8C_408/2014 - 2015-03-23 - Assurance-accidents - Assurance-accidents (expertise médicale; évaluation de l'invalidité; rente d'invalidité; indemnité pour atteinte à l'intérité)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C 408/2014, 8C 429/2014

Arrêt du 23 mars 2015

Ire Cour de droit social

Composition
Mme et MM. les Juges fédéraux Leuzinger, Présidente, Frésard et Boinay, Juge suppléant.
Greffière : Mme Fretz Perrin.

Participants à la procédure
8C 408/2014
A.________,
représenté par Me Philippe Nordmann, avocat,
recourant,

contre

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne,
intimée,

et

8C 429/2014
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne,
recourante,

contre

A.________,
représenté par Me Philippe Nordmann, avocat,
intimé.

Objet
Assurance-accidents (expertise médicale; évaluation de l'invalidité; rente d'invalidité; indemnité pour atteinte à l'intégrité),

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 28 mars 2014.

Faits :

A.
A.________, né en 1960, travaillait en qualité de maçon, machiniste-grutier, pour le compte de B.________ à U.________. Le 7 mars 2007, il a chuté d'une hauteur de trois mètres depuis un échafaudage et a été transféré au Service d'orthopédie et de traumatologie de l'appareil locomoteur de l'Hôpital C.________, où le docteur D.________ a diagnostiqué une fracture comminutive du calcanéum droit avec atteinte de l'articulation calcanéo-cuboïdienne, de l'articulation sous-astragalienne et de la grosse tubérosité, ainsi qu'une fracture du calcanéum gauche (rapport du 11 avril 2007). Le cas a été pris en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 21 mars 2007, le docteur Aa.________, chirurgien orthopédiste, a procédé à une reconstruction du calcanéum droit avec une arthrodèse sous-astragalienne et mise en place de Connexus® (rapport opératoire du 21 mars 2007).
Le 7 décembre 2007, A.________ a déposé une demande de prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI).
Dans un rapport du 21 décembre 2007, le docteur E.________, chirurgien à l'Hôpital C.________ ayant assuré le suivi postopératoire, a diagnostiqué un status après fracture du calcanéum bilatérale. Il a fait état d'un traitement conservateur du calcanéum gauche et d'une reconstruction du calcanéum droit menant à une déhiscence cicatricielle et une infection profonde nécessitant un débridement et un lambeau fascio-cutané local le 4 mai 2007. Il a constaté la persistance de douleurs au niveau des calcanea, plus à droite qu'à gauche, nécessitant le port de chaussures avec des semelles adaptées.
A.________ a séjourné du 3 janvier au 19 février 2008 à la Clinique F.________ à V.________, où il a été examiné par le docteur G.________, spécialiste en médecine physique et réhabilitation et chirurgien orthopédiste, la doctoresse H.________, médecin hospitalier, le docteur I.________, chirurgien orthopédiste, le docteur J.________, neurologue, la doctoresse K.________, psychiatre, et la doctoresse L.________, neuropsychologue. Dans leur rapport du 22 février 2008, ces médecins ont diagnostiqué une fracture du calcanéum gauche traitée conservativement, une fracture comminutive du calcanéum droit avec atteinte de l'articulation calcanéo-cuboïdienne, de l'articulation sous-talienne et une fracture de la grosse tubérosité, traitée par reconstruction et arthrodèse sous-talienne le 21 mars 2007 ainsi qu'une infection précoce du pied droit avec débridement de la plaie infectée et mise en place d'antibiotiques locaux puis confection d'un lambeau fascio-cutané de rotation. Ils ont également retenu, à titre de comorbidités, une dépendance à l'alcool, utilisation continue, actuellement abstinent en milieu protégé (F 10.21), une discrète polyneuropathie sensitivomotrice axonomyélinique, un discret fléchissement des capacités mnésiques et
exécutives ainsi qu'une ostéopénie. Ils ont considéré que la situation médicale n'était pas stabilisée mais qu'il fallait d'ores et déjà tenir compte de limitations fonctionnelles excluant la marche en terrain inégal ou en pente, les montées/descentes fréquentes d'escaliers ou d'échelles, le maintien prolongé de la position debout et les accroupissements.
Dans un rapport du 21 février 2008, le docteur E.________ a constaté un état de santé stationnaire. Une activité sur les chantiers n'était plus exigible mais il subsistait une capacité de travail entière pour un travail à la chaîne en position assise ou de magasinier "plutôt assis". Le 8 avril 2008, ce médecin a attesté un suivi de l'assuré pour des problèmes d'alcool, de tabagisme et de dépression réactive à l'accident. Ces problèmes constituaient des circonstances sans rapport avec celui-ci et jouaient un rôle dans l'évolution du cas. Il a admis une possible reprise du travail à 50 % dans une activité adaptée dès le 1er avril 2008. Il a aussi mentionné qu'il était possible que l'assuré ne récupère pas complètement au niveau de la fracture du calcanéum et qu'il risquait d'avoir des douleurs chroniques.
Dans son rapport du 8 mai 2008, le docteur M.________, chirurgien orthopédiste et médecin d'arrondissement de la CNA, a constaté que la reprise de l'activité antérieure n'était pas envisageable mais qu'il subsistait une pleine capacité de travail dans une activité ne nécessitant pas de ports de charges de plus de 10 kg, la station debout prolongée, les longs trajets, la marche en terrain accidenté, ainsi que l'utilisation d'échelles et d'escaliers. Il a chiffré l'indemnité pour atteinte à l'intégrité à 25 %, soit 15 % pour le pied droit ayant subi une reconstruction avec arthrodèse du calcanéum et 10 % pour la fracture du calcanéum gauche traitée conservativement et consolidée avec un varus de la tubérosité et un certain affaissement de l'angle de Bohler.
Le docteur E.________ a retenu une évolution lentement favorable chez un assuré qui se plaignait de douleurs au niveau des deux calcanea, nécessitant la prise d'anti-inflammatoires et d'analgésiques. Il a confirmé l'existence d'un probable problème psychique et d'un alcoolisme chronique (rapport du 9 septembre 2008).
Dans un rapport du 2 octobre 2008, le docteur N.________, médecin associé au Service d'antalgie de l'Hôpital C.________, a constaté des douleurs aux deux calcanea à caractère clairement mécanique rendant tout geste d'antalgie interventionnelle inutile.
A.________ a effectué un stage au COPAI de W.________ du 10 novembre au 5 décembre 2008. Dans son rapport du 19 décembre 2008, le COPAI a retenu une capacité de travail résiduelle de 50 % avec un rendement dans la norme. Il a constaté que l'assuré manquait d'appuis fonctionnels sur ses membres inférieurs en raison de douleurs lancinantes et pesantes aux talons, qu'il manquait également d'endurance et de résistance à l'effort et enfin qu'il était dans un état général altéré par la consommation de tabac et d'alcool. Il a retenu un rendement entre 50 et 60 % et des limitations fonctionnelles liées à l'impossibilité de maintenir la position debout plus de quelques minutes et la position assise prolongée, ainsi que la nécessité de se lever pour éviter l'endormissement des membres inférieurs. Dans le cadre de ce stage, le docteur O.________, médecin consultant du COPAI, a constaté que l'assuré était dans un état général moyen avec une hypotrophie musculaire nette des quatre membres entrant certainement dans le cadre d'un éthylotabagisme chronique. Il a aussi retenu l'existence de troubles vasculaires aux membres inférieurs à mettre sur le compte du tabac plutôt que sur celui de l'accident. Par contre, la claudication intermittente,
