5A_868/2021 - 2022-06-21 - Diritto di famiglia

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 868/2021

Arrêt du 21 juin 2022

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
von Werdt et Schöbi.
Greffière : Mme de Poret Bortolaso.

Participants à la procédure
A.A.________,
recourant,

contre

B.A.________,
intimée.

Objet
divorce,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 3 septembre 2021 (C/4470/2017, ACJC/1141/2021).

Faits :

A.

A.a. A.A.________, né en 1965, de nationalité suisse, et B.A.________, née en 1975 à U.________, de nationalité suisse et..., se sont mariés en 2007.
Les époux, qui se sont définitivement séparés au mois de janvier 2015, n'ont pas d'enfant commun. A.A.________ a un fils issu d'une précédente union, désormais majeur.

A.b. Les parties s'opposent actuellement sur la question de la contribution d'entretien post-divorce à laquelle prétend B.A.________ ainsi que sur le montant d'un arriéré de contributions d'entretien dues à titre provisionnel.

B.

B.a. Le 30 septembre 2015, A.A.________ a formé une première demande unilatérale en divorce devant le Tribunal de première instance du canton de Genève (ci-après: le tribunal), assortie d'une requête de mesures provisionnelles.
Dans le contexte de cette dernière requête, la contribution d'entretien de l'épouse a été fixée à 3'050 fr. par mois. Statuant le 16 décembre 2016 sur appel de celle-ci, la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: la cour cantonale) a porté la contribution d'entretien à 4'000 fr. par mois dès le 1er janvier 2017 et astreint A.A.________ à verser la somme de 24'357 fr. à titre de contribution d'entretien pour la période du 1er février 2015 au 31 décembre 2016; aucun revenu hypothétique n'a été imputé à ce stade à B.A.________, la cour cantonale considérant qu'elle ne bénéficiait d'aucune formation reconnue en Suisse et n'avait jamais exercé d'activité lucrative durant le mariage.
Par jugement du 25 janvier 2017, le tribunal a débouté A.A.________ des fins de sa demande en divorce au motif que son épouse s'y opposait et que la séparation remontait à moins de deux ans.

B.b. Au mois de mars 2017, B.A.________ a obtenu le séquestre des biens de son époux à hauteur de 47'457 fr. Ce montant correspondait pour partie à l'arriéré de contributions défini par l'arrêt du 16 décembre 2016 et aux montants impayés sur les contributions de janvier à mars 2017, A.A.________ ne versant alors à son épouse que 2'500 fr. par mois.
Le séquestre a été validé par une poursuite, laquelle a donné lieu à la saisie de salaire de A.A.________ pour un montant total de 59'883 fr. Ces mesures ont été levées au mois d'octobre 2017, les sommes saisies couvrant les créances, intérêts et frais de poursuites encourus.

B.c.

B.c.a. A.A.________ a formé une nouvelle demande unilatérale en divorce le 28 février 2017. Sur mesures provisionnelles, il a notamment sollicité que la contribution d'entretien due à son épouse soit réduite à 2'500 fr. par mois dès le 1 er février 2017.
Le tribunal l'a débouté des fins de cette dernière requête le 12 septembre 2017.
Sur requête de B.A.________, un avis aux débiteurs a été ordonné le 22 mars 2018, l'employeur de A.A.________ devant ainsi lui verser mensuellement toute somme supérieure à 4'229 fr., à concurrence des contributions d'entretien courantes notamment.
Entre décembre 2017 et février 2018, A.A.________ a versé à son épouse un montant total de 12'000 fr. à titre de contribution à son entretien. En 2017, il a en outre réglé l'intégralité des primes d'assurance de son épouse, pour un montant total de 5'949 fr. 60.
Entre mars et juin 2018, A.A.________ a versé à son épouse des contributions pour un montant total de 32'000 fr., puis 24'000 fr. de juillet à décembre 2018.
En 2019, il lui a versé des contributions totalisant 48'000 fr.
Dès le mois de mars 2020, il s'est acquitté de la contribution d'entretien en mains du Service cantonal d'avance et de recouvrement des pensions alimentaires (Scarpa).

