Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A 253/2008/don
Urteil vom 22. August 2008
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Raselli, Präsident,
Bundesrichterinnen Escher, Hohl, Jacquemoud-Rossari, nebenamtlicher Bundesrichter Riemer,
Gerichtsschreiber Gysel.
Parteien
X.________,
Beschwerdeführerin,
vertreten durch Rechtsanwalt Hans Suppiger,
gegen
Y.________,
Beschwerdegegner,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Marc Kaeslin.
Gegenstand
Wegrecht,
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts (I. Kammer) des Kantons Luzern vom 29. Februar 2008.
Sachverhalt:
A.
Y.________ ist Eigentümer des Grundstücks Nr. 1 in der Gemeinde C.________, X.________ Eigentümerin des östlich angrenzenden Grundstücks Nr. 2. Die beiden Grundstücke werden durch ein Fuss- und Fahrwegrecht erschlossen, das auf dem östlich des Grundstücks Nr. 1 und südlich des Grundstücks Nr. 2 gelegenen (Strassen-)Grundstück Nr. 3 lastet. Das Grundstück von Y.________ verfügt über einen Fahrweg, dasjenige von X.________ über einen steilen Fussweg.
Im Jahre 2003 kaufte Y.________ 190 m² des Grundstücks Nr. 3 und schlug sie seinem Grundstück zu. Das auf dem ganzen Grundstück Nr. 3 (unter anderem zu Gunsten des Grundstücks von X.________) lastende Fuss- und Fahrwegrecht wurde dabei als Last auf die (um 190 m² erweiterte) Parzelle Y.________s übertragen.
Y.________ verlangte in der Folge gestützt auf Art. 976
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 976 - L'office du registre foncier peut radier une inscription d'office dans les cas suivants: |
|
1 | elle est limitée dans le temps et a perdu toute valeur juridique par suite de l'écoulement du délai; |
2 | elle concerne un droit qui ne peut ni être cédé, ni passer aux héritiers d'un titulaire décédé; |
3 | elle ne peut pas concerner le fonds en question, compte tenu de sa localisation; |
4 | elle concerne un fonds qui a disparu. |
B.
Mit Eingabe vom 9. Oktober 2006 erhob X.________ beim Amtsgericht A.________ Klage gegen Y.________ und beantragte, das Grundbuchamt A.________ habe das mit Verfügung vom 27. Juni 2006 gelöschte Fuss- und Fahrwegrecht erneut einzutragen (Begehren Ziffer 1) und sie sei unter Vorbehalt der öffentlich-rechtlichen Bewilligung berechtigt zu erklären, auf dem Grundstück Nr. 1 von Y.________ eine Erschliessungsstrasse gemäss dem der Klage beigelegten Plan vom 5. Juli 2006 zu erstellen (Begehren Ziffer 2). Nach diesem Plan sollte die Strasse ausschliesslich auf dem Teil angelegt werden, der früher zum Grundstück Nr. 3 gehört hatte.
Das Amtsgericht A.________ hiess die Klage am 6. Juni 2007 insoweit gut, als es feststellte, dass die Dienstbarkeit zu Unrecht gelöscht worden sei, und X.________ ermächtigte, das Fuss- und Fahrwegrecht wieder eintragen zu lassen. Bezüglich der verlangten Ermächtigung zum Bau einer Erschliessungsstrasse wies es die Klage hingegen ab.
X.________ appellierte an das Obergericht des Kantons Luzern, worauf Y.________ Anschlussappellation erhob.
Mit Urteil vom 29. Februar 2008 bestätigte das Obergericht (I. Kammer) den erstinstanzlichen Entscheid.
C.
Mit Beschwerde in Zivilsachen vom 21. April 2008 verlangt X.________, das obergerichtliche Urteil aufzuheben und sie unter Vorbehalt öffentlich-rechtlicher Bewilligungen zur Erstellung der strittigen Erschliessungsstrasse berechtigt zu erklären; allenfalls sei die Sache zur Neubeurteilung an das Obergericht zurückzuweisen.
