Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 1145/2019
Arrêt du 18 décembre 2019
Cour de droit pénal
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président,
Rüedi et Jametti.
Greffier : M. Graa.
Participants à la procédure
A.________,
recourant,
contre
Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,
intimé.
Objet
Ordonnances de non-entrée en matière (injure, tentative de contrainte); qualité pour recourir au Tribunal fédéral; frais de procédure,
recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 3 septembre 2019 (P/18474/2018 P/24543/2018 P/1595/2019 ACPR/675/2019).
Faits :
A.
A.a. A.________, avocat inscrit au barreau de Genève, est propriétaire d'une villa sise à B.________, qu'il a louée à C.________ et D.________, le 1er octobre 2016, pour une durée de trois ans. Dès janvier 2018 à tout le moins, ces deux derniers se sont plaints de défauts de l'immeuble ou de l'inexécution de travaux qui auraient été consentis lors de la signature du contrat de bail. Ils ont consigné les loyers, dès le 1er juillet 2018, en mains des Services financiers du Pouvoir judiciaire genevois. C.________ et D.________ ont, parallèlement, formé une requête en validation de consignation de loyer devant la commission compétente.
Le 8 août 2018, les deux prénommés se sont entretenus avec A.________ afin de tenter de trouver un accord concernant leur différend.
Peu après, C.________ et D.________ ont mandaté l'avocat E.________ pour assurer la défense de leurs intérêts.
A.b. Le 23 août 2018, E.________ a écrit à A.________ que, selon ses mandants, ce dernier s'était emporté le 8 août précédent, leur tenant, en substance, les propos suivants : "Maintenant, je vais vous dire une chose. Les gens comme vous, j'ai l'habitude de régler les problèmes avec eux d'une manière relativement brutale, et je le ferai...". Selon E.________, de tels propos, "indépendamment du fait qu'ils [étaient] inacceptables et indignes de la profession d'avocat", étaient constitutifs d'infractions aux art. 180
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 180 - 1 Wer jemanden durch schwere Drohung in Schrecken oder Angst versetzt, wird, auf Antrag, mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
|
1 | Wer jemanden durch schwere Drohung in Schrecken oder Angst versetzt, wird, auf Antrag, mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2 | Der Täter wird von Amtes wegen verfolgt, wenn er: |
a | der Ehegatte des Opfers ist und die Drohung während der Ehe oder bis zu einem Jahr nach der Scheidung begangen wurde; oder |
bbis | der hetero- oder homosexuelle Lebenspartner des Opfers ist, sofern sie auf unbestimmte Zeit einen gemeinsamen Haushalt führen und die Drohung während dieser Zeit oder bis zu einem Jahr nach der Trennung begangen wurde.247 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
Le 24 septembre 2018, A.________ a déposé plainte contre E.________, pour injure, voire pour diffamation ou calomnie, en reprochant à ce dernier de l'avoir, dans sa lettre du 23 août 2018, accusé d'avoir adopté un comportement indigne de la profession d'avocat, mettant ainsi en cause sa "probité professionnelle".
A.c. Le 25 septembre 2018, E.________ a écrit à A.________ que ses mandants étaient disposés à trouver une solution transactionnelle au litige de droit du bail, aux conditions suivantes : 1) les locataires renoncent à demander les travaux de rénovation de la maison et à requérir une diminution de loyer; 2) les loyers consignés sont libérés dès la signature de l'accord; 3) le bailleur accepte la résiliation anticipée du contrat avec effet au 31 octobre suivant; 4) les parties renoncent à toute procédure pénale/disciplinaire.
Le 6 décembre 2018, A.________ a déposé plainte contre E.________, C.________ et D.________, pour tentative de contrainte, en reprochant à ces derniers de l'avoir, dans le courrier du 25 septembre 2018, menacé d'une plainte pénale et d'une dénonciation à la Commission du barreau s'il n'acceptait pas de résilier le contrat de bail 11 mois avant son échéance, alors même que cette résiliation était injustifiée.
