4A_141/2013 - 2013-08-22 - Obligationenrecht (allgemein) - litispendance; protection dans les cas clairs

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

4A 141/2013

Arrêt du 22 août 2013

Ire Cour de droit civil

Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux Klett, Présidente, Kolly et Niquille.
Greffière: Mme Godat Zimmermann.

Participants à la procédure
F.X.________, représentée par Me Jean-Christophe Hocke,
recourante,

contre

1. A.Y.________,
2. B.Y.________,
3. C.Y.________,
4. D.Y.________,
représentés par Me François Canonica,
intimés.

Objet
litispendance; protection dans les cas clairs,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 8 février 2013.

Faits:

A.
F.Y.________ et H.Y.________, nés respectivement en 1911 et 1908, ont eu deux fils, V.Y.________ et A.Y.________. En 1980, ils ont fait donation à F.X.________, fille de V.Y.________, de la nue-propriété de l'appartement dont ils étaient copropriétaires, situé ..., à Genève. Ils ont conservé l'usufruit sur ce logement dans lequel ils ont résidé jusqu'au décès de H.Y.________, le 26 novembre 1986; F.Y.________ a ensuite occupé seule l'appartement jusqu'à son placement en maison de retraite, en juin 2002.
F.X.________ a épousé H.X.________ en 2003.
Le 21 octobre 2004, F.Y.________ a octroyé à A.Y.________ un prêt à usage sur l'appartement .... Depuis lors, l'emprunteur y habite en compagnie de son épouse B.Y.________ et de leurs filles D.Y.________ et C.Y.________, nées respectivement en 1980 et 1985.
F.Y.________ a été placée sous tutelle en janvier 2008. Le 22 avril 2008, le Service des tutelles d'adultes a résilié, avec effet au 31 mai 2008, le contrat de prêt à usage du 21 octobre 2004 et a invité A.Y.________ à libérer l'appartement à l'échéance précitée, en vain.
F.Y.________ est décédée le 22 septembre 2011. Son droit d'usufruit sur l'appartement ... sera radié du registre foncier le 11 janvier 2012.
Le 6 octobre 2011, F.X.________ a demandé à A.Y.________ et à sa famille de libérer l'appartement, ce qu'ils n'ont pas fait.

B.

B.a. Par acte déposé en vue de conciliation le 16 décembre 2011, F.X.________ a ouvert une action en revendication et une action en paiement devant le Tribunal de première instance du canton de Genève. Elle concluait notamment à ce que A.Y.________, B.Y.________, D.Y.________ et C.Y.________ lui restituent, dans les trois jours suivant la notification du jugement et nonobstant appel, l'appartement ... ainsi que ses dépendances et, s'ils n'obtempèrent pas dans ce délai, à ce que leur évacuation soit ordonnée par le Service des évacuations de l'État de Genève. Référencée sous le n° 1, la cause a été attribuée à la 10 ème Chambre du Tribunal de première instance.
La tentative de conciliation du 1 er mars 2012 s'est soldée par un échec.
Le 13 mars 2012, F.X.________ a introduit la demande devant le Tribunal de première instance.

B.b. Le 30 mars 2012, F.X.________ a ouvert action contre A.Y.________, B.Y.________, D.Y.________ et C.Y.________ devant le Tribunal de première instance du canton de Genève selon la procédure dite de "protection dans les cas clairs" (art. 257 CPC). Elle concluait à ce que les défendeurs libèrent, dans les trois jours suivant la notification du jugement et nonobstant appel, l'appartement ... et ses dépendances et, s'ils n'obtempèrent pas dans ce délai, à ce que leur évacuation soit ordonnée par le Service des évacuations de l'État de Genève. Référencée sous le n° 2, la cause a été attribuée à la 14 ème Chambre du Tribunal de première instance.
Les défendeurs ont conclu à l'irrecevabilité de la requête, contestant que les conditions d'un cas clair soient réalisées et relevant en outre qu'une procédure ordinaire avait déjà été introduite par F.X.________.
Par jugement du 30 août 2012, le Tribunal de première instance (14 ème Chambre) a condamné A.Y.________, B.Y.________, D.Y.________ et C.Y.________ à évacuer de leurs personnes et de leurs biens l'appartement sis ..., ainsi que ses dépendances, en leur impartissant pour ce faire un délai de 60 jours; il a en outre ordonné l'exécution par la force publique du jugement au cas où les cités ne s'y plieraient pas spontanément.
A.Y.________, B.Y.________, D.Y.________ et C.Y.________ ont interjeté appel. Par arrêt du 8 février 2013, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a annulé le jugement du 30 août 2012 et, statuant à nouveau, a déclaré irrecevable, pour cause de litispendance, la requête en protection de cas clair déposée par F.X.________.

B.c. Par ordonnance du 3 octobre 2012, le Tribunal de première instance avait suspendu le délai imparti aux défendeurs pour répondre à la demande en revendication et en paiement ouverte selon la procédure ordinaire. Lors d'une audience tenue le 5 novembre 2012, il avait suspendu la procédure n° 1 jusqu'à droit jugé définitivement dans la cause n° 2.

C.
F.X.________ interjette un recours en matière civile contre l'arrêt cantonal du 8 février 2013. Elle demande au Tribunal fédéral d'annuler la décision attaquée, puis de déclarer recevable la requête en protection de cas clair, d'ordonner à A.Y.________, B.Y.________, D.Y.________ et C.Y.________ de libérer l'appartement litigieux et ses dépendances dans un délai de 60 jours et d'ordonner l'exécution par la force publique au cas où les intimés ne se plieraient pas spontanément à l'arrêt du Tribunal fédéral.
F.X.________ a requis que l'effet suspensif soit accordé à son recours en ce qui concerne les frais et dépens mis à sa charge par la Cour de justice. Les intimés ont été invités à se déterminer sur cette requête. A.Y.________ a conclu à ce que l'effet suspensif soit refusé. Par ordonnance du 31 mai 2013, la Présidente de la cour de céans a admis la demande d'effet suspensif.
Il n'a pas été requis d'observations sur le fond de la part des intimés, ni de la cour cantonale.

Considérant en droit:

1.
Le recours est dirigé contre une décision d'irrecevabilité clôturant une procédure de protection du cas clair, soit une décision finale au sens de l'art. 90 LTF.
La requête adressée au Tribunal de première instance le 30 mars 2012 est une action en revendication au sens de l'art. 641 al. 2 CC. Il s'agit d'une contestation de nature pécuniaire dont la valeur litigieuse correspond à la valeur de la chose revendiquée, déduction faite de l'hypothèque grevant le bien (arrêt 4A 18/2011 du 5 avril 2011 consid. 1.1 et les références). En l'espèce, l'immeuble faisant l'objet de l'action réelle en restitution est un appartement de huit pièces avec dépendances sis dans le quartier genevois de Champel; sa valeur dépasse largement le seuil de 30'000 fr. prescrit à l'art. 74 al. 1 let. b LTF.
Au surplus, l'arrêt attaqué a été rendu en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorité cantonale de dernière instance statuant sur recours (art. 75 LTF). Le recours est interjeté par la partie qui n'a pas obtenu gain de cause en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF). Enfin, il a été déposé dans le délai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi de sorte qu'il est recevable.

2.

2.1. La recourante se plaint d'une violation de l'art. 59 al. 2 let. d et de l'art. 64 al. 1 let. a CPC relatifs à la litispendance. Elle expose que, selon son texte clair dont aucun motif ne justifie de s'écarter, l'art. 64 al. 1 let. a CPC, en liaison avec l'art. 59 al. 2 let d CPC, prévoit l'irrecevabilité d'une seconde action entre les mêmes parties et sur le même objet uniquement lorsque l'instance est introduite une deuxième fois "devant une autre autorité". Or, en l'espèce, la procédure en protection du cas clair a été engagée devant le même tribunal que la procédure ordinaire, de sorte qu'il n'y aurait pas litispendance entre les deux actions. La recourante fait encore observer que le risque de décisions contradictoires n'existerait pas lorsque les deux demandes sont introduites devant la même autorité; au surplus, l'articulation des deux causes aurait pu être organisée sur la base des règles sur la suspension, en particulier de l'art. 126 al. 1 CPC prévoyant la suspension pour des motifs d'opportunité.
A titre subsidiaire, la recourante fait valoir l'absence de litispendance entre une demande introduite en procédure ordinaire et une requête en cas clair ouverte en procédure sommaire. Premièrement, les deux actions porteraient sur des objets distincts. En second lieu, elles relèveraient de deux procédures revêtant une utilité propre et un intérêt distinct; elles seraient ainsi, par essence, différentes et complémentaires.
En dernier lieu, la recourante reproche à la cour cantonale d'avoir violé le principe de l'économie de procédure, sous-jacent à l'art. 257 CPC.

2.2. Le dépôt de l'acte introductif d'instance (requête de conciliation, demande ou requête en justice notamment) marque le début de la litispendance (art. 62 al. 1 CPC). Selon l'art. 64 al. 1 let. a CPC, la litispendance a pour effet que la même cause, opposant les mêmes parties, ne peut être portée en justice devant une autre autorité (effet négatif de la litispendance [ Sperrwirkung] ). L'art. 59 al. 2 let. d CPC range l'absence d'une litispendance préexistante parmi les conditions de recevabilité de l'action. A l'instar du principe de l'autorité de chose jugée, le principe de la litispendance tend en particulier à éviter qu'il existe, dans un ordre juridique déterminé, deux décisions judiciaires contradictoires sur la même action et entre les mêmes parties, qui seraient également et simultanément exécutoires (ATF 127 III 279 consid. 2b p. 283). Plus généralement, il s'agit de prévenir les procédés inutiles de nature à surcharger les tribunaux, en empêchant qu'une contestation identique fasse l'objet de plusieurs procès distincts et simultanés entre les mêmes parties ( SIMON ZINGG, in Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, tome I, 2012, n° 63 ad art. 59 CPC; MARKUS MÜLLER-CHEN, in Schweizerische
Zivilprozessordnung (ZPO) Kommentar, Alexander Brunner, Dominik Gasser, Ivo Schwander [éd.], 2011, n° 6 ad art. 64 CPC; FRANÇOIS BOHNET, in Code de procédure civile commenté, 2011, n° 48 ad art. 59 CPC; FABIENNE HOHL, Procédure civile, tome II, 2 e éd. 2010, n° 401 p. 88). Le tribunal examine d'office si la condition de l'absence de litispendance est remplie (cf. art. 60 CPC).

2.2.1. Selon l'art. 64 al. 1 let. a CPC, la litispendance déploie son effet à l'égard d'une procédure subséquente ouverte "devant une autre autorité" (" anderweitig " et " altrove ", dans les versions allemande, respectivement italienne). Cette formulation, qui correspond au cas se présentant le plus fréquemment, ne se retrouve pas à l'art. 59 al. 2 let. d CPC, lequel mentionne simplement une "litispendance préexistante"; elle ne doit pas être prise au pied de la lettre et n'exclut pas que l'exception de litispendance soit invoquée à l'égard d'une procédure introduite ultérieurement devant le même tribunal ( ALEXANDER ZÜRCHER, in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung (ZPO), Thomas Sutter-Somm, Franz Hasenböhler, Christoph Leuenberger [éd.], 2 e éd. 2013, n° 26 ad art. 59 CPC; ZINGG, op. cit., n° 63 ad art. 59 CPC; ISABELLE BERGER-STEINER, in Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, tome I, 2012, n° 12 ad art. 64 CPC; FRANÇOIS BOHNET, op. cit., n° 55 ad art. 59 CPC; cf. également STEPHEN V. BERTI, in Kurzkommentar ZPO, Paul Oberhammer [éd.], 2010, n° 5 ad art. 64 CPC). En effet, le risque de décisions contradictoires n'est pas totalement exclu dans les tribunaux comportant de nombreuses chambres, comme le
Tribunal de première instance du canton de Genève. Mais surtout, l'effet négatif de la litispendance à l'égard d'une seconde procédure introduite devant le même tribunal correspond au but général de ce principe, qui est précisément d'éviter la conduite de deux procès dans le même litige opposant les mêmes parties.
Par conséquent, la recourante a tort lorsqu'elle soutient que la requête du 30 mars 2012 ne pouvait pas être déclarée irrecevable pour cause de litispendance préexistante parce qu'elle avait été introduite devant le Tribunal de première instance du canton de Genève, comme l'acte en vue de conciliation du 16 décembre 2011.