Y.________ (Beschwerdegegner) beantragt, auf die Beschwerde nicht einzutreten; allenfalls sei sie abzuweisen. Das Obergericht schliesst auf Abweisung der Beschwerde, soweit darauf einzutreten sei.
Erwägungen:
1.
Angefochten ist der Entscheid der letzten kantonalen Instanz in einer Dienstbarkeitsstreitigkeit, d.h. in einer Zivilsache (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
|
1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 112 Notification des décisions - 1 Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir: |
|
1 | Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir: |
a | les conclusions, les allégués, les moyens de preuves offerts et les déterminations des parties lorsqu'elles ne résultent pas des pièces du dossier; |
b | les motifs déterminants de fait et de droit, notamment les dispositions légales appliquées; |
c | le dispositif; |
d | l'indication des voies de droit, y compris la mention de la valeur litigieuse dans les cas où la présente loi requiert une valeur litigieuse minimale. |
2 | Si le droit cantonal le prévoit, l'autorité peut notifier sa décision sans la motiver. Les parties peuvent alors en demander, dans les 30 jours, une expédition complète. La décision ne peut pas être exécutée avant que ce délai soit échu sans avoir été utilisé ou que l'expédition complète soit notifiée. |
3 | Si une décision attaquée ne satisfait pas aux exigences fixées à l'al. 1, le Tribunal fédéral peut soit la renvoyer à l'autorité cantonale en invitant celle-ci à la parfaire, soit l'annuler. |
4 | Dans les domaines où les autorités fédérales ont qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral, le Conseil fédéral détermine quelles décisions les autorités cantonales doivent leur notifier. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée: |
|
1 | La valeur litigieuse est déterminée: |
a | en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente; |
b | en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision; |
c | en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond; |
d | en cas d'action, par les conclusions de la demande. |
2 | Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation. |
3 | Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse. |
4 | Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente. |
2.
2.1 Nach Art. 112 Abs. 1 lit. c
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 112 Notification des décisions - 1 Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir: |
|
1 | Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir: |
a | les conclusions, les allégués, les moyens de preuves offerts et les déterminations des parties lorsqu'elles ne résultent pas des pièces du dossier; |
b | les motifs déterminants de fait et de droit, notamment les dispositions légales appliquées; |
c | le dispositif; |
d | l'indication des voies de droit, y compris la mention de la valeur litigieuse dans les cas où la présente loi requiert une valeur litigieuse minimale. |
2 | Si le droit cantonal le prévoit, l'autorité peut notifier sa décision sans la motiver. Les parties peuvent alors en demander, dans les 30 jours, une expédition complète. La décision ne peut pas être exécutée avant que ce délai soit échu sans avoir été utilisé ou que l'expédition complète soit notifiée. |
3 | Si une décision attaquée ne satisfait pas aux exigences fixées à l'al. 1, le Tribunal fédéral peut soit la renvoyer à l'autorité cantonale en invitant celle-ci à la parfaire, soit l'annuler. |
4 | Dans les domaines où les autorités fédérales ont qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral, le Conseil fédéral détermine quelles décisions les autorités cantonales doivent leur notifier. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 112 Notification des décisions - 1 Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir: |
|
1 | Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir: |
a | les conclusions, les allégués, les moyens de preuves offerts et les déterminations des parties lorsqu'elles ne résultent pas des pièces du dossier; |
b | les motifs déterminants de fait et de droit, notamment les dispositions légales appliquées; |
c | le dispositif; |
d | l'indication des voies de droit, y compris la mention de la valeur litigieuse dans les cas où la présente loi requiert une valeur litigieuse minimale. |
2 | Si le droit cantonal le prévoit, l'autorité peut notifier sa décision sans la motiver. Les parties peuvent alors en demander, dans les 30 jours, une expédition complète. La décision ne peut pas être exécutée avant que ce délai soit échu sans avoir été utilisé ou que l'expédition complète soit notifiée. |
3 | Si une décision attaquée ne satisfait pas aux exigences fixées à l'al. 1, le Tribunal fédéral peut soit la renvoyer à l'autorité cantonale en invitant celle-ci à la parfaire, soit l'annuler. |
4 | Dans les domaines où les autorités fédérales ont qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral, le Conseil fédéral détermine quelles décisions les autorités cantonales doivent leur notifier. |
2.2 Die Aufhebung der Löschung der Dienstbarkeit bzw. die Ermächtigung zu deren Wiedereintragung blieb unangefochten. In diesem Punkt ist das obergerichtliche Urteil in Rechtskraft erwachsen. Strittig ist somit einzig das Klagebegehren Ziffer 2 der Beschwerdeführerin, in Ausübung des Fuss- und Fahrwegrechts die geplante Erschliessungsstrasse zu ihrem Haus erstellen zu dürfen.
