Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

6B_138/2013

Urteil vom 19. Mai 2014

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Mathys, Präsident,
Bundesrichter Denys, Rüedi,
Gerichtsschreiberin Siegenthaler.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Fiona Forrer,
Beschwerdeführer,

gegen

1. Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Florhofgasse 2, 8001 Zürich,
2. B.________,
3. C.________,
4. D.________,
5. E.________,
6. F.________,
2., 3., 4., 5. und 6. vertreten durch Rechtsanwalt
Dr. Mirko Alfred Ros,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Üble Nachrede, rechtliches Gehör, Willkür,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Strafkammer, vom 5. November 2012.

Sachverhalt:

A.
Zwischen A.________ und der Gemeinde U.________ schwelt ein langjähriger Konflikt. Im Zentrum stehen das Gemeindegebiet V.________ und eine darauf vorgenommene Landumlegung und -erschliessung, woran neben anderen Parteien A.________ und die Gemeinde U.________ als Grundeigentümer beteiligt waren. B.________ wirkte als Leiter des Bauamts der Gemeinde U.________, C.________ als Gemeindeschreiber, D.________ als Gemeindepräsident, E.________ als Bauvorstand und F.________ als Hochbau- und Planungsvorstand. Diese Behördenvertreter stellten Strafantrag gegen A.________, nachdem er verschiedene Schreiben verfasst hatte, die sie als ehrverletzend empfanden.

B.
Das Bezirksgericht Meilen verurteilte A.________ wegen mehrfacher übler Nachrede im Sinne von Art. 173 Ziff. 1 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB zu einer bedingten Geldstrafe von 120 Tagessätzen zu Fr. 90.-- bei einer Probezeit von 4 Jahren und einer Busse von Fr. 2'000.--. Auf Berufung von A.________ und Anschlussberufung der Staatsanwaltschaft sowie der Privatkläger hin bestätigte das Obergericht des Kantons Zürich den Schuldspruch gegen A.________ und belegte ihn mit einer bedingten Geldstrafe von 120 Tagessätzen zu Fr. 500.-- bei einer Probezeit von 3 Jahren und einer Busse von Fr. 5'000.--.

C.
A.________ führt Beschwerde in Strafsachen mit dem Hauptantrag, das angefochtene Urteil sei aufzuheben und er vom Vorwurf der mehrfachen üblen Nachrede im Sinne von Art. 173 Ziff. 1 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB [recte: Art. 173 Ziff. 1 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB] freizusprechen. Eventualiter sei die Sache zur neuen Beurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen. In den Anträgen 3. und 4. verlangt er, eventualiter wegen Beschimpfung, subeventualiter zu einer milderen Strafe verurteilt zu werden.

Erwägungen:

1.
Ausgangspunkt des zu beurteilenden Falls bilden fünf Schreiben aus dem Jahr 2009, die der Beschwerdeführer an den Gemeinderat und die Ortsparteipräsidenten der Gemeinde U.________ sowie jeweils einen im Fokus des jeweiligen Schreibens stehenden Beschwerdegegner verschickte. Die Betreffzeilen der Schreiben lauteten "Machenschaften und Altlasten am Beispiel von" und nannten den betroffenen Beschwerdegegner sowie dessen Funktion. Der Beschwerdeführer nahm Bezug auf Briefe der betreffenden Beschwerdegegner und qualifizierte sie mit verschiedenen Ausdrücken (vgl. Urteil, S. 9-12).

2.
Die Vorinstanz erwägt, der Beschwerdeführer greife in die Ehre der Beschwerdegegner ein, indem er ihnen strafbare Handlungen vorwerfe. Er unterstelle ihnen Nötigung, Erpressung, Verleumdung, Begünstigung, Bestechung und Amtsmissbrauch, was die Beschwerdegegner in ihrem Ruf treffe, ehrbare Menschen zu sein. Er spreche ihnen Verantwortungsbewusstsein und Pflichtgefühl ab, indem er ihnen unterstelle, "charakterlos und arglistig", "gaunerhaft erpressend", "eigenmächtig und despotisch" vorzugehen und "gegen Rechte und Pflichten" oder "gegen jede Sorgfaltspflicht" zu verstossen. Er unterstelle ihnen, sich nicht ordnungsgemäss und anständig zu benehmen und moralisch verwerflich zu handeln und setze sie damit in ihrem Charakter herab. Dadurch sei ihre Persönlichkeit in ihrer menschlich-sittlichen Bedeutung berührt. Der Beschwerdeführer sei sich der Tragweite seiner Äusserungen bewusst gewesen. Nachdem er sie gegenüber Dritten kundgetan habe, sei der Tatbestand der üblen Nachrede im Sinne von Art. 173 Ziff. 1 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB erfüllt (Urteil, S. 9-18).

