Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 859/2023

Urteil vom 24. Januar 2024

I. strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari, Präsidentin,
Bundesrichter Rüedi,
nebenamtliche Bundesrichterin Pont Veuthey,
Gerichtsschreiber Matt.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Philipp Matthias Bregy,
Beschwerdeführer,

gegen

1. Staatsanwaltschaft des Kantons Wallis, Zentrales Amt, Postfach, 1950 Sitten 2,
2. B.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Ivo Walter,
Beschwerdegegnerinnen.

Gegenstand
Verabreichen gesundheitsgefährdender Stoffe an Kinder, mehrfache Nötigung, mehrfache sexuelle Nötigung, mehrfache sexuelle Belästigungen; Willkür,

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts des Kantons Wallis, I. Strafrechtliche Abteilung, vom 17. Mai 2023 (P1 22 109).

Sachverhalt:

A.
Das Kantonsgericht Wallis verurteilte A.________ am 17. Mai 2023 zweitinstanzlich wegen Verabreichens gesundheitsgefährdender Stoffe an Kinder, mehrfacher Nötigung, mehrfacher sexueller Nötigung und mehrfacher sexueller Belästigungen zu einer bedingten Freiheitsstrafe von 8 Monaten, einer bedingten Geldstrafe von 30 Tagessätzen zu Fr. 23.-- und einer Busse von Fr. 1'000.--. Zudem sprach das Kantonsgericht der Privatklägerin B.________ eine Genugtuung von Fr. 2'000.-- nebst Zins zu 5 % seit 7. Februar 2020 zu und regelte die Kosten- und Entschädigungsfolgen.

B.
A.________ beantragt mit Beschwerde in Strafsachen im Wesentlichen, das kantonsgerichtliche Urteil sei aufzuheben und er sei freizusprechen. Eventualiter sei die Sache zur Neubeurteilung an das Kantonsgericht zurückzuweisen.
Er ersucht um aufschiebende Wirkung seiner Beschwerde und um unentgeltliche Rechtspflege und Rechtsverbeiständung.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde ist zu begründen, wobei anhand der Erwägungen des angefochtenen Entscheids in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern dieser Recht verletzt (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und Abs. 2 Satz 1 BGG). Hinsichtlich der Verletzung von Grundrechten einschliesslich Willkür in der Sachverhaltsfeststellung bestehen qualifizierte Rügeanforderungen (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG).

1.2. Die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung und Beweiswürdigung kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht, und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
BGG; Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
BGG; BGE 147 IV 73 E. 4.1.2). Offensichtlich unrichtig ist die Sachverhaltsfeststellung, wenn sie willkürlich ist (BGE 141 IV 249 E. 1.3.1). Dies ist der Fall, wenn der angefochtene Entscheid geradezu unhaltbar ist oder mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht. Dass eine andere Lösung oder Würdigung ebenfalls vertretbar oder gar zutreffender erscheint, genügt nicht. Erforderlich ist, dass der Entscheid nicht nur in der Begründung, sondern auch im Ergebnis willkürlich ist (BGE 147 IV 73 E. 4.1.2; 146 IV 88 E. 1.3.1). Für die Willkürrüge gelten erhöhte Begründungsanforderungen (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
und Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es genügt nicht, einen von den tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz abweichenden Sachverhalt zu behaupten oder die eigene Beweiswürdigung zu erläutern (BGE 148 V 366 E. 3.3; 137 II 353 E. 5.1 mit Hinweisen). Auf ungenügend begründete Rügen oder allgemeine appellatorische
Kritik am angefochtenen Entscheid tritt das Bundesgericht nicht ein (BGE 148 IV 356 E. 2.1; 148 IV 205 E. 2.6; 146 IV 88 E. 1.3.1). Dem Grundsatz "in dubio pro reo" als Beweiswürdigungsregel kommt im Verfahren vor Bundesgericht keine über das Willkürverbot hinausgehende Bedeutung zu (BGE 148 IV 409 E. 2.2; 146 IV 88 E. 1.3.1).