3.
Für die Ermittlung von Inhalt und Umfang einer Dienstbarkeit gibt Art. 738
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 738 - 1 L'inscription fait règle, en tant qu'elle désigne clairement les droits et les obligations dérivant de la servitude. |
|
1 | L'inscription fait règle, en tant qu'elle désigne clairement les droits et les obligations dérivant de la servitude. |
2 | L'étendue de celle-ci peut être précisée, dans les limites de l'inscription, soit par son origine, soit par la manière dont la servitude a été exercée pendant longtemps, paisiblement et de bonne foi. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 738 - 1 L'inscription fait règle, en tant qu'elle désigne clairement les droits et les obligations dérivant de la servitude. |
|
1 | L'inscription fait règle, en tant qu'elle désigne clairement les droits et les obligations dérivant de la servitude. |
2 | L'étendue de celle-ci peut être précisée, dans les limites de l'inscription, soit par son origine, soit par la manière dont la servitude a été exercée pendant longtemps, paisiblement et de bonne foi. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 738 - 1 L'inscription fait règle, en tant qu'elle désigne clairement les droits et les obligations dérivant de la servitude. |
|
1 | L'inscription fait règle, en tant qu'elle désigne clairement les droits et les obligations dérivant de la servitude. |
2 | L'étendue de celle-ci peut être précisée, dans les limites de l'inscription, soit par son origine, soit par la manière dont la servitude a été exercée pendant longtemps, paisiblement et de bonne foi. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 948 - 1 Les réquisitions d'inscription sont portées dans le journal à mesure qu'elles ont lieu et à la suite les unes des autres, avec l'indication de leur auteur et de leur objet. |
|
1 | Les réquisitions d'inscription sont portées dans le journal à mesure qu'elles ont lieu et à la suite les unes des autres, avec l'indication de leur auteur et de leur objet. |
2 | Les pièces justificatives des inscriptions sont dûment classées et conservées. |
3 | Dans les cantons où le conservateur du registre foncier a qualité pour dresser des actes authentiques, les pièces justificatives peuvent être remplacées par un recueil des titres, dont les inscriptions ont un caractère d'authenticité. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 942 - 1 Le registre foncier donne l'état des droits sur les immeubles. |
|
1 | Le registre foncier donne l'état des droits sur les immeubles. |
2 | Il comprend le grand livre, les documents complémentaires (plan, rôle, pièces justificatives, état descriptif) et le journal. |
3 | Le registre foncier peut être tenu sur papier ou au moyen de l'informatique.656 |
4 | En cas de tenue informatisée du registre foncier, les données inscrites produisent des effets juridiques si elles sont correctement enregistrées dans le système et si les appareils de l'office du registre foncier en permettent la lecture sous forme de chiffres et de lettres par des procédés techniques ou sous forme de plans.657 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 738 - 1 L'inscription fait règle, en tant qu'elle désigne clairement les droits et les obligations dérivant de la servitude. |
|
1 | L'inscription fait règle, en tant qu'elle désigne clairement les droits et les obligations dérivant de la servitude. |
2 | L'étendue de celle-ci peut être précisée, dans les limites de l'inscription, soit par son origine, soit par la manière dont la servitude a été exercée pendant longtemps, paisiblement et de bonne foi. |
4.
Den Anspruch auf Errichtung einer Erschliessungsstrasse zu ihrem Haus leitet die Beschwerdeführerin aus dem von den Rechtsvorgängern der Parteien im Jahre 1977 abgeschlossenen Kaufvertrag ab, dessen Ziffer 5 der "Vertragsbestimmungen" folgenden Wortlaut hat:
"Im Grundbuch ist zu Lasten Nr. 3 (Zufahrtsstrasse) und zu Gunsten Nr. 1, 2, 4, 5 und Restgrundstück Nr. 6 ein unbeschränktes Fuss- und Fahrwegrecht einzutragen, mit anteilsmässiger Unterhaltspflicht im Verhältnis der Fläche der berechtigten Grundstücke."
Das Obergericht weist darauf hin, dass sich heute nicht mehr die ursprünglichen Vertragsparteien gegenüberstünden. Es sei deshalb der Errichtungsakt normativ, d.h. nach dem Vertrauensgrundsatz so auszulegen, wie er nach seinem Wortlaut und Zusammenhang sowie namentlich aufgrund der Bedürfnisse des herrschenden Grundstücks und mit Rücksicht auf Sinn und Zweck der Dienstbarkeit unter Berücksichtigung der Zeit ihrer Errichtung habe verstanden werden dürfen und müssen. Weder eine Expertise noch ein Augenschein würden dabei weiterhelfen. Den Wortlaut der fraglichen Vertragsbestimmung hält die Vorinstanz für unklar, lasse sich ihm doch nicht entnehmen, was unbeschränkt sei. In Betracht kämen beispielsweise die Art der Fahrzeuge der zeitliche und zahlenmässige Umfang der Wegbenützung und die benützbare Grundstückfläche. Die Verbreiterung der Zufahrtsstrasse auf der Höhe des Grundstücks der Beschwerdeführerin im Rahmen der Parzellierung des Strassengrundstücks Nr. 3 anfangs 1977 spreche nicht zwingend für die von der Beschwerdeführerin vertretene Auffassung, schon damals sei eine Erschliessungsstrasse im Sinne der heutigen Planung ins Auge gefasst worden. Bei der D.________-Strasse habe es sich immer um eine Sackstrasse gehandelt. Die
Verbreiterung an deren Ende habe deshalb ebenso gut dazu dienen können, einen Wendeplatz zu schaffen. Bei Begründung der Dienstbarkeit seien weder das Grundstück Nr. 1 noch das Grundstück Nr. 2 überbaut gewesen. Dass bereits im Zeitpunkt der Strassenparzellierung anfangs 1977 festgestanden hätte, das Einfamilienhaus der Beschwerdeführerin werde 4 bis 5 Meter über dem Niveau der Zufahrtsstrasse zu stehen kommen, sei aus den Akten nicht ersichtlich und werde auch nicht behauptet. Das Haus hätte auch, wie der Autoeinstellplatz, weiter unten in den Hang hinein gebaut oder auf eine in den Hang hineingebaute Tiefgarage gestellt werden können. Nach objektiver Auslegung habe das eingeräumte Fuss- und Fahrwegrecht lediglich den Zweck, das Grundstück der Beschwerdeführerin, das über keinen anderen Zugang verfüge, auf seiner Südseite so zu erschliessen, dass es bis dorthin zu Fuss und mit einem Fahrzeug zu erreichen sei und in diesem Bereich eine Treppen- oder Liftanlage, ein Autoeinstellplatz oder eine Tiefgarage errichtet werden könne.
5.
Wie die Beschwerdeführerin mit Recht geltend macht, ist dem der geplanten Erschliessung ihres Hauses Entgegengehaltenen nicht beizupflichten: Die vom Obergericht (als möglich) angenommene Einschränkung des zu Gunsten des Grundstücks der Beschwerdeführerin bestehenden "unbeschränkten" Fuss- und Fahrwegrechts findet im Wortlaut der einschlägigen Vertragsstelle keine Stütze und beruht denn auch auf blossen Mutmassungen und unbelegten Hypothesen, deren Ergebnis keineswegs zwingend ist.
