Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 668/2023

Urteil vom 18. März 2024

IV. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichter Maillard,
Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Christian Bignasca,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Rechtsabteilung, Fluhmattstrasse 1, 6002 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung
(Abklärung des Sachverhalts; Arbeitsfähigkeit),

Beschwerde gegen das Urteil des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 8. September 2023 (VBE.2022.365).

Sachverhalt:

A.
Der 1979 geborene A.________ arbeitete bei der B.________ AG als Schaler und war dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) obligatorisch unfallversichert. Am 20. September 2018 verletzte er sich bei einem Misstritt auf einer Treppe am rechten Sprunggelenk. Die Klinik C.________ AG diagnostizierte im Bericht vom 1. Februar 2019 einen Status nach Supinationstrauma des oberen Sprunggelenks (OSG) rechts mit Zuzug eines Längssplittings der Peroneus-Brevissehne inframalleolär und Zerrung des Ligamentum fibulo-talare anterius sowie Ligamentum fibulo-calcaneare Fuss rechts. Am 12. April 2019 wurde der Versicherte in dieser Klinik am rechten Fuss operiert. Die Suva kam für die Heilbehandlung und das Taggeld auf. Mit Schreiben vom 21. Mai 2021 stellte sie die Heilbehandlung per sofort und das Taggeld per 31. Juli 2021 ein; für die Kosten der Schmerztherapie bei Bedarf komme sie auch nach Fallabschluss bis auf Weiteres noch auf. Mit Verfügung vom 29. Juni 2021 sprach sie dem Versicherten eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 17.5 % zu und verneinte den Rentenanspruch, da der Invaliditätsgrad bloss 1 % betrage. Hieran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 23. August 2022 fest.

B.
Die hiergegen von A.________ erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Urteil vom 8. September 2023 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, in Aufhebung des kantonalen Urteils sei die Sache an die Vorinstanz zu weiteren Sachverhaltsabklärungen zurückzuweisen. Es sei ihm die unentgeltliche Rechtspflege zu bewilligen.
Das Bundesgericht verzichtet auf den Schriftenwechsel.

Erwägungen:

1.
Das Bundesgericht prüft die Eintretensvoraussetzungen von Amtes wegen und mit freier Kognition (Art. 29 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
BGG; BGE 139 V 42 E. 1). Da die Beschwerde an das Bundesgericht ein reformatorisches Rechtsmittel ist (Art. 107 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
BGG), darf sie sich grundsätzlich nicht auf einen rein kassatorischen Antrag beschränken. Anders verhält es sich, wenn das Bundesgericht im Falle einer Gutheissung in der Sache ohnehin nicht selbst entscheiden könnte, insbesondere weil die nötigen Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz fehlen (BGE 136 V 131 E. 1.2, 133 III 489 E. 3.1). Aus der Beschwerdebegründung, die zur Interpretation des Rechtsbegehrens beigezogen werden kann (BGE 137 II 313 E. 1.3), geht hervor, dass die Vorinstanz laut Auffassung des Beschwerdeführers weitere Abklärungen betreffend die Arbeitsfähigkeit bzw. den Rentenanspruch hätte tätigen müssen. Demnach und weil die übrigen Sachurteilsvoraussetzungen gegeben sind, ist auf die Beschwerde einzutreten (vgl. auch Urteil 8C 363/2023 vom 12. Januar 2024 E. 1).

2.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2). Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

3.

3.1. Streitig ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Verneinung des Rentenanspruchs ohne weitere Abklärungen vor Bundesrecht standhält.

3.2. Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend die Invaliditätsbemessung nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art.16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG), den Rentenanspruch (Art.18
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
UVG) und den Beweiswert von ärztlichen Berichten (BGE 135 V 465 E. 4.4, 134 V 231 E. 5.1, 125 V 351 E. 3a) richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.

