Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 258/2018

Arrêt du 20 août 2018

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Marazzi et Bovey.
Greffière : Mme Mairot.

Participants à la procédure
A.A.________,
représenté par Me Lucio Amoruso, avocat,
recourant,

contre

B.A.________,
représentée par Me Charles Poncet, avocat,
intimée.

Objet
divorce (contribution d'entretien post-divorce,
revenus du débirentier),

recours contre l'arrêt de la Chambre civile
de la Cour de justice du canton de Genève du 1er février 2018 (C/26381/2007; ACJC/141/2018).

Faits :

A.

A.a. A.A.________, né en 1963, et B.A.________, née en 1962, tous deux originaires de Genève, se sont mariés le 12 juillet 1990 au Grand-Saconnex (GE), sans conclure de contrat de mariage. Ils sont les parents de C.________, née en 1992, et D.________, née en 1997, aujourd'hui majeures.
Les conjoints se sont séparés au mois d'octobre 2004.
L'épouse est demeurée avec les enfants dans la villa conjugale sise dans le canton de Genève, où elle réside toujours actuellement avec sa fille cadette. Le mari s'est quant à lui installé dans un appartement dont il est propriétaire à Genève avant de quitter officiellement la Suisse en avril 2012. Depuis le mois de septembre 2010, l'aînée des filles, C._________, poursuit des études à X.________, où elle réside à ce jour.
Les modalités de la vie séparée ont été réglées par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale rendu le 2 août 2005 par le Tribunal de première instance du canton de Genève (ci-après: Tribunal). Ce jugement a été partiellement modifié par arrêts de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: Cour de justice) des 17 mars 2006 et 16 mars 2007. Les mesures protectrices ont en outre été modifiées par la Cour de justice dans un arrêt rendu le 20 mai 2011.

A.b. Saisi d'une requête unilatérale du mari formée le 24 novembre 2007, le Tribunal a, par jugement du 15 septembre 2011, prononcé le divorce des époux. Statuant sur les effets accessoires, le premier juge a notamment attribué la garde et l'autorité parentale sur la fille cadette des parties à la mère, réservé un droit de visite usuel au père, fixé des contributions mensuelles à l'entretien de l'enfant mineur et de l'épouse, attribué la villa conjugale et les meubles s'y trouvant à celle-ci, liquidé le régime matrimonial des conjoints, enfin, donné acte aux parties de ce qu'elles partageaient par moitié leurs avoirs de prévoyance professionnelle.
Par arrêt du 31 août 2012, la Cour de justice a partiellement annulé ce jugement, fixé à nouveau la contribution à l'entretien de l'enfant mineur et renvoyé la cause au Tribunal pour complément d'instruction et nouvelle décision dans le sens de ses considérants.

A.c. Statuant à nouveau par jugement du 22 octobre 2013, le Tribunal a, entre autres points, attribué à la défenderesse un droit d'habitation sur le logement familial, propriété du demandeur, dit que ce droit d'habitation perdurerait jusqu'au mois de septembre 2022, réglé la charge d'entretien de ce bien immobilier, donné acte au demandeur de son engagement de vendre ledit bien à partir du mois de septembre 2022 ou à toute date antérieure fixée d'entente entre les parties, et de son engagement de verser à la défenderesse un montant égal à 26,675% du bénéfice net réalisé lors de la vente de ce logement, condamné en tant que de besoin le demandeur à respecter les engagements susvisés ainsi qu'à transférer à la défenderesse la propriété de 1'250 actions de la société E.________ SA et de 5,3% du capital de la société F.________ Srl, dit que le régime matrimonial des parties était liquidé moyennant l'exécution de ces dispositions, enfin, condamné le demandeur à verser à la défenderesse une contribution d'entretien, indexée, d'un montant de 20'000 fr. par mois jusqu'à la fin du droit d'habitation octroyé sur le logement de la famille, puis de 25'000 fr. par mois.
Par arrêt du 6 février 2015, la Cour de justice a annulé ce jugement en tant qu'il prévoyait la condamnation du demandeur à transférer la propriété des actions et de la participation susmentionnées à la défenderesse, considérait le régime matrimonial des parties comme liquidé et condamnait le demandeur à verser à la défenderesse, à titre de contribution à son entretien, la somme de 20'000 fr. par mois jusqu'à la fin du droit d'habitation octroyé sur le logement de la famille, puis de 25'000 fr. par mois. L'autorité cantonale a renvoyé la cause au Tribunal pour complément d'instruction sur ces questions et nouvelle décision dans le sens des considérants de son arrêt.

