Tribunal federal
5C.86/2002 /min
{T 0/2}
Urteil vom 23. Mai 2002
II. Zivilabteilung
Bundesrichter Bianchi, Präsident,
Bundesrichter Raselli, Bundesrichterin Escher,
Gerichtsschreiber Zbinden.
X.________,
Beklagter und Berufungskläger, vertreten durch Rechtsanwalt lic.iur. Dolfi Müller, Alpenstrasse 16, Postfach, 6301 Zug.
gegen
Y.________,
Klägerin und Berufungsbeklagte, vertreten durch Rechtsanwältin lic.iur. Nicole Kistler, Grosshaus am Kolinplatz 2, 6300 Zug.
Scheidungsfolgen (Besuchs- und Ferienrecht)
Berufung gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zug, Zivilrechtliche Abteilung, vom 5. März 2002
Sachverhalt:
A.
Mit Urteil vom 13. Dezember 2000 schied das Kantonsgericht des Kantons Zug die Ehe von Y.________ (Klägerin) und X.________ (Beklagter); es übertrug die elterliche Sorge über die gemeinsamen Kinder der Parteien, U.________ (geb. 1983) und V.________ (geb. 1996), der Klägerin und überwies ihr die Kinder zur Pflege und Erziehung. Dem Beklagten räumte es das Recht ein, seine Kinder jeweils am 1. und 3. Wochenende eines Monats von Samstag 10.00 Uhr bis Sonntag 18.00 Uhr zum Besuch abzuholen oder zu empfangen und sie jährlich für eine Woche (sieben Tage) zu bzw. mit sich in die Ferien zu nehmen, wobei der Ferientermin unter den Eltern mindestens zwei Monate im Voraus abzusprechen sei (Dispositiv-Ziff. 2b). Mit dem Recht auf persönlichen Verkehr wurden die Auflagen verbunden, der Beklagte habe der Klägerin für die Dauer der Ausübung des Besuchs- und Ferienrechts seinen Pass auszuhändigen und sein Recht auf persönlichen Verkehr mit den Kindern nur in der Schweiz auszuüben (Dispositiv-Ziff. 2c).
Im Verlaufe des Scheidungsverfahrens erliess der Stadtrat Zug als Vormundschaftsbehörde am 5. Juni 2001 auf Ersuchen der Klägerin eine Besuchsrechtsbeistandschaft im Sinne von Art. 308 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 308 - 1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392 |
|
1 | Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392 |
2 | Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles.393 |
3 | L'autorité parentale peut être limitée en conséquence. |
B.
In teilweiser Gutheissung der Berufung des Beklagten hob das Obergericht des Kantons Zug Dispositiv-Ziff. 2c des erstinstanzlichen Urteils auf und erkannte, mit dem Recht auf persönlichen Kontakt zu den Kindern werde lediglich die Auflage verbunden, dass der Beklagte das Besuchs- und Ferienrecht nur in der Schweiz ausüben dürfe (Dispositiv-Ziff. 1). Im Übrigen wurde das kantonsgerichtliche Urteil bestätigt (Dispositiv-Ziff. 2). Dabei äusserte sich das Obergericht im Dispositiv nicht zu allfälligen Kindesschutzmassnahmen, verwies aber in den Erwägungen seines Urteils auf die vom Stadtrat Zug angeordnete Besuchsrechtsbeistandschaft gemäss Verfügung vom 5. Juni 2001.
C.
Gegen dieses Urteil hat der Beklagte eidgenössische Berufung eingereicht. Er beantragt sinngemäss, es sei ihm ein Besuchs- und Ferienrecht ohne Auflagen und überdies ein Ferienrecht von drei Wochen zu gewähren. Für das Verfahren vor Bundesgericht ersucht er um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung.
Es ist keine Berufungsantwort eingeholt worden.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Soweit der Beklagte eine Verletzung von Art. 8
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
|
1 | Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
2 | Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique. |
3 | L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale. |
4 | La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
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1 | Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
2 | Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique. |
3 | L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale. |
4 | La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées. |
2.
Der Beklagte richtet sich einmal gegen die Auflage, wonach er die Besuchs- und Ferientage mit seinen Kindern ausschliesslich in der Schweiz zu verbringen hat.
Das Obergericht hat erwogen, die von der ersten Instanz verfügte Auflage, dass das Besuchs- und Ferienrecht nur in der Schweiz ausgeübt werden könne, sei zu bestätigen, damit die von der Vormundschaftsbehörde eingesetzte Beiständin ihre Aufgabe wahrnehmen könne.
2.1 Der Beklagte macht geltend, das Obergericht verhalte sich widersprüchlich, indem es einerseits eine ernsthafte Gefahr der Kindesentführung verneine, die örtliche Beschränkung in der Ausübung des Besuchs- und Ferienrechts aber dennoch aufrechterhalte. Die Hauptfunktion der Beiständin bestehe einzig darin, als Anlaufstelle zwischen den Parteien zu fungieren und Besuchspläne aufzustellen; das Obergericht verletze überdies die Beweisregeln aus Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
2.2 Der Beklagte lässt dabei allerdings unerwähnt, dass der Stadtrat Zug als Vormundschaftsbehörde am 5. Juni 2001 vorsorglich eine Besuchsrechtsbeistandschaft im Sinne von Art. 308 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 308 - 1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392 |
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1 | Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392 |
2 | Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles.393 |
3 | L'autorité parentale peut être limitée en conséquence. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 315a - 1 Le juge chargé de régler les relations des père et mère avec l'enfant selon les dispositions régissant le divorce ou la protection de l'union conjugale prend également les mesures nécessaires à la protection de ce dernier et charge l'autorité de protection de l'enfant de leur exécution.420 |
|
1 | Le juge chargé de régler les relations des père et mère avec l'enfant selon les dispositions régissant le divorce ou la protection de l'union conjugale prend également les mesures nécessaires à la protection de ce dernier et charge l'autorité de protection de l'enfant de leur exécution.420 |
2 | Le juge peut aussi modifier, en fonction des circonstances, les mesures de protection de l'enfant qui ont déjà été prises. |
3 | L'autorité de protection de l'enfant demeure toutefois compétente pour:421 |
1 | poursuivre une procédure de protection de l'enfant introduite avant la procédure judiciaire; |
2 | prendre les mesures immédiatement nécessaires à la protection de l'enfant lorsqu'il est probable que le juge ne pourra pas les prendre à temps. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 315 - 1 Les mesures de protection de l'enfant sont ordonnées par l'autorité de protection de l'enfant du domicile de l'enfant.418 |
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1 | Les mesures de protection de l'enfant sont ordonnées par l'autorité de protection de l'enfant du domicile de l'enfant.418 |
2 | Lorsque l'enfant vit chez des parents nourriciers ou, d'une autre manière, hors de la communauté familiale des père et mère, ou lorsqu'il y a péril en la demeure, les autorités du lieu où se trouve l'enfant sont également compétentes. |
3 | Lorsque cette autorité ordonne une mesure de protection de l'enfant, elle en avise l'autorité du domicile. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 315a - 1 Le juge chargé de régler les relations des père et mère avec l'enfant selon les dispositions régissant le divorce ou la protection de l'union conjugale prend également les mesures nécessaires à la protection de ce dernier et charge l'autorité de protection de l'enfant de leur exécution.420 |
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1 | Le juge chargé de régler les relations des père et mère avec l'enfant selon les dispositions régissant le divorce ou la protection de l'union conjugale prend également les mesures nécessaires à la protection de ce dernier et charge l'autorité de protection de l'enfant de leur exécution.420 |
2 | Le juge peut aussi modifier, en fonction des circonstances, les mesures de protection de l'enfant qui ont déjà été prises. |
3 | L'autorité de protection de l'enfant demeure toutefois compétente pour:421 |
1 | poursuivre une procédure de protection de l'enfant introduite avant la procédure judiciaire; |
2 | prendre les mesures immédiatement nécessaires à la protection de l'enfant lorsqu'il est probable que le juge ne pourra pas les prendre à temps. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
Scheidungsverfahrens den kantonalen Bestimmungen entsprechend rechtzeitig bestritten hat. Im Übrigen trifft denn auch nicht zu, dass die angeordnete Massnahme einzig auf Aussagen der Klägerin beruht, ist doch der Verfügung des Stadtrates vom 5. Juni 2001 zu entnehmen, dass auch die zuständige Sozialarbeiterin Probleme beim Vollzug des Besuchsrechts zu vermelden hatte (Art. 64 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
Gemäss der Verfügung des Stadtrates, auf welche das Obergericht verweist, hat die Beiständin für die Organisation und Überwachung des Besuchsrechts besorgt zu sein, und sich im Einvernehmen mit der Klägerin über das Wohlergehen der Kinder Rechenschaft zu geben. Entgegen der Auffassung des Beklagten geht es somit nicht einfach nur darum, Besuchspläne aufzustellen. Die Ausführungen des Beklagten richten sich somit in unzulässiger Weise gegen anderslautende tatsächliche Feststellungen des Obergerichts (Art. 63 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
2.3 Der Umstand, dass eine Entführungsgefahr vom Obergericht ausdrücklich als gering eingestuft worden ist, schliesst eine örtliche Beschränkung des Besuchs- und Ferienrechts nicht schlechthin aus. Nach der Verfügung der Vormundschaftsbehörde erweist sich die Überwachung des Besuchsrechts auch wegen anderer Feststellungen (vgl. E. 2.2 hiervor) als angezeigt. Sodann ist nicht zu verkennen, dass ein Auslandaufenthalt die Durchführung der Massnahme wenn nicht vereitelt, so doch erheblich erschwert, was für sich allein eine örtliche Beschränkung in der Ausübung des persönlichen Verkehrs allemal zu rechtfertigen vermag. Eine Verletzung von Bundesrecht liegt demnach nicht vor.
3.
