Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

6B_431/2016

Urteil vom 18. August 2016

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichter Oberholzer, Rüedi,
Gerichtsschreiberin Siegenthaler.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Daniele Moro,
Beschwerdeführer,

gegen

Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Luzern, Postfach 3439, 6002 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Glaubhaftigkeitsgutachten, Willkür, Aufschub des Strafvollzugs zu Gunsten einer ambulanten Massnahme (sexuelle Handlungen mit einem Kind, Pornografie usw.),

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts Luzern, 2. Abteilung, vom 12. November 2015.

Sachverhalt:

A.
Am 11. September 2014 verurteilte das Kriminalgericht Luzern X.________ wegen sexueller Handlungen mit einem Kind nach Art. 187 Ziff. 1 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 187 - 1. Celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans,
1    Celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans,
2    L'acte n'est pas punissable si la différence d'âge entre les participants ne dépasse pas trois ans.
3    Si, au moment de l'acte ou du premier acte commis, l'auteur avait moins de 20 ans et en cas de circonstances particulières ou si la victime a contracté mariage ou conclu un partenariat enregistré avec l'auteur, l'autorité compétente peut renoncer à le poursuivre, à le renvoyer devant le tribunal ou à lui infliger une peine.274
4    La peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire si l'auteur a agi en admettant par erreur que sa victime était âgée de 16 ans au moins alors qu'en usant des précautions voulues il aurait pu éviter l'erreur.
5    ...275
6    ...276
StGB und dem Versuch dazu, wegen mehrfacher sexueller Handlungen nach Art. 187 Ziff. 1 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 187 - 1. Celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans,
1    Celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans,
2    L'acte n'est pas punissable si la différence d'âge entre les participants ne dépasse pas trois ans.
3    Si, au moment de l'acte ou du premier acte commis, l'auteur avait moins de 20 ans et en cas de circonstances particulières ou si la victime a contracté mariage ou conclu un partenariat enregistré avec l'auteur, l'autorité compétente peut renoncer à le poursuivre, à le renvoyer devant le tribunal ou à lui infliger une peine.274
4    La peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire si l'auteur a agi en admettant par erreur que sa victime était âgée de 16 ans au moins alors qu'en usant des précautions voulues il aurait pu éviter l'erreur.
5    ...275
6    ...276
StGB sowie wegen Pornografie nach Art. 197 Ziff. 1 aStGB und mehrfacher Pornografie nach Art. 197 Ziff. 3
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 197 - 1 Quiconque offre, montre, rend accessibles à une personne de moins de 16 ans ou met à sa disposition des écrits, enregistrements sonores ou visuels, images ou autres objets pornographiques ou des représentations pornographiques, ou les diffuse à la radio ou à la télévision, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque offre, montre, rend accessibles à une personne de moins de 16 ans ou met à sa disposition des écrits, enregistrements sonores ou visuels, images ou autres objets pornographiques ou des représentations pornographiques, ou les diffuse à la radio ou à la télévision, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    Quiconque expose ou montre en public des objets ou des représentations visés à l'al. 1, ou les offre à une personne sans y avoir été invité, est puni de l'amende. Quiconque, lors d'expositions ou de représentations dans des locaux fermés, attire d'avance l'attention des spectateurs sur le caractère pornographique de celles-ci n'est pas punissable.