réduisant le périmètre de marche à quelques dizaines de mètres, était liée aux talons accidentés. Il ne s'est pas prononcé sur la capacité de travail. Il a considéré qu'à l'époque du stage, l'assuré n'avait pas l'endurance nécessaire pour travailler durant une journée entière (rapport du 9 décembre 2008).
Dans un rapport du 14 janvier 2009 établi sur la base des avis du médecin d'arrondissement de la CNA et du rapport de la Clinique F.________, le docteur P.________, médecin au Service médical régional de l'assurance-invalidité (SMR), a admis une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Il a en outre retenu chez l'assuré un alcoolisme primaire pouvant avoir une certaine influence.
Le 18 février 2009, le docteur M.________ a réexaminé l'assuré. Il a admis l'existence de séquelles de l'accident relativement importantes. Il a constaté une comorbidité susceptible d'aggraver les douleurs, notamment leur composante neurogène, pouvant entraîner des troubles de l'équilibre et, plus généralement, limiter les capacités d'adaptation. Il a confirmé l'existence d'une capacité de travail à plein temps sans diminution de rendement.
Dans son rapport du 3 juin 2009, le docteur N.________ a constaté la persistance de douleurs majeures dans le cadre d'un status compliqué avec surinfection du côté opéré. Il a proposé la poursuite du traitement antalgique.
Le docteur E.________ a relevé des plaintes de l'assuré concernant d'importantes douleurs au niveau des deux talons. Il a estimé qu'une reprise du travail à 50 % était possible sur le plan orthopédique depuis juillet 2008 (rapport du 23 juillet 2009).
Du 24 août au 20 novembre 2009, A.________ a effectué un premier stage aux Etablissements publics pour l'intégration (EPI). Dans leur rapport du 9 décembre 2009, les conseillères en insertion ont conclu qu'en ne tenant compte que de l'atteinte physique, l'assuré pouvait occuper un poste dans le circuit économique normal à plein temps avec des rendements proches de la norme (80 % à l'époque du rapport). Elles ont relevé que l'assuré présentait des problématiques annexes, en particulier la consommation importante d'alcool et de tabac, un état dépressif réactif à son atteinte à la santé et des difficultés à gérer les douleurs. Pour ces dernières, ces problèmes étaient de nature à compromettre les chances de trouver un stage en entreprise, éventuellement un emploi, mais aussi à détériorer massivement l'état de santé général de l'assuré. Le stage a été prolongé jusqu'au 28 février 2010, d'abord à 100 % puis à 50 % à partir du 14 décembre 2009, date à laquelle la doctoresse Q.________, généraliste et médecin traitant de l'assuré, a ordonné un arrêt de travail à 50 %. Les conclusions des EPI n'ont pas changé à l'issue de la prolongation du stage (rapport du 9 mars 2010).
Le 1er décembre 2009, le docteur E.________ a examiné l'assuré et a estimé que celui-ci ne pouvait pas avoir une activité professionnelle supérieure à 50 %. La doctoresse Q.________ a retenu qu'une reprise du travail à 100 % n'était pas envisageable (certificat du 11 décembre 2009). Elle a confirmé son appréciation dans un rapport du 5 février 2010, où elle a maintenu une incapacité de travail de 50 % et a relevé une symptomatologie douloureuse permanente dans les deux calcanea répondant mal au traitement antalgique.
Dans un avis médical du 24 février 2010, le docteur P.________ a constaté que l'état de santé de l'assuré ne s'était pas péjoré et qu'il n'y avait pas d'éléments médicaux objectifs permettant de s'écarter de son appréciation du 14 janvier 2009.
Dans un rapport du 16 juin 2010, le docteur R.________, chirurgien orthopédiste à l'Hôpital C.________, a précisé que l'assuré présentait des douleurs localisées essentiellement au niveau de la face plantaire de l'arrière-pied suite à un vice de position de l'os résultant de la fracture et en raison d'une hypoplasie du coussin adipeux, relié fort probablement aux comorbidités (grand tabagisme et alcoolisme chronique). Il ne s'est pas prononcé sur la capacité de travail.
A la demande de la CNA, le docteur S.________, spécialiste en médecine interne et cardiologie, a établi un rapport le 20 août 2010, dans lequel il a estimé qu'il était possible d'espérer une amélioration de l'état général suite à l'arrêt de la consommation d'alcool depuis 2 mois au moment de l'examen et à la diminution du tabagisme. Il a considéré qu'une remise au travail paraissait difficile car l'assuré s'était estimé incapable de travailler assis plus de deux heures et encore moins de travailler debout immobile ou accroupi.
Dans un rapport du 1er octobre 2010, le docteur M.________ a confirmé ses appréciations antérieures, estimant que, du point de vue orthopédique, l'assuré avait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Par décision du 7 décembre 2010, l'Office AI a octroyé à l'assuré une rente entière pour la période du 1 er mars au 31 juillet 2008. Par une autre décision du même jour, il a alloué un quart de rente d'invalidité du 1 er août 2008 au 30 novembre 2009 puis à nouveau à partir du 1 er février 2010.
Par décision du 16 mai 2011, la CNA a alloué à A.________, dès le 1 er janvier 2011, une rente d'invalidité de 29 %. Elle a considéré qu'elle devait répondre des séquelles organiques provoquées par l'accident et que les troubles psychogènes réduisant la capacité de travail n'étaient pas en rapport de causalité adéquate avec l'évènement assuré. Pour la CNA, les séquelles dont elle avait à répondre permettaient l'exercice d'une activité légère dans différents secteurs de l'économie avec les limitations fonctionnelles suivantes: pas de manipulation de charges supérieures à 10 kg, pas de longues stations debout ou de longs trajets et possibilité de travailler sur un sol plat. La CNA a retenu un salaire mensuel d'invalide de 4'312 fr. et un salaire valide de 6'086 fr., soit une perte de 29 % correspondant au taux de la rente. Elle a par ailleurs fixé le taux de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité à 25 %.
Dans sa décision sur opposition du 5 juillet 2011, la CNA a retenu que l'alcoolisme constituait un trouble psychique sans relation de causalité adéquate avec l'accident. Elle a confirmé que les séquelles organiques résultant du seul accident permettaient à l'assuré d'exercer une activité professionnelle légère si elle respectait les limitations fonctionnelles retenues. Elle a fixé le salaire d'invalide à 52'998 fr. par an sur la base de cinq descriptions de poste de travail (DPT) et le salaire sans invalidité à 73'031 fr. en se fondant sur le questionnaire rempli par l'employeur. La comparaison des salaires donnant un taux d'incapacité de gain de 27,4 %, la CNA a maintenu le taux de 29 % qui était fondé sur trente-deux DPT. Elle a également confirmé le taux de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité de 25 % et a refusé la mise sur pied d'une expertise, estimant que l'affaire était suffisamment instruite et qu'un nouvel avis médical n'était pas susceptible de changer son appréciation.

B.
A.________ a recouru contre la décision de la CNA devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud. En procédure cantonale, il a produit deux rapports médicaux, le premier du 18 juillet 2013 de la doctoresse Q.________, qui a attesté une consommation modérée d'alcool ainsi qu'une baisse d'intensité des douleurs grâce au traitement médicamenteux, tout en relevant que lorsque l'assuré marchait, les talalgies ne répondaient pratiquement à aucune thérapie. Le traitement médicamenteux entraînait toutefois des effets secondaires, principalement des étourdissements et des vertiges pouvant occasionner des troubles de la marche avec impression d'ébriété. Dans un second rapport du 11 août 2013, le docteur T.________, spécialiste FMH en santé publique et médecine générale, a retenu que le syndrome douloureux ne laissait aucun répit à l'assuré et ne permettait aucune reprise du travail. Par jugement du 28 mars 2014, la juridiction cantonale a partiellement admis le recours et porté le taux de la rente d'invalidité à 40 %. Elle a confirmé la décision pour le surplus.
Par jugement du même jour, cette même juridiction a rejeté le recours interjeté par l'assuré contre la décision de l'office AI du 7 décembre 2010 allouant un quart de rente d'invalidité du 1 er août 2008 au 30 novembre 2009 puis à nouveau dès le 1 er février 2010.

