Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 312/2009

Urteil vom 18. September 2009
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Seiler, Bundesrichterin Pfiffner Rauber,
Gerichtsschreiberin Amstutz.

Parteien
K.________, vertreten durch Rechtsanwalt Marc Spescha,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Thurgau, St. Gallerstrasse 13, 8500 Frauenfeld,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Thurgau vom 25. Februar 2009.

Sachverhalt:

A.
Nach Zusprechung einer von 1. Januar bis 31. Dezember 1998 befristeten ganzen Invalidenrente (Verfügung der IV-Stelle des Kantons Thurgau vom 19. September 2000; bestätigt mit Entscheid der AHV/IV-Rekurskommission vom 12. Februar 2001) sowie verfügungsweiser Ablehnung eines erneuten Leistungsbegehrens am 15. November 2002 (Rente; berufliche Massnahmen) meldete sich der 1952 geborene K.________ am 21./29. Dezember 2006 (Posteingang) erneut bei der Invalidenversicherung zum Bezug einer Invalidenrente an. Nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens (Vorbescheide vom 26. März 2008 und - modifiziert - vom 14. August 2008) trat die IV-Stelle mit Verfügung vom 13. Oktober 2008 auf das Leistungsbegehren mangels Glaubhaftmachung einer wesentlichen Verschlechterung des Gesundheitszustands seit der letzten, leistungsverweigernden Verfügung vom 15. November 2002 nicht ein.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde des K.________ mit dem Antrag, die Verwaltung sei zu verpflichten, auf die Neuanmeldung einzutreten und das Leistungsbegehren materiell zu beurteilen, eventualiter verbunden mit der Anweisung, vor Verfügungserlass ein polydisziplinäres Gutachten einzuholen, wies das Versicherungsgericht des Kantons Thurgau - unter Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege - mit Entscheid vom 25. Februar 2009 ab (Verfahren VV.2008.529).

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt K.________ sein vorinstanzlich gestelltes Rechtsbegehren erneuern und die Gewährung der unentgeltlichen Prozessführung und Verbeiständung für das letztinstanzliche Verfahren beantragen.

Die IV-Stelle des Kantons Thurgau beantragt Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen hat sich nicht vernehmen lassen.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Dabei legt das Bundesgericht seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; vgl. auch Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG; Ausnahme: Beschwerden gemäss Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG [Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG]).

2.
Streitig und zu prüfen ist das vorinstanzlich als rechtens beurteilte Nichteintreten der Verwaltung auf das Leistungsbegehren vom 21./29. Dezember 2006 mangels Glaubhaftmachung einer anspruchserheblichen Änderung seit der letzten, materiellrechtlichen Leistungsprüfung und Rentenverweigerung am 15. November 2002 (zur zeitlichen Vergleichsbasis: BGE 130 V 71).

2.1 Im kantonalen Entscheid werden die gesetzlichen Voraussetzungen des Anspruchs auf eine Invalidenrente (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
und 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG; Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG, je in der bis Ende 2007 gültig gewesenen Fassung) sowie des Eintretens auf eine Neuanmeldung nach früherer, rechtskräftiger Leistungsverweigerung oder rückwirkend befristeter Zusprechung einer Invalidenrente (BGE 133 V 263), insbesondere das Erfordernis der Glaubhaftmachung einer anspruchserheblichen Änderung gemäss Art. 87 Abs. 4
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
in Verbindung mit Abs. 3 IVV (vgl. E. 2.2 bis 2.4 hernach) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

2.2 Die Eintretensvoraussetzung gemäss Art. 87 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
und 4
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
IVV soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1 S. 112). Die Rechtskraft der früheren Verfügung steht einer neuen Prüfung so lange entgegen, wie der seinerzeit beurteilte Sachverhalt sich in der Zwischenzeit nicht verändert hat. Die Verwaltung verfügt bei der Beurteilung der Eintretensvoraussetzungen über einen gewissen Spielraum. So wird sie zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und an die Glaubhaftmachung dementsprechend mehr oder weniger hohe Anforderungen stellen (BGE 109 V 108 E. 2b S. 114, 262 E. 3 S. 264; SVR 2007 IV Nr. 40 S. 135 E. 4.3, I 489/05).

2.3 Das gegenüber dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 126 V 353 E. 5b S. 360) herabgesetzte Beweismass des "Glaubhaftmachens" im Sinne von Art. 87 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
IVV unterliegt weniger strengen Anforderungen als im Zivilprozessrecht (im Einzelnen Urteil 9C 68/ 2007 vom 19. Oktober 2007 E. 4.4.1 mit Hinweisen); es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstandes wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen (SZS 2009 S. 397, 9C 286/2009 E. 2.2.2; Urteil 9C 68/2007 vom 19. Oktober 2007, E. 4.4.1; je mit Hinweisen). Erheblich ist eine Sachverhaltsänderung, wenn angenommen werden kann, der Anspruch auf eine Invalidenrente (oder deren Erhöhung) sei begründet, falls sich die geltend gemachten Umstände als richtig erweisen sollten (SVR 2003 IV Nr. 25 S. 76 E. 2.2 und 2.3, I 238/02; 2002 IV Nr. 10 S. 25 E. 1c/aa, I 724/99).

2.4 In erster Linie ist es Sache der versicherten Person, substantielle Anhaltspunkte für eine allfällige neue Prüfung des Leistungsanspruchs darzulegen (vgl. - auch bezüglich Nachfristansetzung zur Einreichung ergänzender, in der Neuanmeldung lediglich in Aussicht gestellter Beweismittel - BGE 130 V 64 E. 5.2.5 S. 69). Wenn die der Neuanmeldung beigelegten ärztlichen Berichte so wenig substantiiert sind, dass sich eine neue Prüfung nur aufgrund weiterer Erkenntnisse allenfalls rechtfertigen würde, ist die IV-Stelle zur Nachforderung weiterer Angaben nur, aber immerhin dann verpflichtet, wenn den - für sich allein genommen nicht Glaubhaftigkeit begründenden - Arztberichten konkrete Hinweise entnommen werden können, wonach möglicherweise eine mit weiteren Erhebungen erstellbare rechtserhebliche Änderung vorliegt (zum Ganzen SZS 2009 S. 397, 9C 286/2009 E. 2.2.3).

2.5 Ob eine anspruchserhebliche Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
IVV glaubhaft gemacht ist, ist eine vom Bundesgericht unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG überprüfbare Tatfrage. Frei zu beurteilende Rechtsfrage ist hingegen, wie hohe Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
IVV zu stellen sind (Urteil 9C 68/2007 vom 19. Oktober 2007, E. 4.1; Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts I 692/06 vom 19. Dezember 2006, E. 3.1).

3.
3.1 Der kantonale Entscheid enthält zum Gesundheitszustand, wie er sich im Zeitpunkt der rentenablehnenden Verfügung vom 15. November 2002 darbot (vgl. E. 2 Ingress), keine expliziten Angaben. Insoweit entfällt eine Bindung an die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) und ist unmittelbar auf die Aktenlage im November 2002 abzustellen. Danach litt der Beschwerdeführer damals an einem chronischen, lumboradikulären Schmerzsyndrom und einem minimen Ausfallsyndrom L5 links bei infraforaminallateraler Diskushernie L5/S1 links, welches ihm die Ausübung seines angestammten Berufs als (Hilfs-)Bauarbeiter seit 1995 verunmöglichte. Gemäss Verfügung vom 15. November 2002 war ihm jedoch eine leidensangepasste, rückenschonende Tätigkeit zu 100% zumutbar und vermochte er diese volle Arbeitsfähigkeit seit dem Antritt einer leidensangepassten Vollzeitstelle in der Firma X.________ am 1. Dezember 2001 auch tatsächlich mit einem rentenausschliessenden Einkommen von Fr. 45'600.- (vor Eintritt des Gesundheitsschadens: Fr. 58'639.60; Invaliditätsgrad: 22%) zu verwerten; nicht berücksichtigt wurde die der Verwaltung im vorgängigen Vorbescheidverfahren zur Kenntnis gebrachte Tatsache, dass der Beschwerdeführer bereits seit
Februar 2002 nicht mehr bei der Firma X.________ arbeitete. Mit der Annahme einer 100%igen Leistungsfähigkeit bestätigte die IV-Stelle in ihrer Verfügung vom 15. November 2002 ihre - im Wesentlichen gestützt auf ein Gutachten des Zentrums A.________ vom 4. Oktober 1999 erlassene - frühere Verfügung vom 19. September 2000, welche ab 1. Januar 1999 ebenfalls von einer 100%igen Arbeitsfähigkeit in rückenschonenden Tätigkeiten ausgegangen war.

