Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 764/2023

Urteil vom 19. Februar 2024

I. strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari, Präsidentin,
Bundesrichter Rüedi,
Bundesrichterin van de Graaf,
Gerichtsschreiber Matt.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Annina Gegenschatz,
Beschwerdeführer,

gegen

1. Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Güterstrasse 33, Postfach, 8010 Zürich,
2. B.________,
3. C.________,
beide vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Kreso Glavas,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Fahrlässige Tötung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Strafkammer, vom 18. Januar 2023 (SB220209-O/U/nk-as).

Sachverhalt:

A.
Am 4. Dezember 2018 überquerte der 10-jährige C.________ auf einem Trottinette hinter seinem damals 12-jährigen Bruder D.________ bei einem Kreisverkehr einen Fussgängerstreifen. Dabei wurde er von einem Lastwagen überrollt und starb noch auf der Unfallstelle.

B.
Das Bezirksgericht Pfäffikon sprach den Lastwagenlenker A.________ am 12. November 2021 vom Vorwurf der fahrlässigen·Tötung frei.

C.
Die dagegen gerichteten Berufungen der Eltern von C.________ und der Staatsanwaltschaft hiess das Obergericht des Kantons Zürich am 18. Januar 2023 gut. Es verurteilte A.________ wegen fahrlässiger Tötung zu einer bedingten Geldstrafe von 180 Tagessätzen zu Fr. 120.-- und sprach den Eltern eine Parteientschädigung von Fr. 12'000.-- zu.

D.
A.________ beantragt mit Beschwerde in Strafsachen, er sei vom Vorwurf der fahrlässigen Tötung freizusprechen. Den Eltern sei keine Parteientschädigung zuzusprechen. Eventualiter sei die Sache zur Neubeurteilung an das Obergericht zurückzuweisen.
Der Rechtsanwalt der Eltern und das Obergericht wurden zu einer auf die Frage der Parteientschädigung beschränkten Vernehmlassung eingeladen. Das Obergericht verzichtet auf eine Stellungnahme. Der Rechtsanwalt reicht eine Stellungnahme ein.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde ist zu begründen, wobei anhand der Erwägungen des angefochtenen Entscheids in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern dieser Recht verletzt (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und Abs. 2 Satz 1 BGG). Hinsichtlich der Verletzung von Grundrechten einschliesslich Willkür in der Sachverhaltsfeststellung bestehen qualifizierte Rügeanforderungen (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG).

1.2. Die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung und Beweiswürdigung kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht, und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
BGG; Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
BGG; BGE 147 IV 73 E. 4.1.2). Offensichtlich unrichtig ist die Sachverhaltsfeststellung, wenn sie willkürlich ist (BGE 141 IV 249 E. 1.3.1). Dies ist der Fall, wenn der angefochtene Entscheid geradezu unhaltbar ist oder mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht. Dass eine andere Lösung oder Würdigung ebenfalls vertretbar oder gar zutreffender erscheint, genügt nicht. Erforderlich ist, dass der Entscheid nicht nur in der Begründung, sondern auch im Ergebnis willkürlich ist (BGE 147 IV 73 E. 4.1.2; 146 IV 88 E. 1.3.1). Für die Willkürrüge gelten erhöhte Begründungsanforderungen (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
und Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es genügt nicht, einen von den tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz abweichenden Sachverhalt zu behaupten oder die eigene Beweiswürdigung zu erläutern (BGE 148 V 366 E. 3.3; 137 II 353 E. 5.1 mit Hinweisen). Auf ungenügend begründete Rügen oder allgemeine appellatorische
Kritik am angefochtenen Entscheid tritt das Bundesgericht nicht ein (BGE 148 IV 356 E. 2.1; 148 IV 205 E. 2.6; 146 IV 88 E. 1.3.1). Dem Grundsatz "in dubio pro reo" als Beweiswürdigungsregel kommt im Verfahren vor Bundesgericht keine über das Willkürverbot hinausgehende Bedeutung zu (BGE 148 IV 409 E. 2.2; 146 IV 88 E. 1.3.1).

2.
Der Beschwerdeführer wendet sich gegen den Schuldspruch wegen fahrlässiger Tötung. Er beanstandet die Sachverhaltsfeststellung. Insbesondere hätte die Vorinstanz nicht auf die Schilderungen des Bruders des Opfers abstellen dürfen.

2.1. Am Eingang des fraglichen Kreisverkehrs befindet sich ein erster Fussgängerstreifen und bei der ersten Ausfahrt ein zweiter Fussgängerstreifen. Die Vorinstanz stellt fest, der Beschwerdeführer sei mit dem Lastwagen von der Bahnüberführung her gekommen. Vor dem ersten Fussgängerstreifen habe er das Tempo so verringert, dass er passierenden Personen das Vortrittsrecht habe gewähren können. Er habe den Kreisverkehr zur ersten Ausfahrt durchfahren und bis zum zweiten Fussgängerstreifen auf mehr als 15 km/h beschleunigt. Die Kinder hätten auf ihren Trottinetts den zweiten Fussgängerstreifen erreicht, bevor der Lastwagen den Kreisverkehr verlassen habe. Der Beschwerdeführer habe die Kinder nicht wahrgenommen, weshalb es zur fatalen Kollision gekommen sei.
Die Kinder seien 10 Sekunden vor der Kollision durch die Frontscheibe des Lastwagens erkennbar gewesen. Gehe man von einer Geschwindigkeit der Kinder von 10 km/h aus, dann seien sie erkennbar gewesen, als sie den ersten Fussgängerstreifen überquert hätten und auf dem seitlichen Trottoir zum zweiten Fussgängerstreifen gefahren seien. Unterstelle man eine Geschwindigkeit der Kinder von 7 km/h, dann seien sie spätestens sichtbar gewesen, als sie auf dem seitlichen Trottoir zum zweiten Fussgängerstreifen gefahren seien. Entweder habe der Beschwerdeführer die Kinder überhaupt nicht wahrgenommen oder wieder aus den Augen verloren. Er habe sich keine Rechenschaft darüber gegeben, wo sich die Kinder befinden, als er aus dem Kreisverkehr heraus über den Fussgängerstreifen beschleunigt habe. Damit habe er seine Pflicht verletzt, gegenüber Kindern besondere Aufmerksamkeit walten zu lassen und vor Fussgängerstreifen besonders vorsichtig zu fahren. Nach der Einfahrt in den Kreisverkehr hätten keine anderen Gefahren gelauert, welche die Aufmerksamkeit des Beschwerdeführers hätten beanspruchen können. Vielmehr hätte er seine Aufmerksamkeit auf das rechtsseitige Trottoir und die Ausfahrt aus dem Kreisverkehr richten müssen. Dies habe er
unterlassen, denn sonst hätte er die Kinder rechtzeitig gesehen.

2.2. Zu diesem Ergebnis gelangt die Vorinstanz, nachdem sie verschiedene Beweismittel würdigt.

2.2.1. Die Vorinstanz berücksichtigt die übereinstimmenden Aussagen zweier Zeugen, wonach die Kinder den Fussgängerstreifen auf ihren Trottinetts überquerten, ohne anzuhalten oder abzusteigen. Die genaue Geschwindigkeit der Kinder lässt sich gemäss Vorinstanz gestützt auf die Zeugenaussagen nicht erstellen.

2.2.2. Der Bruder des Opfers schilderte im Berufungsverfahren als Zeuge, wie er und das Opfer auf den zweiten Fussgängerstreifen fuhren. Darauf stellt die Vorinstanz nicht ab. Seine Schilderung scheine "aus der inneren Not und Bedrängnis geboren, die damaligen Ereignisse bzw. den Tod seines Bruders und seine Rolle dabei in für ihn selbst akzeptierbarer Art und Weise verarbeiten zu können". Vier Jahre nach dem Unglück habe er an der Berufungsverhandlung zumindest eingestanden, dass sie auf dem Fussgängerstreifen nicht gegangen, sondern gefahren seien und dass sie "etwas schneller unterwegs" gewesen seien als mit Gehgeschwindigkeit. Die Vorinstanz stellt hier auf die übereinstimmenden Aussagen der beiden Zeugen ab, wonach die Kinder zu keinem Zeitpunkt von ihren Trottinetts gestiegen seien und vor dem zweiten Fussgängerstreifen nicht angehalten hätten, um die Verkehrslage zu prüfen. Dies bedeutet gemäss Vorinstanz aber nicht, dass alle Aussagen des Bruders falsch seien. Als wahrheitsgetreu qualifiziert sie die Angabe, wonach der Bruder und das Opfer vom Bahnübergang her zum Kreisverkehr gelangt seien. Bereits in seiner ersten Einvernahme habe er den Weg vom Schulhaus bis zum Unglücksort "recht detailliert" geschildert und markante
Wegmarken genannt. Er habe konstant erklärt, dass sie zumeist diesen Heimweg gewählt hätten. Seien sie mit Kollegen unterwegs gewesen, die anderswo wohnen, hätten sie einen anderen Heimweg genommen. Die Vorinstanz betont, es sei nicht ersichtlich, weshalb der Bruder in seiner ersten Einvernahme falsche Angaben zum gewählten Heimweg hätte machen sollen. Jedenfalls sei nicht davon auszugehen, dass ihm die Wichtigkeit der Routenwahl für die strafrechtliche Beurteilung des Unglücks bewusst gewesen sei. Dass er den weiteren Verlauf nicht von Beginn weg wahrheitsgemäss geschildert habe, lasse sich dadurch erklären, dass er sein eigenes verkehrsregelwidriges Verhalten auch sich selbst nicht habe eingestehen wollen. Dies erscheine vor dem Hintergrund der erlebten Tragik und eigenen Betroffenheit nachvollziehbar.

2.2.3. Sodann wendet sich die Vorinstanz dem unfallanalytischen Gutachten und dessen Ergänzungen zu. Ausdrücklich verwirft sie die Variante im zweiten Ergänzungsgutachten, wonach die Kinder derart schnell die Strasse hinuntergerast sein könnten, dass sie den Lastwagen nach dem ersten Fussgängerstreifen seitlich überholt und knapp vor ihm auf den zweiten Fussgängerstreifen gefahren wären. Denn dafür hätten die Kinder gemäss Ergänzungsgutachten mindestens eine Durchschnittsgeschwindigkeit von 23 km/h erreichen müssen, was aufgrund der Querbeschleunigung beim Einbiegen auf den ersten Fussgängerstreifen und der Weiterfahrt zum zweiten Fussgängerstreifen die Fahrfähigkeit der Kinder und die Haftung der Reifen der Trottinetts überfordert hätte. Einen derartigen Ablauf schätze auch der Gutachter als unplausibel ein.

2.2.4. Weil die Vorinstanz nach der erwähnten Aussagenwürdigung davon ausgeht, dass die Kinder am Unglückstag den Heimweg wählten, welchen der Bruder des Opfers in seiner ersten Einvernahme beschrieben hatte, berücksichtigt sie folgerichtig nur die gutachterlichen Ausführungen zu dieser Variante. Dabei geht die Vorinstanz gestützt auf die übereinstimmenden Aussagen der beiden Zeugen und die allgemeine Lebenserfahrung davon aus, dass die Kinder schneller als Schritttempo fuhren. Diese Situation werde in den beiden Simulationen mit einer Fortbewegungsgeschwindigkeit von 7 km/h und 10 km/h abgebildet. Gestützt darauf gelangt die Vorinstanz zum bereits geschilderten Beweisergebnis, dass die Kinder auf jeden Fall 10 Sekunden vor der Kollision durch die Frontscheibe des Lastwagens erkennbar gewesen seien.

2.3. Was der Beschwerdeführer gegen die vorinstanzlichen Erwägungen vorbringt, dringt nicht durch.

2.3.1. Er scheint zu übersehen, dass das Bundesgericht die vorinstanzliche Beweiswürdigung nicht frei überprüft. Es greift nur dann ein, wenn diese geradezu unhaltbar ist oder mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht. Dass dies vorliegend der Fall wäre, legt der Beschwerdeführer nicht rechtsgenüglich dar.

2.3.2. Der Beschwerdeführer bemängelt im Wesentlichen, dass die Vorinstanz auf die Aussagen des Bruders des Opfers abstellt.
Die Vorinstanz würdigt die Aussagen, welche der Beschwerdeführer und der Bruder des Opfers an der Berufungsverhandlung deponierten. Sie äussert sich zu deren Glaubwürdigkeit, wobei sie berücksichtigt, dass der Bruder sich für das Unglück zumindest mitverantwortlich fühlt, was seine Aussagen beeinflussen könnte. Dabei übersieht sie nicht, dass der allgemeinen Glaubwürdigkeit einer Person im Sinne einer dauerhaften personalen Eigenschaft bei der Aussagenwürdigung kaum mehr relevante Bedeutung zukommt. Weitaus bedeutender für die Wahrheitsfindung ist die Glaubhaftigkeit der konkreten Aussage. Diese wird durch methodische Analyse ihres Inhalts darauf überprüft, ob sie einem tatsächlichen Erleben der befragten Person entspringt. Dabei spielt das Vorhandensein von Realitätskriterien und das Fehlen von Fantasiesignalen eine entscheidende Rolle (BGE 133 I 33 E. 4.3; Urteile 6B 257/2020 vom 24. Juni 2021 E. 5.4.3; 5A 550/2019 vom 1. September 2020 E. 9.1.3.1; je mit Hinweisen). Entscheidend für den Beweiswert ist daher die Glaubhaftigkeit der konkreten Aussage und nicht die allgemeine Glaubwürdigkeit der befragen Person als persönliche Eigenschaft.

2.3.3. Der Beschwerdeführer stellt die Möglichkeit in den Raum, dass sich der Bruder des Opfers nicht mehr genau an den Heimweg am Unglückstag erinnern konnte oder dass er bewusst von der Wahrheit abwich. So habe die Erstinstanz festgehalten, es könne nicht erstellt werden, aus welcher Richtung und mit welcher Geschwindigkeit der Bruder und das Opfer gekommen seien.
Mit seinem Einwand ergeht sich der Beschwerdeführer in Spekulation. Dies gilt ebenso, wenn er mutmasst, der Bruder des Opfers könnte vom unfallanalytischen Gutachten beeinflusst worden sein. Er zeigt damit nicht auf, dass die vorinstanzliche Würdigung willkürlich wäre. Der Beschwerdeführer lässt ausser Acht, dass es hierfür nicht einmal genügen würde, dass eine andere Lösung oder Würdigung ebenfalls vertretbar oder gar zutreffender erschiene. Erforderlich wäre, dass das angefochtene Urteil im Ergebnis schlechterdings unhaltbar ist. Dies legt der Beschwerdeführer nicht dar.

2.3.4. Weiter bemängelt der Beschwerdeführer, dass die Vorinstanz gewisse Angaben des Bruders des Opfers als glaubhaft einstufte, während sie andere Aussagen als unglaubhaft verwarf.
Die Vorinstanz begründet überzeugend, weshalb sie auf die Aussage des Bruders abstellt, wonach er und das Opfer vom Bahnübergang her zum Kreisverkehr gelangten (vgl. dazu E. 2.2.2 hiervor). Der Beschwerdeführer nimmt eine eigene Würdigung der Aussagen des Bruders vor und weist auf Widersprüche und Ungereimtheiten hin. So macht er geltend, die Kinder hätten nicht immer denselben Nachhauseweg genommen. Nach Angaben des Bruders des Opfers sei die Routenwahl zufällig gewesen. Damit belegt er freilich nicht, dass die vorinstanzliche Annahme zur Route am Tattag willkürlich wäre. Ohne Belang ist in diesem Zusammenhang zudem, wann der Bruder des Opfers den Lastwagen zum ersten mal gesehen hat und ob die diesbezüglichen Aussagen widersprüchlich sind. Letztlich plädiert der Beschwerdeführer hier frei wie in einem Berufungsverfahren. Dies ist vor Bundesgericht nicht statthaft. Gleiches gilt, indem er eine freie Würdigung seiner eigenen Aussagen präsentiert. Wenn der Beschwerdeführer in diesem Zusammenhang rügt, die Erstinstanz erachte es zu Unrecht als denkbar, dass er beim ersten Fussgängerstreifen nicht zwei Erwachsenen, sondern den beiden Kindern den Vortritt gewährt habe, so ist nicht klar, was der Beschwerdeführer daraus für sich
ableiten will. Im Übrigen verwirft die Erstinstanz diese Möglichkeit ausdrücklich. Nicht zu beanstanden ist jedenfalls, wenn die Vorinstanz aus den Aussagen des Beschwerdeführers selbst schliesst, dass er die Kinder zu keinem Zeitpunkt gesehen habe und dementsprechend nichts über deren Routenwahl sagen könne. Der Einwand, wonach die Aussagen des Bruders des Opfers zur Route nicht durch die Zeugen gestützt würden, geht ferner an der Sache vorbei. Die Vorinstanz nimmt an, dass die Zeugen zu dieser Frage nichts aussagen könnten, was aber nicht gegen die Darstellung des Bruders des Opfers spreche.

2.3.5. Der Beschwerdeführer wendet sich auch vor Bundesgericht gegen die vorinstanzliche Würdigung des unfallanalytischen Gutachtens und dessen Ergänzungen. Insbesondere bemängelt er, auf welche Variante des Gutachtens die Vorinstanz abstellt.
Auch hier ergeht sich der Beschwerdeführer in einer unzulässigen appellatorischen Kritik am angefochtenen Urteil. Unzutreffend ist in diesem Zusammenhang zudem sein Vorbringen, wonach die Vorinstanz auf die gemäss Gutachter unwahrscheinlichste Variante abgestellt hätte, dass die Kinder mit lediglich 7 km/h auf den Unfallort zugefahren seien. Die Vorinstanz geht vielmehr unter Einbezug der Zeugenaussagen von einer Geschwindigkeit von 7 km/h bis 10 km/h aus, was gemäss Gutachter plausibel ist. Dieser erachtet durchschnittliche Geschwindigkeiten der Kinder von 10 km/h oder 15 km/h als wahrscheinlich. Wenn der Beschwerdeführer schliesslich in diesem und anderem Zusammenhang die Unschuldsvermutung anruft, dann übersieht er, dass dem Grundsatz "in dubio pro reo" als Beweiswürdigungsregel im Verfahren vor Bundesgericht keine über das Willkürverbot hinausgehende Bedeutung zukommt (BGE 148 IV 409 E. 2.2; 146 IV 88 E. 1.3.1).

2.4. Nach dem Gesagten legt der Beschwerdeführer nicht rechtsgenügend dar, dass die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung willkürlich ist.

3.
Der Beschwerdeführer beanstandet die Parteientschädigung zu Gunsten der Eltern des Opfers.

3.1. Art. 433 Abs. 1 lit. a
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 433 Partie plaignante - 1 Dans les cas suivants, la partie plaignante peut demander au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure:
StPO räumt der Privatklägerschaft gegenüber der beschuldigten Person einen Anspruch auf angemessene Entschädigung für notwendige Aufwendungen im Verfahren ein, wenn sie obsiegt. Sie obsiegt, wenn es im Falle der Strafklage zu einer Verurteilung der beschuldigten Person kommt (BGE 139 IV 102 E. 4.3; Urteile 6B 242/2020 vom 6. Juli 2020 E. 3.4; 6B 1050/2018 vom 8. März 2019 E. 4.1.2).
Die Privatklägerschaft hat ihre Entschädigungsforderung bei der Strafbehörde zu beantragen, zu beziffern und zu belegen. Kommt sie dieser Pflicht nicht nach, so tritt die Strafbehörde auf den Antrag nicht ein (Art. 433 Abs. 2
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 433 Partie plaignante - 1 Dans les cas suivants, la partie plaignante peut demander au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure:
StPO). Der Untersuchungsgrundsatz (Art. 6
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 6 Maxime de l'instruction - 1 Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu.
StPO) gilt hier nicht, das heisst die Privatklägerschaft muss sich aktiv um ihren Anspruch bemühen. Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts muss die Behörde die Privatklägerschaft allerdings sowohl auf ihr Recht hinweisen, eine Entschädigung gestützt auf Art. 433
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 433 Partie plaignante - 1 Dans les cas suivants, la partie plaignante peut demander au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure:
StPO zu beantragen, als auch auf ihre Pflicht, eine beantragte Parteientschädigung zu beziffern und zu belegen (Urteile 6B 242/2020 vom 6. Juli 2020 E. 3.4; 6B 928/2018 vom 26. März 2019 E. 2.2.3; 6B 1345/2016 vom 30. November 2017 E. 7.1; 6B 1210/2017 vom 10. April 2018 E. 4.1; je mit Hinweisen).

3.2. Die Vorinstanz erwägt, der Beschwerdeführer werde in Gutheissung der Berufungen der Staatsanwaltschaft und der Eltern des Opfers der fahrlässigen Tötung schuldig gesprochen, weshalb ihm die Kosten der Untersuchung, des erstinstanzlichen Verfahrens und des Berufungsverfahrens aufzuerlegen seien.
Zudem sei der Beschwerdeführer gegenüber den Eltern des Opfers gestützt auf Art. 433 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 433 Partie plaignante - 1 Dans les cas suivants, la partie plaignante peut demander au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure:
StPO entschädigungspflichtig. Allerdings stehe dieser Anspruch unter dem Vorbehalt der Bezifferung und Belegung des Entschädigungsantrags (Art. 433 Abs. 2
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 433 Partie plaignante - 1 Dans les cas suivants, la partie plaignante peut demander au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure:
Satz 1 StPO), wobei im Säumnisfall auf den Antrag nicht einzutreten sei (Art. 433 Abs. 2
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 433 Partie plaignante - 1 Dans les cas suivants, la partie plaignante peut demander au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure:
Satz 2 StPO). Diese Voraussetzung habe der Rechtsanwalt der Eltern vor Erstinstanz nicht erfüllt. Denn er habe bloss eine angemessene Entschädigung nach Ermessen des Gerichts beantragt und alternativ die Nachreichung einer Honorarnote in Aussicht gestellt. Gleich sei er in der Berufungserklärung verfahren. In solchen Fällen habe das Gericht die Partei zur Bezifferung und Belegung aufzufordern. Dies habe die Vorinstanz getan, worauf der Rechtsanwalt eine Gesamtsumme von Fr. 16'000.-- geltend gemacht habe. Diesen Antrag hält die Vorinstanz für unbelegt und im Vergleich zum Aufwand der Verteidigung überhöht. Sie kürzt die Parteientschädigung daher "auf angemessene Fr. 12'000.-- (inkl. MwSt.) ".

3.3. Die Rüge des Beschwerdeführers ist berechtigt.

3.3.1. Die Eltern des Opfers wurden im erst- und zweitinstanzlichen Verfahren von einem Rechtsanwalt vertreten. Dieser hat die beantragte Parteientschädigung weder beziffert noch belegt. Im erstinstanzlichen Verfahren und in der Berufungserklärung erschöpften sich seine Ausführungen im Antrag einer angemessenen Entschädigung nach Ermessen des Gerichts. Alternativ stellte er in Aussicht, eine Honorarnote nachzureichen. Daher lud die Vorinstanz den Rechtsanwalt ein, die beantragte Parteienschädigung zu beziffern und zu belegen. Der Beschwerdeführer trägt vor, dass der Rechtsanwalt an der Berufungsverhandlung drei Mal erfolglos aufgefordert wurde, die Parteientschädigung zu beziffern. Schliesslich sei er gebeten worden, den Stundenaufwand während eines kurzen Unterbruchs abzuklären. Über diese Vorgänge lässt sich dem angefochtenen Urteil nichts entnehmen. Fest steht aber, dass der Rechtsanwalt schliesslich basierend auf einem Stundenansatz von Fr. 220.-- einen Aufwand von Fr. 16'000.-- behauptete.
Der Beschwerdeführer rügt zu Recht, dass eine pauschale Bezifferung der Parteientschädigung, die weder nachvollziehbar noch überprüfbar ist, nicht ausreicht. Selbst die Vorinstanz hält ausdrücklich fest, der behauptete Aufwand sei unbelegt. Deshalb hätte sie auf den Antrag überhaupt nicht eintreten dürfen. Indem der Rechtsanwalt die beantragte Parteientschädigung bis zuletzt nicht belegte, hat er den Anspruch der Eltern verwirkt. Denn er hatte im Verlauf des Verfahrens immer wieder die Möglichkeit, die beantragte Prozessentschädigung zu beziffern und zu belegen (vgl. dazu Urteile 6B 1200/2017 vom 4. Juni 2018 E. 4.4; 6B 777/2017 vom 8. Februar 2018 E. 7.3). Die Vorinstanz erfüllte ihre Frage- und Fürsorgepflicht, indem sie den Rechtsanwalt zuletzt an der Berufungsverhandlung zur Bezifferung und Belegung aufforderte.

3.3.2. Es kommt hinzu, dass die Vorinstanz nicht begründet, weshalb sie eine Parteientschädigung von Fr. 12'000.-- zuspricht. Zwar kürzt sie die Parteientschädigung um Fr. 4'000.--, weil der Antrag im Vergleich zum Aufwand der Verteidigung überhöht sei. Doch begründet sie mit keinem Wort, weshalb ein Aufwand von Fr. 12'000.-- ausgewiesen sein soll.
Der Beschwerdeführer legt substanziiert dar, dass auch die reduzierte Parteientschädigung nur schwer nachvollziehbar sei. Er bringt vor, dass die gekürzte Parteientschädigung von Fr. 12'000.-- beim geltend gemachten Stundensatz von Fr. 220.-- einem Aufwand von 54.54 Stunden entsprechen würde. Er legt dar, dass der Rechtsanwalt der Eltern an den Einvernahmen des Beschwerdeführers und der beiden Zeugen teilgenommen habe. Diese seien am selben Tag während 5 Stunden durchgeführt worden. Zudem sei der Bruder des Opfers am 4. August 2020 während 1.5 Stunden befragt worden. Die erstinstanzliche Verhandlung habe 4 Stunden und 15 Minuten gedauert und die zweitinstanzliche Verhandlung 5 Stunden. Sodann habe der Rechtsanwalt der Eltern einige kurze E-Mails und Schreiben verfasst, die mit ungefähr zwei Stunden zu Buche schlagen dürften. Es sei anzunehmen, dass 4 Besprechungen zu je einer Stunde mit den Eltern stattgefunden hätten und dass ein Aktenstudium von 3 Stunden nötig gewesen sei.
Wie der Beschwerdeführer zu Recht ausführt, würde sich bei dieser plausiblen Rechnung ein Aufwand von höchstens 25 Stunden ergeben, was einer Parteientschädigung von Fr. 5'500.-- entsprechen würde. Hätte der Rechtsanwalt der Eltern einen grösseren Aufwand betrieben, dann würde sich fragen, ob es sich dabei überhaupt um entschädigungspflichtige notwendige Aufwendungen handelt.

3.3.3. Der Beschwerdeführer trägt weiter vor, dass die Zivilforderungen auf Antrag des Rechtsanwalts der Eltern auf den Zivilweg verwiesen wurden. Folglich bestehe kein Anspruch auf Entschädigung im Zusammenhang mit den Zivilansprüchen. Weil keine Konstituierung der Eltern als Strafkläger erfolgt sei, könnten auch keine Aufwendungen zum Schuldpunkt geltend gemacht werden. Wie es sich damit genau verhält, kann offen bleiben, da die Vorinstanz ohnehin nicht hätte auf den Antrag auf Parteientschädigung eintreten dürfen, da es der Rechtsanwalt der Eltern sorgfaltswidrig versäumt hatte, notwendige Aufwendungen im Verfahren zu beziffern und zu belegen.

3.4. Nach dem Gesagten verletzt die Vorinstanz Bundesrecht, indem sie eine Parteientschädigung von Fr. 12'000.-- zuspricht.

4.
Die Beschwerde ist teilweise gutzuheissen, soweit darauf einzutreten ist. Dispositiv-Ziffer 7 des angefochtenen Urteils, wonach der Beschwerdeführer den Beschwerdegegnern 2 und 3 für das kantonale Verfahren eine Prozessentschädigung von Fr. 12'000.-- zu bezahlen hat, ist aufzuheben.
Die Kosten des bundesgerichtlichen Verfahrens sind dem Beschwerdeführer im Umfang seines Unterliegens aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Der Kanton Zürich trägt keine Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG), hat jedoch den Beschwerdeführer angemessen zu entschädigen, soweit dieser obsiegt (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen, soweit darauf eingetreten wird. Dispositiv-Ziffer 7 des Urteils des Obergerichts des Kantons Zürich vom 18. Januar 2023 wird aufgehoben.

2.
Der Beschwerdeführer trägt Gerichtskosten von Fr. 1'500.--.

3.
Der Kanton Zürich hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 1'500.-- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 19. Februar 2024

Im Namen der I. strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Jacquemoud-Rossari

Der Gerichtsschreiber: Matt
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_764/2023
Date : 19 février 2024
Publié : 08 mars 2024
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Farhlässige Tötung


Répertoire des lois
CPP: 6 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 6 Maxime de l'instruction - 1 Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu.
433
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 433 Partie plaignante - 1 Dans les cas suivants, la partie plaignante peut demander au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure:
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
133-I-33 • 137-II-353 • 139-IV-102 • 141-IV-249 • 146-IV-88 • 147-IV-73 • 148-IV-205 • 148-IV-356 • 148-IV-409 • 148-V-366
Weitere Urteile ab 2000
5A_550/2019 • 6B_1050/2018 • 6B_1200/2017 • 6B_1210/2017 • 6B_1345/2016 • 6B_242/2020 • 6B_257/2020 • 6B_764/2023 • 6B_777/2017 • 6B_928/2018
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
accès à la route • adulte • analyse • autorité inférieure • autorité judiciaire • avocat • caractéristique • case postale • comportement • condamnation • condamné • constatation des faits • diligence • dimensions de la construction • début • décision • déclaration • détresse • e-mail • expert • fausse indication • forme et contenu • frais de la procédure • frais judiciaires • greffier • hameau • in dubio pro reo • indemnité équitable • intimé • intéressé • jour • langue • lausanne • livre • mort • motivation de la décision • moyen de preuve • peine pécuniaire • peintre • plaignant • poids lourd • pouvoir d'appréciation • priorité • procédure cantonale • présomption d'innocence • prévenu • prévisibilité • question • recours en matière pénale • simulation • spéculation • tribunal fédéral • trottoir • témoin • victime • violation du droit • volonté • vérité • état de fait • étendue