Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 803/2010
Urteil vom 17. Dezember 2010
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterinnen Leuzinger, Niquille,
Gerichtsschreiberin Polla.
Verfahrensbeteiligte
D.________,
vertreten durch Axa-ARAG Rechtsschutz AG Rechtsdienst Bern, Monbijousstrasse 22,
3011 Bern,
Beschwerdeführerin,
gegen
Schweizerische Mobiliar
Versicherungsgesellschaft AG,
Bundesgasse 35, 3011 Bern,
vertreten durch Fürsprecherin Barbara Künzi-Egli,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Taggeld, Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 20. August 2010.
Sachverhalt:
A.
Die 1949 geborene D.________ war seit Dezember 2001 als Küchenchefin im Restaurant X.________ tätig, als sie am 28. Oktober 2007 auf dessen Terrasse ausrutschte. Die Schweizerische Mobiliar-Versicherungsgesellschaft (nachfolgend: Mobiliar) gewährte Heilbehandlung und richtete Taggeld aus. Nach Beizug ihres Vertrauensarztes räumte sie eine Übergangsfrist bis zur Einstellung der Taggeldleistungen bis Ende März 2009 ein, welche Frist auf Intervention der Versicherten hin am 4. August 2009 rückwirkend bis 31. Mai 2009 verlängert wurde. Zudem ermittelte die Mobiliar eine Integritätseinbusse von 6,6 % und verneinte einen Rentenanspruch (Schreiben vom 30. Januar 2009), was sie mit Verfügung vom 13. November 2009 bestätigte. Daran hielt sie auf Einsprache hin fest (Einspracheentscheid vom 10. März 2010).
Mit Verfügung vom 15. Oktober 2009 wies überdies die IV-Stelle Bern nach einer durchgeführten arbeitsmarktlich-medizinischen Abklärung einen Anspruch auf Rente der Invalidenversicherung ab.
B.
D.________ liess gegen den Einspracheentscheid vom 10. März 2010 Beschwerde erheben, welche das Verwaltungsgericht des Kantons Bern mit Entscheid vom 20. August 2010 abwies.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt D.________ beantragen, unter Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids und des Einspracheentscheids seien ihr Taggelder für die Monate Juni und Juli 2009 sowie eine Rente basierend auf einem Erwerbsunfähigkeitsgrad von mindestens 51 % zuzusprechen.
Die Mobiliar lässt auf Abweisung der Beschwerde schliessen, soweit darauf einzutreten sei. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Eine Angemessenheitskontrolle ist dem Bundesgericht verwehrt; es hat nur zu prüfen, ob die Vorinstanz ihr Ermessen rechtsfehlerhaft ausgeübt, mithin überschritten, unterschritten oder missbraucht hat (vgl. BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399; SVR 2009 UV Nr. 58 S. 206, 8C 256/2009 E. 2.2.1).
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdeführerin aus dem Unfall vom 28. Oktober 2007 Anspruch auf Taggeldleistungen für die Monate Juni und Juli 2009 sowie auf eine Invalidenrente hat.
Die Rechtsgrundlagen für die Beurteilung der Streitsache sind im angefochtenen Entscheid zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.
3.
3.1
3.1.1 Mit Blick auf den streitigen Taggeldanspruch für die Monate Juni und Juli 2009 ist festzuhalten, dass das Bundesgericht in BGE 134 V 109 erkannte, dass der Unfallversicherer den Fall gestützt auf Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53. |
|
1 | Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53. |
2 | Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54. |
3 | Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard. |
3.1.2 Arbeitsunfähigkeit ist gemäss Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. |
KV 342 S. 358, K 42/05 E. 1.3 mit Hinweisen).
