Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
4A 540/2021
Urteil vom 17. Januar 2022
I. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichterinnen Kiss, May Canellas,
Gerichtsschreiber Stähle.
Verfahrensbeteiligte
A.A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt David Horák, Beschwerdeführerin,
gegen
1. B.A.________,
2. C.A.________,
beide vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Gaudenz Zindel und Rechtsanwältin Brigitte Knecht,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Gegenstandslosigkeit, Verteilung der Prozesskosten,
Beschwerde gegen die Verfügung des Handelsgerichts des Kantons Zürich vom 27. September 2021 (HG210107-O).
Sachverhalt:
A.
Mit Urteil vom 7. Mai 2021 hiess das Handelsgericht des Kantons Zürich eine Teilklage von A.A.________ (Klägerin, Beschwerdeführerin) gegen B.A.________ und C.A.________ (Beklagte; Beschwerdegegner) gut.
Am 19. Mai 2021 reichte die Klägerin dem Handelsgericht eine weitere Teilklage ein, mit der sie beantragte, die Beklagten seien zu verpflichten, der D.________ AG den Betrag von Fr. 41'834.90 nebst Zins zu bezahlen.
Nachdem beide Teilbeträge vollständig beglichen worden waren, verlangten je beide Parteien die Abschreibung des Verfahrens zufolge Gegenstandslosigkeit.
B.
Mit Verfügung vom 27. September 2021 schrieb das Handesgericht (Vizepräsidentin) das Verfahren zufolge Gegenstandslosigkeit ab. Es auferlegte die Kosten mit einer Gerichtsgebühr von Fr. 2'500.-- der Klägerin und verpflichtete diese, der (sic) Beklagten eine Parteientschädigung von Fr. 5'000.-- zu bezahlen. Zusammenfassend begründete das Handelsgericht unter Würdigung der gesamten Umstände die Prozesskostenauflage an die Klägerin damit, dass sie das Verfahren vorschnell angehoben habe und sich die eingetretene Gegenstandslosigkeit anrechnen lassen müsse.
C.
Die Beschwerdeführerin beantragt dem Bundesgericht mit Beschwerde in Zivilsachen, Dispositivziffer 3 der Verfügung des Handelsgerichts vom 27. September 2021 sei aufzuheben, die Gerichtskosten seien den Beschwerdegegnern aufzuerlegen und es sei der Beschwerdeführerin ein Rückgriffsrecht einzuräumen, insoweit die Gerichtskosten aus dem von ihr geleisteten Vorschuss bezogen werden. In Aufhebung von Dispositivziffer 4 seien die Beschwerdegegner unter solidarischer Haftbarkeit zu verpflichten, ihr eine Prozessentschädigung von Fr. 5'000.-- zu bezahlen.
Die Beschwerdegegner beantragen, die Beschwerde abzuweisen, soweit darauf einzutreten sei.
Erwägungen:
1.
Mit der angefochtenen Verfügung wird das Verfahren infolge Gegenstandslosigkeit abgeschrieben. Es handelt sich dabei um einen Endentscheid (Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
|
1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
2.
Die Beschwerdeführerin wendet sich einzig gegen den Kostenentscheid der Vorinstanz. Ihrer Ansicht nach hat nicht sie, sondern haben die Beschwerdegegner die Gerichtskosten zu tragen und diese ihr eine Parteientschädigung auszurichten.