3    Quiconque recrute un mineur pour qu'il participe à une représentation pornographique ou favorise sa participation à une telle représentation est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
4    Quiconque fabrique, importe, prend en dépôt, met en circulation, promeut, expose, offre, montre, rend accessible, met à disposition, acquiert, obtient par voie électronique ou d'une autre manière ou possède des objets ou représentations visés à l'al. 1, ayant comme contenu des actes d'ordre sexuel avec des animaux, des actes de violence entre adultes ou des actes d'ordre sexuel non effectifs avec des mineurs, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. Si les objets ou représentations ont pour contenu des actes d'ordre sexuel effectifs avec des mineurs, la sanction est une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou une peine pécuniaire.
5    Quiconque consomme ou, pour sa propre consommation, fabrique, importe, prend en dépôt, acquiert, obtient par voie électronique ou d'une autre manière ou possède des objets ou représentations visés à l'al. 1, ayant comme contenu des actes d'ordre sexuel avec des animaux, des actes de violence entre adultes ou des actes d'ordre sexuel non effectifs avec des mineurs, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire. Si les objets ou représentations ont pour contenu des actes d'ordre sexuel effectifs avec des mineurs, la sanction est une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire.
6    En cas d'infraction au sens des al. 4 et 5, les objets sont confisqués.
7    Si l'auteur agit dans un dessein d'enrichissement, le juge prononce une peine pécuniaire en plus de la peine privative de liberté.
8    N'est pas punissable le mineur âgé de 16 ans ou plus qui produit, possède ou consomme, avec le consentement d'un autre mineur âgé de 16 ans ou plus, des objets ou des représentations au sens de l'al. 1 qui les impliquent.
9    Les objets et représentations visés aux al. 1 à 5 qui présentent une valeur culturelle ou scientifique digne de protection ne sont pas de nature pornographique.
aStGB zu einer Freiheitsstrafe von 2 Jahren. Ausserdem ordnete es eine ambulante Behandlung nach Art. 63
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 63 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes:
1    Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un acte punissable en relation avec son état;
b  il est à prévoir que ce traitement le détournera de nouvelles infractions en relation avec son état.
2    Si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'exécution d'une peine privative de liberté ferme prononcée en même temps que le traitement, l'exécution d'une peine privative de liberté devenue exécutoire à la suite de la révocation du sursis et l'exécution du solde de la peine devenu exécutoire en raison d'une décision de réintégration. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pendant la durée du traitement.
3    L'autorité compétente peut ordonner que l'auteur soit momentanément soumis à un traitement institutionnel initial temporaire si cette mesure permet de passer ensuite à un traitement ambulatoire. Le traitement institutionnel ne peut excéder deux mois au total.
4    Le traitement ambulatoire ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si, à l'expiration de la durée maximale, il paraît nécessaire de le poursuivre pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, le prolonger de un à cinq ans à chaque fois.
StGB an, ohne Aufschub des Strafvollzugs.

