Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
1C 147/2015
Urteil vom 17. September 2015
I. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Fonjallaz, Präsident,
Bundesrichter Merkli, Eusebio,
Gerichtsschreiber Mattle.
Verfahrensbeteiligte
A.________, Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Josef Wicki,
gegen
B.________, Beschwerdegegner, vertreten durch Rechtsanwalt Franz Hess,
Gemeinderat Weggis.
Gegenstand
Bau- und Planungsrecht,
Beschwerde gegen das Urteil vom 5. Februar 2015 des Kantonsgerichts Luzern, 4. Abteilung.
Sachverhalt:
A.
B.________ beabsichtigt, auf dem in seinem Eigentum liegenden Grundstück Nr. xxx in der zweigeschossigen Wohnzone W2B der Gemeinde Weggis das bestehende Gebäude abzubrechen und zwei neue Einfamilienhäuser (Haus A und Haus B) zu bauen. Während die Zufahrt zum tiefer gelegenen Haus A über die südlich gelegene Riedsortstrasse erfolgen soll, ist vorgesehen, dass das höher gelegene Haus B über die nördlich gelegene Rigistrasse angefahren wird.
B.
Am 18. Dezember 2013 erteilte der Gemeinderat Weggis für das Vorhaben unter verschiedenen Auflagen und Bedingungen eine Baubewilligung. Bestandteil der Baubewilligung bilden je eine Ausnahmebewilligung für eine reduzierte Garagenvorplatzlänge, für eine punktuelle Abweichung von der Geländenorm sowie für eine teilweise Unterschreitung des ordentlichen Gebäudeabstands. Mit der Erteilung der Baubewilligung wies der Gemeinderat die von A.________ als Eigentümerin eines benachbarten Grundstücks erhobene Einsprache ab, soweit er darauf eintrat. A.________ erhob gegen die Baubewilligung des Gemeinderats Beschwerde, welche vom Kantonsgericht des Kantons Luzern am 5. Februar 2015 abgewiesen wurde.
C.
Gegen das Urteil des Kantonsgerichts hat A.________ am 13. März 2015 Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten ans Bundesgericht erhoben. Sie beantragt die Aufhebung des angefochtenen Urteils und sinngemäss die Verweigerung der Baubewilligung. Eventualiter sei die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Der Beschwerdegegner sowie der Gemeinderat beantragen, die Beschwerde sei abzuweisen, soweit darauf einzutreten sei. Die Vorinstanz hat auf eine Vernehmlassung verzichtet und beantragt unter Hinweis auf das angefochtene Urteil die Abweisung der Beschwerde.
Erwägungen:
1.
Beim angefochtenen Urteil handelt es sich um einen kantonal letztinstanzlichen Endentscheid in einer öffentlich-rechtlichen Angelegenheit im Sinne von Art. 82 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
|
a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 86 Autorités précédentes en général - 1 Le recours est recevable contre les décisions: |
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1 | Le recours est recevable contre les décisions: |
a | du Tribunal administratif fédéral; |
b | du Tribunal pénal fédéral; |
c | de l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matière de radio-télévision; |
d | des autorités cantonales de dernière instance, pour autant que le recours devant le Tribunal administratif fédéral ne soit pas ouvert. |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs qui statuent comme autorités précédant immédiatement le Tribunal fédéral, sauf dans les cas où une autre loi fédérale prévoit qu'une décision d'une autre autorité judiciaire peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
3 | Pour les décisions revêtant un caractère politique prépondérant, les cantons peuvent instituer une autorité autre qu'un tribunal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 89 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire; |
b | est particulièrement atteint par la décision ou l'acte normatif attaqué, et |
c | a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification. |
2 | Ont aussi qualité pour recourir: |
a | la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions; |
b | l'organe compétent de l'Assemblée fédérale en matière de rapports de travail du personnel de la Confédération; |
c | les communes et les autres collectivités de droit public qui invoquent la violation de garanties qui leur sont reconnues par la constitution cantonale ou la Constitution fédérale; |
d | les personnes, organisations et autorités auxquelles une autre loi fédérale accorde un droit de recours. |
3 | En matière de droits politiques (art. 82, let. c), quiconque a le droit de vote dans l'affaire en cause a qualité pour recourir. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
2.
