Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 738/2012 {T 0/2}
Urteil vom 20. Dezember 2012
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Niquille,
Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiber Grünvogel.
Verfahrensbeteiligte
Z.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Kreso Glavas,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin,
ASGA Pensionskasse,
Rosenbergstrasse 16, 9001 St. Gallen,
Zürich Schweiz Leistungen Leben,
Postfach, 8085 Zürich Versicherung.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Revision; Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 28. Juni 2012.
Sachverhalt:
A.
Die IV-Stelle des Kantons Aargau hob mit Verfügung vom 20. Januar 2012 eine seit dem 1. Mai 1994 an den 1955 geborenen Z.________ ausgerichtete Invalidenrente rückwirkend per Ende Januar 2011 auf. Dieser Verfügung vorgegangen waren auf Hinweise Dritter hin durchgeführte Observationen sowie eine polydisziplinäre Begutachtung beim Institut S.________.
B.
Eine dagegen erhobene Beschwerde hiess das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 28. Juni 2012 teilweise gut und setzte das Rentenende neu auf Ende April 2011 fest.
C.
Z.________ lässt beim Bundesgericht Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und die Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids und der Verfügung der IV-Stelle vom 20. Januar 2012 beantragen.
Es wird kein Schriftenwechsel durchgeführt.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
|
a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.1 Im Rahmen der Invaliditätsbemessung - namentlich bei der Ermittlung von Gesundheitsschaden, Arbeitsfähigkeit und Zumutbarkeitsprofil sowie der Festsetzung der Vergleichseinkommen - sind zwecks Abgrenzung der (für das Bundesgericht grundsätzlich verbindlichen) Tatsachenfeststellungen vom (letztinstanzlich frei überprüfbaren) Rechtsanwendungsakt der Vorinstanz weiterhin die kognitionsrechtlichen Grundsätze heranzuziehen, wie sie in BGE 132 V 393 E. 3 S. 397 ff. für die ab 1. Juli bis 31. Dezember 2006 gültig gewesene Fassung von Art. 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2 Die Feststellung des Gesundheitsschadens, d.h. die Befunderhebung, die gestützt darauf gestellte Diagnose und die ärztliche Stellungnahme zum noch vorhandenen Leistungsvermögen oder (bei psychischen Gesundheitsschäden) zur Verfügbarkeit von Ressourcen der versicherten Person sowie die auf Grund der medizinischen Untersuchungen gerichtlich konstatierte Arbeits(un)fähigkeit betreffen Tatfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 398), welche sich nach der dargelegten Regelung der Kognition einer Überprüfung durch das Bundesgericht weitgehend entziehen. Die vorinstanzliche Erkenntnis bezüglich der beiden hypothetischen Vergleichseinkommen stellt sich als Tatfrage dar, soweit sie auf konkreter Beweiswürdigung beruht, hingegen als Rechtsfrage, soweit sich der Entscheid nach der allgemeinen Lebenserfahrung richtet (BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399 mit Hinweisen). Die Frage, ob ein leidensbedingter Abzug nach Massgabe der Grundsätze von BGE 126 V 75 vorzunehmen sei, ist sodann rechtlicher Natur; die Höhe des Abzugs kann demgegenüber nur im Hinblick auf Ermessensüberschreitung oder -missbrauch als Formen rechtsfehlerhafter (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
2.
Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht zu Recht die Aufhebung der bisherigen ganzen Rente per 1. Mai 2011 bestätigt hat.
3.
Die für die Beurteilung relevanten gesetzlichen Grundlagen und die entscheidwesentliche Rechtsprechung wurden im angefochtenen Entscheid zutreffend dargelegt. Darauf ist zu verweisen.
4.
Die Vorinstanz hat nach umfassender Würdigung der medizinischen Unterlagen, insbesondere gestützt auf das polydisziplinäre Gutachten des Instituts S.________ vom 13. Juli 2011, erkannt, dass der Beschwerdeführer spätestens ab Mai 2011 in der angestammten oder einer anderen, dem Leiden angepassten Tätigkeit zu 80 % der Norm arbeitsfähig sei.
Die Vorbringen des Beschwerdeführers sind nicht geeignet, eine offensichtliche Unrichtigkeit (E. 1.2 hiervor) der betreffenden Schlussfolgerungen des kantonalen Gerichts aufzuzeigen, zumal sie sich im Wesentlichen in einer Wiederholung der schon im erstinstanzlichen Beschwerdeverfahren erhobenen und entkräfteten Rügen erschöpfen. So hat sich das kantonale Gericht bereits einlässlich mit den Ausführungen der Gutachter, aber auch der Einschätzung von Dr. A.________ vom 8. April 2011 auseinandergesetzt und schlüssig dargelegt, weshalb ohne Weiterungen auf die polydisziplinär erfolgte Einschätzung der Restarbeitsfähigkeit abgestellt werden könne. Dass den Gutachtern die Observationsberichte vom 8. Oktober 2010 und 13. Januar 2011 vorgelegen haben, kann keineswegs als Mangel angesehen werden, sondern gehört vielmehr zu einer umfassenden Anamnese. Die Vorhaltung, die Ärzte hätten ihre Einschätzung in erster Linie auf die Observationsberichte und erst in zweiter Linie auf ihre eigenen Abklärungen gestützt, entbehrt konkreter Anhaltspunkte.
5.
Der Beschwerdeführer bemängelt, auch wenn neu von einer Arbeitsfähigkeit von 80 % auszugehen sei, könne dies nicht umgehend zu einer Rentenherabsetzung oder -aufhebung führen; ohne Wiedereingliederungsmassnahmen könne er sich in den Arbeitsmarkt nicht integrieren.
5.1 Auszugehen ist vom Grundsatz, dass aus einer medizinisch attestierten Verbesserung der Arbeitsfähigkeit in der Regel unmittelbar auf eine Verbesserung der Erwerbsfähigkeit geschlossen und damit ein entsprechender Einkommensvergleich (mit dem Ergebnis eines tieferen Invaliditätsgrades) vorgenommen werden kann (SVR 2011 IV 30 S. 86 E. 4.1 und 4.2.2 [9C 163/2009 vom 10. September 2010]; 9C 768/2009 E. 4, zusammengefasst in SZS 2012 S. 360 und 2011 S. 71; Urteil 9C 675/2010 vom 30. November 2010 E. 5.1 und 5.2; je mit Hinweisen). Eine Renten bestimmende Invaliditätsbemessung setzt aber auch im Revisionsfall (Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
5.2 Der Beschwerdeführer bezog im Zeitpunkt der vorgesehenen Herabsetzung der Rente per 1. Mai 2011 seit mehr als 15 Jahren eine Invalidenrente und war 56 Jahre alt. Die Vorinstanz hat dargelegt, dass nachdem der Versicherte bereits seit spätestens November 2009 regelmässig und selbstständige Hilfstätigkeiten in den Garagen seiner Söhne ausübe, so insbesondere Verkaufsverhandlungen führe, es trotz des vorgeschrittenen Alters und der Rentenbezugsdauer keiner besonderen Wiedereingliederungsmassnahmen bedürfe und einer Selbsteingliederung nichts entgegen stehe. Zwar bestreitet der Beschwerdeführer diese letztinstanzlichen Tatsachenfeststellungen. Diese sind indessen für das Bundesgericht vorbehältlich offensichtlicher Unrichtigkeit bindend (E. 1.2), und eine solche ist nicht ausgewiesen.
Die Vorinstanz durfte demnach den aus der veränderten Arbeitsfähigkeit herzuleitenden neuen Invaliditätsgrad bestimmen, ohne dass vorgängig besondere Eingliederungsmassnahmen anzuordnen gewesen wären.
6.
Der Beschwerdeführer bemängelt auch die vom kantonalen Gericht vorgenommene Invaliditätsbemessung. Dieser liegt ein Valideneinkommen von Fr. 74'603.10 und ein Invalidenverdienst von Fr. 48'931.60 zu Grunde, was zu einem Invaliditätsgrad von 34 % führt.
6.1 Soweit er einwenden lässt, das Einkommen, welches er ohne Gesundheitsschädigung hätte erzielen können, sei auf mindestens Fr. 76'000.- festzusetzen, ist auf die Erwägungen im angefochtenen Entscheid zu verweisen. Danach ist die Vorinstanz bereits zu Gunsten des Beschwerdeführers vom zuletzt erzielten, der Nominallohnentwicklung angepassten Verdienst von Fr. 74'603.10 ausgegangen, obwohl der damalige Arbeitgeber das Arbeitsverhältnis wegen einer Sitzverlegung und damit aus invaliditätsfremden Gründen gekündigt hatte, was ordentlicherweise zur Anwendung der in casu tiefer liegenden Tabellenlöhne hätte führen müssen. Der festgelegte Ansatz erweist sich dergestalt jedenfalls nicht als offensichtlich unrichtig (E.1.2). Überdies würde allein die Anhebung des Valideneinkommens auf die geforderte Höhe noch nicht zu einem Invaliditätsgrad von mindestens 40 % führen.
6.2 Bezüglich des Invalideneinkommens kann ebenfalls auf die Erwägungen der Vorinstanz verwiesen werden. Danach ist der hypothetische Verdienst auf der Basis eines Durchschnittseinkommens für Männer mit einfachen und repetitiven Arbeiten zu bemessen, wie er sich aus der schweizerischen Lohnstrukturerhebung 2010 des Bundesamtes für Statistik ergibt. Dabei ist vom tabellarisch ausgewiesenen, um die betriebsübliche Arbeitszeit und das Arbeitspensum des Beschwerdeführers angepassten hypothetischen Verdienst von Fr. 48'931.60 kein invaliditätsbedingter Abzug vorzunehmen: Was die Ausländereigenschaft anbelangt, so gehört der Beschwerdeführer - wie von der Vorinstanz bereits dargelegt - mit der Niederlassungsbewilligung C nämlich zu einer Ausländerkategorie, für welche der monatliche Bruttolohn im in concreto angewendeten Anforderungsniveau 4 sogar über dem entsprechenden, nicht nach dem Merkmal der Nationalität differenzierenden Totalwert liegen kann (BGE 126 V 75 E. 5a/cc S. 79). Ein Abzug lässt sich damit genau so wenig rechtfertigen wie mit dem Umstand, dass er aus somatischen Gründen nicht uneingeschränkt einsetzbar ist, zumal sich sein Einsatzfeld nicht einzig auf leichte Arbeiten beschränkt, mithin dem bisherigen Tätigkeitsfeld
entspricht und sich somit sein Erfahrungsschatz in mögliche neue Tätigkeiten einbringen lässt.
7.
Die Gerichtskosten gehen ausgangsgemäss zu Lasten des Beschwerdeführers (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, der ASGA Pensionskasse, der Zürich Schweiz Leistungen Leben, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 20. Dezember 2012
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Ursprung
Der Gerichtsschreiber: Grünvogel