Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 283/2015
Urteil vom 24. Juni 2015
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Jancar.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Susanne Friedauer,
Beschwerdeführerin,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung
(Arbeitsunfähigkeit; Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 27. Februar 2015.
Sachverhalt:
A.
Die 1960 geborene A.________ arbeitet seit 1. Januar 1999 zu 50 % in der Produktion und Auslieferung bei der Firma B.________. Am 17. Januar 2012 meldete sie sich bei der IV-Stelle des Kantons Zürich zum Leistungsbezug an. Diese zog diverse Arztberichte und ein psychiatrisches Gutachten der Dres. med. C.________, Leitender Arzt, und D.________, Assistenzarzt, Psychiatrie E.________, vom 30. April 2013 ein. Mit Verfügung vom 31. Oktober 2013 verneinte die IV-Stelle einen Rentenanspruch.
B.
Die hiegegen geführte Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 27. Februar 2015).
C.
Mit Beschwerde beantragt die Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheids sei die IV-Stelle zu verpflichten, ihr die gesetzlich geschuldeten Leistungen, insbesondere eine Invalidenrente, zu erbringen.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht angeordnet.
Erwägungen:
1.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Die Vorinstanz hat die Grundlagen über die Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
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| 1 | Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
| 2 | Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
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| 1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
| 2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
| 3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
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| 1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
| 2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
| 3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
3.
Im psychiatrischen Gutachten der Psychiatrie E.________ vom 30. April 2013 wurden folgende Diagnosen gestellt: anankastische (zwanghafte) Persönlichkeitsstörung (ICD-10 F60.5) und andere gemischte Angststörungen (ICD-10 F41.3). Weiter wurde ausgeführt, in einer angepassten Tätigkeit sei die Versicherte zu 50 % arbeitsfähig. In Abweichung von diesem Gutachten verneinte die Vorinstanz eine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit. Die Versicherte macht geltend, auf dieses Gutachten sei abzustellen, weshalb von 50%iger Arbeitsunfähigkeit auszugehen sei.
Ob die im Gutachten der Psychiatrie E.________ gestellten Diagnosen einen invalidisierenden Gesundheitsschaden nach Art. 4 Abs. 1
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
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| 1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
| 2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |
4.
4.1. Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, die Gutachter der Psychiatrie E.________ hätten keine von der Versicherten während des Gesprächs beschriebenen Symptome - ausser Gedächtnisstörungen bezogen auf die Handelsnamen früher eingenommener Antidepressiva - feststellen können. Weiter hätten sie einen unauffälligen Tagesablauf mit diversen Aktivitäten beschrieben. Angesichts der objektiv unauffälligen Befundlage und des hohen Aktivitätsniveaus sei nicht nachvollziehbar, dass die Versicherte aufgrund des durch die anankastische Persönlichkeitsstörung verursachten innerseelischen Konflikts am Rande ihrer Belastbarkeit sein solle. Der Annahme, diese Störung habe seit ihrer Jugendzeit Auswirkungen auf ihre Arbeitsfähigkeit gehabt, stehe entgegen, dass sie eine Lehre als Verkäuferin und zusätzlich als Detailhandelsangestellte abgeschlossen und teilweise in hohen Pensen gearbeitet habe. Nicht gefolgt werden könne ihrem Argument, die Symptome seien bei der Begutachtung nicht zu beobachten gewesen, weil sie sich extrem zusammengenommen und ihr Bestes gegeben habe, damit man ihr möglichst nicht anmerke, wie es in ihr aussehe; eine solche Fähigkeit spreche im Übrigen für ihre guten Ressourcen. Eine endogene Depression bzw. eine depressive
Symptomatik hätten die Gutachter der Psychiatrie E.________ nachvollziehbar verneint; den gegenteiligen Ausführungen der Hausärztin Frau Dr. med. F.________, Fachärztin für Allgemeine Innere Medizin, könne nicht gefolgt werden. Die Versicherte sei mindestens seit 1999 nicht in psychiatrischer Behandlung gewesen, was darauf hinweise, dass sie sich in diesem Zeitraum durch das psychische Leiden nicht derart beeinträchtigt gefühlt habe. In diesem Zusammenhang sei es nicht nachvollziehbar, dass die Gutachter der Psychiatrie E.________ einer Psychotherapie wenig Erfolg beigemessen hätten; denn praxisgemäss weise erst das Scheitern einer konsequenten Therapie das Leiden als resistent aus. Dass die Versicherte in den letzten Jahren nur zu 50 % gearbeitet habe, lasse keine Schlüsse auf eine krankheitsbedingte Ursache zu; denn sie habe ihre Stelle bei ihrer Schwester im Januar 1999 angenommen, als das jüngere der beiden Kinder acht Jahre alt gewesen sei, so dass das reduzierte Pensum auch im Zusammenhang mit der Erziehungspflicht oder der Betriebsgrösse gesehen werden könne. Nach dem Gesagten verfüge die Versicherte über genügend Ressourcen, um ihre Arbeitsfähigkeit voll zu verwerten. Damit sei eine Invalidität zu verneinen.
