9C_506/2013 - 2013-12-18 - Assicurazione per l'invalidità

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

9C 506/2013

Arrêt du 18 décembre 2013

IIe Cour de droit social

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Kernen, Président,
Borella et Glanzmann.
Greffier: M. Piguet.

Participants à la procédure
M.________,
représenté par Me Caroline Ledermann, Procap,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité,

recours contre le jugement de la Cour de justice de
la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, du 4 juin 2013.

Faits:

A.
M.________, né en 1956, a travaillé dans le monde de la librairie et de la presse. En incapacité totale de travailler depuis le 1 er mars 2011 en raison de problèmes d'ordre psychique, il a déposé le 20 juillet de la même année une demande de prestations de l'assurance-invalidité.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après: l'office AI) a recueilli des renseignements médicaux auprès du psychiatre traitant de l'assuré, la doctoresse L.________ (rapports des 1 er août et 15 novembre 2011), puis confié la réalisation d'une expertise psychiatrique au docteur S.________. Dans son rapport du 19 avril 2012, ce médecin a retenu les diagnostics - sans répercussion sur la capacité de travail - de dysthymie à début précoce, de trouble de l'humeur lié à une consommation d'alcool chronique, de personnalité avec traits dépendants et narcissiques et de dépendance éthylique; selon ce médecin, la capacité de travail demeurait complète.
Malgré les objections formulées par la doctoresse L.________ à l'encontre de cette expertise, l'office AI a, par décision du 3 octobre 2012, rejeté la demande de prestations de l'assuré.

B.
M.________ a déféré la décision du 3 octobre 2012 devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève. Après avoir recueilli des renseignements écrits auprès de la doctoresse L.________ et entendu l'assuré au cours d'une audience de comparution personnelle, la juridiction cantonale a, par jugement du 4 juin 2013, rejeté le recours.

C.
M.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, concluant principalement à l'octroi d'une rente entière d'invalidité à compter du 1 er janvier 2009 et à la constatation de son droit, sur le principe, à des mesures d'ordre professionnel, et subsidiairement au renvoi du dossier à la juridiction de première instance pour instruction complémentaire et nouvelle décision.

Considérant en droit:

1.
Le recours en matière de droit public peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans être limité par les arguments de la partie recourante ou par la motivation de l'autorité précédente. Le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués, compte tenu de l'exigence de motivation prévue à l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées sinon un état de fait divergent ne peut être pris en considération. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).

2.
Déposée après l'échéance du délai de recours, l'écriture complémentaire du recourant du 30 septembre 2013, en tant qu'elle vise à compléter son recours en matière de droit public, est tardive et, partant, irrecevable.

3.

3.1. Se fondant sur les conclusions de l'expertise établie par le docteur S.________, la juridiction cantonale a retenu que le recourant n'était affecté d'aucune pathologie psychiatrique invalidante. Elle a estimé, d'une part, que la dépendance à l'alcool n'avait pas eu pour conséquence l'émergence d'un trouble psychique à caractère invalidant et, d'autre part, qu'il n'y avait aucun élément qui laissait à penser que le recourant souffrait de troubles de la lignée dépressive incompatibles avec l'exercice d'une activité lucrative.

3.2. Le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir procédé à une constatation manifestement inexacte des faits pertinents consécutive à une mauvaise appréciation des preuves et d'avoir violé le droit fédéral. Il soutient en substance que l'expertise du docteur S.________ ne satisferait pas sur de nombreux aspects aux exigences posées par la jurisprudence en matière de valeur probante d'un tel document et qu'elle serait contredite par son médecin traitant, la doctoresse L.________.

4.

4.1. Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint, il n'appartient pas au Tribunal fédéral de procéder une nouvelle fois à l'appréciation des preuves administrées, mais à la partie recourante d'établir en quoi celle opérée par l'autorité cantonale serait manifestement inexacte ou incomplète, ou en quoi les faits constatés auraient été établis au mépris de règles essentielles de procédure.

4.2. En l'occurrence, les arguments soulevés par le recourant n'autorisent pas à remettre en cause l'appréciation des preuves à laquelle s'est livrée la juridiction cantonale. Celle-ci a expliqué de manière circonstanciée les raisons pour lesquelles elle considérait que le recourant ne souffrait d'aucune atteinte à la santé psychique qui le limitait dans sa capacité de travail. A l'appui de son argumentation, le recourant se réfère principalement au point de vue de son médecin traitant, la doctoresse L.________. Cela étant, il n'est pas suffisant de juxtaposer l'avis différent de son médecin traitant à celui de l'expert dont les conclusions sont contestées, en se prévalant de ce que la première le suivrait régulièrement depuis de nombreuses années à raison de plusieurs séances hebdomadaires. Car en procédant de la sorte, le recourant ne démontre pas que l'expertise comporterait des contradictions manifestes ou ignorerait des éléments cliniques ou diagnostiques essentiels, ni n'explique en quoi le point de vue de son médecin traitant serait objectivement mieux fondé que celui de l'expert ou justifierait - au travers des éléments qu'elle mettrait en évidence - la mise en oeuvre d'un complément d'instruction sous la forme
d'investigations médicales supplémentaires.

