Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A 205/2015
Urteil vom 22. Oktober 2015
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Escher, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Herrmann, Schöbi,
Gerichtsschreiber Buss.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Rolf Müller,
Beschwerdeführer,
gegen
B.________ AG,
vertreten durch Rechtsanwältin Andjelka Grubesa-Milic,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Provisorische Rechtsöffnung,
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, vom 2. Februar 2015.
Sachverhalt:
A.
Die B.________ AG gelangte am 1. Juli 2014 an das Bezirksgericht Pfäffikon und verlangte in der von ihr gegen A.________ eingeleiteten Betreibung (Nr. xxx, Betreibungsamt Pfäffikon) im Umfang von Fr. 530'521.95 nebst Zins zu 5 % seit dem 10. Februar 2014 sowie Kosten und Entschädigung die provisorische Rechtsöffnung. Sie stützte ihr Rechtsöffnungsbegehren auf eine vom Schuldner am 10. Februar 2014 im Rahmen eines Verkaufs von Diamanten unterzeichnete Erklärung, wonach dieser persönlich für die Echtheit der Banknoten hafte. Am 21. August 2014 erteilte das Bezirksgericht in der Betreibung für den Betrag von Fr. 528'521.95 nebst Zins sowie Kosten und Entschädigung die provisorische Rechtsöffnung; im Mehrbetrag wurde das Rechtsöffnungsgesuch abgewiesen.
B.
Gegen den Rechtsöffnungsentscheid erhob A.________ am 5. Januar 2015 fristgerecht Beschwerde und beantragte insbesondere, die provisorische Rechtsöffnung zu verweigern. Das Obergericht des Kantons Zürich wies die Beschwerde mit Urteil vom 2. Februar 2015 ab.
C.
A.________ ist mit Beschwerde in Zivilsachen vom 9. März 2015 an das Bundesgericht gelangt. Der Beschwerdeführer beantragt, das Urteil des Obergerichts aufzuheben und das Rechtsöffnungsbegehren der B.________ AG (Beschwerdegegnerin) abzuweisen.
Mit Vernehmlassung vom 24. August 2015 hat die Beschwerdegegnerin das Nichteintreten, eventuell die Abweisung der Beschwerde beantragt. Das Obergericht hat auf eine Vernehmlassung verzichtet. Am 7. und 18. September 2015 erfolgten Replik und Duplik. Am 28. September 2015 reichte der Beschwerdeführer eine Triplik und am 5. Oktober 2015 eine Noveneingabe ein.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde richtet sich gegen den Entscheid einer letzten kantonalen Instanz, die als oberes Gericht über die Rechtsöffnung entschieden hat (Art. 72 Abs. 2 lit. a
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
|
1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification. |
2 | Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
|
1 | Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
2 | Le délai de recours est de dix jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
c | les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93. |
d | les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95. |
3 | Le délai de recours est de cinq jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change; |
b | les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales. |
4 | Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national. |
5 | En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
6 | ...96 |
7 | Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps. |
1.2. Der Rechtsöffnungsentscheid ist keine vorsorgliche Massnahme im Sinne von Art. 98
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
Unerlässlich ist im Hinblick auf Art. 42 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
In Bezug auf die Beschwerdegründe betreffend "Nichtvorhandensein eines Schadens, fehlende Aktivlegitimation der Beschwerdegegnerin, Sittenwidrigkeit, Grundlagenirrtum etc." verzichtet der Beschwerdeführer explizit auf weitere Ausführungen und verweist pauschal auf die vorhandenen Akten. Darauf ist nicht einzutreten.
1.3. Die Beschwerde ist innert der Beschwerdefrist vollständig begründet einzureichen (Art. 42 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 43 Mémoire complémentaire - Le Tribunal fédéral accorde au recourant, à sa demande, un délai approprié pour compléter la motivation de son recours en matière d'entraide pénale internationale: |
|
a | s'il a déclaré recevable ce recours, et |
b | si l'étendue exceptionnelle ou la difficulté particulière de l'affaire le commande. |
Der Beschwerdeführer beachtet in seiner Replik, Triplik und weiteren "Noveneingabe" die dargelegten Grenzen eines möglichen Inhalts nicht. Vielmehr verwendet er seine Eingaben für Verbesserungen bzw. Ergänzungen der Beschwerde; insoweit können seine Ausführungen nicht berücksichtigt werden. Zudem wurden die erst mit der Triplik und Noveneingabe eingereichten Unterlagen verspätet eingereicht und müssen unbeachtet bleiben, soweit sie nicht ohnehin gegen das Novenverbot (Art. 99 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
|
1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
1.4. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
|
1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
2.
Soweit sich der Beschwerdeführer betreffend sein Vorbringen des Grundlagenirrtums darüber beschwert, dass das Obergericht einen Verweis auf das erstinstanzliche Plädoyer und die (nicht bei den Akten liegende) Aberkennungsklage nicht als rechtsgenügliche Begründung habe genügen lassen, ist er mit der Vorinstanz darauf hinzuweisen, dass es nicht Aufgabe einer Beschwerdeinstanz ist, in den Akten nach für einer Partei günstigen Vorbringen zu suchen; der Vorinstanz ist diesbezüglich keine Verletzung der ZPO vorzuwerfen (vgl. zu den Begründungsanforderungen der Beschwerde: Urteile 5D 65/2014 vom 9. September 2014 E. 5.4.1; 5A 247/2013 vom 15. Oktober 2013 E. 3). Auf das weitere Vorbringen des Beschwerdeführers, die Vorinstanz hätte ihn in Nachachtung der gerichtlichen Fragepflicht nach Art. 56
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SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 56 Interpellation par le tribunal - Le tribunal interpelle les parties lorsque leurs actes ou déclarations sont peu clairs, contradictoires, imprécis ou manifestement incomplets et leur donne l'occasion de les clarifier et de les compléter. |
5. Februar 2014 E. 6.3.2; 4A 78/2014 vom 23. September 2014 E. 3.3.1).
3.
Nach Ansicht der Vorinstanz erfüllt die vom Beschwerdeführer unterzeichnete Haftungserklärung vom 10. Februar 2014 die Anforderung an eine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
|
1 | Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
2 | Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163 |
4.
Anlass zur vorliegenden Beschwerde gibt die Erteilung der provisorischen Rechtsöffnung gestützt auf eine vom Beschwerdeführer abgegebene Haftungserklärung.
4.1. Beruht die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen. Der Richter spricht diese aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
|
1 | Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
2 | Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163 |
4.2. Die Beschwerdegegnerin stützt ihr Rechtsöffnungsbegehren auf eine vom Beschwerdeführer, seines Zeichens Verwaltungsrat der C.________ AG, am 10. Februar 2014 handschriftlich verfasste und unterzeichnete Haftungserklärung. Diese befindet sich auf einer von der Beschwerdegegnerin ausgestellten Rechnung, mit welcher diese der C.________ AG betreffend sechs Diamanten einen Betrag von USD 585'212.10 bzw. Fr. 530'521.95 in Rechnung stellte und hat folgenden Wortlaut:
"Herr A.________ haftet persönlich für die Echtheit der Banknoten!"
Gemäss den Feststellungen der Vorinstanz wurden diese Diamanten am 10. Februar 2014 unter Zwischenschaltung bzw. Vermittlung der C.________ AG an dritte Endabnehmer verkauft und übergeben. Im Rahmen der Abwicklung dieser Transaktion begab sich der Beschwerdeführer an einen anderen Ort, als den an dem die Diamanten geprüft worden waren, wo er mit einem eigenen Gerät die sich in einem Aktenkoffer befindlichen Banknoten auf Echtheit und Vollständigkeit überprüfte. Nach dieser Prüfung unterschrieb der Beschwerdeführer am Ort der Diamanten die strittige Erklärung. Danach wurden der Koffer und die Diamanten übergeben, wobei sich später herausstellte, dass es sich - mit Ausnahme von 2 Noten - um gefälschte Noten handelte.
5.
Der Beschwerdeführer betont, dass er vor der Vorinstanz als zentralen Beschwerdepunkt geltend gemacht habe, dass vorliegend eine formungültige Bürgschaft und damit kein gültiger Rechtsöffnungstitel vorliege. Entgegen dem Vorwurf der Vorinstanz habe er die Begründungslast nach Art. 321 Abs. 1
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SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 321 Introduction du recours - 1 Le recours, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance de recours dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239). |
|
1 | Le recours, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance de recours dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239). |
2 | Le délai est de dix jours pour les décisions prises en procédure sommaire et les ordonnances d'instruction, à moins que la loi n'en dispose autrement. |
3 | La décision ou l'ordonnance attaquée doit être jointe au dossier, pour autant qu'elle soit en mains du recourant. |
4 | Le recours pour retard injustifié peut être formé en tout temps. |
5.1. Wie aus dem im angefochtenen Entscheid festgestellten Prozesssachverhalt hervorgeht, hatte der Beschwerdeführer in seiner kantonalen Beschwerde geltend gemacht, es liege entgegen der Auffassung der Erstinstanz keine Garantieerklärung, sondern höchstens eine (formungültige) Bürgschaft vor. An einem übereinstimmenden Parteiwillen fehle es und er habe kein für einen Garantievertrag notwendiges Eigeninteresse. Zudem habe er für eine allfällige Schuldverpflichtung der C.________ AG einstehen sollen; da der Vertrag zwischen der Beschwerdegegnerin und der C.________ AG als massgebliches Grundgeschäft mangels Genehmigung nicht zustandegekommen sei, entfalle seine Haftung.
Die Vorinstanz hat dem Beschwerdeführer vorgeworfen, es handle sich bei diesen Beschwerdevorbringen um rein appellatorische Kritik, jedoch nicht um genügend konkrete Rügen einer unrichtigen Rechtsanwendung oder willkürlichen Sachverhaltsfeststellung. Dabei liess sie es jedoch nicht bewenden. Vielmehr prüfte und verneinte sie auch deren Begründetheit. Sie hat erwogen, der Beschwerdeführer mache nicht geltend, dass der Wortlaut des Haftungsversprechens einem Garantieversprechen nicht entsprechen würde. Ein Eigeninteresse des Beschwerdeführers sei schon darin zu sehen, dass er Verwaltungsrat der C.________ AG sei, ohne dass noch geklärt werden müsse, ob und welche Funktion er persönlich bei der Transaktion innegehabt habe. Sodann sei ein Garantievertrag gerade nicht zu einem Grundvertrag akzessorisch.
5.2. Ob die formelle Begründung des Obergerichts vor Art. 321 Abs. 1
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SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 321 Introduction du recours - 1 Le recours, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance de recours dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239). |
|
1 | Le recours, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance de recours dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239). |
2 | Le délai est de dix jours pour les décisions prises en procédure sommaire et les ordonnances d'instruction, à moins que la loi n'en dispose autrement. |
3 | La décision ou l'ordonnance attaquée doit être jointe au dossier, pour autant qu'elle soit en mains du recourant. |
4 | Le recours pour retard injustifié peut être formé en tout temps. |
6.
6.1. In der Sache beharrt der Beschwerdeführer darauf, dass er mit der Erklärung vom 10. Februar 2014 entgegen der Auffassung der Vorinstanzen keine Garantie, sondern eine - formungültige - Bürgschaft eingegangen sei. Dass er für die Echtheit der Banknoten einstehen müsse, so seine Argumentation, laufe darauf hinaus, dass er die Erfüllung des Kaufvertrages, nämlich die wirksame Bezahlung des vereinbarten Preises sichern müsse. Der Beschwerdeführer meint, der Umstand, dass sich die Haftungserklärung auf einer von der Beschwerdegegnerin an die C.________ AG ausgestellten Rechnung befinde, erlaube nicht die Annahme eines Garantievertrags, sondern verlange die Annahme einer akzessorischen Bürgschaft. Er habe keinesfalls irgendein vom Kaufvertrag losgelöstes Versprechen abgeben wollen.
6.2. Allgemein steht fest, dass bei der Rechtsöffnung vorfrageweise materiellrechtliche Gesichtspunkte zu berücksichtigen sind (BGE 136 III 566 E. 3.3 S. 569), auch wenn der Rechtsöffnungsrichter nicht über den Bestand der in Betreibung gesetzten Forderung, sondern (im Rahmen eines Urkundenprozesses) über deren Vollstreckbarkeit entscheidet (BGE 132 III 140 E. 4.1.1 S. 142). Wird vom Schuldner, wie hier, Nichtigkeit geltend gemacht, darf sich das Rechtsöffnungsgericht auf eine summarische Prüfung beschränken ( DANIEL STAEHELIN, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, Bd. I, 2. Aufl. 2010, N. 49 zu Art. 82
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
|
1 | Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
2 | Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163 |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
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1 | Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
2 | Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163 |
6.2.1. Im formlos gültigen Garantievertrag verspricht der Promittent bzw. Garant, dem Promissar bzw. Begünstigten die Leistung eines Dritten. Der Promittent verpflichtet sich in einer selbständigen Abrede, den Promissar für den Fall schadlos zu halten, dass sich der Dritte nicht so verhält, wie dies der Promittent versprochen hat (vgl. BGE 72 II 19 E. 1 S. 22 f.). Der gemeinhin unter Art. 111
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 111 - Celui qui promet à autrui le fait d'un tiers, est tenu à des dommages-intérêts pour cause d'inexécution de la part de ce tiers. |
und geeignete Geschäft der Bürgschaft anzunehmen (vgl. BGE 129 III 702 E. 2.2 S. 705; VON TUHR/ESCHER, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, 3. Aufl. 1974, Band II, S. 302 mit Hinweis auf BGE 39 II 768 E. 1 S. 771). Ob ein Garantievertrag (mit selbständiger Verpflichtung) oder eine Bürgschaft (mit akzessorischer Verpflichtung) vorliegt, ist durch Auslegung des Sicherungsvertrags zu ermitteln (BGE 111 II 276 E. 2b S. 279).
6.2.2. Mit Beschwerde in Zivilsachen macht der Beschwerdeführer nicht geltend, die Vorinstanz habe zu Unrecht einen übereinstimmenden wirklichen Parteiwillen nicht berücksichtigt. Die demzufolge vorzunehmende Auslegung nach dem Vertrauensprinzip ist eine Rechtsfrage, welche vom Bundesgericht frei überprüft werden kann. Grundsätzlich gebunden ist das Bundesgericht hingegen an die Feststellungen der Vorinstanz über die äusseren Umstände sowie das Wissen und Wollen der Beteiligten (Art. 105 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
6.2.3. Vorliegend hat der Beschwerdeführer die Haftungserklärung vom 10. Februar 2014 kurz vor der Übergabe der Diamanten an die Endabnehmer abgegeben. Sie erfolgte vor dem Hintergrund, dass die Banknoten einzig vom Beschwerdeführer auf ihre Echtheit überprüft worden sind und sich die Vertreter der Beschwerdegegnerin somit nicht persönlich davon überzeugt haben. Die strittige Haftungserklärung, wonach der Beschwerdeführer persönlich für die Echtheit der Banknoten hafte, muss nach dem Wortlaut und dem mit dem Geschäft beabsichtigten Zweck vernünftigerweise so verstanden werden, dass sich der Beschwerdeführer damit bereit erklärt hat, für das Risiko einzustehen, von den Endabnehmern Zug um Zug gegen Übergabe der Diamanten mit Falschgeld bedient zu werden. In dieser spezifischen Risikoübernahme bis zum festgelegten Maximalhaftungsbetrag von Fr. 530'521.95 und nicht etwa in einem akzessorischen Einstehen für eine allfällige Verpflichtung der C.________ AG ist das Charakteristische der Vereinbarung der Parteien zu erblicken. Dass bei der Festlegung des Maximalhaftungsbetrags auf den der C.________ AG in Rechnung gestellten Betrag abgestellt wurde, vermag nichts daran zu ändern, dass die Beschwerdegegnerin die Erklärung des
Beschwerdeführers nach Treu und Glauben so verstehen durfte, dass dessen Haftung unmittelbar dann ausgelöst wird, wenn sich die der Beschwerdegegnerin zu übergebenden Banknoten als gefälscht herausstellen. Keinesfalls musste sie die Erklärung über deren Wortlaut hinaus dahingehend interpretieren, dass sie sich ausserdem vorgängig an die C.________ AG zu halten hat oder sie den Einwand des Beschwerdeführers gewärtigen muss, das Rechtsgeschäft mit der C.________ AG habe aus irgendeinem Grund rechtlich keinen Bestand. Gegen die vorinstanzliche Feststellung eines Eigeninteresses erhebt und begründet der Beschwerdeführer vor Bundesgericht sodann keine Rügen. Damit ist festzuhalten, dass die für eine Garantie wesentliche Selbständigkeit der Verpflichtung des Beschwerdeführers aufgrund seiner Erklärung vom 10. Februar 2014 hinreichend zum Ausdruck kam. Bei diesem Ergebnis bleibt für die im Zweifelsfall heranzuziehende Vermutung, dass bei Privatpersonen eher von Bürgschaft auszugehen ist, kein Raum, weshalb offen bleiben kann, ob sich der Beschwerdeführer als Verwaltungsrat der C.________ AG überhaupt auf diese Vermutung berufen kann.
7.
Ein schriftlicher Garantievertrag nach Art. 111
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 111 - Celui qui promet à autrui le fait d'un tiers, est tenu à des dommages-intérêts pour cause d'inexécution de la part de ce tiers. |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
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1 | Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
2 | Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163 |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
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1 | Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
2 | Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163 |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
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1 | Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
2 | Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163 |
Rechtsöffnung bleibt.
8.
Aus den dargelegten Gründen muss die Beschwerde abgewiesen werden, soweit darauf einzutreten ist. Bei diesem Verfahrensausgang hat der Beschwerdeführer für die Gerichtskosten aufzukommen und die Beschwerdegegnerin zu entschädigen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 5'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Der Beschwerdeführer hat die Beschwerdegegnerin mit Fr. 5'000.-- zu entschädigen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 22. Oktober 2015
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Escher
Der Gerichtsschreiber: Buss