Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 118/2010
Urteil vom 22. April 2010
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Seiler, Bundesrichterin Pfiffner Rauber,
Gerichtsschreiber Fessler.
Verfahrensbeteiligte
P.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Karin Caviezel,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Graubünden,
Ottostrasse 24, 7000 Chur,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung
(Invalidenrente, Invalideneinkommen),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Graubünden
vom 1. Dezember 2009.
Sachverhalt:
A.
Der 1971 geborene P.________, von Beruf Werkzeugmacher, liess sich wegen eines Rückenleidens im Zeitraum von August 2001 bis Juni 2002 zum PC-LAN-Supporter umschulen. Anschliessend absolvierte er ein bis Ende Januar 2004 dauerndes Praktikum am Spital X.________ mit begleitender beruflicher Weiterbildung. Die Invalidenversicherung erbrachte für beide Massnahmen die gesetzlichen Leistungen. Danach arbeitete P.________ weiter im Spital X.________ als IT-Helpdesk-Support. Eine Verschlechterung des Gesundheitszustandes im August 2006 führte zu einem Rehabilitationsaufenthalt in der Klinik Y.________ im Oktober 2006 und machte schliesslich eine (zweite) Operation am Rücken im Juli 2007 notwendig. Es erfolgte eine Umplatzierung im Betrieb, indem P.________ neu als Mitarbeiter Helpdesk IT Technik eingesetzt wurde, wobei das Arbeitspensum 60 % betrug.
Im Januar 2008 meldete sich P.________ erneut bei der Invalidenversicherung an und beantragte Wiedereinschulung und eine Rente. Im Rahmen der Abklärungen durch die IV-Stelle des Kantons Graubünden wurde er am 4. November 2008 von Dr. med. N.________, Spezialarzt Orthopädische Chirurgie FMH und Medizin, gutachtlich untersucht. Nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens verneinte die IV-Stelle mit Verfügung vom 2. April 2009 den Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen beruflicher Art; mit einer weiteren Verfügung vom 12. Juni 2009 sprach sie dem Versicherten für die Zeit vom 1. August 2007 bis 30. September 2008 eine Viertelsrente zu.
B.
Die Beschwerde des P.________ gegen die Verfügung vom 12. April 2009 wies das Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden als Versicherungsgericht ab (Dispositiv-Ziffer 1), wobei es zufolge Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege von der Erhebung von Gerichtskosten absah und die Rechtsanwältin des Versicherten zu Lasten der Gerichtskasse entschädigte (Dispositiv-Ziffer 2 und 3a; Entscheid vom 1. Dezember 2009).
C.
P.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, Dispositiv-Ziffer 1 des Entscheids vom 1. Dezember 2009 sei aufzuheben und ihm über den 30. September 2008 hinaus unbefristet eine Viertelsrente zuzusprechen, eventualiter die Sache zu weiterer Abklärung und anschliessendem Erlass einer neuen Verfügung an die IV-Stelle zurückzuweisen, unter Gewährung der unentgeltlichen Prozessführung und Verbeiständung.
Die IV-Stelle und das kantonale Gericht beantragen die Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
2.
Im Sozialversicherungsverfahren gilt der Untersuchungsgrundsatz. Der rechtserhebliche Sachverhalt ist von Amtes wegen unter Mitwirkung der Versicherten resp. der Parteien zu ermitteln (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
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1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
3.
Die Vorinstanz hat für die Zeit ab 1. Oktober 2008 durch Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
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1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
Der Invaliditätsgrad von 25 % erklärt sich damit, dass der Beschwerdeführer als Mitarbeiter Helpdesk IT Technik auf der gleichen Basis entlöhnt wurde wie in der vorher ausgeübten Funktion als IT-Helpdesk-Support, sodass sich gemäss Vorinstanz für die Bemessung des Invalideneinkommens lediglich noch die Frage stelle, welches Arbeitspensum im neuen Tätigkeitsbereich zumutbar sei
4.
4.1 Übt die versicherte Person nach Eintritt der gesundheitlichen Beeinträchtigung eine Erwerbstätigkeit aus, gilt grundsätzlich der damit erzielte Verdienst als Invalideneinkommen, wenn besonders stabile Arbeitsverhältnisse gegeben sind, weiter anzunehmen ist, dass sie die ihr verbliebene Arbeitsfähigkeit in zumutbarer Weise voll ausschöpft, und wenn das Einkommen aus der Arbeitsleistung als angemessen und nicht als Soziallohn erscheint (BGE 129 V 472 E. 4.2.1 S. 475 mit Hinweisen; Urteil 9C 772/2009 vom 12. Januar 2010 E. 2).
4.2 Die Vorinstanz hat implizit die Voraussetzungen für die Anwendung dieses Verfahrens der Invaliditätsbemessung bejaht, was in der Beschwerde sinngemäss bestritten wird. Zu prüfen ist somit, ob der Versicherte erst mit einem Arbeitspensum von 75 % die verbliebene Arbeitsfähigkeit in zumutbarer Weise voll ausschöpfte (E. 4.2.1), ob eine Erhöhung des tatsächlich geleisteten Arbeitspensums von 60 % betrieblich möglich ist, was auch die Stabilität des Arbeitsverhältnisses betrifft (E. 4.2.2.1), und ob das ausbezahlte Salär eine Soziallohnkomponente enthält (E. 4.2.2.2).
4.2.1 Zur Arbeitsfähigkeit hat die Vorinstanz festgestellt, gemäss Gutachten des Dr. med. N.________ vom 15. Dezember 2008 sei dem Versicherten die seit Oktober 2007 resp. Januar 2008 ausgeübte Tätigkeit als Mitarbeiter Helpdesk IT Technik zu 75 % bei ganztägiger Präsenz zumutbar. Die beantragte Abklärung der funktionellen Leistungsfähigkeit in Bezug auf diese Arbeit sei weder notwendig noch sinnvoll. Was dagegen in der Beschwerde vorgebracht wird, ist nicht stichhaltig. Insbesondere ist die Kritik an der Expertise unbegründet. Sollte sich die Einschätzung des orthopädischen Gutachters tatsächlich auf die Tätigkeit als IT-Helpdesk-Supporter beziehen, wäre mit Bezug auf die körperlich leichtere Arbeit als Mitarbeiter Helpdesk IT Technik, welche gemäss Vorbringen in der vorinstanzlichen Beschwerde vorwiegend am Telefon im eigenen Büro erfolgte, sogar von einer höheren Arbeitsfähigkeit auszugehen. Nicht ersichtlich ist sodann, inwiefern es von Bedeutung ist, ob sich eine gemäss Dr. med. N.________ mögliche Steigerung der Arbeitsfähigkeit nach einer nochmaligen operativen Revision der LWS, deren Zumutbarkeit bestritten wird, auf das aktuelle Pensum von ca. 60 % bezieht oder allgemein zu gelten hat. Schliesslich hat die Vorinstanz auch
dargelegt, weshalb nach ihrer Auffassung von einer Evaluation der funktionellen Leistungsfähigkeit in Bezug auf die Tätigkeit als Mitarbeiter Helpdesk IT Technik abgesehen werden kann. Die Vorbringen in der Beschwerde geben zu keinen Weiterungen Anlass.
4.2.2
4.2.2.1 Unbestrittenermassen hatte der Wechsel der Funktion vom IT-Helpdesk-Support zum Mitarbeiter Helpdesk IT Technik keine Auswirkungen auf den Verdienst. Der Grundlohn blieb unverändert. Die Vorinstanz hat daraus gefolgert, für die Bemessung des Invalideneinkommens stelle sich daher lediglich noch die Frage, welches Arbeitspensum im neuen Tätigkeitsbereich zumutbar sei, was gleichzeitig dem Invaliditätsgrad entspreche. Das setzt indessen voraus, dass eine Erhöhung des tatsächlich ausgeübten Arbeitspensums von 60 % auf 75 % überhaupt möglich ist. Diesbezüglich bestehen aufgrund der Akten jedoch erhebliche Zweifel. An der Besprechung mit dem zuständigen Sachbearbeiter der IV-Stelle am 18. September 2008 hatte sich der Arbeitgeber in dem Sinne geäussert, dass eine Erhöhung des Pensums auf 80 % wegen der akuten Rückfallgefahr für den Betrieb nicht in Betracht falle und wohl zu einer Auflösung des Arbeitsverhältnisses führte.
4.2.2.2 Selbst wenn aber der Arbeitgeber bereit wäre, das nach seiner Auffassung bei einem grösseren Arbeitspensum bestehende erhöhte Krankheitsrisiko in Kauf zu nehmen, ist keinesfalls sicher, dass er den Arbeitnehmer weiterhin ansatzmässig gleich hoch entlöhnte wie vorher als IT-Helpdesk-Support. Die Stellenbeschreibungen vom 15. Februar 2006 und 1. Juli 2008 zeigen, dass die Tätigkeit als Mitarbeiter Helpdesk IT Technik nicht nur körperlich weniger streng ist, sondern auch weniger fachliche Qualifikation voraussetzt und weniger Verantwortung umfasst als die Tätigkeit als IT-Helpdesk-Support. Es ist somit nicht auszuschliessen, ja sogar davon auszugehen, dass der nach Änderung der Funktion ausbezahlte Lohn eine Soziallohnkomponente enthielt.
4.3 Die Sache ist somit nicht spruchreif. Der vorinstanzliche Entscheid beruht in Bezug auf das Invalideneinkommen auf einem unvollständig abgeklärten Sachverhalt, was Bundesrecht verletzt (E. 2). Die IV-Stelle wird im dargelegten Sinne weitere Abklärungen vorzunehmen haben. Ergibt sich, dass das Invalideneinkommen nicht dem tatsächlichen Verdienst als Mitarbeiter Helpdesk IT Technik im angestammten Betrieb gleichgesetzt werden kann, muss es auf tabellarischer Grundlage oder allenfalls anhand von konkreten, dem Anforderungsprofil entsprechenden Tätigkeiten ermittelt werden (BGE 129 V 472 und BGE 124 V 321). Danach wird die IV-Stelle über den Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Invalidenrente ab 1. Oktober 2008 neu verfügen.
5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die IV-Stelle die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Graubünden als Versicherungsgericht vom 1. Dezember 2009 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Graubünden vom 12. Juni 2009 werden aufgehoben, soweit damit der Anspruch auf eine Invalidenrente ab 1. Oktober 2008 verneint wird. Die Sache wird an die Verwaltung zurückgewiesen, damit sie nach weiteren Abklärungen im Sinne der Erwägungen über den Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Rente der Invalidenversicherung ab 1. Oktober 2008 neu verfüge.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der IV-Stelle des Kantons Graubünden auferlegt.
3.
Die IV-Stelle des Kantons Graubünden hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4.
Das Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden hat die Gerichtskosten und die Parteientschädigung für das vorangegangene Verfahren neu festzusetzen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden als Versicherungsgericht, der Ausgleichskasse des Kantons Graubünden und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 22. April 2010
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Meyer Fessler