Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 167/2011
Urteil vom 21. Juni 2011
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Niquille,
Gerichtsschreiberin Schüpfer.
Verfahrensbeteiligte
C.________, vertreten durch
Rechtsanwältin Christina Ammann,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 31. Dezember 2010.
Sachverhalt:
A.
A.a Der 1960 geborene C.________ meldete sich am 6. Mai 2004 erstmals wegen Rückenschmerzen zum Bezug einer Rente bei der Invalidenversicherung an. Seit seiner Einwanderung aus Italien im Jahre 1974 war er in verschiedenen Berufen tätig, zuletzt betrieb er bis Mitte 2003 als Selbstständigerwerbender einen Spielsalon. Die Sozialversicherungsanstalt des Kantons Zürich, IV-Stelle, wies das Begehren mit unangefochten gebliebener Verfügung vom 22. Dezember 2004 ab.
A.b Der nunmehr als Betreiber einer Pizzeria tätige Versicherte wurde am 30. Oktober 2005 wegen einer zunehmenden Dekompensation und depressiver Reaktion mit Suizidalität notfallmässig in die Klinik S.________ eingewiesen. Während einer zweiten Hospitalisation in derselben Klinik vom 26. Mai bis 31. August 2006 verletzte sich C.________ bei einem Sportunfall derart, dass es zu einer Amputation des rechten Ringfingers im Interphalangegelenk kam. Am 18. September 2006 meldete er sich erneut bei der Invalidenversicherung an. Auf Grund der Ergebnisse ihrer Abklärungen erwerblicher und medizinischer Art, insbesondere auch in Form einer von ihr angeordneten Begutachtung beim Servizio Accertamento Medico (nachfolgend: Medas) vom 13. November 2007 sprach die IV-Stelle dem Versicherten mit Verfügung vom 19. Dezember 2008 eine vom Dezember 2006 bis Mai 2007 befristete ganze Invalidenrente zu.
B.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wies die gegen die Befristung gerichtete Beschwerde mit Entscheid vom 31. Dezember 2010 ab.
C.
C.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, es sei ihm ab März 2007 eine Invalidenrente basierend auf einem Invaliditätsgrad von mindestens 50 % zu gewähren.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
1.1 Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
|
a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr aufgegriffen werden (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).
1.2 Die am 1. Januar 2008 in Kraft getretenen materiellen Änderungen des IVG und der IVV im Rahmen der 5. IV-Revision (Bundesgesetz vom 6. Oktober 2006 und Verordnung vom 28. September 2007) sind nach den allgemeinen übergangsrechtlichen Grundsätzen nicht anwendbar (vgl. BGE 130 V 445 E. 1 S. 446)
2.
Streitig und zu prüfen ist der Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Invalidenrente für den Zeitraum ab Juni 2007. Soweit es sich beim Antrag auf eine Prüfung des Anspruchs ab März 2007 nicht um einen Redaktionsfehler handelt, wird darauf mangels Rechtsschutzinteresse des Beschwerdeführers nicht eingetreten, ist die bis Ende Mai 2007 zugesprochene ganze Rente doch nicht umstritten.
Das kantonale Gericht hat die gesetzlichen Bestimmungen und Grundsätze über den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office: |
|
1 | La révision a lieu d'office: |
a | lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou |
b | lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité. |
2 | Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. |
3 | Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. |
3.
Letztinstanzlich nicht mehr bestritten ist auf Grund der Vorbringen in der Beschwerdeschrift, dass in medizinischer Hinsicht auf die Erkenntnisse gemäss Medas Gutachten vom 13. November 2007 abzustellen ist, dass sich der Gesundheitszustand des Versicherten ab März 2007 gebessert hat und dass ab jenem Zeitpunkt eine 60%ige Arbeitsfähigkeit für eine behinderungsangepasste Tätigkeit, die keine die rechte Hand belastenden respektive repetitiven sowie Präzisionsarbeiten umfasst, bei ganztägiger Präsenz am Arbeitsplatz und reduzierter Leistung, zumutbar ist. Hingegen ist die nach der Einkommensvergleichsmethode(Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
4.
4.1 Für die Berechnung des hypothetischen Verdienstes ohne Gesundheitsschaden (Valideneinkommen) ging die IV-Stelle im sogenannten Verfügungsteil 2 zur Rentenverfügung vom 19. Dezember 2008 vom Durchschnitt der Einkünften der Jahre 2001 bis 2003 gemäss IK-Auszug aus. Unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung setzte sie das Valideneinkommen für das Jahr 2006 auf den Betrag von Fr. 57'548.- fest. Das kantonale Gericht erachtete diese Summe als grosszügige Bemessung, welche nicht zu beanstanden sei.