3.2 Nach der Ärztlichen Stellungnahme des Dr. med. G.________, Facharzt für Chirurgie, Fähigkeitsausweis Manuelle Medizin (SAMM), vom 27. Januar 2009, und den Angaben des PD Dr. med. B.________, Orthopädische Chirurgie FMH, vom 19. September und 28. Oktober 2008, worauf mit der Vorinstanz abgestellt werden kann, ist der Beschwerdeführerin aufgrund der radiologisch ausgewiesenen femoro-tibialen Gonarthrose (Status nach arthroskopischer Innenmeniskus-Teilresektion und Status nach arthroskopischer Nachresektion) die Arbeitsaufnahme der Tätigkeit im Küchenbereich nicht mehr möglich, weshalb hinsichtlich dieser Tätigkeit eine volle Arbeitsunfähigkeit besteht. Weder Dr. med. G.________ noch Dr. med. B.________ sahen dannzumal noch weitere Behandlungsmassnahmen, einfache chirurgisch-orthopädische Vorkehren kämen nicht in Frage und für einen prothetischen Ersatz sei es noch zu früh. Dr. med. G.________ schlug als weitere vertretbare Vorkehren einzig Einlagen oder auch einen Heimtrainer vor, da ein runder Bewegungsablauf sinnvoll sei und häufig einen Erguss drainieren könne. Gestützt auf diese Schlussfolgerungen ist der Versicherten eine leidensangepasste, knieschonende Tätigkeit zu 100 % zumutbar; eine sitzende Tätigkeit, bei der sie die
Beine frei positionieren kann und nicht zwingend abgewinkelt sitzen muss, ist vollständig zumutbar. Nichts anderes ergibt sich aus den Berichten des Dr. med. S.________, Innere Medizin FMH, Spez. Rheumaerkrankungen, vom 4. Juni und 4. November 2009, welcher einzig zusätzlich eine 20%ige Leistungsminderung aufgrund einer allgemeinen Dekonditionierung postulierte. Soweit die allgemeine Dekonditionierung der (adipösen) Beschwerdeführerin überhaupt unfallbedingt ist, ist nicht schlüssig und nachvollziehbar begründet, weshalb sie deswegen bei einer sitzenden, körperlich nicht belastenden Tätigkeit im Umfang von 20 % in der Leistung eingeschränkt sein sollte. Einer verminderten Leistungsfähigkeit wurde überdies im Rahmen des behinderungsbedingten Abzuges vom Tabellenlohn von 10 % hinreichend Rechnung getragen (E. 4.3 hernach).
3.3 Ferner ergibt sich aus den medizinischen Akten, dass die Heilbehandlung der Unfallfolgen seit Oktober 2008 als abgeschlossen zu betrachten ist und die Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit spätestens ab diesem Zeitpunkt wiedererlangt war, weshalb sich die Einstellung der Taggeldleistungen per Ende Mai 2009 als rechtmässig erweist, zumal auch die arbeitsmarktlich-medizinische Abklärung der Invalidenversicherung am 3. April 2009 beendet war (Abklärungsbericht AMA vom 23. April 2009): Den Akten lässt sich entnehmen, dass die Beschwerdeführerin anlässlich einer Besprechung mit der Mobiliar (in Anwesenheit des Dr. med. G.________ und ihres Lebensgefährten) am 3. Dezember 2008 über die ihr zumutbaren Verweisungstätigkeiten informiert worden war, wobei mit Blick auf den Invaliditätsgrad ausgeführt wurde, dass sie durch eine leidensangepasste Tätigkeit in der Lage wäre, ein rentenausschliessendes Einkommen zu erzielen. Dies wurde von ihrer Rechtsvertreterin insofern bestätigt, als diese in einem Schreiben vom 12. Dezember 2008 auf die mitgeteilte Leistungseinstellung Bezug nahm. Damit kann als erstellt gelten, dass die Versicherte seit Dezember 2008 um ihre volle medizinisch-theoretische Arbeitsfähigkeit in einer dem
Leiden angepassten Tätigkeit wusste, womit auch die von Dezember 2008 bis Mai 2009 gewährte Übergangsfrist - entgegen den Vorbringen in der Beschwerde - nicht zu beanstanden ist. Aus dem Schreiben der Mobiliar vom 4. August 2009, mit welchem einzig die bereits eingeräumte Frist um zwei Monate verlängert wurde, lässt sich nichts zu Gunsten der Versicherten ableiten.
4.
4.1 Umstritten ist sodann, wie sich die kniebedingte Einschränkung der Arbeitsfähigkeit erwerblich auswirkt. Dies ist - insoweit besteht zu Recht Übereinstimmung - mittels Einkommensvergleich anhand der Verhältnisse im Jahr 2008 (Rentenbeginn als massgebender Vergleichszeitpunkt: BGE 128 V 174) zu ermitteln. Das ohne unfallbedingten Gesundheitsschaden mutmasslich erzielte Einkommen (Valideneinkommen) setzte die Vorinstanz ausgehend von den Lohnangaben des früheren Arbeitgebers auf Fr. 50'050.20 fest. Das Invalideneinkommen ermittelte sie anhand der Tabellenlöhne der vom Bundesamt für Statistik periodisch herausgegebenen Lohnstrukturerhebungen (LSE) 2008, entsprechend dem Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) unter Anpassung an eine durchschnittliche wöchentliche Arbeitszeit von 41,6 Stunden, was einen Wert von Fr. 51'367.70 ergab. Unter Berücksichtigung eines leidensbedingten Abzuges von 10 % resultierte ein Invalideneinkommen von Fr. 46'230.90, und in Gegenüberstellung mit dem Valideneinkommen ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von 8 %.