2.
Der Beschwerdeführer wendet sich gegen den Schuldspruch wegen Verabreichens gesundheitsgefährdender Stoffe an Kinder.

2.1. Die Vorinstanz würdigt die vorhandenen Beweismittel umfassend und sorgfältig.
Zusammenfassend gelangt sie zum Schluss, dass der Beschwerdeführer vom 1. Februar 2019 bis 11. Februar 2020 einen Pub in U.________ führte, wo sich zahlreiche Jugendliche unter 16 Jahren aufhielten und alkoholische Getränke konsumierten. Der Beschwerdeführer habe ihre Anwesenheit geduldet und beim Eintritt keine Alterskontrollen durchgeführt.
Der wiederholte problematische Aufenthalt betrunkener Jugendlicher im Pub im Herbst 2019 sei nur wegen der Strafanzeige der Schulbehörde und entsprechenden Aussagen nachgewiesen. Die Intervention der Schulbehörde indiziere ein ernsthaftes, wiederkehrendes Problem. Sogar der Beschwerdeführer gebe an, betrunkene Jugendliche gepflegt zu haben. Er sei sich der Problematik bewusst gewesen und habe die Jugendlichen dennoch in den Pub gelassen und dort bewirtet.
Der Beschwerdeführer brachte im kantonalen Verfahren vor, die Trunkenheit der Jugendlichen sei nicht auf alkoholische Getränke zurückzuführen, die er ihnen veräussert habe. Die Vorinstanz hält für glaubhaft, dass Jugendliche alkoholische Getränke in einen Pub schmuggeln, um sie dort zu konsumieren. Zudem sei es im Kanton Wallis nicht unüblich, dass eine Person turnusmässig für alle Tischnachbarn die Getränke beziehe. Es sei auch nicht auszuschliessen, dass eine ältere Person legal alkoholische Getränke kaufe und diese anschliessend an eine jüngere Person weitergebe. Allerdings habe der im Gastronomiegewerbe erfahrene Beschwerdeführer mit einem solchen Verhalten rechnen müssen.
Der Beschwerdeführer habe regelmässig allein hinter der Bar gearbeitet. Der Pub sei übersichtlich, weshalb eine entsprechende Kontrolle habe erwartet werden dürfen. Der Beschwerdeführer habe von der Bar aus in das Fumoir mit zwei Tischen gesehen. Ihm sei bekannt gewesen, dass sich dort regelmässig Jugendliche aufhalten. Es erscheine unglaubhaft, dass er im relativ kleinen und wenig frequentierten Pub die Übersicht verloren habe.
Der Beschwerdeführer müsse festgestellt haben, wer sich in das kleine Fumoir begebe. Er habe den Jugendlichen gratis Wasser oder Coca-Cola abgegeben. Dies lohne sich für einen gewinnorientierten Betrieb nur, wenn gleichzeitig alkoholische Getränke verkauft würden. Der Beschwerdeführer habe vor dem Konsum alkoholischer Getränke nicht bloss die Augen verschlossen, er habe ihn sogar gefördert.
Der Beschwerdeführer gebe zu, dass er am 8. November 2019 einen Bierkrug von 5 Litern verkauft und mit 6 Gläsern übergeben habe. Er habe gewusst, dass sich die Jugendlichen unter 16 Jahren im Fumoir befinden, und davon ausgehen müssen, dass diese und insbesondere C.________ vom Bier trinken würden, da diese am Tisch mit der Käuferschaft im Fumoir gesessen seien. D.________ und C.________ hätten ausserdem angegeben, an diesem Abend einen Smirnoff-Vodka an der Bar geholt zu haben.
Die Vorinstanz erachtet es aus diesen Gründen als bewiesen, dass der Beschwerdeführer "bewusst, direkt und indirekt" alkoholische Getränke an Jugendliche unter 16 Jahren veräussert hat. Dies treffe namentlich auf den 5-Liter-Krug mit Bier und die beiden Smirnoff-Vodkas zu, welche C.________ überlassen worden seien. Der Beschwerdeführer habe gewusst oder zumindest in Kauf genommen, dass die beachtliche Menge Bier an einen Tisch mit Jugendlichen geht, die zumindest teilweise die Altersgrenze noch nicht erreicht haben. Mehrere Jugendliche unter 16 Jahren, unter anderen C.________, hätten sich anschliessend am Bier frei bedienen können. C.________ sei an jenem Abend laut Schulbehörde so stark betrunken gewesen, dass er auf dem Boden herumgelegen sei.