2.1. Nach Art. 106
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 106 Règles générales de répartition - 1 Les frais sont mis à la charge de la partie succombante. La partie succombante est le demandeur lorsque le tribunal n'entre pas en matière et en cas de désistement d'action; elle est le défendeur en cas d'acquiescement. |
|
1 | Les frais sont mis à la charge de la partie succombante. La partie succombante est le demandeur lorsque le tribunal n'entre pas en matière et en cas de désistement d'action; elle est le défendeur en cas d'acquiescement. |
2 | Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause. |
3 | Lorsque plusieurs personnes participent au procès en tant que parties principales ou accessoires, le tribunal détermine la part de chacune aux frais du procès. Il peut les tenir pour solidairement responsables. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 107 Répartition en équité - 1 Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants: |
|
1 | Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants: |
a | le demandeur obtient gain de cause sur le principe de ses conclusions mais non sur leur montant, celui-ci étant tributaire de l'appréciation du tribunal ou difficile à chiffrer; |
b | une partie a intenté le procès de bonne foi; |
c | le litige relève du droit de la famille; |
d | le litige relève d'un partenariat enregistré; |
e | la procédure est devenue sans objet et la loi n'en dispose pas autrement; |
f | des circonstances particulières rendent la répartition en fonction du sort de la cause inéquitable. |
1bis | En cas de rejet d'une action du droit des sociétés en paiement à la société, le tribunal peut répartir les frais entre la société et le demandeur selon son appréciation.41 |
2 | Les frais judiciaires qui ne sont pas imputables aux parties ni aux tiers peuvent être mis à la charge du canton si l'équité l'exige. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 107 Répartition en équité - 1 Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants: |
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1 | Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants: |
a | le demandeur obtient gain de cause sur le principe de ses conclusions mais non sur leur montant, celui-ci étant tributaire de l'appréciation du tribunal ou difficile à chiffrer; |
b | une partie a intenté le procès de bonne foi; |
c | le litige relève du droit de la famille; |
d | le litige relève d'un partenariat enregistré; |
e | la procédure est devenue sans objet et la loi n'en dispose pas autrement; |
f | des circonstances particulières rendent la répartition en fonction du sort de la cause inéquitable. |
1bis | En cas de rejet d'une action du droit des sociétés en paiement à la société, le tribunal peut répartir les frais entre la société et le demandeur selon son appréciation.41 |
2 | Les frais judiciaires qui ne sont pas imputables aux parties ni aux tiers peuvent être mis à la charge du canton si l'équité l'exige. |
Der Entscheid über die Kostenverlegung stellt einen Ermessensentscheid dar, in welchen das Bundesgericht nur mit Zurückhaltung eingreift. Ermessensbetätigung kommt namentlich zur Anwendung, wenn ein Verfahren zufolge Gegenstandlosigkeit abgeschrieben wird (Art. 107 Abs. 1 lit. e
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 107 Répartition en équité - 1 Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants: |
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1 | Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants: |
a | le demandeur obtient gain de cause sur le principe de ses conclusions mais non sur leur montant, celui-ci étant tributaire de l'appréciation du tribunal ou difficile à chiffrer; |
b | une partie a intenté le procès de bonne foi; |
c | le litige relève du droit de la famille; |
d | le litige relève d'un partenariat enregistré; |
e | la procédure est devenue sans objet et la loi n'en dispose pas autrement; |
f | des circonstances particulières rendent la répartition en fonction du sort de la cause inéquitable. |
1bis | En cas de rejet d'une action du droit des sociétés en paiement à la société, le tribunal peut répartir les frais entre la société et le demandeur selon son appréciation.41 |
2 | Les frais judiciaires qui ne sont pas imputables aux parties ni aux tiers peuvent être mis à la charge du canton si l'équité l'exige. |
2.2. Die Vorinstanz auferlegte die Prozesskosten der Beschwerdeführerin mit folgender Begründung:
Der vorliegende Prozess sei durch die vollständige Zahlung der eingeklagten Forderung durch die Beklagten nach Klageeinleitung gegenstandslos geworden. Dies deute auf eine Verursachung durch die Beklagten hin, zumal bei Zahlung nach angehobener Klage im Allgemeinen von einer berechtigten Forderung ausgegangen werde. Allerdings seien auch die weiteren Umstände des Verfahrens zu berücksichtigen: Mit der vorliegenden Klage habe die Klägerin die zweite Teilforderung eines Verantwortlichkeitsanspruchs der D.________ AG geltend gemacht. Die erste Teilklage sei mit Urteil des Handelsgerichts vom 7. Mai 2021 gutgeheissen worden. Bereits am Tag des Erhalts des Urteils (11. Mai 2021) habe der Rechtsvertreter der Klägerin die Zahlung der Gesamtsumme innert sechs Tagen verlangt. Die Reaktion der Gegenseite, man prüfe die Erhebung eines Rechtsmittels, sei mit E-Mail vom 17. Mai 2021 mit der Androhung der Betreibung und Klageeinleitung quittiert worden. Diese Massnahmen habe die Klägerin am Folgetag ergriffen. Die Zahlungen der Beklagten datierten vom 3. und 7. Juni 2021, mithin noch vor Ablauf der Rechtsmittelfrist hinsichtlich des Urteils über die erste Teilklage.
Urteile des Handelsgerichts würden mit deren Ausfällung vollstreckbar. Demnach sei die Klägerin an sich berechtigt gewesen, bereits am gleichen Tag Massnahmen zu ergreifen und auch kurze Fristen zu setzen. Daraus lasse sich aber nicht ableiten, dass auch die vorliegende Klage notwendig gewesen wäre. Aus der von der Klägerin eingereichten Korrespondenz könne nicht abgeleitet werden, dass sich die Beklagten einem Vollzug des Urteils über die erste Teilklage und insbesondere dessen Ausweitung auf den gesamten Forderungsbetrag verwehren würden. Sie hätten lediglich in Aussicht gestellt, das Urteil zu prüfen und innerhalb der Rechtsmittelfrist - also bis zum 11. Juni 2021 - die Klägerin zu informieren. Mit der Prüfung eines Rechtsmittels hätten die Beklagten nur ihre prozessualen Rechte wahrgenommen. Noch vor Ablauf der Frist hätten sich die Beklagten jedoch dagegen entschieden und die Gesamtforderung beglichen, was sie der Klägerin umgehend mitgeteilt hätten.
Die Vorinstanz verwarf das Argument der Klägerin, die Zahlung sei nur aufgrund des gerichtlichen Drucks erfolgt. Vielmehr sei fraglich, ob eine Partei sich nach Treu und Glauben verhalte, die der Gegenpartei nach einem Teilurteil für die Zahlung des Restbetrags, über den es noch kein Urteil gebe, nicht einmal die relativ kurze Frist zur Erhebung eines Rechtsmittels für die Prüfung der Gesamtforderung zugestehe. Jedenfalls könne den Beklagten in prozessualer Hinsicht nicht vorgeworfen werden, dass sie ein zu ihren Ungunsten ausgefallenes Urteil erst prüfen wollten, bevor sie eine darüber hinausgehende Zahlung leisteten. Wähle eine Partei den Weg eines Teilurteils, um ihren eigenen Aufwand in Grenzen zu halten, habe sie sich auch die damit verbundenen Nachteile entgegenzuhalten. Dazu gehöre auch eine gewisse Verzögerung hinsichtlich der Durchsetzung der Gesamtforderung.
Dass die Klage nach deren Einleitung gegenstandslos geworden sei, könne damit alleine auf die vorschnelle Klageeinleitung durch die Klägerin zurückgeführt werden. Es sei nicht ersichtlich, welchen Nachteil ein Zuwarten bis zum Ablauf der Rechtsmittelfrist - weniger als vier Wochen - für die Klägerin mit sich gebracht hätte, jedenfalls nicht eine wesentliche Verzögerung des Verfahrens. Auch scheine wahrscheinlich, dass ein weiteres Verfahren so hätte verhindert werden können. Bei einem derart schnellen Handeln - gerade auch mit Blick auf die Rückmeldungen der Gegenseite - habe die Klägerin damit rechnen müssen, dass die Klage in der Folge gegenstandslos werden würde. Unter Würdigung der gesamten Umstände rechtfertige es sich, die Prozesskosten der Klägerin aufzuerlegen.
