Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A 843/2014

Urteil vom 17. März 2015

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Escher, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Herrmann, Schöbi,
Gerichtsschreiber Zingg.

Verfahrensbeteiligte
A.________ AG,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Ulrich Kohli
und/oder Rechtsanwalt Dr. Guido E. Urbach,
Beschwerdeführerin,

gegen

B.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Roland Bruhin
und/oder Rechtsanwältin Carmela Frey,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Definitive Rechtsöffnung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts
des Kantons Zug, II. Beschwerdeabteilung,
vom 23. September 2014.

Sachverhalt:

A.
Am 15. November 2013 ersuchte B.________ (fortan: Beschwerdegegner) das Kantonsgericht Zug um definitive Rechtsöffnung in der Betreibung Nr. xxx des Betreibungsamts Zug für Fr. 100'000.-- nebst Zins zu 5 % seit 1. Januar 2011, für Fr. 10'875.-- nebst Zins zu 5 % seit 1. Januar 2011 und Fr. 34'908.65 nebst Zins zu 5 % seit 23. August 2013. Die Gesuchsgegnerin A.________ AG (fortan: Beschwerdeführerin) widersetzte sich dem Gesuch.

Mit Entscheid vom 6. Januar 2014 erteilte das Kantonsgericht antragsgemäss definitive Rechtsöffnung.

B.
Die Beschwerdeführerin erhob dagegen am 17. Januar 2014 Beschwerde an das Obergericht des Kantons Zug. Sie verlangte die Aufhebung des angefochtenen Entscheids und die vollumfängliche Abweisung des Rechtsöffnungsgesuchs. Eventualiter sei die definitive Rechtsöffnung für den Betrag von Fr. 34'908.65 zu gewähren, subeventualiter sei die Sache an das Kantonsgericht zurückzuweisen. Zudem ersuchte sie um aufschiebende Wirkung, die vom Obergericht gewährt wurde.

Mit Urteil vom 23. September 2014 wies das Obergericht die Beschwerde ab.

C.
Am 28. Oktober 2014 hat die Beschwerdeführerin Beschwerde in Zivilsachen an das Bundesgericht erhoben. Sie verlangt, das Urteil des Obergerichts sei aufzuheben. Eventualiter sei die Sache an das Obergericht, subeventualiter an das Kantonsgericht zurückzuweisen. Subsubeventualiter sei die Rechtsöffnung nur für den Betrag von Fr. 34'908.65 zu gewähren. Ausserdem ersucht die Beschwerdeführerin um aufschiebende Wirkung.

Das Obergericht hat gegen die Gewährung aufschiebender Wirkung keine Einwände erhoben. Der Beschwerdegegner hat mit Eingabe vom 10. November 2014 Abweisung des Gesuchs beantragt. Mit Präsidialverfügung vom 24. November 2011 ist der Beschwerde aufschiebende Wirkung zuerkannt worden.

Das Bundesgericht hat die Akten beigezogen. In der Sache hat es keine Vernehmlassungen eingeholt. Der Beschwerdegegner hat allerdings in der Eingabe vom 10. November 2014 unaufgefordert um Abweisung der Beschwerde ersucht, soweit auf sie einzutreten sei.

Erwägungen:

1.
Die fristgemäss erfolgte Eingabe richtet sich gegen einen mit Beschwerde in Zivilsachen anfechtbaren Entscheid (Art. 72 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2	Sont également sujettes au recours en matière civile:
a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3	sur le changement de nom,
b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7	...

, Art. 74 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

, Art. 75

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38
1	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38
2	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a	une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b	un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c	une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.

, Art. 90

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.

, Art. 100 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2	Le délai de recours est de dix jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants93 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants94.
d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets96.
3	Le délai de recours est de cinq jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6	...97
7	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

BGG). Die Beschwerdeführerin stellt (neben den Eventualanträgen) einzig einen Aufhebungsantrag und keinen Hauptantrag in der Sache, wie dies grundsätzlich erforderlich wäre (Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis	Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG; BGE 133 III 489 E. 3.1 S. 489 f.). Aus der Beschwerde geht jedoch hervor, dass die Beschwerdeführerin die vollständige Verweigerung der definitiven Rechtsöffnung anstrebt (vgl. BGE 137 II 313 E. 1.3 S. 317). Auf die Beschwerde ist einzutreten.

2.
Vor Obergericht war umstritten, ob die vorliegende Betreibung (Nr. xxx) zulässig ist. Die Beschwerdeführerin berief sich darauf, es handle sich um eine unzulässige zweite Betreibung, die im Wesentlichen auf dieselben Beträge gerichtet sei wie eine frühere Betreibung (Nr. yyy).

Das Obergericht hat zunächst darauf verwiesen, es sei unzulässig, für eine in Betreibung gesetzte Forderung eine zweite Betreibung einzuleiten, wenn der Gläubiger in der früheren Betreibung das Fortsetzungsbegehren gestellt habe oder zu stellen berechtigt sei. Wenn die erste Betreibung wegen eines Rechtsvorschlags angehalten sei, bestehe hingegen kein Grund, den Gläubiger an einer neuen Betreibung zu hindern. Das Obergericht hat sodann festgehalten, der Beschwerdegegner habe am 18. Oktober 2012 vor dem Einzelschiedsgericht des ICC International Court of Arbitration mit Sitz in Zürich die Aufhebung des Rechtsvorschlags in der Betreibung Nr. yyy verlangt und mit Teilschiedsentscheid vom 24. Juli 2013 sei antragsgemäss der Rechtsvorschlag beseitigt worden, und zwar für die Beträge von Fr. 100'000.-- und Fr. 10'875.--, je nebst Zins. Das Obergericht hat diese Beseitigung des Rechtsvorschlags jedoch als wirkungslos erachtet, da ein Schiedsgericht weder definitive noch provisorische Rechtsöffnung erteilen könne und auch nicht zuständig sei, im Rahmen einer Forderungsklage nach Art. 79

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 79 - Le créancier à la poursuite duquel il est fait opposition agit par la voie de la procédure civile ou administrative pour faire reconnaître son droit. Il ne peut requérir la continuation de la poursuite qu'en se fondant sur une décision exécutoire qui écarte expressément l'opposition.

SchKG den Rechtsvorschlag zu beseitigen. Die Betreibung Nr. yyy sei deshalb immer noch durch Rechtsvorschlag gehemmt und die zweite Betreibung sei
zulässig. Daran ändere auch nichts, dass der Beschwerdegegner versucht habe, vom Obergericht des Kantons Zürich eine Vollstreckbarkeitsbescheinigung hinsichtlich des Teilschiedsurteils zu erwirken. Einerseits sei das Obergericht am 27. November 2013 auf das Gesuch mangels Leistung des Gerichtskostenvorschusses nicht eingetreten. Andererseits entfalte die Beseitigung des Rechtsvorschlags durch das Schiedsgericht keine Wirkung, womit auch nichts vorhanden sei, was hätte verbindlich erklärt werden können.

3.
Vor Bundesgericht macht die Beschwerdeführerin geltend, der Beschwerdegegner sei entgegen der Ansicht des Obergerichts zum Zeitpunkt der zweiten Betreibung berechtigt gewesen, in der ersten Betreibung das Fortsetzungsbegehren zu stellen. Der Einzelschiedsrichter habe den Rechtsvorschlag in der ersten Betreibung nach Art. 79

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 79 - Le créancier à la poursuite duquel il est fait opposition agit par la voie de la procédure civile ou administrative pour faire reconnaître son droit. Il ne peut requérir la continuation de la poursuite qu'en se fondant sur une décision exécutoire qui écarte expressément l'opposition.

SchKG beseitigt. Dies müsse im Verfahren auf Ausstellung einer Vollstreckbarkeitsbescheinigung berücksichtigt werden. In der Vollstreckbarkeitsbescheinigung gemäss Art. 386 Abs. 3

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 386 Notification et dépôt de la sentence - 1 Un exemplaire de la sentence est notifié à chacune des parties.
1	Un exemplaire de la sentence est notifié à chacune des parties.
2	Chaque partie peut déposer, à ses frais, un exemplaire de la sentence auprès de l'autorité judiciaire compétente en vertu de l'art. 356, al. 1.
3	Ce tribunal certifie, à la requête d'une partie, que la sentence est exécutoire.

ZPO könne die Beseitigung des Rechtsvorschlags durch ein Schweizer Schiedsgericht für verbindlich erklärt werden (unter Berufung auf DANIEL STAEHELIN, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 2. Aufl. 2010, N. 20 zu Art. 79

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 79 - Le créancier à la poursuite duquel il est fait opposition agit par la voie de la procédure civile ou administrative pour faire reconnaître son droit. Il ne peut requérir la continuation de la poursuite qu'en se fondant sur une décision exécutoire qui écarte expressément l'opposition.

SchKG). Die zweite Betreibung sei nun aber eingeleitet worden, bevor der Nichteintretensentscheid des Obergerichts Zürich im Vollstreckbarkeitsbescheinigungsverfahren rechtskräftig geworden sei. Mit all diesen Einwänden habe sich das Obergericht sodann nur ungenügend befasst.

