Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 504/2021
Sentenza del 19 gennaio 2023
II Corte di diritto civile
Composizione
Giudici federali Herrmann, Presidente,
Bovey, De Rossa,
Cancelliera Antonini.
Partecipanti al procedimento
A.________,
patrocinata dall'avv. Lorenzo Fornara,
ricorrente,
contro
B.________,
opponente.
Oggetto
provvedimenti assicurativi della devoluzione ereditaria,
ricorso contro la sentenza emanata il 17 maggio 2021 dalla I Camera civile del Tribunale d'appello del
Cantone Ticino (11.2020.105).
Fatti:
A.
A.a. C.________, cittadino italiano domiciliato a X.________, è deceduto a Y.________ (Ucraina) il 22 gennaio 2019. Ha lasciato la moglie A.________, la figlia comune D.________ (2004) e una figlia di primo letto, B.________ (1996), riconosciuta davanti all'ufficiale dello stato civile di Milano il 12 gennaio 1996. Il de cuius non risulta aver redatto disposizioni di ultima volontà.
A.b. Il 21 febbraio 2019 A.________ ha richiesto al competente Pretore il rilascio del certificato ereditario del marito; il successivo 18 marzo ha confermato di accettare l'eredità, ciò che il curatore ha fatto anche per la figlia allora minorenne D.________, il 25 maggio 2020. B.________ l'ha da parte sua accettata in data 4 maggio 2020. Il 27 luglio 2020 il Pretore ha emesso il certificato ereditario richiesto, menzionandovi quali eredi la vedova e le due figlie.
B.
Il 10 agosto 2020 A.________ ha adito la I Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino chiedendo che dal certificato ereditario fosse stralciata B.________. Con il qui impugnato giudizio, il 17 maggio 2021 la Corte cantonale ha respinto l'appello.
C.
Contro il giudizio cantonale, il 18 giugno 2021 A.________ ha interposto ricorso in materia civile e, con medesimo atto, ricorso sussidiario in materia costituzionale. In suo accoglimento, chiede, previo conferimento dell'effetto sospensivo al gravame, l'annullamento della decisione impugnata e la sua riforma nel senso che il certificato ereditario sia emesso al solo nome suo e della figlia comune D.________.
La richiesta di conferire effetto sospensivo al ricorso è stata respinta con decreto presidenziale 24 giugno 2021. Non sono state chieste osservazioni né su tale istanza né sul merito.
Diritto:
1.
1.1. Il rilascio di un certificato ereditario avviene in procedura graziosa (o non contenziosa; DTF 118 II 108 consid. 1; 94 II 55 consid. 2 in fine; 91 II 395 consid. 1; sentenze 5D 305/2020 del 4 maggio 2021 consid. 1; 5A 441/2020 dell'8 dicembre 2020 consid. 1.1; 5A 91/2019 del 4 febbraio 2020 consid. 1). In concreto, il valore della causa (di natura pecuniaria: cfr. sentenza 5A 91/2019 citata consid. 1 con rinvii) richiesto dall'art. 74 cpv. 1 lett. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
|
1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification. |
2 | Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.42 |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
|
1 | Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
2 | Le délai de recours est de dix jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
c | les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants93 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants94. |
d | les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets96. |
3 | Le délai de recours est de cinq jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change; |
b | les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales. |
4 | Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national. |
5 | En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
6 | ...97 |
7 | Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38 |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89. |
1.2. Poiché la procedura di allestimento e di rilascio del certificato ereditario non statuisce materialmente sulla qualità di erede e ritenuto che il certificato ereditario non partecipa alla forza di cosa giudicata materiale, la relativa decisione di rilascio costituisce una misura provvisionale ai sensi dell'art. 98

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
1.3. Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100 |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels. |
1.4. Il ricorrente che lamenta una violazione del divieto dell'arbitrio (art. 9

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
D'altra parte, l'accertamento dei fatti e l'apprezzamento delle prove violano il divieto dell'arbitrio qualora il tribunale abbia manifestamente misconosciuto il senso e la portata di un mezzo di prova, abbia senza una ragione oggettiva trascurato di considerare un mezzo di prova rilevante e importante per l'esito della causa o qualora tragga dai fatti accertati delle conclusioni insostenibili (DTF 147 V 35 consid. 4.2; 143 IV 500 consid. 1.1; 140 III 264 consid. 2.3 con rinvii).
2.
Litigiosa nella presente procedura è la menzione dell'opponente quale erede (prima figlia) nel certificato ereditario.
2.1. La ricorrente, infatti, asserisce che il riconoscimento in tale documento del preteso rapporto di filiazione dell'opponente con il de cuius confermato dai Giudici cantonali nella sentenza impugnata sarebbe arbitrario (art. 9