B.
Par jugement du 23 mai 2017, le Tribunal a notamment condamné le demandeur à verser à la défenderesse la somme de 148'063 fr. à titre de partage du bénéfice des acquêts générés par les 2'500 actions de E.________ SA et les 10,65% de participation dans F.________ Srl, dit que le demandeur conservait la propriété des 500 actions de la première société et de la participation de 10,6% au capital de la seconde qu'il détenait encore, enfin, condamné le demandeur à verser à la défenderesse, à titre de contribution à son entretien après divorce, la somme de 20'000 fr. par mois jusqu'à la fin du droit d'habitation octroyé sur le logement de la famille, puis de 25'000 fr. par mois à compter de la fin de ce droit.
Le 26 juin 2017, le demandeur a appelé de ce jugement, sollicitant son annulation dans la mesure où il concernait la contribution d'entretien due à l'épouse.
Par arrêt du 1er février 2018, expédié le 15 suivant, la Cour de justice a confirmé le jugement de première instance.

C.
Par acte posté le 19 mars 2018, le demandeur exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 1er février 2018. Il conclut principalement à son annulation et à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement de verser mensuellement à la défenderesse, à titre de contribution à son entretien, la somme de 11'200 fr. 45 jusqu'à la fin du droit d'habitation octroyé sur le logement de la famille, puis de 16'200 fr. 45 à compter de la fin de ce droit et jusqu'à l'âge de la retraite, ou, "si mieux n'aime le Tribunal fédéral", au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour qu'elle statue à nouveau sur la contribution d'entretien conformément aux considérants de l'arrêt du Tribunal fédéral. Subsidiairement, il sollicite d'être acheminé à prouver par toutes voies de droit les faits et allégués énoncés dans toutes ses écritures ainsi que dans son mémoire de recours en matière civile.
Des réponses n'ont pas été requises.

Considérant en droit :

1.

1.1. Le recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
1    Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
2    Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage:
a  bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
b  bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen;
c  bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198089 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198090 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung;
d  bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195492.
3    Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage:
a  bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung;
b  bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen.
4    Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage.
5    Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann.
6    ...93
7    Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden.
LTF), contre une décision finale (art. 90
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 90 Endentscheide - Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide, die das Verfahren abschliessen.
LTF), par une partie qui a succombé en dernière instance cantonale et sur recours (art. 75
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
1    Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
2    Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen:
a  ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
b  ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet;
c  eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde.
et 76
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 76 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
1    Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
a  vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
b  durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat.
2    Gegen Entscheide nach Artikel 72 Absatz 2 steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.40
LTF), dans une affaire civile (art. 72 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 72 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
1    Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
2    Der Beschwerde in Zivilsachen unterliegen auch:
a  Entscheide in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
b  öffentlich-rechtliche Entscheide, die in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht stehen, insbesondere Entscheide:
b1  über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheiden und über die Rechtshilfe in Zivilsachen,
b2  über die Führung des Grundbuchs, des Zivilstands- und des Handelsregisters sowie der Register für Marken, Muster und Modelle, Erfindungspatente, Pflanzensorten und Topografien,
b3  über die Bewilligung zur Namensänderung,
b4  auf dem Gebiet der Aufsicht über die Stiftungen mit Ausnahme der Vorsorge- und Freizügigkeitseinrichtungen,
b5  auf dem Gebiet der Aufsicht über die Willensvollstrecker und -vollstreckerinnen und andere erbrechtliche Vertreter und Vertreterinnen,
b6  auf dem Gebiet des Kindes- und Erwachsenenschutzes,
b7  ...
LTF) de nature pécuniaire dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 74 al. 1 let. b
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 74 Streitwertgrenze - 1 In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt:
1    In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt:
a  15 000 Franken in arbeits- und mietrechtlichen Fällen;
b  30 000 Franken in allen übrigen Fällen.
2    Erreicht der Streitwert den massgebenden Betrag nach Absatz 1 nicht, so ist die Beschwerde dennoch zulässig:
a  wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt;
b  wenn ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
c  gegen Entscheide der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
d  gegen Entscheide des Konkurs- und Nachlassrichters oder der Konkurs- und Nachlassrichterin;
e  gegen Entscheide des Bundespatentgerichts.
et 51 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 51 Berechnung - 1 Der Streitwert bestimmt sich:
1    Der Streitwert bestimmt sich:
a  bei Beschwerden gegen Endentscheide nach den Begehren, die vor der Vorinstanz streitig geblieben waren;
b  bei Beschwerden gegen Teilentscheide nach den gesamten Begehren, die vor der Instanz streitig waren, welche den Teilentscheid getroffen hat;
c  bei Beschwerden gegen Vor- und Zwischenentscheide nach den Begehren, die vor der Instanz streitig sind, wo die Hauptsache hängig ist;
d  bei Klagen nach den Begehren des Klägers oder der Klägerin.
2    Lautet ein Begehren nicht auf Bezahlung einer bestimmten Geldsumme, so setzt das Bundesgericht den Streitwert nach Ermessen fest.
3    Zinsen, Früchte, Gerichtskosten und Parteientschädigungen, die als Nebenrechte geltend gemacht werden, sowie Vorbehalte und die Kosten der Urteilsveröffentlichung fallen bei der Bestimmung des Streitwerts nicht in Betracht.
4    Als Wert wiederkehrender Nutzungen oder Leistungen gilt der Kapitalwert. Bei ungewisser oder unbeschränkter Dauer gilt als Kapitalwert der zwanzigfache Betrag der einjährigen Nutzung oder Leistung, bei Leibrenten jedoch der Barwert.
let. a et al. 4 LTF). Le recours en matière civile est ainsi en principe recevable.