4.
Umstritten ist als Erstes die somatisch bedingte Arbeits (un) fähigkeit des Beschwerdeführers.
Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, weder aus den medizinischen Akten noch aus den Vorbringen des Beschwerdeführers ergäben sich auch nur geringe Zweifel an der Schlüssigkeit und Vollständigkeit der Beurteilungen des Kreisarztes Dr. med. D.________, Facharzt für Chirurgie, Orthopädische Chirurgie und Traumatologie des Bewegungsapparates, vom 19. Mai 2021 und 5. August 2022. Gestützt hierauf sei dem Beschwerdeführer nur noch eine angepasste Tätigkeit mit folgendem Belastungsprofil zumutbar: keine Arbeiten in der Höhe - auf Dächern, Leitern, Gerüsten etc.; mit permanentem Treppenab- und -aufgehen; auf unebenem Gelände; mit permanenten Rotationsbewegungen des rechten Beins; unter Einfluss von Stössen und Vibrationen, die sich negativ auf das rechte Sprunggelenk auswirken würden; in der gebückten und gekauerten Position; mit Heben und Tragen von Gegenständen, die schwerer als 15 kg seien. Dem widersprechende fachärztliche Einschätzungen fänden sich nicht in den Akten. Weiter begründete die Vorinstanz, weshalb die Einwände des Beschwerdeführers und die von ihm aufgelegten Arztberichte an diesem Ergebnis nichts zu ändern vermöchten.

5.

5.1. Der Beschwerdeführer bringt im Wesentlichen vor, aktenkundig sei, dass bei ihm nach der Operation vom 15. (richtig 12.) April 2019 persistierende Schmerzen aufgetaucht seien, die sich trotz physiotherapeutischer Behandlung nicht gelindert hätten. Arbeitsversuche hätten deshalb abgebrochen werden müssen. Er beruft sich auf folgende Arztberichte: der Dr. med. E.________, Fachärztin FMH für Orthopädische Chirurgie und Traumatologie des Bewegungsapparates, vom 15. Oktober 2019, der Dr. med. F.________, Fachärztin Allgemeine Innere Medizin FMH, vom 11. November 2019 (telefonische Angaben gegenüber der Suva) und der Dr. med. G.________, Oberärztin Schmerztherapie, Spital H.________, vom 1. Dezember 2020 sowie vom 9. Februar und 17. März 2021. Der Beschwerdeführer sei somit bis zur kreisärztlichen Untersuchung des Dr. med. D.________ vom 18. Mai 2021 aufgrund seiner Schmerzen immer zu 100 % arbeitsunfähig gewesen. Inwiefern sich Dr. med. D.________ mit den erhobenen Befunden und den subjektiven Angaben des Beschwerdeführers auseinandergesetzt und seine Arbeitsfähigkeit schlüssig begründet festgelegt haben soll, ergebe sich weder aus seiner Untersuchung vom 18. Mai 2021 noch aus der vorinstanzlichen Begründung. Zudem werde
beanstandet, dass vor Fallabschluss nie ein Arbeitsversuch unter Beobachtung eines Suva-Arztes durchgeführt worden sei. Der Bericht des Dr. med. D.________ sei somit unvollständig. Aufgrund der ausgeprägten Schmerzsymptomatik wäre es für die Beurteilung der Leistungsfähigkeit unerlässlich gewesen, das negative Anforderungsprofil (im Sinne von "was kann die Person nicht mehr") einem positiven Anforderungsprofil (im Sinne von "was kann die Person noch") gegenüberzustellen. Es bestünden zahlreiche Hinweise, die Zweifel an seinen Schlussfolgerungen wecken könnten.

5.2. Im Rahmen seines Berichts vom 19. Mai 2021 untersuchte der Kreisarzt Dr. med. D.________ den Beschwerdeführer am 18. Mai 2021 klinisch eingehend. Er berücksichtigte zudem die medizinischen Vorakten inkl. die bildgebenden Befunde und die vom Beschwerdeführer geklagten Beschwerden. Insbesondere hatte Dr. med. D.________ Kenntnis von den angerufenen Berichten der Dres. med. E.________ und G.________ (vgl. E. 5.1 hiervor). In diesem Lichte erfüllt die Beurteilung des Dr. med. D.________ die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage.
Dass er die vom Beschwerdeführer angerufenen Angaben der Dr. med. F.________ vom 11. November 2019 (vgl. E. 5.1 hiervor) bei der Wiedergabe des aktenmässigen Verlaufs nicht erwähnte, ist nicht entscheidwesentlich. Denn hierbei handelte es sich um eine telefonische Auskunft der Dr. med. F.________ gegenüber der Suva, die von der Suva-Mitarbeiterin auf wenigen Zeilen wiedergegeben wurde und keine Begründung enthält.

5.3. Zudem ist dem Beschwerdeführer entgegenzuhalten, dass es für die Bestimmung des Rentenanspruchs grundsätzlich unabhängig von der Diagnose und der Schwere des unfallbedingten Gesundheitsschadens einzig darauf ankommt, ob und in welchem Ausmass eine Beeinträchtigung der Arbeits- bzw. Erwerbsfähigkeit vorliegt (vgl. SVR 2023 UV Nr. 48 S. 169, 8C 1/2023 E. 6.2.2; Urteil 8C 387/2023 vom 8. November 2023 E. 6.2.1). Keiner der vom Beschwerdeführer letztinstanzlich angerufenen Arztberichte (vgl. E. 5.1 hiervor) beinhaltet Angaben betreffend seine Arbeits (un) fähigkeit. Auch in diesem Lichte kann er daraus nichts zu seinen Gunsten ableiten.

5.4. Unter diesen Umständen erübrigte sich - entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers - eine Abklärung seiner konkreten beruflichen Leistungsfähigkeit (Arbeitsversuch) (vgl. auch E. 6.2 hiernach), zumal die abschliessende Beurteilung der sich aus einem Gesundheitsschaden ergebenden funktionellen Leistungsfähigkeit in der Hauptsache dem Arzt oder der Ärztin und nicht den Fachleuten der Berufsberatung/beruflichen Eingliederung obliegt (SVR 2023 UV Nr. 26 S. 85, 8C 427/2022 E. 3.3 mit Hinweis). Der Beschwerdeführer verweist bloss pauschal, ohne nähere Konkretisierung, auf gescheiterte Arbeitsversuche, zeigt aber nicht substanziiert auf, inwiefern dies die Beurteilungen des Dr. med. D.________ in Frage zu stellen vermöchte (vgl. E. 6.1 hiernach).

6.

6.1. Insgesamt vermögen die Einwände des Beschwerdeführers keine auch nur geringen Zweifel an den Beurteilungen des Dr. med. D.________ vom 19. Mai 2021 und 5. August 2022 zu wecken (vgl. BGE 145 V 97 E. 8.5), wonach er in einer leidensangepassten Tätigkeit zu 100 % arbeitsfähig sei (siehe E. 4.2 hiervor). Vielmehr gibt der Beschwerdeführer im Wesentlichen die eigene Sicht wieder, wie die medizinischen Akten zu würdigen und welche Schlüsse daraus zu ziehen seien. Dies lässt die nach Würdigung der Beweise ergangene vorinstanzliche Beurteilung der somatisch bedingten Arbeits (un) fähigkeit weder in tatsächlicher Hinsicht als unrichtig oder unvollständig noch sonstwie als bundesrechtswidrig erscheinen (Urteil 8C 656/2023 vom 6. Februar 2024 E. 7.1).

6.2. Da von weiteren medizinischen Abklärungen keine entscheidrelevanten Resultate zu erwarten waren, durfte die Vorinstanz davon entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers absehen. Dies verstösst weder gegen den Untersuchungsgrundsatz noch gegen die Ansprüche auf freie Beweiswürdigung sowie Beweisabnahme (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) und rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV; antizipierte Beweiswürdigung; BGE 144 V 361 E. 6.5; Urteil 8C 656/2023 vom 6. Februar 2024 E. 7.2 mit Hinweisen).

7.
Strittig ist weiter die beruflich-erwerbliche Seite der Invaliditätsbemessung (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG). Umstritten ist diesbezüglich einzig die Höhe des zu gewährenden Abzugs beim vom Beschwerdeführer trotz Gesundheitsschadens erzielbaren Einkommen.

7.1.

7.1.1. Beim Invalideneinkommen ist gemäss der bisherigen, hier anwendbaren Rechtsprechung primär von der beruflich-erwerblichen Situation auszugehen, in der die versicherte Person konkret steht. Übt sie nach Eintritt der Invalidität eine Erwerbstätigkeit aus, bei der - kumulativ - besonders stabile Arbeitsverhältnisse gegeben sind und anzunehmen ist, dass sie die ihr verbleibende Arbeitsfähigkeit in zumutbarer Weise voll ausschöpft, und erscheint zudem das Einkommen aus der Arbeitsleistung als angemessen und nicht als Soziallohn, gilt grundsätzlich der tatsächlich erzielte Verdienst als Invalidenlohn. Ist kein solches Erwerbseinkommen gegeben, namentlich weil die versicherte Person nach Eintritt des Gesundheitsschadens keine oder jedenfalls keine ihr an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit aufgenommen hat, können die Tabellenlöhne der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) herangezogen werden. Dabei wird in der Regel der Totalwert angewendet. Sodann ist von der Tabellengruppe A (standardisierte Bruttolöhne) auszugehen, wobei üblicherweise auf die Tabelle TA1 tirage skill level, Privater Sektor, abgestellt wird und vom sogenannten Zentralwert (Median) auszugehen ist (BGE 148 V 174 E.
6.2 mit Hinweisen).

7.1.2. Wird das Invalideneinkommen auf der Grundlage von statistischen Lohndaten wie namentlich der LSE ermittelt, ist der so erhobene Ausgangswert gemäss bisheriger Rechtsprechung allenfalls zu kürzen. Damit soll der Tatsache Rechnung getragen werden, dass persönliche und berufliche Merkmale, wie Art und Ausmass der Behinderung, Lebensalter, Dienstjahre, Nationalität oder Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad Auswirkungen auf die Lohnhöhe haben können und die versicherte Person je nach Ausprägung deswegen die verbliebene Arbeitsfähigkeit auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg verwerten kann. Der Abzug soll aber nicht automatisch erfolgen. Er ist unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen und darf 25 % nicht übersteigen. Die bisherige Rechtsprechung gewährt insbesondere dann einen Abzug vom Invalideneinkommen, wenn eine versicherte Person selbst im Rahmen körperlich leichter Hilfsarbeitertätigkeit in ihrer Leistungsfähigkeit eingeschränkt ist. Allfällige bereits in der Beurteilung der medizinischen Arbeitsfähigkeit enthaltene gesundheitliche Einschränkungen dürfen nicht zusätzlich in die Bemessung des leidensbedingten
Abzugs einfliessen und so zu einer doppelten Anrechnung desselben Gesichtspunkts führen (BGE 148 V 174 E. 6.3 mit Hinweisen). Ob ein behinderungsbedingt oder anderweitig begründeter Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen ist, ist eine frei überprüfbare Rechtsfrage. Dagegen ist die Höhe des (im konkreten Fall grundsätzlich angezeigten) Abzugs eine Ermessensfrage und daher letztinstanzlich nur bei Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung korrigierbar (BGE 148 V 174 E. 6.5).

7.2. Die Vorinstanz erwog, den unfallbedingten gesundheitlichen Einschränkungen des Beschwerdeführers sei bereits bei der Arbeitsfähigkeitseinschätzung und der Definition des Zumutbarkeitsprofils Rechnung getragen worden, womit diese nicht noch zu einem zusätzlichen leidensbedingten Abzug führen könnten. Der angewandte und unumstritten gebliebene Tabellenlohn des Kompetenzniveaus 1 basiere ausserdem auf einer Vielzahl von geeigneten leichten bis mittelschweren Tätigkeiten. Diesbezüglich gelte insbesondere auch, dass die gesundheitlich bedingte Unmöglichkeit, körperlich schwere Arbeit zu verrichten, nicht automatisch zu einem leidensbedingten Abzug führe (Urteil 8C 799/2021 vom 3. März 2022 E. 4.3.2). Einfache und repetitive Tätigkeiten des Kompetenzniveaus 1 erforderten des Weiteren weder gute Sprachkenntnisse noch ein besonderes Bildungsniveau (Urteil 8C 549/2019 vom 26. November 2019 E. 7.7) oder Berufserfahrung (Urteil 8C 227/2018 vom 14. Juni 2018 E. 4.2.3.3). Das Alter des 1979 geborenen Beschwerdeführers wirke sich statistisch betrachtet einkommenserhöhend aus (Bundesamt für Statistik, LSE 2018 Tabelle T9b). Der Beschwerdeführer verfüge schliesslich über die Aufenthaltsbewilligung B, was statistisch gesehen eine
Iohnmindernde Auswirkung zeitigen könne (Bundesamt für Statistik, LSE 2018, Tabelle T12 b, monatlicher Bruttolohn, Schweizer/innen und Ausländer/innen, nach beruflicher Stellung und Geschlecht, ohne Kaderfunktion, Männer, Median, Total und Aufenthalter/innen [Kat. B]). In einer Gesamtbetrachtung aller Aspekte sei der von der Suva vorgenommene 5%ige Abzug vom Tabellenlohn nicht zu beanstanden.