4.
Soweit die Beschwerdeführerin mit dem zuletzt genannten Einwand sinngemäss eine Verletzung der Begründungspflicht als Teilgehalt des rechtlichen Gehörs rügen will (Art. 29 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.

BV; BGE 136 I 229 E. 5.2 S. 236; 138 I 232 E. 5.1 S. 237; je mit Hinweisen), tut sie dies zu Unrecht. Die Vorinstanz hat sich eingehend mit der Auffassung der Beschwerdeführerin befasst. Dass sie inhaltlich - insbesondere hinsichtlich der Tragweite einer Vollstreckbarkeitsbescheinigung - zu anderen Ergebnissen als die Beschwerdeführerin gekommen ist, beschlägt nicht das rechtliche Gehör, sondern betrifft die materielle Rechtsanwendung.

In der Sache bestreitet die Beschwerdeführerin zu Recht nicht, dass der Einzelschiedsrichter den Rechtsvorschlag gestützt auf Art. 79

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 79 - Le créancier à la poursuite duquel il est fait opposition agit par la voie de la procédure civile ou administrative pour faire reconnaître son droit. Il ne peut requérir la continuation de la poursuite qu'en se fondant sur une décision exécutoire qui écarte expressément l'opposition.

SchKG nicht beseitigen konnte (BGE 136 III 583 E. 2.1 S. 585). Stattdessen will sie die unwirksame Rechtsvorschlagsbeseitigung durch den Vollstreckungsrichter gemäss Art. 386 Abs. 3

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 386 Notification et dépôt de la sentence - 1 Un exemplaire de la sentence est notifié à chacune des parties.
1	Un exemplaire de la sentence est notifié à chacune des parties.
2	Chaque partie peut déposer, à ses frais, un exemplaire de la sentence auprès de l'autorité judiciaire compétente en vertu de l'art. 356, al. 1.
3	Ce tribunal certifie, à la requête d'une partie, que la sentence est exécutoire.

ZPO heilen lassen. Dem ist entgegenzuhalten, dass sie selber davon ausgeht, die zweite Betreibung sei zu einem Zeitpunkt eingeleitet worden, in dem der Beschwerdegegner die Fortsetzung der ersten Betreibung gerade noch nicht verlangen konnte (vgl. BGE 139 III 444 E. 4.1.2 S. 447), denn das Vollstreckungsverfahren, das die unwirksame schiedsgerichtliche Rechtsvorschlagsbeseitigung angeblich hätte heilen können, war nach ihren Ausführungen zu diesem Zeitpunkt noch hängig und der Rechtsvorschlag somit nicht beseitigt. Entscheidend ist jedoch Folgendes: Wie die Vorinstanz bereits korrekt dargelegt hat, kann der Vollstreckungsrichter gemäss Art. 386 Abs. 3

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 386 Notification et dépôt de la sentence - 1 Un exemplaire de la sentence est notifié à chacune des parties.
1	Un exemplaire de la sentence est notifié à chacune des parties.
2	Chaque partie peut déposer, à ses frais, un exemplaire de la sentence auprès de l'autorité judiciaire compétente en vertu de l'art. 356, al. 1.
3	Ce tribunal certifie, à la requête d'une partie, que la sentence est exécutoire.

ZPO die schiedsgerichtliche Anordnung der Beseitigung des Rechtsvorschlags nicht verbindlich erklären (bzw. die Verbindlichkeit der Rechtsvorschlagsaufhebung bescheinigen). Es ist vielmehr so zu halten, wie wenn der Schiedsentscheid die unzulässige Anordnung nicht
getroffen hätte. Damit ist auch nichts vorhanden, das verbindlich erklärt werden könnte (Urteil 5A 682/2009 vom 20. April 2010 E. 4.2.3.4.1). Der zitierten, gegenteiligen Literaturmeinung kann nicht gefolgt werden. Dass der Beschwerdegegner ein Vollstreckbarkeitsbescheinigungsverfahren eingeleitet hatte, ist für die Wirksamkeit der zweiten Betreibung demnach bedeutungslos. Die Beschwerde ist abzuweisen.

5.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens trägt die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG). Der Beschwerdegegner ist nicht zu entschädigen, und zwar weder für seine Stellungnahme zum Gesuch um aufschiebende Wirkung, mit dem er unterlegen ist, noch für seinen unaufgeforderten Antrag in der Sache (Art. 68 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 6'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zug schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 17. März 2015
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Escher

Der Gerichtsschreiber: Zingg