Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
1B 337/2010

Sentenza del 17 novembre 2010
I Corte di diritto pubblico

Composizione
Giudici federali Féraud, Presidente,
Fonjallaz, Eusebio,
Cancelliere Crameri.

Partecipanti al procedimento
A.A.________ e B.A.________,
ricorrenti,

contro

1. Procuratore pubblico del Cantone Ticino, Y.________, 6900 Lugano,
2. Giudice dell'istruzione e dell'arresto del Cantone Ticino, Palazzo di Giustizia, via Pretorio 16, 6900 Lugano,

Oggetto
procedimento penale; ricusa,

ricorso contro la sentenza emanata il 14 settembre 2010 dalla Camera dei ricorsi penali del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Fatti:

A.
Il 24 maggio 2007 un uomo, ancora ignoto, è penetrato nell'abitazione di X.________ di A.A.________ e B.A.________. Lo sconosciuto si è tra l'altro impossessato di denaro e ha cagionato ai citati coniugi ferite tali da metterne in pericolo la vita. Il 25 maggio 2007 è stato aperto un procedimento penale contro ignoti, tuttora allo stadio delle informazioni preliminari.

B.
Nel maggio del 2009 i coniugi, costituitisi parti civili, hanno inoltrato un reclamo al Giudice dell'istruzione e dell'arresto (GIAR), per omissioni del Procuratore pubblico (PP) in relazione ad audizioni di operai che avevano lavorato nel maggio 2007 presso l'abitazione dei loro vicini. Per quanto qui interessa, con decisione del 31 marzo 2010, il GIAR ha accolto il gravame ravvisando una ritardata giustizia e invitando il PP a procedere senza indugio ai suoi incombenti.

C.
Con decisione del 14 settembre 2010 la Camera dei ricorsi penali del Tribunale di appello del Cantone Ticino (CRP) ha respinto un'istanza di ricusa del PP, inoltrata da A.A.________ e trasmessale per competenza dal GIAR.

D.
Avverso questo giudizio A.A.________ e B.A.________ presentano un ricorso al Tribunale federale. Chiedono, in via principale, di invitare le istanze competenti a sostituire il PP e un ispettore di polizia per l'istruzione del procedimento penale e, in via subordinata, di poter consultare le dichiarazioni fatte da due vicini, che uno di loro indichi gli artigiani che avevano lavorato sul loro cantiere, di riconoscere a loro favore un indennizzo per torto morale e, infine, di perseguire gli inquirenti in questione.
Non sono state chieste osservazioni.

Diritto:

1.
1.1 Il Tribunale federale esamina d'ufficio se e in che misura un ricorso può essere esaminato nel merito (DTF 136 II 101 consid. 1).

1.2 Il ricorso in materia penale è ammissibile contro decisioni pregiudiziali o incidentali notificate separatamente e concernenti domande di ricusazione (art. 78 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2	Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a	les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b	les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.

in relazione con l'art. 92 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 92 Décisions préjudicielles et incidentes concernant la compétence et les demandes de récusation - 1 Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
1	Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
2	Ces décisions ne peuvent plus être attaquées ultérieurement.

LTF). La nozione di decisioni pronunciate in materia penale giusta l'art. 78 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2	Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a	les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b	les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.

LTF comprende infatti anche quelle fondate sul diritto di procedura penale (DTF 133 IV 335 consid. 2). La legittimazione del ricorrente è pacifica (art. 81 cpv. 1 lett. b n. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1	l'accusé,
b2	le représentant légal de l'accusé,
b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4	...
b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif57.
2	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.58
3	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

LTF), mentre essa dev'essere negata alla moglie del ricorrente, che non ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore (art. 81 cpv. 1 lett. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1	l'accusé,
b2	le représentant légal de l'accusé,
b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4	...
b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif57.
2	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.58
3	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

LTF). Diretto contro la decisione dell'autorità cantonale di ultima istanza (art. 80 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50
1	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50
2	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale (CPP)51 prévoit un tribunal supérieur ou un tribunal des mesures de contrainte comme instance unique.52

LTF) e presentato tempestivamente (art. 100 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2	Le délai de recours est de dix jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants93 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants94.
d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets96.
3	Le délai de recours est de cinq jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6	...97
7	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

LTF), il gravame è, nella citata misura, di massima ammissibile.

1.3 Secondo l'art. 42 cpv. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis	Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

LTF, nel ricorso occorre spiegare per quali ragioni l'atto impugnato viola il diritto. Il ricorrente deve quindi almeno concisamente confrontarsi con le considerazioni esposte nella decisione impugnata, spiegando per quali motivi tale giudizio viola il diritto. Le esigenze di motivazione sono inoltre accresciute laddove il ricorrente lamenta, come in concreto, la violazione di diritti fondamentali e di norme del diritto cantonale (art. 106 cpv. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

LTF), nonché l'arbitrio nell'accertamento dei fatti e nella valutazione delle prove (DTF 136 II 304 consid. 2.4 e 2.5, 49 consid. 1.4.1). In questa misura, argomentazioni vaghe o appellatorie e semplici rinvii agli atti cantonali non sono quindi ammissibili. L'atto di ricorso in esame adempie solo in minima parte queste severe esigenze di motivazione.

2.
2.1 La garanzia del diritto a un giudice imparziale vieta l'influsso sulla decisione di circostanze estranee al processo, che potrebbero privarlo della necessaria oggettività a favore o a pregiudizio di una parte (DTF 136 I 207 consid. 3.1 e rinvii). Essa è concretata in primo luogo dalle regole cantonali sulla ricusa e l'esclusione o astensione obbligatoria (DTF 116 Ia 14 consid. 4; 125 I 209 consid. 8a). Indipendentemente dai precetti del diritto cantonale, la Costituzione federale (art. 30 cpv. 1

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 30 Dessaisissement en faveur de la Grande Chambre - Si l'affaire pendante devant une Chambre soulève une question grave relative à l'interprétation de la Convention ou de ses protocoles, ou si la solution d'une question peut conduire à une contradiction avec un arrêt rendu antérieurement par la Cour, la Chambre peut, tant qu'elle n'a pas rendu son arrêt, se dessaisir au profit de la Grande Chambre, ...18.

) e la CEDU (art. 6 n. 1) assicurano comunque a ciascuno il diritto di sottoporre la propria causa a giudici non prevenuti, ossia in grado di garantire un apprezzamento libero e imparziale. Sebbene la semplice affermazione della parzialità basata sui sentimenti soggettivi di una parte non sia sufficiente per fondare un dubbio legittimo, non occorre che il giudice sia effettivamente prevenuto: per giustificare la sua ricusazione bastano circostanze concrete idonee a suscitare l'apparenza di una prevenzione e a far sorgere un rischio di parzialità (DTF 136 I 207 consid. 3.1).

2.2 La ricusa riveste un carattere eccezionale (DTF 131 I 24 consid. 1.1; 116 Ia 14 consid. 4). Sotto il profilo oggettivo occorre ricercare se il magistrato ricusato offra le necessarie garanzie per escludere ogni legittimo dubbio di parzialità; sono considerati, in tale ambito, anche aspetti di carattere funzionale e organizzativo e viene posto l'accento sull'importanza che possono rivestire le apparenze stesse. Il giudicabile può invero personalmente risentire certi atteggiamenti del magistrato come determinati da parzialità, ma è decisivo sapere se le sue apprensioni soggettive possano considerarsi oggettivamente giustificate (DTF 134 I 238 consid. 2.1, 20 consid. 4.2).

La prassi costante del Tribunale federale nega ai provvedimenti procedurali, come quelli criticati dal ricorrente, pur con effetti contrari agli interessi dell'istante, l'idoneità a fondare il dubbio oggettivo della prevenzione e della parzialità del magistrato nei suoi confronti. Rientra nelle funzioni del magistrato decidere questioni controverse e delicate e i provvedimenti presi nell'ambito del normale svolgimento del suo ufficio non permettono da soli di concludere per una sua parzialità, nemmeno quand'essi dovessero poi rivelarsi errati. Eventuali sbagli possono e devono essere contestati seguendo il normale corso d'impugnazione. Unicamente errori particolarmente grossolani o ripetuti, tali da essere considerati come violazioni gravi dei doveri del magistrato, possono se del caso giustificare un sospetto oggettivo di prevenzione (DTF 125 I 119 consid. 3a e 3e; 116 Ia 135 consid. 3a).

2.3 La CRP ha stabilito che l'accoglimento di un reclamo da parte del GIAR contro provvedimenti e omissioni del PP non è di per sé sufficiente per sostanziare un sospetto legittimo di tendenziosità. Al giudice della ricusa non compete infatti esaminare la condotta della procedura alla stregua di un'istanza di ricorso, alla quale spetta il compito di correggere eventuali errori. Ha inoltre rilevato che il ricorrente, adducendo asseriti gravi errori del magistrato ricusato, sostiene che la polizia, sotto la direzione del PP, invece di ricercare l'autore del reato, avrebbe in sostanza aperto un'inchiesta nei suoi confronti. Ha quindi ritenuto ch'egli rimprovera sostanzialmente al PP d'aver effettuato atti procedurali non idonei ad accertare l'identità dell'ancora ignoto autore del reato, rispettivamente di avere omesso atti procedurali che, al suo dire, avrebbero permesso di accertarla.

Secondo i giudici cantonali, l'asserita inattività o errori procedurali del PP potrebbero sostanziare una legittima suspicione soltanto qualora fosse verosimile ch'essi avverrebbero in modo deliberato e reiteratamente a carico di una parte. Il fatto che il GIAR si sia pronunciato due volte sull'inattività del PP, invitandolo a mettere agli atti tutti gli accertamenti esperiti e a determinarsi sul relativo accesso delle parti civili, non è di per sé ancora sufficiente per fondare la sua ricusa. Hanno aggiunto che ciò potrebbe nondimeno realizzarsi in caso di una sua eventuale ulteriore protratta inattività.

2.4 Il ricorrente non si confronta con queste conclusioni, né tenta di dimostrarne l'insostenibilità e quindi l'arbitrarietà (sulla nozione di arbitrio vedi DTF 134 I 140 consid. 5.4). Le sue censure sono pertanto, in larga misura, inammissibili. Egli si limita infatti a fornire una sua personale descrizione dei fatti, illustrando, dal suo punto di vista, alcune fasi delle informazioni preliminari, inerenti segnatamente alla perquisizione domiciliare, all'inattività e alle omissioni del PP e a un incontro con lo stesso, al rapporto redatto dall'ispettore, alla presunta identità dell'autore del reato e, infine, al comportamento assunto da un vicino.

Egli adduce poi, in maniera generica, asserite lesioni del suo diritto di consultare gli atti: queste critiche esulano tuttavia dall'oggetto del litigio e sono quindi anch'esse irricevibili.

3.
Il ricorso, in quanto ammissibile, dev'essere pertanto respinto. Le spese seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 1'000.-- sono poste a carico dei ricorrenti.

3.
Comunicazione ai ricorrenti, al Procuratore pubblico, al Giudice dell'istruzione e dell'arresto e alla Camera dei ricorsi penali del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 17 novembre 2010

In nome della I Corte di diritto pubblico
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: Il Cancelliere:

Féraud Crameri