4.2. Sämtliche Einwände der Versicherten vermögen an diesem Ergebnis nichts zu ändern. Festzuhalten ist insbesondere Folgendes:
4.2.1. Sie bringt vor, gemäss dem Gutachten der Psychiatrie E.________ vom 30. April 2013 sei ihr von der Mutter eine strenge Lebens- und Arbeitsmoral vorgelebt und beigebracht worden, in der rigide Vorstellungen wie absolute Zuverlässigkeit, Regelmässigkeit und permanenter Fleiss absolut vorherrschten. Sie leide nicht an depressiver Symptomatik, sondern an einer Persönlichkeitsstörung, die zu einer chronischen psychischen Belastung führe. Durch das Akzeptieren der Diagnose einer "endogenen Depression" gelinge es ihr, ihre Symptome zu verstehen und erträglich zu machen. Diese Abwehrmechanismen beanspruchten sie aber in einem solchen Ausmass, dass ihr ein Arbeitspensum über 50 % unzumutbar sei. Aufgrund der anankastischen Persönlichkeitsstörung sei sie gleichsam gezwungen, alle Pflichten trotz aller Schwierigkeiten zu erfüllen, was zu einem unbewussten Konflikt führe, der sich in mannigfaltigen Ängsten und einem Gefühl der Leere und Gefühllosigkeit äussere. Der mit diesem Prozess verbundene hohe psychische Aufwand habe sie über die Jahre hin an den Rand ihrer physischen und psychischen Belastbarkeit gebracht. Die Vorinstanz verkenne diesen im Gutachten der Psychiatrie E.________ nachvollziehbar erklärten "Mechanismus".
4.2.2. Im Gutachten der Psychiatrie E.________ vom 30. April 2013 wurde festgehalten, wenn die Versicherte nachmittags frei habe, besuche sie ihre Mutter, danach ihre Freundinnen oder gehe zu einer Massage, 2-wöchentlich. Dann folge eine späte Mittagspause bis 16.00 oder 17.00 Uhr. Danach koche sie für ihre Familie. Nach dem Abendessen schaue sie fern. Wenn sie dienstags und donnerstags nicht arbeite, habe sie Englischkurs von 9.00 bis 11.00 Uhr am Dienstag; den restlichen Tag gestalte sie mit Spaziergang mit dem Hund, Einkauf und Haushalt sowie Putzen. Sie wolle so leben wie bisher mit gutem sozialen Netz und hoher Zufriedenheit. Ihre einzige Sorge sei die finanzielle Versorgungslage.
Unter diesen Umständen kann nicht davon ausgegangen werden, die Versicherte sei am Rand ihrer physischen und psychischen Belastbarkeit. Ihr letztinstanzliches pauschales Vorbringen, tatsächlich gehe sie nur hie und da Freizeitaktivitäten nach, ist unbehelflich. Hinzu kommt, dass sie unbestrittenermassen seit 1999 keine psychiatrische Behandlung in Anspruch nahm; dies spricht klar gegen einen erheblichen Leidensdruck (Urteil 8C 771/2014 vom 19. Februar 2015 E. 4.2.2; vgl. auch BGE 9C 492/2014 E. 4.4.2). Zudem ist mangels entsprechender Therapie nicht ausgewiesen, ob das geklagte Leiden behandlungsresistent ist. Hieran ändert nichts, dass im Gutachten der Psychiatrie E.________ ausgeführt wurde, es sei unwahrscheinlich, ob eine Therapie zu einer Verbesserung führen könne; denn gleichzeitig wurde darin festgehalten, eine Psychotherapie sei indiziert und es könne erst im Verlauf (in mindestens einem Jahr) gesagt werden, ob sie zu einer Verbesserung führen könne. Im Lichte dieser gutachterlichen Angaben kann eine Behandelbarkeit nicht mit dem erforderlichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit verneint werden (vgl. Urteil 9C 3/2015 E. 3.3.3 f.). Nicht stichhaltig ist demnach das Vorbringen der Versicherten, laut Urteil
8C 264/2014 vom 5. November 2014 E. 4.5.2.5 könnten Gutachter feststellen, ob ein psychopathologisches Beschwerdebild durch Therapien noch beeinflussbar sei.
Insgesamt hält der vorinstanzliche Schluss, dass von der im Gutachten der Psychiatrie E.________ vom 30. April 2013 enthaltenen Einschätzung einer 50%igen Arbeitsunfähigkeit abgewichen werden muss, vor Bundesrecht stand. Mangels eines invalidisierenden Gesundheitsschadens ging das kantonale Gericht zu Recht von uneingeschränkter Arbeitsfähigkeit der Versicherten aus. Aus dem Urteil 9C 522/2014 vom 24. Oktober 2014 E. 2.4.2 kann sie nichts zu ihren Gunsten ableiten, da gemäss diesem Urteil ein Abweichen von einer gutachterlich festgelegten Arbeitsfähigkeit zulässig ist, falls - wie hier - konkrete, fallgebundene Gesichtspunkte bestehen, welche dies gebieten.
5.
Da die Versicherte bei Verfügungserlass am 31. Oktober 2013 (BGE 132 V 215 E. 3.1.1 S. 320) voll arbeitsfähig war, verzichtete die Vorinstanz zu Recht auf einen Einkommensvergleich (Urteile 9C 10/2014 vom 20. August 2014 E. 7 und 8C 786/2013 vom 14. Januar 2014 E. 4.1).
6.
Die unterliegende Versicherte trägt die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 24. Juni 2015
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Leuzinger
Der Gerichtsschreiber: Jancar