7.3. Der Beschwerdeführer wendet ein, es sei nicht nachvollziehbar, inwiefern man beim Zumutbarkeitsprofil trotz erheblichen und persistierenden Schmerzen zum Schluss kommen könne, er sei in seiner Leistungsfähigkeit nicht eingeschränkt. Er habe gemäss seinen ständigen anamnestischen Angaben auch bei einfachen Tätigkeiten und im Ruhezustand Schmerzen. Dies führe ohne Weiteres zumindest zu einer Leistungseinschränkung auch bei einfachen Tätigkeiten, was einen maximalen leidensbedingten Abzug rechtfertige. Denn die LSE-Medianlöhne beträfen gesunde und nicht eingeschränkte Personen. Wie das Gutachten "Nutzung Tabellenmedianlöhne LSE zur Bestimmung der Vergleichslöhne bei der IV-Rentenbemessung" des BASS vom 8. Januar 2021 festhalte, seien die Löhne von gesundheitlich eingeschränkten Personen signifikant tiefer als die LSE-Tabellenlöhne. Somit hätte der ihm angerechnete LSE-Tabellenlohn rein gestützt auf Schlussfolgerungen dieses Gutachtens um mindestens 15 % gekürzt werden müssen. Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG bringe klar zum Ausdruck, dass bei der Bestimmung des Invalideneinkommens das Erwerbseinkommen heranzuziehen sei, das die versicherte Person mit ihren Einschränkungen auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt erzielen könne. Die LSE-Medianlöhne
stellten Einkommen für gesunde Arbeitnehmende dar. Weiter sei unbestritten, dass Personen mit gesundheitlichen Einschränkungen auch auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt beträchtlich tiefere Löhne als gesunde Menschen erzielten. Mit dem Leidensabzug solle berücksichtigt werden, dass sich ein hypothetisch in Betracht kommender Arbeitgeber bei der Bereitschaft, einen beeinträchtigten Arbeitnehmer wie den Beschwerdeführer anzustellen, und sich somit Risiken wie beschränkter Einsatzfähigkeit, zeitlicher und leistungsmässiger Variabilität sowie Ausfallrisiko auszusetzen, mit einem gewissen Gehaltsverzicht "loskaufen" lassen werde. Beim Beschwerdeführer spreche schon die Tatsache, dass selbst Dr. med. D.________ in seiner fallabschliessenden Beurteilung auf den Bedarf einer Weiterführung von Schmerztherapien hinweise, für ein ausgeprägtes Ausfallrisiko, womit die Leistungsfähigkeit nicht vollständig gegeben sein könne. Wenn die Vorinstanz schon zum Schluss komme, dass auf die Einschätzung von Dr. med. D.________ abgestellt werden könne - obwohl seine Schlussfolgerungen, dass er vollständig arbeits- und leistungsfähig sein solle, aufgrund der immer noch bestehenden Schmerzproblematik nicht schlüssig seien -, hätte sie die
Ausfallproblematik und die Tatsache, dass die Medianlöhne Löhne für gesunde Arbeitnehmende darstellten, bei der Kürzung des Tabellenlohns berücksichtigen müssen.

