Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A 902/2012,
5D 192/2012
Sentenza del 23 ottobre 2013
II Corte di diritto civile
Composizione
Giudici federali von Werdt, Presidente,
Marazzi, Herrmann,
Cancelliera Antonini.
Partecipanti al procedimento
A.________,
patrocinato dall'avv. Sonja Achermann Bernaschina,
ricorrente,
contro
1. B.________,
2. C.________,
rappresentati dalla madre D.________,
e patrocinati dall'avv. Corinne Koller Baiardi,
opponenti.
Oggetto
5A 902/2012
modifica di una sentenza di divorzio (contributo alimentare),
5D 192/2012
decreto cautelare (modifica di una sentenza di divorzio),
ricorso contro la sentenza emanata il 31 ottobre 2012 dalla I Camera civile del Tribunale d'appello del
Cantone Ticino.
Fatti:
A.
A.a. B.________ e C.________ sono i figli che A.________ ha avuto con la prima moglie D.________. In occasione dello scioglimento del loro matrimonio, con sentenza 30 luglio 2009 il Pretore della giurisdizione di Locarno Campagna ha omologato una convenzione con la quale A.________ si impegnava a versare determinati contributi alimentari indicizzati in funzione dell'età dei minori (per B.________ fr. 1'050.-- mensili dal 1° aprile 2009 al 31 marzo 2010; fr. 1'100.-- mensili dal 1° aprile 2010 al 28 dicembre 2014; fr. 1'300.-- mensili dal 1° gennaio 2015 al 28 dicembre 2020; per C.________ fr. 915.-- mensili dal 1° aprile 2009 al 31 marzo 2010; fr. 1'100.-- mensili dal 1° aprile 2010 al 28 dicembre 2020; fr. 1'300.-- mensili dal 1° gennaio 2021 al 30 marzo 2026).
A.b. A.________ ha avuto dalla sua nuova compagna E.________ - sposata il 10 luglio 2010 - un terzo figlio, F.________, nato il 21 gennaio 2010. In ragione di ciò, ha convenuto i figli di primo letto al fine di ottenere, in modifica della sentenza di divorzio, una riduzione dell'obbligo contributivo nei loro confronti a fr. 417.-- mensili indicizzati in favore di B.________ e a fr. 367.30 mensili indicizzati in favore di C.________. Avanti al Pretore, in data 20 luglio 2010 le parti hanno trovato un accordo sull'assetto cautelare pendente causa. Il Pretore ha respinto l'azione con sentenza 27 marzo 2012, revocando parimenti l'assetto cautelare previsto per la durata della causa. Il Giudice di prime cure ha anche respinto la richiesta di assistenza giudiziaria presentata dall'attore.
B.
Adito da A.________ con allegato 10 aprile 2012, con la qui impugnata sentenza 31 ottobre 2012 il Tribunale di appello ha respinto l'appello diretto contro la decisione di merito (dispositivo n. 1) e ha altresì dichiarato senza oggetto l'appello inoltrato contro la revoca del decreto cautelare (dispositivo n. 2). La Corte cantonale ha inoltre respinto l'istanza di gratuito patrocinio dell'appellante.
C.
Con allegato 6 dicembre 2012, A.________ (ricorrente) propone un ricorso in materia civile (5A 902/2012) contro il dispositivo n. 1 del giudizio cantonale, relativo al merito,ed un ricorso sussidiario in materia costituzionale (5D 192/2012) contro il dispositivo n. 2,relativo alle misure cautelari. Postula in sostanza la conferma fino al 31 luglio 2012delle misure cautelari concordate fra le parti in data 20 luglio 2010 e l'adozione a partire dal 1° agosto 2012 delle misure postulate con un'istanza inoltrata avanti al Pretore in data 31 agosto 2012.Nel meritopostula la riforma del giudizio cantonale. Chiede inoltre, per entrambi i gravami dinanzi al Tribunale federale e per le due istanze cantonali, la concessione del gratuito patrocinio.
Invitati ad esprimersi, il Tribunale di appello vi ha rinunciato riconfermandosi nelle motivazioni e nelle conclusioni contenute nella sentenza impugnata, mentre B.________ e C.________ (opponenti) hanno dichiarato condividere la sentenza impugnata.
Diritto:
1.
