Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 484/2011
Urteil vom 23. November 2011
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Frésard,
Gerichtsschreiberin Schüpfer.
Verfahrensbeteiligte
S.________, vertreten durch
Rechtsanwalt Thomas Laube,
Beschwerdeführer,
gegen
AXA Versicherungen AG,
General Guisan-Strasse 40, 8400 Winterthur,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 20. Mai 2011.
Sachverhalt:
A.
Der 1945 geborene S.________ war als Unternehmensberater für die I.________ AG bei der AXA Versicherungen AG (nachfolgend AXA) gegen die Folgen von Unfällen versichert, als er am 15. Juni 2006 auf seinem Boot, nach einem Fehltritt in eine offene Luke, stürzte. Der anderntags konsultierte Hausarzt, Dr. med. M.________, stellte die Diagnosen einer Schnittwunde an der rechten Hand und einer HWS-Distorsion. Die AXA richtete Taggeld aus und gewährte Heilbehandlung. Eine wegen anhaltender Kopf- und Nackenschmerzen am 29. September 2006 durchgeführte MRI-Untersuchung zeigte eine rechtslaterale Bandscheibenprotrusion mit neuroforaminaler Einengung und vor allem einer Affektion der Nervenwurzel C4 rechts. Der Versicherte unterzog sich verschiedenen Behandlungen am Spital W.________ und einer stationären Behandlung an der Klinik Z.________. Die AXA liess S.________ an der Klinik C.________ von Prof. Dr. med. R.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, und Dr. med. K.________, Chefärztin Rheumatologie und Rehabilitation, polydisziplinär begutachten. Gestützt auf die Expertise vom 25. Juni 2008 stellte die Unfallversicherung mit Verfügung vom 13. November 2008 ihre Leistungen rückwirkend auf den 16. März 2007 mit der Begründung
ein, die gesundheitlichen Beeinträchtigungen seien nicht mehr auf das versicherte Ereignis zurückzuführen. Sie verzichtete ausdrücklich darauf, die seit diesem Datum ausgerichteten Leistungen zurückzufordern. Daran hielt die AXA auch auf Einsprache hin fest und begründete ihren Entscheid darüber hinaus damit, es bestehe auch kein adäquater Kausalzusammenhang zwischen den geklagten Beschwerden und dem Unfall (Entscheid vom 25. September 2009).
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde, mit welcher auch ein bidisziplinäres Gutachten des Dr. med. U.________, Facharzt für Neurologie, und des Dr. med. H.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 19. September 2009 eingereicht wurde, wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 20. Mai 2011 ab.
C.
S.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides und des Einspracheentscheides seien ihm die gesetzlichen Leistungen über den 1. Juli 2008 hinaus zu gewähren. In prozessualer Hinsicht ersucht er um eine parteiöffentliche Verhandlung mit einer Parteibefragung und der Befragung seiner Ehefrau als Zeugin. Im weiteren sei ihm die Gelegenheit zu einer Replik einzuräumen.
Die AXA schliesst auf Abweisung der Beschwerde; das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde kann wegen Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Die Beschwerde an das Bundesgericht ist innert der Beschwerdefrist (Art. 100
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
|
1 | Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
2 | Le délai de recours est de dix jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
c | les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93. |
d | les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95. |
3 | Le délai de recours est de cinq jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change; |
b | les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales. |
4 | Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national. |
5 | En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
6 | ...96 |
7 | Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
|
1 | Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
2 | L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai. |
3 | En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures. |
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
|
1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
3.
3.1 Der Beschwerdeführer ersucht um eine parteiöffentliche Verhandlung gemäss Art. 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
|
1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
3.2 Das Verfahren der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten ist gemäss Art. 58 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 58 Délibération - 1 Le Tribunal fédéral délibère en audience: |
|
1 | Le Tribunal fédéral délibère en audience: |
a | si le président de la cour l'ordonne ou si un juge le demande; |
b | s'il n'y a pas unanimité. |
2 | Dans les autres cas, le Tribunal fédéral statue par voie de circulation. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
|
1 | Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
2 | L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai. |
3 | En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 57 Débats - Le président de la cour peut ordonner des débats. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 57 Débats - Le président de la cour peut ordonner des débats. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 57 Débats - Le président de la cour peut ordonner des débats. |
3.3 Nach Art. 6 Ziff. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
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1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
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1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
Presseöffentlichkeit. Er beinhaltet keinen Anspruch darauf, dass bestimmte Beweismittel öffentlich und in Anwesenheit der Parteien abgenommen werden. Die Durchführung einer öffentlichen Verhandlung setzt daher im Sozialversicherungsprozess einen - im erstinstanzlichen Verfahren zu stellenden - Parteiantrag voraus, aus dem klar und unmissverständlich hervorgehen muss, dass eine konventionskonforme Verhandlung mit Publikums- und Presseanwesenheit durchgeführt werden soll. Wird lediglich eine persönliche Anhörung oder Befragung, ein Parteiverhör, eine Zeugeneinvernahme oder die Durchführung eines Augenscheins verlangt, darf das Gericht daraus schliessen, dass es dem Antragsteller um die Abnahme bestimmter Beweismittel und nicht um die Durchführung einer Verhandlung mit Publikums- und Presseanwesenheit geht (BGE 122 V 47 E. 3a S. 55; SVR 2009 IV Nr. 22 S. 62 E. 1.2 [9C 599/2008]; Urteil 8C 138/2011 vom 21. Juni 2011 E. 2).
Ein entsprechender Antrag wurde vor dem kantonalen Gericht nicht gestellt. Ein Anspruch auf Durchführung einer Verhandlung mit Zeugeneinvernahme vor Bundesgericht besteht damit auch auf Grund der Bestimmungen der EMRK nicht (zur rechtgenüglichen Sachverhaltsfeststellung siehe nachfolgend E. 5).
4.
Zu prüfen ist, ob dem Beschwerdeführer aus dem Unfall vom 15. Juni 2006 über den 30. Juni 2008 hinaus Leistungen der Unfallversicherung zustehen.
Das kantonale Gericht hat namentlich die zu beachtenden kausal- und beweisrechtlichen Grundsätze zutreffend dargelegt. Hervorzuheben ist, dass die Leistungspflicht des Unfallversicherers einen natürlichen und adäquaten Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem eingetretenen Schaden voraussetzt (BGE 129 V 177 E. 3.1 und 3.2 S. 181). Dabei spielt im Sozialversicherungsrecht die Adäquanz als rechtliche Eingrenzung der sich aus dem natürlichen Kausalzusammenhang ergebenden Haftung des Unfallversicherers im Bereich organisch objektiv ausgewiesener Unfallfolgen praktisch keine Rolle, da sich hier die adäquate weitgehend mit der natürlichen Kausalität deckt. Anders verhält es sich bei natürlich unfallkausalen, aber organisch nicht objektiv ausgewiesenen Beschwerden. Hier bedarf es einer besonderen Adäquanzbeurteilung. Dabei ist vom augenfälligen Geschehensablauf auszugehen, und es sind je nachdem weitere unfallbezogene Kriterien einzubeziehen. Gemäss der für psychische Fehlentwicklungen nach Unfall erarbeiteten sog. Psycho-Praxis (BGE 115 V 133) werden diese Adäquanzkriterien unter Ausschluss psychischer Aspekte geprüft, während nach der bei Schleudertraumen und äquivalenten Verletzungen der HWS sowie Schädel-Hirntraumen anwendbaren
sog. Schleudertrauma-Praxis auf eine Differenzierung zwischen physischen und psychischen Komponenten verzichtet wird (zum Ganzen: BGE 134 V 109 E. 2.1 S. 112 mit Hinweisen).
5.
Umstritten ist zunächst, ob der Sachverhalt hinsichtlich des Unfallhergangs und der aus dem Ereignis herrührenden Gesundheitsschäden genügend abgeklärt ist.
5.1 Das kantonale Gericht konstatierte, dass sich die zwei bidisziplinären Gutachten der Klinik C.________ einerseits und der Dres. med. U.________ und H.________ andererseits vor allem hinsichtlich des ihrer Beurteilung zugrunde gelegten und für die Einschätzung der Unfallfolgen erheblichen Unfallablaufs sowie dem Auftreten der ersten Beschwerden unterscheiden. Nach ausführlicher Würdigung der echtzeitlichen Akten gelangte die Vorinstanz zur Erkenntnis, die Aktenlage hinsichtlich des Ablaufs sowie der unmittelbaren Folgen und Beeinträchtigungen erweise sich zwar nicht als sehr ausführlich, erlaube hingegen die Feststellung, dass sie den Annahmen, welche die Gutachter der Klinik C.________ getroffen hätten, entspreche. Dies im Gegensatz zur Darstellung der Sachlage im Parteigutachten U.________/H.________, wo das Unfallereignis mit einer erheblichen Dramatik beschrieben werde, welche in den echtzeitlichen Akten keine Stütze finde.
5.2 Der Beschwerdeführer schliesst aus diesen Ausführungen, der rechtserhebliche Sachverhalt sei bisher noch zu wenig abgeklärt, weshalb in Anwendung des Untersuchungsgrundsatzes seine Ehefrau als Zeugin zu befragen sei.
Inwiefern die Ehefrau nach so langer Zeit genauere Angaben über den Geschehensablauf machen könnte als sie gegenüber dem erstbehandelnden Hausarzt und den Ärzten am Spital W.________ geschildert wurden, ist nicht nachvollziehbar, dies insbesondere in Anbetracht der Tatsache, dass sie den Sturz des Beschwerdeführers nach eigenen Angaben gar nicht beobachtet hatte. Mit dem kantonalen Gericht ist in antizipierter Beweiswürdigung von einer entsprechenden Einvernahme abzusehen, da davon keine neuen Erkenntnisse zu erwarten sind. Dasselbe gilt hinsichtlich der beantragten weiteren Begutachtung. Den Gutachtern der Klinik C.________ wurde ein Schreiben des beschwerdeführerischen Rechtsvertreters vom 11. September 2008 zur Stellungnahme unterbreitet, worin dieser - wie in der Beschwerde - darlegt, warum seines Erachtens der Sachverhalt, wie er dem Gutachten vom 25. Juni 2008 zu Grunde liegt, nicht den Tatsachen entspreche. Mit Stellungnahme vom 24. Oktober 2008 haben die Dres. med. R.________ und K.________ in einleuchtender und gestützt auf die Akten widerspruchsfreier Weise dargelegt, worauf ihre Annahmen beruhen. In eindrücklicher Art haben sie zusammengefasst, wie sich die Darstellung des Beschwerdeführers im Verlaufe der Zeit immer
wieder geändert hat. So wurde ein Kopfanprall zuerst verneint, später wurde ein solcher geschildert. Das kantonale Gericht hat sich zu Recht darauf gestützt. Der Sachverhalt ist genügend abgeklärt.
6.
6.1 Damit ist für die vorliegende Beurteilung entscheidend, dass das Sturzereignis vom 15. Juni 2006 zu einer schmerzhaften Symptomauslösung an einer degenerativ vorgeschädigten Halswirbelsäule (HWS) in Form von Nacken- und Kopfschmerzen (zervikocephales und zervikospondylogenes Schmerzsyndrom) führte. Gemäss ersten Aussagen des Beschwerdeführers (vgl. Anamnese im Bericht des Kantonsspitals Winterthur vom 27. Dezember 2006) und ausweislich der ersten ärztlichen Diagnosen (Dr. med. M.________, Untersuchung vom 16. Juni 2006: HWS-Distorsion; Spital W.________, Schreiben vom 28. November 2006: Status nach HWS-Beschleunigungstrauma am 15. Juni 2006) fand kein Kopfanprall statt. Eine eigentliche strukturelle unfallkausale Schädigung an der Halswirbelsäule wurde nicht nachgewiesen. Im Gutachten vom 25. Juni 2008 wird ausgeführt, der Unfallmechanismus erscheine nicht als geeignet, HWS-Strukturen zu belasten und auf dieser Grundlage strukturelle Verletzungen mit Symptomen eines HWS-Distorsionstraumas zu verursachen und zu chronifizieren. Die geklagten somatischen Beschwerden korrespondierten hingegen gut mit den klinischen und radiologischen Befunden, welche auf einen nachweisbaren Vorzustand (degenerative Schädigung der HWS)
zurückzuführen sind. Im Zeitpunkt der tatsächlichen Leistungseinstellung am 1. Juli 2008 sei der Status quo sine hinsichtlich der somatischen Beschwerden erreicht gewesen und es resultiere daraus keine Arbeitsunfähigkeit.
6.2 Daneben leidet der Beschwerdeführer an einer chronischen mittelschweren bis schweren depressiven Störung gemäss ICD-10 F33.1/ F33.2; differenzialdiagnostisch an einer Anpassungsstörung primär mit Depression, welche zu einer vollen Arbeitsunfähigkeit führt. Während die Gutachter selbst einen ursächlichen Zusammenhang zwischen Unfall und psychischem Gesundheitsschaden verneinen, hält das kantonale Gericht einen solchen für teilweise gegeben. Die Frage nach der natürlichen Kausalität kann indessen offen bleiben, falls der adäquate Kausalzusammenhang zu verneinen ist.
7.
Während die Vorinstanz die Adäquanz in Anlehnung an die Rechtsprechung gemäss BGE 115 V 133 für psychische Gesundheitsschäden prüfte, bringt der Beschwerdeführer vor, er leide an einem typischen Beschwerdebild einer HWS-Distorsion, womit die Rechtsprechung gemäss BGE 134 V 109 Anwendung finde.
Der erstbehandelnde Arzt hatte den Beschwerdeführer bereits am Folgetag nach dem Unfall untersucht und eine HWS-Distorsion diagnostizert. Wie ausgeführt (E. 6.1) stellten auch die Ärzte am Spital W.________ und an der Klinik Z.________ die Diagnose einer HWS-Distorsion. In diesem Sinne sind die Ausführungen im Gutachten der Klinik C.________ vom 25. Juni 2008 unpräzis, da dort in der Beurteilung davon ausgegangen wird, die Nackenschmerzen seien erst drei Tage nach dem Unfall aufgetreten (S. 28), was gemäss Gutachten gegen eine relevante HWS-Verletzung spreche. Für die Anwendbarkeit der sogenannten "Schleudertrauma-Praxis" (BGE 134 V 109) ist rechtsprechungsgemäss ausschlaggebend, ob sich innert der Latenzzeit von 24 bis 72 Stunden - also innert dreier Tage - zumindest HWS- oder Nackenbeschwerden manifestieren (SVR 2007 UV Nr. 23 S. 75, U 215/05 E. 5). Daran hat auch nach der jüngsten Präzisierung dieser Praxis (BGE 134 V 109) nichts geändert (Urteil 8C 1021/2009 vom 3. November 2010 E. 5.2 mit Hinweisen). Daher spricht selbst dann, wenn sich die entsprechenden Beschwerden erst drei Tage nach dem Ereignis manifestiert haben sollten, nichts dagegen, von einer HWS-Verletzung auszugehen und die entsprechende Rechtsprechung
anzuwenden.
Im Gutachten der Klinik C.________ wird zusammenfassend ausgeführt, der Unfallmechanismus erscheine nicht geeignet, HWS-Strukturen zu belasten und auf dieser Grundlage strukturelle Verletzungen entstehen zu lassen. Beim juristischen Entscheid, ob bei der Adäquanzbeurteilung die sogenannte "Psychopraxis" oder die "Schleudertraumapraxis" Anwendung findet, ist diese medizinische Feststellung ohne Belang. Die Rechtsprechung über den adäquaten Kausalzusammenhang zwischen anhaltenden Beschwerden und einer initial nachgewiesenen HWS-Distorsion gemäss BGE 134 V 109 basiert ausdrücklich auf der Grundlage, dass eigentliche strukturelle Verletzungen im Bereiche der Halswirbelsäule nicht nachgewiesen werden können. Andernfalls ginge es um objektivierbare somatische Befunde und die Adäquanzprüfung würde sich erübrigen. Damit kann die Beurteilung des adäquaten Kausalzusammenhanges vorliegend nach der Rechtsprechung gemäss BGE 134 V 109 erfolgen.
8.
Die Vorinstanz hat den Unfall nach dem augenfälligen Geschehensablauf auf Grund der Aktenlage in den Bereich der mittelschweren an der Grenze zu einem leichten Unfall eingeteilt.
8.1 Aus den ersten Angaben des Beschwerdeführers geht hervor, dass er sich ans andere Ende seines Bootes begeben wollte und dabei in eine offene Luke trat, die er für geschlossen hielt. Er zog sich dabei Schürfungen am Schienbein und eine offenbar stark blutende Schnittwunde an der Hand zu. Er ist nicht in die Luke gestürzt. Bei einem derartigen Misstritt (ohne Herunterfallen aus einer gewissen Distanz) erscheint die Annahme eines mittleren Vorfalles an der Grenze zu den leichten Unfällen als wohlwollend, fällt doch auch die Qualifikation als leichter Unfall, bei welchem eine Adäquanzprüfung ganz entfallen würde, in Betracht. Entsprechend wurde ein Sturz mit Schenkelhalsbruch bei Eisregen (Urteil [des Eidg. Versicherungsgerichts] U 145/02 vom 2. Dezember 2002 E. 3.2) oder ein solcher auf Glatteis mit einem Bizepssehnen-Abriss am Oberarm (Urteil 8C 218/2009 vom 19. Mai 2009) als leichter Unfall bewertet. Die Adäquanz des Kausalzusammenhangs ist vorliegend somit so oder so nur zu bejahen, wenn mehrere der zu berücksichtigenden Kriterien oder eines in ausgeprägter Weise erfüllt sind (BGE 134 V 109 E. 10.1 S. 126 mit Hinweisen).
8.2 Der Unfall hat sich weder unter besonders dramatischen Begleitumständen abgespielt, noch war er von besonderer Eindrücklichkeit. Das wird auch vom Beschwerdeführer nicht behauptet. Die Parteien sind sich auch darin einig, dass keine ärztliche Fehlbehandlung vorliegt. Ebenso wenig ist der Heilungsverlauf als schwierig anzusehen, noch kam es zu erheblichen Komplikationen. Der Umstand, dass es zu einem protrahierten Verlauf mit anhaltenden Beschwerden gekommen ist, kann noch nicht als schwieriger Heilungsverlauf gewertet werden, da bei einer kurzfristig erfolgten Heilung gar keine weiteren Versicherungsleistungen mehr zu Diskussion stehen würde und sich eine Kausalitätsbeurteilung erübrigte. Auch die Verletzungen, welche sich der Beschwerdeführer beim Unfall zugezogen hat, sind entgegen seiner Darstellung weder als besonders schwer noch als von besonderer Art zu qualifizieren. Eine fortgesetzt spezifische, belastende ärztliche Behandlung musste der Beschwerdeführer nicht über sich ergehen lassen. Regelmässige Behandlungen am Spital W.________ mit zwei Injektionen in die Halswirbelsäule und regelmässige Physiotherapie sowie der einmalige stationäre Aufenthalt in der Klinik Z.________, welcher frühzeitig abgebrochen wurde, sind
weder besonders belastend, noch geht eine entsprechende Behandlung über das bei HWS-Distorsionen übliche Mass hinaus.
Das Kriterium der erheblichen Beschwerden ist aufgrund der glaubhaften Schmerzen und der Beeinträchtigung, welche der Versicherte durch die Beschwerden im Lebensalltag erfährt, in der einfachen Form zu bejahen. Betreffend erheblicher Arbeitsunfähigkeit trotz ausgewiesener Anstrengungen kann letztlich offen gelassen werden, ob dieses Kriterium erfüllt ist. Einerseits ist ausgewiesen, dass der Beschwerdeführer sich bereits kurz nach dem Unfall regelmässig an seinem Arbeitsplatz einfand und sich bemühte, Leistung zu erbringen. Die ursprüngliche Tätigkeit als Dozent in zahlreichen Seminaren konnte er hingegen nicht mehr ausüben, womit eine hohe Arbeitsunfähigkeit belegt ist. Indessen muss er sich vorwerfen lassen, dass er das von der Versicherung angebotene Brain-join-Trainingsprogramm nicht wahrgenommen und auch in der Klinik Z.________ keine Ausdauer bewiesen hat. Damit ist fraglich, ob ihm ausgewiesene Anstrengungen zur Wiedererlangung der Arbeitsfähigkeit attestiert werden können. Dies ist wie dargestellt jedoch nicht von Belang, da auch bei Bejahung dieses Kriteriums höchstens zwei und keines in besonders ausgeprägter Weise erfüllt sind.
Damit steht fest, dass die Unfallversicherung ihre Leistungen zu Recht auf den 1. Juli 2008 mangels adäquaten Kausalzusammenhangs eingestellt hat.
9.
Die Kosten des Verfahrens sind vom unterliegenden Beschwerdeführer zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 23. November 2011
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Ursprung
Die Gerichtsschreiberin: Schüpfer