Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A 500/2011

Urteil vom 20. Dezember 2011
II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichterin Escher, Bundesrichter Marazzi,
Gerichtsschreiber Levante.

Verfahrensbeteiligte
X.________ AG,
Beschwerdeführerin,

gegen

Betreibungsamt Zürich 11.

Gegenstand
Pfändungsankündigung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, als oberer kantonaler Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs vom 8. Juli 2011.

Sachverhalt:

A.
A.a Am 17. August 2010 stellte das Betreibungsamt Zürich 11 Y.________, Angestellter der X.________ AG, in den gegen seine Arbeitgeberin laufenden Verfahren Nr. 234'992 und Nr. 237'290 den Zahlungsbefehl über Fr. 1'444.-- bzw. Fr. 595.-- jeweils zuzüglich Zinsen zu. Es wurde kein Rechtsvorschlag erhoben.
A.b Die X.________ AG gelangte gegen die daraufhin zugestellten Pfändungsankündigungen an das Bezirksgericht Zürich als untere kantonale Aufsichtsbehörde über Betreibungsämter. Sie machte im Wesentlichen eine fehlerhafte Zustellung der Zahlungsbefehle und demzufolge die Nichtigkeit der Pfändungsankündigungen geltend. Die Beschwerde wurde mit Zirkulationsbeschluss vom 27. Mai 2011 abgewiesen.

B.
Am 8. Juli 2011 wies das Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, als obere kantonale Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs die von der X.________ AG erhobene Beschwerde ab, soweit es darauf eintrat.

C.
Die X.________ AG ist mit Beschwerde vom 27. Juli 2011 und einer Ergänzung vom 19. August 2011 an das Bundesgericht gelangt. Die Beschwerdeführerin beantragt die Aufhebung des obergerichtlichen Beschlusses und der Pfändungsankündigungen in den Verfahren Nr. 234'992 und Nr. 237'290. Zudem stellt sie das Gesuch um Gewährung der aufschiebenden Wirkung, welchem sich das Betreibungsamt im Gegensatz zum Obergericht widersetzt.
Mit Verfügung vom 25. August 2011 gewährte die Präsidentin der II. zivilrechtlichen Abteilung der Beschwerde antragsgemäss die aufschiebende Wirkung.
Das Betreibungsamt beantragt die Abweisung der Beschwerde. Das Obergericht hat auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Erwägungen:

1.
1.1 Entscheide kantonaler Aufsichtsbehörden über Verfügungen der Vollstreckungsorgane gemäss Art. 17

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait.
1	Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait.
2	La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure.
3	Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié.
4	En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.27

SchKG unterliegen der Beschwerde in Zivilsachen (Art. 72 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2	Sont également sujettes au recours en matière civile:
a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3	sur le changement de nom,
b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7	...

BGG i.V.m. Art. 19

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 19 - Le recours au Tribunal fédéral est régi par la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral30.

SchKG). Sie ist unabhängig von einer gesetzlichen Streitwertgrenze gegeben (Art. 74 Abs. 2 lit. c

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

BGG). Die Beschwerde samt Ergänzung vom 19. August 2011 ist fristgerecht erfolgt und richtet sich gegen die Pfändungsankündigungen. Auf die Beschwerde ist einzutreten.

1.2 Mit der Beschwerde kann insbesondere die Verletzung von Bundesrecht, Völkerrecht und von kantonalen verfassungsmässigen Rechten geltend gemacht werden (Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG). Die Feststellung des Sachverhaltes kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig - d.h. willkürlich - ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG beruht und die Behebung des Mangels überdies für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

BGG). Ansonsten ist der vorinstanzlich festgestellte Sachverhalt für das Bundesgericht verbindlich (Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG).

1.3 Die Beschwerde ist zu begründen (Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG). Es ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Dies setzt voraus, dass sich der Beschwerdeführer wenigstens kurz mit den Erwägungen des angefochtenen Entscheides auseinandersetzt. Ansonsten kann auf die Beschwerde nicht eingetreten werden. Wird die Verletzung des Willkürverbotes geltend gemacht, so ist im Einzelnen darzulegen, inwiefern der Entscheid an einem qualifizierten Mangel leidet (BGE 134 II 244 E. 2.1 und 2.2 S. 245 f.).

2.
Anlass zur vorliegenden Beschwerde bilden zwei Pfändungsankündigungen, welche der Beschwerdeführerin zugestellt worden sind. Ihrer Meinung nach hätte das Betreibungsamt das Fortsetzungsbegehren zurückweisen müssen, da es an einer rechtsgültigen Zustellung der Zahlungsbefehle in den beiden Betreibungen gefehlt habe.

2.1 Richtet sich die Betreibung gegen eine juristische Person, so erfolgt die Zustellung der Betreibungsurkunden an einen Vertreter derselben; als solcher gilt bei einer Aktiengesellschaft jedes Mitglied der Verwaltung. Mit dieser Regelung will das Gesetz sicherstellen, dass die Betreibungsurkunde in die Hände jener natürlichen Person gelangt, die für die Gesellschaft handelt und insbesondere Rechtsvorschlag erheben kann. Daher muss das Betreibungsbegehren Name und Wohnort der Person enthalten, welche den Zahlungsbefehl entgegen nehmen darf (Art. 67 Abs. 1 Ziff. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 67 - 1 La réquisition de poursuite est adressée à l'office par écrit ou verbalement. Elle énonce:
1	La réquisition de poursuite est adressée à l'office par écrit ou verbalement. Elle énonce:
1	le nom et le domicile du créancier et, s'il y a lieu, de son mandataire; le domicile élu en Suisse, s'il demeure à l'étranger. À défaut d'indication spéciale, l'office est réputé domicile élu;
2	le nom et le domicile du débiteur, et, le cas échéant, de son représentant légal; dans les réquisitions de poursuites contre une succession, il y a lieu de désigner les héritiers auxquels la notification doit être faite;
3	le montant en valeur légale suisse de la créance ou des sûretés exigées; si la créance porte intérêts, le taux et le jour duquel ils courent;
4	le titre et sa date; à défaut de titre, la cause de l'obligation.
2	La réquisition faite en vertu d'une créance garantie par gage doit contenir, en outre, les indications prévues à l'art. 151.
3	Un reçu de la réquisition de poursuite est délivré gratuitement au créancier qui en fait la demande.

SchKG). Bei fehlenden Angaben ist dem Betreibenden unverzüglich Gelegenheit zur Ergänzung zu gegeben (BGE 118 III 10 E. 3a S. 12) Hingegen ist es nicht Aufgabe des Betreibungsamtes, von sich aus Nachforschungen anzustellen (BGE 109 III 4 E. 1b S. 6). Erst wenn die vertretungsberechtigte Person nicht angetroffen wird, so kann die Zustellung an einen Angestellten erfolgen (Art. 65 Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 65 - 1 Lorsque la poursuite est dirigée contre une personne morale ou une société, les actes de poursuite sont notifiés à son représentant, à savoir:122
1	Lorsque la poursuite est dirigée contre une personne morale ou une société, les actes de poursuite sont notifiés à son représentant, à savoir:122
1	au président de l'autorité exécutive, ou au service désigné par cette autorité, s'il s'agit d'une commune, d'un canton ou de la Confédération;
2	à un membre de l'administration ou du comité, à un directeur ou à un fondé de procuration, s'il s'agit d'une société anonyme, d'une société en commandite par actions, d'une société à responsabilité limitée, d'une société coopérative ou d'une association inscrite au registre du commerce;
3	au président de l'administration ou au gérant, s'il s'agit d'une autre personne morale;
4	à l'un des associés gérants ou au fondé de procuration, s'il s'agit d'une société en nom collectif ou en commandite.
2	Lorsque les personnes ci-dessus mentionnées ne sont pas rencontrées à leur bureau, la notification peut être faite à un autre fonctionnaire ou employé.
3	Si des poursuites sont faites contre une succession non partagée, les actes de poursuite sont notifiés au représentant désigné de la succession ou, s'il n'existe pas de représentant connu, à l'un des héritiers.126

SchKG). Die Rechtsprechung lässt überdies zu, dass die Zustellung an den Vertreter auch ausserhalb des Geschäftslokals erfolgen kann, ohne dass vorgängig ein Versuch daselbst vorzunehmen ist (BGE 125 III 384 E. 2b S. 385; Urteil 5A 421/2007 E. 3.1 vom 13. Dezember 2007). Ist erstellt, dass
der Betriebene trotz fehlerhafter Zustellung von der Betreibungsurkunde Kenntnis erhalten hat, so entfaltet ihr Inhalt ab diesem Moment seine vollen Wirkungen. So beginnt die Frist zur Erhebung des Rechtsvorschlags ab Kenntnis des Zahlungsbefehls zu laufen (BGE 128 III 101 E. 2 S. 104).