Der Beschwerdeführer kritisiert die vorinstanzliche Ermittlung des Valideneinkommens als rechtswidrig. Zum Einen seien auch wegen Uneinbringlichkeit von der Ausgleichskasse abgeschriebene nicht bezahlte Beiträge zu berücksichtigen. Darüber hinaus habe das kantonale Gericht für das Jahr 2003 nur auf die vom Januar bis Mai ausgeübte selbstständige Erwerbstätigkeit und damit auf eine unterjährige Zeitperiode abgestellt. Das Jahr 2004 sei gar nicht berücksichtigt worden, obwohl er damals Krankentaggelder bezogen habe, für welche keine Sozialversicherungsbeiträge zu entrichten seien. Schliesslich sei auch sein Einkommen im Jahre 2005 zu berücksichtigen.
4.2 Für die Ermittlung des Valideneinkommens ist entscheidend, was die versicherte Person im Zeitpunkt des Rentenbeginns nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit als Gesunde tatsächlich verdient hätte. Dabei wird in der Regel am zuletzt erzielten, der Teuerung und der realen Einkommensentwicklung angepassten Verdienst angeknüpft, da es empirischer Erfahrung entspricht, dass die bisherige Tätigkeit ohne Gesundheitsschaden fortgesetzt worden wäre. Ausnahmen müssen mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt sein (BGE 134 V 322 E. 4.1 S. 325). Ob eine versicherte Person im Validenfall einer bestimmten Tätigkeit nachgehen würde, ist eine Tatfrage, soweit sie im Rahmen einer Würdigung der konkreten Lage beantwortet wird (BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399). Diesfalls prüft das Bundesgericht die vorinstanzlichen Feststellungen bloss daraufhin, ob sie offensichtlich unrichtig getroffen worden sind (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
Angesichts der in Art. 25 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 25 Principes de la comparaison des revenus - 1 Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois: |
|
1 | Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois: |
a | des prestations accordées par l'employeur pour compenser des pertes de salaire par suite d'accident ou de maladie entraînant une incapacité de travail dûment prouvée; |
b | des indemnités de chômage, des allocations pour perte de gain au sens de la LAPG164 et des indemnités journalières de l'assurance-invalidité. |
2 | Les revenus déterminants au sens de l'art. 16 LPGA sont établis sur la base de la même période et au regard du marché du travail suisse. |
3 | Si les revenus déterminants sont fixés sur la base de valeurs statistiques, les valeurs médianes de l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique font foi. D'autres valeurs statistiques peuvent être utilisées, pour autant que le revenu en question ne soit pas représenté dans l'ESS. Les valeurs utilisées sont indépendantes de l'âge et tiennent compte du sexe. |
4 | Les valeurs statistiques visées à l'al. 3 sont adaptées au temps de travail usuel au sein de l'entreprise selon la division économique ainsi qu'à l'évolution des salaires nominaux. |
4.3 Das kantonale Gericht hat keine Feststellung darüber getroffen, welche berufliche Tätigkeit der Beschwerdeführer im Gesundheitsfall ausüben würde, nachdem die Firma P.________, bei welcher er als Gesellschafter und Geschäftsführer amtete, im hier relevanten Zeitpunkt bereits in Konkurs gefallen war.
4.3.1 Wie der Beschwerdeführer richtigerweise anführt, beziehen sich die in der Verfügung vom 19. Dezember 2008 und im angefochtenen Entscheid aufgeführten Zahlen für das Jahr 2003 auf der die Monate Januar bis Mai 2003 umfassenden Jahresrechnung der Firma "Spielsalon A.________", welche für den genannten Zeitraum einen Reingewinn von Fr. 28'260.- ausweist. Die Verwaltung und das kantonale Gericht haben somit ein während bloss fünf Monaten erwirtschaftetes Einkommen als ein ganzes Jahreseinkommen mitberücksichtigt. Da der Beschwerdeführer in jenem Jahr bereits in erheblichem Ausmass arbeitsunfähig war und er entsprechende Taggeldleistungen der Krankenversicherung bezog, für welche keine Sozialversicherungsbeiträge zu entrichten waren, eignet sich der IK-Auszug nicht als Grundlage für das hypothetische Einkommen als Gesunder. Das gleiche gilt auch für das Jahr 2004, in welchem der Beschwerdeführer auf das ihm ausgerichtete Taggeld der Krankenversicherung abstellen will. Da es indessen darum geht, das Einkommen, welches er als Gesunder erzielt hätte zu ermitteln, eignen sich diese Einkünfte für die Ermittlung des Valideneinkommens nicht. Für das Jahr 2000 ist im IK-Auszug lediglich ein Einkommen von Fr. 16'100.- verzeichnet, obwohl
der Beschwerdeführer in der Steuererklärung für jenes Jahr ein Erwerbseinkommen von Fr. 71'424.- deklarierte, was dem in der Jahresrechnung 2000 seiner Firma erzielten Reingewinn entspricht. Woher die Diskrepanz stammt, wurde nicht näher untersucht. Zusammenfassend zeigt sich, dass der IK-Auszug sich wegen mehrerer ungeklärter Ungereimtheiten vorliegend nicht eignet, das Valideneinkommen zu bestimmen.
4.3.2 Auch die Rechnungsabschlüsse und die Steuerunterlagen der Jahre 2000 bis 2002 - als der Beschwerdeführer noch nicht unter gesundheitsbedingten Erwerbseinbussen litt - geben kein klares Bild. Aufgrund der Steuererklärungen der genannten Jahre steht fest, dass der Gewinn im eigenen Betrieb nicht nur vom Versicherten selbst, sondern unter Mithilfe seiner damaligen Ehefrau erwirtschaftet wurde, ohne dass für sie ein eigenes Einkommen angegeben wurde. Damit fallen auch die Jahresabschlüsse zur Ermittlung des Valideneinkommens des Beschwerdeführers ausser Betracht. Der Jahresrechnung 2002 kann zudem entnommen werden, dass damals ein nicht näher bezeichneter ausserordentlicher Ertrag von Fr. 25'000.- anfiel, der in invalidenversicherungsrechtlicher Hinsicht nicht berücksichtigt werden kann.
Damit steht fest, dass die vorhandenen Akten nicht erlauben, das hypothetische Valideneinkommen korrekt zu bestimmen. Die Sache ist daher an die IV-Stelle zurückzuweisen, damit sie dieses richtig ermittelt und über den Rentenanspruch des Beschwerdeführers neu verfüge.
5.
5.1 Zur Bestimmung des Invalideneinkommens stellten Vorinstanz und Verwaltung auf die Ergebnisse der Lohnstrukturerhebung (LSE) des Bundesamtes für Statistik ab. Im angefochtenen Entscheid stützte sich das kantonale Gericht auf Tabelle TA 1 der LSE 2006 und ging davon aus, dass der Beschwerdeführer angesichts seines beruflichen Werdegangs über eine weitgefächerte berufliche Erfahrung verfüge, weshalb die IV-Stelle richtigerweise das Anforderungsniveau 3 (Berufs- und Fachkenntnisse vorausgesetzt) zur Anwendung brachte. Umgerechnet auf das Jahr 2007, eine durchschnittliche wöchentliche Arbeitszeit von 41,7 Stunden, einer zumutbaren Arbeitsfähigkeit von 60 % und einem leidensbedingten Abzug von 10% bezifferte die Vorinstanz das Invalideneinkommen mit Fr. 37'974.80, was verglichen mit dem Valideneinkommen von Fr. 57'548.- einer Einbusse von 34 % entspreche.
Der Beschwerdeführer lässt vorbringen, angesichts der bloss fünfjährigen Schulbildung und der Tatsache, dass er keine Ausbildung absolviert und lediglich eine Anlehre als Maler besucht habe, sei sein hypothetisches Invalideneinkommen mit den Zahlen von Anforderungsniveau 4 der LSE zu bestimmen.
5.2 Dieser Argumentation kann nicht gefolgt werden. Es ist zwar nicht von der Hand zu weisen, dass die Schul- und Berufsbildung des im mittleren Alter stehenden Versicherten nicht derjenigen entspricht, die im Regelfall mit Anforderungsniveau 3 assoziiert wird. Indessen ist die Allgemein- und Berufserfahrung in dem hier zur Diskussion stehenden Rahmen mit den Jahren höher zu werten, als die initial erlangte Bildung. Der Beschwerdeführer hat sich in verschiedenen Branchen bewährt und einen grossen Schatz an Erfahrung gewonnen, was auch aus den Einkommenszahlen ersichtlich ist, welche er vor Beginn seiner gesundheitlichen Probleme erzielt hatte. Auch wenn ihm nunmehr keine leitende oder Geschäftsführerposition mehr zumutbar ist, sind ihm Berufs- und Fachkenntnisse in dem von ihm bisher betriebenen Tätigkeiten als Tanzlehrer, Spielsalonbetreiber und Inhaber einer kleinen Pizzeria nicht abzusprechen. Damit bleibt es bei dem von der Vorinstanz ermittelten Invalideneinkommen für den Zeitpunkt der Rentenrevision im Jahre 2007 im Betrage von Fr. 37'975.-.
6.
Die Gerichtskosten werden der Beschwerdegegnerin als unterliegender Partei auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 31. Dezember 2010 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Zürich vom 19. Dezember 2008 aufgehoben werden und die Sache an die IV-Stelle des Kantons Zürich zurückgewiesen wird, damit sie, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über den Rentenanspruch neu verfüge.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich zurückgewiesen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 21. Juni 2011
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
Ursprung Schüpfer