Tribunal federal
{T 0/2}
9C 111/2007
Urteil vom 17. September 2007
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Lustenberger, Seiler,
Gerichtsschreiber Maillard.
Parteien
E.________, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Markus Büchi, Fürstenlandstrasse 39, 9500 Wil SG,
gegen
Ausgleichskasse des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich.
Gegenstand
Alters- und Hinterlassenenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 9. Februar 2007.
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 22. April 2005 verpflichtete die Ausgleichskasse des Kantons Zürich E.________, Präsident und zuletzt einziges Mitglied des Verwaltungsrates der am 30. Oktober 2003 in Konkurs gefallenen Firma P.________ AG zur Bezahlung von Schadenersatz für entgangene Sozialversicherungsbeiträge in der Höhe von Fr. 81'772.65. In teilweiser Gutheissung der dagegen erhobenen Einsprache reduzierte die Ausgleichskasse die Schadenersatzforderung mit Einspracheentscheid vom 17. März 2006 auf Fr. 62'328.60.
B.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wies die hiegegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 9. Februar 2007 ab.
C.
E.________ lässt Beschwerde führen mit dem Antrag, der vorinstanzliche und der Einspracheentscheid seien aufzuheben und die Schadenersatzforderung sei auf Fr. 1'140.- zu reduzieren; eventuell sei die Sache an die das kantonale Gericht zur weiteren Sachverhaltsabklärung zurückzuweisen.
Während die Ausgleichskasse Abweisung der Beschwerde beantragt, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherungen auf eine Stellungnahme.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegeneheiten kann unter anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
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1 | Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
2 | Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance. |
3 | Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100 |
4 | Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
1.2 Der Beschwerdeführer geht irrtümlich davon aus, dass die Beschwerde betreffend die Beitragsschuld gegenüber der Ausgleichskasse für kantonale Familienzulagen (FAK-Beiträge) im Betrag von Fr. 1'140.- nicht zulässig sei. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten können - anders als früher mit der Verwaltungsgerichtsbeschwerde nach OG - nicht nur Verfügungen mit bundesrechtlicher Grundlage angefochten werden, sondern auch öffentlichrechtliche Verfügungen mit kantonalrechtlicher Rechtsgrundlage. Diesbezüglich kann freilich nur die Verletzung (kantonaler) verfassungsmässiger Rechte gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
2.
2.1 Streitig und zu prüfen ist, ob der Beschwerdeführer zur Leistung von Schadenersatz nach Art. 52
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
|
1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
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1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
2.2 Nach ständiger Rechtsprechung handelt es sich bei der Haftung gemäss Art. 52
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
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1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 14 Délais de perception et procédure - 1 Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité dépendante sont retenues lors de chaque paie. Elles doivent être versées périodiquement par l'employeur en même temps que la cotisation d'employeur. |
|
1 | Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité dépendante sont retenues lors de chaque paie. Elles doivent être versées périodiquement par l'employeur en même temps que la cotisation d'employeur. |
2 | Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité indépendante, les cotisations des assurés n'exerçant aucune activité lucrative et celles des assurés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations sont déterminées et versées périodiquement. Le Conseil fédéral fixera les périodes de calcul et de cotisations.67 |
2bis | Les cotisations des requérants d'asile, des personnes admises à titre provisoire et des personnes à protéger qui ne sont pas titulaires d'une autorisation de séjour n'exerçant pas d'activité lucrative ne peuvent être fixées et, sous réserve de l'art. 16, al. 1, versées que: |
a | lorsqu'ils ont obtenu le statut de réfugié; |
b | lorsqu'ils ont obtenu une autorisation de séjour, ou |
c | lorsque, en raison de leur âge, de leur invalidité ou de leur décès, il naît un droit aux prestations prévues par la présente loi ou par la LAI68.69 |
3 | Les cotisations dues par les employeurs sont en général encaissées selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 51 LPGA70. En dérogation à l'art. 49, al. 1, LPGA, il en va de même si les cotisations sont importantes.71 |
4 | Le Conseil fédéral édicte des dispositions sur:72 |
a | les délais de paiement des cotisations; |
b | la procédure de sommation et de taxation d'office; |
c | le paiement a posteriori de cotisations non versées; |
d | la remise du paiement de cotisations arriérées, même en dérogation à l'art. 24 LPGA; |
e | ...76 |
5 | Le Conseil fédéral peut prévoir qu'aucune cotisation n'est versée si le salaire annuel déterminant ne dépasse pas la rente de vieillesse mensuelle maximale; il peut exclure cette possibilité pour des activités déterminées. Le salarié peut toutefois demander que les cotisations soient dans tous les cas payées par l'employeur.77 |
6 | Le Conseil fédéral peut en outre prévoir que les cotisations dues sur un revenu annuel provenant d'une activité indépendante exercée à titre accessoire et ne dépassant pas le montant de la rente de vieillesse mensuelle maximale ne sont perçues que si l'assuré en fait la demande.78 |
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
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1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
3.
