Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
I 687/04
Urteil vom 24. März 2005
II. Kammer
Besetzung
Präsident Borella, Bundesrichter Schön und Frésard; Gerichtsschreiber Grünvogel
Parteien
IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Brauerstrasse 54, 9016 St. Gallen, Beschwerdeführerin,
gegen
G.________, 1949, Beschwerdegegnerin, vertreten
durch Rechtsanwalt Giovanni Schramm, St. Leonhardstrasse 32, 9001 St. Gallen
Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen, St. Gallen
(Entscheid vom 18. Oktober 2004)
Sachverhalt:
A.
Die 1949 geborene G.________ war seit 1987 beim Spital X.________ als Raumpflegerin teilzeitlich erwerbstätig. Am 27. Juni 2002 meldete sie sich unter Hinweis auf eine Lumbalskoliose bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons St. Gallen nahm medizinische und erwerbliche Abklärungen vor. Auch liess sie die Einschränkungen im Haushalt prüfen. Mit Verfügung vom 14. August 2003 verneinte sie den Anspruch auf eine Invalidenrente, wobei sie von einer Aufteilung der Bereiche Erwerbstätigkeit von 80 % und Haushalt von 20 %, einer Einbusse im Erwerbsbereich von 40 % sowie einer Einschränkung in den häuslichen Verrichtungen von 21 %, somit von einer gewichteten Gesamtinvalidität von 37 % (40 x 0.8 + 21 x 0.2) ausging. Mit Einspracheentscheid vom 30. Oktober 2003 hielt die IV-Stelle an ihrer Auffassung fest.
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde hiess das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen mit Entscheid vom 18. Oktober 2004 gut und hob den Einspracheentscheid vom 30. Oktober 2003 mit der Feststellung auf, G.________ habe mit Wirkung ab 1. Februar 2003 Anspruch auf eine halbe Invalidenrente. In den Erwägungen führte das Gericht aus, die Abklärungen an Ort und Stelle über die Einschränkung im Bereich Haushalt würden nicht für sämtliche Bereiche überzeugen, und schätzte deshalb die Beeinträchtigungen in den Arbeitsbereichen "Wohnungspflege" und "Wäsche und Kleiderpflege" selbst, was neu zu einer Einschränkung im Haushalt von insgesamt 30,54 % führte. Für den Bereich Erwerbstätigkeit bei einer leidensangepassten Beschäftigung errechnete das Gericht einen Invaliditätsgrad von rund 55 % und schloss dergestalt auf eine gewichtete Invalidität von 50 % (55 x 0.8 + 30.54 x 0.2).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragt die IV-Stelle die Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids.
G.________ lässt auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliessen. Das Bundesamt für Sozialversicherung verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Zu prüfen ist, ob die Beschwerdeführerin bis längstens zum Erlass des Einspracheentscheides vom 30. Oktober 2003, welcher rechtsprechungsgemäss die zeitliche Grenze der gerichtlichen Überprüfungsbefugnis bildet (BGE 129 V 4 Erw. 1.2, 169 Erw. 1, 356 Erw. 1, je mit Hinweisen), Rentenleistungen zugute hat.