C.
A.________ interjette un recours en matière de droit public contre le jugement du 28 mars 2014 en matière d'assurance-accident, dont il demande l'annulation. Sous suite de frais et dépens, il conclut principalement au renvoi du dossier à la juridiction cantonale pour expertise. Subsidiairement, il demande l'octroi d'une rente d'invalidité de l'assurance-accidents d'au moins 70 % dès le 1er janvier 2011 et une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 35 %. Il requiert également le bénéfice de l'assistance judiciaire.
La CNA interjette également un recours en matière de droit public contre ce jugement. Elle conclut, sous suite de frais et dépens, à son annulation et à la confirmation de sa décision sur opposition du 5 juillet 2011.
Les deux intimés ont conclu au rejet des recours tandis que l'Office fédérale de la santé publique et celui des assurances sociales ont renoncé à se déterminer.

D.
Par arrêt de ce jour, le Tribunal fédéral a admis le recours de l'assuré contre le jugement cantonal du 28 mars 2014 en matière d'assurance-invalidité (8C 407/2014).

Considérant en droit :

1.
Les deux recours soumis à l'examen du Tribunal fédéral visent le même arrêt cantonal, rendu à l'égard des deux parties recourantes. Ils ont trait à la même affaire et soulèvent tous deux la problématique de l'évaluation du taux d'invalidité de A.________. Dans ces conditions, l'économie de la procédure justifie que les causes 8C 408/2014 et 8C 429/2014 soient jointes pour être traitées dans un seul et même arrêt.

2.
Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l'assurance-accidents en raison de l'accident survenu le 7 mars 2007. Le Tribunal fédéral n'est donc pas lié par l'état de fait constaté par la juridiction inférieure (art. 97 al. 2 et 105 al. 3 LTF).

3.
La juridiction cantonale a retenu que, dès le 1er mai 2008, le recourant avait une capacité de travail entière dans une activité adaptée. Pour ce faire, elle a accordé pleine valeur probante aux rapports médicaux du docteur M.________, estimant que les avis médicaux contraires n'étaient pas de nature à mettre en doute cette appréciation. Elle a admis qu'il n'existait chez l'assuré aucune pathologie psychiatrique entraînant une incapacité de travail, ni aucun signe d'atteinte psychique justifiant la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique. Pour la juridiction cantonale, l'alcoolodépendance était une affection primaire et la discrète polyneuropathie était liée à l'alcool. Si l'abus de celui-ci devait être considéré comme une atteinte à la santé psychique, elle a nié l'existence d'un rapport de causalité naturelle et adéquate entre cette affection et l'accident du 7 mars 2007. Pour déterminer le taux de rente, la juridiction cantonale a retenu un revenu sans invalidité de 84'287 fr. 20, en se basant sur le montant de 78'245 fr., porté au compte individuel AVS du recourant pour 2006 et indexé jusqu'en 2011, date de la naissance du droit à la rente. S'agissant du revenu d'invalide, elle a renoncé à se baser sur les descriptions de
poste de travail (DPT) produites par la CNA, estimant qu'elles n'avaient pas la pertinence exigée en la matière et que d'autre part, l'assureur n'avait pas respecté les règles formelles de procédure qui veulent que ces DPT soient mentionnées dans la décision elle-même afin que l'assuré puisse les contester en procédure d'opposition. Ainsi, elle s'est fondée sur les salaires ESS, en retenant un salaire mensuel de 5'000 fr. pour 2010 (ESS 2010 T1, production et service niveau 4) auquel a été ajouté le renchérissement pour 2011 et un abattement de 20 % pour tenir compte des atteintes organiques et des douleurs réduisant le rendement du recourant. Le taux d'incapacité de gain a donc été fixé à 40,04 %, arrondi à 40 %. Concernant l'indemnité pour atteinte à l'intégrité, la juridiction cantonale a fait sienne l'estimation du médecin d'arrondissement et a retenu un taux de 25 %. Elle a enfin constaté que le dossier était suffisamment complet et qu'une instruction complémentaire n'était pas nécessaire.

4.

4.1. Le recourant se plaint d'une violation de ses droits procéduraux, en particulier de l'obligation pour les assureurs sociaux d'instruire complètement le cas (art. 43 al. 1 LPGA), de l'obligation de la juridiction cantonale d'administrer les preuves (art. 61 let. c LPGA), et du droit à un procès équitable (art. 29 Cst. et 6 par. 1 CEDH).