3.

3.1. Gemäss Art. 173 Ziff. 1 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB macht sich der üblen Nachrede strafbar, wer jemanden bei einem anderen eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt (vgl. auch Art. 174 Ziff. 1 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 174 - 1. Quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations et en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations et en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    Le calomniateur est puni d'une peine privative de liberté d'un mois à trois ans ou d'une peine pécuniaire de 30 jours-amende au moins s'il cherche de propos délibéré à ruiner la réputation de sa victime.
3    Si, devant le juge, l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine. Le juge donne acte de cette rétractation à l'offensé.
StGB). Auf die Form der Mitteilung kommt es nicht an; sie kann mündlich oder schriftlich erfolgen (Art. 176
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 176 - À la diffamation et à la calomnie verbales sont assimilées la diffamation et la calomnie par l'écriture, l'image, le geste, ou par tout autre moyen.
StGB). Die Strafbarkeit der Äusserung beurteilt sich nach dem Sinn, den ein unbefangener Durchschnittsadressat dieser unter den gegebenen Umständen beilegt (BGE 128 IV 53 E. 1a mit Hinweisen). Unerheblich ist, ob die Drittperson die Beschuldigung oder Verdächtigung für wahr hält oder nicht (BGE 103 IV 22). Handelt es sich um einen Text, so ist er nicht allein anhand der verwendeten Ausdrücke - je für sich allein genommen - zu würdigen, sondern nach dem Sinn, der sich aus ihm als Ganzes ergibt (BGE 117 IV 27 E. 2c). Welcher Sinn einer Äusserung zukommt, ist eine Rechtsfrage.

Nach ständiger Rechtsprechung beschränkt sich der strafrechtliche Schutz von Art. 173 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB auf den menschlich-sittlichen Bereich. Die Bestimmung schützt den Ruf, ein ehrbarer Mensch zu sein, d.h. sich so zu benehmen, wie sich nach allgemeiner Anschauung ein charakterlich anständiger Mensch zu verhalten pflegt (sittliche Ehre bzw. ethische Integrität). Den Tatbestand erfüllen mithin nur Behauptungen sittlich vorwerfbaren, unehrenhaften Verhaltens. Demgegenüber sind Äusserungen, die geeignet sind, jemanden in anderer Hinsicht, z.B. als Geschäfts- oder Berufsmann, als Politiker oder Künstler in seiner gesellschaftlichen Geltung oder sozialen Funktion herabzusetzen (gesellschaftliche oder soziale Ehre), nicht ehrverletzend. Dies gilt allerdings nur, solange die Kritik an den strafrechtlich nicht geschützten Seiten des Ansehens nicht zugleich die Geltung als ehrbarer Mensch trifft (BGE 119 IV 44 E. 2a; 117 IV 205 E. 2).

3.2. Der Schluss der Vorinstanz, mit dem Schreiben und Versenden der fraglichen Briefe habe der Beschwerdeführer den Tatbestand der üblen Nachrede im Sinne von Art. 173 Ziff. 1 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB erfüllt, ist zutreffend. Auf ihre Ausführungen hinsichtlich objektiver und subjektiver Tatbestandselemente sowie fehlender Rechtfertigungsgründe kann verwiesen werden (Urteil, S. 13-20).

