Tribunal federal
{T 0/2}
6S.82/2003 /dxc
Arrêt du 17 avril 2003
Cour de cassation pénale
Composition
MM. et Mme les Juges Schneider, Président, Wiprächtiger et Brahier Franchetti, Juge suppléante.
Greffière: Mme Angéloz.
Parties
A.________,
recourante, représentée par Me Inès Feldmann, avocate, Budin & Associés, case postale 166, rue Sénebier 20, 1211 Genève 12,
contre
X.________,
intimé, représenté par Me Michel Dupuis, avocat,
case postale 3860, 1002 Lausanne,
Juge d'instruction du canton de Vaud,
rue du Valentin 34, 1014 Lausanne.
Objet
ordonnance de non-lieu (actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, etc.),
pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 22 octobre 2002.
Faits:
A.
D'office et sur plainte de A.________, une enquête a été instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre X.________ pour actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance au sens de l'art. 191
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person zum Beischlaf, zu einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
Une première décision du juge d'instruction du 11 juillet 2000, puis une seconde du 4 octobre 2001, prononçant toutes deux un non-lieu en faveur de X.________, ont été successivement annulées, sur recours de A.________, par le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois, qui a renvoyé la cause au magistrat instructeur pour compléments d'enquête.
Le 17 septembre 2002, le juge d'instruction a prononcé derechef un non-lieu en faveur de X.________. Saisi d'un nouveau recours de A.________, le Tribunal d'accusation l'a écarté par arrêt du 22 octobre 2002, confirmant la décision qui lui était déférée.
B.
Le non-lieu ainsi confirmé repose, en substance, sur les faits suivants.
B.a Entre octobre 1995 et le début de l'été 1998, A.________ a été suivie sur le plan thérapeutique par X.________, médecin, pour des problèmes de toxicomanie. Elle a été soumise à un traitement à la méthadone ainsi qu'à des traitements de Pancha-Karma, consistant notamment en massages, relaxations et sauna. A l'occasion de ces traitements, X.________ a entretenu à plusieurs reprises, vers la fin de l'année 1995, des relations sexuelles (rapports sexuels complets, sodomies, fellations et massages à caractère sexuel) avec A.________ dans son cabinet.
Selon A.________, l'ascendant que X.________ avait sur elle en qualité de thérapeute ainsi que les médicaments et la méthadone qu'il lui prescrivait auraient brisé sa résistance physique et/ou psychique. X.________ a admis avoir eu des relations sexuelles complètes avec sa patiente, mais a soutenu que celle-ci en avait été l'instigatrice, qu'elle l'avait manipulé et séduit pour parvenir à ses fins et qu'il avait cédé à ses avances par faiblesse.
B.b L'instruction a établi que A.________ présentait une personnalité manipulatrice et séductrice et que ces traits s'étaient manifestés à plusieurs reprises sur le plan sexuel, notamment dans le cadre de traitements. Ainsi, au début 1993, A.________ avait déjà entretenu des relations sexuelles avec un médecin, alors qu'elle était en traitement à la clinique psychiatrique de P.________. Un autre médecin, consulté par elle en février 1995, a indiqué que leur relation était basée sur des provocations, manipulations et tentatives de séduction de sa patiente, certaines d'entre elles à connotation sexuelle, ce qui l'avait amené à mettre un terme à la relation thérapeutique. Un rapport de la Clinique de B.________ du 18 février 1997, où A.________ a séjourné du 18 janvier au 16 février 1997, fait état d'une personnalité manipulatrice, séductrice et immature, faussant la relation thérapeutique. Un assistant social a par ailleurs déclaré que A.________ avait tenté de le séduire à l'époque où il s'occupait de son cas; elle lui aurait même déclaré que, comme "elle couchait avec le Dr X.________", rien n'empêchait qu'elle le fasse avec lui. Il a encore été observé qu'après la survenance des événements incriminés, A.________ avait poursuivi
normalement son traitement chez X.________ durant plusieurs années.
Dans un rapport du 27 mars 2002, les experts de l'Institut universitaire de médecine légale de Lausanne (IUML), mandatés pour se prononcer sur la question, ont conclu que les médicaments administrés par X.________ à A.________ n'étaient pas en eux-mêmes de nature à la mettre hors d'état de résister ou dans l'incapacité de se déterminer librement.
B.c Sur la base de ces éléments et en application du principe "in dubio pro reo", l'autorité cantonale a retenu qu'il n'était pas établi que X.________ aurait fait des avances à A.________, qui était une manipulatrice et une séductrice, ni que cette dernière, dont l'incapacité de discernement ou de résistance n'était pas démontrée, n'aurait pu s'en défendre. Elle a également retenu que, si un lien de dépendance peut certes exister entre un médecin et sa patiente toxicomane, les éléments du dossier ne permettaient pas de conclure que X.________ en aurait profité pour obtenir des faveurs sexuelles de A.________. Elle a par conséquent dénié la réalisation des infractions dénoncées.
