Tribunale federale
Tribunal federal

{T 7}
I 1015/06

Urteil vom 22. Oktober 2007
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Frésard,
Gerichtsschreiber Lanz.

Parteien
B.________, 1949, Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt
Ernst Huber, Flüelastrasse 47, 8047 Zürich,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17,
8005 Zürich, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Verwaltungsgerichtsbeschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 31. Oktober 2006.

Sachverhalt:
A.
Der 1949 geborene B.________ war seit 1979 als Maurer in der Firma X.________ AG tätig. Ab November 2003 wurde er von ärztlicher Seite wegen verschiedener gesundheitlicher Beschwerden für voll arbeitsunfähig erklärt. Im September 2004 meldete sich B.________ bei der Invalidenversicherung zum Rentenbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Zürich holte einen Arbeitgeberbericht und einen Auszug aus dem individuellen Konto ein. Weiter traf sie medizinische Abklärungen (u.a. Einholung eines psychiatrischen Gutachtens vom 8. Mai 2005). Gestützt auf diese Unterlagen verneinte sie mit Verfügung vom 25. Mai 2005 den Anspruch auf eine Invalidenrente mangels einer leistungsbegründenden Invalidität. Daran hielt die Verwaltung mit Einspracheentscheid vom 14. Juli 2005 fest.
B.
Die von B.________ hiegegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich unter Gewährung der unentgeltlichen Verbeiständung ab. Die Entschädigung an den unentgeltlichen Rechtsbeistand setzte es auf Fr. 1300.- (einschliesslich Mehrwertsteuer und Barauslagen) fest (Entscheid vom 31. Oktober 2006).
C.
B.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen mit den hauptsächlichen Rechtsbegehren, es sei eine ganze Invalidenrente zuzusprechen und die im kantonalen Verfahren zugesprochene Entschädigung an den unentgeltlichen Rechtsbeistand zu erhöhen. Weiter wird in prozessualer Hinsicht die Ansetzung einer sechzigtägigen Nachfrist zur ergänzenden Begründung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde sowie die Durchführung eines zweiten Schriftenwechsels beantragt und um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege für das letztinstanzliche Verfahren ersucht.

Die IV-Stelle beantragt die Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, ohne sich weiter zur Sache zu äussern. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Am 1. Januar 2007 ist das Bundesgesetz über das Bundesgericht vom 17. Juni 2005 (BGG; SR 173.110) in Kraft getreten (AS 2006 1205, 1243). Der angefochtene Entscheid ist indessen vorher ergangen, weshalb sich das Verfahren noch nach dem Bundesgesetz über die Organisation der Bundesrechtspflege vom 16. Dezember 1943 (OG) richtet (Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
BGG; BGE 132 V 393 E. 1.2 S. 395).
1.2 Da die Verwaltungsgerichtsbeschwerde am 1. Juli 2006 noch nicht hängig war, sind hingegen die auf diesen Zeitpunkt in Kraft getretenen, für Streitigkeiten um Leistungen der Invalidenversicherung geltenden Anpassungen von Art. 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
und Art. 134
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG anwendbar (Ziff. III des Bundesgesetzes vom 16. Dezember 2005 über die Änderung des IVG; BGE 132 V 393 E. 1.2 S. 395). Geprüft wird daher nur, ob das vorinstanzliche Gericht Bundesrecht verletzte, einschliesslich Überschreitung oder Missbrauch des Ermessens, oder ob der rechtserhebliche Sachverhalt offensichtlich unrichtig, unvollständig oder unter Verletzung wesentlicher Verfahrensbestimmungen festgestellt wurde (Art. 132 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG, in Kraft gestanden ab 1. Juli 2006, in Verbindung mit Art. 104 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
und b sowie Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG). Zudem ist das Verfahren kostenpflichtig (Art. 134
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG in der ab 1. Juli 2006 gültig gewesenen Fassung).
2.
Die beantragte Ansetzung einer Nachfrist zur ergänzenden Begründung der - den gesetzlichen formellen Anforderungen (Art. 108 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG) genügenden - Verwaltungsgerichtsbeschwerde liefe auf eine unzulässige Verlängerung der gesetzlichen Rechtsmittelfrist (Art. 33 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
, Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG) hinaus und kann daher nicht gewährt werden.

Es besteht sodann kein Anlass für die ausnahmsweise Anordnung eines zweiten Schriftenwechsels (Art. 110 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG), zumal weder die Vorinstanz noch das Bundesamt für Sozialversicherungen zur Verwaltungsgerichtsbeschwerde Stellung genommen haben und sich die IV-Stelle vernehmlassungsweise darauf beschränkt hat, unter Hinweis auf den angefochtenen Entscheid die Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde zu beantragen.
3.
3.1 Die für den streitigen Anspruch auf eine Rente der Invalidenversicherung massgeblichen Rechtsgrundlagen sind im angefochtenen Entscheid zutreffend dargelegt. Es betrifft dies namentlich die Bestimmungen über die Begriffe Invalidität (Art. 8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG) und Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG), über die Voraussetzungen und den Umfang des Anspruchs auf eine Rente der Invalidenversicherung (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in den vor und ab 2004 geltenden Fassungen) und über die Invaliditätsbemessung bei erwerbstätigen Versicherten mittels Einkommensvergleich (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in der seit 1. Januar 2004 geltenden Fassung; Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG). Richtig wiedergegeben ist auch die Rechtsprechung über die Frage, unter welchen Umständen eine psychische Gesundheitsstörung, namentlich eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung als invaliditätsbegründend angesehen werden kann (BGE 130 V 352 und 396; vgl. zudem BGE 131 V 49 und, auch zur Frage der bundesgerichtlichen Überprüfungsbefugnis, Urteil I 683/06 vom 29. August 2007, E. 2), über die Aufgabe des Arztes bei der Invaliditätsbemessung (BGE 125 V 256 E. 4 S. 261; vgl. auch BGE 132 V 93 E. 4 S. 99 f. mit Hinweisen) und über die Verwendung von Tabellenlöhnen zur Bestimmung des trotz Invalidität zumutbarerweise noch
erzielbaren Einkommens (BGE 126 V 75). Darauf wird verwiesen.
3.2
3.2.1 Das kantonale Gericht hat zunächst erwogen, gemäss den medizinischen Akten könnten praktisch keine objektivierbaren physisch-pathologischen Befunde erhoben werden, welche die Arbeitsfähigkeit einschränkten. Der Versicherte sei aus somatischer Sicht in der Lage, einer körperlich leichten Tätigkeit vollumfänglich nachzugehen. Für die geklagten Beschwerden sei in erster Linie die diagnostizierte anhaltende somatoforme Schmerzstörung (ICD-10: F45.4) verantwortlich zu machen.

Es bestehen keine Anhaltspunkte dafür, dass diese Sachverhaltsfeststellung offensichtlich unrichtig, unvollständig oder unter Verletzung wesentlicher Verfahrensbestimmungen getroffen worden ist. Die Vorbringen in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde rechtfertigen keine andere Betrachtungsweise. Entgegen der darin vertretenen Auffassung, wonach ein morphologisches Korrelat resp. somatische Befunde bestünden, konnte mit Ausnahme altersbedingter degenerativer Veränderungen, welche anerkanntermassen eine Beschränkung auf körperlich leichte Tätigkeiten zu begründen vermögen, kein somatisches Leiden gefunden werden, welches die geklagten Beschwerden auch nur annähernd zu erklären vermöchte. Dies, obwohl der Versicherte vielfältig, auch bildgebend, untersucht worden ist. Überzeugende Indizien, welche eine andere Betrachtungsweise zu rechtfertigen vermöchten, ergeben sich auch aus den Berichten des Hausarztes vom 4. Oktober 2006 sowie des Spitals Y.________ 20. September 2006 und des Onkozentrums Z.________ vom 27. Februar und 14. September 2006 nicht. Es erübrigt sich daher, auf die Frage der prozessualen Zulässigkeit dieser erst letztinstanzlich aufgelegten Arztberichte näher einzugehen.

Nicht gefolgt werden kann dem Beschwerdeführer auch, soweit er geltend machen lässt, an starken Depressionen zu leiden. Selbst der behandelnde Psychiater geht im Bericht vom 1. September 2004 nur von einer mittelgradigen depressiven Störung mit somatischen Symptomen (ICD-10: F32.11) aus. Die gleiche Diagnose - nebst der somatoformen Schmerzstörung - findet sich im psychiatrischen Gutachten des Dr. med. V.________ vom 8. Mai 2005, wobei der Experte lediglich auf eine schwach- bis mittelgradige Ausprägung, allenfalls sogar nur auf eine leichtgradige depressive Verstimmung, befindet und dieser Symptomatik keinen Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit zubilligt.
3.2.2 Das kantonale Gericht hat sich im Weiteren mit der Frage befasst, ob die festgestellte anhaltende somatoforme Schmerzstörung die Arbeitsfähigkeit in invalidenversicherungsrechtlich relevanter Weise einschränkt. Es hat erwogen, dass hiefür die Bestätigung einer vollen Arbeitsunfähigkeit im Gutachten des Dr. med. V.________ vom 8. Mai 2005 nicht genüge. Vielmehr seien nach der Rechtsprechung (BGE 130 V 352 und Folgefälle) bestimmte Voraussetzungen erforderlich, damit eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung als invalidisierend betrachtet werden könne. Diese Voraussetzungen seien hier nicht erfüllt. Weder liege mit der diagnostizierten depressiven Störung oder sonstwie eine erhebliche psychische Komorbidität vor, noch seien andere Faktoren gegeben, welche den Schluss gestatteten, die Schmerzstörung sei bei zumutbarer Willensanstrengung nicht überwindbar.

Diese Beurteilung ist im Rahmen der bundesgerichtlichen Überprüfungsbefugnis (E. 1.2 hievor; Urteil I 683/06 vom 29. August 2007, E. 2.2) nicht zu beanstanden. Die Einwendungen in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen zu keinem anderen Ergebnis. Sie beschränken sich weitgehend auf eine Wiederholung der beschwerdeweise vorgetragenen und im angefochtenen Entscheid überzeugend entkräfteten Argumente. Weshalb nicht auf die von Dr. med. V.________ umschriebene Arbeitsunfähigkeit abgestellt werden kann, hat das kantonale Gericht überzeugend dargelegt. Eine starke oder schwere Depression, welche gegebenenfalls als relevante psychische Komorbidität zur Schmerzstörung verstanden werden könnte, liegt nicht vor. Es bestehen vielmehr deutliche Anhaltspunkte dafür, dass psychosoziale Belastungsfaktoren, welche keinen invalidisierenden psychischen Gesundheitsschaden zu begründen vermöchten (BGE 127 V 294), eine wesentliche Rolle spielen. Sodann kann schon mit Blick darauf, dass der Versicherte gemäss Gutachten des Dr. med. V.________ vom 8. Mai 2005 regelmässig das Haus verlässt und nebst dem innerfamiliären Umgang auch Kontakte zu Kollegen pflegt, nicht von einem völligen Rückzug in allen sozialen Belangen ausgegangen werden. Dass sämtliche
zumutbaren therapeutischen Massnahmen ausgeschöpft wären, lässt sich, wie das kantonale Gericht zutreffend erwogen hat, ebenfalls nicht sagen.
3.3 Der Beschwerdeführer macht im Weiteren geltend, aufgrund seines Alters sei die Umstellung auf eine andere Erwerbstätigkeit nicht zumutbar und könne bei der gegebenen Arbeitsmarktlage das Zustandekommen einer Anstellung realistischerweise auch nicht erwartet werden.

Diese Einwände verfangen nicht. Im Rahmen der Selbsteingliederungspflicht (BGE 113 V 22 E. 4 S. 28 ff.) ist die versicherte Person gehalten, nötigenfalls eine andere als die angestammte Tätigkeit anzunehmen. Dies gilt auch dann, wenn damit - wie in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde geltend gemacht wird - eine Umstellung von Lebensgewohnheiten verbunden ist. Dass eine solche Umstellung hier unzumutbare Ausmasse annehmen würde, ist nicht wahrscheinlich. Sodann ist festzuhalten, dass für die Invaliditätsbemessung der ausgeglichene Arbeitsmarkt entscheidend ist (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG). Es kann davon ausgegangen werden, dass dieser Arbeitsmarkt körperlich leichte Tätigkeiten auch für Personen im Alter des Versicherten aufweist. Nachfolgend wird zu prüfen sein, ob dem Alter des Beschwerdeführers gegebenenfalls bei der Bemessung eines leidensbedingten Abzuges vom Invalideneinkommen Rechnung zu tragen ist.
3.4 Entgegen der in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde weiter vertretenen Auffassung kann der Vorinstanz auch nicht vorgehalten werden, sie habe sich mit den Beschwerdevorbringen ungenügend auseinandergesetzt und in unzulässiger Weise beantragte Beweise nicht abgenommen. Der Verzicht auf weitere Abklärungsmassnahmen im Rahmen der antizipierten Beweiswürdigung ist nicht zu beanstanden und der angefochtene Entscheid genügt dem Erfordernis der Begründungspflicht.
3.5 Beim Einkommensvergleich ist somit von einer vollen Arbeitsfähigkeit in angepassten Tätigkeiten auszugehen.

Gemäss dem angefochtenen Entscheid hätte der Versicherte im Jahr 2004 ohne Gesundheitsschädigung ein Erwerbseinkommen (Valideneinkommen) von Fr. 61'945.- erzielt. Das trotz gesundheitlicher Beeinträchtigung im selben Jahr zumutbarerweise noch erzielbare Einkommen (Invalideneinkommen) hat die Vorinstanz unter Verwendung von Tabellenlöhnen und unter Berücksichtigung eines unter anderem mit dem gesundheitsbedingt eingeschränkten Tätigkeitsbereich und mit dem fortgeschrittenen Alter begründeten leidensbedingten Abzuges von 20 % auf Fr. 45'806.- festgesetzt. Der Vergleich der beiden Einkommen ergibt eine gesundheitsbedingte Erwerbseinbusse von (gerundet) 26 %, womit der für eine Rente mindestens erforderliche Invaliditätsgrad von 40 % (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) nicht erreicht wird.

Das Vorgehen der Vorinstanz entspricht in allen Teilen Gesetz und Praxis (BGE 126 V 75), was in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde auch nicht in Frage gestellt wird. Es liesse sich einzig fragen, ob beim Valideneinkommen nicht eher von dem von der Verwaltung angenommenen Jahreslohn von Fr. 62'205.- auszugehen wäre. Dies würde indessen auch nicht zu einem rentenbegründenden Invaliditätsgrad führen und kann daher offen bleiben. Der angefochtene Entscheid ist somit, soweit der Anspruch auf eine Invalidenrente verneint wird, rechtens.
4.
Zu prüfen bleibt die Rüge, die Vorinstanz habe das Honorar des für das kantonale Verfahren bestellten unentgeltlichen Rechtsbeistandes zu tief angesetzt.

Gemäss Art. 103 lit. a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
OG ist zur Verwaltungsgerichtsbeschwerde berechtigt, wer durch die angefochtene Verfügung berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an deren Aufhebung oder Änderung hat. Die vorliegende Verwaltungsgerichtsbeschwerde wurde (ausschliesslich) im Namen des Versicherten und kantonalen Beschwerdeführers eingereicht. Dieser ist durch die Festsetzung des Honorars des unentgeltlichen Beistandes nicht berührt. Insbesondere hat er auch kein schutzwürdiges Interesse daran, dass der vorinstanzliche Entscheid in diesem Punkt aufgehoben wird. Er ist deshalb, anders als der unentgeltliche Rechtsbeistand selber (BGE 131 V 153 E. 1 S. 155 mit Hinweisen, 110 V 360 E. 2 S. 363 f.), der indessen keine Verwaltungsgerichtsbeschwerde in eigenem Namen erhoben hat, zur Anfechtung der vorinstanzlichen Festsetzung des Honorars nicht legitimiert (SVR 1995 ALV Nr. 42 S. 117, E. 4; in SZS 2006 S. 469 zusammengefasstes Urteil B 65/05 vom 6. Februar 2006, E. 2; Kieser, ATSG-Kommentar, N 92 zu Art. 61, N 22 zu Art. 62
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
). Auf die Verwaltungsgerichtsbeschwerde ist diesbezüglich nicht einzutreten.
5.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 134
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG in der ab 1. Juli 2006 gültig gewesenen Fassung). Die unentgeltliche Rechtspflege (Befreiung von der Bezahlung von Gerichtskosten und unentgeltliche Verbeiständung; Art. 152
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
in Verbindung mit Art. 135
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
OG) kann gewährt werden (BGE 125 V 201 E. 4a S. 202 und 371 E. 5b S. 372, je mit Hinweisen). Es wird indessen ausdrücklich auf Art. 152 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
OG aufmerksam gemacht, wonach die begünstigte Partei der Gerichtskasse Ersatz zu leisten hat, wenn sie später dazu im Stande ist. Bei der Bemessung der Entschädigung ist dem Umstand Rechnung zu tragen, dass die Verwaltungsgerichtsbeschwerde in weiten Teilen der vorinstanzlichen Beschwerde entspricht.

erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt. Zufolge Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege werden sie einstweilen auf die Gerichtskasse genommen.
3.
Zufolge Gewährung der unentgeltlichen Verbeiständung wird Rechtsanwalt Ernst Huber für das Verfahren vor dem Bundesgericht aus der Gerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 1000.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) ausgerichtet.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse des Schweizerischen Baumeisterverbandes und dem Bundesamt für Sozialversicherungen zugestellt.
Luzern, 22. Oktober 2007
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

i.V. Leuzinger Lanz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_1015/06
Date : 22 octobre 2007
Publié : 08 novembre 2007
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (IV)


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OJ: 33  62  103  104  105  106  108  110  132  134  135  152
Répertoire ATF
110-V-360 • 113-V-22 • 125-V-201 • 125-V-256 • 126-V-75 • 127-V-294 • 130-V-352 • 131-V-153 • 131-V-49 • 132-V-393 • 132-V-93
Weitere Urteile ab 2000
B_65/05 • I_1015/06 • I_683/06
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • question • trouble somatoforme douloureux • tribunal fédéral • assistance judiciaire • office ai • honoraires • office fédéral des assurances sociales • frais judiciaires • loi fédérale sur le tribunal fédéral • expertise psychiatrique • taxe sur la valeur ajoutée • procédure cantonale • comparaison des revenus • rente d'invalidité • revenu d'invalide • état de fait • second échange d'écritures • dépression • greffier • revenu sans invalidité • avocat • décision • condition • exactitude • diagnostic • médecin • calcul • incapacité de travail • loi fédérale d'organisation judiciaire • rapport médical • expert • motivation de la décision • examinateur • motivation de la demande • pratique judiciaire et administrative • dimensions de la construction • autorisation ou approbation • étendue • indemnité • revenu d'une activité lucrative • répétition • extrait du compte individuel • constatation des faits • pré • décision sur opposition • marché équilibré du travail • salaire annuel • 1995 • objection • enquête médicale • pouvoir d'appréciation • appréciation anticipée des preuves • conclusions
... Ne pas tout montrer
AS
AS 2006/1205 • AS 2006/1243
RSAS
2006 S.469