3.2 Im Rahmen des am 21./29. Dezember 2006 angehobenen Neuanmeldungsverfahrens hat die Verwaltung - wie in der Verfügung vom 13. Oktober 2008 ausdrücklich vermerkt - keine eigenen Abklärungen getroffen, sondern sich allein auf die vom Beschwerdeführer beigebrachten Arztberichte gestützt. Es sind dies die Berichte des Spitals B.________ vom 13. Januar 2005, des Instituts C.________ vom 23. Dezember 2005, des Zentrums D.________ vom 19. Januar 2007 (fachpsychologisch), des Dr. med. E.________, Facharzt FMH für Neurologie, vom 5. Oktober und 19. Dezember 2006, sodann des behandelnden Dr. med. F.________, Allgemeinmedizin FMH, vom 26. Januar und 7. Juni 2005, 8. August, 5. September, 11. November und 14. Dezember 2006 und 5. Dezember 2007 (zuzüglich diverse Unfallscheine zu Handen des Unfallversicherers), ferner des Dr. med. G.________, Facharzt FMH für Rheumatologie, vom 2. November 2007 und 6. März 2008, schliesslich - nach erstem Vorbescheid vom 26. März 2008 - des Spitals B.________ vom 18. April 2008 (Hospitalisation 16. - 19. April 2008) und des Dr. med. G.________ vom 11. Juni und 14. Juli 2008. Bereits vor der Neuanmeldung der IV-Stelle zugegangen waren die Berichte des Dr. med. G.________ vom 11. Januar, 8. September und 9.
November 2006; erst mit der vorinstanzlichen Beschwerdeschrift eingereicht wurde der Bericht des Dr. med. F.________ vom 7. November 2008 und - von der IV-Stelle - des Dr. med. G.________ vom 15. Oktober 2008.

3.3 Nach den Feststellungen der Vorinstanz hat der Beschwerdeführer mit den eingereichten Arztberichten eine seit November 2002 eingetretene Verschlechterung des Gesundheitszustands nicht glaubhaft zu machen vermocht. Bezüglich des bekannten chronischen lumboradikulären Schmerzsyndroms habe Dr. med. G.________ in seinem Schreiben vom 8. September 2006 eine relevante Beeinträchtigung verneint und angefügt, die lumbale Problematik sei "in einem gut erträglichen Rahmen". Im Bericht vom 2. November 2007 habe er sodann den aktuellen Zustand als den Umständen entsprechend zufriedenstellend und den Verlauf als "nicht allzu schlecht" bezeichnet. Nach den weiteren Feststellungen der Vorinstanz hat der Versicherte sodann am 5. Januar 2005 zwar einen Mopedunfall mit Fraktur des Prozessus styloideus ulna rechts und commotio cerebri erlitten, doch könne eine gravierendere Hirnverletzung ausgeschlossen werden, da nach allgemein anerkannter Lehrmeinung die Diagnose einer milden traumatischen Hirnverletzung (mild traumatic brain injury [MTBI] entweder eine Episode von Bewusstlosigkeit oder einen Gedächtnisverlust für Ereignisse unmittelbar vor oder nach dem Unfall oder eine Bewusstseinstrübung (z.B. Benommenheitsgefühl, Desorientierung)
voraussetze, im Bericht des Spitals B.________ vom 13. Januar 2005 indessen eine Amnesie, Übelkeit oder Erbrechen ausdrücklich verneint worden seien; aktenwidrig sei die von Dr. med. E.________ im Bericht vom 5. Oktober 2006 festgestellte kurze Bewusstlosigkeit nach dem Unfall. Sodann hätten die nach dem Unfall subjektiv geschilderten und objektiv quantifizierbaren neuropsychologischen Beeinträchtigungen gemäss Bericht des Zentrums D.________ vom 19. Januar 2007 medizinisch nicht hinreichend erklärt werden können, was - wie die festgestellten positiven Waddellzeichen (Bericht des Spitals B.________ vom 18. April 2008) - für die von Dr. med. F.________ im Bericht vom 11. November 2006 als wahrscheinlich erachtete Schmerzverarbeitungsstörung respektive stark somatoforme Komponente der Beschwerden spreche. Zudem versuche der Versicherte seit längerem, eine "ärztlich attestierte Arbeitsunfähigkeit von 50% auch in einer leichten Tätigkeit zu erlangen", worauf die ärztlichen Arbeitsunfähigkeitsattests zwischenzeitlich auch abzustellen schienen; es bestünden auch "gewisse, nicht zu ignorierende Anzeichen für das Vorliegen einer Aggravation". Eine objektiv begründbare Verschlechterung des Gesundheitszustandes seit der Verfügung vom 15.
November 2002 sei in Gesamtwürdigung der Akten (einschliesslich Bericht des Dr. med. G.________ vom 11. Januar 2006 [100%ige Erwerbstätigkeit als "an der obersten Grenze" möglich]) nicht glaubhaft gemacht, woran der Bericht des Dr. med. F.________ vom 7. November 2008 nichts ändere (lediglich leichte Verschlechterung der Beweglichkeit der Lendenwirbelsäule [Verschlechterung des Finger-Bodenabstandes]; 100%ige Arbeitsfähigkeit in leichten Tätigkeiten ab 1. Juni 2006 und 50% ab 14. Juli 2006 nach gescheitertem Teilzeit-Arbeitsversuch als Pferdepfleger). Die Nichteintretensverfügung der IV-Stelle vom 13. Oktober 2008 sei daher nicht zu beanstanden.

3.4 Der Beschwerdeführer rügt, mit der Verneinung der Eintretensvoraussetzungen sei die Vorinstanz im Lichte der Rechtsprechung von deutlich überspannten Anforderungen an die Glaubhaftmachung im Sinne von Art. 87 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
IVV ausgegangen, womit ihre Feststellung auf einer Rechtsverletzung beruhe und gestützt auf Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
(in Verbindung mit Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
) BGG letztinstanzlich zu korrigieren sei. Überdies sei die vorinstanzliche Würdigung der medizinischen Akten - namentlich die Unterstellung, die in den Akten liegenden ärztlichen Arbeitsunfähigkeitsbescheinigungen gäben bloss die Selbsteinschätzung des Versicherten wieder - geradezu haltlos, mithin willkürlich (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV).

4.
4.1 Die Vorinstanz hat die vom Beschwerdeführer eingereichten Arztberichte nur selektiv und unvollständig wiedergegeben, wie sich aus Folgendem ergibt:
4.1.1 Unbestritten ist, dass der Beschwerdeführer am 5. Januar 2005 einen Mopedunfall mit Commotio cerebri und Fraktur des Prozessus styloideus ulnae rechts erlitten hat. Zusätzlich ist in den Akten eine unfallbedingte contusio des linken Knies dokumentiert (Bericht des Dr. med. E.________ vom 19. Dezember 2006; Berichte des Dr. med. F.________ vom 8. August, 5. September und 11. November 2006). Gemäss Bericht des Spitals B.________ vom 13. Januar 2005 konnte er zwar am 8. Januar 2005 nach einem komplikationslosen stationären Aufenthalt (mit kreislaufmässig und neurologisch stabilem Zustand) nach Hause entlassen werden. Tatsache aber ist, dass ihm nach dem Spitalaustritt sowohl Dr. med. F.________ als auch Dr. med. E.________ keine über längere Zeit andauernde 100%ige Arbeitsfähigkeit in rückenschonenden Tätigkeiten mehr attestierten.
4.1.2 Dr. med. F.________ sprach von einem protrahierten Heilungsverlauf, von einer Verschlechterung/Zunahme der lumbosakralen Beschwerden (bei vorbestehendem lumbovertebralen Schmerzsyndrom), persistierenden Kopfschmerzen, (geringen) chronifizierten Beschwerden an der rechten Hand, Konzentrationsstörungen und Schwindelattacken und äusserte den Verdacht auf eine Schmerzverarbeitungsstörung (Berichte vom 8. August, 5. September, 11. November und 14. Dezember 2006). Am 14. Dezember 2006 rechnete er bezüglich der erlittenen Commotio cerebri mit bleibenden Kopfschmerzen und Schwindel, wobei durch eine osteopathische Therapie allenfalls eine Besserung erreicht werden könne; auch erachtete er eine vollständige Abheilung der - seines Erachtens wahrscheinlich auf eine Distorsion zurückzuführenden - Handgelenksbeschwerden als "unwahrscheinlich". Im Bericht vom 14. Dezember 2006 stellte er sodann ausdrücklich fest, aufgrund der neuropsychologischen Veränderungen mit Konzentrationsstörungen, Kopfschmerzen und Schwindel sei eine (rückenschonende, leichte) Tätigkeit "zu 100% nicht zumutbar". Aktuell bestehe in leidensangepassten Tätigkeiten eine 50%ige Arbeitsfähigkeit, welche Einschätzung er am 5. Dezember 2007 (und 7. November 2008)
bestätigte.
4.1.3 Dr. med. E.________ diagnostizierte ein "im Verlauf chronisches Schmerzsyndrom der gesamten rechten Körperhälfte, z.T. tendomyotisch bedingt, z.T. durch eine Schmerzverarbeitungsstörung bedingt"; auch er stellte Gedächtnisstörungen fest und bescheinigte in leichten Tätigkeiten eine 50%ige Arbeitsunfähigkeit (Berichte vom 5. Oktober und 19. Dezember 2006). In der auf sein Anraten alsdann durchgeführten neuropsychologischen Untersuchung wurden objektiv quantifizierbare Beeinträchtigungen in der Aufmerksamkeit und Konzentration sowie in den Gedächtnis-/Lernfunktionen festgestellt, die gemäss Einschätzung der berichtenden Fachperson zwar durch die medizinischen Diagnosen nicht hinreichend erklärbar sind, jedoch "mit hoher Wahrscheinlichkeit einschränkende Auswirkungen auf die erfolgreiche Bewältigung der alltäglichen Anforderungen im persönlichen, sozialen und beruflichen Umfeld" haben (Bericht Zentrum D.________ vom 19. Januar 2007).
4.1.4 Der vornehmlich mit der Rückenproblematik befasste Dr. med. G.________ schliesslich äusserte sich ambivalent: Am 11. Januar 2006 erachtete er eine 100%-Erwerbstätigkeit in angepasster Tätigkeit noch als "an der obersten Grenze" zumutbar, dies indes mit der gleichzeitigen Feststellung, ein schwerer, unverschuldeter Moped-Unfall habe den Patienten allerdings "noch zusätzlich belastet und die Erwerbstätigkeit zusätzlich beeinträchtigt (Fraktur Handgelenk rechts, Schulterverletzung, Hirnerschütterung, vermehrte Beschwerden lumbosacral"). Im Bericht vom 8. September 2006 schien er aus medizinisch-theoretischer Sicht eine volle Erwerbstätigkeit nach wie vor für möglich zu halten, aber "vielleicht gehe es halt auch nur 50%". Im Bericht vom 9. November 2006 legte er sich ebenfalls nicht klar fest, indem er eine (sehr leichte) ganztägige Erwerbstätigkeit nicht ausschloss, jedoch "aufgrund der bisherigen Erfahrung" lediglich eine 50%ige Erwerbstätigkeit als "realistisch" bezeichnete. Am 2. November 2007 stellte er fest, die aktuell erbrachte Leistung in einer 50%-Erwerbstätigkeit könne der Versicherte glaubhaft nur mit erheblichen Dosierungen von Schmerzmedikamenten (inkl. Tramal) erbringen. Etwas erschwerend sei aktuell noch eine
leichte Funktionseinschränkung mit Flexionsdefizit des Mittelfingers der rechten Hand aufgetreten. Rückenseitig sei der Zustand "den Umständen entsprechend" zufriedenstellend. Vom 16. bis 19. April 2008 war der Beschwerdeführer aufgrund akut aufgetretener lumbaler Rückenbeschwerden im Spital B.________ hospitalisiert, wobei die Aetiologie der Beschwerden nicht eindeutig zugeordnet werden konnte; eine somatoforme Komponente wurde als mögliche Ursache ebenso erwähnt wie eine Ruptur einer Nierenzyste (bei bekannten polyzistischen Nieren Potter III). Die festgestellte leichte CK-Erhöhung sei am ehesten auf rezidivierende Traumata im Rahmen der Tätigkeit in der Firma Y.________ (seit 24. Mai 2007, 50%) zurückzuführen; Der fehlende Achillessehnenreflex links sei vorbestehend bei "St. n. lumboradikuläres Reizsyndrom S1 links vom 2005". Der Versicherte wurde nach deutlicher Beschwerderegredienz in gutem Allgemeinzustand nach Hause entlassen, dies bei begonnener symptomatischer Behandlung mit Analgetika. Im unmittelbar nach Verfügungserlass (13. Oktober 2008) eingereichten Bericht des Dr. med. G.________ vom 15. Oktober 2008 stellte dieser fest, es sei absolut glaubhaft, dass ein halbtägiges Pensum (als Mitarbeiter in einer
Reinigungsfirma) nur knapp zumutbar sei; die Tätigkeit sollte "weiterhin" sogenannt rückengerecht sein und ungünstige Belastungen vermeiden; eine 100%-Erwerbstätigkeit sei "aufgrund der beruflichen Qualifikationen und der natürlich weiterhin bestehenden Probleme lumbosacral sehr theoretisch und meines Erachtens nicht praktikabel". Aus medizinischer Sicht sehe er keine Möglichkeit, die Situation nachhaltig zu verbessern.

4.2 Vor dem Hintergrund der vollständig dargelegten Akten und mit Blick auf die beweisrechtlichen Ausführungen unter E. 2.3 hievor ist dem Beschwerdeführer beizupflichten, dass das kantonale Gericht einen zu hohen Massstab an die Glaubhaftmachung im Sinne von Art. 88 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88 Procédure - 1 La procédure en révision est menée par l'office AI qui, à la date du dépôt de la demande en révision ou à celle du réexamen du cas, est compétent au sens de l'art. 40.386
1    La procédure en révision est menée par l'office AI qui, à la date du dépôt de la demande en révision ou à celle du réexamen du cas, est compétent au sens de l'art. 40.386
2    ...387
3    L'office AI communique le résultat du réexamen du cas de rente ou du cas d'allocation pour impotent pour les assurés majeurs à la caisse de compensation compétente. Lorsqu'il s'agit d'une allocation pour impotent destinée à un mineur ou d'une contribution d'assistance, il communique le résultat à la Centrale de compensation. L'office AI rend une décision en conséquence, lorsque la prestation de l'assurance est modifiée ou si l'assuré a demandé une modification.388
4    Les art. 66 et 69 à 76 sont applicables par analogie.
IVV gestellt und damit Bundesrecht verletzt hat (vgl. Urteil 9C 68/2007 vom 19. Oktober 2007, E. 4.4.2; vgl. auch E. 2.5 hievor); hat.

Zwar muss berücksichtigt werden, dass der Verwaltung bei der Beurteilung der Glaubhaftmachung ein Ermessens- und Beurteilungsspielraum zusteht, welcher von der angerufenen Gerichtsinstanz zu respektieren ist (Urteil 9C 286/2009 vom 28. Mai 2009, E. 3.2.3). Hier aber hat die Verwaltung - und mit ihr die Vorinstanz - die bundesrechtlichen Anforderungen an die Glaubhaftmachung einer anspruchserheblichen Änderung und namentlich den Grundsatz, wonach im Rahmen dieses abgemilderten Beweismasses die Eintretensvorgaben umso niederschwelliger sind, je weiter der Vergleichszeitpunkt zurückliegt (E. 2.2 hievor), in einem Masse missachtet, das als ermessensmissbräuchlich und damit rechtsfehlerhaft zu werten ist. Nachdem seit der letzten Verfügung vier Jahre vergangen sind, nach dem Unfall im Jahre 2005 neue Diagnosen hinzutraten, die behandelnden Ärzte anschliessend mehrfach von verstärkten lumbalen Schmerzen, bleibenden Kopfschmerzen und Schwindelgefühlen, persistierenden Handgelenkschmerzen sowie einschränkenden neuropsychologischen Defiziten sprachen, ärztlicherseits zudem neu auch eine somatoforme Schmerzverarbeitungsstörung ernsthaft in Betracht gezogen wird und schliesslich insbesondere die Dres. med. F.________ und E.________ eine mehr
als 50%ige Arbeitsfähigkeit in leidensangepassten Tätigkeiten konstant verneint haben, ist es willkürlich, nicht zumindest gewisse Anhaltspunkte (E. 2.3 hievor) für das Vorhandensein einer anspruchserheblichen Änderung zu bejahen.

Wie in der Beschwerde zutreffend eingewendet, kann es im Rahmen freier, pflichtgemässer Beweiswürdigung - und mit Blick auf die aktenkundige medizinische Sachlage - namentlich nicht angehen, sämtliche 50%-Arbeitsunfähigkeitsbescheinigungen der Ärzte unter Verweis auf eine Aggravation und Begehrungshaltung des Versicherten gleichsam von vornherein als Gefälligkeitszeugnisse einzustufen respektive ihnen integral die Beweiskraft abzusprechen. Das Vorliegen einer Aggravation oder gar Simulation ist - ebenso wie das (hier durchaus mögliche) Vorhandensein einer die Beschwerdesymptomatik (mit-)beeinflussenden anhaltenden somatoformen Schmerzstörung und die Frage nach den individuellen psychischen Ressourcen für eine allfällige Überwindung derselben (BGE 130 V 352 E. 2.2.2) - grundsätzlich aufgrund einer fachärztlich-psychiatrischen Exploration zu ermitteln (vgl. etwa Urteil 8C 802/2007 vom 5. Mai 2008, E. 5.3), welche hier nicht vorliegt. In den verfügbaren Unterlagen spricht einzig der fachpsychologische Bericht des Zentrums D.________ vom 19. Januar 2007 von "Hinweisen auf das mögliche Vorliegen einer Aggravation", und dies allein und spezifisch bezogen auf die festgestellten kognitiven Defizite. Daneben stellt einzig der Nicht-
Psychiater Dr. med. G.________ in einer kurzen, vor dem Vergleichszeitraum abgegebenen Stellungnahme vom 31. Mai 2002 zu Handen der Invalidenversicherung von einer "etwas appellativ vorgetragenen, schmerzhaften Bewegungseinschränkung lumbosacral" und von "theatralischen Gebärden beim Versuch, auf den Zehenspitzen zu gehen". Dies genügt nicht, um die späteren ärztlichen Arbeitsunfähigkeitsbescheinigungen in leichten Tätigkeiten generell als unglaubwürdig einzustufen.

4.3 Da die Bestätigung einer 50%igen, ja allenfalls bereits einer geringeren Arbeitsunfähigkeit des (heute 57-jährigen) Versicherten neu den Anspruch auf eine Viertelsrente zu begründen vermöchte, ist die Eintretensvoraussetzung nach Art. 87 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
IVV nach dem Gesagten erfüllt. Mit der Möglichkeit, dass eine materielle Leistungsprüfung die behauptete Änderung nicht bestätigt, ist zu rechnen; an der Pflicht zur materiell-rechtlichen Leistungsprüfung, in deren Rahmen namentlich die Notwendigkeit einer psychiatrischen, allenfalls polydisziplinären Begutachtung sorgfältig zu prüfen sein wird (E. 4.2 hievor), ändert dies nichts (E. 2.3 hievor).

5.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
und Abs. 4 lit. a BGG). Die Gerichtskosten gehen ausgangsgemäss zu Lasten der IV-Stelle (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Diese ist zudem dem Beschwerdeführer gegenüber entschädigungspflichtig (Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG), womit dessen Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung gegenstandslos ist.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der vorinstanzliche Entscheid vom 25. Februar 2009 sowie die Nichteintretensverfügung der IV-Stelle des Kantons Thurgau vom 13. Oktober 2008 werden aufgehoben, und es wird die Sache an die Verwaltung zurückgewiesen, damit sie das Leistungsbegehren im Sinne der Erwägungen materiell prüfe und darüber erneut verfüge.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2800.- zu entschädigen.

4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau zurückgewiesen.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 18. September 2009

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Meyer Amstutz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_312/2009
Date : 18 septembre 2009
Publié : 06 octobre 2009
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
LTF: 65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
RAI: 87 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
88
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88 Procédure - 1 La procédure en révision est menée par l'office AI qui, à la date du dépôt de la demande en révision ou à celle du réexamen du cas, est compétent au sens de l'art. 40.386
1    La procédure en révision est menée par l'office AI qui, à la date du dépôt de la demande en révision ou à celle du réexamen du cas, est compétent au sens de l'art. 40.386
2    ...387
3    L'office AI communique le résultat du réexamen du cas de rente ou du cas d'allocation pour impotent pour les assurés majeurs à la caisse de compensation compétente. Lorsqu'il s'agit d'une allocation pour impotent destinée à un mineur ou d'une contribution d'assistance, il communique le résultat à la Centrale de compensation. L'office AI rend une décision en conséquence, lorsque la prestation de l'assurance est modifiée ou si l'assuré a demandé une modification.388
4    Les art. 66 et 69 à 76 sont applicables par analogie.
Répertoire ATF
109-V-108 • 126-V-353 • 130-V-352 • 130-V-64 • 130-V-71 • 133-V-108 • 133-V-263
Weitere Urteile ab 2000
8C_802/2007 • 9C_286/2009 • 9C_312/2009 • 9C_68/2007 • I_238/02 • I_489/05 • I_692/06 • I_724/99
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
1995 • acte de recours • appréciation du personnel • assistance judiciaire • atteinte à la santé • autorisation ou approbation • autorité inférieure • avocat • brigandage • chose jugée • concentration • conclusions • condition de recevabilité • condition • connaissance • constatation des faits • d'office • degré de la preuve • demande de prestation d'assurance • diagnostic • distorsion • document écrit • dosage • douleur • douleur de la tête • durée • décision • emploi • exactitude • examen • faits nouveaux • force obligatoire • force probante • fracture • frais judiciaires • frauenfeld • incapacité de travail • langue • lésion de l'épaule • mesure • motivation de la décision • moyen de preuve • médecin spécialiste • neurologie • nouvelle demande • office ai • office fédéral des assurances sociales • ostéopathe • patient • pouvoir d'appréciation • preuve facilitée • pré • préavis • prévisibilité • quart de rente • question • question de fait • rapport médical • recours en matière de droit public • refus de la prestation d'assurance • rejet de la demande • rente d'invalidité • représentation en procédure • simulation • soupçon • thurgovie • thérapie • tiré • traumatisme cranio-cérébral • travaux de construction • tribunal des assurances • tribunal fédéral • trouble somatoforme douloureux • valeur • violation du droit • état de fait • état de santé
RSAS
2009 S.397