C.
A.________ se pourvoit en nullité au Tribunal fédéral. Invoquant une violation des art. 191
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person zum Beischlaf, zu einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1.
1.1 La recourante, qui a subi des atteintes à son intégrité sexuelle, est une victime au sens de l'art. 2
SR 312.5 Bundesgesetz vom 23. März 2007 über die Hilfe an Opfer von Straftaten (Opferhilfegesetz, OHG) - Opferhilfegesetz OHG Art. 2 Formen der Opferhilfe - Die Opferhilfe umfasst: |
|
a | Beratung und Soforthilfe; |
b | längerfristige Hilfe der Beratungsstellen; |
c | Kostenbeiträge für längerfristige Hilfe Dritter; |
d | Entschädigung; |
e | Genugtuung; |
f | Befreiung von Verfahrenskosten; |
g | ...3 |
SR 312.5 Bundesgesetz vom 23. März 2007 über die Hilfe an Opfer von Straftaten (Opferhilfegesetz, OHG) - Opferhilfegesetz OHG Art. 2 Formen der Opferhilfe - Die Opferhilfe umfasst: |
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a | Beratung und Soforthilfe; |
b | längerfristige Hilfe der Beratungsstellen; |
c | Kostenbeiträge für längerfristige Hilfe Dritter; |
d | Entschädigung; |
e | Genugtuung; |
f | Befreiung von Verfahrenskosten; |
g | ...3 |
SR 312.5 Bundesgesetz vom 23. März 2007 über die Hilfe an Opfer von Straftaten (Opferhilfegesetz, OHG) - Opferhilfegesetz OHG Art. 2 Formen der Opferhilfe - Die Opferhilfe umfasst: |
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a | Beratung und Soforthilfe; |
b | längerfristige Hilfe der Beratungsstellen; |
c | Kostenbeiträge für längerfristige Hilfe Dritter; |
d | Entschädigung; |
e | Genugtuung; |
f | Befreiung von Verfahrenskosten; |
g | ...3 |
SR 312.5 Bundesgesetz vom 23. März 2007 über die Hilfe an Opfer von Straftaten (Opferhilfegesetz, OHG) - Opferhilfegesetz OHG Art. 8 Information über die Opferhilfe und Meldung - 1 Die Strafverfolgungsbehörden informieren das Opfer über die Opferhilfe und leiten unter bestimmten Voraussetzungen Name und Adresse an eine Beratungsstelle weiter. Die entsprechenden Pflichten richten sich nach der einschlägigen Verfahrensordnung. |
|
1 | Die Strafverfolgungsbehörden informieren das Opfer über die Opferhilfe und leiten unter bestimmten Voraussetzungen Name und Adresse an eine Beratungsstelle weiter. Die entsprechenden Pflichten richten sich nach der einschlägigen Verfahrensordnung. |
2 | Eine in der Schweiz wohnhafte Person, die im Ausland Opfer einer Straftat geworden ist, kann sich an eine schweizerische Vertretung oder an die mit dem schweizerischen konsularischen Schutz betraute Stelle wenden. Diese Stellen informieren das Opfer über die Opferhilfe in der Schweiz. Sie melden Name und Adresse des Opfers einer Beratungsstelle, sofern dieses damit einverstanden ist. |
3 | Die Absätze 1 und 2 finden auf Angehörige des Opfers sinngemäss Anwendung. |
La recourante, qui se prétend lésée par les infractions qu'elle invoque, a manifestement participé à la procédure cantonale. Comme cette dernière n'a pas été menée jusqu'à un stade qui aurait permis de le faire, on ne peut lui reprocher de n'avoir pas pris de conclusions civiles. Certes, elle n'indique pas, comme il lui incombait en pareil cas, quelles prétentions civiles elle entendrait faire valoir et en quoi la décision attaquée pourrait avoir une influence négative sur le jugement de celles-ci (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et les arrêts cités). Cette omission n'entraîne toutefois pas l'irrecevabilité du pourvoi dans la mesure où ces prétentions sont évidentes et où l'on discerne tout aussi clairement en quoi la décision attaquée pourrait influencer négativement le jugement de celles-ci (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187). Il est en effet manifeste que le non-lieu prononcé est de nature à exercer une influence négative sur la prétention civile, fondée sur l'art. 47
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 47 - Bei Tötung eines Menschen oder Körperverletzung kann der Richter unter Würdigung der besonderen Umstände dem Verletzten oder den Angehörigen des Getöteten eine angemessene Geldsumme als Genugtuung zusprechen. |
SR 312.5 Bundesgesetz vom 23. März 2007 über die Hilfe an Opfer von Straftaten (Opferhilfegesetz, OHG) - Opferhilfegesetz OHG Art. 2 Formen der Opferhilfe - Die Opferhilfe umfasst: |
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a | Beratung und Soforthilfe; |
b | längerfristige Hilfe der Beratungsstellen; |
c | Kostenbeiträge für längerfristige Hilfe Dritter; |
d | Entschädigung; |
e | Genugtuung; |
f | Befreiung von Verfahrenskosten; |
g | ...3 |
1.2 Saisie d'un pourvoi en nullité, qui ne peut être formé que pour violation du droit fédéral (art. 269
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 47 - Bei Tötung eines Menschen oder Körperverletzung kann der Richter unter Würdigung der besonderen Umstände dem Verletzten oder den Angehörigen des Getöteten eine angemessene Geldsumme als Genugtuung zusprechen. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 47 - Bei Tötung eines Menschen oder Körperverletzung kann der Richter unter Würdigung der besonderen Umstände dem Verletzten oder den Angehörigen des Getöteten eine angemessene Geldsumme als Genugtuung zusprechen. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 47 - Bei Tötung eines Menschen oder Körperverletzung kann der Richter unter Würdigung der besonderen Umstände dem Verletzten oder den Angehörigen des Getöteten eine angemessene Geldsumme als Genugtuung zusprechen. |
2.
La recourante soutient que l'arrêt attaqué viole l'art. 193
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2.1 L'art. 191
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person zum Beischlaf, zu einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
L'art. 193
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
Les art. 191
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person zum Beischlaf, zu einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person zum Beischlaf, zu einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person zum Beischlaf, zu einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
sexuelles en raison de sa dépendance, mais pour d'autres motifs, ou si elle en avait personnellement pris l'initiative (ATF 124 IV 13 consid. 2c/cc p. 18/19; cf. également ATF 99 IV 161 consid. 2 p. 163).
2.2 En l'espèce, il est acquis que la recourante était en traitement auprès de l'intimé pour des problèmes de toxicomanie, que celui-ci lui a notamment prescrit de la méthadone, des médicaments ainsi que des massages et que, lors de ces massages, il a entretenu des relations sexuelles avec elle.
Se fondant sur un rapport d'expertise de l'IUML, l'arrêt attaqué constate que les médicaments prescrits par l'intimé à la recourante n'étaient pas en eux-mêmes propres à mettre celle-ci dans l'incapacité de se déterminer librement ou hors d'état de résister. Rien ne permet par ailleurs de retenir que les massages pratiqués sur la recourante aient pu en eux-mêmes avoir de tels effets. Il n'est dès lors pas établi que la recourante aurait été incapable de discernement ou de résistance à raison du traitement qui lui a été administré par l'intimé, comme elle le laisse entendre, étant en outre rappelé que l'art. 191
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person zum Beischlaf, zu einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person zum Beischlaf, zu einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
L'arrêt attaqué admet qu'un lien de dépendance peut en principe exister entre un médecin et sa patiente toxicomane. Il nie toutefois qu'un tel lien ait existé entre l'intimé et la recourante et, surtout, que l'intimé en aurait abusé pour entretenir les relations sexuelles qu'il a admis avoir eues avec celle-ci. Ce dernier raisonnement est fondé sur la constatation - qui a été déduite des déclarations de l'intimé, retenues au bénéfice du doute, et de divers indices recueillis durant l'instruction - que les relations sexuelles ne sont pas intervenues à l'initiative de l'intimé mais à l'instigation de la recourante, qui l'a manipulé et séduit pour parvenir à ses fins, et qu'il n'a au demeurant pas été établi que la recourante n'aurait pu s'en défendre. Cette constatation, qui relève du fait, et l'appréciation sur laquelle elle repose ne peuvent être remises en cause dans un pourvoi en nullité, de sorte que la recourante est irrecevable à les contester ou rediscuter. Il en résulte que les relations sexuelles ne sont pas intervenues à l'initiative de l'intimé, mais de la recourante, qui, comme en d'autres circonstances, a entrepris de manipuler et de séduire son thérapeute à cette fin, et qu'elles se sont produites parce que l'intimé,
par faiblesse, n'a pas su repousser les avances de la recourante, et non pas parce que cette dernière, en raison du lien thérapeutique, aurait été déterminée à les subir. Sur la base des faits ainsi retenus et au vu de la jurisprudence précitée, il pouvait être admis sans violation du droit fédéral que l'intimé n'a pas agi en profitant d'un lien de dépendance existant entre lui et sa patiente. Cela suffit à exclure l'application de l'art. 193
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
Le non-lieu prononcé à raison des infractions dénoncées, dont les conditions ne sont pas réalisées, ne viole donc pas le droit fédéral.
3.
Le pourvoi doit ainsi être rejeté dans la mesure où il est recevable. Comme il était d'emblée voué à l'échec, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 152 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le pourvoi est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Un émolument judiciaire de 800 francs est mis à la charge de la recourante.
4.
Il n'est pas alloué d'indemnité.
5.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties, au Juge d'instruction du canton de Vaud et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 17 avril 2003
Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse
Le président: La greffière: