Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

1C 510/2020

Arrêt du 21 juin 2021

Ire Cour de droit public

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Chaix, Juge présidant,
Jametti et Haag.
Greffier : M. Alvarez.

Participants à la procédure
1. A.________,
2. B.________,
3. C.________,
tous les trois représentés par
Me Raphaël Mahaim, avocat, r & associés avocats,
recourants,

contre

D.________ AG,
représentée par Me Jean-Rodolphe Fiechter, avocat,
intimée,

Municipalité de U.________,
représentée par Mes Benoît Bovay
et Feryel Kilani, avocats,
Direction générale des immeubles
et du patrimoine du canton de Vaud,

Objet
Permis de construire,

recours contre l'arrêt de la Cour de droit administratif
et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud
du 12 août 2020 (AC.2019.0183).

Faits :

A.
La Commune de U.________ est propriétaire de la parcelle 932 de son territoire, qui fait l'objet de droits distincts et permanents (DDP) promis-vendus à la société D.________ AG.
D'une surface de 44'391 m², ce bien-fonds supporte le "Château de U.________", de 336 m². Bénéficiant d'une note 2 au recensement architectural, le Château est inscrit à l'inventaire cantonal des monuments historiques non classés au sens des art. 49 ss de la loi vaudoise du 10 décembre 1969 sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS; RS/VD 450.11). La parcelle 932 comporte également les dépendances du château, à savoir une habitation de 276 m² en note 4 (ECA 66), un bâtiment de 104 m² en note 4 (ECA 68) ainsi qu'une fontaine en note 3. Le solde de la parcelle est constitué par une place-jardin de 40'675 m² et des vignes de 3'000 m².

B.
La Municipalité de U.________ a fait procéder à plusieurs études en vue d'établir un plan de quartier (ci-après: PQ) sur la parcelle 932 ainsi que sur la parcelle 910 adjacente. Ce dernier bien-fonds, appartenant à A.________, est inséré dans l'angle nord-ouest de la parcelle 932 et supporte une villa.

B.a. Trois variantes de PQ étaient envisagées (A, B et C). La variante A, impliquant deux bâtiments perpendiculaires à la limite nord-ouest de la parcelle 932, en aval de la parcelle 910, a finalement été retenue à la suite d'un préavis du 22 novembre 2011 émis par l'ancien Service cantonal Immeubles, patrimoine et logistique (SIPAL; aujourd'hui intégré dans la Direction générale des immeubles et du patrimoine [ci-après: DGIP]). Le service cantonal relevait que la persistance d'un vaste domaine d'une seule pièce, entourant une bâtisse dont l'existence était attestée au début du 17e siècle, conférait au site une valeur patrimoniale importante, relevée par l'ISOS. Il se prononçait clairement en faveur de la variante A, qui prévoyait l'intégration, dans ce contexte, d'un développement construit dont l'étendue était limitée au secteur ouest de la parcelle d'origine et qui viendrait terminer, en le complétant, le tissu du village ancien. La variante A maintenait le groupement construit du château dans un isolement préservant sa singularité. Elle permettait en outre de maintenir la lecture du site d'origine en permettant de préserver le verger, la vigne et le mur la ceignant au nord. Cette variante permettait enfin de préserver un
espace ouvert généreux et intéressant sur le plan de la biodiversité.
Le projet de PQ prévoyait trois zones d'affectation distinctes, à savoir la zone de moyenne densité, la zone de site construit protégé et la zone de verdure. La zone de moyenne densité incluait trois périmètres d'évolution des constructions (ci-après: PEC), à savoir le PEC 1 sur la parcelle 910, et les PEC 2 et 3 correspondant aux deux immeubles de logements selon la variante A. Ces PEC imposaient, outre l'implantation des constructions, des limites maximales pour les surfaces de plancher déterminantes (ci-après: SPd) et pour les hauteurs au faîte. En outre, à la suite d'une séance du 6 juillet 2017 avec A.________, le PEC 2 a été légèrement déplacé, de 2 m en direction du nord-ouest ( diminuant la restriction de la vue subie par les époux A.________).

B.b. Parallèlement aux travaux portant sur l'établissement du PQ, la municipalité a organisé un concours en mandats d'études parallèles (MEP) relatif aux deux futurs bâtiments de la variante A choisie. Trois bureaux d'architecture ont été invités à présenter un projet. Le Collège d'experts, composé de 11 membres, a désigné le projet dit "xxx" du bureau E.________ Sàrl, aux termes de son rapport du 8 mars 2017. Ce projet prévoit en substance la réalisation de bâtiments compacts et habillés de bois.

B.c. Le plan de quartier "yyy" et son règlement ont été mis à l'enquête publique du 19 août au 19 septembre 2017. Le rapport établi en application de l'art. 47
SR 700.1 Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV)
RPV Art. 47 Berichterstattung gegenüber der kantonalen Genehmigungsbehörde
1    Die Behörde, welche die Nutzungspläne erlässt, erstattet der kantonalen Genehmigungsbehörde (Art. 26 Abs. 1 RPG) Bericht darüber, wie die Nutzungspläne die Ziele und Grundsätze der Raumplanung (Art. 1 und 3 RPG), die Anregungen aus der Bevölkerung (Art. 4 Abs. 2 RPG), die Sachpläne und Konzepte des Bundes (Art. 13 RPG) und den Richtplan (Art. 8 RPG) berücksichtigen und wie sie den Anforderungen des übrigen Bundesrechts, insbesondere der Umweltschutzgesetzgebung, Rechnung tragen.
2    Insbesondere legt sie dar, welche Nutzungsreserven in den bestehenden Bauzonen bestehen und welche notwendigen Massnahmen in welcher zeitlichen Folge ergriffen werden, um diese Reserven zu mobilisieren oder die Flächen einer zonenkonformen Überbauung zuzuführen.75
de l'ordonnance sur l'aménagement du territoire du 28 juin 2000 (OAT; RS 700.1) souligne notamment la valeur historique et remarquable du site et l'effort de valorisation et de préservation poursuivi par le plan; il mentionne également le projet lauréat désigné par le Collège d'experts, projet qui met les qualités paysagères et patrimoniales du site en exergue et répond à la nécessité de préserver au maximum les vues et dégagements des propriétaires voisins.
A la suite des oppositions, la municipalité a proposé des amendements, admis par la Direction générale du territoire et du logement (DGTL), à savoir notamment une diminution de 1 m de la longueur du PEC 3 ainsi qu'un abaissement de 0,50 m de l'altitude maximum du PEC 3. Les modifications ont été adoptées par le Conseil communal lors de sa séance du 15 décembre 2017. Le plan de quartier a été approuvé préalablement par le département compétent le 26 février 2018 et est entré en vigueur le 5 septembre 2018.