1.1 Die Rentenfrage beurteilt sich, stehen doch keine laufenden Leistungen im Sinne der übergangsrechtlichen Ausnahmebestimmung des Art. 82 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 82 Dispositions transitoires - 1 Les dispositions matérielles de la présente loi ne sont pas applicables aux prestations en cours et aux créances fixées avant son entrée en vigueur. Sur demande, les rentes d'invalidité ou de survivants réduites ou refusées en raison d'une faute de l'assuré seront cependant réexaminées et, si nécessaire, fixées à nouveau conformément à l'art. 21, al. 1 et 2, au plus tôt à compter de l'entrée en vigueur de la présente loi. |
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1 | Les dispositions matérielles de la présente loi ne sont pas applicables aux prestations en cours et aux créances fixées avant son entrée en vigueur. Sur demande, les rentes d'invalidité ou de survivants réduites ou refusées en raison d'une faute de l'assuré seront cependant réexaminées et, si nécessaire, fixées à nouveau conformément à l'art. 21, al. 1 et 2, au plus tôt à compter de l'entrée en vigueur de la présente loi. |
2 | ...76 |
1.2 Die Vorinstanz hat die für die Beurteilung erheblichen Bestimmungen und Grundsätze zutreffend dargelegt. Es betrifft dies die Voraussetzungen und den Umfang des Anspruchs auf eine Rente der Invalidenversicherung (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7 |
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1 | Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7 |
2 | Les art. 32 et 33 LPGA s'appliquent également à l'encouragement de l'aide aux invalides (art. 71 à 76). |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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1 | Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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1 | Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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1 | Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
2 | ...170 |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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1 | Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
2 | ...170 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
|
1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
|
1 | Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
a | le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative; |
b | le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels. |
2 | Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé: |
a | en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %; |
b | en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante; |
c | en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide. |
3 | Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé: |
a | en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité; |
b | en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps. |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
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1 | Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
a | le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative; |
b | le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels. |
2 | Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé: |
a | en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %; |
b | en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante; |
c | en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide. |
3 | Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé: |
a | en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité; |
b | en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps. |
Fassungen]; ab 1. Januar 2003: Art. 28 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
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1 | Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
a | le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative; |
b | le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels. |
2 | Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé: |
a | en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %; |
b | en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante; |
c | en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide. |
3 | Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé: |
a | en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité; |
b | en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps. |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
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1 | Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
a | le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative; |
b | le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels. |
2 | Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé: |
a | en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %; |
b | en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante; |
c | en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide. |
3 | Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé: |
a | en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité; |
b | en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
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1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
1.3 Bei den in Art. 3
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 3 Maladie - 1 Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7 |
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1 | Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7 |
2 | Est réputée infirmité congénitale toute maladie présente à la naissance accomplie de l'enfant. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 13 Domicile et résidence habituelle - 1 Le domicile d'une personne est déterminé selon les art. 23 à 26 du code civil16. |
|
1 | Le domicile d'une personne est déterminé selon les art. 23 à 26 du code civil16. |
2 | Une personne est réputée avoir sa résidence habituelle au lieu où elle séjourne17 un certain temps même si la durée de ce séjour est d'emblée limitée. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
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1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
BGE 128 V 31 Erw. 1; in HAVE 2004 S. 316 f. zusammengefasstes Urteil M. vom 6. September 2004, I 249/994, Erw. 4) sowie die im Falle von teilerwerbstätigen Versicherten beizuziehende gemischte Methode (vgl. namentlich BGE 125 V 146; BGE 130 V 393; zur Weitergeltung der rechtsprechungsgemäss für die Beurteilung der Statusfrage relevanten Kriterien: BGE 130 V 394 Erw. 3).
2.
Die Vorinstanz hat zur Bestimmung des Invaliditätsgrades der bis vor Eintritt des Gesundheitsschadens einer Teilzeittätigkeit im Umfang von 80 % einer Vollzeitstelle nachgehenden Versicherten zu Recht die gemischte Methode angewandt, was denn auch nicht bestritten ist.
2.1 Für den erwerblichen Teil zog das kantonale Gericht zur Bestimmung des Invalideneinkommens mangels tatsächlich ausgeübter Tätigkeit richtigerweise die vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Lohnstrukturerhebungen (LSE) 2002 bei und wählte als Ausgangspunkt den in Tabelle TA1 ausgewiesenen Durchschnittslohn einer im privaten Sektor einfache und repetitive Tätigkeiten ausführenden Frau (Fr. 3820.-). Diesen glich es der durchschnittlichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41,5 Stunden an, reduzierte ihn anschliessend um die von ärztlicher Seite attestierte Arbeitsunfähigkeit in einer dem Leiden adaptierten Tätigkeit von 50 %, ehe der im Vergleich zu einer gesunden Person zu erwartenden lohnmässigen Benachteiligung mit einem weiteren Abzug von 10 % Rechnung getragen wurde, was zu einem hypothetischen Verdienst mit Gesundheitsschaden für das Jahr 2002 von Fr. 21'402.- führte. Übersehen hat das Gericht dabei einzig, dass die betriebsübliche wöchentliche Arbeitszeit im Jahre 2002 41,7 Stunden und nicht - wie von ihr angenommen - 41,5 Stunden betrug (Die Volkswirtschaft 8/2004 S. 94 Tabelle B9.2). Daraus ergibt sich ein Invalideneinkommen von Fr. 21'505.- (3820 x 12 Monate x 41,7 Stunden / 40 Stunden / 2 x 0.9).