Der Beklagte erblickt eine Verletzung von Art. 273
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 273 - 1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. |
|
1 | Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. |
2 | Lorsque l'exercice ou le défaut d'exercice de ce droit est préjudiciable à l'enfant, ou que d'autres motifs l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant peut rappeler les père et mère, les parents nourriciers ou l'enfant à leurs devoirs et leur donner des instructions. |
3 | Le père ou la mère peut exiger que son droit d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant soit réglé. |
3.1 Eltern, denen die elterliche Sorge oder Obhut nicht zusteht, und das unmündige Kind haben gemäss Art. 273 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 273 - 1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. |
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1 | Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. |
2 | Lorsque l'exercice ou le défaut d'exercice de ce droit est préjudiciable à l'enfant, ou que d'autres motifs l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant peut rappeler les père et mère, les parents nourriciers ou l'enfant à leurs devoirs et leur donner des instructions. |
3 | Le père ou la mère peut exiger que son droit d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant soit réglé. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile. |
|
1 | Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile. |
2 | Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré. |
3 | Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 273 - 1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. |
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1 | Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. |
2 | Lorsque l'exercice ou le défaut d'exercice de ce droit est préjudiciable à l'enfant, ou que d'autres motifs l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant peut rappeler les père et mère, les parents nourriciers ou l'enfant à leurs devoirs et leur donner des instructions. |
3 | Le père ou la mère peut exiger que son droit d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant soit réglé. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 273 - 1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. |
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1 | Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. |
2 | Lorsque l'exercice ou le défaut d'exercice de ce droit est préjudiciable à l'enfant, ou que d'autres motifs l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant peut rappeler les père et mère, les parents nourriciers ou l'enfant à leurs devoirs et leur donner des instructions. |
3 | Le père ou la mère peut exiger que son droit d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant soit réglé. |
3.2 Auch wenn solchen Übungen bei der Bemessung des Besuchsrechtes eine gewisse Bedeutung zukommt, kann im Einzelfall nicht allein darauf abgestellt werden (BGE 123 III 445 E. 3a S. 451). Das Recht auf angemessenen persönlichen Verkehr steht Eltern und Kindern um ihrer Persönlichkeit willen zu (BBl 1974 II 52; BGE 119 II 201 E. 3 S. 204). In erster Linie dient das Besuchsrecht indessen dem Interesse des Kindes. Bei der Festsetzung des persönlichen Kontakts geht es nicht darum, einen gerechten Interessenausgleich zwischen den Eltern zu finden, sondern den elterlichen Kontakt mit dem Kind in dessen Interesse zu regeln (BGE 122 III 404 E. 3a S. 406 f. mit Hinweisen). Als oberste Richtschnur für die Ausgestaltung des Besuchsrechts gilt somit immer das Kindeswohl, das anhand der Umstände des konkreten Einzelfalles zu beurteilen ist; allfällige Interessen der Eltern haben zurückzustehen (BGE 127 III 295 E. 4a S. 298; 123 III 445 E. 3b S. 451). Dem Beklagten kann somit nicht gefolgt werden, soweit er davon auszugehen scheint, die übliche Regel von drei Wochen Ferien stelle eine Verpflichtung für den Richter dar und lasse keine Ausnahmen zu.
3.3 Wo das Gesetz verlangt, dass das Gericht eine angemessene Lösung treffe, verweist es auf das richterliche Ermessen (zum Besuchsrecht: BGE 120 II 229 E. 4a S. 235; statt vieler: Theo Mayer-Maly, Basler Kommentar, N. 2 zu Art. 4
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs. |
3.4 Das Obergericht hat in seinem Entscheid insbesondere berücksichtigt, dass die von der ersten Instanz getroffene Ferienregelung sich bereits während der Dauer der Eheschutzmassnahmen bewährt hat. Dieser Umstand lässt darauf schliessen, dass sie dem Kindeswohl entspricht. Wird sodann beachtet, dass das jüngste Kind erst sechs Jahre alt ist und es ferner den persönlichen Verkehr des Beklagten mit seinen Kindern zu überwachen gilt, so lässt sich nicht sagen, das Obergericht habe nicht seinem Ermessensspielraum entsprechend gehandelt.
3.5 Auch was der Beklagte im Übrigen vorbringt, ist nicht geeignet, das obergerichtliche Urteil als bundesrechtswidrig erscheinen zu lassen. Er setzt sich mit den obergerichtlichen Erwägungen nicht rechtsgenüglich auseinander (Art. 55 Abs. 1 lit. c
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
4.
Zusammenfassend ergibt sich demnach, dass die Berufung abzuweisen ist, soweit darauf eingetreten werden kann. Das angefochtene Urteil ist demzufolge zu bestätigen. Bei diesem Verfahrensausgang wird der Beklagte kostenpflichtig (Art. 156 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs. |
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung ist abzuweisen, zumal sich die Berufung, so wie sie begründet worden ist, von Anfang an als aussichtslos erwiesen hat. (Art. 152 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Berufung wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist, und das Urteil des Obergerichts des Kantons Zug, Zivilrechtliche Abteilung, vom 5. März 2002 wird bestätigt.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 1'500.-- wird dem Beklagten auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zug, Zivilrechtliche Abteilung, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 23. Mai 2002
Im Namen der II. Zivilabteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: