5A_649/2009

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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A 649/2009

Arrêt du 23 février 2010
IIe Cour de droit civil

Composition
Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente,
von Werdt et Herrmann.
Greffière: Mme de Poret.

Parties
A.________, (époux),
représenté par Me Laurence Casays, avocate,
recourant,

contre

dame A.________, (épouse),
représentée par Me Jean-Pierre Bloch, avocat,
intimée.

Objet
mesures protectrices de l'union conjugale,

recours contre le jugement du Tribunal d'arrondissement de Lausanne du 27 août 2009.

Faits:

A.
A.________, né le 27 mai 1970, et dame A.________, née le 21 mai 1972, se sont mariés le 15 mai 2007.

Le couple n'a pas d'enfants communs, mais les époux ont chacun une fille, issue d'une précédente union.

Les époux se sont séparés en mai 2009.

A.________ perçoit un salaire net de 8'150 fr. par mois, tandis que son épouse a entrepris une formation de couturière en août 2008, dont le cursus est prévu sur trois ans.

B.
Le 20 mai 2009, A.________ a déposé une requête de mesures protectrices de l'union conjugale. Par prononcé du 25 juin 2009, le Président du Tribunal d'arrondissement de Lausanne l'a astreint au paiement d'une pension mensuelle de 3'700 fr., allocations familiales pour la fille de son épouse en sus, ce dès et y compris le 1er juin 2009.

A.________ a appelé de cette décision, offrant le paiement d'une contribution d'entretien en faveur de son épouse d'un montant de 750 fr. par mois, du 1er juillet au 30 novembre 2009 au plus tard. Son appel a été rejeté par le Tribunal d'arrondissement de Lausanne (ci-après le Tribunal d'arrondissement) par arrêt du 27 août 2009.

C.
Par acte du 28 septembre 2009, A.________ exerce un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral, concluant à ce qu'il soit condamné à verser une contribution d'entretien en faveur de son épouse d'un montant de 715 fr. par mois, du 1er juillet au 30 novembre 2009 et, subsidiairement, au renvoi de la cause à l'autorité cantonale. Le recourant invoque l'application arbitraire des art. 163

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 163 - 1 Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.223

et 125 al. 1

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.

et 2 ch. 7

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 2 - 1 Chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi.

CC ainsi que la violation de son droit d'être entendu.

L'intimée conclut au rejet du recours et demande le bénéfice de l'assistance judiciaire; le Tribunal d'arrondissement a renoncé à déposer une réponse.

Considérant en droit:

1.
1.1 La décision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 172 - 1 Lorsqu'un époux ne remplit pas ses devoirs de famille ou que les conjoints sont en désaccord sur une affaire importante pour l'union conjugale, ils peuvent, ensemble ou séparément, requérir l'intervention du juge.

CC) est une décision en matière civile au sens de l'art. 72 al. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2	Sont également sujettes au recours en matière civile:
a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3	sur le changement de nom,
b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7	...

LTF (ATF 133 III 393 consid. 2 p. 395). Elle est finale selon l'art. 90

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.

LTF car elle tranche définitivement, dans une procédure séparée, des questions qui ne pourront plus être revues avec l'éventuelle décision sur le divorce et les effets accessoires (ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395). Le recours a en outre pour objet une décision rendue dans une affaire pécuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1	La valeur litigieuse est déterminée:
a	en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b	en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c	en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d	en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2	Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3	Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4	Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.

et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

LTF), et il a été interjeté dans le délai prévu par la loi (art. 100 al. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2	Le délai de recours est de dix jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants93 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants94.
d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets96.
3	Le délai de recours est de cinq jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6	...97
7	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

LTF), de sorte qu'il est recevable au regard de ces dispositions.

1.2 Selon l'art. 75 al. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38
1	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38
2	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a	une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b	un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c	une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.

LTF, le recours en matière civile n'est recevable qu'à l'encontre des décisions prises en dernière instance cantonale, ce qui signifie que les griefs soulevés devant le Tribunal fédéral ne doivent plus pouvoir faire l'objet d'un recours ordinaire ou extraordinaire de droit cantonal (ATF 134 III 524 consid. 1.3 p. 527). Dans le canton de Vaud, le jugement sur appel en matière de mesures protectrices de l'union conjugale ne peut faire l'objet d'un recours en nullité que pour les motifs prévus par l'art. 444 al. 1 et 2 du code de procédure civile vaudois (ci-après CPC/VD; art. 369 al. 4 CPC/VD; arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 15 janvier 1998, publié in JdT 1998 II 53), à savoir lorsque le déclinatoire aurait dû être prononcé d'office (ch. 1) et pour absence d'assignation régulière ou pour violation de l'art. 305 CPC/VD lorsque le jugement a été rendu par défaut (ch. 2). Interjeté non pour ces motifs, mais pour violation du droit d'être entendu (art. 29 al. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.

Cst.) et arbitraire (art. 9

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.

Cst.), le recours est donc en principe recevable, le Tribunal d'arrondissement s'étant prononcé en dernière instance cantonale.

1.3 Dès lors que le jugement entrepris porte sur des mesures provisionnelles (ATF 133 III 393 consid. 5.1 in fine p. 397), seule peut être dénoncée la violation des droits constitutionnels (art. 98

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.

LTF).

2.
Le Tribunal d'arrondissement a avant tout observé que, si chaque époux devait, le plus rapidement possible, accéder à l'indépendance financière, il ne fallait pas occulter la subsistance, jusqu'au divorce, du principe de solidarité entre époux. Ce principe, prévu à l'art. 163

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 163 - 1 Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.223

CC, l'emportait d'ailleurs sur un éventuel droit à l'aide sociale de l'Etat lorsque l'un des conjoints ne parvenait pas à subvenir à son entretien. En tant que le mariage des parties était de courte durée, l'intimée ne pourrait vraisemblablement compter que sur un entretien limité après le divorce, de sorte qu'il était important de décider, comme elle l'avait fait, d'entreprendre une formation professionnelle, condition de son indépendance financière. Peu importait en l'espèce que la décision prise par l'intimée de commencer un apprentissage durant la vie commune fût unilatérale ou prise d'entente par le couple; de même, la question de connaître le rôle joué par chacun des époux durant la vie commune était sans incidence: en tant que le mari avait librement consenti au mariage et en connaissait les conséquences juridiques, il n'appartenait pas à l'Etat de se substituer aujourd'hui à sa responsabilité.

3.
3.1 Contestant implicitement l'application de l'art. 163

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 163 - 1 Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.223

CC et le maintien de l'obligation d'assistance qu'implique cette disposition, le recourant soutient que la brièveté de son mariage, de même que l'absence complète de chances de réconciliation entre les parties, plaideraient en faveur de l'application du principe du clean break dès la séparation. La garantie d'une indemnité équitable selon l'art. 125

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.

CC n'entrerait en ligne de compte qu'en tant que le conjoint qui y prétend ne pourrait pourvoir lui-même à son entretien convenable. Cette disposition viserait en effet à pallier l'absence d'indépendance financière du conjoint bénéficiaire, mais non à lui assurer une formation professionnelle, comme l'aurait arbitrairement jugé le Tribunal d'arrondissement.

L'intimée soutient en substance que le recourant ne démontrerait pas en quoi il serait arbitraire d'estimer utile qu'elle termine sa formation, dans la mesure où le revenu de son ex-mari lui permettrait d'assurer le versement de la contribution alimentaire octroyée.
3.2
3.2.1 Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 176 - 1 À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:225

CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des époux, sans anticiper sur la liquidation du régime matrimonial (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b; 115 II 424 consid. 3; 114 II 26 consid. 8). L'art. 163 al. 1

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 163 - 1 Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.223

CC constitue la cause de l'obligation d'entretien; les deux époux doivent ainsi participer, chacun selon ses facultés, aux frais supplémentaires engendrés par l'existence parallèle de deux ménages.

Toutefois, quand on ne peut plus sérieusement compter sur une reprise de la vie commune, les critères applicables à l'entretien après le divorce doivent être pris en considération pour évaluer l'entretien. Cela signifie d'une part que, outre les critères posés précédemment par la jurisprudence, le juge retiendra les éléments indiqués de façon non exhaustive par l'art. 125 al. 2

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.

CC et, d'autre part, qu'il y a lieu d'apprécier la situation à la lumière du principe de l'indépendance économique des époux. L'époux demandeur pourra, selon les circonstances, être ainsi contraint d'exercer une activité lucrative ou d'augmenter son taux de travail (ATF 130 III 537 consid. 3.2; 128 III 65 consid. 4a et les réf. citées).
3.2.2 En application des critères établis par l'art. 125

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.

CC, une contribution d'entretien n'est due que si le mariage a concrètement influencé la situation financière de l'époux créancier ("lebensprägend"). S'il faut présumer qu'un mariage, dont la durée a été inférieure à cinq ans, n'a pas eu d'impact décisif sur les conjoints (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61), la jurisprudence retient toutefois qu'il y a une influence concrète lorsque, indépendamment de la durée du mariage, le couple a eu des enfants communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61) ou encore en cas de déracinement culturel (arrêts 5C.49/2005 du 23 juin 2005, consid. 2.1 publié in FamPra.ch 2005 p. 919; 5A 384/2008 du 21 octobre 2008, consid. 3.1; 5A 275/2009 du 25 novembre 2009, consid. 2.1). Dans ces cas, on admet que la confiance dans la continuation du mariage et dans le maintien de la répartition des rôles convenue librement par les parties mérite objectivement d'être protégée (arrêts 5A 384/2008 du 21 octobre 2008, consid. 3.1; 5C.169/2006 du 13 septembre 2006, consid. 2.4 publié in Fampra.ch 2007 p. 147).

Si la confiance dans le maintien de la situation créée par le mariage ne mérite pas protection au sens de la jurisprudence précitée, le juge doit examiner dans quelle mesure l'époux concerné peut exercer une activité lucrative, compte tenu de son âge, de son état de santé et de sa formation. Lorsqu'on exige d'un époux qu'il reprenne une activité lucrative, il faut ainsi lui accorder un délai d'adaptation approprié: il doit en effet avoir suffisamment de temps pour s'adapter à la nouvelle situation, notamment lorsqu'il doit trouver un emploi. Ce délai doit par ailleurs être fixé en fonction des circonstances concrètes du cas particulier (cf. ATF 114 II 12 consid. 5; 129 III 417 consid. 2.2).
3.2.3 En l'espèce, la juridiction inférieure n'a pas appliqué les principes jurisprudentiels sus-exposés. En l'absence de perspective de réconciliation, elle se devait en effet d'appliquer par analogie les critères développés par la jurisprudence en application de l'art. 125

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.

CC, ce qu'elle n'a pas fait. Sa décision est dès lors arbitraire.

L'intimée, de nationalité brésilienne, ne prétend toutefois pas avoir quitté son environnement culturel en vue du mariage contracté avec le recourant. Elle ne peut donc se prévaloir d'un éventuel déracinement culturel pour prétendre que le mariage aurait eu une influence concrète sur sa situation financière. Le tribunal n'a cependant pas recherché si le recourant se serait, ou non, engagé à garantir financièrement la formation professionnelle entreprise par son épouse. Dans l'affirmative, la confiance dans le maintien de la situation créée par le mariage devra être protégée et la présomption de l'absence d'impact décisif du mariage, liée à la brièveté de l'union, sera ainsi renversée. Dans la négative, le Tribunal d'arrondissement devra en revanche se référer à la situation qui était celle de l'intimée avant la conclusion du mariage pour déterminer si elle peut, ou non, prétendre à une éventuelle contribution d'entretien.

4.
Le recourant reproche également au Tribunal d'arrondissement de ne pas expliquer, en violation de son droit d'être entendu, pourquoi l'épouse aurait besoin d'une formation professionnelle complémentaire pour acquérir une indépendance financière.

Ce grief n'a toutefois pas à être examiné, le sort du recours étant scellé par le considérant précédent.

5.
En tant que l'intimée ne démontre pas être dans le besoin, ni n'établit qu'une provisio ad litem ne pourrait lui être allouée pour sa participation à la procédure fédérale de recours (ATF 91 II 253 consid. 1 p. 255; Jean-François Poudret, Commentaire de la loi fédérale d'organisation judiciaire, vol. V, n. 4 ad art. 152

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.

OJ), sa requête d'assistance judiciaire doit être rejetée. Le fait que l'intimée ait plaidé devant les juridictions cantonales au bénéfice de l'assistance judiciaire n'est au demeurant pas déterminant, puisque l'octroi de celle-ci devant le Tribunal fédéral, qui relève exclusivement de l'art. 64

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1	Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2	Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3	La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4	Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.

LTF, est totalement indépendant de la décision prise dans une phase antérieure de la procédure (ATF 122 III 392 consid. 3a p. 393).

6.
En conclusion, le recours doit être admis, l'arrêt attaqué annulé et l'affaire renvoyée à la juridiction cantonale pour instruction et nouvelle décision au sens des considérants. La requête d'assistance judiciaire de l'intimée est rejetée. L'issue du litige demeurant incertaine, il se justifie enfin de faire supporter les frais judiciaires à raison de 1'250 fr. par l'épouse et 1'250 fr. par le recourant (art. 66 al. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

LTF) et de compenser les dépens.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est admis, l'arrêt attaqué est annulé et la cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants.

2.
La requête d'assistance judiciaire de l'intimée est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'500 fr., sont mis pour moitié à la charge du recourant et pour moitié à la charge de l'intimée.

4.
Les dépens sont compensés.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal d'arrondissement de Lausanne.

Lausanne, le 23 février 2010
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: La Greffière:

Hohl de Poret