Weitere Abzüge sind von diesem Betrag indessen entgegen der in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde vertretenen Auffassung keine mehr vorzunehmen. Nicht einsichtig ist insbesondere, weshalb dieser Betrag entsprechend dem Teilzeitpensum der Versicherten als Gesunde weiter reduziert werden sollte, gehen die Ärzte doch davon aus, dass sie für leichtere Arbeiten mit der Möglichkeit regelmässiger Positionswechsel ohne Lastentragen zu 50 % arbeitsfähig sei, wobei sich diese 50 % auf eine Vollzeitstelle beziehen.
2.2 Was das Valideneinkommen anbelangt, zog die Vorinstanz nicht den zuletzt vor Eintritt des Gesundheitsschadens tatsächlich erzielten, auf eine Vollzeitstelle aufgerechneten Jahresverdienst von Fr. 46'961.- (37'569 / 4 x 5) bei, sondern stellte ebenfalls auf den, der durchschnittlichen Wochenarbeitszeit angepassten tabellarischen Durchschnittslohn aus dem Jahre 2002 von Fr. 47'559.- (richtig: 47'788.-) ab.
Zur Begründung führte das Gericht an, der zuletzt tatsächlich erzielte Verdienst läge leicht unter dem tabellarischen Durchschnittslohn, ohne dass sich Anhaltspunkte dafür fänden, dass sich die Versicherte aus freien Stücken mit einem bescheideneren Einkommen hätte begnügen wollen als dem Durchschnittslohn; ein blosser Stellenwechsel hätte es der Beschwerdegegnerin erlaubt, ein entsprechendes Einkommen zu erzielen, weshalb darauf abzustellen sei. Dieser Auffassung kann nicht gefolgt werden. Sinn und Zweck des Valideneinkommens ist es, den hypothetischen Verdienst zu bestimmen, den die Person als Gesunde überwiegend wahrscheinlich tatsächlich erzielt hätte. Vom zuletzt tatsächlich erzielten Verdienst ist nur abzuweichen, wenn konkrete Anhaltspunkte vorliegen, dass sich die Einkommenssituation wahrscheinlich auch tatsächlich verändert hätte (RKUV 1993 Nr. U 168 S. 101 Erw. 3b; vgl. auch BGE 129 V 224 Erw. 4.3.1, 128 V 30 Erw. 1). Gegenteiliges würde in letzter Konsequenz dazu führen, einen von den tatsächlichen erwerblichen Verhältnissen losgelösten Invaliditätsgrad zu bestimmen, was der Konzeption der Invalidenversicherung, Erwerbseinbussen auszugleichen (Art. 1a lit. b
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 1a - Les prestations prévues par la présente loi visent à: |
|
a | prévenir, réduire ou éliminer l'invalidité grâce à des mesures de réadaptation appropriées, simples et adéquates; |
b | compenser les effets économiques permanents de l'invalidité en couvrant les besoins vitaux dans une mesure appropriée; |
c | aider les assurés concernés à mener une vie autonome et responsable. |
die seit 1987 inne gehaltene Arbeitsstelle ausgerechnet bei Eintritt des Gesundheitsschadens hätte wechseln wollen, finden sich keine, weshalb vom tatsächlichen Verdienst, aufgerechnet auf eine Vollzeitstelle, auszugehen ist.
2.3 Vom Anliegen, ein möglichst den hypothetischen Verhältnissen ohne Gesundheitsschaden nahe kommendes Einkommen zu bestimmen, abzugrenzen ist die Frage, inwieweit invaliditätsfremde Faktoren bei der Invaliditätsbemessung zu berücksichtigen sind. Diese sind entweder sowohl beim Validen- als auch Invalidenverdienst oder bei keinen der beiden zu berücksichtigen (BGE 129 V 225 Erw. 4.4, SVR 2004 UV Nr. 12 S. 45 Erw. 6.2, je mit Hinweisen). Ein freiwilliger Verzicht auf einen höheren oder maximal erzielbaren Verdienst zählt nicht dazu: Während die Versicherte als Gesunde frei in der Ausgestaltung ihrer Erwerbstätigkeit ist bzw. war, gebietet die Schadenminderungspflicht nach Eintritt des Gesundheitschadens, eine aus erwerblicher Sicht optimale Umsetzung der Resterwerbsfähigkeit. Invaliditätsfremde Faktoren sind erst zu berücksichtigen, wenn sie sich einkommensmässig deutlich manifestieren, anderenfalls sie nicht als ausreichend ausgewiesen gelten können (vgl. etwa die von der Vorinstanz zitierten Urteile G. vom 24. September 1999, I 186/99, und B. vom 1. März 2002, I 443/01, in welchen der tatsächlich erzielte Lohn 15 % bzw. 16 % unter dem branchenüblichen Verdienst gelegen hatte; siehe sodann SVR 2004 UV Nr. 12 S. 45 Erw. 6.2 und
Urteil B. vom 4. August 2002, I 342/01, Erw. 4b/dd). Bei einer Differenz von bloss Fr. 827.- im Jahr oder knapp 2 % zwischen dem tatsächlichen Verdienst und dem um die durchschnittliche Arbeitszeit bereinigten Tabellenlohn kann davon aber keine Rede sein. Es fehlt mit anderen Worten an Anhaltspunkten für lohnwirksame invaliditätsfremde Faktoren, die bei der Invaliditätsbemessung einer besonderer Berücksichtigung bedürften. Soweit daher die Vorinstanz mit dem Abstellen auf den tabellarisch ausgewiesenen Durchschnittsverdienst derartiges beabsichtigte, fehlt es hierfür an einer Handhabe.
Dergestalt ergibt sich für den Erwerbsbereich eine Einschränkung von 54,21 % (1- 21'505 / 46'961).
3.
Für die Bemessung der Invalidität im Haushaltsbereich liess die IV-Stelle die Versicherte am 8. Juli 2003 vor Ort abklären, was zu einer Einschränkung von 21,43 % führte. Die Vorinstanz weicht in den Bereichen "Wohnungspflege" und "Wäsche und Kleiderpflege" vom Abklärungsbericht sinngemäss mit der Begündung ab, die von ärztlicher Seite attestierten Rückenbeschwerden seien von der Abklärungsperson nicht ausreichend beachtet worden. In Berücksichtigung der von der Vorinstanz für diese Bereiche neu eingesetzten Werte ergibt sich für den Haushalt eine Einschränkung vom 30,54 %. In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde hält die IV-Stelle an den Ergebnissen des Abklärungsberichts fest.
3.1 Den Abklärungspersonen der IV-Stelle kommt auf Grund ihrer Stellung und Erfahrung regelmässig ein nicht zu unterschätzendes Gewicht zu bei der Festlegung der Invalidität im Haushaltsbereich, zumal sie zur Objektivität verpflichtet sind. Ein Gericht sollte daher im Beschwerdefall nicht ohne hinreichende Gründe von deren Einschätzung abweichen. Dies gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht. Indessen ist auch erforderlich, dass die Abklärungen auf einer möglichst breiten Wissensbasis beruhen, worunter auch die medizinisch-theoretische Einschätzung von ärztlicher Seite zur Restarbeitsfähigkeit und die damit verbundene Umschreibung der leidensangepassten Tätigkeit zu zähen ist. Denn diese erlaubt es der Abklärungsperson, die subjektiv gefärbten Schilderungen der Versicherten zur verbliebenen Leistungsfähigkeit und die eigene Wahrnehmung dazu besser einzuordnen. Wirkt als Berichterstatterin eine qualifizierte Person, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Behinderungen der pflegebedürftigen Person
hat und sind die Angaben der die Pflege Leistenden berücksichtigt, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufgezeigt sind, greift das Gericht in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen. Vorausgesetzt ist allerdings, dass der Berichtstext plausibel, begründet und detailliert bezüglich der einzelnen, konkret in Frage stehenden Massnahmen der Behandlungs- und Grundpflege ist und in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben steht (BGE 130 V 62 Erw. 6.1.2, 128 V 93, je mit Hinweisen; AHI 2003 S. 218 Erw. 2.3.2).
3.2 Dass sich die Versicherte bei Dr. B.________ in ärztlicher Behandlung befand, war der Abklärungsperson bekannt, wie sich deren Bericht entnehmen lässt. Unklar ist indessen, ob ihr auch die ärztlichen Einschätzungen zur Restarbeitsfähigkeit und die Umschreibung einer dem Leiden angepassten Tätigkeit bekannt waren, sodass gesagt werden könnte, ihre auf einem persönlichen Gespräch mit der Versicherten und Abklärungen vor Ort beruhende Einschätzung schliesse das Wissen um die medizinisch-theoretische Arbeitsfähigkeit mit ein, worunter insbesondere auch die Einschätzung von Dr. F.________, Spital S.________, vom 10. Januar 2003 fällt, wonach die Versicherte für Reinigungstätigkeiten im beruflichen Bereich vollständig arbeitsunfähig sei. Andererseits würde sich die Einschätzung der Abklärungsperson nicht von vornherein als falsch erweisen, wenn sie von der Stellungnahme des Dr. F.________ keine Kenntnis gehabt hätte. Denn die sich auf die Erwerbstätigkeit beziehende, generell-abstrakte Einschätzung des Arztes vermag den anhand der konkreten Verhältnissen vor Ort und unter Einschluss der zumutbaren Unterstützung durch Wohnpartnern vorzunehmenden Betätigungsvergleich nicht zu ersetzen (vgl. Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der
Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für den Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in: René Schaffhauser/Franz Schlauri [Hrsg.], Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gallen 2003, S. 55 f.; AHI 2001 S. 161 Erw. 3c; vgl. auch BGE 130 V 100 Erw. 3.3.1 in fine). Auch wurde die Abklärungsperson nachweislich immerhin von der Versicherten davon in Kenntnis gesetzt, dass sie die bisherige Tätigkeit als Reinigungsfrau nicht mehr ausführen könne.
Ob in der Einschätzung von Dr. F.________ hinreichende Gründe zu finden sind, um von der Einschätzung der Abklärungsperson insbesondere im von der Vorinstanz vorgenommenen Ausmass abzuweichen (70%iger an Stelle 40%iger Einschränkung im Bereich "Wohnungspflege" sowie 50 % anstatt 20 % Leistungseinbusse im Bereich "Wäsche und Kleiderpflege"), erscheint äusserst fraglich, da - wie im Abklärungsbericht aufgezeigt - eine Vielzahl schwerer Arbeiten in zumutbarer Weise durch den im Haus lebenden Sohn übernommen werden (können). Auch entspricht es einer Erfahrungstatsache, dass in einem Zweipersonenhaushalt ohne Kleinkind - abgesehen von der Bettwäsche - in erster Linie kleinere und damit leichtere Wäschestücke anfallen, welche keineswegs gesamthaft, sondern Stück für Stück der Wäschetrommel entnommen und in den Tumbler gelegt werden können und damit - obwohl nass - nicht besonders schwer wiegen. Auch kann die Wäsche - falls sie luftgetrocknet wird - an einer portablen, kleinen Wäschehängevorrichtung mit stufenloser Höhenverstellung in unmittelbarer Nähe der Waschmaschine angebracht werden, was den Rücken ebenfalls minimal belastet. Insoweit ist der Begründung der Vorinstanz insbesondere bezüglich des Aufgabenbereichs "Wäsche und
Kleiderpflege" weitgehend die Grundlage entzogen, zumal die Abklärungsperson auch die leidensbedingte Verlangsamung und damit die zusätzlichen Mühen beim Bügeln als bei der Einschätzung ausdrücklich mit berücksichtigt erwähnt. Gesamthaft gesehen erscheint das Ausmass der von der Vorinstanz vorgenommen Erhöhungen der einzelnen Einschränkungsgrade als nicht (hinreichend) begründbar.
3.3 Ob eine gerichtliche Ermessenskorrektur überhaupt angezeigt war, braucht letztlich nicht abschliessend beantwortet zu werden, da die Gesamtinvalidität der Beschwerdegegnerin so oder anders im zu einer Viertelsrente oder zu einer halben Rente im Härtefall gemäss Art. 28 Abs. 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 28bis |
4.
Für die Zeit vom von der Vorinstanz nach Massgabe von Art. 29 Abs. 1 lit. b
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
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5.
Das Verfahren ist kostenlos (Art. 134
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
In teilweiser Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde werden Ziffer 1 des Entscheides des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 18. Oktober 2004 und der Einspracheentscheid der IV-Stelle des Kantons St. Gallen vom 30. Oktober 2003 aufgehoben, und es wird festgestellt, dass die Beschwerdegegnerin ab 1. Februar 2003 Anspruch auf eine Viertelsrente (bei Vorliegen eines Härtefalls auf eine halbe Rente) der Invalidenversicherung hat. Die Sache wird zur Prüfung des Härtefalles und zu neuer Verfügung an die IV-Stelle des Kantons St. Gallen zurückgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Die IV-Stelle des Kantons St. Gallen hat der Beschwerdegegnerin für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung von Fr. 500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen, der Ausgleichskasse des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 24. März 2005
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der II. Kammer: Der Gerichtsschreiber: