Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A 790/2015

Urteil vom 18. Mai 2016

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Escher, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Herrmann, Schöbi,
Gerichtsschreiber Buss.

Verfahrensbeteiligte
A.________AG,
Beschwerdeführerin,

gegen

B.________Foundation,
vertreten durch Rechtsanwalt Philipp Schneider,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Provisorische Rechtsöffnung; Rechtliches Gehör,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zug, II. Beschwerdeabteilung, vom 1. Oktober 2015.

Sachverhalt:

A.
Die B.________Foundation ersuchte am 26. Februar 2015 das Kantonsgericht Zug in der gegen die A.________AG eingeleiteten Betreibung Nr. XXX des Betreibungsamtes Appenzell um Erteilung der provisorischen Rechtsöffnung für Fr. 824'610.50 nebst Zins zu 5% seit 21. November 2014 (Darlehensrückzahlung). Mit Entscheid vom 26. Juni 2015 erteilte das Kantonsgericht die provisorische Rechtsöffnung für Fr. 765'000.-- nebst Zins zu 5% seit 21. November 2014.

B.
Die A.________AG erhob dagegen am 9. Juli 2015 Beschwerde an das Obergericht des Kantons Zug, welches diese mit Urteil vom 1. Oktober 2015 abwies, nachdem es der Beschwerde zuvor antragsgemäss die aufschiebende Wirkung erteilt hatte.

C.
Am 6. Oktober 2015 hat die A.________AG Beschwerde in Zivilsachen an das Bundesgericht erhoben. Die Beschwerdeführerin verlangt, das obergerichtliche Urteil aufzuheben und das Begehren um provisorische Rechtsöffnung abzuweisen; eventualiter die Sache zur neuen Beurteilung an das Obergericht zurückzuweisen. Ausserdem ersucht sie um Gewährung der aufschiebenden Wirkung, welche der Beschwerde entgegen dem Antrag der B.________Foundation (Beschwerdegegnerin) mit Verfügung des präsidierenden Mitglieds vom 27. Oktober 2015 zuerkannt wurde.
Die B.________Foundation beantragt in der Sache die Abweisung der Beschwerde. Das Kantonsgericht beantragt die Abweisung der Beschwerde, soweit darauf einzutreten ist und verweist zur Begründung auf das motivierte Urteil. Die Beschwerdeführerin hat eine unaufgeforderte Stellungnahme eingereicht, welche der Beschwerdegegnerin zugestellt worden ist.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde richtet sich gegen den Entscheid einer letzten kantonalen Instanz, die als oberes Gericht über die Rechtsöffnung entschieden hat (Art. 72 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
, Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
und Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG). Der Streitwert übersteigt Fr. 30'000.-- (Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG). Die Beschwerde in Zivilsachen ist damit grundsätzlich zulässig. Die Beschwerdeführerin ist gemäss Art. 76 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
BGG zur Beschwerde berechtigt und die Beschwerdefrist ist eingehalten (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG). Insofern kann auf die Beschwerde eingetreten werden.

1.2. Mit vorliegender Beschwerde kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). In der Beschwerde ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Entscheid Recht verletzt (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG). Die Verletzung verfassungsmässiger Rechte ist ebenfalls zu begründen (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), wobei hier das Rügeprinzip gilt (BGE 133 III 589 E. 2 S. 591).

1.3. Die Beschwerde ist innert der Beschwerdefrist vollständig begründet einzureichen (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG). Kommt es zu einem zweiten Schriftenwechsel, darf die beschwerdeführende Partei die Replik nicht dazu verwenden, ihre Beschwerde zu ergänzen oder zu verbessern (vgl. BGE 132 I 42 E. 3.3.4 S. 47). Die Replik ist nur zu Darlegungen zu verwenden, zu denen die Ausführungen in der Vernehmlassung eines anderen Verfahrensbeteiligten Anlass geben (vgl. BGE 135 I 19 E. 2.2 S. 21.). Soweit die Beschwerdeführerin in ihrer Replik darüber hinausgeht, können ihre Ausführungen nicht berücksichtigt werden.

1.4. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Zulässig ist einzig die Rüge, dass eine Tatsachenfeststellung auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruhe oder eine Tatsache offensichtlich unrichtig festgestellt worden sei (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG).

2.
Gemäss unbestrittener vorinstanzlicher Feststellung haben die Parteien folgende vier - gemäss Rechtswahl dem liechtensteinischen Recht unterstellte - Kreditverträge abgeschlossen: Kreditvertrag vom 27./31. Januar 2011 über Fr. 290'000.--; Kreditvertrag vom 21. November bzw. 12. Dezember 2011 über Fr. 250'000.--; Kreditvertrag vom 24./30. April 2012 über Fr. 175'000.-- und Kreditvertrag vom 18./29. Juni 2013 über Fr. 50'000.--. Die unstrittig tatsächlich zur Verfügung gestellten Kredite in Höhe von gesamthaft Fr. 765'000.-- sind nach der Auffassung des Obergerichts zur Rückzahlung fällig geworden, weshalb es die erstinstanzliche Erteilung der provisorischen Rechtsöffnung bestätigt hat.

3.
Die Beschwerdegegnerin rügt vorab eine Verletzung des rechtlichen Gehörs, weil die Vorinstanz ihre Einwendung, es liege bezüglich der mit Schreiben vom 17. November 2014 erfolgten Kündigung der Kreditverträge vom 21. November 2011 bzw. 12. Dezember 2011, vom 24./30. April 2012 und vom 18./29. Juni 2013 keine sachlich gerechtfertigte Kündigung vor, schlicht nicht behandelt habe. Die Vorinstanz habe die Beschwerde einzig mit der Begründung abgewiesen, die Beschwerdegegnerin habe den urkundlichen Nachweis dafür erbracht, dass die Kreditverträge nach liechtensteinischem Recht als Schuldanerkennung gelten würden. Auf die materiell-rechtlichen Einwendungen gegen die Kündigung sei sie dagegen nicht eingegangen. Sie habe es mithin unterlassen, nach liechtensteinischem Recht zu prüfen, ob ihre Einwendungen zutreffend sind oder nicht.
Der Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 53 Abs. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 53 Droit d'être entendu - 1 Les parties ont le droit d'être entendues.
1    Les parties ont le droit d'être entendues.
2    Elles ont notamment le droit de consulter le dossier et de s'en faire délivrer copie pour autant qu'aucun intérêt prépondérant public ou privé ne s'y oppose.
ZPO und Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) verlangt, dass das Gericht die Vorbringen des vom Entscheid in seiner Rechtsstellung Betroffenen auch tatsächlich hört, prüft und in der Entscheidfindung berücksichtigt (BGE 134 I 83 E. 4.1 S. 88 mit Hinweisen). Damit sich sowohl die Parteien als auch die Rechtsmittelinstanz über die Tragweite des Entscheids ein Bild machen können, ist sein Entscheid zu begründen. Die Begründung muss kurz die Überlegungen nennen, von denen sich das Gericht hat leiten lassen und auf die sich sein Entscheid stützt. Nicht erforderlich ist hingegen, dass sich der Entscheid mit allen Parteistandpunkten einlässlich auseinandersetzt und jedes einzelne Vorbringen ausdrücklich widerlegt; es genügt, wenn der Entscheid gegebenenfalls sachgerecht angefochten werden kann (BGE 140 II 262 E. 6.2 S. 274; 139 IV 179 E. 2.2 S. 183; 138 IV 81 E. 2.2 S. 84; 137 II 266 E. 3.2 S. 270; 136 I 184 E. 2.2.1 S. 188).

4.

4.1. Vorliegend steht fest (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) und ist unbestritten, dass die Beschwerdegegnerin die Kreditverträge vom 21. November bzw. 12. Dezember 2011, 24./30. April 2012 und 18./29. Juni 2013 wegen "unzumutbaren und fortlaufenden Vertragsverletzungen" am 17. November 2014 mit sofortiger Wirkung gekündigt hat. Wie aus den Verträgen hervorgeht und ergänzt werden kann (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), findet sich darin unter dem Titel Kündigung jeweils folgender Passus: "Während der Laufzeit des Vertrages (Ziff. 3) kann dieser Vertrag beiderseits nur aus sachlich gerechtfertigten, wichtigen Gründen mit sofortiger Wirkung gekündigt werden." Unbestritten ist auch, dass die Beschwerdeführerin ihrer Pflicht zur Zinszahlung nicht nachgekommen ist.

4.2. Wie die Beschwerdeführerin mit Aktenhinweisen aufzeigt (S. 10 der bundesgerichtlichen Beschwerdeschrift mit Hinweis auf S. 6 Rz. 14 der kantonalen Beschwerde), hat sie in ihrer kantonalen Beschwerde diesbezüglich darauf hingewiesen, dass die Fälle, in denen die Beschwerdegegnerin vorzeitig kündigen kann, im Vertrag nicht genau umschrieben wurden. Die Erstinstanz habe es zu Unrecht unterlassen, nach dem anwendbaren liechtensteinischen Recht näher zu beurteilen, ob ein Verzug bei der Zinszahlung eines Darlehens tatsächlich einen sachlich gerechtfertigten, wichtigen Grund für eine sofortige Kündigung des Kreditvertrags darstelle. Die Verletzung der wesentlichsten Pflicht in einem gegenseitigen Vertrag bedeute noch nicht, dass ein solcher Vertrag mit sofortiger Wirkung gekündigt werden könne. Zur Feststellung des ausländischen Rechts müssten sachgerechte Belege wie Gesetzesbestimmungen, Praxis der Gerichte, Rechtsgutachten etc. nachgewiesen werden, wobei sie diesbezüglich auf die bundesgerichtliche Rechtsprechung verwies (vgl. BGE 140 III 456 E. 2.3 S. 459).

4.3. Aus dem vorinstanzlichen Entscheid geht in der Tat nicht hervor, aus welchen Motiven das Obergericht im vorliegenden Fall zum Schluss gelangt ist, die ausserordentliche Kündigung sei berechtigt bzw. die Forderungen seien unmittelbar mit Aussprache der Kündigung fällig geworden. Es ist nicht bekannt ob, und wenn ja nach welchen Grundsätzen die Vorinstanz eine Auslegung der strittigen Kündigungsklausel vorgenommen hat; die bereits erstinstanzlich erfolgte Bestreitung der Rechtmässigkeit der ausserordentlichen Kündigung wird im vorinstanzlichen Entscheid nicht einmal erwähnt. Wie die Beschwerdeführerin zu Recht bemerkt, kann der Verweis der Vorinstanz auf den von der Beschwerdegegnerin im erstinstanzlichen Verfahren eingereichten Beschluss des Fürstlichen Landgerichts vom 31. März 2015 nicht als sachbezogene Begründung dienen. Das diesem Beschluss zu Grunde liegende liechtensteinische Rechtsöffnungsverfahren betraf einzig den Kreditvertrag zwischen den Parteien vom 27./31. Januar 2011 (vgl. dazu E. 6 hiernach), wobei sich die Beschwerdegegnerin zur Begründung der Fälligkeit der Rückzahlungsverpflichtung im Zeitpunkt der Einleitung der Vollstreckungsmassnahmen auf den Ablauf der vertraglich vereinbarten Laufzeit stützen konnte
und sich nicht auf eine (ausserordentliche) Kündigung berufen hat; mithin hat sich dem Fürstlichen Landgericht in diesem Verfahren die Frage der Zulässigkeit einer sofortigen Kündigung des Kreditvertrags aus wichtigem Grund gar nicht gestellt. Abgesehen von diesem nicht hilfreichen Verweis auf das genannte liechtensteinische Rechtsöffnungsverfahren hat die Vorinstanz lediglich in einem einzigen Satz festgehalten, dass die Kreditverträge vom 21. November 2011 bzw. 12. Dezember 2011, vom 24./30. April 2012 und vom 18./29. Juni 2013 mit Schreiben vom 17. November 2014 gekündigt worden sind und unmittelbar daraus gefolgert, die Beschwerdegegnerin habe damit glaubhaft gemacht, dass nach dem anwendbaren liechtensteinischen Recht eine unterschriftlich anerkannte (fällige) Schuld der Beschwerdeführerin bestehe. Diese - entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin - keinesfalls hinreichende vorinstanzliche Begründung stellt eine Verletzung des rechtlichen Gehörs dar, da sie jegliche Auseinandersetzung mit wesentlichen Vorbringen der Beschwerdeführerin vermissen lässt. Hinzu kommt, dass die vorinstanzliche Ausdrucksweise hinsichtlich des erforderlichen Beweismasses der Natur des Rechtsöffnungsverfahrens nicht gerecht wird, ist doch die
Fälligkeit der Forderung als Bestand des Rechtsöffnungstitels von der betreibenden Partei nachzuweisen und nicht lediglich glaubhaft zu machen (BGE 140 III 456 E. 2.4 S. 461; vgl. auch E. 6.2 hiernach).

4.4. An diesem Ergebnis vermag die Argumentation der Beschwerdegegnerin, die Vorinstanz hätte sich mit den nicht hinreichend substanziierten Vorbringen der Beschwerdeführerin mangels Relevanz nicht auseinandersetzen müssen, nichts zu ändern. Der Nachweis ausländischen Rechts kann vorliegend nicht der Beschwerdeführerin als Schuldnerin auferlegt werden und ihr Vorbringen, der Anwendungsbereich der Kündigung aus wichtigem Grund nach liechtensteinischem Recht sei nicht eröffnet bzw. Gegenteiliges sei nicht nachgewiesen worden, ist durchaus geeignet unter die wesentlichen Gesichtspunkte des Entscheides zu fallen. Dies umso mehr, als die schweizerische Lehre der Möglichkeit einer (sofortigen) Kündigung eines Darlehens aus wichtigem Grund wegen Verzugs mit Zinszahlungen mehrheitlich kritisch gegenübersteht und den Darleiher stattdessen auf ein Vorgehen nach Art. 107 ff
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 107 - 1 Lorsque, dans un contrat bilatéral, l'une des parties est en demeure, l'autre peut lui fixer ou lui faire fixer par l'autorité compétente un délai convenable pour s'exécuter.
1    Lorsque, dans un contrat bilatéral, l'une des parties est en demeure, l'autre peut lui fixer ou lui faire fixer par l'autorité compétente un délai convenable pour s'exécuter.
2    Si l'exécution n'est pas intervenue à l'expiration de ce délai, le droit de la demander et d'actionner en dommages-intérêts pour cause de retard peut toujours être exercé; cependant, le créancier qui en fait la déclaration immédiate peut renoncer à ce droit et réclamer des dommages-intérêts pour cause d'inexécution ou se départir du contrat.
. OR verweist (vgl. MAURENBRECHER, Das verzinsliche Darlehen im schweizerischen Recht, 1995, S. 239; SCHÄRER/MAURENBRECHER, in Basler Kommentar, Obligationenrecht, Bd. I, 5. Aufl. 2011, N. 8 zu Art. 313
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 313 - 1 En matière civile, le prêteur ne peut réclamer des intérêts que s'ils ont été stipulés.
1    En matière civile, le prêteur ne peut réclamer des intérêts que s'ils ont été stipulés.
2    En matière de commerce, il en est dû même sans convention.
und N. 22 zu Art. 318
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 318 - Si le contrat ne fixe ni terme de restitution ni délai d'avertissement, et n'oblige pas l'emprunteur à rendre la chose à première réquisition, l'emprunteur a, pour la restituer, six semaines qui commencent à courir dès la première réclamation du prêteur.
OR; HONSELL, Schweizerisches Obligationenrecht, 9. Aufl. 2010, S. 272; BGE 100 II 345 E. 3 S. 350). Die Beschwerdegegnerin macht zwar geltend, dass
sie bereits in ihrer vorinstanzlichen Beschwerdeantwort vom 24. Juli 2015 verschiedene Nachweise zum liechtensteinischen Recht erbracht habe; allein damit vermag sie den Vorwurf, die Vorinstanz habe ihre Pflicht zur Prüfung des Einwands der Beschwerdeführerin missachtet, nicht zu entkräften, zumal die Vorinstanz die beschwerdegegnerischen Ausführungen zum liechtensteinischen Recht in ihrem Entscheid gar nicht erwähnt hat. Die Beschwerdegegnerin bestreitet damit lediglich die materielle Begründetheit der Argumentation der Beschwerdeführerin und übersieht, dass das Bundesgericht - mit Blick auf die formelle Natur des Anspruchs auf rechtliches Gehör (BGE 137 I 195 E. 2.2 S. 197; Urteil 5A 291/2007 vom 21. August 2007 E. 2.1, nicht publ. in BGE 133 III 684) - nicht zu prüfen hat, ob und inwieweit der vorinstanzliche Entscheid bei Berücksichtigung der Vorbringen der Beschwerdeführerin materiell effektiv anders ausgefallen wäre. Aus dem gleichen Grund ist auch dem Hauptantrag der Beschwerdeführerin auf Abweisung des Rechtsöffnungsbegehrens nicht zu entsprechen. Eine Rückweisung an die Vorinstanz zu neuer Entscheidung drängt sich vorliegend ausserdem deshalb auf, weil gegebenenfalls noch die im erstinstanzlichen Entscheid erwähnte
Eventual- und Subeventualbegründung zu beurteilen wäre, wozu sich das Obergericht ebenfalls weder in sachverhaltlicher noch in rechtlicher Hinsicht geäussert hat.

5.
Die Beschwerdeführerin rügt auch in Bezug auf den Kreditvertrag vom 27./31. Januar 2011 über Fr. 290'000.-- eine Verletzung ihres rechtlichen Gehörs. Die Vorinstanz habe ihren Einwand nicht behandelt, es handle sich um einen befristeten Vertrag, welcher nach Ablauf der festen Vertragsfrist zwischen den Parteien weitergeführt worden sei. Eine Kündigung liege nicht vor. Allerdings finden sich hinsichtlich des Kreditvertrags vom 27./31. Januar 2011 im angefochtenen Entscheid konkrete Erwägungen und leitet die Beschwerdegegnerin die Fälligkeit der Rückzahlungsverpflichtung diesbezüglich nicht aus einer ausserordentlichen Kündigung sondern direkt aus dem Ablauf der vertraglich vereinbarten Laufzeit ab; mithin liegt hier auf der Hand, aus welchen Gründen das Obergericht die Behauptungen der Beschwerdeführerin als unbeachtlich erachtet hat (vgl. E. 6 hiernach). Inwiefern ihr eine sachgerechte Anfechtung verunmöglicht worden sein soll ist weder dargetan noch ersichtlich. Hinsichtlich des Kreditvertrags vom 27./31. Januar 2011 ist die Gehörsrüge daher unbegründet.

6.
In materieller Hinsicht stellt sich die Sach- und Rechtslage betreffend den Kreditvertrag vom 27./31. Januar 2011 über Fr. 290'000.-- wie folgt dar.

6.1. Vorliegend liegt ein internationales Verhältnis vor, da die Beschwerdegegnerin ihren Sitz in Liechtenstein hat. Der Vertrag enthält in Ziff. 6 eine Vereinbarung über das anwendbare Recht, nach welcher liechtensteinisches Recht gilt (vgl. Art. 116
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 116 - 1 Le contrat est régi par le droit choisi par les parties.
1    Le contrat est régi par le droit choisi par les parties.
2    L'élection de droit doit être expresse ou ressortir de façon certaine des dispositions du contrat ou des circonstances; en outre, elle est régie par le droit choisi.
3    L'élection de droit peut être faite ou modifiée en tout temps. Si elle est postérieure à la conclusion du contrat, elle rétroagit au moment de la conclusion du contrat. Les droits des tiers sont réservés.
IPRG), wobei die Gültigkeit des Vertrags unbestritten ist. Die Voraussetzungen zur Bewilligung der provisorischen Rechtsöffnung, besonders das Erfordernis einer Schuldanerkennung sowie die Elemente einer solchen Urkunde, gehören zur schweizerischen lex fori; hingegen werden die materiellrechtlichen Fragen - namentlich die Fälligkeit der Forderung -, welche die Verpflichtung des Betriebenen berühren, durch das Gesetz gelöst, welches die Kollisionsnormen des schweizerischen internationalen Privatrechts bezeichnen (BGE 140 III 456 E. 2.2.1 S. 457 f. mit Hinweisen).

6.2. Gemäss Art. 82 Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
SchKG kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen, wenn die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung beruht. Eine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
SchKG liegt vor, wenn daraus der vorbehalts- und bedingungslose Wille des Betriebenen hervorgeht, dem Betreibenden eine bestimmte oder leicht bestimmbare Geldsumme zu zahlen. Ein Darlehensvertrag über eine bestimmte Summe taugt grundsätzlich als Rechtsöffnungstitel für die Rückzahlung des Darlehens, solange der Schuldner die Auszahlung nicht bestreitet (BGE 132 III 480 E. 4.2 S. 481; Urteil 5A 326/2011 vom 6. September 2011 E. 3.2). Die anerkannte Forderung muss indes im Zeitpunkt der Anhebung der Betreibung fällig gewesen sein (Urteil 5A 845/2009 vom 16. Februar 2010 E. 7.1). Bei einem Rechtsöffnungsgesuch betreffend die Rückforderung einer Darlehensvaluta muss der Gläubiger daher ausserdem die Fälligkeit des Rückzahlungsanspruchs nachweisen ( vgl. MEYER, Die Rechtsöffnung aufgrund synallagmatischer Schuldverträge, 1979, S. 155).