2.2. Was der Beschwerdeführer gegen seine Verurteilung wegen Verabreichens gesundheitsgefährdender Stoffe an Kinder vorbringt, dringt nicht durch.

2.2.1. In tatsächlicher Hinsicht kritisiert der Beschwerdeführer den vorinstanzlichen Schluss, wonach er "bewusst, direkt und indirekt" alkoholische Getränke an Jugendliche unter 16 Jahren ausschenkte. Er bestreitet namentlich die Abgabe des 5-Liter-Bierkrugs am 8. November 2019. Allerdings erschöpfen sich die Ausführungen des Beschwerdeführers in einer unzulässigen appellatorischen Kritik am angefochtenen Urteil. Dies ist etwa der Fall, wenn er auf Widersprüche in den Aussagen von D.________, C.________ und E.________ hinweist. Er anerkennt selbst, dass sich die Vorinstanz intensiv mit diesen Widersprüchen auseinandersetzte.
Im Ergebnis präsentiert der Beschwerdeführer bloss seine eigenen Schlüsse aus den divergierenden Aussagen der drei Privatkläger. Insbesondere setzt er sich nicht mit der vorinstanzlichen Erwägung auseinander, wonach diverse Jugendliche unter 16 Jahren die Abgabe von alkoholischen Getränken bestätigt haben. Gemäss Vorinstanz haben sie in Anwesenheit der Eltern versucht, sich selbst in ein möglichst gutes Licht zu rücken. Teilweise hätten sie trotzdem zugegeben, dass sie oder andere Jugendliche alkoholische Getränke an der Bar gekauft hätten. Die Vorinstanz geht davon aus, dass sich einige Jugendliche wegen Trunkenheit nicht mehr exakt an die Abläufe erinnern konnten. Allfällige Widersprüche liessen sich auch mit Erinnerungslücken wegen Zeitablaufs erklären. Die Schulbehörde behaupte, dass regelmässig alkoholische Getränke an Jugendliche veräussert worden seien. Daher könnten die Jugendlichen durchaus die Übersicht verloren haben, wer an welchem Abend welches Getränk an der Bar bezogen habe. Trotz Widersprüchen bestünden keine hinreichenden Zweifel, dass der Beschwerdeführer alkoholische Getränke an Jugendliche unter 16 Jahren ausgeschenkt habe. Die Jugendlichen hätten wiederholt ausgesagt, dass der Beschwerdeführer ihnen bewusst
alkoholische Getränke verkauft habe. Dies erscheine trotz unterschiedlicher Mengenangaben als glaubhaft. Der Beschwerdeführer habe nicht bloss weggeschaut, er habe die Abgabe von Alkohol "akzeptiert, gefördert und teils sogar direkt realisiert". Diese Erwägungen vermag der Beschwerdeführer nicht als willkürlich auszuweisen.
Weiter bestreitet der Beschwerdeführer, am 8. November 2019 zwei Smirnoff-Vodka an C.________ verkauft zu haben. Er anerkennt, dass D.________ aussagte, C.________ habe für sich und D.________ je einen Smirnoff an der Bar geholt. Allerdings sei unklar, ob mit "Smirnoff" auch effektiv ein "Smirnoff-Vodka-Getränk" gemeint sei. Es ist offensichtlich, dass der Beschwerdeführer mit solchen und ähnlichen Vorbringen die Anforderungen an eine gehörige Willkürrüge vor Bundesgericht verfehlt.