Dienstbarkeiten führen ihrem Wesen nach stets zu einer mehr oder weniger starken Einschränkung des Eigentums am belasteten Grundstück (vgl. Art. 730 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 730 - 1 La servitude est une charge imposée sur un immeuble en faveur d'un autre immeuble et qui oblige le propriétaire du fonds servant à souffrir, de la part du propriétaire du fonds dominant, certains actes d'usage, ou à s'abstenir lui-même d'exercer certains droits inhérents à la propriété. |
|
1 | La servitude est une charge imposée sur un immeuble en faveur d'un autre immeuble et qui oblige le propriétaire du fonds servant à souffrir, de la part du propriétaire du fonds dominant, certains actes d'usage, ou à s'abstenir lui-même d'exercer certains droits inhérents à la propriété. |
2 | Une obligation de faire ne peut être rattachée qu'accessoirement à une servitude. Cette obligation ne lie l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte d'une inscription au registre foncier.597 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 737 - 1 Celui à qui la servitude est due peut prendre toutes les mesures nécessaires pour la conserver et pour en user. |
|
1 | Celui à qui la servitude est due peut prendre toutes les mesures nécessaires pour la conserver et pour en user. |
2 | Il est tenu d'exercer son droit de la manière la moins dommageable. |
3 | Le propriétaire grevé ne peut en aucune façon empêcher ou rendre plus incommode l'exercice de la servitude. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 737 - 1 Celui à qui la servitude est due peut prendre toutes les mesures nécessaires pour la conserver et pour en user. |
|
1 | Celui à qui la servitude est due peut prendre toutes les mesures nécessaires pour la conserver et pour en user. |
2 | Il est tenu d'exercer son droit de la manière la moins dommageable. |
3 | Le propriétaire grevé ne peut en aucune façon empêcher ou rendre plus incommode l'exercice de la servitude. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 744 |
unter den angeführten Umständen keineswegs gesagt werden, mit der von der Beschwerdeführerin projektierten Zufahrt würde das Eigentumsrecht des Beschwerdegegners geradezu ausgehöhlt. Dessen Widerstand gegen die von der Beschwerdeführerin beanspruchte Dienstbarkeitsausübung auf dem nachträglich erworbenen Grundstückteil ist angesichts der massgebenden Grundsätze nicht zu schützen.
6.
Nach dem Gesagten sind Beschwerde und Klagebegehren Ziffer 2 (Ermächtigung zum Bau der Erschliessungsstrasse) gutzuheissen. Damit ist der Rüge der Beschwerdeführerin, das Obergericht habe mit der Ablehnung ihrer Beweisanträge (Durchführung eines Augenscheins und Einholen einer Expertise) ihren Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
7.
Bezüglich der Kosten- und Entschädigungsfolgen des kantonalen Verfahrens ist die Sache zu neuer Entscheidung an das Obergericht zurückzuweisen (Art. 67
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 67 Frais de la procédure antérieure - Si le Tribunal fédéral modifie la décision attaquée, il peut répartir autrement les frais de la procédure antérieure. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
In Gutheissung der Beschwerde und des Klagebegehrens Ziffer 2 wird die Beschwerdeführerin unter Vorbehalt öffentlich-rechtlicher Bewilligungen für berechtigt erklärt, auf dem Grundstück Nr. 1/Grundbuch C.________ des Beschwerdegegners zu Gunsten ihres Grundstücks Nr. 2/Grundbuch C.________ eine Erschliessungsstrasse gemäss Plan vom 5. Juli 2006 zu erstellen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 10'000.-- werden dem Beschwerdegegner auferlegt.
3.
Der Beschwerdegegner wird verpflichtet, die Beschwerdeführerin für ihre Umtriebe im bundesgerichtlichen Verfahren mit Fr. 10'000.-- zu entschädigen.
4.
Bezüglich der Kosten- und Entschädigungsfolgen des kantonalen Verfahrens wird die Sache zu neuer Entscheidung an das Obergericht (I. Kammer) des Kantons Luzern zurückgewiesen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht (I. Kammer) des Kantons Luzern schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 22. August 2008
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Raselli Gysel