1.1. Sebbene oggetto di un unico documento, il Tribunale di appello ha preso due decisioni, una sul merito della vertenza, l'altra concernente l'efficacia dell'assetto provvisionale. Il ricorrente ha inoltrato un unico allegato, contenente tuttavia due ricorsi indipendenti. Considerato che le due decisioni concernono le medesime parti, si fondano sulla medesima fattispecie e sono strettamente connesse, si giustifica la congiunzione dei gravami e la loro evasione in un'unica decisione (art. 24
SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale PCF Art. 24 - 1 Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires. |
|
1 | Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires. |
2 | Plusieurs personnes peuvent agir comme demandeurs ou être actionnées comme défendeurs par la même demande: |
a | s'il existe entre elles, en raison de l'objet litigieux, une communauté de droit ou si leurs droits ou leurs obligations dérivent de la même cause matérielle et juridique. Le juge peut appeler en cause un tiers qui fait partie de la communauté de droit. L'appelé en cause devient partie au procès; |
b | si des prétentions de même nature et reposant sur une cause matérielle et juridique essentiellement de même nature forment l'objet du litige et que la compétence du Tribunal fédéral soit donnée à l'égard de chacune d'elles. |
3 | Le juge peut en tout état de cause ordonner la disjonction, s'il l'estime opportun. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 71 - Lorsque la présente loi ne contient pas de dispositions de procédure, les dispositions de la PCF31 sont applicables par analogie. |
1.2. Nel merito, la sentenza impugnata, finale ai sensi dell'art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
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1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée: |
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1 | La valeur litigieuse est déterminée: |
a | en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente; |
b | en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision; |
c | en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond; |
d | en cas d'action, par les conclusions de la demande. |
2 | Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation. |
3 | Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse. |
4 | Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
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1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
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1 | Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
2 | Le délai de recours est de dix jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
c | les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93. |
d | les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95. |
3 | Le délai de recours est de cinq jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change; |
b | les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales. |
4 | Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national. |
5 | En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
6 | ...96 |
7 | Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification. |
2 | Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41 |
1.3. Nella misura in cui definisce il destino dell'assetto provvisionale pendente lite, la sentenza impugnata non è invece finale. Diversamente da quanto affermato in una precedente sentenza (sentenza 5A 9/2007 del 20 aprile 2007 consid. 1.2, in Pra 2007 n. 137 pag. 940), la situazione che si presenta nel quadro di un processo in modificazione della sentenza di divorzio è assai diversa da quella di un processo di divorzio: infatti, se in quest'ultima circostanza la sentenza esplica i propri effetti soltanto per il futuro, a sentenza di merito cresciuta in giudicato, e dunque per la durata del processo valgono unicamente le misure provvisionali adottate (nel senso di "Regelungsmassnahmen"), la sentenza del processo in modificazione ha effetto a partire dall'introduzione dell'azione. Non sussiste, in altre parole, alcun periodo privo di regolamentazione: per la durata del processo permangono in vigore gli alimenti stabiliti nella sentenza di divorzio, ragione per cui misure provvisionali vanno adottate con ancora maggiore prudenza (DTF 118 II 228 consid. 3b; sentenza 5A 732/2012 del 4 dicembre 2012 consid. 3.2), tant'è che autorevole dottrina solleva dubbi circa la possibilità di applicare l'art. 276
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 276 Mesures provisionnelles - 1 Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie. |
|
1 | Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie. |
2 | Les mesures ordonnées par le tribunal des mesures protectrices de l'union conjugale sont maintenues. Le tribunal du divorce est compétent pour prononcer leur modification ou leur révocation. |
3 | Le tribunal peut ordonner des mesures provisionnelles après la dissolution du mariage, tant que la procédure relative aux effets du divorce n'est pas close. |
della sentenza di divorzio (Denis Tappy, in Code de procédure civile commenté, 2011, n. 8 ad art. 276
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 276 Mesures provisionnelles - 1 Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie. |
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1 | Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie. |
2 | Les mesures ordonnées par le tribunal des mesures protectrices de l'union conjugale sont maintenues. Le tribunal du divorce est compétent pour prononcer leur modification ou leur révocation. |
3 | Le tribunal peut ordonner des mesures provisionnelles après la dissolution du mariage, tant que la procédure relative aux effets du divorce n'est pas close. |
Una decisione incidentale va impugnata tramite il rimedio di diritto previsto per l'azione di merito (DTF 137 III 261 consid. 1.4). Come appena visto (supra consid. 1.2), per l'azione di merito è aperta la via del ricorso in materia civile. Contro la decisione del Tribunale di appello relativa alle misure cautelari il ricorrente ha invece presentato un ricorso sussidiario in materia costituzionale. L'indicazione erronea del rimedio non gli comporta tuttavia alcun pregiudizio atteso che il suo allegato soddisfa le esigenze formali del tipo di ricorso effettivamente esperibile (DTF 134 III 379 consid. 1.2 con rinvii). Il gravame 5D 192/2012 sarà quindi trattato come ricorso in materia civile.