2.2.2. Sodann rügt der Beschwerdeführer eine Verletzung von Art. 136
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 136 - Quiconque remet à un enfant de moins de 16 ans, ou met à sa disposition des boissons alcooliques ou d'autres substances en une quantité propre à mettre en danger sa santé est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
StGB.
Wer einem Kind unter 16 Jahren alkoholische Getränke oder andere Stoffe in einer Menge, welche die Gesundheit gefährden kann, verabreicht oder zum Konsum zur Verfügung stellt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
Wie die Vorinstanz zutreffend festhält, ist Art. 136
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 136 - Quiconque remet à un enfant de moins de 16 ans, ou met à sa disposition des boissons alcooliques ou d'autres substances en une quantité propre à mettre en danger sa santé est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
StGB als abstraktes Gefährdungsdelikt ausgestaltet (STEFAN MAEDER, in: Basler Kommentar, Strafrecht I, 4. Aufl. 2019, Vorwort und N. 9 zu Art. 136
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 136 - Quiconque remet à un enfant de moins de 16 ans, ou met à sa disposition des boissons alcooliques ou d'autres substances en une quantité propre à mettre en danger sa santé est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
StGB; TRECHSEL/PIETH, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 4. Aufl. 2021, Rz. 1 zu Art. 136
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 136 - Quiconque remet à un enfant de moins de 16 ans, ou met à sa disposition des boissons alcooliques ou d'autres substances en une quantité propre à mettre en danger sa santé est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
StGB; JEAN-PAUL ROS, in: Commentaire Romand, Code pénal II, 2017, N. 26 zu Art. 136
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 136 - Quiconque remet à un enfant de moins de 16 ans, ou met à sa disposition des boissons alcooliques ou d'autres substances en une quantité propre à mettre en danger sa santé est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
StGB; DUPUIS/MOREILLON/PIGUET/BEGER/MAZOU/RODIGARI [Hrsg.], Code pénal, petit commentaire, 2. Aufl. 2017, N. 1 zu Art. 136
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 136 - Quiconque remet à un enfant de moins de 16 ans, ou met à sa disposition des boissons alcooliques ou d'autres substances en une quantité propre à mettre en danger sa santé est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
StGB; vgl. dazu im Allgemeinen: BGE 129 IV 53 E. 3.5). Demnach ist der Tatbestand bereits vollendet, wenn eine erhöhte Gefahr für die Verletzung des geschützten Rechtsguts besteht. Ob sich die Gefahr tatsächlich verwirklicht, ist ohne Belang. Für die Strafbarkeit genügt es, dass die Handlung generell geeignet ist, die Gesundheit zu gefährden, was ex ante beurteilt wird. Für die Vollendung des Straftatbestands von Art. 136
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 136 - Quiconque remet à un enfant de moins de 16 ans, ou met à sa disposition des boissons alcooliques ou d'autres substances en une quantité propre à mettre en danger sa santé est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
StGB muss die zur Verfügung gestellte Menge grundsätzlich geeignet sein, die Gesundheit von Jugendlichen unter 16 Jahren zu gefährden. Ob die Menge dann tatsächlich eingenommen und die Gesundheit konkret gefährdet wird, ist unerheblich (LAURA FREI, Verabreichen gesundheitsgefährdender Stoffe an Kinder [Art. 136
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 136 - Quiconque remet à un enfant de moins de 16 ans, ou met à sa disposition des boissons alcooliques ou d'autres substances en une quantité propre à mettre en danger sa santé est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