4.
Was der Beschwerdeführer dagegen einwendet, führt zu keinem anderen Ergebnis.

4.1. Zunächst rügt er die Verletzung von Bundesrecht (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG i.V.m. Art. 173 Ziff. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
und 3
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB). Zur Begründung führt er aus, die Vorinstanz habe ihn zwar formell zum Wahrheits- bzw. Gutglaubensbeweis nach Art. 173 Ziff. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB zugelassen. Materiell habe sie diesen aber nicht geprüft. Vielmehr habe sie dargelegt, weshalb diese Prüfung unterbleiben könne. Aus verschiedenen Gründen sei die vorinstanzliche Argumentation nicht haltbar (vgl. Beschwerde, S. 4-6).

4.1.1. Nach Art. 173 Ziff. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB ist ein Beschuldigter nicht strafbar, wenn er beweist, dass die von ihm vorgebrachte Äusserung der Wahrheit entspricht. Beweislast und Beweislastrisiko trägt dabei der Beschuldigte, der Grundsatz "in dubio pro reo" greift nicht (Urteil 6B_461/2008 vom 4. September 2008 E. 3.3.4 mit Hinweisen).

Wer die Beweislast trägt, dem obliegt auch die Substanziierungslast seiner Behauptungen (vgl. BGE 132 III 186 E. 4 und E. 5.1; 97 II 339 E. 1b). Nur hinreichend substanziierte Sachvorbringen begründen einen Beweisanspruch. Die beweisbelastete Partei hat ihre Tatsachenbehauptungen so zu gliedern, dass das Gericht sie - wenn bewiesen - als tatbestandsmässigen Sachverhalt feststellen und den anwendbaren Rechtsnormen zuordnen kann ( HANS PETER WALTER, Berner Kommentar, 2012, N. 199 f. zu Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB). Wie weit sie inhaltlich zu substanziieren sind, bestimmt das materielle Bundesrecht (BGE 123 III 183 E. 3e; 108 II 337 E. 2 und 3). Die jeweiligen Anforderungen ergeben sich einerseits aus den Tatbestandsmerkmalen der angerufenen Norm und anderseits aus dem prozessualen Verhalten der Gegenpartei. Selbst im Falle an sich schlüssiger Vorbringen der beweisbelasteten Partei, sind diese bei Bestreitung durch den Prozessgegner nicht nur in den Grundzügen, sondern so umfassend und klar darzulegen, dass darüber Beweis abgenommen werden kann (BGE 127 III 365 E. 2.b mit Hinweisen).

4.1.2. Die Berufungsbegründung des Beschwerdeführers vor Vorinstanz, mittels welcher er (unter anderem) den Wahrheits- bzw. Gutglaubensbeweis hinsichtlich seiner inkriminierten Aussagen zu führen beabsichtigte, ist mit 52 Seiten von bedeutendem Umfang. In erster Linie enthält sie umfangreiche Ausführungen zur gesamten Prozess (vor) geschichte, eine Vielzahl von Zitaten aus den Aussagen verschiedener Personen sowie aus den Plädoyernotizen seines früheren Anwalts, ausführliche Erklärungen seiner Beweggründe, die inkriminierten Schreiben zu verfassen, und rechtliche Erläuterungen, weshalb der Tatbestand nach Art. 173 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB weder objektiv noch subjektiv erfüllt sei.

Was sich der Berufungsbegründung in Bezug auf den angestrebten Wahrheits- bzw. Gutglaubensbeweis entnehmen lässt, beschränkt sich auf allgemeine Ausführungen zur problematischen Situation zwischen Beschwerdeführer und Beschwerdegegnern sowie dazu, welche Fehler die Beschwerdegegner in ihrer jeweiligen Funktion angeblich begangen haben sollen. Die Feststellung, dass all das der Grund für die inkriminierten Schreiben gewesen sei, findet sich wiederholt. Das Motiv für das Verfassen der ehrenrührigen Aussagen ist für die Wahrheits- bzw. Gutglaubensbeweisführung indes nicht relevant. Wesentlich ist vielmehr, weshalb jede einzelne der Äusserungen wahr gewesen sein soll oder der Beschwerdeführer sie für wahr halten durfte. Dazu enthält die Berufungsbegründung keine konkreten Angaben.

Der Beschwerdeführer reichte vor Vorinstanz verschiedene Beweisunterlagen ein, auf die er in seiner Berufungsbegründung mehrfach verweist. Er zeigt jedoch nicht auf, welches Beweismittel inwiefern und hinsichtlich welcher konkreten inkriminierten Äusserung jeweils den Wahrheits- oder Gutglaubensbeweis hätte ermöglichen sollen. Allgemein gehaltene Formulierungen wie, er habe "sich in den inkriminierten Schreiben auf zahlreiche Korrespondenzen der Ankläger bezogen, die nach seiner Ansicht unwahr, irreführend etc. waren" und der Verweis auf eine Vielzahl von Unterlagen reichen zur Erfüllung der Substanziierungspflicht nicht aus.

Ob die inkriminierten Äusserungen des Beschwerdeführers gegen die Beschwerdegegner mindestens teilweise ein strafrechtlich relevantes Verhalten betrafen, wie dies die Vorinstanz feststellt, oder lediglich "Pflichtverletzungen", wie er selber geltend macht, ist irrelevant. Weder für den einen noch den anderen Fall hat er vor Vorinstanz genügend konkret dargetan, weshalb seine Vorwürfe im Einzelnen der Wahrheit entsprachen oder er sie guten Glaubens für wahr halten durfte.

Mangels ausreichender Substanziierung seiner Tatsachenbehauptungen begründete der Beschwerdeführer vor Vorinstanz keinen Beweisanspruch. Die Vorinstanz durfte demnach auf Beweislosigkeit schliessen. Ihr Entscheid, wonach ihm der Wahrheits- bzw. Gutglaubensbeweis hinsichtlich der inkriminierten Äusserungen nicht gelungen sei, ist materiell richtig.

4.1.3. Damit erübrigt sich die Prüfung der Einwände des Beschwerdeführers gegen die vorinstanzliche Begründung (Beschwerde, S. 4-6). Infolge der Rechtsanwendung von Amtes wegen kann das Bundesgericht im Falle materieller Rechtmässigkeit eines Entscheids eine unzutreffende Begründung durch eine eigene, bundesrechtskonforme ersetzen und das angefochtene Urteil mit dieser bestätigen ("Begründungssubstitution", vgl. BGE 133 III 545 E. 2.2; 132 II 257 E. 2.5; je mit Hinweisen). Dem Anspruch auf rechtliches Gehör ist dabei Rechnung zu tragen (Urteil 1B_163/2013 vom 4. November 2013 E. 4.2). Das rechtliche Gehör in Bezug auf den Wahrheits- bzw. Gutglaubensbeweis wurde dem Beschwerdeführer vor Vorinstanz ausreichend gewährt (vgl. E. 4.2.2). Einer Begründungsubstitution steht folglich nichts entgegen. Der vorinstanzliche Entscheid kann bestätigt werden (zur Unbegründetheit der übrigen Rügen vgl. E. 4.2. ff.).

Mit diesem Ergebnis wird das Eingehen auf den Eventualstandpunkt des Beschwerdeführers hinfällig, wonach der Wahrheits- und Gutglaubensbeweis erfolgreich erbracht sei (Beschwerde, S. 7-32). Ebenso ist auf seinen (gänzlich unbegründet gebliebenen) Antrag gemäss Ziffer 3, eventualiter sei er wegen Beschimpfung zu verurteilen, nicht einzutreten.

4.2. Weiter rügt der Beschwerdeführer die Verletzung verfassungsmässiger Rechte und verweist auf Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV sowie Art. 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK (Beschwerde, S. 3). Eine entsprechende Begründung findet sich in der Beschwerdeschrift nicht. Darauf ist nicht einzutreten.

4.3. Dasselbe gilt, soweit der Beschwerdeführer eine auf einer Rechtsverletzung beruhende sowie offensichtlich unvollständige Feststellung des Sachverhalts rügt (Beschwerde, S. 3). Mangels Begründung ist auch auf diese Rüge nicht einzutreten.

5.

5.1. Der Beschwerdeführer beanstandet die Strafzumessung (Beschwerde, S. 32-35). Die Grundsätze der Strafzumessung hat das Bundesgericht wiederholt dargelegt (BGE 136 IV 55 E. 5.4 ff.; 135 IV 130 E. 5.3.1; je mit Hinweisen).

5.2. Die Vorinstanz verweist bei der Bemessung der Strafe auf die Ausführungen der ersten Instanz und nimmt Ergänzungen vor. Sie setzt sich mit den wesentlichen schuldrelevanten Komponenten auseinander und würdigt sämtliche Zumessungsfaktoren zutreffend. Dass sie sich von unmassgeblichen Gesichtspunkten hätte leiten lassen oder wesentliche Aspekte nicht berücksichtigt hätte, ist nicht ersichtlich. Auf ihre Ausführungen kann verwiesen werden (Urteil, S. 26-30; erstinstanzliches Urteil, S. 22-26).

Die Vorinstanz erwägt, der Beschwerdeführer habe mehrere ehrverletzende Schreiben planmässig an einen breiten Adressatenkreis versandt und die Beschwerdegegner jeweils mit mehreren ehrverletzenden Äusserungen getroffen und ihnen sogar strafrechtlich relevante Handlungen unterstellt. Eine gewisse Wut des Beschwerdeführers gegenüber den Behörden erscheine als nachvollziehbar, dennoch hätte die Eskalation vermieden werden können, hätte er rechtzeitig den Rechtsweg beschritten. Der Beschwerdeführer habe eine Reaktion der Beschwerdegegner erzwingen wollen und damit das vorliegende Strafverfahren geradezu provoziert (Urteil, S. 26-27).

Die Strafmilderungsgründe, welche der Beschwerdeführer anruft (Beschwerde, S. 34-35), liegen nicht vor. Die Vorinstanz setzt sich mit dem eingereichten Arztbericht und dem eingeholten Gutachten auseinander und erwägt zutreffend, gegen ein Handeln in schwerer Bedrängnis, in einer nach den Umständen entschuldbaren heftigen Gemütsbewegung oder unter grosser seelischer Belastung spreche die Art der Schreiben, welche von einer gewissen Akribie zeuge. Die Briefe seien nicht spontan entstanden, sondern als vorbereitete und gezielte Aktionen gegen die Beschwerdegegner. Der Beschwerdeführer sei durch das Verhalten der Beschwerdegegner nicht ernsthaft in Versuchung geführt worden. Aus den Akten gehe nicht hervor, dass sie ihn unanständig behandelt hätten. Sie hätten sich nur nicht nach seinen Vorstellungen gerichtet (Urteil, S. 27-29).

5.3. Soweit der Beschwerdeführer vorträgt, er habe bei der Begehung der Taten nicht gewusst, dass er sich rechtswidrig verhält (Beschwerde, S. 34), weicht er von der Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz ab, ohne Willkür darzutun (vgl. E. 4.3.2).

6.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Ausgang trägt der Beschwerdeführer die Kosten des bundesgerichtlichen Verfahrens (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 4'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 19. Mai 2014

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Mathys

Die Gerichtsschreiberin: Siegenthaler
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_138/2013
Date : 19 mai 2014
Publié : 03 juin 2014
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Üble Nachrede, Willkür


Répertoire des lois
CC: 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CEDH: 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
CP: 173 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
174 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 174 - 1. Quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations et en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations et en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    Le calomniateur est puni d'une peine privative de liberté d'un mois à trois ans ou d'une peine pécuniaire de 30 jours-amende au moins s'il cherche de propos délibéré à ruiner la réputation de sa victime.
3    Si, devant le juge, l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine. Le juge donne acte de cette rétractation à l'offensé.
176
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 176 - À la diffamation et à la calomnie verbales sont assimilées la diffamation et la calomnie par l'écriture, l'image, le geste, ou par tout autre moyen.
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
Répertoire ATF
103-IV-22 • 108-II-337 • 117-IV-203 • 117-IV-27 • 119-IV-44 • 123-III-183 • 127-III-365 • 128-IV-53 • 132-II-257 • 132-III-186 • 133-III-545 • 135-IV-130 • 136-IV-55 • 97-II-339
Weitere Urteile ab 2000
1B_163/2013 • 6B_138/2013 • 6B_461/2008
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • intimé • vérité • comportement • tribunal fédéral • honneur • état de fait • commune • prévenu • lettre • fonction • fardeau de la preuve • motivation de la demande • constatation des faits • peine pécuniaire • fixation de la peine • condamné • caractère • injure • chantage
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