2.3. Diese Begründung der Vorinstanz hält der bundesgerichtlichen Überprüfung, die bei Ermessensentscheiden, wie hier einer vorliegt, nur mit Zurückhaltung erfolgt (vgl. Erwägung 2.1), stand.
Die Beschwerdeführerin beharrt im Wesentlichen auf ihrem Standpunkt, dass der mutmassliche Ausgang des Verfahrens zu ihrem Obsiegen geführt hätte, weshalb die Prozesskosten den Beschwerdegegnern hätten auferlegt werden müssen. Sie wirft der Vorinstanz vor, die Kriterien des mutmasslichen Prozessausgangs und der faktischen Klageanerkennung ausgeblendet zu haben. Ihr Schluss verletze Art. 86
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 86 Action partielle - Une prétention divisible est susceptible d'une action partielle. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 103 Effet suspensif - 1 En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif. |
|
1 | En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif. |
2 | Le recours a effet suspensif dans la mesure des conclusions formulées: |
a | en matière civile, s'il est dirigé contre un jugement constitutif; |
b | en matière pénale, s'il est dirigé contre une décision qui prononce une peine privative de liberté ferme ou une mesure entraînant une privation de liberté; l'effet suspensif ne s'étend pas à la décision sur les prétentions civiles; |
c | en matière d'entraide pénale internationale, s'il a pour objet une décision de clôture ou toute autre décision qui autorise la transmission de renseignements concernant le domaine secret ou le transfert d'objets ou de valeurs; |
d | en matière d'assistance administrative fiscale internationale. |
3 | Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, statuer différemment sur l'effet suspensif. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 52 Respect des règles de la bonne foi - Quiconque participe à la procédure doit se conformer aux règles de la bonne foi. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 107 Répartition en équité - 1 Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants: |
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1 | Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants: |
a | le demandeur obtient gain de cause sur le principe de ses conclusions mais non sur leur montant, celui-ci étant tributaire de l'appréciation du tribunal ou difficile à chiffrer; |
b | une partie a intenté le procès de bonne foi; |
c | le litige relève du droit de la famille; |
d | le litige relève d'un partenariat enregistré; |
e | la procédure est devenue sans objet et la loi n'en dispose pas autrement; |
f | des circonstances particulières rendent la répartition en fonction du sort de la cause inéquitable. |
1bis | En cas de rejet d'une action du droit des sociétés en paiement à la société, le tribunal peut répartir les frais entre la société et le demandeur selon son appréciation.41 |
2 | Les frais judiciaires qui ne sont pas imputables aux parties ni aux tiers peuvent être mis à la charge du canton si l'équité l'exige. |
Die Vorwürfe sind unbegründet:
2.3.1. Die Vorinstanz hat die für die Kostenverteilung bei Gegenstandslosigkeit geltenden Grundsätze (vgl. Erwägung 2.1) durchaus berücksichtigt, namentlich auch den mutmasslichen Verfahrensausgang. So hat die Vorinstanz ihrer Begründung Überlegungen zum mutmasslichen Verfahrensausgang vorangestellt und auch ausgeführt, dass dieses Kriterium für eine Verursachung der Gegenstandslosigkeit durch die Beklagten spreche. Von einer Ausblendung dieses Kriteriums kann mithin keine Rede sein. Es bedeutet keine Rechtsverletzung, wenn sie in der Folge dem mutmasslichen Verfahrensausgang nicht die ausschlaggebende Bedeutung für die Kostenverteilung beimass, sondern die besonderen Umstände des vorliegenden Falles berücksichtigte und dabei eine vorschnelle Klageeinleitung und in diesem Umstand die Verursachung der späteren Gegenstandslosigkeit erblickte. Bei der Kostenverteilung nach Art. 107 Abs. 1 lit. e
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 107 Répartition en équité - 1 Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants: |
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1 | Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants: |
a | le demandeur obtient gain de cause sur le principe de ses conclusions mais non sur leur montant, celui-ci étant tributaire de l'appréciation du tribunal ou difficile à chiffrer; |
b | une partie a intenté le procès de bonne foi; |
c | le litige relève du droit de la famille; |
d | le litige relève d'un partenariat enregistré; |
e | la procédure est devenue sans objet et la loi n'en dispose pas autrement; |
f | des circonstances particulières rendent la répartition en fonction du sort de la cause inéquitable. |
1bis | En cas de rejet d'une action du droit des sociétés en paiement à la société, le tribunal peut répartir les frais entre la société et le demandeur selon son appréciation.41 |
2 | Les frais judiciaires qui ne sont pas imputables aux parties ni aux tiers peuvent être mis à la charge du canton si l'équité l'exige. |
Vorinstanz aus unsachlichen Gründen von den Verteilungsgrundsätzen abgewichen wäre. Vielmehr legte sie einlässlich und sachlich überzeugend dar, weshalb im vorliegenden Fall, in dem die Reaktion der Gegenseite nicht auf eine Verweigerung der Leistung schliessen liess, sondern diese sich lediglich vor der Zahlung der Gesamtforderung die Prüfung eines Rechtsmittels vorbehalten hatte, die Klägerin mit der umgehenden Klageeinleitung noch während laufender Rechtsmittelfrist vorschnell handelte und deshalb damit rechnen musste, dass das Verfahren gegenstandslos werden würde.
2.3.2. Unberechtigt ist auch der Vorwurf, die Vorinstanz verletze Art. 86
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 86 Action partielle - Une prétention divisible est susceptible d'une action partielle. |
2.3.3. Ebenso wenig warf die Vorinstanz der Beschwerdeführerin einen Verstoss gegen Treu und Glauben vor. Sie stellte lediglich als Entgegnung auf die Behauptung der Beschwerdeführerin, die Zahlung sei nur auf gerichtlichen Druck erfolgt, die Frage, ob eine Partei sich nach Treu und Glauben verhalte, die der Gegenpartei nach einem Teilurteil für die Zahlung des Restbetrags, über den es noch kein Urteil gebe, nicht einmal die relativ kurze Frist zur Erhebung eines Rechtsmittels für die Prüfung der Gesamtforderung zugestehe. Sie beleuchtete mithin das Prozessverhalten beider Parteien unter dem Gesichtspunkt von Treu und Glauben und befand dabei, dass den Beschwerdegegnern in prozessualer Hinsicht nicht vorgeworfen werden könne, dass sie zuerst das erste Urteil prüfen wollten, bevor sie den darüber hinausgehenden Betrag bezahlten. Diese Beurteilung der Vorinstanz verstösst nicht gegen Art. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 2 - 1 Chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi. |
|
1 | Chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi. |
2 | L'abus manifeste d'un droit n'est pas protégé par la loi. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 52 Respect des règles de la bonne foi - Quiconque participe à la procédure doit se conformer aux règles de la bonne foi. |
2.3.4. Fehl geht auch die Rüge der Beschwerdeführerin, die Vorinstanz verletze Art. 103
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 103 Effet suspensif - 1 En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif. |
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1 | En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif. |
2 | Le recours a effet suspensif dans la mesure des conclusions formulées: |
a | en matière civile, s'il est dirigé contre un jugement constitutif; |
b | en matière pénale, s'il est dirigé contre une décision qui prononce une peine privative de liberté ferme ou une mesure entraînant une privation de liberté; l'effet suspensif ne s'étend pas à la décision sur les prétentions civiles; |
c | en matière d'entraide pénale internationale, s'il a pour objet une décision de clôture ou toute autre décision qui autorise la transmission de renseignements concernant le domaine secret ou le transfert d'objets ou de valeurs; |
d | en matière d'assistance administrative fiscale internationale. |
3 | Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, statuer différemment sur l'effet suspensif. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 103 Effet suspensif - 1 En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif. |
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1 | En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif. |