4.3. Les reproches plus précis formulés par le recourant à l'encontre de l'expertise du docteur S.________ ne justifient pas d'en remettre en cause les conclusions. C'est en vain que le recourant allègue que l'analyse présentée dans l'expertise aurait été biaisée par des constatations erronées autour de son niveau de consommation d'alcool, ce qui aurait conduit à occulter les réelles pathologies empêchant le recourant de réintégrer le marché du travail, à savoir sa personnalité narcissique et son grave état anxio-dépressif. Il ressort en effet de l'expertise du docteur S.________ que celui-ci n'a pas ignoré l'existence de ces troubles, mais estimé qu'ils n'atteignaient pas le degré de gravité allégué par le recourant. Ainsi a-t-il considéré que le recourant ne présentait pas de symptomatologie anxio-dépressive manifeste, mais admis tout au plus l'existence d'un fond dysthymique sans répercussion sur le fonctionnement quotidien. De même a-t-il retenu des traits de personnalité narcissiques et peut-être dépendants, lesquels ne revêtaient pas un degré de gravité suffisant pour correspondre à un trouble majeur de la personnalité assimilable à une atteinte à la santé mentale. Faute d'alléguer l'existence de signes cliniques ou
symptomatiques susceptibles de semer le doute quant au bien-fondé des diagnostics retenus et de l'appréciation de la capacité de travail qui en a découlé, le recourant ne met en évidence aucun élément justifiant de s'écarter de l'expertise du docteur S.________. En l'absence de gravité des comorbidités psychiatriques observées, la question de savoir si la consommation excessive d'alcool du recourant - dont rien n'indique qu'elle aurait une influence sur la capacité de travail - constitue une dépendance primaire ou secondaire, tout comme celle de savoir si le suivi d'un traitement psychotrope est exigible, peuvent demeurer indécises. On ne saurait toutefois ignorer que la doctoresse L.________ a évoqué le fait que son patient souffrait également d'une névrose importante doublée d'une phobie sociale qui compromettait ses chances d'insertion professionnelle, d'angoisses diffuses avec des défenses projectives ou encore d'une personnalité de type borderline. Les explications sommaires fournies par la doctoresse L.________ ne permettent toutefois pas de comprendre pourquoi ces affections seraient objectivement de nature à empêcher le recourant d'exercer une activité lucrative et de réintégrer le marché du travail ou, à tout le moins,
pourquoi une telle exigence serait insupportable pour la société. Le fait que la reprise d'une activité lucrative soit rendue plus difficile en raison du parcours professionnel chaotique qu'a connu le recourant et de l'absence de lien entre les places disponibles sur le marché du travail et les attentes subjectives du recourant ne constitue pas un élément dont l'assurance-invalidité aurait à tenir compte dans le cadre de l'examen de l'exigibilité.

5.
Mal fondé, le présent recours doit être rejeté selon la procédure simplifiée de l'art. 109 al. 2 let. a LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un échange d'écritures. Vu l'issue du recours, les frais judiciaires doivent être mis à la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 18 décembre 2013
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Kernen

Le Greffier: Piguet

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
^a	non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
^b	il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
¹	Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
²	Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
³	Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
⁴	Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
¹	Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
²	Non sono ammissibili nuove conclusioni.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 109 Corti trimembri - 1 Le corti giudicano nella composizione di tre giudici circa la non entrata nel merito su ricorsi che non sollevano una questione di diritto di importanza fondamentale o non riguardano un caso particolarmente importante, se il ricorso è ammissibile soltanto a una condizione siffatta (art. 74 e 83-85). L'articolo 58 capoverso 1 lettera b non è applicabile.
¹	Le corti giudicano nella composizione di tre giudici circa la non entrata nel merito su ricorsi che non sollevano una questione di diritto di importanza fondamentale o non riguardano un caso particolarmente importante, se il ricorso è ammissibile soltanto a una condizione siffatta (art. 74 e 83-85). L'articolo 58 capoverso 1 lettera b non è applicabile.
²	Le corti decidono nella stessa composizione, con voto unanime, su:
^a	la reiezione di ricorsi manifestamente infondati;
^b	l'accoglimento di ricorsi manifestamente fondati, segnatamente se l'atto impugnato diverge dalla giurisprudenza del Tribunale federale e non vi è motivo di riesaminare tale giurisprudenza.
³	La decisione è motivata sommariamente. Può rimandare in tutto od in parte alla decisione impugnata.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.