7.4. Dem Beschwerdeführer ist als Erstes entgegenzuhalten, dass sich das Bundesgericht im Urteil BGE 148 V 174 mit dem von ihm angerufenen BASS-Gutachten auseinandergesetzt und die bisherige Rechtsprechung bestätigt hat, wonach das Invalideneinkommen weiterhin vom Zentral- bzw. Medianwert der LSE bestimmt werden kann (BGE 148 V 174 E. 9.2.3 und 9.2.4; SVR 2023 UV Nr. 48 S. 169, 8C 1/2023 vom 6. Juli 2023 E. 15.2.2). Auf dieses auch für die Belange der sozialen Unfallversicherung anwendbare Ergebnis (Urteil 8C 215/2023 vom 1. Februar 2024 E. 5.2.1) ist im vorliegenden Fall nicht zurückzukommen. Denn der Beschwerdeführer zeigt keine Gründe für eine Praxisänderung auf und solche sind auch nicht ersichtlich (hierzu vgl. BGE 145 V 304 E. 4.4).

7.5. Nicht stichhaltig ist weiter das Argument des Beschwerdeführers, wegen seiner Schmerzen müsse der Abzug erhöht werden. Zwar ist ihm beizupflichten, dass Dr. med. D.________ in der Stellungnahme vom 19. Mai 2021 festhielt, bei Bedarf solle eine schmerztherapeutische Behandlung erfolgen. Indessen ist es nicht bundesrechtswidrig, wenn die Vorinstanz davon ausging, den gesundheitlichen Einschränkungen des Beschwerdeführers sei bereits bei der Arbeitsfähigkeitseinschätzung und der Definition des Zumutbarkeitsprofils Rechnung getragen worden. Denn für Arbeiten, die auf die gesundheitlichen Einschränkungen des Beschwerdeführers Rücksicht nehmen (vgl. E. 4 hiervor), attestierte Dr. med. D.________ am 19. Mai 2021 bzw. am 5. August 2022 eine 100%ige Arbeitsfähigkeit. Eine weitergehende Minderung des Rendements ist seinen Stellungnahmen nicht zu entnehmen. Eine zusätzliche Leistungseinschränkung müsste denn auch primär in den Grad der Arbeitsunfähigkeit einfliessen. Unter dem Titel der Herabsetzung des Tabellenlohns würde sie grundsätzlich nicht noch einmal berücksichtigt (vgl. auch Urteil 9C 390/2022 vom 15. November 2022 E. 2.4.3). Der vorinstanzlich auf 5 % festgesetzte Abzug verletzt somit nicht Bundesrecht.

7.6. Im Übrigen bestreitet der Beschwerdeführer den vorinstanzlichen Einkommensvergleich nicht, der die Verneinung des Rentenanspruchs zur Folge hat. Damit hat es beim angefochtenen Urteil sein Bewenden.

8.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Die unentgeltliche Rechtspflege kann ihm gewährt werden (Art. 64
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Er hat der Bundesgerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn er später dazu in der Lage ist (Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Dem Beschwerdeführer wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt und Rechtsanwalt Christian Bignasca wird als unentgeltlicher Anwalt bestellt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.

4.
Dem Rechtsvertreter des Beschwerdeführers wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2'800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 18. März 2024

Im Namen der IV. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_668/2023
Date : 18 mars 2024
Publié : 05 avril 2024
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Abklärung des Sachverhalts; Arbeitsfähigkeit)


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAA: 18
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 29 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
107
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
Répertoire ATF
125-V-351 • 133-III-489 • 134-V-231 • 135-V-465 • 136-V-131 • 137-II-313 • 139-V-42 • 144-V-361 • 145-V-304 • 145-V-57 • 145-V-97 • 148-V-174
Weitere Urteile ab 2000
8C_1/2023 • 8C_215/2023 • 8C_227/2018 • 8C_363/2023 • 8C_387/2023 • 8C_427/2022 • 8C_549/2019 • 8C_656/2023 • 8C_668/2023 • 8C_799/2021 • 9C_390/2022
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • revenu d'invalide • douleur • atteinte à la santé • travailleur • argovie • aa • rapport médical • tribunal des assurances • doute • marché équilibré du travail • hameau • assistance judiciaire • chirurgie • office fédéral de la statistique • statistique • exactitude • avocat • constatation des faits
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