A.d. Durant la semaine du 17 septembre 2018, C.________ et D.________ ont quitté la villa louée pour aller s'établir dans le canton de Vaud. Ils ont néanmoins continué à s'acquitter des loyers correspondants auprès des Services financiers du Pouvoir judiciaire.
Le 10 octobre 2018, C.________ et D.________ ont, sous la plume de E.________, saisi la Commission du barreau genevoise d'une dénonciation à l'encontre de A.________, en demandant que ce dernier soit sanctionné sur le plan disciplinaire pour s'être comporté de manière inappropriée avec eux et, de surcroît, que l'intéressé cesse d'assurer sa propre défense dans le litige de droit du bail et se fasse assister d'un avocat.
Par décision du 14 janvier 2019, la Commission du barreau a considéré que les événements dénoncés ne relevaient pas de sa compétence et que les agissements prêtés à A.________ n'étaient pas critiquables sous l'angle du droit disciplinaire.
Le 17 janvier 2019, A.________ a été informé par l'Ordre des avocats de Genève (ci-après : ODA) qu'une procédure disciplinaire était ouverte contre lui car il avait déposé plainte contre E.________ sans y avoir été préalablement autorisé.
Le 24 janvier 2019, A.________ a derechef déposé plainte contre E.________, C.________ et D.________, pour tentative de contrainte, en reprochant en substance aux deux derniers nommés de persister à consigner les loyers pour obtenir l'exécution de travaux dont ils n'avaient plus l'utilité puisqu'ils n'occupaient plus la villa louée, à le priver de tout revenu et, partant, à l'amener à accepter une résiliation anticipée injustifiée du bail. Les intéressés avaient en outre saisi la Commission du barreau et tenté de l'obliger à mandater un avocat, "toujours dans l'optique de [l]e faire céder face à leurs prétentions infondées". Enfin, E.________ avait, pour le dissuader "d'exercer son droit de plainte", instrumentalisé l'ODA, puisque le Bâtonnier, qui entretenait des liens d'amitié avec le prénommé, avait ouvert - à tort - une procédure disciplinaire à son encontre.
B.
Par ordonnances des 16 janvier, 6 et 8 février 2019, le Ministère public de la République et canton de Genève a refusé d'entrer en matière sur ces plaintes. Il a, dans le cadre de l'ordonnance de non-entrée en matière du 16 janvier 2019, mis les frais de la procédure, par 500 fr., à la charge de A.________.
C.
Par arrêt du 3 septembre 2019, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a rejeté - dans la mesure de leur recevabilité - les recours formés par A.________ contre les trois ordonnances de non-entrée en matière précitées.
D.
A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 3 septembre 2019, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que les ordonnances de non-entrée en matière sont annulées, que les frais de la procédure ayant donné lieu à l'ordonnance de non-entrée en matière du 16 janvier 2019 ne sont pas mis à sa charge et que la cause est renvoyée au ministère public en vue de l'ouverture d'instructions. Subsidiairement, il conclut à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.
Considérant en droit :
1.
1.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
En vertu de l'art. 42 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).
Les mêmes exigences sont requises à l'égard de celui qui se plaint d'infractions attentatoires à l'honneur (cf. arrêts 6B 1348/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1; 6B 673/2019 du 31 octobre 2019 consid. 1.1). N'importe quelle atteinte légère à la réputation professionnelle, économique ou sociale d'une personne ne justifie pas une réparation (arrêts 6B 673/2019 précité consid. 1.1; 6B 1043/2019 du 26 septembre 2019 consid. 2.1).
Lorsque la partie plaignante se plaint d'infractions distinctes, elle doit mentionner, par rapport à chacune d'elles, en quoi consiste son dommage (arrêts 6B 1345/2019 du 9 décembre 2019 consid. 2.1; 6B 707/2019 du 29 novembre 2019 consid. 2.1).