1.2. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 99 - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt.
1    Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt.
2    Neue Begehren sind unzulässig.
LTF). Est ainsi d'emblée irrecevable le chef de conclusions tendant à permettre au recourant de prouver "par toutes voies de droit" les faits énoncés dans toutes ses écritures, y compris dans le présent recours, dès lors que l'intéressé n'explicite pas plus avant les faits et moyens nouveaux exceptionnellement admissibles et les motifs justifiant cette exception (arrêts 5A 119/2017 du 30 août 2017 consid. 1.2; 5A 446/2016 du 4 novembre 2016 consid. 2.3 in fine; 5A 159/2016 du 9 mai 2016 consid. 1.4).

2.

2.1. Le recours en matière civile peut être interjeté pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
a  Bundesrecht;
b  Völkerrecht;
c  kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
d  kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
e  interkantonalem Recht.
LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1). Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
1    Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
2    In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
3    Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
4    Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
a  das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
b  die Art und Weise der Übermittlung;
c  die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
5    Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
6    Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
7    Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.
et 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
1    Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
2    In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
3    Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
4    Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
a  das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
b  die Art und Weise der Übermittlung;
c  die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
5    Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
6    Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
7    Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.
LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés; il n'est pas tenu de traiter, à l'instar d'une autorité de première instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discutées devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4). En outre, le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux que si de tels griefs ont été invoqués et motivés par le recourant ("principe d'allégation", art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF; ATF 142 III 364 consid. 2.4; 137 II 305 consid. 3.3), c'est-à-dire s'ils ont été expressément soulevés et exposés de façon claire et détaillée (ATF 142 II 369 consid. 2.1; 141 I 36 consid. 1.3 et les références).

2.2. En vertu de l'art. 42
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
1    Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
2    In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
3    Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
4    Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
a  das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
b  die Art und Weise der Übermittlung;
c  die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
5    Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
6    Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
7    Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.
LTF, les mémoires de recours doivent être motivés (al. 1); ces motifs doivent exposer succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit (al. 2). Pour répondre à cette exigence, la partie recourante est tenue de discuter au moins sommairement les considérants de l'arrêt déféré (ATF 134 II 244 consid. 2.1); en particulier, la motivation doit être topique, à savoir se rapporter à la question tranchée par l'autorité précédente (arrêts 5A 819/2017 du 20 mars 2018 consid. 2.2; 5A 655/2016 du 13 décembre 2016 consid. 3; 5A 792/2013 du 10 février 2014 consid. 3.2 et les références). De plus, le renvoi à des écritures précédentes ne répond pas aux exigences de motivation requises (ATF 138 IV 47 consid. 2.8.1).

3.
Le recourant se plaint d'établissement manifestement inexact des faits (art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden.
Cst.) et de violation du droit d'être entendu (art. 29 al. 2
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
1    Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
2    Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
3    Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.
Cst.) en ce qui concerne l'appréciation de sa capacité contributive, reprochant en particulier à la cour cantonale d'avoir retenu qu'il avait démissionné volontairement de son poste au sein des sociétés du groupe familial. Il soulève en outre à cet égard la violation de l'art. 152
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 152 Recht auf Beweis - 1 Jede Partei hat das Recht, dass das Gericht die von ihr form- und fristgerecht angebotenen tauglichen Beweismittel abnimmt.
1    Jede Partei hat das Recht, dass das Gericht die von ihr form- und fristgerecht angebotenen tauglichen Beweismittel abnimmt.
2    Rechtswidrig beschaffte Beweismittel werden nur berücksichtigt, wenn das Interesse an der Wahrheitsfindung überwiegt.
CPC, au motif que les juges précédents n'auraient pas procédé aux actes d'instruction nécessaires.