2.2 Bereits die untere kantonale Aufsichtsbehörde hielt in ihrem Beschluss fest, dass die Zustellung an einen Vertreter mehrmals erfolglos versucht worden sei. Sie wies in diesem Zusammenhang auf die handschriftlichen Vermerke auf dem Zahlungsbefehl (Nr. 234992) oben links hin. Diese tatsächliche Feststellung wurde von der Beschwerdeführerin gegenüber der oberen Aufsichtsbehörden nicht in Frage gestellt und demzufolge übernommen. Alsdann geht aus dem nunmehr angefochtenen Urteil hervor, dass die Zahlungsbefehle am 17. August 2010 an Y.________, einem Angestellten der Beschwerdeführerin, ausgehändigt worden waren; diese Ersatzzustellung ist nach Ansicht der Vorinstanz zulässig gewesen. Auch im Verfahren vor Bundesgericht wird die Tatsache des vorgängigen Zustellungsversuches nicht bestritten, sondern lediglich und erstmals als unmassgeblich dargestellt. Nach Ansicht der Beschwerdeführerin haben im Betreibungsbegehren die notwendigen Angaben zu den Vertretungsverhältnissen gefehlt, womit ein erfolgloser Zustellungsversuch als Voraussetzung für eine Ersatzzustellung nicht in Frage kommen könne.

2.3 Ist - wie vorliegend - erstellt, dass das Betreibungsamt erfolglos versucht hat, die Zahlungsbefehle dem Vertreter der Betriebenen zuzustellen, kann sich diese nicht nachträglich auf die fehlenden Angaben zu dessen Person im Betreibungsbegehren berufen. Das Betreibungsamt hat sich vorliegend über die vertretungsberechtigte Person im Handelsregister kundig gemacht, wie es in seiner Vernehmlassung ausführt. Dieses Vorgehen stützt sich auf den Umstand, wonach die Ämter über die juristischen Personen, die in ihrem Kreis den Sitz haben, ein Verzeichnis führen (vgl. aArt. 15 Abs. 4

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 15 - 1 Le Conseil fédéral exerce la haute surveillance en matière de poursuite et de faillite et pourvoit à l'application uniforme de la présente loi.24
1	Le Conseil fédéral exerce la haute surveillance en matière de poursuite et de faillite et pourvoit à l'application uniforme de la présente loi.24
2	Il édicte les règlements et ordonnances d'exécution nécessaires.
3	Il peut donner des instructions aux autorités cantonales de surveillance et leur demander des rapports annuels.
4	...25

SchKG) bzw. das Handelsregister im Internet abrufen können (vgl. Schreiben der Schuldbetreibungs- und Konkurskammer an die oberen kantonalen Aufsichtsbehörden vom 6. Dezember 2004; BGE 130 III 763) und daraus die Angaben über die vertretungsberechtigten Personen entnehmen (vgl. GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Bd. I, 1999, N. 45 zu Art. 67; GEHRI, in: Kurzkommentar SchKG, 2009, N. 4 zu Art. 67). Eine gesetzliche Verpflichtung, diese Abklärungen vorzunehmen, statt den Betreibenden zur Ergänzung seines Begehrens aufzufordern, besteht wie gesagt nach der bundesgerichtlichen Praxis nicht (E. 2.1).
Ausgehend von den erfolglosen Zustellversuchen der beiden Zahlungsbefehle erweist sich die Ersatzzustellung an einen Angestellten der Beschwerdeführerin daher nicht als bundesrechtswidrig. Sie wird denn auch im vorliegenden Verfahren nicht mehr ernsthaft in Frage gestellt. Bei diesem Ergebnis ist auch den Vorwürfen der Beschwerdeführerin, die Vorinstanz hätte auf ihre neuen Vorbringen zum nachträglichen Erhalt der Zahlungsbefehle und damit dem Beginn der Rechtsvorschlagsfrist eingehen müssen, die Grundlage entzogen. Im Ergebnis sind die beiden Pfändungsankündigungen nicht zu beanstanden.

3.
Nach dem Gesagten ist der Beschwerde kein Erfolg beschieden. Ausgangsgemäss werden die Gerichtskosten der Beschwerdeführerin auferlegt (Art 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde in Zivilsachen wird abgewiesen.

2.
Die Gerichskosten von Fr. 400.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Verfahrensbeteiligten und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, als oberer kantonaler Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 20. Dezember 2011
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Hohl

Der Gerichtsschreiber: Levante