1.2. S'agissant des termes qui ont été reprochés à E.________ dans la plainte du 24 septembre 2018, le recourant relève que le courrier incriminé a été reçu à son domicile privé. Il soutient que les propos du prénommé, qui auraient mis "gravement en cause sa probité", l'auraient "gravement blessé", à plus forte raison dans la mesure où le courrier litigieux émanait "d'un associé d'une grande étude largement implantée en Suisse et à l'étranger". Le recourant indique qu'il pourrait, dans la procédure pénale, conclure à l'octroi d'indemnités de 1'000 fr. pour l'injure, respectivement de 2'000 fr. pour l'infraction de calomnie, subsidiairement de diffamation.
L'allocation d'une indemnité pour tort moral fondée sur l'art. 49 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
En l'espèce, le recourant ne démontre pas que les termes reprochés à E.________ auraient pu entraîner, pour lui, une atteinte d'une gravité objective suffisante pour obtenir réparation devant un juge. La probité du recourant a été mise en cause par le prénommé dans le cadre d'un litige civil, par le biais d'un courrier que lui seul a reçu. On voit mal que ces agissements eussent pu atteindre gravement le recourant, avocat expérimenté. Le fait que les termes dénoncés eussent été employés par un avocat oeuvrant au sein d'une grande étude n'y change rien, dès lors qu'il n'est pas allégué que la réputation du recourant aurait pu être attaquée devant d'autres membres de cette structure. En outre, le recourant se borne à évoquer sa "souffrance morale", mais ne rend aucunement vraisemblable que celle-ci eût revêtu un degré suffisamment important - en particulier qu'elle eût affecté concrètement sa vie personnelle ou professionnelle - pour qu'une indemnité visant à réparer un tort moral puisse être réclamée.
1.3. Concernant les plaintes des 6 décembre 2018 et 24 janvier 2019, le recourant soutient que les agissements dénoncés - qui seraient selon lui constitutifs de tentatives de contrainte - lui auraient causé "un stress important". Il ajoute que le comportement de E.________, C.________ et D.________ aurait été "propre à causer, comme en l'espèce pour le recourant, des tourments d'une certaine intensité", et qu'il conclura à l'octroi d'une indemnité de 3'000 fr. à titre de réparation du tort moral pour chaque tentative de contrainte dénoncée.
A cet égard, il est douteux que les agissements dénoncés pussent causer au recourant une atteinte d'une gravité objective suffisante au regard de la jurisprudence précitée (cf. consid. 1.2 supra), dès lors que celui-ci, avocat rompu aux procédures judiciaires, pouvait estimer les risques juridiques qu'il prenait en ne donnant pas suite aux réclamations civiles des parties adverses. Surtout, le recourant n'explique pas en quoi il aurait concrètement été affecté, moralement, non globalement par le litige civil l'opposant à C.________ et D.________, mais spécifiquement par les agissements dénoncés. C'est en vain que l'on cherche, dans son mémoire de recours, la moindre description des tourments qui auraient pu le frapper, ou des conséquences - par exemple sous la forme de déprime, de perte de confiance en soi, de troubles du sommeil ou encore de diminution de la joie de vivre - qui auraient pu rendre vraisemblable l'existence de souffrances morales suffisantes.
1.4. A défaut d'une motivation suffisante - compte tenu des agissements dénoncés qui n'étaient pas, d'une manière qui saute aux yeux, propres à causer au recourant des souffrances morales suffisamment profondes pour justifier une réparation judiciaire -, l'intéressé n'a pas la qualité pour recourir sur le fond en application de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
1.5. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
1.6. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
En l'espèce, le recourant ne présente aucun grief recevable - répondant aux exigences de motivation déduites des art. 42 al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2.
Le recourant conteste que les frais de procédure relatifs à sa plainte du 24 septembre 2018 pussent être mis à sa charge. Il a, sur ce point, qualité pour recourir au Tribunal fédéral sur la base de l'art. 81 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2.1. Aux termes de l'art. 427 al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
L'art. 427 al. 2 let. a
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2.2. La cour cantonale a exposé que la plainte déposée par le recourant le 24 septembre 2018 n'avait manifestement aucune chance d'aboutir - car les termes reprochés à E.________ ne revêtaient aucun caractère infamant -, ce que l'intéressé savait eu égard aux circonstances et à sa profession d'avocat. Les frais de procédure correspondants pouvaient ainsi être mis à sa charge.
2.3.
2.3.1. Les art. 173 ss
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 173 - 1. Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
|
1 | Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
2 | Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht, oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar. |
3 | Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen. |
4 | Nimmt der Täter seine Äusserung als unwahr zurück, so kann er milder bestraft oder ganz von Strafe befreit werden. |
5 | Hat der Beschuldigte den Wahrheitsbeweis nicht erbracht oder sind seine Äusserungen unwahr oder nimmt der Beschuldigte sie zurück, so hat das Gericht dies im Urteil oder in einer andern Urkunde festzustellen. |
IV 205 consid. 2 p. 207 et 103 IV 161 consid. 2 p. 161).
2.3.2. En l'occurrence, le recourant a reproché à E.________ de lui avoir écrit, dans le courrier du 23 août 2018, que les propos tenus lors de l'entrevue du 8 août 2018 étaient "inacceptables et indignes de la profession d'avocat".
A cet égard, l'autorité précédente a considéré qu'il résultait des termes employés par E.________ que ce dernier reprochait au recourant de n'avoir pas su - en s'adressant à ses locataires comme il l'aurait fait - maintenir la réserve et la mesure qui s'imposent à tout avocat, que celui-ci agisse dans le cadre privé ou professionnel. L'indignité dénoncée se rapportait donc exclusivement à la prétendue incivilité du recourant, mais ne revêtait aucun caractère infamant, susceptible de porter atteinte à son honneur, à son honnêteté ou à son intégrité professionnelles.
L'appréciation de la cour cantonale ne prête pas le flanc à la critique. Par les termes dénoncés, E.________ a fait remarquer au recourant que, selon lui, son attitude face à des locataires s'était écartée du comportement que l'on peut attendre d'un avocat. Rien, dans cette assertion, n'était cependant propre à exposer le recourant au mépris en sa qualité d'homme. Tout au plus l'intéressé pouvait-il être piqué au vif dans son orgueil professionnel, ce qui ne suffisait aucunement à envisager une condamnation de E.________ à titre des art. 173 ss
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 173 - 1. Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
|
1 | Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
2 | Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht, oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar. |
3 | Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen. |
4 | Nimmt der Täter seine Äusserung als unwahr zurück, so kann er milder bestraft oder ganz von Strafe befreit werden. |
5 | Hat der Beschuldigte den Wahrheitsbeweis nicht erbracht oder sind seine Äusserungen unwahr oder nimmt der Beschuldigte sie zurück, so hat das Gericht dies im Urteil oder in einer andern Urkunde festzustellen. |
2.4. En définitive, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en confirmant que les frais de procédure relatifs à la plainte du 24 septembre 2018 pouvaient être mis à la charge du recourant.
3.
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 173 - 1. Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
|
1 | Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, |
2 | Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht, oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar. |
3 | Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen. |
4 | Nimmt der Täter seine Äusserung als unwahr zurück, so kann er milder bestraft oder ganz von Strafe befreit werden. |
5 | Hat der Beschuldigte den Wahrheitsbeweis nicht erbracht oder sind seine Äusserungen unwahr oder nimmt der Beschuldigte sie zurück, so hat das Gericht dies im Urteil oder in einer andern Urkunde festzustellen. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 18 décembre 2019
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
Le Greffier : Graa