2.1. Nach Art. 105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
|
1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
2.2. Die Vorinstanz ging in tatsächlicher Hinsicht davon aus, das Verkehrsaufkommen auf der Rigistrasse im Bereich der Zufahrt zum geplanten Haus B sei verhältnismässig gering. Die Rigistrasse werde zwar auch von Wanderern und Bikern auf dem Weg zur Rigi Kaltbad begangen bzw. befahren. Der Überblick über die nähere und weitere Überbauung entlang der Rigistrasse lasse indessen nichts erkennen, was auf ein bedeutendes Verkehrsaufkommen hindeuten würde. Der Verkehr auf der Rigistrasse werde auch mit der Realisierung des als Einfamilienhaus konzipierten Hauses B nicht bedeutend erhöht.
Die Beschwerdeführerin macht in diesem Zusammenhang geltend, die Vorinstanz habe nicht berücksichtigt, dass auf der Rigistrasse ein reges Verkehrsaufkommen bestehe. Sie habe das Verkehrsaufkommen ungenügend abgeklärt. Die Rigistrasse werde im Bereich des Grundstücks des Beschwerdegegners von Anstössern höher gelegener Liegenschaften, von Wanderern und von Bikern rege genutzt. Soweit die Beschwerdeführerin damit eine willkürliche Sachverhaltsfeststellung durch die Vorinstanz überhaupt in genügender Weise rügt, vermag sie damit nicht durchzudringen. Dass die Rigistrasse auch von Wanderern und Bikern benutzt wird, hat die Vorinstanz berücksichtigt. Den in den Akten liegenden Plänen kann entnommen werden, dass im Gebiet oberhalb des Grundstücks des Beschwerdegegners zwar noch einige Gebäude liegen, die Siedlungsdichte aber rasch abnimmt und grössere zusammenhängende Siedlungen durch die Rigistrasse nicht erschlossen werden. Unter diesen Umständen ist nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz von einem relativ geringen Verkehrsaufkommen auf der Rigistrasse ausgegangen ist, ohne dazu weitere Abklärungen zu treffen.
2.3. Weiter hielt die Vorinstanz im angefochtenen Urteil in tatsächlicher Hinsicht fest, der bewilligte verkürzte Vorplatz zur Garage des Hauses B ermögliche eine Ausfahrt auf die Rigistrasse in Vorwärtsrichtung, zumal ein leichtes Abdrehen des Fahrzeugs bereits in der Garage möglich sei. Damit werde die Manövrierfähigkeit auf dem Vorplatz vergrössert, wodurch ein ausreichender Einlenkradius bezüglich des Fahrbahnrands der Rigistrasse resultiere. Die Beschwerdeführerin bezeichnet diese Annahmen als faktenwidrig. Darauf ist nicht weiter einzugehen, weil für den Ausgang des Verfahrens nicht wesentlich ist, ob der bewilligte verkürzte Vorplatz zur Garage des Hauses B eine Ausfahrt auf die Rigistrasse in Vorwärtsrichtung ermöglicht oder nicht (vgl. E. 6.3 nachfolgend).
2.4. Die Beschwerdeführerin bezeichnet die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung in weiteren Punkten als falsch. Soweit sie sich insoweit überhaupt auf für den Ausgang des Verfahrens wesentliche Tatsachen bezieht, legt sie nicht substanziiert dar, inwiefern die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung geradezu willkürlich oder im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
3.
Die Beschwerdeführerin macht geltend, die Vorinstanz habe sich im angefochtenen Urteil nicht mit ihrer Rüge auseinandergesetzt, wonach die Ausnahmebewilligung für die Abweichung von der Geländenorm nicht hätte erteilt werden dürfen. Soweit die Beschwerdeführerin damit eine Verletzung der aus Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
4.
In der Sache rügt die Beschwerdeführerin neben der Verletzung von Bundesrecht auch die willkürliche Anwendung von kantonalem Recht. Ob der angefochtene Entscheid kantonales Recht verletzt, prüft das Bundesgericht nur auf Willkür hin und nur insoweit, als eine solche Rüge in der Beschwerde präzise vorgebracht und begründet worden ist (vgl. Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
5.
Die Beschwerdeführerin bringt vor, die Vorinstanz habe es unterlassen, das umstrittene Bauprojekt einer Gesamtschau zu unterziehen. Damit habe sie die Bau- und Zonenbestimmungen der Gemeinde Weggis vom 12. Juni 1994 (nachfolgend BZR Weggis) sowie das Planungs- und Baugesetz vom 7. März 1989 des Kantons Luzern (PBG; SRL 735) in willkürlicher Weise falsch angewendet. Die Überbauung könne wie geplant nur realisiert werden, weil gleich mehrere, aufeinander abgestimmte Ausnahmebewilligungen erteilt worden seien. Ein solches Vorgehen ziele insgesamt an den Planungsgrundsätzen und Planungszielen des RPG (SR 700) und am PBG vorbei.
Darauf ist nicht weiter einzugehen, weil die Beschwerdeführerin nicht in genügender Weise begründet (vgl. Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
6.
Die Beschwerdeführerin rügt eine Verletzung von Art. 19
SR 700 Loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire, LAT) - Loi sur l'aménagement du territoire LAT Art. 19 Équipement - 1 Un terrain est réputé équipé lorsqu'il est desservi d'une manière adaptée à l'utilisation prévue par des voies d'accès et par des conduites auxquelles il est possible de se raccorder sans frais disproportionnés pour l'alimentation en eau et en énergie, ainsi que pour l'évacuation des eaux usées. |
|
1 | Un terrain est réputé équipé lorsqu'il est desservi d'une manière adaptée à l'utilisation prévue par des voies d'accès et par des conduites auxquelles il est possible de se raccorder sans frais disproportionnés pour l'alimentation en eau et en énergie, ainsi que pour l'évacuation des eaux usées. |
2 | Les zones à bâtir sont équipées par la collectivité intéressée dans le délai prévu par le programme d'équipement, si nécessaire de manière échelonnée. Le droit cantonal règle la participation financière des propriétaires fonciers.47 |
3 | Si la collectivité intéressée n'équipe pas les zones à bâtir dans les délais prévus, elle doit permettre aux propriétaires fonciers d'équiper eux-mêmes leur terrain selon les plans approuvés par elle ou les autoriser à lui avancer les frais des équipements selon les dispositions du droit cantonal.48 |
SR 700 Loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire, LAT) - Loi sur l'aménagement du territoire LAT Art. 22 Autorisation de construire - 1 Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
|
1 | Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
2 | L'autorisation est délivrée si: |
a | la construction ou l'installation est conforme à l'affectation de la zone; |
b | le terrain est équipé. |
3 | Le droit fédéral et le droit cantonal peuvent poser d'autres conditions. |
6.1.
6.1.1. Eine Baubewilligung darf nur erteilt werden, wenn das Baugrundstück erschlossen ist (Art. 22 Abs. 1
SR 700 Loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire, LAT) - Loi sur l'aménagement du territoire LAT Art. 22 Autorisation de construire - 1 Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
|
1 | Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
2 | L'autorisation est délivrée si: |
a | la construction ou l'installation est conforme à l'affectation de la zone; |
b | le terrain est équipé. |
3 | Le droit fédéral et le droit cantonal peuvent poser d'autres conditions. |
SR 700 Loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire, LAT) - Loi sur l'aménagement du territoire LAT Art. 19 Équipement - 1 Un terrain est réputé équipé lorsqu'il est desservi d'une manière adaptée à l'utilisation prévue par des voies d'accès et par des conduites auxquelles il est possible de se raccorder sans frais disproportionnés pour l'alimentation en eau et en énergie, ainsi que pour l'évacuation des eaux usées. |
|
1 | Un terrain est réputé équipé lorsqu'il est desservi d'une manière adaptée à l'utilisation prévue par des voies d'accès et par des conduites auxquelles il est possible de se raccorder sans frais disproportionnés pour l'alimentation en eau et en énergie, ainsi que pour l'évacuation des eaux usées. |
2 | Les zones à bâtir sont équipées par la collectivité intéressée dans le délai prévu par le programme d'équipement, si nécessaire de manière échelonnée. Le droit cantonal règle la participation financière des propriétaires fonciers.47 |
3 | Si la collectivité intéressée n'équipe pas les zones à bâtir dans les délais prévus, elle doit permettre aux propriétaires fonciers d'équiper eux-mêmes leur terrain selon les plans approuvés par elle ou les autoriser à lui avancer les frais des équipements selon les dispositions du droit cantonal.48 |
SR 843 Loi fédérale du 4 octobre 1974 encourageant la construction et l'accession à la propriété de logements (LCAP) LCAP Art. 4 Définition - 1 L'équipement général consiste à pourvoir une zone à bâtir des principaux éléments des installations d'équipement, en particulier des conduites d'eau et d'énergie et des canalisations d'égouts, ainsi que des routes et chemins desservant directement la zone à équiper. |
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1 | L'équipement général consiste à pourvoir une zone à bâtir des principaux éléments des installations d'équipement, en particulier des conduites d'eau et d'énergie et des canalisations d'égouts, ainsi que des routes et chemins desservant directement la zone à équiper. |