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2.2. Al proposito va preliminarmente rilevato che, in generale, la motivazione del ricorso non soddisfa pienamente le esigenze poste dall'art. 106 cpv. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
conforme, sia rispetto a lei stessa, che in causa ha invece presentato documenti originali "con tutti i crismi della fedefacenza", ma non sostanzia ulteriormente il suo ragionamento. Irricevibili sono poi le parti del ricorso nelle quali la ricorrente invoca la violazione di varie disposizioni del CPC (RS 272) e degli art. 2 e

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
3.
Con questa premessa, va innanzitutto esaminata la censura, di natura formale, relativa alla violazione del diritto di essere sentiti.
3.1. La ricorrente sostiene che, avallando la decisione del Pretore di rilasciare il certificato ereditario sulla base di documenti prodotti in copia senza le valide legalizzazioni, dopo aver ignorato le richieste di complemento di prova presentate dalla vedova e senza aver indetto il dibattimento finale e statuito sulle conclusioni delle parti, il Tribunale cantonale l'avrebbe privata di un grado di giurisdizione (cfr. art. 29

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
3.2. Ora, è vero che i Giudici cantonali stessi hanno qualificato l'operato del Pretore come una "manifesta disattenzione" del diritto di essere sentito. Gli hanno in particolare rimproverato di non aver preso in considerazione le argomentazioni formulate dalla vedova rispetto alla presentazione di documenti con autentiche apostillate e di aver emanato il certificato ereditario sulla base di giustificativi non completi, senza indire il dibattimento finale e senza invitare i partecipanti a formulare conclusioni. Dopo aver definito questa situazione "incresciosa", hanno addirittura aggiunto che se in futuro si fossero ripresentate circostanze analoghe, il certificato ereditario avrebbe potuto "solo essere annullato e gli atti ritornati al Pretore perché indica il dibattimento finale, statuisca sulle conclusioni dei partecipanti e notifichi la decisione contro ricevuta (art. 138 cpv. 1

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 138 Forme - 1 Les citations, les ordonnances et les décisions sont notifiées par envoi recommandé ou d'une autre manière contre accusé de réception. |
|
1 | Les citations, les ordonnances et les décisions sont notifiées par envoi recommandé ou d'une autre manière contre accusé de réception. |
2 | L'acte est réputé notifié lorsqu'il a été remis au destinataire, à un de ses employés ou à une personne de seize ans au moins vivant dans le même ménage. L'ordre donné par le tribunal de notifier l'acte personnellement au destinataire est réservé. |
3 | L'acte est en outre réputé notifié: |
a | en cas d'envoi recommandé, lorsque celui-ci n'a pas été retiré: à l'expiration d'un délai de sept jours à compter de l'échec de la remise, si le destinataire devait s'attendre à recevoir la notification; |
b | lorsque le destinataire à qui il doit être remis personnellement refuse de le réceptionner et que le refus est constaté par le porteur: le jour du refus de réceptionner. |
4 | Les autres actes peuvent être notifiés par envoi postal normal. |
diritto di essere sentita da parte del Tribunale cantonale in maniera autonoma e puntuale (cfr. art. 106 cpv. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
(cfr. supra consid. 1.2).
3.3. Su questo punto, per quanto ammissibile, il ricorso va quindi respinto.
4.
R esta così da esaminare se il Tribunale cantonale sia incorso nell'arbitrio.
4.1. La ricorrente lamenta un'applicazione arbitraria (cfr. art. 9

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
4.2. Nella loro sentenza i Giudici cantonali hanno rammentato che in virtù dell'art. 179

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 179 Force probante des registres publics et des titres authentiques - Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils attestent tant qu'il n'a pas été établi que leur contenu est inexact. |

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 9 - 1 Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée. |
|
1 | Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée. |
2 | La preuve que ces faits sont inexacts n'est soumise à aucune forme particulière. |
perviene anche l'Accordo del 16 novembre 1966 tra la Confederazione Svizzera e la Repubblica Italiana sull'esenzione dalla legalizzazione, sullo scambio degli atti dello stato civile e sulla presentazione dei certificati occorrenti per contrarre matrimonio (RS 0.211.112.445.4; cfr. art. 1 cpv. 1 e

