Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C 564/2013

Urteil vom 17. Oktober 2013

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Frésard, Maillard,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
J.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. André Largier,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 18. Juni 2013.

Sachverhalt:

A.
Der 1978 geborene J.________ arbeitete als Hilfsschlosser bei der Firma K.________ und war bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch unfallversichert. Am 4. August 2001 wurde er von unbekannten Personen zusammengeschlagen und verletzt. Mit in Rechtskraft erwachsenem Einspracheentscheid vom 16. März 2005 sprach ihm die SUVA ab 1. September 2004 eine Invalidenrente bei einer Erwerbseinbusse von 18 % und eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 30 % zu. Mit Verfügung vom 8. November 2011 stellte die SUVA die Rentenleistungen per 1. August 2008 ein, da der Versicherte aufgrund der vorgenommenen Lohnvergleiche in seiner Leistungsfähigkeit nicht mehr erheblich eingeschränkt sei; auf die Rückforderung der bereits ausbezahlten Renten werde verzichtet. Die dagegen erhobene Einsprache wies die SUVA mit Entscheid vom 27. Dezember 2011 ab.

B.
Die hiegegen geführte Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 18. Juni 2013 ab.

C.
Mit Beschwerde beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei die SUVA zu verpflichten, ihm rückwirkend und weiterhin die rechtskräftig zugesprochene Invalidenrente auszurichten.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht angeordnet.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Trotzdem prüft es - vorbehältlich offensichtlicher Fehler - nur die in seinem Verfahren beanstandeten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389).
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Die Vorinstanz hat die Grundlagen über den Invaliditätsbegriff (Art. 8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG) die Invaliditätsbemessung nach dem Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; BGE 130 V 343 E. 3.4 S. 348), den Rentenanspruch (Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
UVG) und die Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 134 V 131 E. 3 S. 132) richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
Im Einspracheentscheid vom 16. März 2005 ging die SUVA bei der Rentenzusprache davon aus, ohne Gesundheitsschaden könnte der Versicherte in der bisherigen Tätigkeit bei der Firma K.________ ein jährliches Valideneinkommen (hierzu vgl. BGE 135 V 297 E. 5.1 S. 300) von Fr. 49'400.- erzielen; dieses liege 18 % unter dem Durchschnittslohn gemäss der vom Bundesamt für Statistik erstellten Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE). Das trotz Gesundheitsschaden erzielbare Invalideneinkommen (hierzu siehe BGE 135 V 297 E. 5.2 f. S. 301 f.) ermittelte die SUVA gestützt auf den LSE-Tabellenlohn; diesen reduzierte sie um die obigen 18 % und um einen leidensbedingten Abzug von 15 %, was Fr. 40'854.- bzw. verglichen mit dem Valideneinkommen einen Invaliditätsgrad von 17,85 % ergab (Einspracheentscheid vom 16. März 2005).

4.
Streitig und zu prüfen ist, ob auf der erwerblichen Seite der Invaliditätsbemessung eine rechtserhebliche Änderung eingetreten ist, welche die Rentenaufhebung rechtfertigt (vgl. BGE 133 V 545).

Die Vorinstanz hat mit einlässlicher Begründung - auf die verwiesen wird - erkannt, dass das ohne Gesundheitsschaden erzielbare Valideneinkommen des Versicherten anhand der LSE zu bestimmen sei, und zwar bezogen auf den Wirtschaftszweig "Metallerzeugung und -bearbeitung". Hier habe im Jahre 2010 der mittlere von Männern im Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) bei 40 Wochenarbeitsstunden erzielte Lohn monatlich Fr. 5'073.- betragen (Tabelle TA1), was umgerechnet auf ein Jahr und die branchenübliche wöchentliche Arbeitszeit von 41,2 Stunden im Jahr 2010 (vgl. Die Volkswirtschaft, 7/8-2013, S. 94 Tabelle B9.2) Fr. 62'702.- ergebe. Beim Invalideneinkommen sei auf den effektiven Lohn des Versicherten bei der Firma K.________ abzustellen, der im Jahr 2009 Fr. 61'400.-, im Jahr 2010 Fr. 62'368.- und im Jahr 2011 Fr. 59'800.- betragen habe. Dabei wirke es sich zu seinen Gunsten aus, wenn auf den letztgenannten Betrag abgestellt werde. Im Vergleich mit dem Valideneinkommen resultiere eine Einkommenseinbusse von Fr. 2'902.- bzw. ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von 4,63 %.

Der Beschwerdeführer erhebt keine Rügen, welche die vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen als unrichtig oder unvollständig (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG) oder den angefochtenen Entscheid als rechtsfehlerhaft nach Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG erscheinen lassen. Festzuhalten ist Folgendes:

5.
Der Versicherte wendet ein, er arbeite seit 1. September 1996 bis heute als Hilfsschlosser bei der Firma K.________. Da bei der Rentenzusprache im Jahre 2005 zur Bemessung seines Invalideneinkommens nicht auf seinen tatsächlichen Lohn bei dieser Firma, sondern auf den LSE-Tabellenlohn abgestellt worden sei, und er unbestrittenermassen nach wie vor dieselbe Arbeit für denselben Arbeitgeber verrichte, sei keine erwerbliche Veränderung eingetreten. Es sei unzulässig, nunmehr für die Bemessung des Invalideneinkommens vom LSE-Tabellenlohn zum tatsächlichen Lohn zu wechseln.

Dieser Einwand ist nicht stichhaltig. Denn im Zeitpunkt der Rentenzusprache waren dem Versichertem aus medizinischer Sicht körperlich leichte bis mittelschwere, in Wechselbelastung auszuübende Tätigkeiten ohne längere Zeit über Brusthöhe oder vorgeneigt ganztags zumutbar. Tatsächlich arbeitete er damals aber nur während fünf Stunden pro Tag mit einer 35%igen Leistung bei der Firma K.________. Damit nahm er nach Eintritt des Gesundheitsschadens keine ihm an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit auf. Unter diesen Umständen hat die SUVA im Einspracheentscheid vom 16. März 2005 zur Berechnung des Invalideneinkommens zu Recht die LSE-Tabellenlöhne herangezogen (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301). Im Rahmen der revisionsweisen Rentenüberprüfung waren SUVA und Vorinstanz berechtigt, zu prüfen, ob sich der vom Versicherten bei der Firma K.________ tatsächlich erzielte Lohn in einem rentenrelevanten Ausmass verändert hat.

Unbehelflich ist das Vorbringen des Versicherten, seine tatsächliche, für die Bemessung des Invalideneinkommens berücksichtigte Lohnentwicklung beruhe nicht auf einem Karrieresprung oder auf einer verbesserten Arbeitsleistung, sondern auf einer Veränderung in seinen persönlichen Verhältnissen (Heirat, Gründung einer Familie mit zwei Kindern). Denn massgebend ist, dass sich seine persönlichen Verhältnisse und damit einhergehend die erwerbsmässigen Faktoren geändert haben (BGE 133 V 545).

6.

6.1. Beim Valideneinkommen bleibt als Bezugsgrösse der zuletzt erzielte Verdienst grundsätzlich bestehen, ausser es finden sich genügend konkrete Anhaltspunkte für eine berufliche Weiterentwicklung. Im Revisionsverfahren besteht insoweit ein Unterschied zur ursprünglichen Rentenfestsetzung, als dass der zwischenzeitig tatsächlich durchlaufene berufliche Werdegang der invaliden Person bekannt ist. Dieser lässt - anders als bei der erstmaligen Rentenfestsetzung - allenfalls (weitere) Rückschlüsse auf die hypothetische beruflich-erwerbliche Entwicklung ohne versicherten Gesundheitsschaden zu. Dabei sind bei der Beurteilung, was die versicherte Person ohne gesundheitliche Beeinträchtigung beruflich-erwerblich erreicht hätte oder wie sich ihr Lohn entwickelt hätte, die gesamten bis zum Revisionszeitpunkt eingetretenen Umstände zu werten (BGE 139 V 28 E. 3.3.3.2 in fine S. 31; SVR 2010 IV Nr. 49 S. 151 E. 2.2. [9C 85/2009]; RKUV 2006 Nr. U 568 S. 65 E. 2.1.2 [U 87/05], 2005 Nr. U 533 S. 40 E. 3.2 f. [U 339/03], Urteile 8C 210/2012 vom 27. April 2012 E. 3.1 und 9C 615/2010 vom 30. September 2010 E. 2). Bei Versicherten, die - wie der Beschwerdeführer - in jungen Jahren oder zu Beginn ihrer beruflichen Laufbahn invalid wurden, entzieht
sich die hypothetische Tatsache einer Jahre später ohne Behinderung ausgeübten bestimmten Tätigkeit naturgemäss weitestgehend einem strikten Beweis. Es gebietet sich daher, den bestehenden Beweisschwierigkeiten insoweit zu begegnen, als in derartigen Konstellationen die Anforderungen an den verlangten Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit nicht überspannt werden (Urteil 8C 210/2012 E. 3.2).

6.2. Der Versicherte wendet ein, bei der Rentenzusprache im Jahre 2005 habe die SUVA für die Berechnung des Valideneinkommens auf seinen tatsächlichen Lohn bei der Firma K.________ abgestellt. Es sei nicht sachgerecht, bei der Rentenrevision beim Invalideneinkommen neu das tatsächliche Einkommen und gleichzeitig beim Valideneinkommen neu den LSE-Tabellenlohn heranzuziehen.
Dem ist entgegenzuhalten, dass die SUVA bei der Rentenzusprache feststellte, sein Valideneinkommen habe um 18 % unter dem LSE-Branchenmittel gelegen; diesem Umstand trug sie mit einem entsprechenden Abzug beim Invalideneinkommen Rechnung. Mit dieser Parallelisierung hat sie beim Valideneinkommen im Ergebnis bereits damals das LSE-Branchenmittel und nicht den effektiv tieferen Lohn des Versicherten als massgebenden Ausgangspunkt erachtet (vgl. BGE 135 V 297 E. 5.1 S. 300 f.).

6.3. Weiter bringt der Versicherte vor, beim Valideneinkommen sei die berufliche Weiterentwicklung bzw. die Entwicklung des tatsächlichen Einkommens zu berücksichtigen. Dies gelte auch bei Versicherten, die invalid geworden seien, als der berufliche Aufstieg noch nicht abgeschlossen gewesen sei. Sein Bruder verfüge über dieselbe Ausbildung wie er, sei nur gerade ein Jahr älter als er und verrichte bei der Firma K.________ die gleiche Arbeit, die auch er im Gesundheitsfall ausüben würde. Es würde offenkundig krass gegen den arbeitsrechtlichen Gleichbehandlungsrundsatz verstossen, wenn diese Firma dem Beschwerdeführer im Jahre 2011 (recte 2010) bei voller Leistungsfähigkeit ein Jahreseinkommen Fr. 62'702.- bezahlt hätte (E. 4 hievor), derweil sein Bruder im Jahre 2011 ein Jahreseinkommen von Fr. 85'250.- erhalten habe. Nur schon diese Einkommensdifferenz von 26.45 % beweise, dass die vorinstanzlichen Erwägungen schlicht unhaltbar seien. Es gebe keinen sachlichen Grund, für die Bemessung seines Valideneinkommens nicht auf das Einkommen seines Bruders abzustellen.

Der Vorinstanz ist beizupflichten, dass der blosse Hinweis des Beschwerdeführers auf den höheren Lohn seines Bruders und auf die Angabe des Arbeitgebers, er würde im Gesundheitsfall "ähnlich" wie sein Bruder verdienen, nicht den Schluss zulässt, als Gesunder würde er überwiegend wahrscheinlich einen über dem LSE-Branchenmittel von Fr. 62'702.- (E. 4 hievor) liegenden Lohn erzielen. Diesbezüglich ist insbesondere anzufügen, dass der Beschwerdeführer bereits vor dem Unfall vom 4. August 2001 in der Firma K.________ erheblich weniger verdiente als sein Bruder. Im Jahr 2000 verdiente er nämlich Fr. 54'800.-, sein Bruder dagegen Fr. 73'100.- (vgl. Lohnbescheinigung des Arbeitgebers für das Jahr 2000 vom 4. Januar 2001); im Jahr 2001 betrug der Monatslohn des Beschwerdeführers Fr. 3'093.- derjenige seines Bruders Fr. 4'213.15.- (siehe Lohnangaben des Arbeitgebers für das Jahr 2001 vom 16. Dezember 2002).

7.
Der unterliegende Versicherte trägt die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
, Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 17. Oktober 2013

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_564/2013
Date : 17 octobre 2013
Publié : 03 novembre 2013
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung


Répertoire des lois
LAA: 18
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
130-V-343 • 133-V-545 • 134-V-131 • 135-II-384 • 135-V-297 • 139-V-28
Weitere Urteile ab 2000
8C_210/2012 • 8C_564/2013 • 9C_615/2010 • 9C_85/2009 • U_339/03 • U_87/05
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
revenu sans invalidité • salaire • revenu d'invalide • autorité inférieure • atteinte à la santé • tribunal fédéral • décision sur opposition • employeur • état de fait • pré • circonstances personnelles • greffier • rente d'invalidité • décision • invalidité • exactitude • calcul • motivation de la décision • durée • suppression de la prestation d'assurance • jour • avocat • comparaison des revenus • évolution des salaires • intéressé • salaire mensuel • famille • constatation des faits • mois • frais de la procédure • salaire moyen • tiré • frais judiciaires • violation du droit • escroquerie • début • office fédéral de la santé publique • office fédéral de la statistique • prestation en argent • durée et horaire de travail • adulte • langue • échange d'écritures • droit du travail • branche de l'économie • valeur • d'office
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