2 | L'équipement de raccordement relie les divers biens-fonds aux éléments principaux des installations d'équipement, y compris les routes de quartier et les canalisations publiques. |
Art. 19 Abs. 1
SR 700 Loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire, LAT) - Loi sur l'aménagement du territoire LAT Art. 19 Équipement - 1 Un terrain est réputé équipé lorsqu'il est desservi d'une manière adaptée à l'utilisation prévue par des voies d'accès et par des conduites auxquelles il est possible de se raccorder sans frais disproportionnés pour l'alimentation en eau et en énergie, ainsi que pour l'évacuation des eaux usées. |
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1 | Un terrain est réputé équipé lorsqu'il est desservi d'une manière adaptée à l'utilisation prévue par des voies d'accès et par des conduites auxquelles il est possible de se raccorder sans frais disproportionnés pour l'alimentation en eau et en énergie, ainsi que pour l'évacuation des eaux usées. |
2 | Les zones à bâtir sont équipées par la collectivité intéressée dans le délai prévu par le programme d'équipement, si nécessaire de manière échelonnée. Le droit cantonal règle la participation financière des propriétaires fonciers.47 |
3 | Si la collectivité intéressée n'équipe pas les zones à bâtir dans les délais prévus, elle doit permettre aux propriétaires fonciers d'équiper eux-mêmes leur terrain selon les plans approuvés par elle ou les autoriser à lui avancer les frais des équipements selon les dispositions du droit cantonal.48 |
6.1.2. § 119 PBG regelt die Ausgestaltung von Ausfahrten und Ausgängen auf Strassen und Plätze. Gemäss dieser Bestimmung sind Ausfahrten und Ausgänge so anzulegen, dass die Verkehrsteilnehmer nicht behindert oder gefährdet werden (Abs. 1). Garagenvorplätze müssen so gross sein, dass die Fahrzeuge vor der Garage abgestellt werden können, ohne das Trottoir oder die Fahrbahn in Anspruch zu nehmen. Die Vorplatzlänge muss grundsätzlich 6 m betragen und die Vorplätze sind so anzulegen, dass die ungehinderte Zu- und Wegfahrt bei allen Garagen jederzeit gewährleistet ist (Abs. 2). Bei Strassen, die keinen Durchgangsverkehr und nur geringen Lokalverkehr aufweisen, können Ausnahmen von der Vorschrift über die Länge der Vorplätze von Garagen gestattet werden (Abs. 3).
6.2. Wie die Vorinstanz zu Recht ausgeführt hat, erscheint es angesichts der Situierung des Grundstücks des Beschwerdegegners in Hanglage grundsätzlich sachgerecht, dass die Zufahrt zum projektierten Haus B über die bestehende Rigistrasse erfolgt, zumal diese unmittelbar am Baugrundstück vorbeiführt und im betroffenen Abschnitt zwar relativ schmal, aber asphaltiert ist. Daraus, dass sie tiefer klassiert ist als die Riedsortstrasse und dass die Zufahrt zu anderen Grundstücken zwischen der Riedsortstrasse und der Rigistrasse teilweise ausschliesslich über die Riedsortstrasse erfolgt, kann nicht geschlossen werden, die Zufahrt über die Rigistrasse zum projektierten Haus B sei nicht hinreichend im Sinne von Art. 19 Abs. 1
SR 700 Loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire, LAT) - Loi sur l'aménagement du territoire LAT Art. 19 Équipement - 1 Un terrain est réputé équipé lorsqu'il est desservi d'une manière adaptée à l'utilisation prévue par des voies d'accès et par des conduites auxquelles il est possible de se raccorder sans frais disproportionnés pour l'alimentation en eau et en énergie, ainsi que pour l'évacuation des eaux usées. |
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1 | Un terrain est réputé équipé lorsqu'il est desservi d'une manière adaptée à l'utilisation prévue par des voies d'accès et par des conduites auxquelles il est possible de se raccorder sans frais disproportionnés pour l'alimentation en eau et en énergie, ainsi que pour l'évacuation des eaux usées. |
2 | Les zones à bâtir sont équipées par la collectivité intéressée dans le délai prévu par le programme d'équipement, si nécessaire de manière échelonnée. Le droit cantonal règle la participation financière des propriétaires fonciers.47 |
3 | Si la collectivité intéressée n'équipe pas les zones à bâtir dans les délais prévus, elle doit permettre aux propriétaires fonciers d'équiper eux-mêmes leur terrain selon les plans approuvés par elle ou les autoriser à lui avancer les frais des équipements selon les dispositions du droit cantonal.48 |
6.3.
6.3.1. Die Vorinstanz prüfte im angefochtenen Urteil, ob sich die projektierte Zufahrt zum Haus B mit der Verkehrssicherheit vereinbaren lasse. Sie orientierte sich hierfür unter anderem an den VSS-Normen SN 640 050 "Grundstückzufahrten" sowie SN 640 273a "Knoten". Aufgrund der konkreten Umstände sei nicht zwingend, dass die Fahrzeuge aus der Garage des Hauses B vorwärts auf die Rigistrasse ausfahren würden, zumal es sich bei der Rigistrasse nicht um eine Hauptsammel- bzw. eine Regionalverbindungs- oder um eine Hauptverkehrsstrasse handle. Bei der Ausfahrt auf die Rigistrasse resultiere unter Annahme einer Distanz des Beobachtungspunkts zum Strassenrand von 3 Metern in beide Richtungen eine Sichtweite von mehr als 20 Metern. Damit werde - unter Berücksichtigung der auf der Rigistrasse im betreffenden Bereich zulässigen Höchstgeschwindigkeit von 30 km/h sowie des Strassentyps - die Mindestvorgabe überschritten. Eine weitere Erhöhung der Knotensichtweite sei nicht erforderlich, zumal die Rigistrasse im betroffenen Bereich trotz ihrer Längsneigung insbesondere auch für bergabfahrende Verkehrsteilnehmer übersichtlich sei. Die weitere Sichtweiten fordernde VSS-Norm SN 640 060 "Leichter Zweiradverkehr" sei nicht einschlägig, weil diese
sich auf Verkehrsanlagen beschränke, die wie Radrouten, Radstreifen und Radwege speziell für den leichten Zweiradverkehr bestimmt seien und vom übrigen Verkehr mehr oder weniger abgegrenzt seien.
6.3.2. Bei der am Grundstück des Beschwerdegegners vorbeiführenden Rigistrasse handelt es sich um einen untergeordneten Strassentyp und - wie die Vorinstanz zu Recht angenommen hat - jedenfalls nicht um eine Hauptverkehrsstrasse oder eine Hauptsammel- bzw. Regionalverbindungsstrasse im Sinne von Ziff. 5 der VSS-Norm SN 640 050. Damit stellt die geplante Zufahrt zur Doppelgarage des Hauses B eine vortrittsbelastete Grundstückszufahrt dar, aus welcher gemäss Ziff. 6 der VSS-Norm SN 640 050 ausnahmsweise auch rückwärts ausgefahren werden darf, wobei diesfalls die ehemals für die Berechnung der Sichtweiten massgebende Beobachtungsdistanz von innerorts mindestens 2.5 Metern (vgl. Ziff. 6 der bis zum Jahr 2010 massgebenden VSS-Norm SN 640 273) entsprechend zu vergrössern ist. Dass die Vorinstanz für die Berechnung der Sichtweiten vorliegend eine Beobachtungsdistanz von 3 Metern anwendete, was seit dem Jahr 2010 bei neuen Knoten mit signalisierter Vortrittsregelung innerorts generell empfohlen wird (vgl. Ziff. 11 der VSS-Norm SN 640 273a), ist nicht zu beanstanden, zumal die VSS-Norm SN 640 050 ausdrücklich auf die ältere VSS-Norm 640 273 verweist und sich den einschlägigen Bestimmungen nicht entnehmen lässt, dass bei einer neu
erstellten Grundstückszufahrt, aus welcher ausnahmsweise rückwärts ausgefahren werden darf, die für die Berechnung der Sichtweiten massgebende Beobachtungsdistanz innerorts zwingend auf mehr als 3 Meter vergrössert werden müsste.
6.3.3. Soweit die Beschwerdeführerin die VSS-Norm SN 640 060 "Leichter Zweiradverkehr" angewendet haben will, setzt sie sich mit den überzeugenden Ausführungen der Vorinstanz, weshalb diese Norm nicht einschlägig sei, nicht in genügender Weise auseinander (vgl. Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
6.3.4. Die Vorinstanz hat weder Art. 19 Abs. 1
SR 700 Loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire, LAT) - Loi sur l'aménagement du territoire LAT Art. 19 Équipement - 1 Un terrain est réputé équipé lorsqu'il est desservi d'une manière adaptée à l'utilisation prévue par des voies d'accès et par des conduites auxquelles il est possible de se raccorder sans frais disproportionnés pour l'alimentation en eau et en énergie, ainsi que pour l'évacuation des eaux usées. |
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1 | Un terrain est réputé équipé lorsqu'il est desservi d'une manière adaptée à l'utilisation prévue par des voies d'accès et par des conduites auxquelles il est possible de se raccorder sans frais disproportionnés pour l'alimentation en eau et en énergie, ainsi que pour l'évacuation des eaux usées. |
2 | Les zones à bâtir sont équipées par la collectivité intéressée dans le délai prévu par le programme d'équipement, si nécessaire de manière échelonnée. Le droit cantonal règle la participation financière des propriétaires fonciers.47 |
3 | Si la collectivité intéressée n'équipe pas les zones à bâtir dans les délais prévus, elle doit permettre aux propriétaires fonciers d'équiper eux-mêmes leur terrain selon les plans approuvés par elle ou les autoriser à lui avancer les frais des équipements selon les dispositions du droit cantonal.48 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
|
1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
6.4. Die Vorinstanz wies im angefochtenen Urteil darauf hin, dass die Tore der Garage des Hauses B gemäss Baubewilligung über Funk geöffnet werden können müssen, damit die Fahrzeuge rasch in die Garage fahren können. Mit dieser Auflage und unter den gegebenen Umständen erachtete sie eine Vorplatzlänge von 5.4 bis 5.8 Metern zur Garage des Hauses B gestützt auf § 119 Abs. 3 PBG als ausnahmsweise bewilligungsfähig, was nachvollziehbar und im Ergebnis jedenfalls nicht unhaltbar ist. Die vorinstanzlichen Ausführungen, wonach es sich bei der am Grundstück des Beschwerdegegners vorbeiführenden Rigistrasse um eine Strasse im Sinne von § 119 Abs. 3 PBG handle, welche keinen Durchgangsverkehr und nur geringen Lokalverkehr aufweise, sind nachvollziehbar, zumal oberhalb des Grundstücks des Beschwerdegegners zwar noch einige Gebäude liegen, die Siedlungsdichte aber rasch abnimmt und grössere zusammenhängende Siedlungen durch die Rigistrasse nicht erschlossen werden (vgl. E. 2.2 hiervor). Zu berücksichtigen ist sodann, dass die Differenz der bewilligten Vorplatzlänge zu der nach § 119 Abs. 2 PBG grundsätzlich geforderten Mindestlänge von 6 Metern relativ gering ist, sodass ein Fahrzeug von 5 Metern Länge auf dem Garagenvorplatz mit einem
Sicherheitsabstand zur Garage vorübergehend abgestellt werden kann, ohne die Fahrbahn in Anspruch zu nehmen.
7.
Weiter rügt die Beschwerdeführerin, die Vorinstanz habe Art. 22 Abs. 2 lit. a
SR 700 Loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire, LAT) - Loi sur l'aménagement du territoire LAT Art. 22 Autorisation de construire - 1 Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
|
1 | Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
2 | L'autorisation est délivrée si: |
a | la construction ou l'installation est conforme à l'affectation de la zone; |
b | le terrain est équipé. |
3 | Le droit fédéral et le droit cantonal peuvent poser d'autres conditions. |
7.1. Die Erteilung einer Baubewilligung setzt unter anderem voraus, dass die Bauten und Anlagen dem Zweck der Nutzungszone entsprechen (Art. 22 Abs. 1
SR 700 Loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire, LAT) - Loi sur l'aménagement du territoire LAT Art. 22 Autorisation de construire - 1 Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
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1 | Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
2 | L'autorisation est délivrée si: |
a | la construction ou l'installation est conforme à l'affectation de la zone; |
b | le terrain est équipé. |
3 | Le droit fédéral et le droit cantonal peuvent poser d'autres conditions. |
SR 700 Loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire, LAT) - Loi sur l'aménagement du territoire LAT Art. 22 Autorisation de construire - 1 Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
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1 | Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
2 | L'autorisation est délivrée si: |
a | la construction ou l'installation est conforme à l'affectation de la zone; |
b | le terrain est équipé. |
3 | Le droit fédéral et le droit cantonal peuvent poser d'autres conditions. |
7.2. Gemäss § 140 Abs. 1 PBG sind Bauten in die bauliche und landschaftliche Umgebung einzugliedern und zu untersagen, wenn sie durch ihre Grösse, Proportion, Gestaltung, Bauart, Dachform oder Farbe das Orts- und Landschaftsbild beeinträchtigen. Der Gemeinderat hat in seinem Entscheid vom 18. Dezember 2013 ausgeführt, im betroffenen Gebiet bestünden unter anderem zahlreiche Reihenhäuser, Doppelhäuser, Terrassenhäuser und grössere Mehrfamilienhäuser. Es resultiere ein Siedlungsgefüge, welches bezüglich Dichte und Typus von Heterogenität geprägt sei. Die gute Eingliederung in das Orts- und Landschaftsbild sei beim vorliegenden Bauvorhaben auch unter Berücksichtigung des Farb- und Materialkonzepts einwandfrei gewährleistet. Dadurch, dass sich das Haus A nach der Riedsortstrasse ausrichte, während sich das Haus B an der Rigistrasse orientiere, sowie aufgrund des Höhenversatzes ergebe sich trotz teilweiser Gebäudeunterdistanz eine insgesamt ruhige, selbstverständliche Gesamtwirkung.
Die beiden auf dem Grundstück des Beschwerdegegners geplanten Gebäude sind nicht parallel zueinander ausgerichtet, sondern seitlich abgedreht. Im Bereich der westlichen Gebäudehälfte unterschreiten sie den nach § 131 PBG grundsätzlich geforderten Gebäudeabstand. Unter anderem bei schwierigem Baugelände und in ausserordentlichen Fällen können Ausnahmen von den Grenz- und Gebäudeabstandsvorschriften gestattet werden (Art. 133 Abs. 1 lit. f
SR 700 Loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire, LAT) - Loi sur l'aménagement du territoire LAT Art. 22 Autorisation de construire - 1 Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
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1 | Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
2 | L'autorisation est délivrée si: |
a | la construction ou l'installation est conforme à l'affectation de la zone; |
b | le terrain est équipé. |
3 | Le droit fédéral et le droit cantonal peuvent poser d'autres conditions. |
SR 700 Loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire, LAT) - Loi sur l'aménagement du territoire LAT Art. 22 Autorisation de construire - 1 Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
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1 | Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
2 | L'autorisation est délivrée si: |
a | la construction ou l'installation est conforme à l'affectation de la zone; |
b | le terrain est équipé. |
3 | Le droit fédéral et le droit cantonal peuvent poser d'autres conditions. |
SR 700 Loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire, LAT) - Loi sur l'aménagement du territoire LAT Art. 22 Autorisation de construire - 1 Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
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1 | Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
2 | L'autorisation est délivrée si: |
a | la construction ou l'installation est conforme à l'affectation de la zone; |
b | le terrain est équipé. |
3 | Le droit fédéral et le droit cantonal peuvent poser d'autres conditions. |
Grundstück bedeutend besser auszunützen. Wesentliche öffentliche oder private Interessen stünden der Ausnahmebewilligung nicht entgegen, zumal die Gebäudeversicherung aus feuerpolizeilicher Sicht keine Einwände gegen die Gewährung der Ausnahmebewilligung gehabt habe und nicht ersichtlich sei, dass Anliegen des Ortsbildschutzes dagegen sprechen sollten.
Aufgrund des steilen Geländes durfte die Vorinstanz, ohne in Willkür zu verfallen, von schwierigem Baugelände im Sinne von Art. 133 Abs. 1 lit. f
SR 700 Loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire, LAT) - Loi sur l'aménagement du territoire LAT Art. 22 Autorisation de construire - 1 Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
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1 | Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. |
2 | L'autorisation est délivrée si: |
a | la construction ou l'installation est conforme à l'affectation de la zone; |
b | le terrain est équipé. |
3 | Le droit fédéral et le droit cantonal peuvent poser d'autres conditions. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
7.3. Die Vorinstanz führte im angefochtenen Urteil aus, Art. 47 BZR Weggis, der spezielle Bestimmungen für Terrassenhäuser aufstellt, sei auf die beiden auf dem Grundstück der Beschwerdeführerin geplanten Gebäude nicht anwendbar. Als zentrales Attribut eines Terassenhauses erweise sich die gleichzeitige Verwendung eines horizontalen Bauelements durch zwei Wohneinheiten, das der einen als Dach, der anderen als (Terrassen-) Boden diene, womit die beiden Wohneinheiten des Terrassenhauses begriffsnotwendig baulich verbunden und Teile eines einzigen Baukörpers seien. Vorliegend handle es sich um zwei eigenständige, getrennte Baukörper, die nicht miteinander verbunden seien. Hinzu komme, dass die beiden Gebäude mit gegen Osten hin grösser werdendem Abstand voneinander abgedreht seien und daher jedenfalls von Osten betrachtet nicht als Einheit wahrgenommen würden. Diese Ausführungen der Vorinstanz sind wiederum nachvollziehbar und nicht offensichtlich unhaltbar. Soweit sich die Beschwerdeführerin mit ihnen überhaupt in genügender Weise auseinandersetzt, vermag sie nicht darzutun, inwiefern die Nichtanwendung von Art. 47 BZR Weggis auf die beiden auf dem Grundstück des Beschwerdegegners geplanten Gebäude geradezu willkürlich im Sinne von
Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
8.