2.2.2. Le dépôt de deux demandes selon des procédures différentes ne constitue pas non plus en l'espèce un obstacle à l'exception de litispendance.
Lorsque la situation de fait et de droit n'est pas équivoque, la procédure de protection dans les cas clairs prévue par l'art. 257 CPC permet à la partie demanderesse d'obtenir une décision ayant force de chose jugée et exécutoire de manière rapide, c'est-à-dire sans procès complet selon la procédure ordinaire. L'admission de la requête aboutit à un jugement sur le fond définitif; un procès ultérieur introduit selon la procédure ordinaire se heurterait à l'autorité de la chose jugée (ATF 138 III 620 consid. 5.1.1 p. 622 s., 728 consid. 3.2 p. 734). La procédure de l'art. 257 CPC est une option à la disposition du justiciable (ATF 138 III 728 consid. 3.3 p. 734). Vu la nature de la procédure dans les cas clairs, le demandeur qui a ouvert action sur la base de l'art. 257 CPC se verra opposer l'exception de litispendance s'il dépose contre le même défendeur, selon la procédure ordinaire, une demande portant sur le même objet, alors que la première procédure est pendante ( ANDREAS GÜNGERICH, in Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, tome II, 2012, n° 17 ad art. 257 CPC; MÜLLER-CHEN, op. cit., n° 39 ad art. 64 CPC). Il doit en aller de même lorsque, comme en l'espèce, le demandeur a d'abord ouvert action selon la
procédure ordinaire, avant de déposer une requête sur la base de l'art. 257 CPC. Par l'exception de litispendance, priorité est donnée à la première instance ouverte, quelle que soit la procédure choisie ( LOUIS GAILLARD, Quelques institutions juridiques nouvelles, in Le Code de procédure civile - Aspects choisis, Bénédict Foëx et Nicolas Jeandin [éd.], 2011, p. 154 et 162). La situation n'est pas comparable aux cas examinés par les auteurs cités dans le recours, lesquels envisagent le dépôt simultané d'une demande ordinaire et d'une requête en cas clair, pour respecter un délai de péremption ( THOMAS SUTTER-SOMM/CORDULA LÖTSCHER, in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung (ZPO), Thomas Sutter-Somm, Franz Hasenböhler, Christoph Leuenberger [éd.], 2 e éd. 2013, n° 32 ad art. 257 CPC) ou à la suite de mesures provisionnelles ( ISAAK MEIER, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 2010, p. 376). Ces considérations scellent également le sort du grief fondé sur la violation de l'art. 257 CPC.

2.2.3. L'identité de l'objet du litige, dont il est question à l'art. 64 al. 1 let. a CPC, suppose que, dans l'un et l'autre procès, soit soumise au juge la même prétention, fondée sur les mêmes causes juridiques et les mêmes faits. Elle s'entend au sens matériel; il n'est pas nécessaire que les conclusions soient formulées de manière identique (cf. ATF 128 III 284 consid. 3b p. 286; cf. également ATF 138 III 570 consid. 4.2.2 p. 578). En l'espèce, l'utilisation des verbes "restituer" dans la demande du 16 décembre 2011 et "libérer" dans la requête du 30 mars 2012 n'est pas déterminante. Dans les deux cas, la recourante fait valoir son droit de propriétaire, ce qui ressort du reste clairement du jugement du 30 août 2012 du Tribunal de première instance. De même, le fait que la première demande comprenne en plus des conclusions en paiement entraîne une identité partielle, qui n'exclut pas la litispendance (cf. ATF 138 III 570 consid. 4.2.3 p. 579). Sous cet angle également, le grief tiré de la violation de l'art. 64 al. 1 CPC doit être écarté.

2.2.4. En dernier lieu, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en prononçant directement l'irrecevabilité de la requête du 30 mars 2012, plutôt que de suspendre la procédure fondée sur l'art. 257 CPC .
Selon l'art. 59 al. 1 et al. 2 let. d CPC, l'absence d'une litispendance préexistante est une condition de recevabilité de l'action. Au surplus, le CPC n'a pas repris le principe de l'art. 35 al. 1 LFors abrogée, selon lequel, en cas d'actions identiques, tout tribunal saisi ultérieurement surseoit à la procédure jusqu'à ce que le tribunal saisi en premier lieu ait statué sur sa compétence. Selon plusieurs commentateurs du CPC, le second juge devrait toutefois, en application de l'art. 126 al. 1 CPC, suspendre la procédure dans un premier temps, jusqu'à ce que l'autorité saisie précédemment soit entrée en matière sur le fond ( MÜLLER-CHEN, op. cit., n° 43 ad art. 64 CPC; BOHNET, op. cit., n° 55 ad art. 59 CPC; TANJA DOMEJ, in Kurzkommentar ZPO, op. cit., n° 26 ad art. 59 CPC; MYRIAM A. GEHRI, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2010, n° 17 ad art. 59 CPC). Si une telle solution peut se révéler judicieuse sur le plan pratique, cela ne signifie pas pour autant qu'une décision d'irrecevabilité immédiate serait contraire au droit fédéral. Au demeurant, la présente affaire ne laisse apparaître aucun motif d'opportunité qui aurait commandé la suspension de la procédure en protection du cas clair. Pour sa part, la
recourante plaide certes pour une suspension, mais apparemment de la procédure ordinaire, introduite en premier lieu. Or, comme on l'a vu, l'exception de litispendance, fondée sur le principe de la priorité dans le temps, empêche une telle mesure.

3.
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté.
La recourante, qui succombe, prendra à sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Les intimés n'ont pas été invités à se déterminer sur le fond et ne peuvent en principe prétendre à des dépens. Cependant, l'intimé A.Y.________, représenté par un avocat, a déposé des observations sur la requête d'effet suspensif; il lui sera alloué des dépens dont le montant tiendra compte de cette circonstance (art. 68 al. 1 et 2 LTF; art. 8 al. 2 du règlement sur les dépens alloués à la partie adverse et sur l'indemnité pour la représentation d'office dans les causes portées devant le Tribunal fédéral [RS 173.110.210.3]).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 4'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
La recourante versera à l'intimé A.Y.________ une indemnité de 600 fr. à titre de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 22 août 2013

Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Klett

La Greffière: Godat Zimmermann

SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 257 - 1 Das Gericht gewährt Rechtsschutz im summarischen Verfahren, wenn:
¹	Das Gericht gewährt Rechtsschutz im summarischen Verfahren, wenn:
^a	der Sachverhalt unbestritten oder sofort beweisbar ist; und
^b	die Rechtslage klar ist.
²	Ausgeschlossen ist dieser Rechtsschutz, wenn die Angelegenheit dem Offizialgrundsatz unterliegt.
³	Kann dieser Rechtsschutz nicht gewährt werden, so tritt das Gericht auf das Gesuch nicht ein.

SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 641 - 1 Wer Eigentümer einer Sache ist, kann in den Schranken der Rechtsordnung über sie nach seinem Belieben verfügen.
¹	Wer Eigentümer einer Sache ist, kann in den Schranken der Rechtsordnung über sie nach seinem Belieben verfügen.
²	Er hat das Recht, sie von jedem, der sie ihm vorenthält, herauszuverlangen und jede ungerechtfertigte Einwirkung abzuwehren.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 74 Streitwertgrenze - 1 In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt:
¹	In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt:
^a	15 000 Franken in arbeits- und mietrechtlichen Fällen;
^b	30 000 Franken in allen übrigen Fällen.
²	Erreicht der Streitwert den massgebenden Betrag nach Absatz 1 nicht, so ist die Beschwerde dennoch zulässig:
^a	wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt;
^b	wenn ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
^c	gegen Entscheide der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^d	gegen Entscheide des Konkurs- und Nachlassrichters oder der Konkurs- und Nachlassrichterin;
^e	gegen Entscheide des Bundespatentgerichts.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 72 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
¹	Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
²	Der Beschwerde in Zivilsachen unterliegen auch:
^a	Entscheide in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^b	öffentlich-rechtliche Entscheide, die in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht stehen, insbesondere Entscheide:
^b1	über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheiden und über die Rechtshilfe in Zivilsachen,
^b2	über die Führung des Grundbuchs, des Zivilstands- und des Handelsregisters sowie der Register für Marken, Muster und Modelle, Erfindungspatente, Pflanzensorten und Topografien,
^b3	über die Bewilligung zur Namensänderung,
^b4	auf dem Gebiet der Aufsicht über die Stiftungen mit Ausnahme der Vorsorge- und Freizügigkeitseinrichtungen,
^b5	auf dem Gebiet der Aufsicht über die Willensvollstrecker und -vollstreckerinnen und andere erbrechtliche Vertreter und Vertreterinnen,
^b6	auf dem Gebiet des Kindes- und Erwachsenenschutzes,
^b7	...

