H 34/01 Hm
IV. Kammer
Bundesrichter Borella, Rüedi und Kernen; Gerichtsschreiberin
Keel Baumann
Urteil vom 17. August 2001
in Sachen
1. P.________,
2. M.________,
3. S.________,
Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Peter Rösler, St. Galler Strasse 99, 9201 Gossau,
gegen
Ausgleichskasse des Kantons St. Gallen, Brauerstrasse 54, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin,
und
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur
A.- Mit Verfügungen vom 3. Februar 1997 verpflichtete die Ausgleichskasse des Kantons St. Gallen den Präsidenten des Verwaltungsrates der Firma X.________, P.________, die beiden Verwaltungsratsmitglieder M.________ und S.________, welche ihr Amt in der Zeit vom 17. August 1995 bis 10. Februar 1997 innehatten, sowie ihre Vorgänger, den ehemaligen Verwaltungsratspräsidenten B.________ und das ehemalige Verwaltungsratsmitglied U.________, zur Bezahlung von Schadenersatz für entgangene Beiträge betreffend die Jahre 1994 und 1995 in der Höhe von Fr. 91'594. 45 (inkl. Verwaltungskosten, Mahngebühren und Verzugszinsen).
B.- Auf Einspruch der fünf Betroffenen hin erhob die Ausgleichskasse beim Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen Klage. Dieses trat auf die Klage nicht ein (Entscheid vom 23. Februar 1999) und überwies die Akten dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, welches mit Entscheid vom 22. November 2000 in Gutheissung der Klage P.________, M.________, S.________, B.________ und U.________ verpflichtete, der Ausgleichskasse in solidarischer Haftung Schadenersatz im Betrage von Fr. 91'594. 45 zu bezahlen.
C.- P.________, M.________ und S.________ lassen Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen mit dem Rechtsbegehren, der kantonale Entscheid sei aufzuheben und die Schadenersatzklage abzuweisen.
Während die Ausgleichskasse die Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragt, hat das Bundesamt für Sozialversicherung keine Stellungnahme eingereicht. Die als Mitinteressierte zum Verfahren beigeladenen B.________ und U.________ haben sich nicht vernehmen lassen.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.- a) Da es sich bei der angefochtenen Verfügung nicht um die Bewilligung oder Verweigerung von Versicherungsleistungen handelt, hat das Eidgenössische Versicherungsgericht nur zu prüfen, ob das vorinstanzliche Gericht Bundesrecht verletzt hat, einschliesslich Überschreitung oder Missbrauch des Ermessens, oder ob der rechtserhebliche Sachverhalt offensichtlich unrichtig, unvollständig oder unter Verletzung wesentlicher Verfahrensbestimmungen festgestellt worden ist (Art. 132 in Verbindung mit Art. 104 lit. a und b sowie Art. 105 Abs. 2 OG).
b) Im Rahmen der Rechtsanwendung von Amtes wegen wendet der Sozialversicherungsrichter auf den festgestellten Sachverhalt jenen Rechtssatz an, den er als den zutreffenden ansieht, und gibt ihm die Auslegung, von der er überzeugt ist (BGE 110 V 20 Erw. 1, 52 Erw. 4a; vgl. BGE 116 V 26 Erw. 3c; ZAK 1988 S. 615 Erw. 2a). Der Richter hat sich nicht darauf zu beschränken, den Streitgegenstand bloss im Hinblick auf die von den Parteien aufgeworfenen Rechtsfragen zu überprüfen (Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege,
2. Aufl. , S. 212). Er kann eine Beschwerde gutheissen oder abweisen aus anderen Gründen als vom Beschwerdeführer vorgetragen oder von der Vorinstanz erwogen (Art. 114 Abs. 1 am Ende in Verbindung mit Art. 132 OG; BGE 119 V 28 Erw. 1b mit Hinweisen, 442 Erw. 1a).
2.- Im angefochtenen Entscheid werden die für die Schadenersatzpflicht nach Art. 52
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
|
1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
3.- a) Der Erlass einer Schadenersatzverfügung im Sinne von Art. 81 Abs. 1
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
|
1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 16 Prescription - 1 Les cotisations dont le montant n'a pas été fixé par voie de décision dans un délai de cinq ans à compter de la fin de l'année civile pour laquelle elles sont dues ne peuvent plus être exigées ni versées. S'il s'agit de cotisations visées aux art. 6, al. 1, 8, al. 1, et 10, al. 1, le délai n'échoit toutefois, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA83, qu'un an après la fin de l'année civile au cours de laquelle la taxation fiscale déterminante est entrée en force.84 Si le droit de réclamer des cotisations non versées naît d'un acte punissable pour lequel la loi pénale prévoit un délai de prescription plus long, ce délai est déterminant. |
|
1 | Les cotisations dont le montant n'a pas été fixé par voie de décision dans un délai de cinq ans à compter de la fin de l'année civile pour laquelle elles sont dues ne peuvent plus être exigées ni versées. S'il s'agit de cotisations visées aux art. 6, al. 1, 8, al. 1, et 10, al. 1, le délai n'échoit toutefois, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA83, qu'un an après la fin de l'année civile au cours de laquelle la taxation fiscale déterminante est entrée en force.84 Si le droit de réclamer des cotisations non versées naît d'un acte punissable pour lequel la loi pénale prévoit un délai de prescription plus long, ce délai est déterminant. |
2 | La créance de cotisations, fixée par décision notifiée conformément à l'al. 1, s'éteint cinq ans après la fin de l'année civile au cours de laquelle la décision est passée en force.85 Pendant la durée d'un inventaire après décès (art. 580 et s. CC86) ou d'un sursis concordataire, le délai ne court pas. Si une poursuite pour dettes ou une faillite est en cours à l'échéance du délai, celui-ci prend fin avec la clôture de l'exécution forcée. L'art. 149a, al. 1, de la loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite87 n'est pas applicable.88 La créance non éteinte lors de l'ouverture du droit à la rente peut en tout cas être encore compensée conformément à l'art. 20, al. 389. |
3 | Le droit à restitution de cotisations versées indûment s'éteint un an après que la personne tenue de payer des cotisations a eu connaissance du fait et dans tous les cas cinq ans après la fin de l'année civile au cours de laquelle le paiement indu a eu lieu. S'il s'agit de cotisations visées aux art. 6, al. 1, 8, al. 1, et 10, al. 1, le délai n'échoit dans tous les cas, en dérogation à l'art. 25, al. 3, LPGA, qu'un an après la fin de l'année civile au cours de laquelle la taxation fiscale déterminante est entrée en force. Si des cotisations paritaires ont été versées sur des prestations soumises à l'impôt fédéral direct sur le bénéfice net des personnes morales, le droit à restitution s'éteint, en dérogation à l'art. 25, al. 3, LPGA, un an après la fin de l'année civile au cours de laquelle la taxation relative à l'impôt précité est entrée en force.90 |
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 14 Délais de perception et procédure - 1 Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité dépendante sont retenues lors de chaque paie. Elles doivent être versées périodiquement par l'employeur en même temps que la cotisation d'employeur. |
|
1 | Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité dépendante sont retenues lors de chaque paie. Elles doivent être versées périodiquement par l'employeur en même temps que la cotisation d'employeur. |
2 | Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité indépendante, les cotisations des assurés n'exerçant aucune activité lucrative et celles des assurés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations sont déterminées et versées périodiquement. Le Conseil fédéral fixera les périodes de calcul et de cotisations.67 |
2bis | Les cotisations des requérants d'asile, des personnes admises à titre provisoire et des personnes à protéger qui ne sont pas titulaires d'une autorisation de séjour n'exerçant pas d'activité lucrative ne peuvent être fixées et, sous réserve de l'art. 16, al. 1, versées que: |
a | lorsqu'ils ont obtenu le statut de réfugié; |
b | lorsqu'ils ont obtenu une autorisation de séjour, ou |
c | lorsque, en raison de leur âge, de leur invalidité ou de leur décès, il naît un droit aux prestations prévues par la présente loi ou par la LAI68.69 |
3 | Les cotisations dues par les employeurs sont en général encaissées selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 51 LPGA70. En dérogation à l'art. 49, al. 1, LPGA, il en va de même si les cotisations sont importantes.71 |
4 | Le Conseil fédéral édicte des dispositions sur:72 |
a | les délais de paiement des cotisations; |
b | la procédure de sommation et de taxation d'office; |
c | le paiement a posteriori de cotisations non versées; |
d | la remise du paiement de cotisations arriérées, même en dérogation à l'art. 24 LPGA; |
e | ...76 |
5 | Le Conseil fédéral peut prévoir qu'aucune cotisation n'est versée si le salaire annuel déterminant ne dépasse pas la rente de vieillesse mensuelle maximale; il peut exclure cette possibilité pour des activités déterminées. Le salarié peut toutefois demander que les cotisations soient dans tous les cas payées par l'employeur.77 |
6 | Le Conseil fédéral peut en outre prévoir que les cotisations dues sur un revenu annuel provenant d'une activité indépendante exercée à titre accessoire et ne dépassant pas le montant de la rente de vieillesse mensuelle maximale ne sont perçues que si l'assuré en fait la demande.78 |
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 15 Exécution forcée pour les créances résultant de cotisations dues - 1 Les cotisations non versées après sommation sont perçues sans délai par voie de poursuite, à moins qu'elles ne puissent être compensées avec des rentes échues. |
|
1 | Les cotisations non versées après sommation sont perçues sans délai par voie de poursuite, à moins qu'elles ne puissent être compensées avec des rentes échues. |
2 | Les cotisations seront, en règle générale, recouvrées par voie de saisie également contre un débiteur soumis à la poursuite par voie de faillite (art. 43 de la LF du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite81). |
b) Am 8. März 1996 wurden der Ausgleichskasse in den von ihr gegen die Firma X.________ eingeleiteten Betreibungen zwei definitive Pfändungsverlustscheine über den Betrag von insgesamt Fr. 35'334. 05 ausgestellt. Daraufhin teilte die Ausgleichskasse den Verwaltungsratsmitgliedern der Firma X.________ mit, unter den gegebenen Umständen sei sie gezwungen, zwei weitere Forderungen von Fr. 44'906. 15 bzw.
Fr. 44'931. 35 und Fr. 23'839. 05 wegen Uneinbringlichkeit abzuschreiben (Schreiben vom 22. März und 6. Dezember 1996). Ihren Schadenersatzverfügungen vom 3. Februar 1997 und der Schadenersatzklage legte sie in der Folge ebenfalls die sich auf all diese Beitragsforderungen beziehenden Ausstände zugrunde.
Bei dieser Sachlage ist im Lichte der erwähnten Rechtsprechung ein Schaden erst in Bezug auf die Beitragsausstände im Umfange von Fr. 35'334. 05 entstanden, über welchen Betrag zwei definitive Pfändungsverlustscheine vom 8. März 1996 vorliegen. Denn was den darüber hinaus gehenden Betrag anbelangt, stand im Zeitpunkt des Erlasses der Schadenersatzverfügungen (3. Februar 1997) bzw. der Klageeinreichung noch gar nicht fest, dass dieser nicht mehr eingefordert werden kann, weil sich - wie aus den Akten hervorgeht (vgl. auch Erw. 4 nachfolgend) - noch gar keiner der in Erw. 3a hievor erwähnten Sachverhalte verwirklicht hatte. Die blosse Vermutung der Ausgleichskasse, ihre Forderungen im Umfange von Fr. 44'906. 15 bzw. Fr. 44'931. 35 und Fr. 23'839. 05 würden das gleiche Schicksal wie diejenige über Fr. 35'334. 05 erleiden, bildet keine hinreichende Grundlage für die Annahme eines Schadens. Dementsprechend fällt eine Schadenersatzpflicht von vornherein nur im Umfange von (maximal; vgl. Erw. 6) Fr. 35'334. 05 in Betracht.