4.2. L'art. 6 par. 1 CEDH ne contient pas de règles concernant les moyens de preuve admissibles en procédure judiciaire et sur la manière de les apprécier. Ainsi, le refus d'un tribunal de donner suite à une demande d'expertise judiciaire déposée par une des parties ne contrevient pas à l'art. 6 par. 1 CEDH, lorsque le procès peut encore être qualifié d'équitable (cf. arrêt 8C 128/2014 du 2 décembre 2014).
Selon l'art. 6 par. 1 CEDH, le principe de l'égalité des armes fait partie des droits à un procès équitable. Ce principe n'est pas uniquement destiné à sauvegarder l'égalité formelle des parties dans la procédure judiciaire mais doit en plus garantir une égalité des chances pour les parties de pouvoir faire valoir leurs moyens devant le tribunal. Toutefois, l'art. 6 par. 1 CEDH n'oblige pas les pays signataires de la Convention à prévoir une complète égalité des armes entre les parties. La Convention exige cependant qu'un assuré ne soit pas mis dans une situation procédurale dans laquelle il n'a aucune chance raisonnable de soumettre son affaire au tribunal sans être clairement défavorisé par rapport aux autres parties à la procédure. En regard de ces règles, il est en principe admissible qu'un tribunal se fonde sur les preuves obtenues de manière correcte par l'assureur et renonce ainsi à sa propre procédure probatoire.
La jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee p. 354) a posé le principe que le seul fait que les médecins de l'assurance sont employés de celle-ci ne permet pas de conclure à l'existence d'une prévention et d'un manque d'objectivité. Si un cas d'assurance est jugé sans rapport d'un médecin externe à l'assurance, l'appréciation des preuves doit être soumise à des exigences strictes. L'existence d'un doute même minime sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l'assurance, doit conduire le tribunal à demander des éclaircissements (ATF 122 V 157 consid. 1d p. 162).
En application du principe de l'égalité des armes, l'assuré a le droit de présenter ses propres moyens de preuve pour mettre en doute la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l'assurance. Il s'agit souvent de rapports émanant du médecin traitant ou d'un autre médecin mandaté par l'assuré. Ces avis n'ont pas valeur d'expertise et, d'expérience, en raison de la relation de confiance liant le patient à son médecin, celui-ci va plutôt pencher, en cas de doute, en faveur de son patient. Ces constats ne libèrent cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l'assurance.
Il résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l'assurance sont à prendre en considération tant qu'il n'existe aucun doute, même minime, sur l'exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 p. 471). L'ATF 137 V 210 n'a pas modifié cette manière de voir.
Par ailleurs, la violation de la maxime inquisitoire (ou, autrement dit, du devoir d'administrer les preuves nécessaires) dans le sens invoqué par le recourant est une question qui n'a pas de portée propre par rapport au grief tiré d'une mauvaise appréciation des preuves (voir arrêt 8C 15/2009 consid. 3.2, in SVR 2010 IV n° 42 p. 132). On rappellera que le juge peut en effet renoncer à accomplir certains actes d'instruction, sans que cela n'entraîne une violation du devoir d'administrer les preuves nécessaires (art. 61 let. c LPGA) ou plus généralement une violation du droit d'être entendu, s'il est convaincu, en se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation (sur l'appréciation anticipée des preuves en général: ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428). Il s'agit par conséquent d'un grief qu'il convient d'examiner avec le fond du litige.

5.

5.1. Le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir admis sa pleine capacité de travail en se fondant uniquement sur les avis du docteur M.________, médecin d'arrondissement de la CNA, des médecins de la Clinique F.________ et du médecin de l'assurance-invalidité, alors que les autres médecins reconnaissaient que sa capacité de travail n'était pas supérieure à 50 %. Il considère qu'elle n'a tenu compte que de l'aspect orthopédique sans prendre en considération les douleurs chroniques, la prise d'alcool secondaire et la lourde médication antalgique. Dans un tel cas, la juridiction cantonale ne pouvait pas procéder par une appréciation anticipée des preuves. Le recourant fait valoir que les atteintes à sa santé psychique sont en rapport de causalité naturelle et adéquate avec l'accident.

