Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 730/2015
Urteil vom 24. Februar 2016
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Ursprung, Wirthlin,
Gerichtsschreiberin Schüpfer.
Verfahrensbeteiligte
IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdeführerin,
gegen
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Daniel Christe,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 17. August 2015.
Sachverhalt:
A.
Die 1974 geborene A.________ arbeitete als Verkäuferin in einem Tankstellenshop, als sie am 21. November 2004 Opfer eines Überfalles wurde. Sie meldete sich am 17. November 2006 wegen andauernden psychischen Problemen zum Leistungsbezug bei der Invalidenversicherung an. Die Sozialversicherungsanstalt des Kantons Zürich, IV-Stelle, holte zur Abklärung des medizinischen Sachverhaltes u.a. eine Expertise des Dr. med. B.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie FMH, vom 11. Juni 2008 ein. Mit Verfügung vom 12. Januar 2009 sprach die IV-Stelle der Versicherten eine ganze Invalidenrente ab 1. November 2005 zu.
Im Rahmen einer im März 2012 eingeleiteten Rentenrevision liess die IV-Stelle A.________ erneut psychiatrisch begutachten (Expertise der Dr. med. C.________, Fachärztin FMH für Neurologie, Psychiatrie und Psychotherapie, vom 10. April 2014). Mit Verfügung vom 14. April 2015 hob die IV-Stelle den bisherigen Rentenanspruch auf.
B.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich hiess die dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 17. August 2015 gut und stellte fest, die Versicherte habe weiterhin Anspruch auf eine ganze Invalidenrente.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt die IV-Stelle, der vorinstanzliche Entscheid sei aufzuheben; eventualiter sei die Sache zur weiteren Abklärung an die IV-Stelle zurückzuweisen. Zudem ersucht sie um die Gewährung der aufschiebenden Wirkung ihrer Beschwerde.
A.________ schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) und die Vorinstanz lassen sich nicht vernehmen.
D.
Mit Verfügung vom 30. November 2015 hat der Instruktionsrichter der Beschwerde die aufschiebende Wirkung zuerkannt.
Erwägungen:
1.
1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
|
a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
1.2. In beweisrechtlicher Hinsicht ist zu ergänzen, dass die Ergebnisse der Beweiswürdigung im Allgemeinen (vgl. ULRICH MEYER, Basler Kommentar zum Bundesgerichtsgesetz, 2. Auflage 2014, N. 34a zu Art. 105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
2.2).
2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz die Aufhebung der seit 1. November 2005 ausgerichteten ganzen Invalidenrente zu Recht als bundesrechtswidrig beurteilt hat.
Das kantonale Gericht hat die Grundlagen betreffend die Überprüfung laufender Invalidenrenten im Rahmen der IV-Revision 6a (lit. a Abs. 1 SchlB IVG) vom 18. März 2011 in allen Teilen zutreffend dargelegt.
3.
3.1. In der konkreten Beurteilung hielt die Vorinstanz fest, bei der ursprünglichen Rentenzusprache habe sich die IV-Stelle auf das Gutachten des Dr. med. B.________ vom 11. Juni 2008 gestützt. Darin seien die Diagnosen einer andauernden Persönlichkeitsänderung nach Extrembelastung (ICD-10: F62.0) bei früher bestehender posttraumatischer Belastungsstörung mit dissoziativen Zuständen und ein schweres regressives Zustandsbild mit Pseudodemenz, wahrscheinlich im Sinne einer konversiven Störung (Ganser-Syndrom ICD-10: F44.80), gestellt worden. Die laufende Rente beruhe damit nicht auf einem pathogenetisch-ätiologisch unklaren syndromalen Beschwerdebild ohne nachweisbare organische Grundlage. Deren Überprüfung sei demnach nicht nach Massgabe der lit. a Abs. 1 SchlB IVG 6. IV-Revision möglich.
3.2. Die Beschwerde führende IV-Stelle bringt im Wesentlichen vor, es sei nicht einsehbar, weshalb die Diagnose F62.0 nicht zu denjenigen gehöre, auf die die Rechtsprechung zu den somatoformen Schmerzstörungen und analogen Leiden (im Verfügungszeitpunkt: BGE 130 V 352, nunmehr: BGE 141 V 281) Anwendung finde. Zudem habe das kantonale Gericht weder das Vorliegen eines Wiedererwägungs- noch eines Revisionsgrundes geprüft, womit es den Untersuchungsgrundsatz verletzt habe.
4.
Umstritten ist damit in erster Linie, ob eine "andauernde Persönlichkeitsänderung nach Extrembelastung" zu den sogenannten pathogenetisch-ätiologisch unklaren syndromalen Beschwerdebildern ohne nachweisbare organische Grundlage gezählt werden kann.
4.1. In BGE 139 V 547 konkretisierte das Bundesgericht, auf welche Gruppe der psychischen Leiden lit. a Abs. 1 SchlB IVG zur 6. IV-Revision Anwendung findet. Dabei ist sämtlichen dieser Gesetzesbestimmung unterstellten Beschwerdebildern gemeinsam, dass die Pathogenese - der Mechanismus, wie der Gesundheitsschaden entsteht - durchwegs unbekannt oder zumindest ungesichert ist; die Wirkungsweise als solche wie auch ihre Intensität sind nicht pathogenetisch spezifizierbar (BGE 139 V 547 E. 7.1.3 S. 561). Weiter unterscheiden sich die unklaren Beschwerden hinsichtlich ihrer invalidisierenden Folgen von anderen (psychischen) Leiden durch die mangelnde Objektivierbarkeit (BGE a.a.O. E. 8.2 S. 564). Demgegenüber können gewisse Störungsbilder, wie Schizophrenie sowie Zwangs-, Ess- und Panikstörungen aufgrund klinischer psychiatrischer Untersuchungen klar diagnostiziert werden (BGE a.a.O. E. 7.1.4 S. 562). Bislang hat das Bundesgericht die anhaltende somatoforme Schmerzstörung, die Fibromyalgie, die Sensibilitäts- und Empfindungsstörung, die dissoziative Bewegungsstörung, das Chronic Fatigue Syndrome (CFS; chronisches Müdigkeitssyndrom), die Neurasthenie, spezifische und unfalladäquate HWS-Verletzungen (Schleudertrauma) ohne organisch
nachweisbare Funktionsausfälle, die nichtorganische Hypersomnie sowie die leichte Persönlichkeitsveränderung bei chronischem Schmerzsyndrom (vgl. BGE 140 V 8 E 2.2.1.3 S. 13 mit zahlreichen Hinweisen für die jeweiligen Diagnosen) als Beschwerdebilder bezeichnet, auf die die genannte Schlussbestimmung Anwendung findet. Das BSV führt in Rz. 1003 seines Kreisschreibens über die Schlussbestimmungen der Änderung vom 18. März 2011 des IVG (KSSB) Persönlichkeitsstörungen sogar ausdrücklich als Störungsbilder an, bei denen eine Diagnose anhand klinischer psychiatrischer Untersuchungen klar gestellt werden kann.
4.2. Nach dem Gesagten steht fest, dass die bei der Versicherten vor der ursprünglichen Rentenzusprache von Dr. med. B.________ gestellte Diagnose einer andauernden Persönlichkeitsänderung nach Extrembelastung (ICD-10: F62.0) nicht zu den pathogenetisch-ätiologisch unklaren syndromalen Beschwerdebildern ohne nachweisbare organische Grundlage gehört. Damit besteht für die Anwendung von lit. a Abs. 1 SchlB IVG zur 6. IV-Revision kein Raum.
5.
Aufgrund der Vorbringen in der Beschwerde bleibt zu prüfen, ob der Rentenanspruch allenfalls im Sinne einer Wiedererwägung oder einer Revision infolge veränderter Verhältnisse aufgehoben werden kann.
5.1. Die IV-Stelle erachtet die mit Verfügung vom "Juni 2011" (recte: 12. Januar 2009) erfolgte Rentenzusprache als rechtsfehlerhaft, da ihres Erachtens eine "Überwindbarkeitsprüfung" hätte erfolgen müssen. Da eine solche unterblieben sei, müsse die genannte Verfügung in Wiedererwägung gezogen werden.
Wie dargelegt (E. 4), gehört die Diagnose, mit welcher der damals beauftrage medizinische Gutachter die Arbeitsunfähigkeit der Explorandin begründete, nicht zu denjenigen, auf welche die Rechtsprechung gemäss BGE 130 V 396 Anwendung fand. Entsprechend kann nicht von einer ursprünglichen rechtsfehlerhaften Rentengewährung gesprochen werden. Für eine Wiedererwägung der Verfügung vom 12. Januar 2009 besteht kein Anlass.
5.2. Entgegen der Darstellung in der Beschwerde hat sich der Gesundheitszustand der Versicherten seit der Rentengewährung auch nicht derart verbessert, dass von einer Änderung des Invaliditätsgrades und damit von einem Revisionsgrund gemäss Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
5.3. Soweit die Beschwerdeführerin sinngemäss auf die Indikatoren der mit BGE 141 V 281 geänderten Rechtsprechung verweist, kann sie daraus nichts zu ihren Gunsten ableiten. Eine wesentliche Besserung des Gesundheitszustandes ist, wie dargelegt (E. 5.2 hievor), nicht ausgewiesen. Die neue Rechtsprechung zu den somatoformen Schmerzstörungen und äquivalenten Beschwerdebildern stellt zudem für sich allein keinen Neuanmeldungs- oder Revisionsgrund dar (BGE 141 V 585 E. 5.2 und 5.3 S. 587).
6.
Ausgangsgemäss ist die Beschwerdeführerin kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdeführerin hat die Beschwerdegegnerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 1'800.- zu entschädigen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 24. Februar 2016
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Die Gerichtsschreiberin: Schüpfer