Essendo qui discorso di misure cautelari, può essere fatta valere in proposito unicamente la violazione di diritti costituzionali (art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels. |
1.4. Il Tribunale federale è tenuto ad applicare d'ufficio il diritto (art. 106 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
Giova rammentare che, per giurisprudenza invalsa, l'arbitrio non si realizza già qualora la soluzione proposta con il ricorso possa apparire sostenibile o addirittura migliore rispetto a quella contestata; il Tribunale federale annulla la pronunzia criticata per violazione dell'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
2.
Il giudice, ad istanza di un genitore o del figlio, modifica o toglie il contributo per il mantenimento del figlio, se le circostanze siano notevolmente mutate (art. 286 cpv. 2 e
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 286 - 1 Le juge peut ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès que des changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les ressources des père et mère ou le coût de la vie. |
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1 | Le juge peut ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès que des changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les ressources des père et mère ou le coût de la vie. |
2 | Si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande du père, de la mère ou de l'enfant. |
3 | Le juge peut contraindre les parents à verser une contribution spéciale lorsque des besoins extraordinaires imprévus de l'enfant le requièrent.338 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 134 - 1 À la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant. |
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1 | À la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant. |
2 | Les conditions se rapportant à la modification des autres droits et devoirs des père et mère sont définies par les dispositions relatives aux effets de la filiation.207 |
3 | En cas d'accord entre les père et mère, l'autorité de protection de l'enfant est compétente pour modifier l'attribution de l'autorité parentale et de la garde ainsi que pour ratifier la convention relative à l'entretien de l'enfant. Dans les autres cas, la décision appartient au juge compétent pour modifier le jugement de divorce.208 |
4 | Lorsqu'il statue sur la modification de l'autorité parentale, de la garde ou de la contribution d'entretien d'un enfant mineur, le juge modifie au besoin la manière dont les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge ont été réglées; dans les autres cas, l'autorité de protection de l'enfant est compétente en la matière.209 |
giudizio (DTF 137 III 604 consid. 4.1 con rinvii; sentenze 5A 29/2013 del 4 aprile 2013 consid. 3.2; 5A 199/2013 del 30 aprile 2013 consid. 4.2).
3.
È incontestato che la situazione personale del ricorrente è mutata successivamente al divorzio (30 luglio 2009) a seguito della nascita del figlio F.________ (21 gennaio 2010) avuto dalla sua compagna E.________ e del matrimonio con la medesima (10 luglio 2010). Chiamato a verificare gli obblighi contributivi del ricorrente in seguito alla petizione di quest'ultimo, il Pretore aveva calcolato il bilancio della nuova famiglia, considerando il reddito di entrambi i coniugi, il rispettivo fabbisogno minimo, ed accertando in tal modo una metà eccedenza spettante al ricorrente sufficiente affinché questi continuasse a versare i contributi per i figli di primo letto pattuiti nella convenzione di divorzio.
Il Tribunale di appello ha adottato un'altra linea di argomentazione. Richiamate la DTF 137 III 59 consid. 4.2.1 e la sentenza 5A 352/2010 del 29 ottobre 2010 consid. 6.2.2, esso ha ribadito che nella commisurazione del contributo alimentare per un figlio, il debitore alimentare risposatosi nel frattempo può invocare unicamente la garanzia del proprio minimo esistenziale secondo il diritto esecutivo e non il proprio fabbisogno minimo secondo il diritto civile, e per di più limitato alla sua persona. Si tiene conto delle poste relative al nuovo coniuge unicamente ove quest'ultimo sia chiamato ad assistere economicamente il debitore nei suoi obblighi di mantenimento verso i figli avuti prima del matrimonio. Ciò non sarebbe il caso nell'evenienza concreta: stralciate le posizioni che la giurisprudenza esclude (assicurazioni non obbligatorie, imposte, rimborso di debiti verso terzi), il minimo esistenziale del ricorrente secondo il diritto esecutivo ammonterebbe a fr. 2'600.65 mensili. A fronte di un reddito mensile di fr. 6'360.-- arrotondati, gli rimane ampiamente di che versare il contributo alimentare ai figli di primo letto, anche devolvendo una cifra analoga all'ultimo nato F.________. Il Tribunale di appello ne conclude che non
giova chinarsi sulla situazione finanziaria della nuova moglie del ricorrente, segnatamente sul fabbisogno e sul reddito di lei, le cui variazioni non portano conseguenze.
4.
Il ricorrente non contesta che i principi sui quali poggia la sentenza cantonale siano conformi alla giurisprudenza federale. Egli solleva piuttosto due censure ben precise, entrambe concernenti il calcolo del suo fabbisogno minimo e, di conseguenza, la sua capacità contributiva: la prima relativa alla mancata considerazione dell'importo mensile per il pagamento del debito contratto per i mobili della prima famiglia (infra consid. 4.1), la seconda concernente la posizione giuridica della nuova moglie e, dunque, volta a mettere in discussione la giurisprudenza federale in proposito (infra consid. 4.2).
4.1.
4.1.1. Il ricorrente rammenta che al momento del divorzio da D.________, nel quadro della convenzione relativa alle conseguenze accessorie egli aveva assunto il debito X.________Sagl contratto per l'acquisto dell'arredamento dell'appartamento coniugale; tali mobili sono poi stati attribuiti in proprietà alla ex moglie. Il debito in questione è dunque da ricondurre ad una spesa effettuata a beneficio della famiglia, e ritiene pertanto che il rifiuto del Pretore e del Tribunale di appello di tener conto di questa posizione nel suo minimo esistenziale sia "contrario alla buona fede (venire contra factum proprium) e al diritto (mancato ossequio di una sentenza passata in giudicato) ".
4.1.2. Il Pretore prima ed il Tribunale di appello poi hanno fondato la loro conclusione sulla giurisprudenza (DTF 127 III 289 consid. 2a/bb), in virtù della quale debiti nei confronti di terze parti sono da considerare nel fabbisogno del debitore di alimenti con prudenza, poiché in caso contrario la capacità contributiva del debitore potrebbe trovarsi diminuita al punto di non più permettergli di adempiere ai propri doveri di mantenimento. Si tratta, in realtà, di una giurisprudenza che trova applicazione in sede di divorzio: nel presente caso, il ricorrente medesimo precisa che l'onere di rimborso del prestito per l'acquisto della mobilia sussisteva già al momento della pronuncia del divorzio e che egli se l'era assunto. Non rappresenta dunque un fatto nuovo, importante e tantomeno durevole (avendo in proposito il Tribunale di appello constatato che tale debito è estinto a fine luglio 2012) suscettibile di giustificare una modificazione di quella sentenza. Né influisce su ciò il fatto che la mobilia acquistata con il debito in questione sia stata attribuita in uso prima ed in proprietà poi alla moglie.
4.1.3. A ben guardare, dunque, la presente censura persegue il malcelato scopo di ridiscutere l'assunzione dell'onere del rimborso del mutuo che aveva (asseritamente) servito a finanziare l'acquisto della mobilia familiare. Ora, è fatto notorio che non è possibile sottoporre a riesame la sentenza di divorzio nel quadro di un'azione di modificazione della sentenza di divorzio, e oltretutto in assenza di fatti nuovi. Manifestamente infondata, la censura va respinta nella misura della sua ammissibilità.
4.2.