C.
Le 9 novembre 2018, la commune et D.________ AG ont déposé une demande de permis de construire deux immeubles de logements et un parking souterrain sur les PEC 2 et 3 (CAMAC 182702), selon le projet "xxx" retenu par le Collège d'experts. Les deux futurs bâtiments comporteraient une surface bâtie de 481 m², respectivement de 703 m², ainsi qu'une SPd de 1'600 m² (17 logements), respectivement de 2'400 m² (27 logements). Les toitures seraient en pente et couvertes de tuiles plates en terre cuite. Le projet serait matérialisé par un habillage de façades en bois de mélèze. Des mises en oeuvre différentes de panneaux verticaux en bois envelopperaient le bâtiment. Ils serviraient tour à tour de volets coulissants, de protection solaire ou de parement de façade. L'une des mises en oeuvre associerait des planches ajourées qui laisseraient passer la lumière en référence au petit bâtiment annexe à côté du château et l'autre serait constituée d'un assemblage de carrelets verticaux.
Le projet été mis à l'enquête publique du 16 février au 17 mars 2019; des gabarits ont été posés. Il a suscité l'opposition de A.________ et celle de B.________ et C.________. Pour mémoire, A.________ est propriétaire de la parcelle 932. Quant à B.________, il est propriétaire des lots nos 1 et 2 de la PPE constituée sur la parcelle 954, au nord-ouest de la parcelle 932.
La synthèse CAMAC a été établie le 3 avril 2019, délivrant les préavis et autorisations requis. La DGIP a indiqué ne pas avoir de remarques à formuler.
Par décision du 13 mai 2019, la municipalité a levé les oppositions et accordé le permis de construire.

D.
Le 13 juin 2019, A.________, B.________ et C.________ ont recouru contre cette décision à la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Après avoir tenu audience et procédé à une inspection locale, le 7 juillet 2020, la cour cantonale a rejeté le recours par arrêt du 12 août 2020. Elle a tout d'abord écarté la requête visant la pose de gabarits, cette mesure ayant été prise en cours d'enquête. Le Tribunal cantonal a par ailleurs confirmé que les espaces de rangement prévus au niveau des combles devaient être déduits de la SPd. La cour cantonale a enfin écarté les griefs liés à l'esthétique du projet et son intégration dans le contexte du Château de U.________.
Agissant par la voie du recours en matière de droit public, A.________, B.________ et C.________ demandent principalement au Tribunal fédéral de réformer l'arrêt attaqué en ce sens que leur recours cantonal est admis, les frais et dépens de la procédure cantonale étant mis à la charge de la commune et de la constructrice. Subsidiairement, ils concluent au renvoi de la cause à l'instance précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Le Tribunal cantonal renonce à se déterminer et se réfère aux considérants de son arrêt. La DGIP déclare n'avoir pas d'éléments nouveaux à faire valoir et se réfère à sa réponse devant l'instance précédente. La commune propose le rejet du recours. Il en va de même de D.________ AG. Les recourants ont répliqué, persistant dans leurs conclusions. La commune s'est encore exprimée le 9 mars 2021.

Considérant en droit :