IR 0.632.314.891.1 Accord agricole du 24 juin 2004 entre la Suisse et le Liban Art. 1 - Le présent Accord porte sur le commerce des produits agricoles entre la Suisse et le Liban, et complète l'accord de libre-échange signé par le Liban et les Etats de l'AELE3, le 24 juin 2004, à l'art. 4, par. 2 duquel il se rapporte plus particulièrement. |
Ora, a mente di questa Corte, un simile ragionamento - sebbene frutto di una procedura che in effetti avrebbe potuto accordare maggiore attenzione ad aspetti formali non insignificanti - non può essere considerato arbitrario, a fortiori se si tien conto del fatto che il certificato ereditario non è un documento che partecipa alla forza di cosa giudicata materiale rispetto ad un'eventuale contestazione del rapporto di filiazione e che, d'altro canto, comunque, è assodato che esista una fotocopia (dichiarata conforme all'originale "per uso notarile") dell'atto di riconoscimento 12 gennaio 1996 e che il riconoscimento sia stato trascritto il 22 febbraio 1996 nei registri di stato civile del Comune di Vo'.
4.3. Rispetto ai dubbi sollevati dalla ricorrente in relazione all'autenticità del documento in questione (cfr. art. 178

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 178 Authenticité - La partie qui invoque un titre doit en prouver l'authenticité si la partie adverse la conteste sur la base de motifs suffisants. |
Nemmeno tale deduzione può essere considerata insostenibile, le motivazioni addotte dalla ricorrente nella procedura cantonale e reiterate in questa sede essendo sempre state piuttosto generiche ed inconferenti. Non appare in effetti per nulla iniquo o insostenibile ritenere che elementi quali la semplice reticenza e l'asserito "atteggiamento arrogante e irrispettoso" dell'opponente riguardo alla produzione di un atto di nascita, oppure la presunta "nebulosità e inattendibilità" dei documenti non costituiscano fonte di fondato sospetto rispetto all'esistenza di un rapporto di filiazione. D'altro canto, arbitrario non è nemmeno il fatto di non aver dato un peso probatorio alle generiche affermazioni della ricorrente rispetto ad "altri atti da cui non si evince minimamente l'esistenza di un rapporto di filiazione giuridicamente riconosciuto" o al fatto che "l'atto notorio del notaio italiano" non indichi "una benché minima connessione tra il de cuiuse i dichiaranti al momento dei fatti", tutte illazioni, queste, che del resto la ricorrente non sostanzia chiaramente nemmeno dinnanzi al Tribunale federale.
4.4. I Giudici di appello hanno infine rilevato che quand'anche la dichiarazione di conformità all'originale "per uso notarile" relativa all'atto di riconoscimento fosse stata prodotta in fotocopia, in virtù dell'art. 180 cpv. 1

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 180 Production des titres - 1 Une copie du titre peut être produite à la place de l'original. Le tribunal ou les parties peuvent exiger la production de l'original ou d'une copie certifiée conforme lorsqu'il y a des raisons fondées de douter de l'authenticité du titre. |
|
1 | Une copie du titre peut être produite à la place de l'original. Le tribunal ou les parties peuvent exiger la production de l'original ou d'une copie certifiée conforme lorsqu'il y a des raisons fondées de douter de l'authenticité du titre. |
2 | Lorsque des éléments d'un document volumineux sont invoqués à titre de preuve, ceux-ci doivent être signalés. |
4.5. In definitiva, avallando il rilascio da parte del Pretore di un certificato ereditario indicante quale erede anche la primogenita B.________, in esito ad un esame sommario, comunque privo di forza materiale di cosa giudicata e - come rettamente rammentato anche nella sentenza impugnata - non vincolante per il giudice ordinario che potrà essere in seguito eventualmente adito, i Giudici cantonali non hanno agito in maniera insostenibile. Anche la censura di arbitrio, per quanto ammissibile, risulta pertanto infondata.
5.
Ne segue che il ricorso in materia civile, nella misura in cui è ammissibile, è respinto. Le tasse di giustizia seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Il ricorso sussidiario in materia costituzionale è inammissibile.
2.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso in materia civile è respinto.
3.
Le spese giudiziarie di fr. 2'500.- sono poste a carico della ricorrente.
4.
Comunicazione alle parti e alla I Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Losanna, 19 gennaio 2023
In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: Herrmann
La Cancelliera: Antonini