Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 390/2010
Urteil vom 20. Juli 2010
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Niquille, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiber Krähenbühl.
Verfahrensbeteiligte
R.________,
vertreten durch Advokat Lukas Denger,
Beschwerdeführerin,
gegen
Allianz Suisse Versicherungs-Gesellschaft,
Direktion, Laupenstrasse 27, 3001 Bern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 22. April 2010.
Sachverhalt:
Mit Einspracheentscheid vom 29. Dezember 2008 bestätigte die Allianz Suisse Versicherungs-Gesellschaft ihre Verfügung vom 17. Juli 2008, mit welcher sie die R.________ (Jg. 1971) nach einem am 4. Mai 2002 erfolgten Sturz mit dem Fahrrad gewährten Leistungen (Taggelder, Heilbehandlung) mangels adäquaten Kausalzusammenhangs zwischen versichertem Unfallereignis und noch geklagten Beschwerden auf den 31. Mai 2008 hin eingestellt hatte.
Das Verwaltungsgericht des Kantons Bern wies die dagegen gerichtete Beschwerde mit Entscheid vom 22. April 2010 ab.
R.________ lässt beschwerdeweise beantragen, die Allianz sei zu verpflichten, ihr auch nach dem 31. Mai 2008 die gesetzlichen Leistungen zu erbringen, insbesondere eine Invalidenrente und eine Integritätsentschädigung auszurichten, sowie für die noch ausstehenden Leistungen Verzugszins zu bezahlen.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
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a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.
Die Beschwerde richtet sich gegen die vom kantonalen Gericht geschützte Leistungseinstellung auf den 31. Mai 2008 hin zufolge fehlenden adäquaten Kausalzusammenhangs zwischen dem Fahrradunfall vom 4. Mai 2002 und den verbliebenen Beschwerden. Geltend gemacht wird nebst einer ungenügenden Begründung des kantonalen Entscheids eine offensichtlich unrichtige und unter Verletzung von Beweiswürdigungsregeln erfolgte Feststellung der gesundheitlichen Beeinträchtigungen sowie eine fehlerhafte Beurteilung der Adäquanzfrage.
2.1 Die für die Beurteilung der streitigen Leistungsansprüche massgebenden gesetzlichen Grundlagen und die dazu ergangene Rechtsprechung sind im kantonalen Entscheid richtig dargelegt worden, worauf verwiesen wird.
2.2 Entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin ist das kantonale Gericht im angefochtenen Entscheid seiner Begründungspflicht in genügender Weise nachgekommen. So hat es verständlich und nachvollziehbar aufgezeigt, wie und weshalb es zu seiner Erkenntnis gelangt ist. Dies gilt namentlich auch für das Abstellen auf den Verlaufsbericht des medizinischen Instituts X.________ vom 26. Dezember 2007, dessen Beweiswert trotz der Vorbringen in der Beschwerdeschrift nicht ernsthaft in Frage zu stellen ist. Auch lässt sich nicht kritisieren, dass die psychiatrische Beurteilung primär auf Selbstangaben der Beschwerdeführerin beruht und diese nicht durch den Arbeitgeber und/oder den behandelnden Arzt verifiziert wurden. Bei jeder ärztlichen Untersuchung ist im Normalfall von den Auskünften des betroffenen Patienten auszugehen, an deren Zuverlässigkeit in aller Regel nicht zu zweifeln ist, sodass kein Anlass besteht, diese auch noch durch fremdanamnestische Informationen bestätigen zu lassen. Im Übrigen wird aus der Beschwerdeschrift nicht ersichtlich, inwiefern es zu einer Verletzung konkreter Beweiswürdigungsregeln gekommen sein sollte. Auch dass die psychiatrische Beurteilung anlässlich der beiden Begutachtungen im medizinischen
Institut X.________ nicht von der gleichen Person vorgenommen wurde, lässt die dabei jeweils gewonnenen Erkenntnisse in keiner Weise als fragwürdig erscheinen.
2.3 In nicht zu beanstandender Würdigung der gesamten medizinischen Aktenlage ist die Vorinstanz davon ausgegangen, dass keine organisch objektivierbaren Störungen vorliegen, weshalb die Adäquanzprüfung nach Massgabe der in BGE 134 V 109 präzisierten, so genannten Schleudertrauma-Praxis zu erfolgen habe. Dieser Betrachtungsweise ist grundsätzlich beizupflichten, hat die Beschwerdeführerin doch unbestrittenermassen eine Distorsion der Halswirbelsäule erlitten und ist es in der Folge zu dem in solchen Fällen oftmals auftretenden und insoweit als typisch bezeichneten Beschwerdebild gekommen. Auch die Einstufung des Sturzes mit dem Fahrrad vom 4. Mai 2002 als mittelschwer, im Grenzbereich zu den leichten Fällen liegend, hält einer Überprüfung durch das Bundesgericht durchaus stand. Entgegen den Vorbringen in der Beschwerdeschrift ist darin keine ungerechtfertigte Strenge zu erblicken, welche von der Rechtsprechung nicht gedeckt und daher rechtswidrig wäre. Von den für die Adäquanzprüfung relevanten Kriterien erachtete das kantonale Gericht dasjenige der Schwere und besonderen Art der erlittenen Verletzungen zwar als erfüllt, lehnte es hingegen trotz früher erlittener gleichartiger Läsionen der Halswirbelsäule ab, diesen Aspekt auch
als in ausgeprägter Weise verwirklicht zu anerkennen, was angesichts der seit den früheren insoweit gleichartigen Vorfällen verstrichenen Zeitspanne ohne weiteres als gerechtfertigt erscheint. Im Weiteren taxierte die Vorinstanz das Kriterium der erheblichen Arbeitsunfähigkeit trotz ausgewiesener Anstrengungen als zumindest teilweise, aber nicht in ausgeprägter Weise als erfüllt. Bei lediglich zwei der sieben massgeblichen Kriterien lässt sich die Adäquanz bei einem mittelschweren, im Bereich zu den leichteren Fällen liegenden Unfall klarerweise nicht bejahen. Dass, wie in der Beschwerdeschrift geltend gemacht, weitere Kriterien gegeben wären, trifft offensichtlich nicht zu, wie die Vorinstanz richtig und mit ausreichender Begründung versehen erkannt hat.
2.4 Soweit die Beschwerdeführerin unter Hinweis auf das Urteil U 116/03 des Eidgenössischen Versicherungsgerichts vom 6. Oktober 2003 geltend macht, ihr Tinnitus sei als objektivierbare organische Gesundheitsschädigung zu sehen, ist - abgesehen davon, dass es sich hier um einen im kantonalen Verfahren nicht aufgeworfenen Fragenkomplex handelt - festzuhalten, dass im angerufenen Urteil ein schwerer Tinnitus im Grenzbereich zu den sehr schweren Fällen zur Diskussion stand, was hier nicht zutrifft. Es musste dort laut ärztlicher Beurteilung "von einem schweren Tinnitus gesprochen werden, bei welchem die Bedingungen für einen sehr schweren Tinnitus nur knapp nicht erfüllt" seien. In den beiden Expertisen des medizinischen Instituts X.________ vom 28. April 2005 und vom 26. Dezember 2006 hingegen wird der Tinnitus zwar erwähnt, bei den Diagnosen mit Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit aber nicht aufgeführt. Die Gutachter des medizinischen Instituts X.________ sprechen vielmehr wiederholt von einem unauffälligen ORL- resp. HNO-Status und am 26. Dezember 2007 gar von einem Tinnitus, der "subjektiv aber wenig störend sei". Unter diesen Umständen aber ist im Tinnitus der Beschwerdeführerin - unabhängig davon, ob an dem nicht als
Grundsatzentscheid ergangenen Urteil U 116/03 festgehalten wird - keine organisch ausgewiesene natürlich kausale Unfallfolge zu erblicken mit der Konsequenz, dass der Adäquanzfrage praktisch keine selbstständige Bedeutung mehr zukäme. Im Übrigen ging es in dem von der Beschwerdeführerin genannten Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts - anders als hier - um die Adäquanzprüfung bei einer Dekompensation (psychischen Fehlverarbeitung) bei Tinnitus.
3.
Die Beschwerde wird im vereinfachten Verfahren nach Art. 109
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
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1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
|
1 | Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
2 | L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai. |
3 | En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
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1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 20. Juli 2010
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Ursprung Krähenbühl