StGB], Diss. Zürich 2020, Rz. 83, vgl. auch Rz. 165 und Rz. 183; STEFAN MAEDER, a.a.O., N. 9 f. und N. 15 ff. zu Art. 136
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 136 - Quiconque remet à un enfant de moins de 16 ans, ou met à sa disposition des boissons alcooliques ou d'autres substances en une quantité propre à mettre en danger sa santé est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
StGB; DUPUIS/MOREILLON/PIGUET/BEGER/MAZOU/RODIGARI, a.a.O., N. 7 zu Art. 136
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 136 - Quiconque remet à un enfant de moins de 16 ans, ou met à sa disposition des boissons alcooliques ou d'autres substances en une quantité propre à mettre en danger sa santé est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
StGB).
Die Vorinstanz erwägt, der Beschwerdeführer habe am 8. November 2019 einen 5-Liter-Krug Bier mit sechs Gläsern an einen Tisch mit zehn Personen veräussert. Zumindest ein Teil der Abnehmer sei unter 16 Jahren gewesen. Alle hätten sich davon nach Gutdünken bedienen können. Es sei keine proportionale Aufteilung des alkoholischen Getränks vorgesehen oder garantiert gewesen. Nur schon dieses Vorgehen sei geeignet, den Tatbestand von Art. 136
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 136 - Quiconque remet à un enfant de moins de 16 ans, ou met à sa disposition des boissons alcooliques ou d'autres substances en une quantité propre à mettre en danger sa santé est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
StGB zu erfüllen. Ebenso sei am selben Abend die Übergabe eines Smirnoff-Vodkas nachgewiesen. C.________ sei schliesslich stark betrunken gewesen, was für den Schuldspruch aber nicht einmal erforderlich wäre, weil es genüge, wenn alkoholische Getränke zum Konsum zur Verfügung gestellt werden.
Soweit der Beschwerdeführer sein Vorbringen auf einen Sachverhalt stützt, der von den willkürfreien vorinstanzlichen Feststellungen abweicht, ist er nicht zu hören. Im Übrigen legt er nicht dar, weshalb die rechtlichen Erwägungen der Vorinstanz gegen Bundesrecht verstossen sollten.

2.3. Nach dem Gesagten ist die Verurteilung wegen Verabreichens gesundheitsgefährdender Stoffe an Kinder rechtens.

3.
Der Beschwerdeführer rügt die Schuldsprüche wegen mehrfacher Nötigung, mehrfacher sexueller Nötigung und mehrfacher sexueller Belästigungen.

3.1. Auch hier nimmt die Vorinstanz eine ausführliche und sorgfältige Beweiswürdigung vor.

3.1.1. Die Vorinstanz stellt ihren Erwägungen zu den einzelnen Vorwürfen die generelle Feststellung voran, wonach der Beschwerdeführer gegenüber Dritten "martialisch" auftrete und sich gegenüber seinen Untergebenen "erniedrigend, empathie-, respekt- und skrupellos" verhalte. Er habe seine Machtposition gegenüber der Beschwerdegegnerin 2 ausgenutzt und sie sogar der Prostitution zugänglich erachtet. Ferner habe er versucht, den Zeugen F.________ vor dessen erstinstanzlicher Befragung zu beeinflussen. Die Aussagen der Beschwerdegegnerin 2 werden gemäss Vorinstanz durch andere Beweismittel gestützt. Die Behauptung des Beschwerdeführers, sie habe aus verschmähter Liebe gegen ihn ausgesagt, lasse sich hingegen widerlegen.

3.1.2. Die Vorinstanz hält fest, der Beschwerdeführer habe die Beschwerdegegnerin 2 wiederholt an Hintern, Vagina und Brüsten ausgegriffen. Der Beschwerdeführer selbst erklärte in einer Mitteilung an F.________ in derber Sprache, es sei schön, dass man Prostituierte ausgreifen könne. Dazu behauptete der Beschwerdeführer im kantonalen Verfahren, die Beschwerdegegnerin 2 sei im Pub durch Drittpersonen ausgegriffen worden, nicht aber durch ihn. Dem hält die Vorinstanz entgegen, dass der Beschwerdeführer auf Audiodateien sagt, das Ausgreifen stelle bei "Möchtegernzuhältern" eine Qualitätskontrolle dar. Zudem verweist sie auf die Aussagen von G.________, der das Ausgreifen vor der Staatsanwaltschaft teilweise bestätigt habe. Auch F.________ habe solche Handlungen beobachtet. Dies betreffe auch das Konsumieren von Schnupftabak ab den Brüsten der Beschwerdegegnerin 2. Demgegenüber hält die Vorinstanz fest, die Aussagen des Beschwerdeführers seien nicht konstant. Es sei erstellt, dass er teilweise die Hosen der sich wehrenden Beschwerdegegnerin 2 auseinandergezogen habe, weil er ihr an die Vagina habe greifen wollen, was die Beschwerdegegnerin 2 aber mit hinreichend Gegenwehr verhindert habe. Hingegen habe er die Beschwerdegegnerin 2 an
den Brüsten und am nackten Unterleib berührt. Zudem habe er sie gegen ihren Willen über den Kleidern angefasst.

3.1.3. Was das Behändigen des Strings der Beschwerdegegnerin 2 betrifft, würdigt die Vorinstanz neben der Behauptung der Beschwerdegegnerin 2 eine Nachricht des Beschwerdeführers an G.________, worin "das abgeschnittene Höschen" zur Sprache komme, an welchem der Beschwerdeführer gerochen und welches er präsentiert habe. Nachdem auch G.________ den Vorfall vor der Staatsanwaltschaft bestätigte, bestehen für die Vorinstanz keine relevanten Zweifel, dass sich dieser Tatvorwurf verwirklicht hat.

3.1.4. Die Akten enthalten Fotos vom nackten Unterkörper der Beschwerdegegnerin 2. Der Beschwerdeführer bestreite nicht, diese erhalten zu haben. Eine Mitteilung vom 16. Dezember 2019 enthalte die vom Beschwerdeführer verfasste Aufforderung, den Hintern zu fotografieren. Die Beschwerdegegnerin 2 habe erklärt, vom Beschwerdeführer dazu gedrängt worden zu sein. Dessen Behauptung, er habe sich durch die Fotos belästigt gefühlt, treffe nicht zu. Vielmehr habe er die Fotos als "erotischen Chat" an F.________ weitergeleitet. Die Vorinstanz fragt sich, weshalb die Beschwerdegegnerin 2 dem Beschwerdeführer solche Fotos zugestellt hat. Dazu gebe die Beschwerdegegnerin 2 an, sie habe mit dem Beschwerdeführer abgemacht, dass sie die Fotos schicke, wenn sie im Gegenzug weniger begrapscht werde. Dies hält die Vorinstanz für glaubhaft.

3.1.5. Schliesslicht äussert sich die Vorinstanz zum Vorfall vom 7. Februar 2020 im Auto, der von keiner Drittperson beobachtet wurde. Sie hält für erstellt, dass der Beschwerdeführer die Beschwerdegegnerin 2 nach Hause fuhr, aber nicht aus dem Auto aussteigen liess, sondern die Türen verschloss. Anschliessend sei er zudringlich geworden und habe sie über den Kleidern begrapscht. Die körperlich unterlegene Beschwerdegegnerin 2 habe sich verteidigt, ihm eine Ohrfeige versetzt und dank heftiger Gegenwehr verhindert, dass er mit dem Finger in ihre Unterhose greift. Dabei sei einer ihrer Fingernägel gebrochen.
Die Vorinstanz hält fest, es stehe Aussage gegen Aussage. Allerdings enthielten die Akten einige Hinweise. So habe der Beschwerdeführer gegenüber F.________ erklärt, es sei recht schwierig, jemandem auf dem Beifahrersitz die Hosen auszuziehen. Es sei somit von einem Vorfall in einem Auto die Rede, der dem angeklagten Sachverhalt ähnlich sei. Die Bestreitungen des Beschwerdeführers seien nicht konstant. Zuerst habe er ein Schreien und erheblichen Drogenkonsum behauptet, wobei keine versuchte Vergewaltigung, sondern, wenn überhaupt eine sexuelle Belästigung vorliege. Später habe er eine gewöhnliche, unspektakuläre Verabschiedung mit einem Kuss auf den Mund behauptet.
Demgegenüber sei die Aussage der Beschwerdegegnerin 2 auch unter Beachtung der bewiesenen Vorfälle und des unbestrittenen Kusses auf den Mund glaubhaft. Ihre Angaben wirkten erlebnisbasiert. Sie habe sich geängstigt und sei schockiert gewesen. Gemäss Vorinstanz hatte der Vorfall vom 7. Februar 2020 "eine neue, erheblichere Qualität". Dies erkläre, weshalb sich die Beschwerdegegnerin 2, die bisher um Ausgleich und den Erhalt ihrer Beschäftigung bemüht gewesen sei, kurz darauf entschieden habe, die Schweiz zu verlassen. Als sie den Arbeitgeber über das Ausmass der Belästigungen orientiert habe, habe dieser sie umstimmen können und gleichzeitig den ihm langjährig bekannten Beschwerdeführer fristlos entlassen.