4.2
4.2.1 Die von der Beschwerdeführerin wegen des geltend gemachten unterdurchschnittlichen Valideneinkommens geforderte Parallelisierung der Einkommen (BGE 134 V 322 E. 4.1 S. 325) haben Mobiliar und Vorinstanz zu Recht nicht vorgenommen. Das kantonale Gericht hat in korrekter Anwendung der bundesrechtlichen Vorgaben erwogen, ihr Valideneinkommen sei im Vergleich zu einem branchenüblichen Verdienst nicht unterdurchschnittlich und weiche von einem statistischen Durchschnittswert in dieser Branche (Tabellenlohn gemäss TA1 der LSE 2008, Gastgewerbe, Anforderungsniveau 3 [Berufs- und Fachkenntnisse vorausgesetzt] angepasst an die betriebsübliche wöchentliche Arbeitszeit), welcher Fr. 50'223.60 betrage, nicht mindestens 5 % ab.
4.2.2 Entgegen den Ausführungen in der Beschwerde rechtfertigt die - gemäss eigenen Angaben - durchlaufene dreijährige Ausbildung im Hotelfach in Kroation und die langjährige Tätigkeit in der Gastronomie (davon 20 Jahre als Wirtin) sowie die zuletzt ausgeübte Tätigkeit als Küchenchefin nicht die Zuordnung zur Kategorie derjenigen Arbeitnehmenden, welche selbständige und qualifizierte Arbeiten im Sinne des Anforderungsniveaus 2 der LSE 2008 im Bereich des Gastgewerbes verrichten können. Zum Zuständigkeitsbereich der Versicherten gehörte, gemäss Zeugnis des Restaurants X.________ vom 21. August 2009, zwar Einkauf und Kontrolle von Frischgemüsen, Salaten und Molkereiartikeln, Einkauf und Kontrolle von Kühl- und Tiefkühlprodukten, Economatartikeln, Einkauf von Fleisch in Zusammenarbeit mit dem Mieter, Organisation des "mise en place" der warmen und kalten Küche sowie die Reinigung, Sauberhaltung und die Einhaltung der Lagerdauer gemäss Lebensmittelgesetz. Aufgaben in der Geschäftsleitung (wie Personaleinteilung, Planungen, Betreuung der Gäste usw.) oder die Aufsicht und Mitarbeit am Buffet oblagen ihr hingegen nicht (vgl. 9C 882/2009 vom 1. April 2010 E. 6.3). Damit ist das vorinstanzlich ermittelte Valideneinkommen von Fr. 50'050.20
zu bestätigen.
4.3 Schliesslich handelt es sich bei der Frage nach der Höhe des leidensbedingten Abzugs, welcher gemäss Beschwerdeführerin auf mindestens 20 % festzusetzen sei, um eine typische Ermessensfrage, deren Beantwortung letztinstanzlicher Korrektur nur zulässig ist, wenn die Vorinstanz ihr Ermessen rechtsfehlerhaft (Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung) ausgeübt hat. Das kantonale Gericht hat sachbezogen und insbesondere willkürfrei begründet, weshalb ein 10%iger Abzug vom Tabellenlohn des gesundheitlichen Einschränkungen genügend Rechnung trägt und warum es keinen weiteren Abzug gewährte. Eine Ermessensüber- oder -unterschreitung wird zu Recht nicht gerügt, und inwiefern die vorinstanzliche Ermessensausübung von unsachlichen, dem Zweck des leidensbedingten Abzugs (BGE 134 V 222 E. 5.2 S. 327 f., mit Hinweisen) zuwiderlaufenden Erwägungen geleitet sein oder Verfassungsvorgaben wie das Willkürverbot, das Gebot von Treu und Glauben, den Rechtsgleichheitsgrundsatz oder den Grundsatz der Verhältnismässigkeit (vgl. Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
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1 | Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
2 | Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique. |
3 | L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale. |
4 | La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 5 Principes de l'activité de l'État régi par le droit - 1 Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
|
1 | Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
2 | L'activité de l'État doit répondre à un intérêt public et être proportionnée au but visé. |
3 | Les organes de l'État et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi. |
4 | La Confédération et les cantons respectent le droit international. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 5 Principes de l'activité de l'État régi par le droit - 1 Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
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1 | Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
2 | L'activité de l'État doit répondre à un intérêt public et être proportionnée au but visé. |
3 | Les organes de l'État et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi. |
4 | La Confédération et les cantons respectent le droit international. |
rund 8 % sein Bewenden hat.
5.
Die Gerichtskosten (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 17. Dezember 2010
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
Ursprung Polla