1.
Dirigé contre une décision prise en dernière instance cantonale dans le domaine du droit public des constructions, le recours est en principe recevable comme recours en matière de droit public conformément aux art. 82 ss
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 82 Grundsatz - Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden:
a  gegen Entscheide in Angelegenheiten des öffentlichen Rechts;
b  gegen kantonale Erlasse;
c  betreffend die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen sowie betreffend Volkswahlen und -abstimmungen.
LTF, aucune des exceptions prévues à l'art. 83
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 83 Ausnahmen - Die Beschwerde ist unzulässig gegen:
a  Entscheide auf dem Gebiet der inneren oder äusseren Sicherheit des Landes, der Neutralität, des diplomatischen Schutzes und der übrigen auswärtigen Angelegenheiten, soweit das Völkerrecht nicht einen Anspruch auf gerichtliche Beurteilung einräumt;
b  Entscheide über die ordentliche Einbürgerung;
c  Entscheide auf dem Gebiet des Ausländerrechts betreffend:
c1  die Einreise,
c2  Bewilligungen, auf die weder das Bundesrecht noch das Völkerrecht einen Anspruch einräumt,
c3  die vorläufige Aufnahme,
c4  die Ausweisung gestützt auf Artikel 121 Absatz 2 der Bundesverfassung und die Wegweisung,
c5  Abweichungen von den Zulassungsvoraussetzungen,
c6  die Verlängerung der Grenzgängerbewilligung, den Kantonswechsel, den Stellenwechsel von Personen mit Grenzgängerbewilligung sowie die Erteilung von Reisepapieren an schriftenlose Ausländerinnen und Ausländer;
d  Entscheide auf dem Gebiet des Asyls, die:
d1  vom Bundesverwaltungsgericht getroffen worden sind, ausser sie betreffen Personen, gegen die ein Auslieferungsersuchen des Staates vorliegt, vor welchem sie Schutz suchen,
d2  von einer kantonalen Vorinstanz getroffen worden sind und eine Bewilligung betreffen, auf die weder das Bundesrecht noch das Völkerrecht einen Anspruch einräumt;
e  Entscheide über die Verweigerung der Ermächtigung zur Strafverfolgung von Behördenmitgliedern oder von Bundespersonal;
f  Entscheide auf dem Gebiet der öffentlichen Beschaffungen, wenn:
fbis  Entscheide des Bundesverwaltungsgerichts über Verfügungen nach Artikel 32i des Personenbeförderungsgesetzes vom 20. März 200963;
f1  sich keine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt; vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Beschaffungen des Bundesverwaltungsgerichts, des Bundesstrafgerichts, des Bundespatentgerichts, der Bundesanwaltschaft sowie der oberen kantonalen Gerichtsinstanzen, oder
f2  der geschätzte Wert des zu vergebenden Auftrags den massgebenden Schwellenwert nach Artikel 52 Absatz 1 in Verbindung mit Anhang 4 Ziffer 2 des Bundesgesetzes vom 21. Juni 201961 über das öffentliche Beschaffungswesen nicht erreicht;
g  Entscheide auf dem Gebiet der öffentlich-rechtlichen Arbeitsverhältnisse, wenn sie eine nicht vermögensrechtliche Angelegenheit, nicht aber die Gleichstellung der Geschlechter betreffen;
h  Entscheide auf dem Gebiet der internationalen Amtshilfe, mit Ausnahme der Amtshilfe in Steuersachen;
i  Entscheide auf dem Gebiet des Militär-, Zivil- und Zivilschutzdienstes;
j  Entscheide auf dem Gebiet der wirtschaftlichen Landesversorgung, die bei schweren Mangellagen getroffen worden sind;
k  Entscheide betreffend Subventionen, auf die kein Anspruch besteht;
l  Entscheide über die Zollveranlagung, wenn diese auf Grund der Tarifierung oder des Gewichts der Ware erfolgt;
m  Entscheide über die Stundung oder den Erlass von Abgaben; in Abweichung davon ist die Beschwerde zulässig gegen Entscheide über den Erlass der direkten Bundessteuer oder der kantonalen oder kommunalen Einkommens- und Gewinnsteuer, wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder es sich aus anderen Gründen um einen besonders bedeutenden Fall handelt;
n  Entscheide auf dem Gebiet der Kernenergie betreffend:
n1  das Erfordernis einer Freigabe oder der Änderung einer Bewilligung oder Verfügung,
n2  die Genehmigung eines Plans für Rückstellungen für die vor Ausserbetriebnahme einer Kernanlage anfallenden Entsorgungskosten,
n3  Freigaben;
o  Entscheide über die Typengenehmigung von Fahrzeugen auf dem Gebiet des Strassenverkehrs;
p  Entscheide des Bundesverwaltungsgerichts auf dem Gebiet des Fernmeldeverkehrs, des Radios und des Fernsehens sowie der Post betreffend:68
p1  Konzessionen, die Gegenstand einer öffentlichen Ausschreibung waren,
p2  Streitigkeiten nach Artikel 11a des Fernmeldegesetzes vom 30. April 199769,
p3  Streitigkeiten nach Artikel 8 des Postgesetzes vom 17. Dezember 201071;
q  Entscheide auf dem Gebiet der Transplantationsmedizin betreffend:
q1  die Aufnahme in die Warteliste,
q2  die Zuteilung von Organen;
r  Entscheide auf dem Gebiet der Krankenversicherung, die das Bundesverwaltungsgericht gestützt auf Artikel 3472 des Verwaltungsgerichtsgesetzes vom 17. Juni 200573 (VGG) getroffen hat;
s  Entscheide auf dem Gebiet der Landwirtschaft betreffend:
s1  ...
s2  die Abgrenzung der Zonen im Rahmen des Produktionskatasters;
t  Entscheide über das Ergebnis von Prüfungen und anderen Fähigkeitsbewertungen, namentlich auf den Gebieten der Schule, der Weiterbildung und der Berufsausübung;
u  Entscheide auf dem Gebiet der öffentlichen Kaufangebote (Art. 125-141 des Finanzmarktinfrastrukturgesetzes vom 19. Juni 201576);
v  Entscheide des Bundesverwaltungsgerichts über Meinungsverschiedenheiten zwischen Behörden in der innerstaatlichen Amts- und Rechtshilfe;
w  Entscheide auf dem Gebiet des Elektrizitätsrechts betreffend die Plangenehmigung von Starkstromanlagen und Schwachstromanlagen und die Entscheide auf diesem Gebiet betreffend Enteignung der für den Bau oder Betrieb solcher Anlagen notwendigen Rechte, wenn sich keine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt;
x  Entscheide betreffend die Gewährung von Solidaritätsbeiträgen nach dem Bundesgesetz vom 30. September 201680 über die Aufarbeitung der fürsorgerischen Zwangsmassnahmen und Fremdplatzierungen vor 1981, ausser wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt;
y  Entscheide des Bundesverwaltungsgerichts in Verständigungsverfahren zur Vermeidung einer den anwendbaren internationalen Abkommen im Steuerbereich nicht entsprechenden Besteuerung;
z  Entscheide betreffend die in Artikel 71c Absatz 1 Buchstabe b des Energiegesetzes vom 30. September 201683 genannten Baubewilligungen und notwendigerweise damit zusammenhängenden in der Kompetenz der Kantone liegenden Bewilligungen für Windenergieanlagen von nationalem Interesse, wenn sich keine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt.
LTF n'étant réalisée. Les recourants ont pris part à la procédure de recours devant l'autorité précédente. En tant que voisins directs du projet litigieux, ils disposent d'un intérêt personnel et digne de protection à l'annulation de l'arrêt attaqué, qui en confirme l'autorisation. Ils bénéficient dès lors de la qualité pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 89 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten ist berechtigt, wer:
1    Zur Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten ist berechtigt, wer:
a  vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat;
b  durch den angefochtenen Entscheid oder Erlass besonders berührt ist; und
c  ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat.
2    Zur Beschwerde sind ferner berechtigt:
a  die Bundeskanzlei, die Departemente des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, die ihnen unterstellten Dienststellen, wenn der angefochtene Akt die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann;
b  das zuständige Organ der Bundesversammlung auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses des Bundespersonals;
c  Gemeinden und andere öffentlich-rechtliche Körperschaften, wenn sie die Verletzung von Garantien rügen, die ihnen die Kantons- oder Bundesverfassung gewährt;
d  Personen, Organisationen und Behörden, denen ein anderes Bundesgesetz dieses Recht einräumt.
3    In Stimmrechtssachen (Art. 82 Bst. c) steht das Beschwerderecht ausserdem jeder Person zu, die in der betreffenden Angelegenheit stimmberechtigt ist.
LTF. Les autres conditions de recevabilité étant au surplus réunies, il convient d'entrer en matière.