2 | Le recours a effet suspensif dans la mesure des conclusions formulées: |
a | en matière civile, s'il est dirigé contre un jugement constitutif; |
b | en matière pénale, s'il est dirigé contre une décision qui prononce une peine privative de liberté ferme ou une mesure entraînant une privation de liberté; l'effet suspensif ne s'étend pas à la décision sur les prétentions civiles; |
c | en matière d'entraide pénale internationale, s'il a pour objet une décision de clôture ou toute autre décision qui autorise la transmission de renseignements concernant le domaine secret ou le transfert d'objets ou de valeurs; |
d | en matière d'assistance administrative fiscale internationale. |
3 | Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, statuer différemment sur l'effet suspensif. |
2.3.5. Unter dem Titel eines Verstosses gegen Art. 107 Abs. 1 lit. e
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 107 Répartition en équité - 1 Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants: |
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1 | Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants: |
a | le demandeur obtient gain de cause sur le principe de ses conclusions mais non sur leur montant, celui-ci étant tributaire de l'appréciation du tribunal ou difficile à chiffrer; |
b | une partie a intenté le procès de bonne foi; |
c | le litige relève du droit de la famille; |
d | le litige relève d'un partenariat enregistré; |
e | la procédure est devenue sans objet et la loi n'en dispose pas autrement; |
f | des circonstances particulières rendent la répartition en fonction du sort de la cause inéquitable. |
1bis | En cas de rejet d'une action du droit des sociétés en paiement à la société, le tribunal peut répartir les frais entre la société et le demandeur selon son appréciation.41 |
2 | Les frais judiciaires qui ne sont pas imputables aux parties ni aux tiers peuvent être mis à la charge du canton si l'équité l'exige. |
Die Beschwerdeführerin mag einen vertretbaren Standpunkt verteidigen, indem sie vor allem auf den mutmasslich zu ihren Gunsten ausfallenden Verfahrensausgang abstellen möchte. Das macht aber die Prozesskostenverteilung der Vorinstanz nicht bundesrechtswidrig. Die Vorinstanz beging keinen Ermessensfehler, wenn sie nicht beim mutmasslichen Verfahrensausgang stehen blieb, sondern in Berücksichtigung der gesamten Umstände des Einzelfalles auf eine vorschnelle Klageeinleitung schloss und diesem Umstand das ausschlaggebende Gewicht für die Verursachung der Gegenstandslosigkeit beimass. Sie hat demnach nicht gegen Art. 107 Abs. 1 lit. e
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 107 Répartition en équité - 1 Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants: |
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1 | Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants: |
a | le demandeur obtient gain de cause sur le principe de ses conclusions mais non sur leur montant, celui-ci étant tributaire de l'appréciation du tribunal ou difficile à chiffrer; |
b | une partie a intenté le procès de bonne foi; |
c | le litige relève du droit de la famille; |
d | le litige relève d'un partenariat enregistré; |
e | la procédure est devenue sans objet et la loi n'en dispose pas autrement; |
f | des circonstances particulières rendent la répartition en fonction du sort de la cause inéquitable. |
1bis | En cas de rejet d'une action du droit des sociétés en paiement à la société, le tribunal peut répartir les frais entre la société et le demandeur selon son appréciation.41 |
2 | Les frais judiciaires qui ne sont pas imputables aux parties ni aux tiers peuvent être mis à la charge du canton si l'équité l'exige. |
3.
Die Beschwerde erweist sich als unbegründet und ist abzuweisen. Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird die Beschwerdeführerin kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdeführerin hat die Beschwerdegegner mit insgesamt Fr. 2'500.-- zu entschädigen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Handelsgericht des Kantons Zürich schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 17. Januar 2022
Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Hohl
Der Gerichtsschreiber: Stähle