3.2. Was der Beschwerdeführer gegen die Schuldsprüche wegen mehrfacher Nötigung, mehrfacher sexueller Nötigung und mehrfacher sexueller Belästigungen vorträgt, verfängt nicht.
Seine Ausführungen erschöpfen sich ausschliesslich in einer unzulässigen appellatorischen Kritik am vorinstanzlichen Beweisergebnis. So trägt er beispielsweise vor, aus seiner Mitteilung an F.________ und aus seiner Aussage auf der Audiodatei lasse sich nicht schliessen, dass er auf ein ungebührliches Verhalten gegenüber der Beschwerdegegnerin 2 anspiele. Gleiches gilt, wenn er geltend macht, die Beschwerdegegnerin 2 habe ihn ständig "Amor" genannt.
Der Beschwerdeführer ist auch nicht zu hören, wenn er eine eigene Würdigung der Aussagen von G.________ und F.________ präsentiert. Denn er legt nicht dar, dass die vorinstanzliche Würdigung geradezu unhaltbar wäre. Gleiches gilt, wenn er der Vorinstanz vorwirft, ihn teilweise nur gestützt auf die bestrittenen Aussagen der Beschwerdegegnerin 2 zu verurteilen. Er zeigt nicht auf, weshalb es "in gravierender Weise gegen das Willkürverbot" verstossen sollte, einen "derart gravierenden Vorwurf allein aufgrund der unglaubwürdigen Aussagen der Beschwerdegegnerin 2 für wahr zu halten". Mit der ausführlichen Beweiswürdigung der Vorinstanz setzt sich der Beschwerdeführer nicht auseinander.
Was das Behändigen des Strings betrifft, trägt der Beschwerdeführer vor, die Beschwerdegegnerin 2 habe widersprüchliche Aussagen gemacht. Zuerst habe sie angegeben, der Beschwerdeführer habe den elastischen Bund des Strings mit einem Messer aufgeschnitten. Im Berufungsverfahren habe sie ausgesagt, er habe dies mit einer Schere getan. Weshalb es unter diesen Umständen willkürlich sein soll, den Aussagen der Beschwerdegegnerin 2 mehr Glauben zu schenken als jenen des Beschwerdeführers, erschliesst sich nicht, zumal sich der Beschwerdeführer mit keinem Wort damit auseinandersetzt, dass er selbst es war, der eine Nachricht an G.________ schrieb, worin "das abgeschnittene Höschen" erwähnt wird
Wo der Beschwerdeführer den Grundsatz "in dubio pro reo" anruft, scheint er zu übersehen, dass der Unschuldsvermutung als Beweiswürdigungsregel im Verfahren vor Bundesgericht keine über das Willkürverbot hinausgehende Bedeutung zukommt.

3.3. Nach dem Gesagten sind die Verurteilungen wegen mehrfacher Nötigung, mehrfacher sexueller Nötigung und mehrfacher sexueller Belästigungen nicht zu beanstanden.

4.
Schliesslich trägt der Beschwerdeführer vor, D.________, C.________ und E.________ hätten sich als Privatkläger konstituiert und seien im Rubrum des erstinstanzlichen Urteils als solche erwähnt. Im Rubrum des angefochtenen Urteils seien diese drei Privatkläger nicht aufgeführt. Dennoch sei ihnen das angefochtene Urteil laut Verteiler zugestellt worden. Sollten sie nach wie vor als Privatkläger am Strafverfahren beteiligt sein, sei unklar, weshalb sie nicht im Rubrum des angefochtenen Urteils aufgeführt werden. Sollten sie ihre Strafanträge zurückgezogen haben, bleibe fraglich, weshalb sie weiterhin auf dem Verteiler des angefochtenen Urteils stünden. Diese Unklarheit gelte es "im Sinne der Verfahrenstransparenz und der Rechtssicherheit zu beseitigen".
Es ist nicht ersichtlich, was der Beschwerdeführer mit diesem Vorbringen für sich gewinnen will. Dem Prozesssachverhalt lässt sich entnehmen, dass im Berufungsverfahren neben dem Beschwerdeführer und der Staatsanwaltschaft einzig die Beschwerdegegnerin 2 Anträge stellte. Nur ihr wurde eine Genugtuung zugesprochen und nur zu ihren Lasten wollte der Beschwerdeführer die Kosten- und Entschädigungsfolgen geregelt haben. Es ist somit folgerichtig, dass die Vorinstanz sie in das Rubrum aufnahm. Ebenfalls nicht zu beanstanden ist, dass die Vorinstanz den Geschädigten D.________, C.________ und E.________ eine Kopie des angefochtenen Urteils zustellte.

5.
Seine Anträge zu den Kosten- und Entschädigungsfolgen begründet der Beschwerdeführer ausschliesslich mit den beantragten Freisprüchen. Nachdem es bei den Schuldsprüchen bleibt, hat es auch mit der vorinstanzlichen Regelung der Kosten- und Entschädigungsfolgen sein Bewenden.

6.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Ausgangsgemäss hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen, da sein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege infolge Aussichtslosigkeit der Beschwerde abzuweisen ist. Seinen finanziellen Verhältnissen ist bei der Kostenfestsetzung Rechnung zu tragen (Art. 64
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
, Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés25.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
und Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).
Das Gesuch um aufschiebende Wirkung wird mit dem Urteil in der Sache gegenstandslos.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten wird.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.
Der Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten von Fr. 1'200.--.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht des Kantons Wallis, I. Strafrechtliche Abteilung, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 24. Januar 2024

Im Namen der I. strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Jacquemoud-Rossari

Der Gerichtsschreiber: Matt
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_859/2023
Date : 24 janvier 2024
Publié : 11 février 2024
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Verabreichung gesundheitsgefährdender Stoffe an Kinder, mehrfache Nötigung, merfache sexuelle Nötigung, mehrfache sexuelle Belästigung; Willkür


Répertoire des lois
CP: 136
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 136 - Quiconque remet à un enfant de moins de 16 ans, ou met à sa disposition des boissons alcooliques ou d'autres substances en une quantité propre à mettre en danger sa santé est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés25.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
129-IV-53 • 137-II-353 • 141-IV-249 • 146-IV-88 • 147-IV-73 • 148-IV-205 • 148-IV-356 • 148-IV-409 • 148-V-366
Weitere Urteile ab 2000
6B_859/2023
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • tribunal cantonal • harcèlement sexuel • valais • bière • contrainte sexuelle • condamnation • état de fait • quantité • assistance judiciaire • constatation des faits • consommation • langue • peine privative de liberté • frais judiciaires • procédure cantonale • peine pécuniaire • avocat • tort moral
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