4.2.1. In secondo luogo il ricorrente critica la giurisprudenza riprodotta alla DTF 137 III 59: a suo dire, escludendo dal calcolo del fabbisogno del debitore di alimenti ogni spesa riferita al (nuovo) coniuge coabitante, anche se il medesimo non sia in grado di sopperire con le proprie forze al suo debito mantenimento, il Tribunale federale ne negherebbe il sostentamento e, più in generale, impedirebbe l'applicazione degli art. 163
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 163 - 1 Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.214 |
|
1 | Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.214 |
2 | Ils conviennent de la façon dont chacun apporte sa contribution, notamment par des prestations en argent, son travail au foyer, les soins qu'il voue aux enfants ou l'aide qu'il prête à son conjoint dans sa profession ou son entreprise. |
3 | Ce faisant, ils tiennent compte des besoins de l'union conjugale et de leur situation personnelle. |
4.2.2. La critica ricorsuale è infondata. Il richiamo alla DTF 79 II 137 è di dubbia pertinenza, poiché nella menzionata sentenza è discorso delle esigenze di mantenimento del precedente e dell'attuale coniuge e non dei figli. Ed è in questo senso che la dottrina attribuisce a questa sentenza - e contrario - l'affermazione che le pretese del precedente e dell'attuale coniuge sono al medesimo livello (Spycher/ Hausheer, in Handbuch des Unterhaltsrechts, 2a ed. 2010, pag. 550 n. 08.23). Dal 1953, anno della sentenza pubblicata alla DTF 79 II 137, le posizioni dottrinali sono peraltro evolute: una parte importante della dottrina attribuisce oggi apertamente la priorità alle necessità dei figli minorenni di fronte alle esigenze di qualsiasi altro titolare di pretese di mantenimento (Spycher/Hausheer, op. cit., pag. 553 segg. n. 08.28 seg., con esposizione delle varie posizioni dottrinali e nota critica). Comunque, la sentenza di riferimento è ormai la DTF 137 III 59. Essa ribadisce, in primo luogo, uno dei principi già enunciati in precedenti sentenze: al debitore di alimenti deve essere garantito almeno il minimo esistenziale del diritto esecutivo, con la precisazione che soltanto il suo minimo è tutelato (DTF 137 III 59 consid.
4.2.1). Il calcolo di detto minimo terrà conto della metà dell'importo di base concretamente applicabile, al quale andranno aggiunti gli oneri locativi (per intero o parziali a seconda della situazione) e le usuali spese secondo il diritto esecutivo; restano escluse da questo calcolo segnatamente le posizioni concernenti i figli e l'attuale coniuge (DTF 137 III 59 consid. 4.2.2). Qualora dalla contrapposizione dei redditi e del minimo esistenziale del debitore di alimenti emerga un'eccedenza, questa andrà distribuita equamente fra tutti i figli (DTF 137 III 59 consid. 4.2.3).
L'esclusione delle posizioni relative al nuovo coniuge nel contesto di una discussione degli alimenti per i figli si fonda peraltro non su una voluta disparità fra figli e coniuge, quale la esprime il ricorrente, o su un discorso di priorità, bensì sull'applicazione di differenti basi legali: l'art. 285
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 285 - 1 La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant. |
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1 | La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant. |
2 | La contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers. |
3 | Elle doit être versée d'avance. Le juge fixe les échéances de paiement. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 163 - 1 Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.214 |
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1 | Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.214 |
2 | Ils conviennent de la façon dont chacun apporte sa contribution, notamment par des prestations en argent, son travail au foyer, les soins qu'il voue aux enfants ou l'aide qu'il prête à son conjoint dans sa profession ou son entreprise. |
3 | Ce faisant, ils tiennent compte des besoins de l'union conjugale et de leur situation personnelle. |
4.2.3. Il Tribunale di appello ha applicato correttamente questa giurisprudenza, della quale il ricorrente non ha saputo dimostrare l'insostenibilità. Ed in virtù di detta giurisprudenza, constatato che il ricorrente disponeva di un'eccedenza tale da permettergli di destinare al mantenimento dei figli un importo analogo per tutti e tre, a ragione il Tribunale di appello ha concluso che le poste relative alla seconda moglie del ricorrente dovevano essere trascurate nel calcolo degli alimenti spettanti agli opponenti.
5.
Il ricorrente si aggrava inoltre del fatto che il Tribunale di appello abbia stralciato siccome divenuto privo d'oggetto l'appello relativo all'assetto cautelare. Rammenta che avanti al Pretore, in data 20 luglio 2010 le parti avevano concluso un accordo valido per la durata della procedura di merito, in virtù del quale i contributi alimentari per gli opponenti venivano ridotti a fr. 725.-- mensili ciascuno. Poi il Pretore, contestualmente alla sentenza di merito, aveva decretato la revoca di tale accordo. Dichiarando l'appello contro tale decreto di revoca divenuto privo d'oggetto, il Tribunale di appello avrebbe omesso di chinarsi sulla sua relativa censura, con la quale chiedeva venisse accertata l'illiceità della revoca e la conferma dell'accordo cautelare, violando in tal modo il divieto d'arbitrio (art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
5.1.