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.37
¹	Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.37
²	Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen:
^a	ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
^b	ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet;
^c	eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 76 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
¹	Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
^a	vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
^b	durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat.
²	Gegen Entscheide nach Artikel 72 Absatz 2 steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.41

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
¹	Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
²	Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage:
^a	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^b	bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen;
^c	bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198090 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198091 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung;
^d	bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195493.
³	Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage:
^a	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung;
^b	bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen.
⁴	Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage.
⁵	Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann.
⁶	...94
⁷	Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
¹	Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
^1bis	Wurde in einer Zivilsache das Verfahren vor der Vorinstanz in englischer Sprache geführt, so können Rechtsschriften in dieser Sprache abgefasst werden.14
²	In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 15 16
³	Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
⁴	Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201617 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
^a	das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
^b	die Art und Weise der Übermittlung;
^c	die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.18
⁵	Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
⁶	Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
⁷	Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.

SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 59 Grundsatz - 1 Das Gericht tritt auf eine Klage oder auf ein Gesuch ein, sofern die Prozessvoraussetzungen erfüllt sind.
¹	Das Gericht tritt auf eine Klage oder auf ein Gesuch ein, sofern die Prozessvoraussetzungen erfüllt sind.
²	Prozessvoraussetzungen sind insbesondere:
^a	die klagende oder gesuchstellende Partei hat ein schutzwürdiges Interesse;
^b	das Gericht ist sachlich und örtlich zuständig;
^c	die Parteien sind partei- und prozessfähig;
^d	die Sache ist nicht anderweitig rechtshängig;
^e	die Sache ist noch nicht rechtskräftig entschieden;
^f	der Vorschuss und die Sicherheit für die Prozesskosten sind geleistet worden.

SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 64 Wirkungen der Rechtshängigkeit - 1 Die Rechtshängigkeit hat insbesondere folgende Wirkungen:
¹	Die Rechtshängigkeit hat insbesondere folgende Wirkungen:
^a	der Streitgegenstand kann zwischen den gleichen Parteien nicht anderweitig rechtshängig gemacht werden;
^b	die örtliche Zuständigkeit bleibt erhalten.
²	Für die Wahrung einer gesetzlichen Frist des Privatrechts, die auf den Zeitpunkt der Klage, der Klageanhebung oder auf einen anderen verfahrenseinleitenden Schritt abstellt, ist die Rechtshängigkeit nach diesem Gesetz massgebend.

SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 126 Sistierung des Verfahrens - 1 Das Gericht kann das Verfahren sistieren, wenn die Zweckmässigkeit dies verlangt. Das Verfahren kann namentlich sistiert werden, wenn der Entscheid vom Ausgang eines anderen Verfahrens abhängig ist.
¹	Das Gericht kann das Verfahren sistieren, wenn die Zweckmässigkeit dies verlangt. Das Verfahren kann namentlich sistiert werden, wenn der Entscheid vom Ausgang eines anderen Verfahrens abhängig ist.
²	Die Sistierung ist mit Beschwerde anfechtbar.

SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 62 Beginn der Rechtshängigkeit - 1 Die Einreichung eines Schlichtungsgesuches, einer Klage, eines Gesuches oder eines gemeinsamen Scheidungsbegehrens begründet Rechtshängigkeit.
¹	Die Einreichung eines Schlichtungsgesuches, einer Klage, eines Gesuches oder eines gemeinsamen Scheidungsbegehrens begründet Rechtshängigkeit.
²	Der Eingang dieser Eingaben wird den Parteien bestätigt.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
¹	Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
²	Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
³	Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
⁴	Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
⁵	Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.

BGG:	42 66 68 72 74 75 76 90 100
GestG:	35
ZGB:	641
ZPO:	59 60 62 64 126 257