B.c.b. Le 25 mai 2020, A.A.________ a requis de nouvelles mesures provisionnelles tendant à ce que la contribution d'entretien mise à sa charge soit réduite à 375 fr. par mois dès le 1 er janvier 2020, subsidiairement dès le 1 er juin 2020.
Le tribunal l'a débouté des fins de sa requête le 25 août 2020.

B.c.c. Le divorce des époux A.A.________ a été prononcé par jugement du 28 octobre 2020. Sur les points encore litigieux entre les ex-époux (let. A.b supra), le tribunal a astreint A.A.________ au versement d'une somme de 3'130 fr. au titre de la liquidation des rapports matrimoniaux, ce montant prenant en considération la dette liée aux arriérés d'entretien en faveur de l'ex-épouse; celle-ci pouvait au demeurant prétendre à une contribution d'entretien de 3'200 fr. par mois limitée au 31 décembre 2020, A.A.________ ne lui devant aucun entretien post-divorce à compter du 1er janvier 2021.

B.d. Statuant le 3 septembre 2021 sur les appels de A.A.________ et de B.A.________ ainsi que sur l'appel joint de celle-ci, la Cour de justice a partiellement réformé le jugement entrepris en ce sens que la somme due par A.A.________ à son ex-épouse à titre de liquidation du régime matrimonial et règlement des dettes entre les parties a été arrêtée à 23'242 fr. - somme incluant un montant de 20'000 fr. d'arriérés de contribution - et la contribution d'entretien post-divorce en faveur de l'ex-épouse fixée à 3'800 fr. du 1 er novembre 2020 au 31 décembre 2022.

C.
Agissant le 18 octobre 2021 par la voie du recours en matière civile au Tribunal fédéral, A.A.________ (ci-après: le recourant) conclut principalement à ce que l'arrêt cantonal soit réformé en tant qu'il met à sa charge une contribution d'entretien en faveur de son ex-épouse (ci-après: l'intimée) de 3'800 fr. par mois " dès le 1er novembre au 31 décembre 2022 " et qu'il l'astreint au paiement d'une somme de 20'000 à titre d'arriérés de pension pour les mois de mars à juin 2018; subsidiairement, le recourant conclut au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision au sens des considérants.
Invitées à se déterminer, la cour cantonale se réfère aux considérants de son arrêt tandis que l'intimée conclut à l'irrecevabilité du recours, à son rejet et à la confirmation de l'arrêt cantonal. Les parties ont répliqué et dupliqué.

Considérant en droit :

1.

1.1. Les conditions de recevabilité du recours en matière civile sont réalisées (art. 72 al. 1 , art. 74 al. 1 let. b avec les 51 al. 1 let. a et 54 al. 4 , art. 75 al. 1 et 2 , art. 76 al. 1 , art. 90 , art. 100 al. 1 LTF), étant précisé que l'intimée, qui conclut à l'irrecevabilité du recours, ne motive pas cette conclusion.

1.2. Le recours en matière civile des art. 72 ss LTF est une voie de réforme (art. 107 al. 2 LTF). Le recourant ne peut donc se limiter à demander l'annulation de la décision attaquée et le renvoi de la cause à l'instance cantonale; il doit, sous peine d'irrecevabilité, prendre des conclusions sur le fond du litige (ATF 137 II 313 consid. 1.3; 134 III 379 consid. 1.3; 133 III 489 consid. 3.1). L'application du principe de la confiance impose toutefois d'interpréter les conclusions à la lumière de la motivation; l'interdiction du formalisme excessif commande, pour sa part, de ne pas se montrer trop strict dans la formulation des conclusions si, à la lecture du mémoire, l'on comprend clairement ce que veut le recourant (parmi plusieurs: arrêt 5A 645/2021 du 2 février 2022 consid. 3.3 et les références).
Bien que réclamant " la réforme " de l'arrêt entrepris sur les points litigieux entre les parties, le recourant prend en réalité des conclusions de nature exclusivement cassatoire. A la lecture de son mémoire de recours, l'on comprend néanmoins qu'il entend obtenir la confirmation du jugement de première instance s'agissant de la contribution d'entretien en faveur de son ex-épouse et ne devoir aucune somme à titre d'arriérés de pension.

2.

