Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A 868/2015
Sentenza del 18 marzo 2016
II Corte di diritto civile
Composizione
Giudici federali von Werdt, Presidente,
Marazzi, Herrmann,
Cancelliera Antonini.
Partecipanti al procedimento
A.________,
patrocinata dall'avv. Silvio Pestelacci,
ricorrente,
contro
Autorità regionale di protezione 1, sede di Chiasso, via Lavizzari 11b, 6830 Chiasso,
B.________,
patrocinato dall'avv. Romina Biaggi.
Oggetto
nomina del curatore di rappresentanza,
ricorso contro la sentenza emanata il 29 settembre 2015 dalla Vicepresidente della Camera di protezione del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Fatti:
A.
Dalla relazione tra B.________ ed A.________ è nato nel 2003 C.________. Dinanzi al Pretore della Giurisdizione di Mendrisio-Sud è ancora pendente la causa di accertamento di paternità promossa il 12 ottobre 2004 dal minore; il padre ha nel frattempo riconosciuto il figlio, ma rimangono ancora da risolvere le relative conseguenze, segnatamente in ordine al contributo di mantenimento.
Con decisione 26 agosto 2014 l'Autorità regionale di protezione 1, sede di Chiasso, ha nominato l'avv. E.________ quale curatore di rappresentanza del minore nella citata causa, dopo aver revocato il mandato al precedente patrocinatore per conflitto d'interessi (e meglio per insufficiente indipendenza di quest'ultimo nei confronti di A.________).
B.
Con sentenza 29 settembre 2015 la Vicepresidente della Camera di protezione del Tribunale d'appello del Cantone Ticino ha respinto un reclamo introdotto da A.________ contro la predetta decisione. Tale autorità ha confermato l'idoneità dell'avv. E.________ a svolgere il mandato affidatogli e ha respinto la proposta (" al limite del pretesto ") della reclamante di nominare l'avv. F.________ quale curatore di rappresentanza, non essendo tale legale esente da un potenziale conflitto di interessi (per essere egli stato incaricato da A.________ di difendere il figlio in una causa promossa dal padre per l'ottenimento dell'autorità parentale congiunta).
C.
Con ricorso in materia civile 29 ottobre 2015, A.________ ha impugnato la sentenza cantonale dinanzi al Tribunale federale. Ella ha postulato in via principale di designare l'avv. F.________ quale curatore di rappresentanza, in via secondaria di trasmettere gli atti all'autorità precedente per nuova decisione.
Non sono state chieste determinazioni.
Diritto:
1.
1.1. I principi procedurali sanciti agli art. 443
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 443 - 1 Toute personne a le droit d'aviser l'autorité de protection de l'adulte qu'une personne semble avoir besoin d'aide. Les dispositions sur le secret professionnel sont réservées. |
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1 | Toute personne a le droit d'aviser l'autorité de protection de l'adulte qu'une personne semble avoir besoin d'aide. Les dispositions sur le secret professionnel sont réservées. |
2 | Toute personne qui, dans l'exercice de sa fonction officielle, a connaissance d'un tel cas est tenue d'en informer l'autorité si elle ne peut pas remédier à la situation dans le cadre de son activité. Les dispositions relatives au secret professionnel sont réservées.461 |
3 | Les cantons peuvent prévoir d'autres obligations d'aviser l'autorité.462 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 440 - 1 L'autorité de protection de l'adulte est une autorité interdisciplinaire. Elle est désignée par les cantons. |
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1 | L'autorité de protection de l'adulte est une autorité interdisciplinaire. Elle est désignée par les cantons. |
2 | Elle prend ses décisions en siégeant à trois membres au moins. Les cantons peuvent prévoir des exceptions pour des affaires déterminées. |
3 | Elle fait également office d'autorité de protection de l'enfant. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 450 - 1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent. |
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1 | Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent. |
2 | Ont qualité pour recourir: |
1 | les personnes parties à la procédure; |
2 | les proches de la personne concernée; |
3 | les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée. |
3 | Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 450 - 1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent. |
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1 | Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent. |
2 | Ont qualité pour recourir: |
1 | les personnes parties à la procédure; |
2 | les proches de la personne concernée; |
3 | les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée. |
3 | Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge. |
Per contro, la legittimazione delle "persone vicine" a presentare ricorso in materia civile dinanzi al Tribunale federale si determina esclusivamente secondo l'art. 76 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification. |
2 | Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
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1 | A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification. |
2 | Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41 |
interesse, bensì quello di un terzo (sentenze 5A 295/2015 del 29 giugno 2015 consid. 1.2.1; 5A 238/2015 del 16 aprile 2015 consid. 2). Il ricorrente è tenuto a dimostrare l'adempimento dei requisiti legali per la sua legittimazione a ricorrere, quando essa non risulti chiaramente dalla decisione impugnata o dagli atti di causa (DTF 133 II 249 consid. 1.1).