2.
Selon les recourants, l'arrêt entrepris ne constaterait les faits que de manière incomplète ou imprécise. Ils demandent au Tribunal fédéral de compléter l'état de fait cantonal sur différents points.

2.1. Le Tribunal fédéral statue en principe sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95
LTF), sous réserve des cas prévus à l'art. 105 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95
LTF (ATF 142 I 155 consid. 4.4.3). La partie recourante ne peut critiquer les constatations de fait ressortant de la décision attaquée que si celles-ci ont été effectuées en violation du droit au sens de l'art. 95
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
a  Bundesrecht;
b  Völkerrecht;
c  kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
d  kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
e  interkantonalem Recht.
LTF ou de manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
1    Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
2    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86
LTF; ATF 145 V 188 consid. 2). Conformément aux art. 42 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
1    Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
2    In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
3    Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
4    Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
a  das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
b  die Art und Weise der Übermittlung;
c  die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
5    Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
6    Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
7    Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.
et 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF, la partie recourante doit expliquer de manière circonstanciée en quoi ces conditions seraient réalisées. A défaut, il n'est pas possible de tenir compte d'un état de fait qui diverge de celui qui est contenu dans l'acte attaqué (ATF 145 V 188 consid. 2; 137 II 353 consid. 5.1).

2.2. Selon les recourants, la cour cantonale n'aurait pas mentionné que, lors de la mise à l'enquête publique du PQ "yyy", en 2017, aucun gabarit n'avait été installé sur le site. Les recourants lui reprochent également d'avoir prétendument "fait grand cas" du courriel du 11 juillet 2017 écrit par le recourant 1. Ils soutiennent qu'en aucun cas celui-ci ne peut être interprété comme une approbation du contenu du PQ "yyy".
Outre que ces critiques sont formulées de manière appellatoire, sans aucune démonstration du caractère arbitraire de l'état de fait cantonal, elles portent sur l'adoption du PQ "yyy". Or ce plan, dûment mis à l'enquête, est en vigueur depuis le 5 septembre 2018 et n'est partant plus en cause. Elles sont par conséquent irrecevables, à l'instar des griefs de fond soulevés céans en lien avec ce même plan (cf. consid. 4.2 ci-dessous).

2.3. Les recourants critiquent encore la cour cantonale pour avoir retenu de façon - selon eux - erronée que certains espaces au dernier étage des immeubles projetés devaient être déduits de la SPd. Il s'agit cependant d'une question d'appréciation et d'application de l'art. 3.3 RPQ (cf. consid. 5 ci-dessous) et non d'une question de fait.

2.4. Toujours selon les recourants, l'arrêt attaqué ferait par ailleurs fautivement l'impasse sur la question des places de stationnement. Les complètements que requièrent à cet égard les recourants portent toutefois sur un grief de droit cantonal, respectivement communal, irrecevable, à ce stade, pour les motifs exposés ci-après au consid. 6.2.

2.5. A suivre les recourants, il conviendrait enfin de tenir compte du fait que le projet litigieux est le seul des trois projets mis en concours à prévoir un revêtement de façade uniquement en bois, alors que les autres projets prévoyaient un mélange d'éléments boisés et minéraux plus en adéquation, selon eux, avec le site du Château de U.________.
Il n'est pas contesté que le site du château présente, sans toutefois figurer à l'ISOS en tant que site d'importance nationale (U.________ n'y est mentionné qu'au titre de village d'intérêt régional), un intérêt patrimonial et paysager indéniable. A la lumière du droit fédéral, cela ne commande cependant pas la présentation de projets alternatifs; les recourants ne le prétendent d'ailleurs pas, pas plus qu'ils ne soutiennent que le droit cantonal exigerait une telle démarche. Seul le projet finalement retenu et formellement mis à l'enquête devait ainsi être examiné par la cour cantonale.

2.6. En définitive, les griefs portant sur l'établissement des faits - au demeurant largement appellatoires - doivent être écartés. Le Tribunal fédéral s'en tiendra aux faits établis souverainement par l'instance précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95
LTF).

3.
Sur le fond, les recourants se plaignent pour l'essentiel d'arbitraire dans l'application de différentes dispositions cantonales et communales. Il convient par conséquent de rappeler la cognition du Tribunal fédéral dans ce contexte.
Sauf dans les cas cités expressément à l'art. 95
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
a  Bundesrecht;
b  Völkerrecht;
c  kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
d  kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
e  interkantonalem Recht.
LTF, le recours ne peut pas être formé pour violation du droit cantonal en tant que tel. En revanche, il est toujours possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit fédéral, en particulier qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden.
Cst. ou contraire à d'autres droits constitutionnels (ATF 145 I 108 consid. 4.4.1; 142 III 153 consid. 2.5; 140 III 385 consid. 2.3).
Lorsqu'il est ainsi appelé à revoir l'application d'une norme cantonale ou communale sous l'angle de l'arbitraire, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable ou en contradiction manifeste avec la situation effective, ou encore si elle a été adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision critiquée soient insoutenables, encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son résultat. Si l'application de la loi défendue par l'autorité cantonale ne se révèle pas déraisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la législation en cause, cette interprétation sera confirmée, même si une autre solution - éventuellement plus judicieuse - paraît possible (ATF 145 I 108 consid. 4.4.1; 144 IV 136 consid. 5.8; 144 I 170 consid. 7.3).
Le grief d'application arbitraire du droit cantonal est soumis à des exigences de motivation accrue (art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF; cf ATF 142 II 369 consid. 2.1; arrêt 1C 611/2020 du 10 mai 2021).