3.1 Die ausstehenden Beträge betreffen Teile der Beiträge für die Monate Juli und August sowie September 2002 (Rechnungen vom 6. und 12. September 2002) sowie für die Zeit ab Mai 2003. Der Normverstoss liegt darin, dass während langer Zeit (mehr als ein Jahr) Beiträge nicht entrichtet wurden, obwohl in der gleichen Zeit Löhne bezahlt wurden. Gemäss konstanter Rechtsprechung darf von einer Arbeitgeberin bei finanziellen Schwierigkeiten grundsätzlich nur so viel Lohn ausbezahlt werden, als die darauf unmittelbar entstehenden Beitragsforderungen gedeckt sind (SVR 1995 AHV Nr. 70 S. 214 E. 5). Die lange Dauer kann im Lichte der Rechtsprechung (siehe BGE 108 V 183 E. 2 S. 188, bestätigt in BGE 121 V 243; ZAK 1992 S. 248 E. 4b, 1985 S. 577 E. 3a) nicht als kurzfristiger Ausstand betrachtet werden, welcher eine Exkulpation bewirken könnte.
3.2 Der Beschwerdeführer macht geltend, es liege kein grobfahrlässiges Verhalten darin, dass die Lohnforderungen prioritär gegenüber AHV-Beiträgen bezahlt worden seien. Grundsätzlich trifft es zu, dass es nicht als grobfahrlässig betrachtet werden kann, wenn bei ungenügender Liquidität die einen Forderungen bezahlt werden, andere aber nicht. Auch im Rahmen der Haftung nach Art. 754
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 754 - 1 Les membres du conseil d'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à l'égard de la société, de même qu'envers chaque actionnaire ou créancier social, du dommage qu'ils leur causent en manquant intentionnellement ou par négligence à leurs devoirs. |
|
1 | Les membres du conseil d'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à l'égard de la société, de même qu'envers chaque actionnaire ou créancier social, du dommage qu'ils leur causent en manquant intentionnellement ou par négligence à leurs devoirs. |
2 | Celui qui d'une manière licite, délègue à un autre organe l'exercice d'une attribution, répond du dommage causé par ce dernier, à moins qu'il ne prouve avoir pris en matière de choix, d'instruction et de surveillance, tous les soins commandés par les circonstances. |
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
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1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 51 Obligations - 1 Les employeurs doivent retenir la cotisation du salarié sur tout salaire au sens de l'art. 5, al. 2.277 |
|
1 | Les employeurs doivent retenir la cotisation du salarié sur tout salaire au sens de l'art. 5, al. 2.277 |
2 | ...278 |
3 | Les employeurs doivent vérifier, sur la base des pièces d'identité officielles, les indications portées par les salariés dans la demande de certificat d'assurance. Ils sont tenus de régler périodiquement, avec les caisses de compensation, le compte des cotisations retenues sur les salaires, des cotisations dues par eux, ainsi que des rentes et allocations pour impotents servies, et d'établir les données nécessaires à la tenue des comptes individuels des salariés.279 |
4 | Le Conseil fédéral peut confier aux employeurs l'exécution d'autres tâches se rapportant à la perception des cotisations ou au service des rentes. |
3.3 Es trifft auch nicht zu, dass der Beschwerdeführer riskiert hätte, sich wegen Gläubigerbevorzugung strafbar zu machen, wenn er die Lohnzahlungen zugunsten der AHV-Beiträge zurückgestellt hätte. Der Grund dafür liegt entgegen der Annahme der Vorinstanz nicht darin, dass die AHV-Beiträge von Gesetzes wegen geschuldet werden, sondern vielmehr darin, dass generell der Tatbestand der Gläubigerbevorzugung nicht erfüllt ist, wenn fällige Forderungen mit ordentlichen Zahlungsmitteln bezahlt werden (BGE 117 IV 23).