Die Beschwerdeführerin macht sodann geltend, die Ausnahmebewilligung für die punktuelle Abweichung von der Geländenorm hätte nicht erteilt werden dürfen. Indem die Vorinstanz diese Ausnahmebewilligung bestätigt habe, habe sie Art. 46 Abs. 2 i.V.m. Art. 42 Abs. 2 BZR Weggis willkürlich angewendet.
8.1. Gemäss Art. 42 Abs. 2 BZR Weggis darf unter anderem in der Zone W2B die maximal zulässige Zahl von sichtbaren Geschossen in Hanglagen mit einer Neigung von mehr als 10 % nicht überschritten werden. Darunter liegende Geschosse, Gebäudeteile innerhalb des Gebäudegrundrisses (Fundamente, Stützen usw.) oder vorspringende Gebäudeteile (Balkone, Veranden, Erker) dürfen talseits maximal 1 Meter über das gewachsene Terrain hinausragen und von bestimmten Ausnahmen abgesehen nicht sichtbar sein. Gemäss Art. 46 BZR Weggis sind Terrainveränderungen zu minimieren und darf das gestaltete Terrain das gewachsene nicht um mehr als 1.5 Meter überragen (Abs. 2). Dementsprechend dürfen Stützmauern und mauerartige Böschungen nicht höher als 1.5 Meter ab gewachsenem Terrain sein (Abs. 4). Bei Vorliegen besonderer Umstände kann der Gemeinderat bei architektonisch guter Umsetzung und gut in die Landschaft eingepasster Umgebungsgestaltung höhere Stützmauern und mauerartige Böschungen zulassen (Abs. 8). Unter dem Vorbehalt der Verletzung öffentlicher Interessen und in Berücksichtigung der Interessen der Nachbarn sind bei ausserordentlichen Verhältnissen allgemein Ausnahmen von den Vorschriften der BZR Weggis möglich, wobei die öffentlichen und die
privaten Interessen abzuwägen sind (Art. 53 BZR Weggis i.V.m. § 37 PBG).
8.2. Im Bereich der Südwestecke ragt das Untergeschoss des geplanten Hauses B über das gewachsene Terrain hinaus. Eine Aufschüttung soll an dieser Stelle verhindern, dass das Untergeschoss sichtbar ist, wobei das gestaltete Terrain das gewachsene um bis zu 2.3 Meter überragt. Der Gemeinderat hat das Baugelände willkürfrei als schwierig eingestuft und einleuchtend dargelegt, dass sich das Bauprojekt gut in die bauliche und landschaftliche Umgebung eingliedert (vgl. E. 7.2 hiervor). Hinzu kommt, dass der Bereich, in welchem die umstrittene Aufschüttung das gewachsene Terrain um mehr als 1.5 Meter überragt, relativ klein ist. Inwiefern die kantonalen Behörden in diesem Zusammenhang öffentliche oder private Interessen in willkürlicher Weise nicht berücksichtigt haben sollten, ist nicht ersichtlich. Dass der Gemeinderat für die mit dem Bauprojekt verbundene Abweichung von Art. 42 Abs. 2 bzw. Art. 46 Abs. 2 BZR Weggis eine Ausnahmebewilligung erteilt hat bzw. dass die Vorinstanz die Erteilung der Ausnahmebewilligung bestätigt hat, ist unter den gegebenen Umständen im Ergebnis jedenfalls nicht willkürlich im Sinne von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
9.
Nach dem Ausgeführten ist die Beschwerde abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird die Beschwerdeführerin kostenpflichtig (vgl. Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdeführerin hat dem Beschwerdegegner für das bundesgerichtliche Verfahren eine Parteientschädigung von Fr. 3'500.-- zu bezahlen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Gemeinderat Weggis und dem Kantonsgericht Luzern, 4. Abteilung, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 17. September 2015
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Fonjallaz
Der Gerichtsschreiber: Mattle