2.1. Le recours en matière civile peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés (ATF 142 III 364 consid. 2.4). Le recourant doit par conséquent discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 142 I 99 consid. 1.7.1; 142 III 364 consid. 2.4). Le Tribunal fédéral ne connaît par ailleurs de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a été expressément invoqué et motivé de façon claire et détaillée (" principe d'allégation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 147 I 73 consid. 2.1; 146 III 303 consid. 2; 142 III 364 consid. 2.4).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 147 I 73 consid. 2.2; 144 III 93 consid. 5.2.2; 140 III 264 consid. 2.3), doit, sous peine d'irrecevabilité, satisfaire au principe d'allégation susmentionné (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1.1; ATF 147 I 73 consid. 2.2; 146 IV 88 consid. 1.3.1).

3.
Le recourant invoque la violation de l'art. 125 CC, essentiellement sous l'angle du droit de l'intimée à une contribution d'entretien post-divorce.

3.1. Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable. Dans son principe, comme dans son montant et sa durée, l'obligation d'entretien doit être fixée en tenant compte des éléments énumérés de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC (ATF 147 III 293 consid. 4.4; arrêt 5A 568/2021 du 25 mars 2022 consid. 4.1 destiné à la publication; 138 III 289 consid. 11.1.2). La détermination de la contribution d'entretien est laissée, pour une part importante, à l'appréciation du juge du fait, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 134 III 577 consid. 4; arrêts 5A 93/2019 du 13 septembre 2021 consid. 3.1; 5A 78/2020 du 5 février 2021 consid. 4.1).
Lorsque l'union conjugale a durablement marqué de son empreinte la situation de l'époux bénéficiaire (" lebensprägende Ehe "), le principe est que le standard de vie choisi d'un commun accord durant la vie commune doit être maintenu pour les deux parties dans la mesure où leur situation financière le permet (art. 125 al. 2 ch. 3; ATF 141 III 465 consid. 3.1; arrêts 5A 568/2021 précité consid. 4.1 destiné à la publication; 5A 93/2019 précité ibid.; 5A 78/2020 précité consid. 4.1); lorsqu'en revanche le mariage n'a pas eu d'influence sur les conditions d'existence, il faut se référer à la situation antérieure au mariage et replacer de ce fait l'époux créancier dans la situation où il serait si le mariage n'avait pas été conclu (AF 147 III 249 consid. 3.4.1; arrêt 5A 568/2021 précité consid. 4.1 destiné à la publication).
Le mariage doit être considéré comme ayant durablement influencé la situation économique de l'époux bénéficiaire lorsque celui-ci a renoncé à son indépendance financière afin de se consacrer au ménage et/ou à l'éducation des enfants communs pendant plusieurs années et que ce choix lui ôte la possibilité de reprendre l'activité professionnelle qu'il exerçait auparavant ou d'en trouver une nouvelle lui assurant un revenu équivalent. L'époux qui a ainsi subvenu pendant de nombreuses années aux besoins de la communauté conjugale (art. 163 CC) sous une forme non pécuniaire peut alors faire valoir, après le mariage, la solidarité de l'autre conjoint dans la mesure où il en dépend (ATF 147 III 249 consid. 3.4.3; 308 consid. 5.6; arrêt 5A 568/2021 du 25 mars 2022 consid. 4.2 destiné à la publication). Ce sont les circonstances du cas particulier qui sont déterminantes à cet égard, et non des présomptions abstraites posées antérieurement par la jurisprudence (ATF 147 III 249 consid. 3.4.2-3.4.3; arrêt 5A 568/2021 du 25 mars 2022 consid. 4.2 destiné à la publication).
Admettre l'influence concrète du mariage sur l'un des conjoints ne donne cependant pas nécessairement un droit à une contribution d'entretien après le divorce. Sur la base du texte clair de l'art. 125 CC, le principe de l'indépendance financière prime le droit à l'entretien après le divorce. Il en découle pour l'époux un devoir de se (ré) intégrer sur le marché du travail ou d'étendre une activité lucrative déjà existante. Un conjoint ne peut ainsi prétendre à une contribution d'entretien que si, en dépit des efforts que l'on peut raisonnablement attendre de lui, il n'est pas ou pas totalement en mesure de pourvoir lui-même à son entretien convenable (ATF 147 III 249 consid. 3.4.4; 141 III 465 consid. 3.1; 134 III 145 consid. 4). En principe, le devoir de se (ré) intégrer sur le marché du travail ou d'étendre une activité lucrative déjà existante s'impose également dès la séparation lorsque l'on ne peut plus compter sérieusement sur une reprise de la vie commune (ATF 147 III 249 consid. 3.4.4 et les références; arrêt 5A 407/2021 du 6 mai 2022 consid. 3.1).

3.2. Le recourant conteste le droit de son ex-épouse à une contribution d'entretien, niant l'influence du mariage sur la situation économique de l'intimée.

3.2.1. Le tribunal a considéré que l'ex-épouse n'avait pas droit à une contribution d'entretien post-divorce; le recourant a néanmoins été astreint à verser une contribution de 3'200 fr. sur deux mois, le premier juge précisant que ce délai devait être mis à profit par l'intimée pour trouver un emploi.
La cour cantonale a en revanche considéré que le mariage des parties avait eu un impact significatif sur la vie et la capacité financière de l'intimée: d'un commun accord, les époux avaient convenu que le recourant assumerait l'essentiel des charges financières du couple durant la vie commune, d'abord en vue de fonder une famille, puis, lorsque ce projet ne s'était pas concrétisé, pour permettre à l'intimée de poursuivre une carrière artistique qui ne lui procurait pas de revenus substantiels. A cela s'ajoutait également la rupture culturelle et sociale qu'avait subie l'intimée en quittant son pays d'origine pour s'établir en Suisse avec le recourant. Dans son principe, l'intimée avait ainsi droit à une contribution d'entretien post-divorce. La cour cantonale a cependant limité ce droit à la fin de l'année 2022: l'intimée disposait d'une pleine capacité de travail, mais n'était pas en mesure de trouver un emploi à brève échéance, les recherches spontanées menées en ce sens s'étant soldées par des échecs.

3.2.2. Le recourant nie d'abord le déracinement culturel et social de l'intimée, reprochant à l'autorité cantonale ne pas avoir indiqué en quoi celui-ci aurait concrètement affecté ses facultés d'acquérir une autonomie financière. Il conteste ensuite l'existence d'une convention entre les époux consistant en sa volonté de financer les activités artistiques de l'intimée et affirme au contraire que son ex-épouse pouvait et devait réaliser que le mariage ne lui assurerait pas son entretien à long terme.
L'intimée insiste sur son déracinement culturel, sur le fait qu'elle se serait consacrée à l'entretien du ménage durant son mariage et sur la répartition traditionnelle des tâches au sein de son couple. Elle allègue également son impossibilité de trouver du travail (niveau de formation, manque d'expérience, difficultés linguistiques) et ses difficultés d'entreprendre des démarches de réinsertion, vu le refus du recourant de verser la pension à laquelle elle avait droit. Elle se fonde principalement sur des considérations factuelles qui ne résultent pas de la décision déférée.

3.2.3. Il ressort en revanche de celle-ci que les ex-époux se sont rencontrés en 2006 alors que l'intimée, au bénéfice d'un diplôme étranger de directrice de chorale, professeure de musique et enseignante de solfège, participait à une tournée artistique. L'intimée a alors quitté son pays pour s'installer à Genève avec son futur époux, travaillant comme chanteuse de jazz à temps partiel. Les époux, qui projetaient de fonder une famille, sont toutefois demeurés sans enfant, l'intimée ayant perdu un enfant à naître en 2009 alors qu'elle était proche du terme de sa grossesse. Elle a alors repris sa carrière artistique en 2010 (enregistrement d'un album et participation à plusieurs concours de chant entre 2012 et 2016), donné également des cours de musique à des enfants et exploité une agence immobilière à l'étranger, sans, à ses dires, en retirer des revenus significatifs. Ses tentatives de trouver un emploi depuis 2015 se sont révélées infructueuses, malgré ses nombreuses postulations spontanées, dans un champ d'activités varié (ainsi: chanteuse, professeure de musique, intervenante musicale, réceptionniste, serveuse, chocolatière, conseillère de vente et assistante administrative).
L'on peut retenir de ces éléments - sans contestations efficaces des parties ( supra consid. 2.2) - que, malgré sa disponibilité économique, l'intimée était financièrement dépendante de son époux sans qu'aucune indication factuelle permette de retenir l'existence d'une contribution non pécuniaire à la communauté conjugale. Cette situation, vraisemblablement conclue d'entente entre les parties durant le mariage, ne pouvait cependant être maintenue au-delà de leur séparation, l'intimée n'étant pas sans ignorer le terme définitif de l'union conjugale, vu la requête en divorce déposée par son mari. Sans aucune charge familiale, alors âgée de 40 ans, disposant d'une pleine capacité de travail et résidant à Genève depuis plus de sept ans - circonstance permettant de relativiser le déracinement culturel initial retenu par la cour cantonale -, elle aurait dû entreprendre des démarches en vue de se réinsérer concrètement sur le marché du travail - par le biais d'une reconnaissance de son diplôme étranger ou d'une brève formation complémentaire, comme le suggère actuellement la cour cantonale -, en tant que ses recherches d'emplois spontanées se révélaient manifestement infructueuses. Le fait qu'aucun revenu hypothétique ne lui ait été
initialement imputé par les autorités cantonales ( supra let. B.a) ne constituait en effet aucun frein à des démarches actives en vue d'une réinsertion. A cela s'ajoute que, si le versement des contributions d'entretien fixées à titre provisionnel a certes été laborieux ( supra let. B.b et B.c.a), il n'en demeure pas moins qu'en s'en tenant aux conclusions formulées par le recourant et au montant des arriérés que celui-ci doit encore verser ( infra consid. 4), l'entretien de l'intimée aura été assuré sur une durée de près de six ans depuis la séparation (février 2015 à fin 2020) pour un mariage d'une durée légèrement supérieure à sept ans.
Le recours doit ainsi être admis sur ce point et le droit de l'intimée à une contribution d'entretien post-divorce refusé à compter du 1er janvier 2021, le recourant indiquant expressément ne pas contester le montant attribué par le premier juge entre le prononcé du divorce et la fin de l'année 2020. En tant qu'il n'émet aucune critique relative au montant de 3'800 fr. arrêté par l'autorité cantonale, ce montant sera en revanche maintenu (consid. 2.1 supra).

4.
Le recourant s'en prend ensuite aux arriérés de pension que la cour cantonale l'a encore astreint à verser à son ex-épouse. Ce montant, arrêté à 20'000 fr. a été pris en considération dans le contexte de la liquidation du régime matrimonial des époux, portant ainsi à 23'242 fr. la créance de l'intimée envers le recourant.

4.1. La cour cantonale a considéré que le recourant devait encore verser à son ex-épouse une somme de 20'000 fr. à titre d'arriérés de pension, qu'elle a détaillé comme suit:
Le montant de 44'000 fr. que le recourant avait versé entre décembre 2017 et juin 2018 avait d'abord soldé les contributions impayées des mois d'avril à décembre 2017 (neuf mois à 4'000 fr. par mois, soit 36'000 fr., la saisie ne couvrant que les contributions dues jusqu'à la fin mars 2017 [let. B.a supra]), puis couvert les contributions des mois de janvier et février 2018.
Le versement de 24'000 fr. opéré entre les mois de juillet et décembre 2018 avait réglé les contributions dues pour les mois d'août 2018 à janvier 2019, laissant ainsi les mois de mars à juin ( recte : juillet) 2018 impayés.
La somme totale de 48'000 fr. versée en 2019 avait couvert les contributions dues pour les mois de février 2019 à janvier 2020 inclus et il n'était pas contesté que les contributions dues à compter du mois de mars 2020 avaient été acquittées en mains du Scarpa (let. B.c.a supra); en 2020, seul le mois de février était ainsi resté impayé.
En définitive, le recourant devait dès lors à l'intimée les contributions pour les mois de mars à juillet 2018 et pour le mois de février 2020, à savoir 24'000 fr. Il convenait de déduire de ce montant les primes d'assurance-maladie de l'intimée pour l'année 2017 dont s'était acquitté le recourant, à savoir 5'949 fr. 60. C'est ainsi un montant de 18'050 fr. 40 que celui-ci devait en définitive à son ex-épouse, montant arrêté à 20'000 fr. en tenant compte d'intérêts moratoires à 5% dès la date moyenne de septembre 2018 jusqu'au prononcé du divorce.