3.4 Die Ausführungen in der Beschwerde zum Zeitpunkt der Überschuldung sind irrelevant, ist doch die dem Beschwerdeführer vorgeworfene Pflichtverletzung nicht darin zu erblicken, dass er allenfalls den Konkursrichter zu spät angerufen hat, sondern dass er die AHV-Beiträge nicht bezahlt oder deren Begleichung veranlasst hat.
4.
Der Beschwerdeführer beruft sich auf die Praxis, wonach Ausstände zu entschuldigen sind, wenn zwecks Sanierung des Unternehmens vorübergehend AHV-Beiträge zurückbehalten werden (siehe die Hinweise in E. 3.1; Urteil X. vom 22. Juni 2006, H 8/06, mit Hinweisen). Die Vorinstanz hat dazu festgestellt, es hätten ab Frühjahr 2003 keine seriösen Sanierungsaussichten mehr bestanden. Soweit sich das kantonale Gericht dazu auf die Höhe der ausstehenden Forderungen im November 2003 beruft, ist dies offensichtlich unrichtig; denn massgebend für die Beurteilung der Erfolgsaussichten muss sein, wie sich die Lage im betreffenden Zeitpunkt darbot. Aus der Optik Februar/ März 2003 könnte wohl die Sanierungsaussicht nicht verneint werden. Doch waren nach der Entdeckung des Fehlers des Buchhalters im März 2003 die Aussichten auf Sanierung zusehends ungewiss und gründeten in der Hoffnung auf ein Darlehen. Die finanzielle Lage verschlechterte sich indessen zusehends. Jedenfalls ab Mai 2003 musste ernsthaft mit einem Scheitern gerechnet werden. Auch der Beschwerdeführer scheint davon auszugehen, wenn er geltend macht, er hätte sich durch die Bezahlung der AHV-Beiträge einer Gläubigerbevorzugung schuldig gemacht, was ja das Bewusstsein der
Zahlungsunfähigkeit voraussetzt (Art. 167
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 167 - Le débiteur qui, alors qu'il se sait insolvable et dans le dessein de favoriser certains de ses créanciers au détriment des autres, fait des actes tendant à ce but, notamment paie des dettes non échues, paie une dette échue autrement qu'en numéraire ou en valeurs usuelles, donne, de ses propres moyens, des sûretés pour une dette alors qu'il n'y est pas obligé, est, s'il est déclaré en faillite ou si un acte de défaut de biens est dressé contre lui, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
5.
Der Beschwerdeführer macht ein Selbstverschulden der Beschwerdegegnerin geltend, weil diese sich nicht um die rechtzeitige Eintreibung der Beiträge bemüht und noch einen Zahlungsaufschub bewilligt habe.
5.1 Die Vorinstanz hat dazu erwogen, es könne der Beschwerdegegnerin nicht zum Verschulden gereichen, dass sie die Beitragsforderungen nicht mit mehr Nachdruck verfolgt habe. Das kantonale Gericht hat dabei die aktenkundige Tatsache ausser Acht gelassen, dass die Beschwerdegegnerin für die ausstehenden Beitragsrestanzen für das Jahr 2002 am 24. April 2003 einen Zahlungsaufschub bewilligte. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ändert zwar ein Zahlungsaufschub nichts an der Widerrechtlichkeit der Nichtbezahlung, kann aber unter Verschuldenaspekten relevant sein: bei der Beurteilung der Frage, ob die verantwortlichen Organe ihren Sorgfaltspflichten im Zusammenhang mit der Einhaltung der Beitragszahlungspflicht nachgekommen sind, ist eine Zahlungsvereinbarung mitzuberücksichtigen, soweit dem Beitragspflichtigen damit ein Abweichen von den ordentlichen Zahlungsterminen zugestanden wird. Die Verschuldensfrage beurteilt sich primär nach den Umständen, die zum Zahlungsrückstand geführt haben (BGE 124 V 253 E. 3b; AHI 1999 S. 26 E. 4).