4.- Streitig und zu prüfen ist vorliegend die Haftung der Beschwerdeführer für die von der Firma vor ihrem Eintritt in den Verwaltungsrat schuldig gebliebenen Beiträge.
a) Ins Leere geht der von den Beschwerdeführern erhobene Einwand, eine Haftung entfalle schon deshalb, weil den letzten Arbeitnehmern auf Ende Juli 1995 gekündigt worden sei und während ihrer Amtszeit somit keine Sozialversicherungsbeiträge mehr fällig geworden seien, sodass der "Schadensbetrag [...] um keinen Rappen gestiegen" sei. Denn diese Argumentation verkennt, dass ein Verwaltungsratsmitglied mit der Mandatsübernahme in die Verantwortung sowohl für die laufenden als auch für die verfallenen, von der Firma vor seinem Eintritt schuldig gebliebenen Beiträge eintritt (ZAK 1992 S. 254 Erw. 7b) und es sich nur anders verhält, wenn der Schaden bei Eintritt in den Verwaltungsrat bereits entstanden war (BGE 119 V 401; Nussbaumer, Das Schadenersatzverfahren nach Art. 52
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
|
1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
b) Die Vorinstanz hat in für das Eidgenössische Versicherungsgericht verbindlicher Weise (vgl. Erw. 1a hievor) festgestellt, dass sich die Firma X.________ im Zeitpunkt des Eintritts der Beschwerdeführer in den Verwaltungsrat im August 1995, wie diesen bekannt war, zwar in einem grösseren Liquiditätsengpass befand, jedoch nicht zahlungsunfähig war. Dass der Schuldsaldo, wie in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde geltend gemacht wird, auf dem Kontokorrentkonto bei der Bank K.________ gemäss dem in den Akten liegenden Kontoauszug in der Zeit vom 1. Juli 1995 bis 31. Dezember 1995 immer massiv höher war als der Betrag, der durch die volle Liberierung der Aktien noch hätte eingebracht werden können, lässt die vorinstanzliche Sachverhaltsdarstellung nicht als offensichtlich unrichtig erscheinen, gibt der Bankauszug die wirtschaftliche Lage der Firma doch nur unvollständig wieder. Demnach ist - entgegen der Auffassung der Beschwerdeführer - mit der Vorinstanz davon auszugehen, dass der Schaden im Zeitpunkt des Amtsantritts - mangels Verwirklichung eines der in Erw. 3a genannten Sachverhalte - noch nicht entstanden war und eine Haftung der Beschwerdeführer für die vorher fällig gewordenen Beiträge nicht bereits aus diesem Grund entfällt.
5.- Das kantonale Gericht hat das Verschulden der Beschwerdeführer als grobfahrlässig qualifiziert mit der Begründung, als Organe hätten sie darum besorgt sein müssen, dass alle ausstehenden Sozialversicherungsbeiträge bezahlt würden. Namentlich hätten sie angesichts der - wie ihnen bei ihrem Amtsantritt bekannt war - schwierigen finanziellen Situation der Firma X.________ alles daran setzen müssen, wenigstens einen Teil der offenen Rechnungen bei der Ausgleichskasse zu begleichen. Dass sie diesbezüglich konkrete Anstrengungen unternommen hätten, werde nicht geltend gemacht und gehe auch nicht aus den Akten hervor. Die Beschwerdeführer wenden ein, dass sie - entgegen der Darstellung der Vorinstanz - aktiv geworden seien: Innerhalb von dreissig Tagen seit Amtsantritt hätten sie eine Freistellungserklärung von B.________ und U.________ eingeholt, in welcher diese sich (gegen Bezahlung des Betrages von Fr. 30'000.- aus der Nachliberierung der Aktien) verpflichteten, die gesamten AHV-Ausstände zu begleichen. Wenn es auch zutrifft, dass sich B.________ und U.________ mit Vertrag vom 15. September 1995 gegenüber der Firma X.________ verpflichteten, die Beitragsschuld gegenüber der Ausgleichskasse zu übernehmen, ergibt sich daraus nichts
zu Gunsten der Beschwerdeführer. Denn dass die Ausgleichskasse dieser Übernahme zugestimmt hätte, wird weder behauptet noch ergibt es sich aus den Akten. Unter diesen Umständen fehlt es an einer externen (privativen) Schuldübernahme im Sinne von Art. 175 Abs. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 175 - 1 La promesse faite à un débiteur de reprendre sa dette oblige le reprenant à le libérer soit en payant le créancier, soit en se chargeant de la dette du consentement de celui-ci. |
|
1 | La promesse faite à un débiteur de reprendre sa dette oblige le reprenant à le libérer soit en payant le créancier, soit en se chargeant de la dette du consentement de celui-ci. |
2 | Le reprenant ne peut être actionné en exécution de cet engagement par le débiteur, aussi longtemps que ce dernier n'a pas accompli envers lui ses obligations dérivant du contrat de reprise de dette. |
3 | L'ancien débiteur qui n'est pas libéré peut demander des sûretés au reprenant. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 759 - 1 Si plusieurs personnes répondent d'un même dommage, chacune d'elles est solidairement responsable dans la mesure où le dommage peut lui être imputé personnellement en raison de sa faute et au vu des circonstances. |
|
1 | Si plusieurs personnes répondent d'un même dommage, chacune d'elles est solidairement responsable dans la mesure où le dommage peut lui être imputé personnellement en raison de sa faute et au vu des circonstances. |
2 | Le demandeur peut actionner plusieurs responsables pour la totalité du dommage et demander au tribunal de fixer au cours de la même procédure les dommages-intérêts dus par chacun des défendeurs. |
3 | Le tribunal règle le recours entre plusieurs responsables en tenant compte de toutes les circonstances. |
Verantwortlichen herabgesetzt werden, weil diese Bestimmung auf das Schadenersatzverfahren gemäss Art. 52
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
|
1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
6.- Zusammenfassend ergibt sich, dass der die Haftungsvoraussetzungen bejahende kantonale Gerichtsentscheid - soweit er sich auf die Beitragsausstände von Fr. 35'334. 05 gemäss den Pfändungsverlustscheinen vom 8. März 1996 bezieht - vor Bundesrecht standhält. Die Sache ist indessen an die Ausgleichskasse zurückzuweisen, damit sie, nach Abzug der diesen Ausständen zuzuordnenden Zahlungen bzw. nach Verrechnung mit dem entsprechenden EO-Anspruch und nach Ausscheidung der FAK-Beiträge und FAK-Zahlungen, über den Schadenersatzbetrag neu verfüge (SVR 1999 AHV Nr. 10 S. 29 Erw. 3b).
7.- Bei diesem Verfahrensausgang rechtfertigt es sich, die Gerichtskosten zu zwei Dritteln der Ausgleichskasse und zu einem Drittel den Beschwerdeführern aufzuerlegen (Art. 135
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
|
1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
|
1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
|
1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
|
1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
I. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne
teilweise gutgeheissen, dass der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts
des Kantons Zürich vom 22. November
2000 aufgehoben und die Sache an die Ausgleichskasse
des Kantons St. Gallen zurückgewiesen
wird, damit sie, nach erfolgter Abklärung im Sinne der
Erwägungen, über die Schadenersatzpflicht der Beschwerdeführer
in masslicher Hinsicht verfüge.
II. Die Gerichtskosten von Fr. 9000.- werden zu 1/3 (Fr. 3000.-) den Beschwerdeführern und zu 2/3 (Fr. 6000.-) der Beschwerdegegnerin auferlegt. Der Anteil
der Beschwerdeführer ist durch den geleisteten
Kostenvorschuss von Fr. 13'500.- gedeckt; der Differenzbetrag
von Fr. 10'500.- (je Fr. 3500.-) wird ihnen
zurückerstattet.
III. Die Ausgleichskasse des Kantons St. Gallen hat den Beschwerdeführern für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung
von Fr. 2000.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu
bezahlen.
IV. Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wird über eine Parteientschädigung für das kantonale Verfahren entsprechend dem Ausgang des letztinstanzlichen
Prozesses zu befinden haben.
V. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversiche- rungsgericht des Kantons Zürich, dem Bundesamt für
Sozialversicherung sowie B.________ und U.________
zugestellt.
Luzern, 17. August 2001
Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der IV. Kammer:
Die Gerichtsschreiberin: