Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 143/2019

Urteil vom 21. August 2019

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Abrecht,
Gerichtsschreiberin Betschart.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Procap Schweiz,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau, Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente, Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 14. Januar 2019 (VBE.2018.441).

Sachverhalt:

A.
A.________, geb. 1971, war zuletzt als kaufmännische Angestellte tätig. Aufgrund der psychischen Folgen eines Autounfalls vom 29. August 1995 bezog sie ab 1. August 1996 eine halbe und ab 1. April 1997 eine ganze Rente der Invalidenversicherung. Revisionsweise Überprüfungen in den Jahren 2000, 2006 und 2011 ergaben keine rentenwirksamen Änderungen des Invaliditätsgrads.
Im Mai 2012 leitete die IV-Stelle des Kantons Aargau erneut ein Revisionsverfahren ein. In dessen Verlauf liess sie A.________ durch die Dres. med. B.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie FMH, und C.________, Facharzt für Rheumatologie FMH, rheumatologisch und psychiatrisch begutachten (Gutachten vom 19. März 2013). Nach wiederholter Konsultation des Regionalärztlichen Diensts (RAD) und Erhalt weiterer medizinischer Unterlagen sprach die IV-Stelle der Versicherten am 28. November 2017 berufliche Massnahmen zu. Diese wurden per 12. Januar 2018 abgebrochen. Mit Verfügung vom 7. Mai 2018 hob die IV-Stelle die Invalidenrente, wie vorbeschieden, auf.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 14. Januar 2019 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, ihr sei in Aufhebung des angefochtenen Entscheids sowie der Verfügung der IV-Stelle vom 7. Mai 2018 weiterhin eine ganze Rente zuzusprechen.
Die IV-Stelle beantragt die Abweisung der Beschwerde. Das Versicherungsgericht und das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichteten auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280; vgl. auch BGE 141 V 234 E. 1 S. 236; 140 V 136 E. 1.1 S. 137 f.). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

1.2. Bei den vorinstanzlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit der versicherten Person handelt es sich grundsätzlich um Entscheidungen über eine Tatfrage (BGE 142 V 178 E. 2.4 S. 183; 132 V 393 E. 3.2 S. 398), welche das Bundesgericht seiner Urteilsfindung zugrunde zu legen hat. Eine antizipierte Beweiswürdigung der Vorinstanz, wonach keine weiteren ärztlichen Abklärungen erforderlich sind, ist ebenfalls tatsächlicher Natur (BGE 137 V 64 E. 5.2 S. 69) und vom Bundesgericht nur auf offensichtliche Unrichtigkeit hin überprüfbar. Dagegen ist die Beachtung von Untersuchungsgrundsatz und Beweiswürdigungsregeln eine Rechtsfrage (vgl. etwa 8C 461/2015 vom 2. November 2015 E. 1 mit Hinweisen, in: SVR 2016 IV Nr. 6 S. 18), die das Bundesgericht frei überprüft (Urteil 8C 210/2019 vom 11. Juli 2019 E. 1.2).

2.

2.1. Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzte, indem es die revisionsweise Aufhebung der Invalidenrente gemäss Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG bestätigte.

2.2. Die Vorinstanz legte die für die Beurteilung der Streitsache massgebenden Rechtsgrundlagen zutreffend dar. Dies betrifft namentlich die Ausführungen zur Revision von Invalidenrenten (Art. 17 Abs.1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG i.V.m. Art. 86ter
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 86ter Principe - La révision ne tiendra compte que de la part de l'amélioration du revenu qui n'est pas liée au renchérissement.
-88
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88 Procédure - 1 La procédure en révision est menée par l'office AI qui, à la date du dépôt de la demande en révision ou à celle du réexamen du cas, est compétent au sens de l'art. 40.386
1    La procédure en révision est menée par l'office AI qui, à la date du dépôt de la demande en révision ou à celle du réexamen du cas, est compétent au sens de l'art. 40.386
2    ...387
3    L'office AI communique le résultat du réexamen du cas de rente ou du cas d'allocation pour impotent pour les assurés majeurs à la caisse de compensation compétente. Lorsqu'il s'agit d'une allocation pour impotent destinée à un mineur ou d'une contribution d'assistance, il communique le résultat à la Centrale de compensation. L'office AI rend une décision en conséquence, lorsque la prestation de l'assurance est modifiée ou si l'assuré a demandé une modification.388
4    Les art. 66 et 69 à 76 sont applicables par analogie.
bis IVV und Art. 31
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 31
IVG; BGE 134 V 131 E. 3 S. 132 mit Hinweisen), zum Beweiswert von ärztlichen Gutachten und Berichten (Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG; BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 470; 125 V 351 E. 3 S. 352 ff.), insbesondere von zwecks Rentenrevision erstellten Gutachten (Urteil 8C 441/2012 vom 25. Juli 2013 E. 6.1.2, in: SVR 2013 IV Nr. 44 S. 134). Gleiches gilt für die Ausführungen betreffend die Standardindikatoren, die bei Beurteilung, ob ein psychisches Leiden eine rentenbegründende Invalidität zu bewirken vermag, zu prüfen sind (BGE 143 V 418; 143 V 409; 141 V 281).

2.3.

2.3.1. Ergänzend ist festzuhalten, dass es zur Annahme einer Invalidität aus psychischen Gründen in jedem Fall eines medizinischen Substrats bedarf, das (fach-) ärztlicherseits schlüssig festgestellt wird und nachgewiesenermassen die Arbeitsfähigkeit beeinträchtigt. Bestimmen psychosoziale oder soziokulturelle Faktoren das Krankheitsgeschehen mit, dürfen die Beeinträchtigungen nicht einzig von den belastenden invaliditätsfremden Faktoren herrühren, sondern das Beschwerdebild hat davon psychiatrisch zu unterscheidende Befunde zu umfassen. Solche von der soziokulturellen oder psychosozialen Belastungssituation zu unterscheidende und in diesem Sinne verselbstständigte psychische Störungen mit Auswirkungen auf die Arbeits- und Erwerbsfähigkeit sind unabdingbar, damit überhaupt von Invalidität gesprochen werden kann (BGE 141 V 281 E. 4.3.3 S. 303; 127 V 294 E. 5a S. 299; Urteil 9C 543/2018 vom 21. November 2018 E. 2.2).

2.3.2. Hervorzuheben ist sodann, dass gemäss früherem Verfahrensstandard eingeholte Gutachten nicht per se ihren Beweiswert verlieren. Vielmehr ist im Rahmen einer gesamthaften Prüfung des Einzelfalls mit seinen spezifischen Gegebenheiten und den erhobenen Rügen entscheidend, ob ein abschliessendes Abstellen auf die vorhandenen Beweisgrundlagen vor Bundesrecht standhält. In sinngemässer Anwendung auf die materiell-beweisrechtlich geänderten Anforderungen ist in jedem einzelnen Fall zu prüfen, ob die beigezogenen administrativen und/oder gerichtlichen Sachverständigengutachten - gegebenenfalls im Kontext mit weiteren fachärztlichen Berichten - eine schlüssige Beurteilung im Lichte der massgebenden Indikatoren erlauben oder nicht. Je nach Abklärungstiefe und -dichte kann zudem unter Umständen eine punktuelle Ergänzung genügen (BGE 141 V 281 E. 8 S. 309).

3.

3.1. Die Vorinstanz stützte sich auf das bidisziplinäre Gutachten der Dres. med. B.________ und C.________ vom 19. März 2013, dem sie Beweiswert zumass. Die Experten diagnostizierten bei der Beschwerdeführerin mit Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung, rezidivierende depressive Störung, seit Sommer 2010 leicht bis mittelgradige Episode, familiäre Schwierigkeiten und Tod der Mutter 1995. Ohne Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit seien die Diagnosen eines chronischen generalisierten Schmerzsyndroms, Coxarthrosen, eines cervicalbetonten Panvertebralsyndroms mit spondylogener Ausstrahlung in den Kopf und in die Extremitäten, Untergewicht mit Body Mass Index vom 17,8 kg/m2, Nikotinkonsum von ca. 12 pack years, gestörte Glucogenese, anamnestisch Reizmagen-Syndrom sowie mehrjährige Eltroxin-Substitution nach Hashimoto-Thyreoditis mit Erstdiagnose im Dezember 1998, aktuell Euthyreose.
In ihrer interdisziplinären Beurteilung hielten die Sachverständigen fest, dass die Arbeitsfähigkeit aus rein somatisch-rheumatologischer Sicht für die von der Versicherten früher ausgeübte berufliche Tätigkeit im kaufmännischen Bereich zu keinem Zeitpunkt anhaltend eingeschränkt gewesen sei. Es hätten lediglich zeitlich limitierte Einschränkungen bestanden (nach dem Unfall bis Anfang Februar 1996 bzw. später nach operativen Eingriffen). Für Haushaltsarbeiten mit einem leicht- bis mittelgradig körperlichen Arbeitsprofil könne aus rein somatisch-rheumatologischer Sicht keine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit formuliert werden. In psychiatrischer Sicht stehe die Überlagerung der Schmerzen im Rahmen einer anhaltenden somatoformen Schmerzstörung im Vordergrund. Durch die daneben bestehende psychische Komorbidität sei von 1997 bis Sommer 2010 eine Einschränkung der Zumutbarkeit der bisher ausgeübten beruflichen Tätigkeit von gegen 100 % vorgelegen. Seither liege die Einschränkung bei 30 %. Bei der interdisziplinären Beurteilung nach Februar 1996 könne vollumfänglich auf den psychiatrischen Gesichtspunkt abgestellt werden.

3.2. Die Vorinstanz setzte sich im Wesentlichen mit dem Einwand der Beschwerdeführerin auseinander, dass das Gutachten der Dres. med. B.________ und C.________ vom 19. März 2013 im Verfügungszeitpunkt (7. Mai 2018) über fünf Jahre alt gewesen sei und daher keine Beurteilung des aktuellen Gesundheitszustands zugelassen habe. Dazu würdigte sie die nach der Begutachtung von der Beschwerdeführerin aufgelegten medizinischen Berichte verschiedener behandelnder Ärzte. Sie kam zum Ergebnis, dass sich daraus weder in somatischer noch in psychiatrischer Hinsicht konkrete Indizien ergäben, die gegen die fortwährende Vollständigkeit und Zuverlässigkeit des Gutachtens sprechen würden. Sodann nahm sie anhand des psychiatrischen Teilgutachtens eine Prüfung der Standardindikatoren nach BGE 141 V 281 vor. Mit Blick darauf sei die von Dr. med. B.________ attestierte 30%ige Einschränkung in der angestammten Tätigkeit nicht zu beanstanden. Insgesamt seien keine begründeten Zweifel bezüglich der gutachterlichen Angaben zu Arbeits- und Erwerbsfähigkeit angezeigt. Vor diesem Hintergrund erweise sich der medizinische Hintergrund als hinreichend abgeklärt und könne auf weitere Abklärungen in antizipierter Beweiswürdigung verzichtet werden.

4.
Was die Beschwerdeführerin gegen die vorinstanzlichen Schlussfolgerungen vorbringt, vermag nicht zu überzeugen. Im Einzelnen:

4.1. Entgegen der Behauptung der Beschwerdeführerin hat die Rechtsprechung keinen absolut geltenden Grenzwert festgelegt für die Frage, ab wann ein Gutachten zu lange zurück liegt, um eine zuverlässige Beurteilungsgrundlage darzustellen. Dies ist vielmehr jeweils unter Einbezug der konkreten Umstände zu beurteilen (vgl. Urteil 8C 125/2016 vom 4. November 2016 E. 4.3.4). Etwas anderes ergibt sich auch nicht aus dem von der Beschwerdeführerin angerufenen Urteil 8C 551/2015 vom 17. März 2016 E. 5.2. Denn dort traten zum Alter des Gutachtens (4 Jahre) weitere Elemente hinzu, die ein Abstellen auf die Expertise insgesamt nicht mehr zuliessen.

4.2. Die Beschwerdeführerin verweist sodann auf die Berichte der behandelnden Ärzte, die nach der Begutachtung erstellt wurden, insbesondere jene des behandelnden Psychiaters Dr. med. D.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie FMH, vom 19. Januar und 16. April 2018, der eine Verschlechterung des Gesundheitszustands attestiere. Das kantonale Gericht habe diesen Berichten jeglichen Beweiswert abgesprochen. Ebensowenig habe es den Umstand berücksichtigt, dass der Eingliederungsversuch gescheitert sei. In Verletzung der Untersuchungspflicht habe es unterlassen, die neuen Akten zu prüfen und ergänzende Angaben bzw. Stellungnahmen der Gutachter oder des RAD einzuholen.

4.3. In Würdigung der Arztberichte zu verschiedenen somatischen Leiden kam die Vorinstanz zum Ergebnis, dass daraus keine wichtigen neuen Aspekte oder Hinweise für eine wesentliche Veränderung des Gesundheitszustands im Nachgang zur rheumatologischen Begutachtung vom 19. März 2019 zu entnehmen seien. Die Beschwerdeführerin setzt sich damit nicht weiter auseinander, so dass es damit sein Bewenden hat.

4.4. In psychischer Hinsicht diagnostizierte Dr. med. D.________ eine Traumafolgestörung (ICD-10 F43.8), eine rezidivierende depressive Störung, gegenwärtig mittelgradig ausgeprägt (ICD-10 F33.1), einen Verdacht auf eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung (ICD-10 F45.4), ein panvertebrales Schmerzsyndrom und einen Status nach Thyreodektomie. In der angestammten Tätigkeit als Büroangestellte bestehe keine Arbeitsfähigkeit, und in einer angepassten Tätigkeit ohne kompetitiven Druck mit einem wohlwollenden Team und der Möglichkeit der selbständigen Arbeits- und Zeiteinteilung betrage die Arbeitsfähigkeit aktuell 20 %. Auch hielt er fest, dass sich die Versicherte insgesamt im Vergleich zum bidisziplinären Gutachten vom 19. März 2013 in einem deutlich schlechteren Zustand präsentiere.

4.4.1. Mit der Vorinstanz ist zunächst festzuhalten, dass es die unterschiedliche Natur von Behandlungsauftrag des therapeutischen Arztes einerseits und Begutachtungsauftrag des amtlich bestellten fachmedizinischen Experten andererseits nicht zulässt, ein Administrativ- oder Gerichtsgutachten stets in Frage zu stellen und zum Anlass weiterer Abklärungen zu nehmen, wenn die behandelnden Ärzte zu anderslautenden Einschätzungen gelangen (BGE 137 V 210 E. 1.2.4 S. 224; 135 V 465 E. 4.5 S. 470 f.; 124 I 170 E. 4 S. 175). Vorbehalten bleiben Fälle, in denen sich eine abweichende Beurteilung aufdrängt, weil die behandelnden Ärzte wichtige Aspekte benennen, die im Rahmen der Begutachtung unerkannt oder ungewürdigt geblieben sind (vgl. BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 470; Urteile 9C 18/2019 vom 14. Juni 2019 E. 2.2; 9C 86/2018 Vom 20. August 2018 E. 5.4.1). Zudem gilt es die Erfahrungstatsache zu beachten, dass Hausärzte und behandelnde Fachärzte aufgrund ihrer auftragsrechtlichen Vertrauensstellung im Zweifelsfall mitunter eher zu Gunsten ihrer Patienten aussagen (vgl. BGE 135 V 465 E. 4.5 S. 470; 125 V 341 E. 3a/cc S. 353; Urteil 8C 420/2018 vom 13. März 2019 E. 6.5 mit Hinweisen). Darüber hinaus ist hier - mit der Vorinstanz - zu
berücksichtigen, dass Dr. med. D.________ in seinem Schreiben vom 9. Februar 2018 seinen Unmut betreffend die Ermahnung zur Mitwirkung an den beruflichen Wiedereingliederungsmassnahmen zum Ausdruck brachte und diese entschieden zurückwies. Die Vorinstanz hielt dazu zutreffend fest, dass sich Dr. med. D.________ damit in einem Umfang, der über das normale, bei einem behandelnden Arzt zu erwartende Mass hinausgeht, zum Interessenwahrer seiner Patientin gegenüber der Versicherung gemacht habe (vgl. Urteile 8C 79/2018 vom 6. Juni 20018 E. 4.2; 9C 603/2009 vom 2. Februar 2010 E. 3.3, in: SVR 2010 IV Nr. 58 S. 177), was den Beweiswert seiner Berichte schmälere. Zudem ist mit der Vorinstanz festzuhalten, dass sich aus den von Dr. med. D.________ gestellten Diagnosen weder wichtige neue oder vom psychiatrischen Gutachter unerkannt bzw. ungewürdigt gebliebene Aspekte noch eine invalidenversicherungsrechtlich beachtliche Verschlechterung des Gesundheitszustands ergeben.

4.4.2.

4.4.2.1. Das kantonale Gericht stellte sodann gestützt auf den Arztbericht des Dr. med. D.________ in für das Bundesgericht verbindlicher Weise fest, dass die Beschwerdeführerin explizit erst durch die Ankündigung der IV-Stelle, die Rente nach über 15 Jahren einzustellen und lediglich noch während zwei Jahren Eingliederungsmassnahmen zu finanzieren, veranlasst wurde, sich ab August 2017 in psychiatrische Behandlung zu begeben. Davor habe sie seit einem Aufenthalt in der Klinik E.________ vom 6. bis 22. Januar 1998 keine psychiatrische oder psychotherapeutische Behandlung mehr wahrgenommen, sondern Gespräche mit ihrem Hausarzt geführt. Auch habe sich ihr Gesundheitszustand erst mit Beginn der beruflichen Wiedereingliederung verschlechtert (u.a. depressive Stimmung, Übelkeit mit Erbrechen ohne somatisches Korrelat) und mit der Steigerung der Präsenzzeit zugespitzt, so dass die Massnahme am 12. Januar 2018 aus gesundheitlichen Gründen habe abgebrochen werden müssen. Mithin stehe die Verschlechterung des psychischen Gesundheitszustands sowohl subjektiv als auch objektiv in einem direkten Zusammenhang mit der von der Beschwerdegegnerin in Aussicht gestellten Rentenaufhebung sowie der begonnenen beruflichen Wiedereingliederung. Im
Übrigen weist auch die Beschwerdeführerin selbst darauf hin, dass der Druck mit Zusprache der Rente abgenommen habe, beim Versuch der Wiedereingliederung jedoch wieder angestiegen sei.

4.4.2.2. Aus den Akten geht nicht hervor, in welchem Abstand die von der Beschwerdeführerin geltend gemachten regelmässigen psychotherapeutischen Gespräche mit dem Hausarzt stattgefunden haben. Zudem hatte die Beschwerdeführerin der IV-Stelle im Dezember 2016 mitgeteilt, dass sie momentan keinen Psychiater habe. Der Hausarzt hatte im Verlaufsbericht vom 13. Mai 2016 lediglich auf eine einmalige psychiatrische Beurteilung im Ambulatorium der Psychiatrischen Dienste F.________ von Februar 2003 (recte wohl: 2013) hingewiesen. Aus dessen Bericht von Februar 2013 sowie dem entsprechenden Überweisungsschreiben des Hausarzts vom 30. Januar 2013 geht im Übrigen ebenfalls hervor, das die zunehmende Depression bei psychosozialer Belastungssituation u.a. im Zusammenhang mit der laufenden IV-Revision und den damit verbunden finanziellen Ängsten stehe. Bezüglich der geltend gemachten medikamentösen Therapie ist anzumerken, dass die Gutachter im März 2013 einen zu tiefen Medikamentenspiegel für Venlafaxin festgestellt hatten.

4.4.2.3. Mit dem kantonalen Gericht ist somit von einer klar ausgewiesenen, im Vordergrund stehenden reaktiven Störung auszugehen. Einer solchen kann rechtsprechungsgemäss keine invalidisierende Wirkung zukommen, ansonsten der gesetzliche Invaliditätsbegriff seine Konturen verlöre (vgl. z.B. Urteile 8C 210/2019 vom 11. Juli 2019 E. 4.2.4; 9C 599/2015 vom 2. Dezember 2015 E. 3.3; 8C 847/2013 vom 14. Februar 2014 E. 5.1.3; 9C 799/2012 vom 16. Mai 2013 E. 2.5 mit Hinweis auf BGE 127 V 294). Mithin verletzte die Vorinstanz auch kein Bundesrecht, indem sie eine versicherungsrechtlich relevante Verschlechterung des Gesundheitszustands seit der Begutachtung im März 2013 verneinte.

4.4.2.4. Vor diesem Hintergrund lässt sich auch nicht beanstanden, dass die Vorinstanz den Abbruch der beruflichen Wiedereingliederungsmassnahmen per 12. Januar 2018 nicht auf invaliditätsrelevante Ursachen, sondern auf sog. sozialmedizinische Gründe zurückführte und ihm deswegen die Relevanz absprach.

4.5. Des Weiteren setzte sich das Gutachten vom 19. März 2013 (entgegen der Beschwerdeführerin) in ausreichendem Mass mit dem revisionsrechtlich relevanten Beweisthema der erheblichen Änderung des Sachverhalts auseinander. So legten die Gutachter dar, wie sich der Gesundheitszustand der Beschwerdeführerin seit der Rentenzusprache im Jahr 1997 verändert hat. Insbesondere zeigte der psychiatrische Gutachter anhand der Angaben der Beschwerdeführerin zu ihrer durchlaufenen Entwicklung und der medizinischen Akten auf, wie sich die rezidivierende depressive Störung von einer schwergradigen (1998) hin zu einer leichten bis mittelgradigen depressiven Episode ab Sommer 2010 entwickelt hat. Schliesslich bestehen auch keine Anzeichen dafür, dass er die Befunde lediglich oberflächlich erhoben hätte.

4.6. Die von der Vorinstanz gestützt auf das Gutachten vom 19. März 2013 vorgenommene Prüfung der Standardindikatoren wird von der Beschwerdeführerin nur punktuell beanstandet. Sie macht zunächst geltend, Dr. med. D.________ habe eine schwere Einschränkung der Arbeitsfähigkeit attestiert, die sich auch nach Abbruch der Wiedereingliederungsmassnahme nicht wesentlich veränderte habe. Da es sich aber, wie gezeigt, um eine invaliditätsfremde, reaktive Störung handelt, kann die Beschwerdeführerin daraus nichts zu ihren Gunsten ableiten. Auch gelingt es ihr nicht, die Schlussfolgerung der Vorinstanz zu widerlegen, dass die abgebrochene Wiedereingliederungsmassnahme (wegen der reaktiven Störung) nicht für eine ausgewiesene Eingliederungsresistenz spreche. Ebensowenig vermag ihr zu helfen, dass Dr. med. D.________ (anders als Dr. med. B.________ im psychiatrischen Teilgutachten vom 19. März 2013) von einem vollständigen sozialen Rückzug berichtete, beruht seine Darstellung doch im Wesentlichen auf den Angaben der Beschwerdeführerin.

4.7. Im Ergebnis verfiel das kantonale Gericht nicht in Willkür, als es annahm, dass die von Dr. med. D.________ attestierte Verschlechterung nichts am Beweiswert des psychiatrischen Teilgutachtens zu ändern vermöge. Ebenso durfte es in willkürfreier antizipierter Beweiswürdigung auf weitere Abklärungen, insbesondere die Einholung von weiteren (versicherungsinternen oder -externen) ärztlichen Stellungnahmen, verzichten.

5.

5.1. Hinsichtlich der Invaliditätsbemessung nahm die Beschwerdegegnerin, ausgehend vom zuletzt erzielten Verdienst (indexiert per 2016) und der gutachterlich attestierten Arbeitsfähigkeit von 70 % im angestammten Beruf als kaufmännische Angestellte, einen Prozentvergleich vor und ermittelte einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 30 % (vgl. BGE 114 V 310 E. 3a S. 312 f.; Urteil 9C 63/2018 vom 9. November 2018 E. 4.4), was die Vorinstanz schützte. Die Beschwerdeführerin beanstandet das Abstellen auf das effektiv erzielte Einkommen und den Prozentvergleich letztinstanzlich nicht mehr. Sie macht jedoch geltend, die Verwertung ihrer Restarbeitsfähigkeit sei nach der langen Abwesenheit vom Arbeitsmarkt und der Bürotätigkeit nicht mehr realistisch. Zudem beantragt sie, es sei ein Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen.

5.2. Unverwertbarkeit der Restarbeitsfähigkeit ist anzunehmen, wenn die zumutbare Tätigkeit in nur so eingeschränkter Form möglich ist, dass sie der ausgeglichene Arbeitsmarkt praktisch nicht kennt oder sie nur unter nicht realistischem Entgegenkommen eines durchschnittlichen Arbeitgebers möglich wäre und das Finden einer entsprechenden Stelle daher von vornherein als ausgeschlossen erscheint (Urteil 9C 183/2017 vom 30. Oktober 2017 E. 4.2; 8C 582/2015 vom 8. Oktober 2015 E. 5.11). Eine derartige ausserordentliche Konstellation kann bei der Beschwerdeführerin angesichts ihres Alters von 47 Jahren (im Verfügungszeitpunkt), der verbleibenden Resterwerbsdauer (vgl. BGE 138 V 457 E. 3.2 S. 460) und ihrer Berufsausbildung (Handelsdiplom) trotz der rund 20-jährigen Abwesenheit vom Arbeitsmarkt nicht bejaht werden. Etwas anderes ergibt sich auch nicht aus dem Abbruch des Eingliederungsversuchs, der aus invaliditätsfremden Gründen erfolgte.

5.3. Grundsätzlich ist ein leidensbedingter Abzug nur vorzunehmen, wenn das Invalideneinkommen anhand von Tabellenlöhnen festgelegt wird (Urteil 9C 129/2008 vom 7. August 2008 E. 3.3.1 m.H. auf BGE 126 V 75 E. 5b S. 79). Zwar gilt diese Aussage nicht absolut (vgl. Urteil 8C 530/2015 vom 6. Januar 2016 E. 6.2). Ob ein solcher Abzug auch im vorliegenden Fall, wo das Invalideneinkommen anhand des früher erzielten, aufindexierten Valideneinkommens errechnet wurde, vorzunehmen wäre, muss hier allerdings nicht geprüft werden, zumal die Beschwerdeführerin insbesondere nicht ausführt und auch nicht ersichtlich ist, inwiefern die Abwesenheit vom Arbeitsmarkt die Erwerbsfähigkeit über die vorinstanzlich festgestellte Einschränkung hinaus reduzieren soll, sondern lediglich pauschal auf die Umstände des Einzelfalls verweist. Die Beschwerde ist abzuweisen.

6.
Dem Verfahrensausgang entsprechend hat die unterliegende Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, dem Bundesamt für Sozialversicherungen und der Columna Sammelstiftung Client Invest, Winterthur, schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 21. August 2019
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Betschart
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_143/2019
Date : 21 août 2019
Publié : 08 septembre 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente, Revision)


Répertoire des lois
LAI: 31
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 31
LPGA: 17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 86ter 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 86ter Principe - La révision ne tiendra compte que de la part de l'amélioration du revenu qui n'est pas liée au renchérissement.
88
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88 Procédure - 1 La procédure en révision est menée par l'office AI qui, à la date du dépôt de la demande en révision ou à celle du réexamen du cas, est compétent au sens de l'art. 40.386
1    La procédure en révision est menée par l'office AI qui, à la date du dépôt de la demande en révision ou à celle du réexamen du cas, est compétent au sens de l'art. 40.386
2    ...387
3    L'office AI communique le résultat du réexamen du cas de rente ou du cas d'allocation pour impotent pour les assurés majeurs à la caisse de compensation compétente. Lorsqu'il s'agit d'une allocation pour impotent destinée à un mineur ou d'une contribution d'assistance, il communique le résultat à la Centrale de compensation. L'office AI rend une décision en conséquence, lorsque la prestation de l'assurance est modifiée ou si l'assuré a demandé une modification.388
4    Les art. 66 et 69 à 76 sont applicables par analogie.
Répertoire ATF
114-V-310 • 124-I-170 • 125-V-339 • 125-V-351 • 126-V-75 • 127-V-294 • 132-V-393 • 134-V-131 • 135-V-465 • 137-V-210 • 137-V-64 • 138-I-274 • 138-V-457 • 140-V-136 • 141-V-234 • 141-V-281 • 142-V-178 • 143-V-409 • 143-V-418
Weitere Urteile ab 2000
8C_125/2016 • 8C_143/2019 • 8C_210/2019 • 8C_420/2018 • 8C_441/2012 • 8C_461/2015 • 8C_530/2015 • 8C_551/2015 • 8C_582/2015 • 8C_79/2018 • 8C_847/2013 • 9C_129/2008 • 9C_18/2019 • 9C_183/2017 • 9C_543/2018 • 9C_599/2015 • 9C_603/2009 • 9C_63/2018 • 9C_799/2012 • 9C_86/2018
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • office ai • état de santé • argovie • rente d'invalidité • tribunal des assurances • trouble somatoforme douloureux • psychothérapie • appréciation anticipée des preuves • mesure • état de fait • diagnostic • violation du droit • médecin • rapport médical • recours en matière de droit public • emploi • office fédéral des assurances sociales • revenu d'invalide • psychiatrie • frais judiciaires • pression • rente entière • expertise psychiatrique • 1995 • question • roue • décision • doute • début • mesure de réinsertion • affection psychique • rejet de la demande • médecin spécialiste • nombre • document écrit • expertise • publication • examinateur • expert • réintégration professionnelle • déclaration • suppression de la prestation d'assurance • examen • atteinte à un droit constitutionnel • revenu sans invalidité • patient • mère • langue • douleur • droit des assurances • question de fait • d'office • hameau • formation professionnelle • soupçon • marché équilibré du travail • employeur • thérapie • pré • intéressé • mort • dépression • constatation des faits • aarau • tiré
... Ne pas tout montrer