B.
X.________ legte Berufung ein gegen die Verurteilungen wegen sexueller Handlungen mit einem Kind nach Art. 187 Ziff. 1 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 187 - 1. Celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans,
1    Celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans,
2    L'acte n'est pas punissable si la différence d'âge entre les participants ne dépasse pas trois ans.
3    Si, au moment de l'acte ou du premier acte commis, l'auteur avait moins de 20 ans et en cas de circonstances particulières ou si la victime a contracté mariage ou conclu un partenariat enregistré avec l'auteur, l'autorité compétente peut renoncer à le poursuivre, à le renvoyer devant le tribunal ou à lui infliger une peine.274
4    La peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire si l'auteur a agi en admettant par erreur que sa victime était âgée de 16 ans au moins alors qu'en usant des précautions voulues il aurait pu éviter l'erreur.
5    ...275
6    ...276
StGB und dem Versuch dazu sowie wegen Pornografie nach Art. 197 Ziff. 1 aStGB. Am 12. November 2015 bestätigte das Kantonsgericht Luzern das erstinstanzliche Urteil sowohl hinsichtlich der Schuldsprüche als auch in Bezug auf die Freiheitsstrafe und die ambulante Behandlung ohne Aufschub des Strafvollzugs.

C.
X.________ führt Beschwerde in Strafsachen. Er beantragt, es sei ein Glaubhaftigkeitsgutachten zu den Aussagen des Opfers einzuholen. Die Ziffern 2 bis 6 des angefochtenen Urteils (Schuldsprüche, Strafe, Verweigerung des Strafaufschubs, Ersatzmassnahmen, Genugtuung und Schadenersatz) seien aufzuheben. Er sei hinsichtlich der bereits vor Vorinstanz angefochtenen Vorwürfe freizusprechen und für die in Rechtskraft erwachsenen Schuldsprüche zu einer Freiheitsstrafe von 12 Monaten zu verurteilen. Es sei eine ambulante Massnahme nach Art. 63
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 63 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes:
1    Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un acte punissable en relation avec son état;
b  il est à prévoir que ce traitement le détournera de nouvelles infractions en relation avec son état.
2    Si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'exécution d'une peine privative de liberté ferme prononcée en même temps que le traitement, l'exécution d'une peine privative de liberté devenue exécutoire à la suite de la révocation du sursis et l'exécution du solde de la peine devenu exécutoire en raison d'une décision de réintégration. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pendant la durée du traitement.
3    L'autorité compétente peut ordonner que l'auteur soit momentanément soumis à un traitement institutionnel initial temporaire si cette mesure permet de passer ensuite à un traitement ambulatoire. Le traitement institutionnel ne peut excéder deux mois au total.
4    Le traitement ambulatoire ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si, à l'expiration de la durée maximale, il paraît nécessaire de le poursuivre pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, le prolonger de un à cinq ans à chaque fois.
StGB anzuordnen und die Freiheitsstrafe zu deren Gunsten aufzuschieben. X.________ ersucht um unentgeltliche Rechtspflege.

Erwägungen:

1.

1.1. Der Beschwerdeführer beantragt die Erstellung eines Glaubhaftigkeitsgutachtens hinsichtlich sämtlicher Aussagen des Opfers (Beschwerde, S. 3) und wirft der Vorinstanz eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes vor, weil sie kein solches einholte (Beschwerde, S. 20). Zur Begründung führt er aus, die Opferaussagen seien bis heute nicht auf ihre Glaubhaftigkeit überprüft worden. Das gelte insbesondere für jene Aussagen, die das Opfer im Rahmen seiner Therapie bei einer Fachpsychologin gemacht habe. Diese sei vielmehr von Vornherein von deren Glaubhaftigkeit ausgegangen, wobei sie fälschlicherweise von der Glaubwürdigkeit der Person auf die Glaubhaftigkeit der Aussagen geschlossen habe. Auf eine situationsbezogene Prüfung der Opferaussagen sei verzichtet worden, obwohl es ausreichend Hinweise auf eine seltsames Aussageverhalten des Kindes gegeben habe und die Vorwürfe gegen ihn schwer wögen. Eine aussagepsychologische Exploration erscheine vor diesem Hintergrund absolut notwendig.

1.2. Das Prüfen der Glaubhaftigkeit von Aussagen ist Teil der Beweiswürdigung und gehört damit zum Aufgabenbereich des Gerichts. Eine Begutachtung durch eine sachverständige Person drängt sich nur bei besonderen Umständen auf. Dies ist etwa der Fall, wenn schwer interpretierbare Äusserungen eines Kleinkinds zu beurteilen sind, bei Anzeichen ernsthafter geistiger Störungen, welche die Aussageehrlichkeit des Zeugen beeinträchtigen könnten, oder wenn Anhaltspunkte dafür bestehen, dass der Zeuge durch Drittpersonen beeinflusst wird (vgl. BGE 129 IV 179 E. 2.4 mit Hinweisen). Dem Gericht steht bei der Frage, ob aufgrund der konkreten Umstände eine Begutachtung notwendig ist oder nicht, ein Ermessensspielraum zu (Urteil 6B_441/2013 vom 4. November 2013 E. 6.5.2 mit Hinweis).