5.2 Die Rückstände gehen auf Rechnungen vom 6. und 12. September 2002 zurück. Diese Rechnungen wurden nicht bezahlt, aber von der Beschwerdegegnerin in Verletzung von Art. 34a
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 34a Sommation pour le paiement des cotisations et le décompte - 1 Les personnes tenues de payer des cotisations qui ne les versent pas ou ne remettent pas le décompte relatif aux cotisations paritaires dans les délais prescrits recevront immédiatement une sommation écrite de la caisse de compensation. |
|
1 | Les personnes tenues de payer des cotisations qui ne les versent pas ou ne remettent pas le décompte relatif aux cotisations paritaires dans les délais prescrits recevront immédiatement une sommation écrite de la caisse de compensation. |
2 | La sommation est assortie d'une taxe de 20 à 200 francs. |
5.3 Umgekehrt kann bezüglich der Nichtbezahlung dieser Rechnungen dem Beschwerdeführer keine Grobfahrlässigkeit vorgeworfen werden. Es kann auch in einem geordneten Betrieb vorkommen, dass gelegentlich eine Rechnung verloren oder vergessen geht. Weder in der Zwischenbilanz per 30. September 2002 noch in der Jahresbilanz per 31. Dezember 2002 (beide von einem externen Treuhandunternehmen erstellt) waren die offenen AHV-Rechnungen unter den Passiven enthalten. In der Erfolgsrechnung per 31. Dezember 2002 waren ein Personalaufwand von Fr. 647'517 und AHV-Beiträge von Fr. 69'634 ausgewiesen. Daraus musste der Beschwerdeführer nicht erkennen, es seien zu wenig AHV-Beiträge bezahlt worden. Darin, dass sich der Beschwerdeführer auf die von einem externen Treuhandbüro erstellte Buchhaltung verliess, kann noch keine Grobfahrlässigkeit erblickt werden (Urteil S. vom 4. Oktober 2004, H 273/03, E. 4.2.2). Der Beschwerdeführer hatte umso weniger Anlass an der Richtigkeit der Buchhaltung zu zweifeln, als der Firma noch Ende Februar 2002 von der Beschwerdegegnerin Fr. 41'743.65 an zu viel bezahlten Beiträgen rückerstattet wurden. Dazu kommt, dass gemäss Telefonnotiz der Beschwerdegegnerin vom 10. Oktober 2002 die Jahreslohnsumme mit Bezahlung
der Akonto Rechnungen bis und mit September 2002 erreicht war, und der Firma schliesslich nach getätigter Revision am 30. Oktober 2002 die Ordnungsmässigkeit der früheren Abrechnungen bescheinigt wurde.
5.4 Nachdem der Beschwerdeführer die Mahnungen erhalten und zugleich den Irrtum in der Buchhaltung bemerkt hatte, beantragte er sofort bei der Beschwerdegegnerin einen Zahlungsaufschub, der mit Tilgungsplan vom 24. April 2003 auch bewilligt wurde. Es kann nicht gesagt werden, dass der Beschwerdeführer damals (Ende März 2003) bereits damit rechnen musste, die Raten nicht mehr bezahlen zu können. Die ersten beiden Zahlungsraten wurden denn auch noch - zwar mit einiger Verzögerung - bezahlt. Die Schadenersatzsumme ist somit um die Ausstände des Jahres 2002 zu reduzieren, weil diesbezüglich keine grobe Pflichtverletzung, dafür ein erhebliches Selbstverschulden der Beschwerdegegnerin vorliegt (vgl. AHI 1999 S. 26 E. 4c).
6.
Zu ersetzen sind damit die Ausstände ab Mai 2003. Das ergibt (inkl. FAK-Beiträge) Fr. 32'145.-. Da der Beschwerdeführer im Rechtsbegehren Fr. 1'140.- anerkannt hat, ohne dies im Rechtsbegehren ausdrücklich auf die FAK-Beiträge zu beziehen, geht das Bundesgericht nicht über die Begehren des Beschwerdeführers hinaus, wenn es den gesamten Schadenersatz auf Fr. 32'145.- festsetzt. Eine Ausscheidung von FAK-Beiträgen erübrigt sich daher.
7.
Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die Gerichtskosten den Parteien je hälftig aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 9. Februar 2007 und der Einspracheentscheid der Ausgleichskasse des Kantons Zürich vom 17. März 2006 werden insoweit abgeändert, als die vom Beschwerdeführer zu bezahlende Schadenersatzsumme auf Fr. 32'145.- festgesetzt wird. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.
2.
Von den Gerichtskosten von Fr. 4000.- werden dem Beschwerdeführer Fr. 2000.- und der Beschwerdegegnerin Fr. 2000.- auferlegt.
3.
Die Beschwerdegegnerin hat dem Beschwerdeführer für das Verfahren vor dem Bundesgericht eine Parteientschädigung von Fr. 1500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
4.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wird über eine Parteientschädigung für das kantonale Verfahren entsprechend dem Ausgang des letztinstanzlichen Prozesses zu befinden haben.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen zugestellt.
Luzern, 17. September 2007
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: