Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
4F 18/2014
Sentenza del 19 novembre 2014
I Corte di diritto civile
Composizione
Giudici federali Klett, Presidente,
Hohl, Niquille,
Cancelliere Piatti.
Partecipanti al procedimento
A.________,
istante,
contro
B.________,
patrocinato dall'avv. Massimo Rella,
controparte,
II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, via Pretorio 16, 6900 Lugano.
Oggetto
revisione,
istanza di revisione della sentenza 4A 462/2014 emanata dal Tribunale federale svizzero il 4 settembre 2014.
Ritenuto in fatto e considerando in diritto:
1.
Nell'estate 1995 B.________ ha affidato a A.________ la progettazione e la direzione dei lavori di ristrutturazione e di ampliamento di una casa unifamiliare. Il 17 dicembre 1998 A.________ ha invano trasmesso a B.________ la sua nota professionale, che presentava, dedotti gli acconti già pagati di fr. 45'000.--, un saldo in suo favore di fr. 42'202.--, a cui ha aggiunto gli interessi nel frattempo maturati di fr. 2'813.45.
2.
In parziale accoglimento della petizione inoltrata da A.________, il Pretore del distretto di Lugano ha condannato B.________ a pagare all'attore fr. 46'512.85, oltre interessi, mentre ha respinto la domanda riconvenzionale con cui il convenuto ha chiesto il versamento di fr. 88'823.40. La II Camera civile del Tribunale di appello del Cantone Ticino, adita dal convenuto, ha invece riformato il giudizio pretorile con sentenza 30 giugno 2014, riducendo a fr. 219.10 la somma che il convenuto deve pagare all'attore e accogliendo la domanda riconvenzionale limitatamente a fr. 1'281.--.
3.
Con sentenza 4 settembre 2014 il Tribunale federale ha dichiarato inammissibile nella procedura semplificata, perché palesemente non motivato in modo sufficiente, il ricorso in materia civile 5 agosto 2014 inoltrato da A.________. Il testo integrale della sentenza è stato notificato a quest'ultimo il 12 settembre 2014.
4.
Il 29 settembre 2014 A.________ ha chiesto al Tribunale federale di " rivedere " la sua pronunzia. Con lettera presidenziale del 7 ottobre 2014 è stato domandato all'istante se tale richiesta doveva essere interpretata nel senso che egli desiderava l'apertura di una procedura formale innanzi al Tribunale federale. A.________ ha risposto in modo affermativo con lettera del 22 ottobre 2014, precisando che lo scritto di fine settembre era da considerare un'istanza di revisione ai sensi dell'art. 121 lett. d

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée: |
|
a | si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées; |
b | si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir; |
c | si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions; |
d | si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier. |
5.
Giusta l'art. 121 lett. c

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée: |
|
a | si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées; |
b | si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir; |
c | si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions; |
d | si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée: |
|
a | si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées; |
b | si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir; |
c | si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions; |
d | si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 124 Délai - 1 La demande de révision doit être déposée devant le Tribunal fédéral: |
|
1 | La demande de révision doit être déposée devant le Tribunal fédéral: |
a | pour violation des dispositions sur la récusation, dans les 30 jours qui suivent la découverte du motif de récusation; |
b | pour violation d'autres règles de procédure, dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt; |
c | pour violation de la CEDH118, au plus tard 90 jours après que l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme est devenu définitif au sens de l'art. 44 CEDH; |
d | pour les autres motifs, dans les 90 jours qui suivent la découverte du motif de révision, mais au plus tôt cependant dès la notification de l'expédition complète de l'arrêt ou dès la clôture de la procédure pénale. |
2 | Après dix ans à compter de l'entrée en force de l'arrêt, la révision ne peut plus être demandée, sauf: |
a | dans les affaires pénales, pour les motifs visés à l'art. 123, al. 1 et 2, let. b; |
b | dans les autres affaires, pour le motif visé à l'art. 123, al. 1. |
3 | Les délais particuliers prévus à l'art. 5, al. 5, de la loi fédérale du 13 juin 2008 sur la responsabilité civile en matière nucléaire119 sont réservés.120 |
LTF per entrambi i motivi di revisione la relativa domanda dev'essere depositata entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della sentenza.
Nella domanda di revisione l'istante contesta di non aver sufficientemente motivato il suo ricorso e ne completa l'argomentazione. Sennonché, nella misura in cui egli perfeziona la motivazione dell'impugnativa presentata contro la sentenza di appello, egli dimentica che ciò è unicamente ammissibile durante il termine ricorsuale. Altrettanto inammissibili, perché trasmesse dopo il termine di cui all'art. 124 cpv. 1 lett. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 124 Délai - 1 La demande de révision doit être déposée devant le Tribunal fédéral: |
|
1 | La demande de révision doit être déposée devant le Tribunal fédéral: |
a | pour violation des dispositions sur la récusation, dans les 30 jours qui suivent la découverte du motif de récusation; |
b | pour violation d'autres règles de procédure, dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt; |
c | pour violation de la CEDH118, au plus tard 90 jours après que l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme est devenu définitif au sens de l'art. 44 CEDH; |
d | pour les autres motifs, dans les 90 jours qui suivent la découverte du motif de révision, mais au plus tôt cependant dès la notification de l'expédition complète de l'arrêt ou dès la clôture de la procédure pénale. |
2 | Après dix ans à compter de l'entrée en force de l'arrêt, la révision ne peut plus être demandée, sauf: |
a | dans les affaires pénales, pour les motifs visés à l'art. 123, al. 1 et 2, let. b; |
b | dans les autres affaires, pour le motif visé à l'art. 123, al. 1. |
3 | Les délais particuliers prévus à l'art. 5, al. 5, de la loi fédérale du 13 juin 2008 sur la responsabilité civile en matière nucléaire119 sont réservés.120 |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée: |
|
a | si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées; |
b | si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir; |
c | si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions; |
d | si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier. |
6.
Da quanto precede discende che l'istanza si rivela inammissibile. Le spese giudiziarie seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
L'istanza di revisione è inammissibile.
2.
Le spese giudiziarie di fr. 1'000.-- sono poste a carico dell'istante.
3.
Comunicazione alle parti e alla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Losanna, 19 novembre 2014
In nome della I Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero
La Presidente: Klett
Il Cancelliere: Piatti