1.3. Entgegen den Ausführungen des Beschwerdeführers nimmt die Vorinstanz eine differenzierte Würdigung der Opferaussagen vor und prüft diese ausführlich auf ihre Glaubhaftigkeit (vgl. nachfolgend E. 2.3). Die Äusserungen des Opfers seiner Psychologin gegenüber bilden lediglich insofern Teil der Beweislage, als sie der Polizei zur Kenntnis gebracht wurden und zu einer weiteren Opferbefragung führten. Die Aussagen anlässlich dieser zusätzlichen Einvernahme hat die Vorinstanz ebenso wie alle anderen eingehend geprüft (vgl. E. 2.3). Besondere Umstände, die ein Gutachten zur Glaubhaftigkeit der Opferaussagen nahe legen würden, sind keine erkennbar. Der Beschwerdeführer erwähnt zwar ein "seltsames Aussageverhalten des Kindes", begründet aber nicht näher, worin dieses bestanden haben soll. Das Opfer war im Zeitpunkt seiner Befragungen 6 Jahre alt und vermochte sich verständlich auszudrücken. Die Beeinflussung durch eine Drittperson schliesst die Vorinstanz überzeugend aus (vgl. E. 2.3). Es sind folglich keinerlei Gründe ersichtlich oder vom Beschwerdeführer dargetan, welche die Erstellung eines Glaubhaftigkeitsgutachtens als notwendig erscheinen liessen. Der entsprechende Antrag ist abzuweisen. Demnach durfte auch die Vorinstanz ohne
Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes darauf verzichten, das vom Beschwerdeführer beantragte Glaubhaftigkeitsgutachten erstellen zu lassen.

2.

2.1. Der Beschwerdeführer rügt eine willkürliche Feststellung des Sachverhalts sowie eine Verletzung der Unschuldsvermutung und des fairen Verfahrens.

2.2. Die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz kann vor Bundesgericht nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Offensichtlich unrichtig ist die Sachverhaltsfeststellung, wenn sie willkürlich ist (BGE 139 II 404 E. 10.1 mit Hinweisen; vgl. zum Begriff der Willkür BGE 139 III 334 E. 3.2.5; 138 I 49 E. 7.1; je mit Hinweisen). Eine entsprechende Rüge muss klar und substanziiert begründet werden (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 138 I 225 E. 3.2; 137 IV 1 E. 4.2.3; je mit Hinweisen). Auf rein appellatorische Kritik am angefochtenen Urteil tritt das Bundesgericht nicht ein (BGE 141 IV 249 E. 1.3.1 mit Hinweisen).
Dem Grundsatz "in dubio pro reo" kommt in seiner Funktion als Beweiswürdigungsregel im Verfahren vor Bundesgericht keine Bedeutung zu, die über das Willkürverbot von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV hinausgeht (BGE 138 V 74 E. 7 mit Hinweisen).

2.3. Die Vorinstanz erwägt (Urteil, S. 10 ff.), bei seiner ersten Befragung sei das Mädchen 6 Jahre und 3 Monate alt gewesen. In sämtlichen Befragungen habe es - teils nach längerem Zögern, häufig nach Erstellen von Zeichnungen - verständliche und nachvollziehbare Aussagen gemacht. Anzeichen dafür, dass seine Aussageehrlichkeit gesundheitlich bedingt beeinträchtigt sein könnte oder dass eine kognitive bzw. sprachliche Entwicklungsstörung vorliegen könnte, seien weder behauptet noch den Akten zu entnehmen. Anhaltspunkte dafür, dass das Opfer der Beeinflussung durch Dritte ausgesetzt gewesen sein könnte, lägen ebenfalls keine vor. Die von ihm beschriebenen Interaktionen zwischen ihm und dem Beschwerdeführer, die Beschreibung seiner eigenen psychischen Vorgänge sowie die besondere, altersentsprechende Ausdrucksweise sprächen eindeutig gegen eine eingeschränkte Aussagetüchtigkeit. Wesentlich sei weiter, dass soweit Sachbeweise vorlägen, diese die Opferaussagen bestätigten. Obschon die dritte Opferbefragung stattgefunden habe, nachdem das Mädchen vorgängig seiner Therapeutin über einen Vorfall mit Nutella berichtet habe, falle eine Drittbeeinflussung durch die Therapeutin ausser Betracht. Aus deren Aussagen ergebe sich unzweifelhaft,
dass sie keine detaillierte Kenntnis vom fraglichen Vorfall habe.
Die Vorinstanz gelangt zum Schluss, die Aussagen des Opfers seien als glaubhaft zu qualifizieren (Urteil, S. 14 ff.). Angesprochen auf die Geschehnisse des vergangenen Wochenendes, habe das Kind von sich aus das "Blöde" erwähnt, das es lieber nicht erzählen wolle und schon seiner Mutter erzählt habe. Das Mädchen habe eine natürliche Scham gezeigt, und das Reden sei ihm mit Hilfe von Zeichnungen gelungen. So habe es während des Zeichnens, teils von sich aus, teils auf Nachfrage hin, mit Erklärungen begonnen. Es bestünden keine Anhaltspunkte dafür, dass es vor den ersten Aussagen von jemandem instruiert oder beeinflusst worden sei. Das Mädchen habe auch geschildert, wie es sich gefühlt habe, während der Beschwerdeführer es ausgezogen und fotografiert habe. Ausserdem habe es die Grösse und Farbe des Fotoapparates beschreiben können. Den zweiten Vorfall habe es in altersangepasster Sprache geschildert und mit entsprechenden Gesten untermauert. Das Mädchen habe jeweils eingeräumt, wenn es etwas nicht mehr gewusst habe. Umgekehrt habe es klar und unmissverständlich zum Ausdruck gebracht, wenn es etwas genau gewusst habe. Es habe den Beschwerdeführer nicht übermässig belastet und klar festgehalten, wenn weiter nichts geschehen sei oder
es nicht mehr hatte machen müssen. Die Opferaussagen wiesen insgesamt zahlreiche Realkennzeichen auf, wie insbesondere Hinweise auf Gefühle, spontane Gesten, die Erwähnung von Gegenständen und Örtlichkeiten, und seien in einer altersgerechten Sprache erfolgt. Sie erwiesen sich über sämtliche Befragungen hin als konstant. Dass nicht bei allen Befragungen dasselbe gesagt und der gleiche Schwerpunkt in Bezug auf das Geschehene gesetzt worden sei, sei nicht verwunderlich und entspreche der Reihenfolge, wie die verschiedenen Vorfälle bekannt geworden seien. Dass ein Vorfall erst bei der dritten Befragung erstmals thematisiert worden sei, lasse mit Blick auf die konkreten Verhältnisse keine Zweifel an der Glaubhaftigkeit der Opferaussagen aufkommen. Dies umso weniger, als es gemäss der Therapeutin des Mädchens sogenannte Trigger seien, welche die Vorfälle wieder an die Oberfläche gelangen liessen.
Zusammenfassend hält die Vorinstanz fest, dass die Aussagen des Opfers als glaubhaft einzustufen seien (Urteil, S. 16). In verschiedener Hinsicht würden sie durch Fotos bestätigt, die der Beschwerdeführer vom Opfer gemacht habe, und in Bezug auf einen Vorfall habe sich der Vater des Opfers in übereinstimmender Weise geäussert.