1.2. In concreto, l'interesse degno di protezione - giuridico o di fatto - della ricorrente all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata non appare manifesto, soprattutto se si considera che ella non contesta oramai più l'idoneità del curatore nominato dall'Autorità regionale di protezione 1 per rappresentare il figlio nell'ambito della causa di accertamento della paternità e delle relative conseguenze (segnatamente in ordine alla salvaguardia del diritto al mantenimento) che lo oppone al padre, ma si limita a censurare il fatto che la Vicepresidente della Camera di protezione del Tribunale d'appello, in violazione degli art. 401 cpv. 2 e
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 401 - 1 Lorsque la personne concernée propose une personne comme curateur, l'autorité de protection de l'adulte accède à son souhait pour autant que la personne proposée remplisse les conditions requises et accepte la curatelle. |
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1 | Lorsque la personne concernée propose une personne comme curateur, l'autorité de protection de l'adulte accède à son souhait pour autant que la personne proposée remplisse les conditions requises et accepte la curatelle. |
2 | L'autorité de protection de l'adulte prend autant que possible en considération les souhaits des membres de la famille ou d'autres proches. |
3 | Elle tient compte autant que possible des objections que la personne concernée soulève à la nomination d'une personne déterminée. |
L'art. 401 cpv. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 401 - 1 Lorsque la personne concernée propose une personne comme curateur, l'autorité de protection de l'adulte accède à son souhait pour autant que la personne proposée remplisse les conditions requises et accepte la curatelle. |
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1 | Lorsque la personne concernée propose une personne comme curateur, l'autorité de protection de l'adulte accède à son souhait pour autant que la personne proposée remplisse les conditions requises et accepte la curatelle. |
2 | L'autorité de protection de l'adulte prend autant que possible en considération les souhaits des membres de la famille ou d'autres proches. |
3 | Elle tient compte autant que possible des objections que la personne concernée soulève à la nomination d'une personne déterminée. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 308 - 1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392 |
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1 | Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392 |
2 | Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles.393 |
3 | L'autorité parentale peut être limitée en conséquence. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 327c - 1 Le tuteur a les mêmes droits que les parents. |
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1 | Le tuteur a les mêmes droits que les parents. |
2 | Les dispositions de la protection de l'adulte, notamment celles sur la nomination du curateur, l'exercice de la curatelle et le concours de l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie. |
3 | Lorsque l'enfant est placé dans une institution fermée ou dans un établissement psychiatrique, les dispositions de la protection de l'adulte sur le placement à des fins d'assistance sont applicables par analogie. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 401 - 1 Lorsque la personne concernée propose une personne comme curateur, l'autorité de protection de l'adulte accède à son souhait pour autant que la personne proposée remplisse les conditions requises et accepte la curatelle. |
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1 | Lorsque la personne concernée propose une personne comme curateur, l'autorité de protection de l'adulte accède à son souhait pour autant que la personne proposée remplisse les conditions requises et accepte la curatelle. |
2 | L'autorité de protection de l'adulte prend autant que possible en considération les souhaits des membres de la famille ou d'autres proches. |
3 | Elle tient compte autant que possible des objections que la personne concernée soulève à la nomination d'une personne déterminée. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 401 - 1 Lorsque la personne concernée propose une personne comme curateur, l'autorité de protection de l'adulte accède à son souhait pour autant que la personne proposée remplisse les conditions requises et accepte la curatelle. |
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1 | Lorsque la personne concernée propose une personne comme curateur, l'autorité de protection de l'adulte accède à son souhait pour autant que la personne proposée remplisse les conditions requises et accepte la curatelle. |
2 | L'autorité de protection de l'adulte prend autant que possible en considération les souhaits des membres de la famille ou d'autres proches. |
3 | Elle tient compte autant que possible des objections que la personne concernée soulève à la nomination d'une personne déterminée. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 401 - 1 Lorsque la personne concernée propose une personne comme curateur, l'autorité de protection de l'adulte accède à son souhait pour autant que la personne proposée remplisse les conditions requises et accepte la curatelle. |
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1 | Lorsque la personne concernée propose une personne comme curateur, l'autorité de protection de l'adulte accède à son souhait pour autant que la personne proposée remplisse les conditions requises et accepte la curatelle. |
2 | L'autorité de protection de l'adulte prend autant que possible en considération les souhaits des membres de la famille ou d'autres proches. |
3 | Elle tient compte autant que possible des objections que la personne concernée soulève à la nomination d'une personne déterminée. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 401 - 1 Lorsque la personne concernée propose une personne comme curateur, l'autorité de protection de l'adulte accède à son souhait pour autant que la personne proposée remplisse les conditions requises et accepte la curatelle. |
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1 | Lorsque la personne concernée propose une personne comme curateur, l'autorité de protection de l'adulte accède à son souhait pour autant que la personne proposée remplisse les conditions requises et accepte la curatelle. |
2 | L'autorité de protection de l'adulte prend autant que possible en considération les souhaits des membres de la famille ou d'autres proches. |
3 | Elle tient compte autant que possible des objections que la personne concernée soulève à la nomination d'une personne déterminée. |
In tali condizioni, spettava quindi alla ricorrente dimostrare il proprio interesse degno di protezione alla nomina, quale curatrice di rappresentanza del figlio, della persona da lei proposta, malgrado l'idoneità della persona scelta dall'autorità di protezione. L'insorgente si limita invece a rilevare l'adempimento della condizione esatta dall'art. 76 cpv. 1 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
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1 | A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification. |
2 | Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41 |
2.
Da quanto precede discende che il ricorso va dichiarato inammissibile per carenza di legittimazione ricorsuale. Le spese giudiziarie seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Il ricorso è inammissibile.
2.
Le spese giudiziarie di fr. 1'500.-- sono poste a carico della ricorrente.
3.
Comunicazione ai partecipanti al procedimento e alla Vicepresidente della Camera di protezione del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Losanna, 18 marzo 2016
In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: von Werdt
La Cancelliera: Antonini