5.2. Le docteur M.________ a admis que l'activité antérieure de l'assuré n'était plus envisageable et a retenu que, sur le plan orthopédique, il subsistait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée tenant compte des limitations fonctionnelles suivantes: pas de ports de charges de plus de 10 kg, pas de station debout prolongée, pas de longs trajets, pas de marche en terrain accidenté, pas d'utilisation d'escaliers ou d'échelles. Pour ce médecin, les séquelles de l'accident étaient relativement importantes et l'assuré présentait une comorbidité liée à l'alcoolisme et au tabagisme, susceptible d'aggraver les douleurs, notamment leur composante neurogène, d'entraîner des troubles de l'équilibre et de limiter les capacités d'adaptation. Enfin, le docteur M.________ a conclu qu'il n'était pas "équitable d'admettre une limitation du temps de travail au motif des douleurs chroniques plus ou moins explicables mais dont le ressenti et l'impact sur la capacité de travail varient forcément d'un individu à l'autre" (rapports du 18 février 2009 et 1er octobre 2010). Cette appréciation a été partagée par le docteur P.________ qui n'a pas trouvé d'éléments objectifs pour s'écarter de l'avis du docteur M.________ (rapports des 14
janvier 2009 et 24 février 2010).
Dans le cadre du stage au COPAI, le docteur O.________ a estimé que l'éthylo-tabagisme présenté par l'assuré et les séquelles de l'accident étaient des facteurs limitant la capacité de travail. Il ne s'est pas prononcé sur celle-ci mais a précisé que l'assuré n'avait pas l'endurance nécessaire pour tenir une journée entière au travail, ceci en raison des douleurs qui allaient augmentant au fil des heures (rapport du 9 décembre 2008). Le docteur E.________, qui a assuré le suivi postopératoire, a constaté la persistance de douleurs au niveau des calcanea entraînant l'obligation de porter des chaussures avec des semelles adaptées (rapport du 21 décembre 2007). Après avoir admis que l'activité antérieure n'était plus exigible mais que la capacité de travail était entière dans une activité adaptée (rapport du 21 février 2008), il a constaté que l'évolution du cas était influencée par des circonstances sans rapport avec l'accident comme les problèmes d'alcool, de tabagisme et de dépression réactive à l'accident (rapport du 8 avril 2008). Par la suite, il a confirmé l'existence de circonstances extérieures à l'accident ayant une influence sur l'évolution du cas et a admis que, sur le plan orthopédique, l'assuré avait une capacité de
travail de 50 % depuis juillet 2008 (rapport du 23 juillet 2009). Dans son dernier rapport du 1er décembre 2009, ce médecin a retenu que la capacité de travail ne dépassait pas 50 % en raison d'une situation assez précaire du point de vue social, médical et orthopédique (status post-fracture des deux calcanea). Dans un rapport du 3 juin 2009, le docteur N.________ a diagnostiqué des douleurs persistantes aux deux talons après fracture du calcanéum bilatérale. Le docteur R.________ a constaté chez l'assuré des douleurs localisées essentiellement au niveau de la face plantaire de l'arrière-pied, c'est-à-dire en regard des calcanea, dues à un vice de position de l'os suite à la fracture et également à une hypophasie du coussin adipeux, relié fort probablement aux comorbidités (grand tabagisme et alcoolisme chronique) présentées par l'assuré (rapport du 29 avril 2010). Le docteur S.________ a estimé que le status vasculaire et neurologique, lié aux comorbidités, n'expliquait pas l'origine des douleurs invalidantes qui paraissaient être d'origine purement mécanique. Il a considéré qu'une remise au travail était difficile en se fondant sur l'appréciation de l'assuré qui s'estimait incapable de travailler assis plus de deux heures et
encore moins de travailler debout immobile ou accroupi (rapport du 20 août 2010). La doctoresse Q.________ a confirmé l'existence de douleurs permanentes aggravées en position verticale et surtout à la marche. Selon ce médecin, le traitement médicamenteux ne calmait que partiellement la symptomatologie douloureuse. Elle a estimé que la capacité de travail de l'assuré était plus proche de 20 % que de 50 % (rapport du 19 octobre 2010).
Compte tenu de l'ensemble de ces éléments, il faut considérer comme établi que l'accident et les comorbidités dont souffre l'assuré (alcoolisme et tabagisme) ont occasionné les douleurs à l'origine de son incapacité de travail. Les médecins qui ont examiné le recourant ont cependant apprécié différemment l'incidence des douleurs sur la capacité de travail. Le docteur M.________, dont l'avis est partagé par le docteur P.________, n'a pas tenu compte des douleurs pour des raisons peu claires et pas probantes. Il a considéré comme inéquitable de tenir compte des douleurs qui seraient, selon lui, plus ou moins explicables. Sans nier leur existence, il a invoqué le caractère subjectif de celles-ci et de leur impact. Il n'a pas précisé pourquoi, in casu, cet aspect l'amenait à ne pas les prendre en compte. Par ailleurs, il ressort des avis des docteurs E.________, N.________, Q.________, O.________ et S.________ que les douleurs sont bien présentes et qu'elles ont une incidence sur la capacité de travail. Il ne paraît donc pas possible de se fonder sur la seule appréciation du docteur M.________ pour admettre une pleine capacité de travail. Par ailleurs, les avis médicaux au dossier, en plus de contenir certaines divergences, ne sont
pas suffisamment étayés pour établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, le taux d'incapacité de travail de l'assuré résultant de l'accident. Ils ne se prononcent ni sur les causes des douleurs, ni sur leur incidence sur la capacité de travail, ni sur le rapport de causalité naturelle entre celles-ci et l'accident. Il y a donc lieu de considérer que la juridiction précédente ne pouvait pas statuer sur la base des avis médicaux au dossier. Elle devait ordonner une expertise pour établir si une incapacité de travail existait et, le cas échéant, si et dans quelle mesure elle était en rapport de causalité naturelle avec l'accident.
Le recours de l'assuré est donc admis dans cette mesure et l'affaire renvoyée à la juridiction cantonale pour qu'elle ordonne une expertise, au besoin pluridisciplinaire.

6.

6.1. La juridiction cantonale a refusé de calculer le revenu d'invalide de l'assuré sur la base des DPT produites par la CNA et elle s'est fondée sur l'ESS. Dans un premier argument pour ne pas appliquer les DPT, elle a retenu que la CNA avait procédé de façon "contraire aux règles de procédure fixées par la jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF 129 V 472 consid. 4.2.2) ". Il ne ressort pas précisément du jugement quelles conclusions la juridiction cantonale a tirées de ce fait puisqu'elle a tout de même examiné la validité des DPT produites.

6.2. Concernant le calcul du taux d'invalidité, les deux recourants ne contestent plus le revenu sans invalidité tel que déterminé par la juridiction cantonale.
La CNA conteste uniquement la manière de calculer le revenu d'invalide. Pour elle, la juridiction cantonale devait se fonder sur les DPT pour calculer le revenu d'invalide. Elle estime ne pas avoir violé le droit d'être entendu de l'assuré en ne lui présentant le calcul du revenu d'invalide que dans la décision sur opposition, en particulier en lui communiquant seulement à ce stade de la procédure le détail du calcul et les DPT sur lesquelles elle s'est fondée. De plus, même si une violation du droit d'être entendu devait être retenue de la part de l'assureur-accidents, il faudrait admettre que le jugement de la juridiction cantonale, qui a un plein pouvoir d'examen, avait un effet guérisseur.

6.3. La jurisprudence de l'ATF 129 V 472 consid. 4.2.2, développée en rapport avec la violation du droit d'être entendu (art. 29 Cst.) et de l'égalité des armes (art. 6 par 1 CEDH), a déterminé à quelles conditions devait être soumise la prise en compte des DPT pour calculer le revenu d'invalide. Le Tribunal fédéral a précisé que l'assuré devait avoir la possibilité de se déterminer sur les DPT permettant de fixer le revenu dans un cas d'espèce. Pour ce faire, le Tribunal fédéral a mentionné que les critiques de l'assuré à l'encontre des DPT devaient être faites en règle générale dans son opposition à la décision de l'assureur-accidents, de façon à ce que celui-ci puisse se déterminer dans la décision sur opposition. Cette manière de faire impose donc à l'assureur-accidents de donner tous les informations et les détails sur les DPT dans la décision initiale.
Tel n'a pas été le cas en l'espèce, puisque le détail du calcul du revenu d'invalide a été communiqué pour la première fois à l'assuré dans la décision sur opposition. Cependant celui-ci a recouru contre cette décision et a pu faire valoir tous ses arguments en procédure cantonale, ce qu'il a fait en réplique. La juridiction cantonale ayant un plein pouvoir d'examen, il faut admettre que la violation du droit d'être entendu a été réparée en procédure cantonale.

7.

7.1. Sur le fond, la juridiction cantonale a refusé d'appliquer les DPT produites par la CNA. Après avoir admis que les cinq DPT concernaient des postes tenant compte des limitations fonctionnelles du recourant, elle a retenu que trois d'entre elles impliquaient des trajets difficilement compatibles avec son état de santé. Concernant les trente-deux DPT produites par la CNA pour étayer le calcul de sa décision initiale, la juridiction cantonale a relevé que huit n'étaient pas adaptées, trois étaient situées en-dehors du canton de Vaud et que seules treize étaient situées à moins de vingt kilomètres du domicile du recourant. La juridiction a donc estimé que les DPT n'avaient pas la pertinence exigée et qu'il y avait lieu de se référer aux données de l'ESS.

7.2. La CNA conteste l'appréciation de la juridiction cantonale selon laquelle les postes de travail situés à X.________, Y.________ et Z.________ impliquent des trajets difficilement compatibles avec l'état de santé de l'assuré. Elle considère qu'une certaine mobilité peut être demandée à l'assuré en se référant à l'assurance-chômage, pour laquelle deux heures de trajet pour l'aller et deux heures de trajet pour le retour constituent un maximum. Ces critères seraient respectés dans le cas présent et aucun élément au dossier ne permettrait de considérer que les trajets seraient difficilement compatibles avec l'état de santé de l'assuré.

7.3. Le caractère convenable d'une DPT en regard de l'éloignement entre le lieu de travail prévu et le domicile ne peut pas être déterminé à l'avance et d'une manière générale mais elle doit être examinée en fonction de la situation de santé et personnelle de l'assuré ainsi que de son obligation de réduire le dommage (ATF 134 V 109 consid. 10.2.7 p. 129).
En l'espèce, les séquelles de l'accident ainsi que leur influence sur l'état de santé du recourant n'ont pas été définies avec suffisamment de précision pour permettre de se déterminer sur l'admissibilité des DPT retenues par la CNA. En effet, seul le docteur P.________ (rapport du 6 août 2009) a abordé la problématique des déplacements en rapport avec le stage d'orientation professionnelle, en précisant qu'au vu de l'atteinte à la santé, il ne paraissait pas judicieux de faire faire à l'assuré de longs trajets quotidiens. Cette constatation n'ayant été ni infirmée ni confirmée par la suite, il n'est pas possible de se fonder sur elle, ce d'autant plus qu'elle a pu se modifier jusqu'au moment de la décision de la CNA.
Il y a donc lieu d'admettre le recours de la CNA et de renvoyer la cause à la juridiction cantonale pour qu'elle se prononce à nouveau sur l'admissibilité des DPT au regard des conclusions de l'expertise à ordonner concernant les atteintes à la santé causées par l'accident du 7 mars 2007.

8.
Reste à examiner la question du taux de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité.

8.1. La juridiction cantonale l'a fixé à 25 %, en reprenant l'appréciation du docteur M.________, qui a calculé un taux de 15 % correspondant à un status après reconstruction-arthrodèse du calcanéum droit et de 10 % pour une fracture du calcanéum gauche consolidée avec un varus de la tubérosité et un certain affaissement de l'angle de Bohler. Elle a estimé avoir ainsi tenu compte de la bilatéralité de l'atteinte et de l'ensemble des lésions.

8.2. Le recourant conteste cette appréciation. Pour lui, le taux doit être fixé entre 35 et 40 %. Il fait valoir que l'atteinte aux deux pieds est plus importante que la somme des atteintes de chaque pied. De plus, le taux de 25 % ne tiendrait pas compte du risque d'arthrose, des importantes douleurs et de l'atteinte psychique.

8.3. Le Tribunal fédéral des assurances a jugé qu'en cas de concours d'atteintes à l'intégrité (touchant en particulier des organes pairs), le taux doit être évalué compte tenu de l'ensemble du déficit découlant des diverses atteintes, ce qui ne correspond pas nécessairement à la somme des déficits pris individuellement. Cela ne signifie toutefois pas qu'une évaluation globale aboutit nécessairement à un résultat supérieur à la somme des différentes atteintes, celle-ci pouvant atteindre parfois un taux trop élevé (ATF 117 V 71 consid. 3c/bb p. 82 et les références).
De plus, le chiffre 1 de l'annexe 3 de l'OLAA prévoit que les atteintes à l'intégrité sont évaluées sans les moyens auxiliaires, à une exception près non réalisée en l'espèce.

8.4. Le docteur M.________ a procédé à l'évaluation de l'atteinte à l'intégrité le 8 mai 2008 et il l'a confirmée dans son rapport du 1er octobre 2010 sans aucune explication. Il ne s'est en particulier pas déterminé sur l'éventuelle incidence des douleurs persistantes constatées par les docteurs N.________ (rapport du 3 juin 2009), S.________ (rapport du 20 août 2010), R.________ (rapport du 16 juin 2010) et Q.________ (rapport du 7 mai 2010). De plus, le docteur M.________ ne s'est pas déterminé sur l'incidence des supports plantaires, moyens auxiliaires dont il n'y a pas lieu de tenir compte pour évaluer l'atteinte à l'intégrité.
Au vu de ces éléments, il n'est pas possible de se fonder sur l'appréciation du docteur M.________ pour chiffrer l'indemnité pour atteinte à l'intégrité.
Le recours doit donc également être admis sur ce point et cette question devra faire l'objet d'une nouvelle appréciation dans le cadre de l'expertise à effectuer.
Les recours sont admis.

9.
A.________ obtient gain de cause et n'a donc pas de frais de justice à supporter (art. 66 al. 1 LTF). Il peut, par ailleurs, prétendre une indemnité de dépens à la charge de l'intimée (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Sa demande d'assistance judiciaire est donc devenue sans objet. L'intimée supportera en outre les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF). Il ne se justifie pas de mettre une partie des frais de justice à la charge de A.________, ni de lui allouer de dépens pour la procédure (8C 429/2014) dans laquelle la CNA ne voit ses conclusions que partiellement admises. En effet, celle-ci obtient l'annulation du jugement cantonal mais sa conclusion tendant à la confirmation de sa décision sur opposition n'a pas été adjugée.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Les recours sont admis. Le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 28 mars 2014 est annulé et la cause lui est renvoyée pour qu'elle ordonne une expertise et qu'elle statue à nouveau.

2.
Les frais de justice, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la CNA.

3.
La CNA versera à A.________ une somme de 2'800 fr. (y compris la taxe à la valeur ajoutée) à titre de dépens pour l'instance fédérale.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral de la santé publique.

Lucerne, le 23 mars 2015
Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Leuzinger

La Greffière : Fretz Perrin

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
¹	L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
^1bis	L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
²	L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
³	Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
^a	elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
^b	l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
^c	le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
^d	le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
^e	si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
^f	le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
^fbis	pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
^g	le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
^h	les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
ⁱ	les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
¹	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
²	Les parties ont le droit d'être entendues.
³	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
¹	Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
²	Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
³	Tout accusé a droit notamment à:
^a	être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
^b	disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
^c	se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
^d	interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
^e	se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
¹	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
²	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
³	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
⁴	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
⁵	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.