Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

9C_180/2015

Urteil vom 18. Februar 2016

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichterinnen Pfiffner, Moser-Szeless,
Gerichtsschreiberin Keel Baumann.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Konrad Bünzli,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau, Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin,

Stiftung Auffangeinrichtung BVG, Risikoversicherung für Arbeitslose, Birmensdorferstrasse 83, Postfach, 8036 Zürich.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 20. Januar 2015.

Sachverhalt:

A.
Im August 2000 meldete sich A.________ (geb. 1963) wegen der Folgen eines am 11. August 1999 erlittenen Autounfalls bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die (damals zuständige) IV-Stelle des Kantons Zürich zog die Akten des Unfallversicherers, der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA), bei und sprach dem Versicherten aufgrund des von der SUVA ermittelten Invaliditätsgrades von 100 % ab 1. August 2000 eine ganze Invalidenrente zu (Verfügungen vom 15. Juli und 16. September 2003). Mit Mitteilung vom 3. September 2010 bestätigte die inzwischen zuständige IV-Stelle des Kantons Aargau den Anspruch.
Im Rahmen eines im August 2012 von Amtes wegen eingeleiteten Revisionsverfahrens liess die IV-Stelle des Kantons Aargau den Versicherten am Swiss Medical Assessment- and Business-Center (SMAB), Bern, untersuchen. Nach Rücksprache mit ihrem Regionalen Ärztlichen Dienst (RAD) stellte sie vorbescheidweise die Aufhebung der Rente in Aussicht. In diesem Sinne verfügte sie am 5. Dezember 2013.

B.
Beschwerdeweise liess A.________ die Aufhebung der Verfügung vom 5. Dezember 2013 und eventualiter die Rückweisung der Sache an die IV-Stelle zur weiteren Abklärung und Neuverfügung beantragen. Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau wies die Beschwerde ab (Entscheid vom 20. Januar 2015).

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ die Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides beantragen und die im kantonalen Verfahren gestellten Rechtsbegehren erneuern.

Erwägungen:

1.
Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Folglich ist das Bundesgericht weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen, und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen (BGE 134 V 250 E. 1.2 S. 252 mit Hinweisen). Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind. Es ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr vorgetragen werden (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

2.
Die Vorinstanz hat die für die Beurteilung der Streitsache massgeblichen materiell- und beweisrechtlichen Grundlagen gemäss Gesetz und Rechtsprechung zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
Gemäss dem angefochtenen Entscheid ist die ursprüngliche Rentenzusprache teilweise aufgrund von unklaren Beschwerden erfolgt, ohne dass sich diese von den erklärbaren Beschwerden trennen lassen; dies hat zur Folge, dass sich die Rentenaufhebung, entgegen der Verfügung vom 5. Dezember 2013, nicht auf die am 1. Januar 2012 in Kraft getretenen Schlussbestimmungen der Änderung des IVG vom 18. März 2011 (6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket) stützen lässt (vgl. dazu BGE 140 V 197 E. 6.2.3 S. 200; Urteil 9C_653/2014 vom 6. März 2015 E. 3.2, in: SVR 2015 IV Nr. 27 S. 82).
Zu Recht hat das kantonale Gericht deshalb geprüft, ob die Rentenaufhebung mittels substituierter Begründung zu schützen ist (zur Motivsubstitution bei fehlgeschlagener Anwendung der genannten Schlussbestimmungen: Urteil 9C_121/2014 vom 3. September 2014 E. 3.2.2, in: SVR 2014 IV Nr. 39 S. 137). Während die Frage im angefochtenen Entscheid bejaht wird, vertritt der Versicherte, wie bereits im kantonalen Verfahren, die Auffassung, die Revisionsvoraussetzungen des Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG (vgl. dazu: BGE 133 V 108; Urteil 8C_441/2012 vom 25. Juli 2013 E. 3, in: SVR 2013 IV Nr. 44 S. 134) seien nicht erfüllt.

4.

4.1. Die Vorinstanz erwog, im SMAB-Gutachten vom 12. August 2013, welches dem Beschwerdeführer seit 22. Januar 2001 aufgrund der Diagnosen "Angst und depressive Störung gemischt" (F41.2) sowie "somatoforme Schmerzstörung" (F45.41) eine Einschränkung der Leistungsfähigkeit um 10 % attestiert, werde zwar gegenüber dem Zeitpunkt der ursprünglichen Verfügung im Jahr 2003 nicht von einem veränderten Gesundheitszustand ausgegangen. Aufgrund der von den Gutachtern erhobenen Befunde sei die wesentliche Veränderung der tatsächlichen Verhältnisse im Sinne von Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG indessen offensichtlich: Die SMAB-Gutachter hätten weder eine schwere muskuläre Dekonditionierung noch eine schwere Wirbelsäulenfehlhaltung noch Hinweise für eine Kapselschrumpfung oder ein Extensionsionsdefizit des rechten Ellbogens festgestellt; eine Schonungsbedürftigkeit des rechten Armes hätten sie angesichts der seitengleichen, mittelkräftigen Ober- und Unterarmmuskulatur verneint. Die im rheumatologischen Gutachten des Kantonsspitals B.________ vom 11. September 2002 für eine Verbesserung des Gesundheitszustandes gestellten Voraussetzungen seien damit inzwischen erreicht. In psychischer Hinsicht habe der Versicherte selber eine Verbesserung hinsichtlich der
Panikattacken angegeben. Die im Jahr 2001 begonnene psychotherapeutische Betreuung scheine zu einer positiven Entwicklung der Angststörung beigetragen zu haben, und der Versicherte lasse sich heute nicht mehr behandeln. Damit könne auch von einer Verbesserung des Gesundheitszustandes in psychischer Hinsicht ausgegangen werden. Bei dieser Sachlage sei, selbst bei Annahme einer noch bestehenden Leistungseinschränkung von maximal 10 %, ein rentenbegründender Invaliditätsgrad (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) zu verneinen.

4.2. Der Beschwerdeführer rügt, der angefochtene Entscheid verletze Bundesrecht (Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG); die von der Vorinstanz angenommene Verbesserung des Gesundheitszustandes sei aktenwidrig und willkürlich. Indessen vermag er - soweit sich seine Einwände nicht ohnehin in unzulässiger appellatorischer Kritik (BGE 134 II 244 E. 2.2 S. 246 mit Hinweis) erschöpfen - nicht darzutun, inwiefern die tatsächlichen Feststellungen im angefochtenen Entscheid offensichtlich unrichtig im Sinne von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG und die darauf beruhenden Erwägungen rechtsfehlerhaft sein sollen:

4.2.1. Vorab macht der Beschwerdeführer geltend, nach den SMAB-Gutachtern sei spätestens seit Februar 2001 (SUVA-Fallabschluss) keine Verbesserung des Gesundheitszustandes mehr eingetreten, weil ihrer Auffassung nach bereits damals keine beeinträchtigenden Befunde in einem nennenswerten Umfang mehr vorgelegen hätten. Dass die Vorinstanz nicht isoliert auf diese gutachterlichen Ausführungen abgestellt, sondern diese im Gesamtkontext gewürdigt hat, ist nicht zu beanstanden. Der vom kantonalen Gericht angestellte Vergleich der von den SMAB-Gutachtern erhobenen Befunde mit denjenigen, wie sie zum Zeitpunkt der Verfügungen vom 15. Juli/16. September 2003 vorlagen, zeigt die Verbesserung des Gesundheitszustandes deutlich. Sodann steht die vorinstanzliche Beurteilung auch im Einklang damit, dass der rheumatologische Gutachter des Kantonsspitals B.________ prognostiziert hatte, eine langsame Steigerung der Arbeitsfähigkeit bis 100 % könne erreicht werden, wenn es gelingen sollte, den (damals als kaum einsetzbar bezeichneten) rechten Arm vermehrt einzusetzen und die Haltung zu verbessern (rheumatologisches Teilgutachten vom 11. September 2002). Diese Voraussetzungen waren klar erfüllt angesichts der Tatsache, dass anlässlich der SMAB-
Begutachtung orthopädisch/traumatologisch keine krankheitswertigen Befunde im Bereich des Bewegungsapparates ausgemacht werden konnten, insbesondere Rumpf und Wirbelsäule frei beweglich waren, und Anzeichen für eine schulterschmerzbedingte Schonungsbedürftigkeit/Atrophie des rechten Armes fehlten.
Soweit der Versicherte eine eingeschränkte Rumpfbeweglichkeit und erhebliche Einschränkungen des rechten Armes geltend macht unter Hinweis auf die klinische Untersuchung, bei welcher er nicht in der Lage gewesen sei, den Oberkörper aus der Bauch- und Rückenlage bei fixiertem Becken aktiv aufzurichten sowie Globalfunktionen des Überkopf-, Nacken- und Schultergriffes vorzuführen, kann ihm schon deshalb nicht gefolgt werden, weil er sich nicht auf objektive gutachterliche Feststellungen zu stützen vermag: So hielt der Gutachter lediglich die subjektive Angabe des Versicherten, den Oberkörper nicht aufrichten zu können, fest. Hinsichtlich der Schulter führte er aus, das Verhalten des Versicherten (Gegenspannen bei passiven Bewegungsprüfungen) habe die Erstellung eines hinreichend verwertbaren Bewegungsprofils verunmöglicht; doch spreche die seitengleiche, mittelkräftige Ober- und Unterarmmuskulatur gegen eine gravierende funktionelle Einbusse der rechten Schulter. Die Gutachter konnten insgesamt keine den umfangreichen Beschwerdevortrag des Versicherten erklärende pathologischen Befunde ausmachen.

4.2.2. Sodann rügt der Beschwerdeführer wie bereits im kantonalen Verfahren, die IV-Stelle hätte anstelle einer bidisziplinären eine polydisziplinäre, neben der Rheumatologie und der Psychiatrie auch die Neurologie und die Neuropsychologie umfassende Begutachtung anordnen müssen; das SMAB-Gutachten sei insofern mangelhaft und unvollständig. Indessen hat bereits die Vorinstanz ausführlich dargelegt, dass die IV-Stelle davon mangels Hinweisen auf neurologische oder neuropsychologische Störungen zu Recht abgesehen hat. Die entsprechende Feststellung des kantonalen Gerichts, die bidisziplinäre Begutachtung sei genügend, ist für das Bundesgericht verbindlich und in der Sache nicht zu beanstanden. Aus E. 6.1 des vom Beschwerdeführer angerufenen Urteils 9C_651/2014 vom 23. Dezember 2014 ergibt sich nichts anderes; vielmehr bestätigen die dort angeführten Grundsätze die vorinstanzliche Betrachtungsweise, indem nicht etwa eine (in der Regel polydisziplinär anzulegende) Erstbegutachtung, sondern eine Verlaufsbegutachtung zur Diskussion stand und die medizinische Situation offenkundig nur zwei Fachgebiete betraf.

4.2.3. Entgegen dem Beschwerdeführer ändert an der Schlüssigkeit der orthopädischen SMAB-Begutachtung nichts, dass sich Dr. med. C.________ darin verschiedentlich auch mit der (für die Invalidenversicherung nicht relevanten) Frage der Unfallkausalität auseinandersetzte. Zu Unrecht erblickt der Beschwerdeführer sodann einen Widerspruch darin, dass die Hüftarthrose im Gutachten unter den Diagnosen ohne Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit figuriert und dennoch ins Zumutbarkeitsprofil einfloss. Denn es wurde in nachvollziehbarer Weise festgehalten, dass "aktuell" noch keine funktionelle Einbusse aus der Coxarthrose resultiere, aber dennoch statisch belastende Arbeiten vermieden werden sollten, um eine rasche Progredienz der Hüftarthrose zu verhindern.

4.2.4. Nicht beigepflichtet werden kann dem Beschwerdeführer schliesslich, soweit er sinngemäss die Auffassung vertritt, Dr. med. C.________ habe sich ungenügend mit dem rheumatologischen (Teil-) Gutachten des Kantonsspitals B.________ vom 11. September 2002 auseinandergesetzt und insofern keine Änderung des Gesundheitszustandes aufgezeigt. Denn es trifft zwar zu, dass der Beweiswert eines zwecks Rentenrevision erstellten Gutachtens wesentlich davon abhängt, ob es sich ausreichend auf das Beweisthema - erhebliche Änderung (en) des Sachverhalts - bezieht, zu welcher Frage sich die SMAB-Gutachter nicht direkt äusserten. Doch vermag der Beschwerdeführer daraus insofern nichts zu seinen Gunsten abzuleiten, als die Veränderung des Gesundheitszustandes in seinem Fall, wie im angefochtenen Entscheid einlässlich dargelegt (vgl. dazu E. 4.1 hiervor), evident ist (vgl. E. 4.2.1; vgl. dazu Urteil 9C_418/2010 vom 29. August 2011 E. 4.2, in: SVR 2012 IV Nr. 18 S. 81).

4.2.5. Zusammenfassend ergibt sich, dass die Einwendungen des Beschwerdeführers weder die vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen als offensichtlich unrichtig, als Ergebnis willkürlicher Beweiswürdigung oder als rechtsfehlerhaft nach Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG erscheinen lassen noch sonst wie eine Bundesrechtsverletzung aufzeigen. Damit hat es beim angefochtenen Entscheid sein Bewenden.

5.
Entsprechend dem Verfahrensausgang werden die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Stiftung Auffangeinrichtung BVG, Risikoversicherung für Arbeitslose, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 18. Februar 2016
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Glanzmann

Die Gerichtsschreiberin: Keel Baumann
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_180/2015
Date : 18 février 2016
Publié : 03 mars 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
133-II-249 • 133-V-108 • 134-II-244 • 134-V-250 • 140-V-197
Weitere Urteile ab 2000
8C_441/2012 • 9C_121/2014 • 9C_180/2015 • 9C_418/2010 • 9C_651/2014 • 9C_653/2014
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aarau • argovie • atrophie • autorisation ou approbation • autorité inférieure • avocat • bilan • caractère de maladie • case postale • comportement • conclusions • constatation des faits • d'office • diagnostic • décision • défaut de la chose • fondation • frais judiciaires • hameau • incapacité de travail • institution supplétive • intéressé • langue • motivation de la demande • motivation de la décision • neurologie • objection • office ai • office fédéral des assurances sociales • perception de prestation • procédure cantonale • pré • psychiatrie • question • recours en matière de droit public • roue • service médical régional • substitution de motifs • suppression de la prestation d'assurance • travailleur • tribunal des assurances • tribunal fédéral • trouble somatoforme douloureux • violation du droit • état de fait • état de santé