschwerdeführer die Kosten des bundesgerichtlichen Verfahrens zu tragen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 25. Januar 2016

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Glanzmann

Die Gerichtsschreiberin: Keel Baumann