2.4. Damit nimmt die Vorinstanz eine differenzierte Würdigung der Opferaussagen vor und legt nachvollziehbar dar, weshalb sie diese als glaubhaft erachtet. Was der Beschwerdeführer dagegen vorbringt, vermag keine Willkür zu begründen. Seine Ausführungen sind vorwiegend appellatorischer Natur und zeigen lediglich eine andere mögliche Beweiswürdigung bzw. seine eigene Sicht der Dinge auf. Darauf ist nicht einzutreten.
Wenn der Beschwerdeführer die gegen ihn erhobenen Vorwürfe wiederholt "vehement bestreitet", belegt dies allein noch keine Willkür in der vorinstanzlichen Beweiswürdigung, und die von ihm geltend gemachte mögliche Beeinflussung des Opfers durch eine Drittperson wird von der Vorinstanz mit überzeugender Argumentation ausgeschlossen. Dass der Beschwerdeführer in der persönlichen Betroffenheit des Opfervaters eine Motivation für wahrheitswidrige Aussagen sieht, lässt die gegenteilige Auffassung der Vorinstanz ebenfalls nicht willkürlich erscheinen.
Eine Verletzung des Willkürverbots, der Unschuldsvermutung oder des fairen Verfahrens ist damit weder ausreichend dargetan noch erkennbar. Die Vorbringen des Beschwerdeführers erweisen sich als haltlos, soweit sie den Begründungsanforderungen überhaupt genügen.

3.
Seinen Antrag auf Freispruch von den bestrittenen Anschuldigungen begründet der Beschwerdeführer allein mit der geltend gemachten willkürlichen Beweiswürdigung durch die Vorinstanz. Darüber hinausgehende Einwände rechtlicher Natur bringt er nicht vor. Da sich die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung als willkürfrei erweist (vgl. vorne E. 2), erübrigt sich ein Eingehen auf seine Ausführungen.

4.

4.1. Der Beschwerdeführer wendet sich gegen die Strafzumessung sowie den verweigerten Aufschub der Freiheitsstrafe zu Gunsten der ambulanten Massnahme (Beschwerde, S. 20 ff.).

4.2. Soweit der Beschwerdeführer eine kürzere Freiheitsstrafe als angemessen erachtet, basiert seine Argumentation auf den beantragten Freisprüchen. Da er damit nicht durchdringt (vgl. vorne E. 3), ist auf die Höhe der Strafe nicht weiter einzugehen.

4.3.

4.3.1. In Bezug auf den Aufschub der Freiheitsstrafe zu Gunsten der ambulanten Massnahme führt der Beschwerdeführer aus (Beschwerde, S. 22), dass er sich bereits seit einiger Zeit einer ambulanten Therapie unterwerfe und seit seiner Entlassung aus der Untersuchungshaft nicht erneut straffällig geworden sei. Deshalb sei davon auszugehen, dass eine unbedingte Strafe nicht notwendig sei, um ihn von der Begehung weiterer Straftaten abzuhalten. Hinzu komme, dass eine unbedingte Freiheitsstrafe die bereits erzielten Therapieerfolge zumindest kurzfristig gefährden könnte. Ausserdem habe er sich stets an die angeordneten Ersatzmassnahmen gehalten und keinerlei Anlass zu irgendwelchen Beanstandungen gegeben. Durch den Strafvollzug würden seine Zukunftspläne völlig vernichtet. Er habe seit einiger Zeit eine Beziehung und plane eine Zukunft mit dieser Frau. Wenn die unbedingte Freiheitsstrafe zu Gunsten der ambulanten Massnahme aufgeschoben würde, wäre dies ausreichend, um ihn von weiteren Taten abzuhalten. Auch habe die ausgestandene Untersuchungshaft eine abschreckende Wirkung gehabt.

4.3.2. Die Vorinstanz erwägt (Urteil, S. 24 f.), gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung bestehe der Grundsatz, dass eine Strafe zu vollstrecken und eine ambulante Massnahme gleichzeitig durchzuführen sei, womit vom Ausnahmecharakter des Strafaufschubs auszugehen sei. Ein solcher sei nur angezeigt, wenn der Strafvollzug die begründete Aussicht auf eine erfolgreiche Heilbehandlung erheblich beeinträchtigen würde. Im vorliegenden Fall sei ein Strafaufschub nicht erforderlich. Dagegen spreche das psychiatrische Gutachten sowie der Verlaufsbericht der Therapeutin, die den Erfolg der ambulanten Massnahme bei einer vollzugsbegleitenden Durchführung grundsätzlich nicht in Frage stellten. Eine vorübergehende Beeinträchtigung sei hinzunehmen. Dass durch den Strafvollzug günstige Bewährungsaussichten zunichte gemacht oder erheblich vermindert würden, sei nicht erkennbar und vom Beschwerdeführer auch nicht dargetan.

4.3.3. Die Verweigerung des Strafaufschubs durch die Vorinstanz ist nicht zu beanstanden. Zutreffend verweist sie auf die bundesgerichtliche Rechtsprechung, der zufolge ein Strafaufschub anzuordnen ist, wenn die tatsächliche Aussicht auf eine erfolgreiche Behandlung durch den sofortigen Vollzug der ausgefällten Freiheitsstrafe erheblich beeinträchtigt würde. Dabei sind einerseits die Auswirkungen des Strafvollzugs, die Erfolgsaussichten der ambulanten Behandlung und die bisherigen Therapiebemühungen zu berücksichtigen, anderseits aber auch das kriminalpolitische Erfordernis, Straftaten schuldangemessen zu ahnden bzw. rechtskräftige Strafen grundsätzlich zu vollziehen. Ein Aufschub muss sich aus Gründen der Heilbehandlung hinreichend rechtfertigen. Das Gericht hat diesbezüglich ein psychiatrisches Gutachten einzuholen (BGE 129 IV 161 E. 4.1; 124 IV 246 E. 2b; je mit Hinweisen).
Da weder das psychiatrische Gutachten noch die behandelnde Therapeutin sich dahingehend äussern, dass der Strafvollzug den Therapieerfolg gefährden könnte, erscheint ein Aufschub der Strafe nicht angezeigt. Der Beschwerdeführer macht zwar geltend, der Vollzug der Freiheitsstrafe könnte die bereits erzielten Therapieerfolge zumindest kurzfristig gefährden. Er legt jedoch nicht näher dar, inwiefern dies der Fall sein soll. Dass er aktuell eine Beziehung führt und mit dieser Frau Zukunftspläne hat, genügt jedenfalls nicht, um eine drohende Beeinträchtigung seiner Behandlung zu begründen.

5.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist infolge Aussichtslosigkeit der Beschwerde abzuweisen (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Seiner finanziellen Lage ist mit einer reduzierten Gerichtsgebühr Rechnung zu tragen (Art. 65 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'600.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht Luzern, 2. Abteilung, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 18. August 2016

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Die Gerichtsschreiberin: Siegenthaler
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_431/2016
Date : 18 août 2016
Publié : 31 août 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit pénal (partie général)
Objet : Glaubhaftigkeitsgutachten, Willkür, Aufschub des Strafvollzugs


Répertoire des lois
CP: 63 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 63 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes:
1    Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un acte punissable en relation avec son état;
b  il est à prévoir que ce traitement le détournera de nouvelles infractions en relation avec son état.
2    Si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'exécution d'une peine privative de liberté ferme prononcée en même temps que le traitement, l'exécution d'une peine privative de liberté devenue exécutoire à la suite de la révocation du sursis et l'exécution du solde de la peine devenu exécutoire en raison d'une décision de réintégration. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pendant la durée du traitement.
3    L'autorité compétente peut ordonner que l'auteur soit momentanément soumis à un traitement institutionnel initial temporaire si cette mesure permet de passer ensuite à un traitement ambulatoire. Le traitement institutionnel ne peut excéder deux mois au total.
4    Le traitement ambulatoire ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si, à l'expiration de la durée maximale, il paraît nécessaire de le poursuivre pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, le prolonger de un à cinq ans à chaque fois.
187 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 187 - 1. Celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans,
1    Celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans,
2    L'acte n'est pas punissable si la différence d'âge entre les participants ne dépasse pas trois ans.
3    Si, au moment de l'acte ou du premier acte commis, l'auteur avait moins de 20 ans et en cas de circonstances particulières ou si la victime a contracté mariage ou conclu un partenariat enregistré avec l'auteur, l'autorité compétente peut renoncer à le poursuivre, à le renvoyer devant le tribunal ou à lui infliger une peine.274
4    La peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire si l'auteur a agi en admettant par erreur que sa victime était âgée de 16 ans au moins alors qu'en usant des précautions voulues il aurait pu éviter l'erreur.
5    ...275
6    ...276
197
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 197 - 1 Quiconque offre, montre, rend accessibles à une personne de moins de 16 ans ou met à sa disposition des écrits, enregistrements sonores ou visuels, images ou autres objets pornographiques ou des représentations pornographiques, ou les diffuse à la radio ou à la télévision, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque offre, montre, rend accessibles à une personne de moins de 16 ans ou met à sa disposition des écrits, enregistrements sonores ou visuels, images ou autres objets pornographiques ou des représentations pornographiques, ou les diffuse à la radio ou à la télévision, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    Quiconque expose ou montre en public des objets ou des représentations visés à l'al. 1, ou les offre à une personne sans y avoir été invité, est puni de l'amende. Quiconque, lors d'expositions ou de représentations dans des locaux fermés, attire d'avance l'attention des spectateurs sur le caractère pornographique de celles-ci n'est pas punissable.
3    Quiconque recrute un mineur pour qu'il participe à une représentation pornographique ou favorise sa participation à une telle représentation est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
4    Quiconque fabrique, importe, prend en dépôt, met en circulation, promeut, expose, offre, montre, rend accessible, met à disposition, acquiert, obtient par voie électronique ou d'une autre manière ou possède des objets ou représentations visés à l'al. 1, ayant comme contenu des actes d'ordre sexuel avec des animaux, des actes de violence entre adultes ou des actes d'ordre sexuel non effectifs avec des mineurs, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. Si les objets ou représentations ont pour contenu des actes d'ordre sexuel effectifs avec des mineurs, la sanction est une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou une peine pécuniaire.
5    Quiconque consomme ou, pour sa propre consommation, fabrique, importe, prend en dépôt, acquiert, obtient par voie électronique ou d'une autre manière ou possède des objets ou représentations visés à l'al. 1, ayant comme contenu des actes d'ordre sexuel avec des animaux, des actes de violence entre adultes ou des actes d'ordre sexuel non effectifs avec des mineurs, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire. Si les objets ou représentations ont pour contenu des actes d'ordre sexuel effectifs avec des mineurs, la sanction est une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire.
6    En cas d'infraction au sens des al. 4 et 5, les objets sont confisqués.
7    Si l'auteur agit dans un dessein d'enrichissement, le juge prononce une peine pécuniaire en plus de la peine privative de liberté.
8    N'est pas punissable le mineur âgé de 16 ans ou plus qui produit, possède ou consomme, avec le consentement d'un autre mineur âgé de 16 ans ou plus, des objets ou des représentations au sens de l'al. 1 qui les impliquent.
9    Les objets et représentations visés aux al. 1 à 5 qui présentent une valeur culturelle ou scientifique digne de protection ne sont pas de nature pornographique.
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
124-IV-246 • 129-IV-161 • 129-IV-179 • 137-IV-1 • 138-I-225 • 138-I-49 • 138-V-74 • 139-II-404 • 139-III-334 • 141-IV-249
Weitere Urteile ab 2000
6B_431/2016 • 6B_441/2013
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • victime • peine privative de liberté • tribunal fédéral • suspension de l'exécution de la peine • constatation des faits • assistance judiciaire • expertise psychiatrique • traitement ambulatoire • tribunal cantonal • acte d'ordre sexuel avec un enfant • thérapie • condamnation • détention préventive • question • souscription • mois • frais judiciaires • témoin • langue
... Les montrer tous