5.1.1. Sia premesso che la conclusione volta a perpetuare l'effetto delle misure cautelari concordate fra le parti avanti al Pretore fino a fine luglio 2012, ed a far seguire nuove misure postulate avanti al Pretore in data 31 agosto 2012, è non solo per l'essenziale estranea al presente procedimento, ma anche nuova e, di conseguenza, inammissibile (art. 99 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
5.1.2. Si evince dagli atti che il ricorrente aveva originariamente adito il Pretore con una richiesta di misure cautelari. Il Pretore, con l'accordo delle parti, ha convertito tale richiesta in una domanda di merito. Cionondimeno, ha ritenuto di poter ridurre gli alimenti a favore degli opponenti per la durata della causa, ciò che ha fatto con l'accordo di tutti. L'adozione dell'accordo fra le parti quale regolamentazione dei rapporti per la durata della causa costituisce una normale decisione cautelare.
5.2. Si è già accennato più sopra, nel quadro dell'esame dell'ammissibilità formale dei presenti ricorsi (supra consid. 1.3), che la riduzione degli alimenti decisa dal Pretore per la durata della procedura di prima istanza, e parzialmente confermata dal Tribunale di appello mediante concessione parziale dell'effetto sospensivo all'appello, non è una misura di regolamentazione come lo sono le misure provvisionali ordinate nel quadro di una procedura di divorzio, bensì misure provvisionali in senso stretto, che regolamentano la situazione pendente lite fino a quando per il medesimo lasso di tempo sarà stata pronunciata una decisione di merito.
5.3. Giunto alla fine dell'istruttoria e constatato che la postulata riduzione degli alimenti ai figli B.________ e C.________ non si giustificava, il Pretore ha respinto l'azione nel merito; conseguentemente, ha poi revocato la riduzione ordinata in precedenza a titolo cautelare. Tale modo di procedere appare conforme alla natura delle misure provvisionali ordinate: il rigetto dell'azione di merito conferma gli obblighi di mantenimento fissati a suo tempo nella sentenza di divorzio, ciò che rende caduchi ex tunc gli importi (ridotti) fissati a titolo provvisionale all'inizio della procedura di modificazione della sentenza di divorzio.
5.4. Dal canto suo, il Tribunale di appello ha puramente constatato che, con l'emanazione del giudizio di merito, ogni contesa inerente al giudizio cautelare era divenuta senza oggetto. Come appena spiegato, ciò è conforme a quanto esposto in precedenza (supra consid. 5.2).
5.5. La censura si appalesa pertanto infondata nella misura della sua ammissibilità.
6.
Il ricorrente chiede infine di essere ammesso al beneficio del gratuito patrocinio per le due istanze cantonali. Il Tribunale di appello aveva negato il gratuito patrocinio poiché la nuova giurisprudenza topica era stata pubblicata nel maggio del 2011, sicché già la causa di primo grado era divenuta priva di possibilità di esito favorevole, ed a maggior ragione lo era l'appello, introdotto successivamente.
Nel proprio ricorso avanti al Tribunale federale, a sostegno della propria istanza il ricorrente si limita a ribadire l'asserita fondatezza delle proprie tesi. Anche volendo ammettere che tale apodittica affermazione possa essere considerata motivazione sufficiente, essa, come appena visto, non corrisponde al vero.
La reiezione dell'appello contro il diniego del gratuito patrocinio avanti al Pretore è dunque conforme al diritto, così come lo è il rifiuto dell'assistenza giudiziaria in appello. Le relative censure vanno respinte.
7.
Ne discende che sia il ricorso 5A 902/2012 sia il ricorso 5D 192/2012 vanno respinti nei limiti della loro ammissibilità, con conseguenza di tassa e spese a carico del ricorrente (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Le cause 5A 902/2012 e 5D 192/2012 sono congiunte.
2.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso 5D 192/2012, trattato come ricorso in materia civile, è respinto.
3.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso 5A 902/2012 è respinto.
4.
La domanda di assistenza giudiziaria del ricorrente è respinta.
5.
Le spese giudiziarie di fr. 2'000.-- sono poste a carico del ricorrente.
6.
Il ricorrente verserà agli opponenti la somma di fr. 300.-- a titolo di ripetibili per la procedura innanzi al Tribunale fede rale.
7.
Comunicazione alle patrocinatrici delle parti e alla I Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Losanna, 23 ottobre 2013
In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: von Werdt
La Cancelliera: Antonini