4.
Les recourants font valoir une violation de l'art. 4
SR 700 Bundesgesetz vom 22. Juni 1979 über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz, RPG) - Raumplanungsgesetz
RPG Art. 4 Information und Mitwirkung - 1 Die mit Planungsaufgaben betrauten Behörden unterrichten die Bevölkerung über Ziele und Ablauf der Planungen nach diesem Gesetz.
1    Die mit Planungsaufgaben betrauten Behörden unterrichten die Bevölkerung über Ziele und Ablauf der Planungen nach diesem Gesetz.
2    Sie sorgen dafür, dass die Bevölkerung bei Planungen in geeigneter Weise mitwirken kann.
3    Die Pläne nach diesem Gesetz sind öffentlich.
de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700) conjointement avec une application arbitraire de l'art. 108 al. 3 de la loi cantonale du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; RS/VD 700.11).

4.1. Dans le domaine de l'aménagement du territoire, les exigences du droit fédéral en matière d'information et de publicité sont posées aux art. 4
SR 700 Bundesgesetz vom 22. Juni 1979 über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz, RPG) - Raumplanungsgesetz
RPG Art. 4 Information und Mitwirkung - 1 Die mit Planungsaufgaben betrauten Behörden unterrichten die Bevölkerung über Ziele und Ablauf der Planungen nach diesem Gesetz.
1    Die mit Planungsaufgaben betrauten Behörden unterrichten die Bevölkerung über Ziele und Ablauf der Planungen nach diesem Gesetz.
2    Sie sorgen dafür, dass die Bevölkerung bei Planungen in geeigneter Weise mitwirken kann.
3    Die Pläne nach diesem Gesetz sind öffentlich.
et 33
SR 700 Bundesgesetz vom 22. Juni 1979 über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz, RPG) - Raumplanungsgesetz
RPG Art. 33 Kantonales Recht - 1 Nutzungspläne werden öffentlich aufgelegt.
1    Nutzungspläne werden öffentlich aufgelegt.
2    Das kantonale Recht sieht wenigstens ein Rechtsmittel vor gegen Verfügungen und Nutzungspläne, die sich auf dieses Gesetz und seine kantonalen und eidgenössischen Ausführungsbestimmungen stützen.
3    Es gewährleistet:
a  die Legitimation mindestens im gleichen Umfang wie für die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten an das Bundesgericht;
b  die volle Überprüfung durch wenigstens eine Beschwerdebehörde.
4    Für die Anfechtung von Verfügungen kantonaler Behörden, auf welche Artikel 25a Absatz 1 Anwendung findet, sind einheitliche Rechtsmittelinstanzen vorzusehen.78
LAT. La disposition générale de l'art. 4
SR 700 Bundesgesetz vom 22. Juni 1979 über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz, RPG) - Raumplanungsgesetz
RPG Art. 4 Information und Mitwirkung - 1 Die mit Planungsaufgaben betrauten Behörden unterrichten die Bevölkerung über Ziele und Ablauf der Planungen nach diesem Gesetz.
1    Die mit Planungsaufgaben betrauten Behörden unterrichten die Bevölkerung über Ziele und Ablauf der Planungen nach diesem Gesetz.
2    Sie sorgen dafür, dass die Bevölkerung bei Planungen in geeigneter Weise mitwirken kann.
3    Die Pläne nach diesem Gesetz sind öffentlich.
LAT prévoit que la population doit être renseignée sur les mesures de planification (al. 1) et doit pouvoir participer de manière adéquate à leur élaboration (al. 2). Quant à l'art. 33
SR 700 Bundesgesetz vom 22. Juni 1979 über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz, RPG) - Raumplanungsgesetz
RPG Art. 33 Kantonales Recht - 1 Nutzungspläne werden öffentlich aufgelegt.
1    Nutzungspläne werden öffentlich aufgelegt.
2    Das kantonale Recht sieht wenigstens ein Rechtsmittel vor gegen Verfügungen und Nutzungspläne, die sich auf dieses Gesetz und seine kantonalen und eidgenössischen Ausführungsbestimmungen stützen.
3    Es gewährleistet:
a  die Legitimation mindestens im gleichen Umfang wie für die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten an das Bundesgericht;
b  die volle Überprüfung durch wenigstens eine Beschwerdebehörde.
4    Für die Anfechtung von Verfügungen kantonaler Behörden, auf welche Artikel 25a Absatz 1 Anwendung findet, sind einheitliche Rechtsmittelinstanzen vorzusehen.78
LAT, il prévoit que les plans d'affectation sont mis à l'enquête publique (al. 1). Le droit cantonal prévoit au moins une voie de recours contre les décisions et les plans d'affectation fondés sur la LAT (al. 2).
Quant à l'art. 108 LATC, intitulé "Forme de la demande de permis", il dispose, à son troisième alinéa, que la municipalité, le cas échéant le département, peut exiger le profilement ou des montages photographiques de la construction projetée, aux frais de la personne sollicitant le permis.

4.2. Les recourants se plaignent en substance que les gabarits n'ont été posés qu'au stade de l'autorisation de construire et non pas déjà lors de l'élaboration du plan de quartier. C'est toutefois perdre de vue que le plan de quartier est entré en vigueur le 5 septembre 2018, à la suite d'une mise à l'enquête, au cours de laquelle il eût été loisible aux recourants de critiquer l'absence de gabarits. Ainsi, dans la mesure où le grief - qu'il s'agisse de l'application de l'art. 4
SR 700 Bundesgesetz vom 22. Juni 1979 über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz, RPG) - Raumplanungsgesetz
RPG Art. 4 Information und Mitwirkung - 1 Die mit Planungsaufgaben betrauten Behörden unterrichten die Bevölkerung über Ziele und Ablauf der Planungen nach diesem Gesetz.
1    Die mit Planungsaufgaben betrauten Behörden unterrichten die Bevölkerung über Ziele und Ablauf der Planungen nach diesem Gesetz.
2    Sie sorgen dafür, dass die Bevölkerung bei Planungen in geeigneter Weise mitwirken kann.
3    Die Pläne nach diesem Gesetz sind öffentlich.
LAT ou de l'art. 108 al. 3 LATC - est dirigé contre une planification aujourd'hui en force et hors de cause, celui-ci doit être déclaré irrecevable (cf. ATF 142 I 155 consid. 4.4.2; voir également arrêt 1C 611/2020 du 10 mai 2021 consid. 1.2 et les arrêts cités).
Au demeurant et à rigueur de texte, ni l'art. 4
SR 700 Bundesgesetz vom 22. Juni 1979 über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz, RPG) - Raumplanungsgesetz
RPG Art. 4 Information und Mitwirkung - 1 Die mit Planungsaufgaben betrauten Behörden unterrichten die Bevölkerung über Ziele und Ablauf der Planungen nach diesem Gesetz.
1    Die mit Planungsaufgaben betrauten Behörden unterrichten die Bevölkerung über Ziele und Ablauf der Planungen nach diesem Gesetz.
2    Sie sorgen dafür, dass die Bevölkerung bei Planungen in geeigneter Weise mitwirken kann.
3    Die Pläne nach diesem Gesetz sind öffentlich.
LAT (cf. MUGGLI/RUEDI, in Commentaire pratique LAT: Autorisation de construire, protection juridique et procédure, 2020, n. 21 ss ad art. 4
SR 700 Bundesgesetz vom 22. Juni 1979 über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz, RPG) - Raumplanungsgesetz
RPG Art. 4 Information und Mitwirkung - 1 Die mit Planungsaufgaben betrauten Behörden unterrichten die Bevölkerung über Ziele und Ablauf der Planungen nach diesem Gesetz.
1    Die mit Planungsaufgaben betrauten Behörden unterrichten die Bevölkerung über Ziele und Ablauf der Planungen nach diesem Gesetz.
2    Sie sorgen dafür, dass die Bevölkerung bei Planungen in geeigneter Weise mitwirken kann.
3    Die Pläne nach diesem Gesetz sind öffentlich.
LAT) ni l'art. 108 al. 3 LATC n'imposent la mise en oeuvre d'une telle mesure au stade de la panification. Au surplus, dès lors que c'est le profilement de la construction à l'enquête qui a été réalisé, conformément au texte même de l'art. 108 al. 3 LATC, on ne discerne pas où résiderait l'arbitraire dans le cas particulier.
Le grief est partant rejeté dans la mesure de sa recevabilité.

5.
Les recourants invoquent encore une application arbitraire de l'art. 3.3 al. 2 RPQ "en conjonction" avec l'art. 22 al. 2 let. a
SR 700 Bundesgesetz vom 22. Juni 1979 über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz, RPG) - Raumplanungsgesetz
RPG Art. 22 Baubewilligung - 1 Bauten und Anlagen dürfen nur mit behördlicher Bewilligung errichtet oder geändert werden.
1    Bauten und Anlagen dürfen nur mit behördlicher Bewilligung errichtet oder geändert werden.
2    Voraussetzung einer Bewilligung ist, dass:
a  die Bauten und Anlagen dem Zweck der Nutzungszone entsprechen; und
b  das Land erschlossen ist.
3    Die übrigen Voraussetzungen des Bundesrechts und des kantonalen Rechts bleiben vorbehalten.
LAT. Ils soutiennent que le projet dépasserait la SPd maximale autorisée. Selon eux, les espaces de rangement prévus dans les combles auraient dû être comptabilisés, ceux-ci pouvant être réunis aux chambres voisines par la suppression du galandage. A suivre les recourants, la surface d'escalier aurait également dû être prise en compte dans le calcul de la SPd.

5.1. D'emblée, il convient de relever que c'est en vain que les recourants tentent de porter leur grief sur le terrain du droit fédéral en invoquant l'art. 22 al. 2 let. a
SR 700 Bundesgesetz vom 22. Juni 1979 über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz, RPG) - Raumplanungsgesetz
RPG Art. 22 Baubewilligung - 1 Bauten und Anlagen dürfen nur mit behördlicher Bewilligung errichtet oder geändert werden.
1    Bauten und Anlagen dürfen nur mit behördlicher Bewilligung errichtet oder geändert werden.
2    Voraussetzung einer Bewilligung ist, dass:
a  die Bauten und Anlagen dem Zweck der Nutzungszone entsprechen; und
b  das Land erschlossen ist.
3    Die übrigen Voraussetzungen des Bundesrechts und des kantonalen Rechts bleiben vorbehalten.
LAT. Il appartient en effet au droit cantonal et communal de définir les utilisations permises dans chacune des zones constructibles (cf. ALEXANDER RUCH, in Commentaire pratique LAT: Autorisation de construire, protection juridique et procédure, 2020, n. 78 ad art. 22
SR 700 Bundesgesetz vom 22. Juni 1979 über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz, RPG) - Raumplanungsgesetz
RPG Art. 22 Baubewilligung - 1 Bauten und Anlagen dürfen nur mit behördlicher Bewilligung errichtet oder geändert werden.
1    Bauten und Anlagen dürfen nur mit behördlicher Bewilligung errichtet oder geändert werden.
2    Voraussetzung einer Bewilligung ist, dass:
a  die Bauten und Anlagen dem Zweck der Nutzungszone entsprechen; und
b  das Land erschlossen ist.
3    Die übrigen Voraussetzungen des Bundesrechts und des kantonalen Rechts bleiben vorbehalten.
LAT).
S'agissant des SPd admissibles, l'art. 3.3 al. 2 RPQ prévoit que la capacité constructive d'un bien-fonds est fixée pour chaque périmètre d'évolution des constructions [PEC] mentionné sur le plan au moyen d'une SPd calculée conformément à la norme suisse applicable (al. 1). La capacité constructive de la zone d'habitation de moyenne densité correspond à une SPd maximum de 4'850 m². Cette capacité constructive, limitée pour chacun des périmètres d'évolution des constructions mentionnés sur le plan et les coupes, est répartie de la manière suivante: Périmètre d'évolution des constructions n° 1: 850 m² de SPd; Périmètre d'évolution des constructions n° 2: 1'600 m² de SPd; Périmètre d'évolution des constructions n° 3: 2'400 m² de SPd (al. 2).

5.2. Le projet litigieux prévoit, dans les combles des deux immeubles, des pièces borgnes affectées au rangement; elles jouxtent des chambres éclairées par un grand velux. Il s'agit de pièces d'au plus 6 m², insérées sous la toiture en pente entre la salle de bain (ou la cage d'ascenseur) côté faîte et le mur d'embouchature. La cour cantonale a reconnu que ces réduits pourraient être intégrés aux chambres par l'abattage du galandage. Ils demeureraient cependant inhabitables en raison de leur exiguïté, de la hauteur du plafond à son point le plus élevé et de la pente significative de la toiture. Ces espaces de rangement répondaient enfin à un besoin des occupants. Dans ces conditions, c'est à juste titre qu'ils avaient été exclus de la SPd.

5.2.1. Les recourants contestent cette appréciation; leurs explications fondées sur la norme SIA 416, applicable selon eux par renvoi de l'art. 3.3 RPQ, ne convainquent cependant pas. Compte tenu des caractéristiques des réduits dépeintes par l'instance précédente - que les recourants ne discutent pas - il n'apparaît en effet pas insoutenable de considérer que ceux-ci constituent des surfaces utiles secondaires - non comprises dans la SPd - complétant les fonctions de la surface utile principale, au sens de la norme SIA 416 (cf. norme SIA 416 ch. 2.1.1.2); la norme cite d'ailleurs en exemple et à ce titre, les buanderies, les greniers et caves, les débarras, les garages, les abris de protection civile et les locaux à poubelles ( ibidem). Rien, dans l'argumentation des recourants, ne permet d'ailleurs de mettre en doute le besoin de rangement des occupants auquel répondent ces réduits, sur lequel il n'y a dès lors pas non plus lieu de revenir.

5.2.2. Enfin, outre qu'aucune critique n'a été soulevée à ce propos au stade du recours cantonal (cf. recours cantonal du 13 juin 2019, p. 6 s.; déterminations cantonales du 28 mai 2020, p. 3 s.), il n'apparaît pas que la prise en compte de la "surface d'escalier considérée comme un vide (en rouge) " (cf. Annexe 1, corrigé le 15 août 2019: Calcul des surfaces de plancher déterminantes) conduise à un dépassement de la SPd maximale de 4'000 m² prévue pour les PEC 2 et 3. En effet, comme le relève la municipalité, le projet litigieux présente une SPd de 3'972 m² ( ibidem), soit une marge de 28 m². Or, à la lumière des plans et faute d'explications précises des recourants, cette marge permet, sans conduire au dépassement des maxima fixés par l'art. 3.3 RPQ, d'englober cette surface d'escalier, comme le relève également la municipalité en réponse au recours - et pour peu qu'il eût été nécessaire d'en tenir compte. En réplique, les recourants ne le contestent au demeurant pas sérieusement, leurs explications restant vagues et générales.

5.3. Par conséquent et pour peu qu'il soit suffisamment motivé, le grief doit être rejeté.

6.
Les recourants se plaignent encore d'une application arbitraire des art. 6.2 RPQ et 24 al. 3 LATC. Le projet prévoirait un nombre de places de stationnement supérieur à ce qu'autoriserait la norme VSS à laquelle renvoie le RPQ.

6.1. L'art. 24 LATC règle le contenu des plans d'affectation. Selon l'art. 24 al. 3 LATC, ceux-ci peuvent également contenir d'autres dispositions en matière d'aménagement du territoire et de restriction du droit à la propriété que celles prévues aux al. 1 et 2, pour autant qu'elles ne soient pas contraires à la loi et au plan directeur cantonal (cf. art. 24 al. 3 1ère phrase LATC). Ils prévoient en particulier des références aux normes professionnelles en matière de stationnement (al. 3 2ème phrase).
Sur le plan de la planification communale, l'art. 6.2 RPQ prévoit que les besoins en places de stationnement pour les véhicules motorisés et les vélos sont définis par les normes VSS en vigueur lors de la demande de permis de construire (al. 1). Sous réserve du parking temporaire et des places autorisées dans l'aire de la cour, toutes les places de parc pour véhicules motorisés doivent être disposées à l'intérieur de garages enterrés (al. 2). La question du stationnement n'est cependant pas exclusivement réglée par cette disposition. L'art. 6.3 RPQ dispose en effet que pour répondre aux besoins de stationnement des véhicules motorisés de la zone du site construit protégé, alors que le parking enterré compris dans la zone d'habitation de moyenne densité sur la parcelle 932 n'est pas encore construit, la commune autorise à titre précaire l'aménagement d'un parking de 20 places maximum en surface au sud de la zone d'habitation de moyenne densité dans l'aire de jardin collectif.

6.2. Les recourants reconnaissent que cette problématique n'a pas été traitée par l'instance précédente. Ils ne prétendent cependant pas que la cour cantonale se serait rendue coupable d'un déni de justice en n'examinant pas ce grief (cf. art. 29 al. 2
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
1    Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
2    Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
3    Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.
Cst.). Ils affirment en revanche qu'il s'agirait d'une violation flagrante et grave des dispositions applicables dont il aurait appartenu à la cour cantonale de se saisir d'office. Ce faisant, ils ne démontrent cependant pas que le Tribunal cantonal aurait violé les règles cantonales de procédure (s'agissant notamment du contenu et de la forme du mémoire de recours cantonal, cf. art. 79
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
1    Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
2    Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
3    Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.
de la loi cantonale sur la procédure administrative du 28 octobre 2008 [LPA-VD; RS/VD 173.36] par renvoi de l'art. 99
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
1    Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
2    Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
3    Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.
LPA-VD) en n'examinant pas d'office cette problématique, laquelle relève de surcroît exclusivement du droit cantonal (respectivement communal). Le vice dont ils se prévalent n'apparaît d'ailleurs pas manifeste. En effet, contrairement à ce qu'avancent les recourants, les 59 emplacements prévus par le projet, prenant place dans le parking souterrain prévu dans la zone de moyenne densité, ne sont pas uniquement destinés aux 29 logements projetés; on comprend des art. 6.2 et 6.3 RPQ -
lus conjointement - que le parking devra également répondre aux besoins de la zone de site construit protégé (cf. également rapport du Collège d'experts du 8 mars 2017, ch. 3.1, p. 7; rapport 47 OAT du PQ "yyy", p. 26). Or, ainsi considéré, le besoin en places de stationnement n'apparaît pas manifestement contraire à la norme VSS 64 02 81 (art. 9.1, qui prévoit en résumé 1 place par 100 m² de surface brute de plancher ou par appartement + 10% du nombre de cases pour les visiteurs) dont se prévalent les recourants.
Dans ces conditions, le Tribunal fédéral ne voit pas de motifs d'examiner plus avant le présent grief de droit cantonal, soulevé pour la première fois devant lui; celui-ci doit être déclaré irrecevable (cf. arrêts 1C 276/2020 du 16 février 2021 consid. 3.4; 1C 222/2019 du 4 septembre 2020; 1C 413/2019 du 24 mars 2020 consid. 4.3.4; 1C 483/2018 du 13 mai 2019 consid. 3.2.2).

7.
Les recourants se prévalent enfin d'une application arbitraire des art. 46 LPNMS, 86 LATC et 3.4 al. 2 RPQ. Leur grief ne recèle cependant aucune motivation répondant aux exigences de l'art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF en lien avec les dispositions de droit cantonal, dont il n'appartient pas au Tribunal fédéral d'examiner d'office l'application; dans cette mesure, le grief est irrecevable. Seule la question de la concordance des matériaux et des couleurs, au sens de l'art. 3.4 al. 2 RPQ, étant en réalité discutée par les recourants, la Cour de céans se limitera à l'examen de celle-ci (art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF).

7.1. Aux termes de l'art. 3.4 al. 2 RPQ, les matériaux et les couleurs des nouvelles constructions doivent être en concordance avec ceux du château et de ses annexes.

7.2. La cour cantonale a rappelé que le projet "xxx" prévoyait un habillage entièrement en bois, selon différentes mises en oeuvre de ce matériau. Ces façades avaient été approuvées par le Collège d'experts le 8 mars 2017, qui avait relevé que ce traitement simple et contemporain permettait de laisser au château sa place symbolique tout en assurant une identité propre au projet. Cette appréciation avait été reprise par la municipalité dans son préavis du 3 novembre 2017 et approuvée par le Conseil communal. Le bois faisait écho à d'anciens ruraux, à l'instar d'une partie de la façade nord du bâtiment ECA 66 (habitation), ainsi qu'au passé agricole du domaine. Le fait que le château, le solde du bâtiment ECA 66 et le bâtiment ECA 68 (bâtiment) étaient en matériaux minéraux (pierre, crépi, brique) ne créerait pas de disharmonie dommageable.
Prétendre, comme le font les recourants, que les exigences de concordance de l'art. 3.4 al. 2 RPQ ne seraient pas respectées au motif que le château et ses dépendances seraient d'apparence minérale alors que les bâtiments prévus seront entièrement en bois, est insuffisant à remettre en cause le projet. Les recourants se contentent ce faisant d'opposer leur propre appréciation du projet à celle de l'instance précédente, sans toutefois en démontrer l'arbitraire. Au demeurant et contrairement à ce qu'ils soutiennent - à tout le moins implicitement - les bâtiments existants sur le site du château ne sont pas exclusivement composés d'éléments minéraux: lors de l'inspection locale, la cour cantonale a constaté que les façades nord des ruraux étaient intégralement en bois. L'utilisation du bois a en outre été jugée compatible avec le caractère sensible - bien que non inscrit à l'ISOS en tant qu'objet d'importance nationale - du site du château, ce non seulement par la commune, mais également, comme le relève l'arrêt attaqué, par le Collège d'expert ainsi que par la DGIP, service cantonal spécialisé. Or les recourants ne discutent aucunement les approches fouillées de ces différents acteurs spécialisés. Dans ces conditions, il n'apparaît
pas manifestement insoutenable de retenir l'existence d'une concordance de matières et de couleurs entre le site du château et le projet litigieux. Compte tenu de surcroît du large pouvoir d'appréciation dont bénéficient les autorités locales en matière d'intégration et d'esthétique,et de la retenue que s'impose le Tribunal fédéral en cette matière (cf. ATF 142 I 162 consid. 3.2.2; arrêt 1C 340/2020 du 25 février 2021 consid. 2.3), la solution de la cour cantonale doit être confirmée.
Le grief est par conséquent rejeté dans la mesure de sa recevabilité.

8.
Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilité, aux frais des recourants, qui succombent (art. 66 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
1    Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
2    Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
3    Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
4    Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
5    Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.
et 5
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
1    Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
2    Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
3    Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
4    Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
5    Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.
LTF). Ceux-ci verseront en outre des dépens à la constructrice intimée, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
1    Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
2    Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
3    Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
4    Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
5    Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.
et 4
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
1    Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
2    Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
3    Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
4    Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
5    Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.
LTF). La commune, qui agit dans le cadre de ses attributions officielles, n'y a en revanche pas droit (art. 68 al. 3
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
1    Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
2    Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
3    Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
4    Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
5    Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais de justice, arrêtés à 4'000 fr., sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux.

3.
Une indemnité de 3'000 fr. est allouée à l'intimée, à titre de dépens, à la charge solidaire des recourants.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et de la Municipalité de U.________, à la Direction générale des immeubles et du patrimoine du canton de Vaud ainsi qu'à la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 21 juin 2021

Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse

Le Juge présidant : Chaix

Le Greffier : Alvarez
Decision information   •   DEFRITEN
Document : 1C_510/2020
Date : 21. Juni 2021
Published : 09. Juli 2021
Source : Bundesgericht
Status : Unpubliziert
Subject area : Raumplanung und öffentliches Baurecht
Subject : Permis de construire


Legislation register
BGG: 42  66  68  82  83  89  95  97  105  106
BV: 9  29
RPG: 4  22  33
RPV: 47
TSchG: 79  99
BGE-register
137-II-353 • 140-III-385 • 142-I-155 • 142-I-162 • 142-II-369 • 142-III-153 • 144-I-170 • 144-IV-136 • 145-I-108 • 145-V-188
Weitere Urteile ab 2000
1C_222/2019 • 1C_276/2020 • 1C_340/2020 • 1C_413/2019 • 1C_483/2018 • 1C_510/2020 • 1C_611/2020
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