Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C_549/2016
Urteil vom 19. Januar 2017
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiber Nabold.
Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch Rechtsanwalt Dominik Frey,
Beschwerdeführer,
gegen
SWICA Versicherungen AG,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 30. Juni 2016.
Sachverhalt:
A.
Der 1980 geborene A.________ war als landwirtschaftlicher Hilfsarbeiter der B.________ AG bei der SWICA Versicherungen AG (hienach: SWICA) gegen die Folgen von Unfällen versichert, als am 30. Juni 2009 sein linker Unterarm von einer Netzaufwickelmaschine erfasst wurde und er eine subtotale Unterarmamputation erlitt. Die SWICA anerkannte ihre Leistungspflicht und erbrachte die gesetzlichen Leistungen. Mit Verfügung vom 17. September 2015und Einspracheentscheid vom 8. Februar 2016 sprach sie ihm eine Invalidenrente basierend auf einer Erwerbsunfähigkeit von 26 % sowie eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 34 % zu.
B.
Die von A.________ hiegegen erhobene Beschwerde hiess das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 30. Juni 2016 teilweise gut und änderte den angefochtenen Einspracheentscheid dahingehend ab, dass dem Beschwerdeführer eine Invalidenrente gestützt auf einen Invaliditätsgrad von 30 % auszurichten sei.
C.
Mit Beschwerde beantragt A.________ sinngemäss, es sei ihm unter Anpassung des Einspracheentscheids vom 8. Februar 2016 und des Entscheids des Versicherungsgerichts vom 30. Juni 2016 eine höhere Rente zuzusprechen.
Die SWICA, die Vorinstanz und das Bundesamt für Gesundheit verzichten auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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| a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
| b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Streitig ist die Höhe der Invalidenrente. Dabei ist zu prüfen, ob der Invaliditätsgrad des Beschwerdeführers korrekt ermittelt wurde.
3.
Die Vorinstanz hat die Bestimmungen und Grundsätze zur Ermittlung des Invaliditätsgrades nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
4.
Das kantonale Gericht erwog, dass der Beschwerdeführer unbestrittenermassen im landwirtschaftlichen Bereich tätig gewesen sei. Ein Vergleich seines unkorrigierten Valideneinkommens mit den Richtlöhnen gemäss sozialpartnerschaftlicher Vereinbarung zwischen dem Schweizer Bauernverband, dem Schweizer Bäuerinnen- und Landfrauenverband sowie der Arbeitsgemeinschaft der Berufsverbände landwirtschaftlicher Angestellter ergebe eine Einbusse von Fr. 3'600.- respektive von 7,41 %. Eine Parallelisierung sei demnach im Umfang von 2,41 % vorzunehmen. Damit betrage das korrigierte Valideneinkommen Fr. 43'012.20. Das Invalideneinkommen sei aufgrund der Tabellenlöhne der Lohnstrukturerhebungen des Bundesamts für Statistik (LSE) zu bestimmen, dabei sei ein Abzug von 10 % vom Tabellenlohn angemessen. Daraus resultiere ein Invalideneinkommen von Fr. 29'903.90. Eine Gegenüberstellung mit dem Valideneinkommen ergebe eine Erwerbseinbusse von Fr. 13'108.30. Dies entspreche einem Invaliditätsgrad von 30 %.
5.
5.1. Der Beschwerdeführer bringt vor, die Vorinstanz sei bei der Parallelisierung seines Valideneinkommens von der falschen Lohntabelle ausgegangen. Wie die IV-Stelle habe auch der Unfallversicherer bei der Ermittlung des branchenüblichen Einkommens auf die Schweizerische Lohnstrukturerhebung von 2012, Herstellung von Nahrungsmitteln, Kompetenzniveau 1 abzustellen.
Rechtsprechungsgemäss haben die IV-Stellen und die Unfallversicherer die Invaliditätsbemessung in jedem einzelnen Fall selbstständig vorzunehmen. Sie dürfen sich somit nicht ohne weitere eigene Prüfung mit der blossen Übernahme des Invaliditätsgrades der jeweils anderen Stelle begnügen (vgl. BGE 133 V 549 E. 6.1 S. 553 mit Hinweis). Bei der ehemaligen Arbeitgeberin des Beschwerdeführers handelt es sich um einen in der Landwirtschaft tätigen Betrieb. Zu diesem Wirtschaftszweig enthält die üblicherweise für die Ermittlung des branchenüblichen Einkommens verwendete Schweizerische Lohnstrukturerhebung keine Daten (vgl. Urteil 8C_466/2015 vom 26. April 2016 E. 3.3.3; Schweizerische Lohnstrukturerhebung 2012, Ziff. 6.4.1, S. 24). Ein Abstellen auf den kantonalen Normalarbeitsvertrag (vgl. Urteil 9C_672/2016 vom 20. Juni 2010 E. 5.3; ULRICH MEYER/MARCO REICHMUTH, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 3. Aufl., 2014, Rz. 124 zu Art. 28a
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
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| 1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
| 2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
| 3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
5.2. Gegen die von der Vorinstanz verwendete "Lohnrichtlinie für familienfremde Arbeitnehmende in der Schweizer Landwirtschaft inklusive landw. Hauswirtschaft" zwecks Feststellung des branchenüblichen Einkommens wendet der Beschwerdeführer weiter ein, dass diese lediglich Mindestlöhne wiedergebe und aufgrund der darin mitenthaltenen Frauenlöhne nicht repräsentativ sei. Diese Argumentation übersieht, dass die fraglichen Richtlöhne jeweils eine Spannbreite aufweisen und die individuelle Einstufung je nach Fähigkeiten und Berufserfahrung des einzelnen Arbeitnehmenden erlauben. Folglich sind sie geeignet, um den branchenüblichen Durchschnittslohn zu ermitteln und können zur Parallelisierung eines unterdurchschnittlichen Einkommens herangezogen werden. Das kantonale Gericht hat somit zu Recht auf die "Lohnrichtlinie für familienfremde Arbeitnehmende in der Schweizer Landwirtschaft inklusive landw. Hauswirtschaft" abgestellt (vgl. auch Urteil 8C_466/2015 vom 26. April 2016 E. 3.3.3 f.).
5.3. In Anbetracht der Tatsache, dass der Beschwerdeführer über keine landwirtschaftliche Ausbildung verfügt, er zum Unfallzeitpunkt erst seit kurzem bei seinem damaligen Arbeitgeber beschäftigt war und sein Lohn zu jenem Zeitpunkt über dem Durchschnitt lag, erscheint die vorinstanzliche Parallelisierung seines hypothetischen Einkommens mit einem Durchschnittslohn der Lohnklasse 5 bei über fünf Jahre Berufserfahrung als wohlwollend. Die Ermittlung des massgebenden Valideneinkommens fällt jedenfalls nicht zu seinen Ungunsten aus. Das diesbezügliche Vorgehen des kantonalen Gerichts ist somit nicht zu beanstanden.
6.
Der Beschwerdeführer rügt, der von der Vorinstanz bei der Ermittlung des Invalideneinkommens gewährte leidensbedingte Abzug von 10 % sei zu tief. Die Frage nach der Höhe des Abzuges ist eine Ermessensfrage, deren Beantwortung letztinstanzlicher Korrektur nur mehr dort zugänglich ist, wo das Gericht das Ermessen rechtsfehlerhaft ausgeübt hat, also Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung vorliegt (BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 72 f. mit Hinweis auf BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399; SVR 2015 IV Nr. 22 S. 65, Urteil 8C_693/2014 E. 2.2). Das kantonale Gericht hat zu Recht festgestellt, dass die Einschränkungen hinsichtlich der linken Hand des Versicherten mit der reduzierten Präsenzzeit sowie seiner begrenzten Leistungsfähigkeit bereits bei der Beurteilung der Arbeitsfähigkeit teilweise berücksichtigt wurden. Ein weitergehender Einbezug der gesundheitlichen Einschränkungen beim Abzug vom Tabellenlohn würde somit eine unzulässige doppelte Berücksichtigung darstellen (vgl. Urteil 8C_678/2015 vom 9. Juni 2016 E. 5.6 mit Hinweis). Entgegen den Ausführungen des Versicherten rechtfertigt ein Beschäftigungsgrad von 60 % bei Männern auf der untersten Stufe der beruflichen Stellung keinen zusätzlichen Abzug (vgl. Urteil 8C_622/2016 vom
21. Dezember 2016 E. 5.3.2). Eine rechtsfehlerhafte Ermessensausübung ist demnach nicht ersichtlich. Somit muss es beim vorinstanzlich auf 10 % festgesetzten Abzug sein Bewenden haben.
7.
Zusammenfassend lässt sich der vorinstanzliche Entscheid, bei welchem ein Invaliditätsgrad von 30 % ermittelt wurde, nicht beanstanden. Die Beschwerde ist dementsprechend abzuweisen.
8.
Dem Prozessausgang entsprechend sind die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 19. Januar 2017
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Der Gerichtsschreiber: Nabold