4.2. Le recourant soutient pour l'essentiel s'être acquitté de montants bien plus élevés en faveur de l'intimée. Il procède à cette égard à une liste des versements opérés en faveur de son ex-épouse, sans que l'on puisse déterminer à quoi ceux-ci correspondent, et ajoute en confusion en intégrant également aux sommes versées les montants qu'il aurait payés à titre de provisio ad litem. Cette argumentation désordonnée ne permet ni de retenir que la cour cantonale aurait arbitrairement établi les montants dont il s'était acquitté en faveur de l'intimée, ni d'admettre la contrariété au droit de son raisonnement l'astreignant à verser un arriéré de contributions d'entretien de 20'000 fr. en faveur de son ex-épouse.
En tant qu'elle n'a elle-même pas recouru, il n'y a pas lieu d'examiner les explications confuses de l'intimée sur les sommes qu'elle aurait ou non reçues. Le montant arrêté par la cour cantonale doit donc être confirmé.

5.
En définitive, le recours est partiellement admis en ce sens que le recourant est astreint à verser à l'intimée une contribution d'entretien de 3'800 fr. par mois jusqu'au 31 décembre 2020. Le recours est rejeté pour le surplus, dans la mesure de sa recevabilité. Les frais judiciaires sont répartis par moitié entre les parties (art. 66 al. 1 LTF); il n'y a pas lieu de régler la question de la répartition des dépens en tant que les parties n'ont ni l'une ni l'autre agi par l'intermédiaire d'un avocat. Il appartiendra à l'autorité cantonale de statuer à nouveau sur les frais et dépens de la procédure cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est partiellement admis et l'arrêt cantonal est réformé en ce sens que le recourant est astreint à verser à l'intimée, à titre de contribution post-divorce à son entretien, par mois et d'avance, la somme de 3'800 fr. du 1 er novembre 2020 au 31 décembre 2020. Le recours est rejeté pour le surplus, dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'500 fr., sont répartis par moitié entre les parties.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile.

Lausanne, le 21 juin 2022

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : de Poret Bortolaso

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
²	Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
^a	le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
^b	le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
^b1	sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
^b2	sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
^b3	sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
^b4	in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
^b5	in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
^b6	in materia di protezione dei minori e degli adulti,
^b7	...

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 54 - 1 Il procedimento si svolge in una delle lingue ufficiali (tedesco, francese, italiano, rumantsch grischun), di regola nella lingua della decisione impugnata. Se le parti utilizzano un'altra lingua ufficiale, il procedimento può svolgersi in tale lingua.
¹	Il procedimento si svolge in una delle lingue ufficiali (tedesco, francese, italiano, rumantsch grischun), di regola nella lingua della decisione impugnata. Se le parti utilizzano un'altra lingua ufficiale, il procedimento può svolgersi in tale lingua.
²	Nei procedimenti promossi mediante azione è tenuto conto della lingua delle parti, sempreché si tratti di una lingua ufficiale.
³	Se una parte produce documenti non redatti in una lingua ufficiale, il Tribunale federale può, previo assenso delle altre parti, rinunciare a esigerne la traduzione.
⁴	Per il rimanente, il Tribunale federale ordina una traduzione se necessario.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
^a	una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^b	un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
^c	è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
^a	una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^b	un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
^c	è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
²	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...94
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
¹	Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
²	Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
³	Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
⁴	Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
^a	non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
^b	il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento.
¹	Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento.
²	Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi:
¹	ripartizione dei compiti durante il matrimonio;
²	durata del matrimonio;
³	tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio;
⁴	età e salute dei coniugi;
⁵	reddito e patrimonio dei coniugi;
⁶	portata e durata delle cure ancora dovute ai figli;
⁷	formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento;
⁸	aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita.
³	Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto:
¹	ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia;
²	ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa;
³	ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata.

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 163 - 1 I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia.
¹	I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia.
²	Essi s'intendono sul loro contributo rispettivo, segnatamente circa le prestazioni pecuniarie, il governo della casa, la cura della prole o l'assistenza nella professione o nell'impresa dell'altro.
³	In tale ambito, tengono conto dei bisogni dell'unione coniugale e della loro situazione personale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.