6.3. Die Auszahlung der Darlehenssumme an die Beschwerdeführerin ist vorliegend unbestritten. Dass die Rückzahlungsverpflichtung im Zeitpunkt der Anhebung der Betreibung fällig war, ergibt sich alsdann explizit aus Ziff. 3 des Vertrags vom 27./31. Januar 2011, in welcher die Parteien unter dem Titel Laufzeit und Rückzahlung folgendes vereinbart haben: "Der Kreditvertrag wird zunächst bis zum 31. Dezember 2013 geschlossen. Danach kann der Vertrag, wenn sich die Parteien darauf verständigen, zu neuen Konditionen verlängert werden. Der Kreditnehmer kann beliebig den Kredit tilgen. Der zum 31.12.2013 noch offene Betrag ist zu diesem Zeitpunkt jedoch fällig."
Die Beschwerdeführerin scheint zu Recht nicht in Abrede stellen zu wollen, dass ein befristetes Darlehen (auch) nach liechtensteinischem Recht unmittelbar mit Ablauf der vereinbarten Laufzeit zur Rückzahlung fällig wird (vgl. § 983 des Allgemeinen Bürgerlichen Gesetzbuches vom 1. Juni 1811). Für ihre Behauptung, dass der Vertrag unter den Parteien weitergeführt wurde bzw. spätere Abreden die Fälligkeit geändert hätten, hat die Beschwerdeführerin keine Belege eingereicht. Mit der blossen Behauptung, die Beschwerdegegnerin hätte diesen Vertrag zur Herbeiführung der Fälligkeit kündigen müssen, vermag sie den Rechtsöffnungstitel nicht in Zweifel zu ziehen. Vielmehr ist das auf den Vertrag vom 27./31. Januar 2011 gestützte Rechtsöffnungsgesuch hinsichtlich der Fälligkeit eindeutig dokumentiert, und zwar ungeachtet der in der Lehre umstrittenen und in der kantonalen Gerichtspraxis uneinheitlich gehandhabten Frage, ob die Betreibungsforderung bei Absenden des Betreibungsbegehrens oder erst bei Zustellung des Zahlungsbefehls fällig sein muss (zu den divergierenden Auffassungen vgl. STAEHELIN, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, Bd. I, 2. Aufl. 2010, N. 77 zu Art. 82
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
SchKG). Der Beginn des Zinsenlaufs per
21. November 2014 wird von der Beschwerdeführerin schliesslich nicht in Frage gestellt. Was den Kreditvertrag vom 27./31. Januar 2011 betrifft, hält das vorinstanzliche Urteil daher auch in materieller Hinsicht vor Bundesrecht stand.

7.

7.1. Aus den dargelegten Gründen ist das angefochtene Urteil in teilweiser Gutheissung der Beschwerde wegen Nichtbefassens mit wichtigen Argumenten bezüglich der Rechtmässigkeit der ausserordentlichen Kündigung der Kreditverträge vom 21. November bzw. 12. Dezember 2011, vom 24. bzw. 30. April 2012 und vom 18./29. Juni 2013 (s. E. 4) vollumfänglich aufzuheben und die Angelegenheit zur neuen Beurteilung der Voraussetzungen der provisorischen Rechtsöffnung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Sie wird die Rechtsöffnung gestützt auf den Kreditvertrag vom 27./31. Januar 2011 im Umfang von Fr. 290'000.-- nebst Zins zu 5% seit 21. November 2014 zu bestätigen haben (s. E. 6). Soweit betragsmässig darüber hinausgehend bzw. die übrigen Kreditverträge betreffend, wird sie über die Rechtsöffnung im Sinne der Erwägungen neu zu befinden haben.

7.2. Der Verfahrensausgang entspricht nicht dem Hauptantrag der Beschwerdeführerin, so dass es sich vorliegend rechtfertigt, die Gerichtskosten je zur Hälfte der Beschwerdegegnerin und der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG) und keine Parteientschädigungen zuzusprechen (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG; vgl. BGE 135 III 31 E. 3 S. 39). Über die bisherigen kantonalen Kosten und Entschädigungen wird das Obergericht im Rahmen des Rückweisungsverfahrens neu zu entscheiden haben (Art. 67
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 67 Frais de la procédure antérieure - Si le Tribunal fédéral modifie la décision attaquée, il peut répartir autrement les frais de la procédure antérieure.
und Art. 68 Abs. 5
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Das Urteil des Obergerichts des Kantons Zug vom 1. Oktober 2015 wird aufgehoben. Die Sache wird zur Neubeurteilung im Sinne der Erwägungen an das Obergericht zurückgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten des bundesgerichtlichen Verfahrens von Fr. 5'000.-- werden den Parteien je zur Hälfte auferlegt.

3.
Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zug, II. Beschwerdeabteilung, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 18. Mai 2016

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Escher

Der Gerichtsschreiber: Buss
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_790/2015
Date : 18 mai 2016
Publié : 05 juin 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des poursuites et de la faillite
Objet : Provisorische Rechtsöffnung; Rechtliches Gehör


Répertoire des lois
CO: 107 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 107 - 1 Lorsque, dans un contrat bilatéral, l'une des parties est en demeure, l'autre peut lui fixer ou lui faire fixer par l'autorité compétente un délai convenable pour s'exécuter.
1    Lorsque, dans un contrat bilatéral, l'une des parties est en demeure, l'autre peut lui fixer ou lui faire fixer par l'autorité compétente un délai convenable pour s'exécuter.
2    Si l'exécution n'est pas intervenue à l'expiration de ce délai, le droit de la demander et d'actionner en dommages-intérêts pour cause de retard peut toujours être exercé; cependant, le créancier qui en fait la déclaration immédiate peut renoncer à ce droit et réclamer des dommages-intérêts pour cause d'inexécution ou se départir du contrat.
313 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 313 - 1 En matière civile, le prêteur ne peut réclamer des intérêts que s'ils ont été stipulés.
1    En matière civile, le prêteur ne peut réclamer des intérêts que s'ils ont été stipulés.
2    En matière de commerce, il en est dû même sans convention.
318
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 318 - Si le contrat ne fixe ni terme de restitution ni délai d'avertissement, et n'oblige pas l'emprunteur à rendre la chose à première réquisition, l'emprunteur a, pour la restituer, six semaines qui commencent à courir dès la première réclamation du prêteur.
CPC: 53
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 53 Droit d'être entendu - 1 Les parties ont le droit d'être entendues.
1    Les parties ont le droit d'être entendues.
2    Elles ont notamment le droit de consulter le dossier et de s'en faire délivrer copie pour autant qu'aucun intérêt prépondérant public ou privé ne s'y oppose.
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LDIP: 116
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 116 - 1 Le contrat est régi par le droit choisi par les parties.
1    Le contrat est régi par le droit choisi par les parties.
2    L'élection de droit doit être expresse ou ressortir de façon certaine des dispositions du contrat ou des circonstances; en outre, elle est régie par le droit choisi.
3    L'élection de droit peut être faite ou modifiée en tout temps. Si elle est postérieure à la conclusion du contrat, elle rétroagit au moment de la conclusion du contrat. Les droits des tiers sont réservés.
LP: 82
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
67 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 67 Frais de la procédure antérieure - Si le Tribunal fédéral modifie la décision attaquée, il peut répartir autrement les frais de la procédure antérieure.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
100-II-345 • 132-I-42 • 132-III-480 • 133-III-589 • 133-III-684 • 134-I-83 • 135-I-19 • 135-III-31 • 136-I-184 • 137-I-195 • 137-II-266 • 138-IV-81 • 139-IV-179 • 140-II-262 • 140-III-456
Weitere Urteile ab 2000
5A_291/2007 • 5A_326/2011 • 5A_790/2015 • 5A_845/2009
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
1995 • acte de recours • admission partielle • amende • application ratione materiae • attestation • autorité de recours • autorité inférieure • avocat • champ d'application • commandement de payer • communication • condition • contrat • contrat d'ouverture de crédit • contrat de crédit à la consommation • contrat de durée déterminée • couturier • degré de la preuve • demeure • directeur • doute • droit d'être entendu • droit international privé • droit suisse • droit étranger • débiteur • début • décision • délai de recours • déterminabilité • effet suspensif • emploi • examen • expertise juridique • frais judiciaires • greffier • hameau • intéressé • intérêt • juste motif • lausanne • lex fori • liechtenstein • loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite • mainlevée provisoire • motivation de la décision • moyen de preuve • nombre • objection • office des poursuites • pratique judiciaire et administrative • prêt de consommation • prêteur • question • reconnaissance de dette • recours en matière civile • restitution • réplique • réponse au recours • réquisition de poursuite • résiliation anticipée • second échange d'écritures • signature • tribunal cantonal • tribunal fédéral • valeur litigieuse • violation du droit • volonté • élection de droit • état de fait • étendue