3.1. Les juges précédents ont considéré que, comme l'avait relevé le Tribunal, la question de la capacité contributive de l'appelant avait déjà été tranchée dans les arrêts de renvoi de la Cour de justice des 31 août 2012 et 6 février 2015, desquels il ressortait que ses revenus correspondaient à tout le moins au montant des dépenses mensuelles des parties durant la vie commune, à savoir 50'000 fr. au minimum. Conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral, selon laquelle l'appel n'est pas recevable sur les questions de fait ou de droit qui ont été résolues dans la décision de renvoi à l'autorité de première instance, il n'y avait pas lieu de revenir sur ces considérations, à moins que des faits nouveaux et postérieurs au dernier des arrêts susvisés ne commandent de revoir l'appréciation de la capacité contributive de l'appelant.
Selon la Cour de justice, l'appelant ne remettait cependant pas en cause devant elle le raisonnement du Tribunal selon lequel la différence entre ses revenus allégués et le cumul de ses dépenses annuelles ainsi que des contributions d'entretien actuellement mises à sa charge - soit un déficit allégué de 70'000 fr. - ne correspondait pas à la diminution alléguée de sa fortune pour les années concernées, qui ne s'élevait qu'à 62'000 fr. environ de 2015 à 2016 et, surtout, à 19'000 fr. seulement de 2016 à 2017. Comme le Tribunal, on ne pouvait qu'en déduire que les revenus allégués par l'appelant ne représentaient pas la totalité de ses ressources effectives, mais qu'il disposait manifestement d'autres sources de revenus. Il en allait de même s'agissant de sa fortune: l'appelant ne contestait pas que les relevés qu'il avait produits émanaient d'un seul établissement bancaire, de sorte que l'on ne pouvait exclure qu'il possédât des avoirs auprès d'autres banques. Il ne remettait pas non plus en cause les constatations du Tribunal selon lesquelles les chiffres qu'il avait avancés à propos de sa fortune ne tenaient compte que des avoirs et valeurs exprimés en francs suisses et non en devises étrangères dans les relevés produits. Or le
premier juge avait justement relevé que la prise en compte de ces derniers augmentait de manière significative la fortune du débirentier et infirmait l'évolution négative alléguée de l'état de celle-ci. Dans ces conditions, force était de constater que l'appelant n'avait toujours pas fait la lumière sur l'ensemble de sa situation financière et qu'à défaut, sa capacité contributive était présumée demeurer identique à celle arrêtée par la Cour de justice dans son précédent arrêt.
Par ailleurs, l'appelant ne démontrait pas non plus que la baisse alléguée de ses revenus serait imputable à d'autres raisons qu'à sa propre décision de renoncer, au début de l'année 2012, à la direction de différentes sociétés du groupe appartenant à sa famille, et notamment à des facteurs postérieurs au prononcé du dernier arrêt rendu par la Cour de justice, le 6 février 2015. Il contestait uniquement avoir délibérément démissionné desdites sociétés, indiquant qu'il avait été contraint à ces démissions par la conjoncture et divers autres motifs familiaux. La réalité de ces motifs n'avait cependant pas été retenue dans les arrêts de renvoi des 31 août 2012 et 6 février 2015, de sorte que l'appelant n'était plus fondé à solliciter le réexamen de ces points. Dès lors, il convenait de considérer subsidiairement, à l'instar du Tribunal, qu'à supposer qu'elle soit avérée, une diminution des revenus et de la fortune de l'appelant ne résulterait que de sa décision de renoncer à certaines de ses activités professionnelles et ne pourrait traduire une diminution de sa capacité contributive.

3.2. Dans son résultat, ce raisonnement échappe à la critique. Comme le relève a bon droit l'autorité cantonale, l'appel n'est pas recevable sur les questions de fait ou de droit qui ont été résolues dans la décision de renvoi à l'autorité de première instance (arrêt 4A 646/2011 du 26 février 2013 consid. 3.2, non publié in ATF 139 III 190). Le recourant tente vainement de faire valoir que les circonstances de la présente espèce seraient différentes de celles ayant donné lieu à la jurisprudence précitée. La Cour de justice a en effet confirmé l'opinion du premier juge selon laquelle les faits et documents nouveaux invoqués par l'appelant pour étayer la prétendue diminution de sa capacité contributive ne commandaient pas de revoir l'appréciation de sa situation financière effectuée dans les arrêts des 31 août 2012 et 6 février 2015. Le recourant ne le conteste pas valablement. Il se contente de renvoyer aux actes cantonaux et d'en citer certains passages pour tenter de démontrer que le Tribunal et, à sa suite, la Cour de justice auraient en réalité procédé à un nouvel examen de sa situation financière.
Tel n'est toutefois pas le cas. Il résulte en effet de l'arrêt attaqué que, conformément au dernier arrêt renvoi de la Cour de justice, du 6 février 2015, le premier juge n'est revenu sur la contribution d'entretien de la défenderesse que pour déterminer si, compte tenu de ce qu'elle devait encore percevoir au titre du partage de certains éléments du régime matrimonial, celle-ci serait capable de financer pour partie son entretien mensuel. Ayant tranché cette question par la négative, le Tribunal a ensuite estimé que les parties ne démontraient pas l'existence de faits nouveaux commandant de s'écarter de l'appréciation de la Cour de justice, selon laquelle ladite contribution devait être fixée à 20'000 fr., puis à 25'000 fr. par mois. S'agissant du débirentier, le premier juge a considéré que son argumentation, selon laquelle il avait quitté toute fonction au sein des sociétés de sa famille en 2012, ne conservant dans l'une desdites sociétés qu'une activité lui procurant un revenu annuel moyen de 250'000 fr., se rapportait en grande partie à des faits déjà pris en compte par la Cour de justice dans son arrêt du 6 février 2015 et devait dans cette mesure être écartée; seuls les revenus allégués pour les années 2015 et 2016, de
286'852 fr., respectivement 213'164 fr., étaient postérieurs à cet arrêt et donc susceptibles d'être pris en compte. Un examen attentif des différents chiffres avancés par l'ex-époux quant à ses dépenses, ses revenus et l'évolution de sa fortune permettait cependant de constater que celui-ci ne faisait toujours pas preuve de transparence s'agissant de sa situation financière réelle, si bien que les éléments nouveaux qu'il alléguait n'étaient pas concluants. Il fallait au contraire admettre que le débirentier disposait toujours d'un revenu d'au moins 50'000 fr. net par mois. Celui-ci ne pouvait au demeurant exciper d'une éventuelle diminution de ses revenus qu'il aurait lui-même provoquée en décidant de réorienter son activité professionnelle.
Vu ce qui précède, on ne voit absolument pas en quoi le cas particulier se distinguerait, s'agissant du renvoi, de celui ayant donné lieu à la jurisprudence précitée, ni en quoi l'autorité cantonale aurait méconnu celle-ci. Quoi qu'il en soit, le recourant ne tire pas véritablement de conséquences de ses critiques à cet égard, pourtant exposées sur plusieurs pages. Il se contente d'affirmer que, puisque le Tribunal avait lui-même "rouvert l'analyse" de sa situation économique ainsi que des motifs de la dégradation de celle-ci, il s'imposait de prendre en compte "l'ensemble des moyens de preuve" concernant la résiliation de ses rapports de travail avec les sociétés du groupe familial, dont notamment le témoignage de sa mère, seule propriétaire desdites sociétés, qui lui avait intimé de démissionner. Quoi qu'en dise le recourant, il ressort cependant de l'arrêt déféré que, selon le premier juge, les faits relatifs à la cessation de ses fonctions dans la plupart des sociétés du groupe familial avaient déjà été en grande partie pris en compte par la Cour de justice dans son arrêt du 6 février 2015, de sorte que les arguments qui s'y rapportaient devaient être écartés; or, le recourant ne démontre pas que ces constatations seraient
arbitraires. Dans la mesure où il reproche à l'autorité cantonale d'avoir établi les faits de façon manifestement inexacte sur ce point, en omettant de prendre en compte les pièces et les explications qu'il avait fournies en appel et/ou en leur donnant un sens qui ne correspondait pas à ce qui ressort de leur examen, son grief est par conséquent mal fondé, pour autant du reste qu'il soit suffisamment motivé. Dès lors, en tant qu'il soutient que, contrairement à ce que retient l'arrêt attaqué, il a été contraint de quitter ses fonctions au sein de sociétés familiales, sa critique ne peut être prise en considération. Au demeurant, cette circonstance n'a été mentionnée par les juges précédents qu'à titre subsidiaire, leur argumentation principale reposant sur le manque de clarté de l'appelant concernant sa situation financière.
Les critiques du recourant tendant à reprocher à l'autorité cantonale d'avoir établi les faits de façon incomplète et contradictoire en confirmant l'opinion du premier juge, selon laquelle la comparaison entre ses dépenses déclarées et la diminution effective de sa fortune révélait des incohérences, et ce alors même qu'il avait "remarqué" dans son appel que ces divergences étaient dues au fait qu'il avait pu économiser sur la pension due à sa fille cadette, ne satisfont pas non plus aux exigences de motivation susmentionnées (cf. supra consid. 2). Selon lui, si des doutes subsistaient à cet égard, un complément d'instruction et, en particulier, le témoignage de sa fille, aurait facilement corroboré ses explications. Une telle argumentation n'est cependant pas de nature à démontrer que l'autorité cantonale aurait fait preuve d'arbitraire dans l'établissement des faits en considérant, à l'instar du premier juge, qu'il fallait déduire de ces incohérences que le débirentier disposait manifestement d'autres sources de revenus (art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF). On ne voit pas non plus en quoi le droit d'être entendu du recourant aurait été violé, celui-ci ne prétendant d'ailleurs pas qu'il aurait sollicité des mesures d'instruction complémentaires
qui lui auraient été refusées; l'art. 152
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 152 Recht auf Beweis - 1 Jede Partei hat das Recht, dass das Gericht die von ihr form- und fristgerecht angebotenen tauglichen Beweismittel abnimmt.
1    Jede Partei hat das Recht, dass das Gericht die von ihr form- und fristgerecht angebotenen tauglichen Beweismittel abnimmt.
2    Rechtswidrig beschaffte Beweismittel werden nur berücksichtigt, wenn das Interesse an der Wahrheitsfindung überwiegt.
CPC, qui concerne le droit à la preuve, n'apparaît pas non plus enfreint.
Le moyen se révèle par conséquent mal fondé, dans la mesure où il est recevable.

4.
Le recourant soutient en outre que l'autorité cantonale a violé son droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
1    Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
2    Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
3    Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.
Cst., sous l'aspect du droit à une décision motivée, et s'est rendue coupable de déni de justice formel. Il reproche aux juges précédents de n'avoir pas traité son argument selon lequel les supposées incohérences relevées par le Tribunal entre ses dépenses déclarées et la diminution de sa fortune étaient dues au fait qu'il avait pu économiser sur la pension en faveur de sa fille cadette, ce qui lui avait permis de payer la contribution d'entretien due à l'intimée.

4.1. Le droit d'être entendu consacré à l'art. 29 al. 2
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
1    Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
2    Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
3    Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.
Cst. implique l'obligation pour le juge de motiver sa décision afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle. Il suffit que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision (ATF 143 IV 40 consid. 3.4.3 et les références). Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision de l'autorité, le droit à une décision motivée est respecté même si la motivation présentée est erronée. La motivation peut d'ailleurs être implicite et résulter des différents considérants de la décision (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1). En revanche, une autorité se rend coupable d'un déni de justice formel prohibé par l'art. 29 al. 2
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
1    Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
2    Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
3    Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.
Cst. lorsqu'elle omet de se prononcer sur des griefs qui présentent une certaine pertinence ou de prendre en considération des allégués et arguments importants pour la décision à rendre. L'autorité ne doit toutefois pas se prononcer sur tous les moyens des parties; elle peut se limiter aux questions décisives (ATF 142 II 154 consid. 4.2; 137 II 266 consid. 3.2; 136 I 229 consid. 5.2).
Le droit d'être entendu n'est pas une fin en soi. Ainsi, lorsqu'on ne voit pas quelle influence la violation de ce droit a pu avoir sur la procédure, autrement dit, lorsque le renvoi de la cause à l'autorité précédente en raison de cette violation risquerait de conduire à une vaine formalité et à prolonger inutilement la procédure, il n'y a pas lieu d'annuler la décision attaquée (arrêts 5A 664/2017 du 24 novembre 2017 consid. 4; 5A 699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.1.3 et les nombreuses références).

4.2. En l'espèce, la motivation de l'arrêt attaqué permet de comprendre le raisonnement de la cour cantonale concernant la capacité contributive du recourant. Les juges précédents ont en effet exposé de manière parfaitement claire les raisons qui les ont amenés à considérer que l'appelant n'avait toujours pas fait la lumière sur l'ensemble de sa situation financière, de sorte que sa capacité contributive était présumée demeurer identique à celle arrêtée par la Cour de justice dans son précédent arrêt. Le recourant ne prétend d'ailleurs pas qu'il n'aurait pas été en mesure de discerner la portée de l'arrêt entrepris et de l'attaquer valablement. Il a du reste été en mesure de développer ses griefs sur plusieurs pages dans son acte de recours. Pour le surplus, dès lors que dit arrêt se fonde sur des motifs essentiels et suffisants pour juger de la question litigieuse, la cour cantonale pouvait, sans consacrer de déni de justice, s'abstenir d'examiner chaque grief soulevé par le recourant. La motivation de l'arrêt entrepris doit en conséquence être considérée comme suffisante au regard du droit d'être entendu.

5.
Dans un autre moyen, le recourant reproche à l'autorité cantonale une violation et une "application arbitraire" de l'art. 125
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 125 - 1 Ist einem Ehegatten nicht zuzumuten, dass er für den ihm gebührenden Unterhalt unter Einschluss einer angemessenen Altersvorsorge selbst aufkommt, so hat ihm der andere einen angemessenen Beitrag zu leisten.
1    Ist einem Ehegatten nicht zuzumuten, dass er für den ihm gebührenden Unterhalt unter Einschluss einer angemessenen Altersvorsorge selbst aufkommt, so hat ihm der andere einen angemessenen Beitrag zu leisten.
2    Beim Entscheid, ob ein Beitrag zu leisten sei und gegebenenfalls in welcher Höhe und wie lange, sind insbesondere zu berücksichtigen:
1  die Aufgabenteilung während der Ehe;
2  die Dauer der Ehe;
3  die Lebensstellung während der Ehe;
4  das Alter und die Gesundheit der Ehegatten;
5  Einkommen und Vermögen der Ehegatten;
6  der Umfang und die Dauer der von den Ehegatten noch zu leistenden Betreuung der Kinder;
7  die berufliche Ausbildung und die Erwerbsaussichten der Ehegatten sowie der mutmassliche Aufwand für die berufliche Eingliederung der anspruchsberechtigten Person;
8  die Anwartschaften aus der eidgenössischen Alters- und Hinterlassenenversicherung und aus der beruflichen oder einer anderen privaten oder staatlichen Vorsorge einschliesslich des voraussichtlichen Ergebnisses der Teilung der Austrittsleistungen.
3    Ein Beitrag kann ausnahmsweise versagt oder gekürzt werden, wenn er offensichtlich unbillig wäre, insbesondere weil die berechtigte Person:
1  ihre Pflicht, zum Unterhalt der Familie beizutragen, grob verletzt hat;
2  ihre Bedürftigkeit mutwillig herbeigeführt hat;
3  gegen die verpflichtete Person oder eine dieser nahe verbundenen Person eine schwere Straftat begangen hat.
CC, ainsi que du principe du clean-break, s'agissant de la fixation de la contribution d'entretien due à l'intimée. Il expose qu'en confirmant une pension d'un montant totalement absurde et démesuré, la Cour de justice a fait en sorte que sa fortune diminue drastiquement, quels que soient les chiffres effectivement retenus. De plus, les juges précédents ne pouvaient lui imputer un revenu hypothétique, dès lors qu'il n'est pas établi qu'il se soit mis fautivement dans une situation financière défavorable, ni surtout qu'il ait eu l'intention de nuire à l'intimée. Enfin, le recourant soutient que les instances précédentes ne pouvaient se baser sur le niveau de vie et les capacités financières des époux pendant le mariage, alors que le divorce est intervenu sept ans après leur séparation et que la fixation de la contribution d'entretien due à la défenderesse est encore litigieuse plus de quatorze ans après.

5.1. Les juges précédents ont considéré que l'appelant ne contestait pas que le mariage ait concrètement influencé la situation financière de l'épouse, ni que celle-ci soit fondée à obtenir, sur le principe, une contribution lui assurant un niveau d'entretien convenable. Il reprochait en revanche au Tribunal de ne pas avoir réexaminé l'ensemble de la situation financière des conjoints, notamment la diminution de ses revenus et de sa fortune depuis 2012 ainsi que la capacité contributive des parties, pour déterminer le montant de l'entretien convenable. Selon l'autorité cantonale, comme l'avait relevé le Tribunal, ledit montant avait été estimé par la Cour de justice à 20'000 fr. par mois jusqu'à la fin du droit d'habitation dont bénéficie la défenderesse, puis à 25'000 fr. par mois dès l'expiration dudit droit, et ce par arrêt du 6 février 2015 aujourd'hui définitif et exécutoire. Dès lors, à l'instar du premier juge, elle ne pouvait revenir sur ces considérants, ni revoir les éléments ayant conduit à la fixation de ces montants. Le droit de la défenderesse de disposer, sur le vu de ces éléments, du même train de vie que celui qui était le sien durant la vie commune ne pouvait notamment être remis en question. Seule l'existence de
faits ou d'éléments pertinents nouveaux, survenus postérieurement à l'arrêt de renvoi du 6 février 2015 et non pris en compte dans celui-ci, pouvait commander de revoir le montant de l'entretien convenable ainsi défini. Or l'appelant alléguait uniquement à ce propos l'acquisition récente par la défenderesse d'un véhicule coûteux, grâce aux économies que lui permettait de réaliser la contribution d'entretien fixée sur mesures provisionnelles, contribution pourtant moins élevée que celle fixée par le Tribunal; il en déduisait que ces pensions excéderaient le montant de l'entretien convenable dû à l'épouse. Selon l'autorité cantonale, l'appelant perdait cependant de vue que la défenderesse possédait déjà, grâce à son soutien, un véhicule du même type durant la vie commune, de sorte que celui-ci faisait partie du train de vie auquel elle pouvait prétendre. Le seul fait qu'elle ait pu, au moyen des contributions versées par l'appelant, remplacer ledit véhicule une douzaine d'années plus tard par une voiture du même type - de surcroît d'une valeur à neuf légèrement inférieure à celle de la précédente et par le biais d'un contrat de leasing - ne permettait pas de retenir que lesdites contributions excéderaient l'entretien convenable qui
lui était dû.

5.2. Vu les principes exposés plus haut (cf. supra consid. 3.2), l'autorité cantonale n'a pas fait preuve d'arbitraire ni violé le droit fédéral en considérant que les éléments ayant conduit à la fixation des montants dus à l'épouse ne pouvaient être remis en cause. Les critiques du recourant relatives au niveau de l'entretien convenable de l'intimée tombent dès lors à faux.
De toute manière, son argumentation se limite d'abord à reproduire, de manière irrecevable, des extraits de son mémoire d'appel dans lesquels il faisait valoir qu'il avait dû puiser dans sa fortune pour faire face à ses obligations d'entretien, tandis que l'intimée avait pu économiser suffisamment pour s'acheter un nouveau véhicule. Il réitère ensuite ses allégations selon lesquelles il n'a pas démissionné volontairement de ses postes au sein des sociétés familiales, de sorte qu'un "revenu hypothétique" ne peut lui être imputé. Enfin, il soulève une prétendue question de principe, arguant que la situation financière des parties a changé de manière spectaculaire depuis leur séparation, de sorte qu'il devrait pouvoir bénéficier d'un réexamen complet de celle -ci. Par cette argumentation, essentiellement appellatoire, le recourant ne démontre une nouvelle fois aucun arbitraire dans la constatation des faits. Il ne met pas non plus en évidence de violation du droit fédéral et, notamment, du principe du clean break. En particulier, comme il n'y a pas lieu de réexaminer le niveau de l'entretien convenable auquel l'épouse peut prétendre, savoir s'il conviendrait de se fonder sur un autre train de vie que celui mené durant la vie commune,
au motif que les époux ont été séparés pendant plus de dix ans avant que la contribution post-divorce ne soit définitivement tranchée, peut rester indécis. Il convient encore de préciser que la cour cantonale n'a pas imputé de revenu hypothétique au recourant, en ce sens qu'elle aurait considéré qu'il pouvait réaliser un revenu supérieur à son revenu actuel en augmentant son taux de travail ou en exerçant une autre profession, mais a en réalité estimé que ses revenus et son patrimoine effectifs étaient plus élevés que ce qu'il alléguait.
Autant qu'il est suffisamment motivé (art. 42 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
1    Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
2    In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
3    Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
4    Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
a  das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
b  die Art und Weise der Übermittlung;
c  die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
5    Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
6    Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
7    Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.
, 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF), le moyen est ainsi dénué de tout fondement.

6.
En conclusion, le recours se révèle mal fondé et ne peut donc être que rejeté, dans la mesure de sa recevabilité. Le recourant, qui succombe, supportera dès lors les frais de la présente procédure. Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, des observations n'ayant pas été requises.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 15'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 20 août 2018

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Mairot
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_258/2018
Date : 20. August 2018
Publié : 11. September 2018
Source : Bundesgericht
Statut : Unpubliziert
Domaine : Familienrecht
Objet : Divorce (contribution d'entretien post-divorce, revenus du débirentier)


Répertoire des lois
CC: 125
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
1    Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
2    Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants:
1  la répartition des tâches pendant le mariage;
2  la durée du mariage;
3  le niveau de vie des époux pendant le mariage;
4  l'âge et l'état de santé des époux;
5  les revenus et la fortune des époux;
6  l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée;
7  la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien;
8  les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie.
3    L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier:
1  a gravement violé son obligation d'entretien de la famille;
2  a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve;
3  a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches.
CPC: 152
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 152 Droit à la preuve - 1 Toute partie a droit à ce que le tribunal administre les moyens de preuve adéquats proposés régulièrement et en temps utile.
1    Toute partie a droit à ce que le tribunal administre les moyens de preuve adéquats proposés régulièrement et en temps utile.
2    Le tribunal ne prend en considération les moyens de preuve obtenus de manière illicite que si l'intérêt à la manifestation de la vérité est prépondérant.
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
51 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1    La valeur litigieuse est déterminée:
a  en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b  en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c  en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d  en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2    Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3    Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4    Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
134-II-244 • 135-III-397 • 136-I-229 • 136-I-241 • 137-II-266 • 137-II-305 • 138-IV-47 • 139-III-190 • 140-III-86 • 141-I-36 • 141-V-557 • 142-II-154 • 142-II-369 • 142-III-364 • 143-IV-40
Weitere Urteile ab 2000
4A_646/2011 • 5A_119/2017 • 5A_159/2016 • 5A_258/2018 • 5A_446/2016 • 5A_655/2016 • 5A_664/2017 • 5A_699/2017 • 5A_792/2013 • 5A_819/2017
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
mois • autorité cantonale • situation financière • tribunal fédéral • droit d'habitation • droit d'être entendu • première instance • logement de la famille • recours en matière civile • régime matrimonial • viol • vue • décision de renvoi • violation du droit • train de vie • calcul • revenu hypothétique • obligation d'entretien • décision • acte de recours
... Les montrer tous